[RP] Un procès... un de plus.

De Moi, Louis Track de Lioncourt, Capitaine de l'Escorte Impériale,

A Vous, Keltica de Chancelley, Duchesse de Bourgogne.

Respectueuses salutations,

Votre Grâce,

Depuis plusieurs jours, je me vois accusé injustement, trainé devant votre justice pour un procès sans preuves matérielles, sans témoignages rien. Ce n'est que du vent pour ces accusations sans fondement.

Si j'accorde bien volontiers à la justice de faire son travail, j'aimerais qu'elle le fasse rapidement. A cette heure, les procès auraient pu être clos, il n'en est rien, parce que vos services refusent de traiter ces procès comme il se doit, et de passer sur le réquisitoire de l'accusation qui est en retard de plusieurs jours. Cela fait une semaine qu'ils auraient pu transmettre les informations nécessaires, et que ce n'a pas été fait, pour la bonne raison que l'accusation n'a aucun élément à charge.

Je vous rappelle mes fonctions de Capitaine d'Escorte Impériale, et Sa Majesté Impériale ne pourra pas m'accorder un temps indéfini pour mes vacances. J'avoue que les avoir passées dans votre tribunal, tantôt comme victime, tantôt comme accusé, me laisse un goût amer de votre Duché. Le dossier de l'accusation est vide, comme vous pourrez le constater : ni preuve, ni témoin, rien de rien. Alors je veux bien croire que nous avons sale réputation, mais je pense que lorsqu'on n'a aucun élément à charge, le minimum serait une enquête... et quand il n'y a rien de rien, la relaxe est une évidence. L'enquête n'a pas été menée comme elle aurait due, et c'est bien pour cette raison que l'accusation se retrouve silencieuse, puisqu'ils n'ont rien.

Maintenant, je vous demande une faveur, celle de nous relaxer, que nous puissions retourner à notre travail, en Empire. Cette farce n'a que trop durée. Je suis rappelé à mes fonctions, et ne puis me permettre de prolonger mon séjour indéfiniment.

Auriez-vous la gentillesse de permettre à un homme de faire son devoir envers son Empereur, et de demander à vos services de faire avancer, voire cesser, ces procès injurieux ? Ou est-ce là l'image que vous souhaitez que je transmette à Sa Majesté Impériale de votre Duché ?

Pour l'heure, je ne lui ai signifié que des "tracas administratifs"... mais dans le cadre de ma mission, à savoir me rendre en Empire rapidement, je pourrais devoir l'informer de la situation exacte. Nous avons des sujets à discuter lui et moi, et le faire par courrier est long et fastidieux. J'aimerais rentrer pour le rencontrer, et que certains dossiers puissent avancer avec le sérieux nécessaire.

Que le Très-Haut veille sur vous,


Cordialement,

Fait à Dijon, le 28 décembre 1461.

10ème jour de retard pour le réquisitoire de l'accusation. Je vous informe que si je suis déclaré coupable, alors que je n'aurais pas pu déposer ma dernière plaidoirie de défense, je porterai l'affaire à la Cour d'Appel Royale. Ce n'est pas comme si vous n'étiez pas prévenus. Coopération Judiciaire ou pas, la procédure doit être respectée, et être équitable. Vous êtes en tord, et ça, par votre seule faute.
Louis.

De nous, melvinho, procureur de l'orléanais
à vous dame Allessandra, procureur du duché de la Bourgogne

Conformément au traité de coopération judiciaire signé à dijon le 25 juillet 1461, je me permets de vous faire parvenir un acte d'accusation concernant messire Le_g.

Après recherche du dit messire Le_g, il s'est avéré que nous sommes sans pouvoir définir sa destination. Cependant, il nous est signalé que 5 des personnes parties en groupe le soir même de la révolte avec messire Lglvh, se trouvent ce jour jeudi 20 décembre 1461, en la ville de Sémur.
Soupçonnant fortement que celui-ci se cache dans les rues sombres de la ville de Sémur, j'ai donc pris décision de porter à votre connaissance ce dossier afin d'ouvrir procès à l'encontre de messire Le_G pour trouble à l'ordre public au motif de révolte.
Vous en souhaitant bonne réception et dans l'attente du suivi de l'ouverture du procès, mes salutations distinguées.


Citer:
en ce jour du 20 décembre 1461, je porte à votre connaissance, l'affaire concernant messire Le_g pour délit de trouble à l'ordre public au motif de révolte à l'encontre de la mairie de Gien.
le 18 décembre 1461, en mairie de gien, est affiché le parchemin suivant : Les révoltés ont désigné lglvh au poste de maire du village.
Le 18 décembre 1461 au soir, messire Asamco, connétable du duché orléanais nous fait part de la chose suivante :
"Lance de Lglvh, Pasko, Caitline_mac_lean, Kameyo, Albert0, Nahilee, Le_g.
Sur autorisation Demander à adhérer
[/...]
Ces lances ont été faites ce soir même, j'avais vérifié ce matin. Je sais pas si ça peut aider, mais au moins ça donne des noms qu'on ne veut plus revoir ^^"

Le soir même de la révolte, messire Le_g se retrouvait en compagnie du maire illégal, messire Lglvh, prêt à sortir de la ville.
Le lendemain matin, plus aucune trace de ces mêmes personnes.
Je vous cite l'article du chapitre II du livre V du Droit Pénal de notre grand coutumier, que messire Le_g est soupçonné avoir enfreint :

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
• Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
• Toute personne usant de la violence physique,
• Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l’ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l’ordre.
• Toute personne usant de diffamation.
• Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
• Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit."

Au vu des accointances avec messire lglvh, messire le_g doit répondre à l'accusation de trouble à l'ordre public au motif de révolte.

Messire Le_g, peut bien sûr faire appel aux avocats du dragon ainsi qu'à toute personne pour le représenter en cette Cour et y apporter son témoignage pour se défendre.

fait à Blois, le 20 décembre 1461
Melvinho, procureur de l'orléanais

*Louis avait reçu la missive de Téo. Il esquisse un sourire, et se ramène au Tribunal... Commence à être un habitué des lieux, le Capi'Lou, comme certains l'appellent. Il prend connaissance de l'acte d'accusation, ou plutôt de la lettre.*

Bonjour Votre Honneur et membres de la Cour.

Comme vous voyez je ne me cache pas dans les ruelles sombres, contrairement à ce que cette lettre dit, vu que j'ai reçu missive en main propres par Dame Téo de Niraco. Au fait, où en est l'acte d'accusation contre cette dame qui a dit avoir enlevé mon cousin ?

*Il reprend les lignes de la lettre, une par une.*

Révolte contre une mairie ou un château ? Allons donc ! Et où est la preuve que je me sois révolté contre une mairie ou un château ? Je crains que l'accusation m'accuse sans preuve, et forcément, il ne peut pas y en avoir, je lisais, bien au chaud dans ma roulotte. Pas de cours ni de preuve que je puisse vous apporter, hormis que j'ai lu deux chapitres d'un manuel sur les impôts.

Violence physique contre une personne ? Là encore, aucune preuve... Je ne pense pas que changer les langes d'un nourrisson ou lui faire prendre un repas entre deux lectures soit de la violence. Armand a bien dormi, et je lui ai même fait faire son rot. Je suis pas le monstre sanguinaire qu'on veut bien décrire dans cette lettre diffamante.

Pour l'insulte envers un membre de l'orléanais, encore une fois, aucune preuve, rien de rien. J'ai bien rencontré la bourgmestre, Hecat, mais contrairement à ce qui est mentionné, je ne l'ai pas insultée. D'ailleurs, je ne lui ai pas beaucoup parlé. Quant à l'homme qui e fait appeler Asamco, à moins que ce ne soit celui qui est parti à peine que je suis entré en taverne à Gien sans se présenter, je ne l'ai jamais rencontré, et si c'est bien lui, il aurait donné mon nom, parce que je me présente toujours aux inconnus. Là encore donc, aucune preuve.

User de la force pour s'emparer des biens d'autrui ? Heu, j'ai plutôt perdu de l'argent, j'avais près de 450 écus avant d'arriver à Gien, j'en ai moins aujourd'hui... alors là, je me demande comment ils font pour affirmer cela. Si je m'étais battu, j'aurais pas lu, et qui se serait occupé d'Armand ?

Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit ? Là encore, aucune preuve... J'ai appris ma leçon lors d'un échange avec le CAC de Bourgogne. Pas le droit de faire justice soit-même, je vais pas inciter les autres à faire ce qu'il ne faut pas.


*Il soupire et rend la lettre à la Cour.*

Alors vu que je suis accusé, je veux bien un avocat... même si je suis innocent de ce dont on m'accuse. Je voyage avec Lestat de Lioncourt Track, mon cousin, mais je ne vois aucune preuve d'une quelconque participation à ce "trouble à l'ordre publique".

Je vois pas en quoi porter une capuche par ce temps froid peut faire de moi un coupable... Ce serait facile, mais là, je suis resté au chaud.

Ah, j'ai une autre question pour la cour... Quand il y a une révolte... à charisme égal, qui prend le fauteuil ? Cette question devrait vous faire voir si j'y étais ou pas, sachant que mon charisme est au maximum, vu mon âge.

*Il esquisse un léger sourire et retourne s'asseoir en attendant la suite des évènements.*

Votre honneur,

Sire Le_g. ici est accusé de s’être révolté avec ses compagnons dans la nuit du 18 décembre 1461.
Nous avons soigneusement écouté les témoignages de l'accusation il semblerait bien que messire Le_g. soit bel est bien un des participants a cette prise de mairie. La défense prétend que les témoins ne peuvent l'avoir reconnu ? Il doit ignorer que dans notre duché tous les maires embauchent des volontaire pour la défense de nos mairie et assurer la sécurité de celle ci. Il était en compagnie de celui qui était à la tête de cette révolte sire Lestat de Lioncourt Track qui nous dit qu'il avait bu et c'était rendu à la mairie en assommant les gardes et prendre possession de la mairie illégalement.
Ils ont tous été identifié par les gardes et n'oublions pas que Gien est une petite ville ou les habitants se connaissent et lorsqu'un étranger est aperçu dans les locaux de la mairie avec ses compagnons qui nie sa responsabilité dans cette affaire c'est insensé votre honneur.

Nous demandons une peine de 3 jours de prisons et une amendes de 50 écus afin que cela ne se reproduise plus sur notre terre

Je vous remercie

*Après être parti de Dijon, il avait reçu une missive. Il revient donc pour sa dernière plaidoirie.*

Bonjour,
Louis Track de Lioncourt, Capitaine de l'Escorte Impériale.
J'informe la Cour que Maître Maïwen, avocat des Dragons me représente, et qu'il aura tout pouvoir pour instruire l'affaire en cour d'appel le cas échéant.
Voici sa plaidoirie, qu'il m'a fait parvenir par missive.

*Et il donne lecture de la missive en question.*


La défense sera représentée et menée par la personne de maître Maïwen, avocat enregistré au barreau des avocats du Dragon. Elle a bien prit note du réquisitoire de monsieur le procureur, le remercie, et va bien entendu y réagir.

En premier lieu, faisons constater le fait qu'aucun témoignage n'est produit par l'accusation contrairement aux dires de monsieur le procureur. Par conséquent, puisque le juge est soumis selon la charte de bonne justice aux causes qui lui sont soumises, c'est-à-dire qu'il doit juger en fonction des pièces qui sont présentées devant lui aux deux parties durant l'audience. Or, en l'espèce, aucun témoignage n'est produit, nous demandons donc au siège de ne pas tenir compte des prétendus témoignages dont le réquisitoire de monsieur le procureur fait référence.

Ainsi, les faits reprochés sont parfaitement hypothétiques. Le prévenu a présenté un alibi à la Cour, celui-ci n'est contredit par personne, le procureur n'était vraisemblablement pas sur les lieux du présumé crime, ainsi, il n'y a tout simplement aucune preuve que les faits reprochés sont exacts. Nul besoin donc d'expliciter à quel point la relaxe relève de l'obligation plus que de la possibilité.

Au final, la seule preuve qui ai été présentée durant l'audience est ce parchemin de provenance plus que douteuse, fournie par le connétable. Les noms donnés sont pour la plupart faux, quoi qu'il en soit, ce Le_G. n'est visiblement pas Louis Track de Lioncourt, accusé durant cette audience. On ne sait, de plus, pas quand ce Le_G. était présent dans la lance. Une chose est sûre, ce parchemin n'a rien d'une preuve et ne saurait être utilisée à l'encontre de Louis Track de Lioncourt ou d'un quelconque autre accusé.

De fait il n'est donc pas établi que monsieur Louis Track de Lioncourt ait une quelconque implication dans les événements ayant agité la bonne ville de Gien la nuit du 18 décembre 1461 puisqu'il n'est même pas clairement prouvé qu'il appartenait au groupe de messire Lestat, et puisqu'il n'est même pas prouvé qu'il soit entré dans la mairie avec messire Lestat.

Monsieur le procureur prétend que l'accusé a, comme les autres, été reconnu par les gardes, mais ne vient verser au débat aucun témoignage direct ou indirect qui vienne le prouver, par conséquent, cette affirmation ne doit pas être prise en compte par le siège puisqu'elle n'est pas prouvée.

Par ailleurs, force est de constater, au vu de l'expérience certaine de la vie qu'a monsieur de Lioncourt, qu'il aurait sans aucun doute prit la place du maire au moment de la révolte. Le fait que ça ne ce soit pas produit prouve sans qu'aucun conteste soit possible qu'il n'a en aucun lieu pris part aux événements mis en cause.

AINSI :

- Aucune preuve n'est versée aux débats.
- Aucun témoignage n'est versé aux débats.
- Aucun fait délictueux n'est donc prouvé, le parchemin ne saurant constituer une preuve.
- L'alibi du prévenu n'est contredit par aucun témoignage ni aucun document juridique, il est donc valable.

La défense réclame donc, en tout et pour tout, LA RELAXE de messire Louis Track de Lioncourt, et remercie les présents pour leur attention grandiose.

*Le Gaucher replie la missive.*

Je n'ai pas grand chose à ajouter, Maître Maïwen a donné sa plaidoirie.

Je reviens sur une phrase du réquisitoire de l'accusation : "il semblerait bien que". Le procureur n'a visiblement pas de certitudes quant à mon implication alors qu'il prétend avoir des témoins, dont il ne fournit pas les témoignages.

J'ai du respect pour l'uniforme que je porte, malgré ce que peut en penser l'accusation, et je vous donne ma parole d'honneur que je suis innocent de ce dont on m'accuse.

Je vous remercie d'avoir pris la peine de m'écouter. Il me tarde de rentrer en Lorraine.

*Et il salue la cour en inclinant la tête.*

Voici son témoignage :
*Je me releve et m’approche de la barre…

Bon, alors là..c’est un peu gros..Parce que j’me souviens que dans la soirée, j’ai quitté la roulotte que je partage avec Louis le laissant avec le petit et une pile de bouquins ennuyeux et compliqués. Il était déjà en pyjama et babouches avec Déos merci nulle intention de sortir…va pas faire rire les dindes non plus hein ! il a sa dignité, Lou’.
De ce fait, je l’ai enfermé a clef..des fois qu’il s’endormirait et qu’un rigolo viendrait visiter les lieux…voler nos affaires ou l’enfant..

Ensuite trou noir jusqu'à l’aube quand je suis revenu, impossible d’ouvrir la porte et de retrouver la clef…Il a été contraint de casser la fenêtre de la roulotte pour me faire entrer
Je vous explique même pas l’avoinée que je me suis pris…je me souviens de..

Arretes de faire du bruit tu vas reveiller Armand
..casser la fenetre a cause de toi
..au lit tout d’suite et silence !

Autant vous dire qu’un Louis reveillé en sursaut ca fait mal !

Donc je ne vois pas comment il aurait pu me suivre hein ! D’ailleurs si quelqu’un retrouve la clef…ca evit’ra quand change de porte… !!!!

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Vous vous êtes révolté contre la mairie pour une décision ducale ? L'accusé réfute sa responsabilité dans cette affaire alors qu'il était dans le groupe des bandits qui avaient pris la mairie dans la nuit 18 décembre 1461. Comment croire cet homme qui nie ce qu'il a fait avec ses compagnons!! Les faits sont la, nous avons des preuves tangible qui l’accable sur cette affaire. Cet homme voulait se faire de l'argent facile avec ses compagnons car en allant à la mine on gagne 15 écus voir 16 écus cela ne serait pas suffisant si l'on voulait vite s'enrichir alors une prise de mairie est plus profitable et on gagne plus d'écus c'est cette option que sire Alberto avait choisi avec ses compagnon, cet acte doit être sévèrement puni par la justice.

Nous demandons une peine de prison de 3 jours, une amende de 50 écus afin que justice soit rendu et que l'accusé sache choisir ses compagnons de voyage.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

L'accusé ne voudrait point accepter sa responsabilité sur la révolte qui a eu lieu en date du 18 décembre 1461. Elle fesait bien parti du groupe des personnes qui avait attaqué la mairie de Gien illégalement. Elle a été identifiée parmi les assaillant votre honneur. Les preuves montré dans l'acte d'accusation prouve qu'elle était présente le jour de la révolte.

Nous voulons une peine de 3 jours de prisons et une amende de 50 écus

Merci de m'avoir écouter