Le_g.
21/12/1461 - procès opposant Le_g. au Duché de Bourgogne
Le_g. est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation
Le_g. est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)
Acte d'accusation
Citation:
De nous, melvinho, procureur de l'orléanais
à vous dame Allessandra, procureur du duché de la Bourgogne
Conformément au traité de coopération judiciaire signé à dijon le 25 juillet 1461, je me permets de vous faire parvenir un acte d'accusation concernant messire Le_g.
Après recherche du dit messire Le_g, il s'est avéré que nous sommes sans pouvoir définir sa destination. Cependant, il nous est signalé que 5 des personnes parties en groupe le soir même de la révolte avec messire Lglvh, se trouvent ce jour jeudi 20 décembre 1461, en la ville de Sémur.
Soupçonnant fortement que celui-ci se cache dans les rues sombres de la ville de Sémur, j'ai donc pris décision de porter à votre connaissance ce dossier afin d'ouvrir procès à l'encontre de messire Le_G pour trouble à l'ordre public au motif de révolte.
Vous en souhaitant bonne réception et dans l'attente du suivi de l'ouverture du procès, mes salutations distinguées.
Le soir même de la révolte, messire Le_g se retrouvait en compagnie du maire illégal, messire Lglvh, prêt à sortir de la ville.
Le lendemain matin, plus aucune trace de ces mêmes personnes.
Je vous cite l'article du chapitre II du livre V du Droit Pénal de notre grand coutumier, que messire Le_g est soupçonné avoir enfreint :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de lordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de lordre.
Toute personne usant de diffamation.
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit."
Au vu des accointances avec messire lglvh, messire le_g doit répondre à l'accusation de trouble à l'ordre public au motif de révolte.
Messire Le_g, peut bien sûr faire appel aux avocats du dragon ainsi qu'à toute personne pour le représenter en cette Cour et y apporter son témoignage pour se défendre.
fait à Blois, le 20 décembre 1461
Melvinho, procureur de l'orléanais
à vous dame Allessandra, procureur du duché de la Bourgogne
Conformément au traité de coopération judiciaire signé à dijon le 25 juillet 1461, je me permets de vous faire parvenir un acte d'accusation concernant messire Le_g.
Après recherche du dit messire Le_g, il s'est avéré que nous sommes sans pouvoir définir sa destination. Cependant, il nous est signalé que 5 des personnes parties en groupe le soir même de la révolte avec messire Lglvh, se trouvent ce jour jeudi 20 décembre 1461, en la ville de Sémur.
Soupçonnant fortement que celui-ci se cache dans les rues sombres de la ville de Sémur, j'ai donc pris décision de porter à votre connaissance ce dossier afin d'ouvrir procès à l'encontre de messire Le_G pour trouble à l'ordre public au motif de révolte.
Vous en souhaitant bonne réception et dans l'attente du suivi de l'ouverture du procès, mes salutations distinguées.
Citation:
en ce jour du 20 décembre 1461, je porte à votre connaissance, l'affaire concernant messire Le_g pour délit de trouble à l'ordre public au motif de révolte à l'encontre de la mairie de Gien.
le 18 décembre 1461, en mairie de gien, est affiché le parchemin suivant : Les révoltés ont désigné lglvh au poste de maire du village.
Le 18 décembre 1461 au soir, messire Asamco, connétable du duché orléanais nous fait part de la chose suivante :
"Lance de Lglvh, Pasko, Caitline_mac_lean, Kameyo, Albert0, Nahilee, Le_g.
Sur autorisation Demander à adhérer
[/...]
Ces lances ont été faites ce soir même, j'avais vérifié ce matin. Je sais pas si ça peut aider, mais au moins ça donne des noms qu'on ne veut plus revoir ^^"
le 18 décembre 1461, en mairie de gien, est affiché le parchemin suivant : Les révoltés ont désigné lglvh au poste de maire du village.
Le 18 décembre 1461 au soir, messire Asamco, connétable du duché orléanais nous fait part de la chose suivante :
"Lance de Lglvh, Pasko, Caitline_mac_lean, Kameyo, Albert0, Nahilee, Le_g.
Sur autorisation Demander à adhérer
[/...]
Ces lances ont été faites ce soir même, j'avais vérifié ce matin. Je sais pas si ça peut aider, mais au moins ça donne des noms qu'on ne veut plus revoir ^^"
Le soir même de la révolte, messire Le_g se retrouvait en compagnie du maire illégal, messire Lglvh, prêt à sortir de la ville.
Le lendemain matin, plus aucune trace de ces mêmes personnes.
Je vous cite l'article du chapitre II du livre V du Droit Pénal de notre grand coutumier, que messire Le_g est soupçonné avoir enfreint :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de lordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de lordre.
Toute personne usant de diffamation.
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit."
Au vu des accointances avec messire lglvh, messire le_g doit répondre à l'accusation de trouble à l'ordre public au motif de révolte.
Messire Le_g, peut bien sûr faire appel aux avocats du dragon ainsi qu'à toute personne pour le représenter en cette Cour et y apporter son témoignage pour se défendre.
fait à Blois, le 20 décembre 1461
Melvinho, procureur de l'orléanais
Première plaidoirie de la défense
Citation:
Louis avait reçu la missive de Téo. Il esquisse un sourire, et se ramène au Tribunal... Commence à être un habitué des lieux, le Capi'Lou, comme certains l'appellent. Il prend connaissance de l'acte d'accusation, ou plutôt de la lettre.
Bonjour Votre Honneur et membres de la Cour.
Comme vous voyez je ne me cache pas dans les ruelles sombres, contrairement à ce que cette lettre dit, vu que j'ai reçu missive en main propres par Dame Téo de Niraco. Au fait, où en est l'acte d'accusation contre cette dame qui a dit avoir enlevé mon cousin ?
Il reprend les lignes de la lettre, une par une.
Révolte contre une mairie ou un château ? Allons donc ! Et où est la preuve que je me sois révolté contre une mairie ou un château ? Je crains que l'accusation m'accuse sans preuve, et forcément, il ne peut pas y en avoir, je lisais, bien au chaud dans ma roulotte. Pas de cours ni de preuve que je puisse vous apporter, hormis que j'ai lu deux chapitres d'un manuel sur les impôts.
Violence physique contre une personne ? Là encore, aucune preuve... Je ne pense pas que changer les langes d'un nourrisson ou lui faire prendre un repas entre deux lectures soit de la violence. Armand a bien dormi, et je lui ai même fait faire son rot. Je suis pas le monstre sanguinaire qu'on veut bien décrire dans cette lettre diffamante.
Pour l'insulte envers un membre de l'orléanais, encore une fois, aucune preuve, rien de rien. J'ai bien rencontré la bourgmestre, Hecat, mais contrairement à ce qui est mentionné, je ne l'ai pas insultée. D'ailleurs, je ne lui ai pas beaucoup parlé. Quant à l'homme qui e fait appeler Asamco, à moins que ce ne soit celui qui est parti à peine que je suis entré en taverne à Gien sans se présenter, je ne l'ai jamais rencontré, et si c'est bien lui, il aurait donné mon nom, parce que je me présente toujours aux inconnus. Là encore donc, aucune preuve.
User de la force pour s'emparer des biens d'autrui ? Heu, j'ai plutôt perdu de l'argent, j'avais près de 450 écus avant d'arriver à Gien, j'en ai moins aujourd'hui... alors là, je me demande comment ils font pour affirmer cela. Si je m'étais battu, j'aurais pas lu, et qui se serait occupé d'Armand ?
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit ? Là encore, aucune preuve... J'ai appris ma leçon lors d'un échange avec le CAC de Bourgogne. Pas le droit de faire justice soit-même, je vais pas inciter les autres à faire ce qu'il ne faut pas.
Il soupire et rend la lettre à la Cour.
Alors vu que je suis accusé, je veux bien un avocat... même si je suis innocent de ce dont on m'accuse. Je voyage avec Lestat de Lioncourt Track, mon cousin, mais je ne vois aucune preuve d'une quelconque participation à ce "trouble à l'ordre publique".
Je vois pas en quoi porter une capuche par ce temps froid peut faire de moi un coupable... Ce serait facile, mais là, je suis resté au chaud.
Ah, j'ai une autre question pour la cour... Quand il y a une révolte... à charisme égal, qui prend le fauteuil ? Cette question devrait vous faire voir si j'y étais ou pas, sachant que mon charisme est au maximum, vu mon âge.
Il esquisse un léger sourire et retourne s'asseoir en attendant la suite des évènements.
Louis avait reçu la missive de Téo. Il esquisse un sourire, et se ramène au Tribunal... Commence à être un habitué des lieux, le Capi'Lou, comme certains l'appellent. Il prend connaissance de l'acte d'accusation, ou plutôt de la lettre.
Bonjour Votre Honneur et membres de la Cour.
Comme vous voyez je ne me cache pas dans les ruelles sombres, contrairement à ce que cette lettre dit, vu que j'ai reçu missive en main propres par Dame Téo de Niraco. Au fait, où en est l'acte d'accusation contre cette dame qui a dit avoir enlevé mon cousin ?
Il reprend les lignes de la lettre, une par une.
Révolte contre une mairie ou un château ? Allons donc ! Et où est la preuve que je me sois révolté contre une mairie ou un château ? Je crains que l'accusation m'accuse sans preuve, et forcément, il ne peut pas y en avoir, je lisais, bien au chaud dans ma roulotte. Pas de cours ni de preuve que je puisse vous apporter, hormis que j'ai lu deux chapitres d'un manuel sur les impôts.
Violence physique contre une personne ? Là encore, aucune preuve... Je ne pense pas que changer les langes d'un nourrisson ou lui faire prendre un repas entre deux lectures soit de la violence. Armand a bien dormi, et je lui ai même fait faire son rot. Je suis pas le monstre sanguinaire qu'on veut bien décrire dans cette lettre diffamante.
Pour l'insulte envers un membre de l'orléanais, encore une fois, aucune preuve, rien de rien. J'ai bien rencontré la bourgmestre, Hecat, mais contrairement à ce qui est mentionné, je ne l'ai pas insultée. D'ailleurs, je ne lui ai pas beaucoup parlé. Quant à l'homme qui e fait appeler Asamco, à moins que ce ne soit celui qui est parti à peine que je suis entré en taverne à Gien sans se présenter, je ne l'ai jamais rencontré, et si c'est bien lui, il aurait donné mon nom, parce que je me présente toujours aux inconnus. Là encore donc, aucune preuve.
User de la force pour s'emparer des biens d'autrui ? Heu, j'ai plutôt perdu de l'argent, j'avais près de 450 écus avant d'arriver à Gien, j'en ai moins aujourd'hui... alors là, je me demande comment ils font pour affirmer cela. Si je m'étais battu, j'aurais pas lu, et qui se serait occupé d'Armand ?
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit ? Là encore, aucune preuve... J'ai appris ma leçon lors d'un échange avec le CAC de Bourgogne. Pas le droit de faire justice soit-même, je vais pas inciter les autres à faire ce qu'il ne faut pas.
Il soupire et rend la lettre à la Cour.
Alors vu que je suis accusé, je veux bien un avocat... même si je suis innocent de ce dont on m'accuse. Je voyage avec Lestat de Lioncourt Track, mon cousin, mais je ne vois aucune preuve d'une quelconque participation à ce "trouble à l'ordre publique".
Je vois pas en quoi porter une capuche par ce temps froid peut faire de moi un coupable... Ce serait facile, mais là, je suis resté au chaud.
Ah, j'ai une autre question pour la cour... Quand il y a une révolte... à charisme égal, qui prend le fauteuil ? Cette question devrait vous faire voir si j'y étais ou pas, sachant que mon charisme est au maximum, vu mon âge.
Il esquisse un léger sourire et retourne s'asseoir en attendant la suite des évènements.
Balises topic modifiées pour mise en conformité avec les règles de la censure, le 22/12
LS
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