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[RP]Communications du Conseil Ducal de Savoie

pnj
Citation:
Nous, Evalea, Duchesse de Savoie par la grâce du Très-Haut,

Au vu du récent décrêt publié par la Confédération Helvétique,

Déclarons que toute personne bannie des terres helvètes, par le passé ou à l'avenir, à vie ou à durée déterminée, se verra également déclarée personne non grata en terres savoyardes, et ce automatiquement, sans que nul ne soit tenu d'en avertir le banni.

Les personnes interdites de séjour repérées en terres savoyardes se verront poursuivies en justice pour non respect d'un décrêt.

Présente décision est applicable sur-le-champ.

Chambéry, le 3 janvier de l'an de grasce 1456

Evalea, Duchesse de Savoie

---fromFRWrothak
Citation:
Oyez, Oyez,

Qu'il soit dit et rapporté dans nos villages et par delà des montagnes la décision suivante du Conseil Ducal Savoyard.

Afin de garantir la sécurité de nos habitants, nous Représentants du Peuples Savoyards déclarons les personnes suivantes "personne non grata" sur le territoire savoyard jusqu'à nouvel ordre :

Cromwell
Mahefik
Alye
Ameliagirl
Akeememan
Azertorg
Traviatore
Cassandre_159
Guillaume.
Humbert
Mitsune
Petit-Frère
Le_pio_du_95

Leur présence en Savoie est de ce fait interdite, et toute violation de ce décrêt entrainerait des poursuites judiciaires.

Faict à Chambéry,
le 9 janvier de l'an de grasce 1456

Pour la Savoie, pour le conseil,

Evalea, Duchesse de Savoie


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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:
La Savoie en deuil.

Une bien triste nouvelle vient de nous être délivrée tôt dans la matinée. Un habitant savoyard de longue date, Sieur Phaco, Baron "cochon" de Bourg Saint-Maurice, vient de nous quitter. Ce grand homme à touché le coeur de nombreuses personnes au cours de son séjour parmis nous.

Les drapeaux sont mis en berne jusqu'à lundi au lever du soleil en son honneur.

Le peuple savoyard est appelé à la prière afin de rendre hommage à cet homme, qui marquera à jamais la Savoie.

Chambéry, le 12 janvier de l'an de grâce 1456

Evalea, Duchesse de Savoie

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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:
REGENT DES MAIRIES

DEFINITION DU POSTE :

Le « REGENT DES MAIRIES » est un poste officiel demandé par les membres du Conseil.

Il sera la « personne ressource » en ce qui concerne les Maires.

Il sera capable d'expliquer le rôle du Maire aux nouveaux élus, de les épauler tout en restant neutre face à la politique qu'ils voudront mener. Les Maires pourront lui demander toutefois son avis à titre purement consultatif.

Il sera le maillon référant entre les Maires et les Membres du Conseil. Sa mission ne consistera pas seulement à s'assurer de la bonne stabilité des Mairies mais également d'être capable de détecter les soucis et problèmes auxquels devraient faire face les Maires et d'en informer le Conseil ou certains de ses membres.



MODE D'ELECTION ET DUREE DU MANDAT

1°/Mode d'élection :
Suite à une annonce, les membres du Conseil se réuniront et débattront sur une liste de postulants. De cette liste seuls les noms des plus aptes resteront.

Un vote aura lieu, comprenant les quatre Maires et les douze membres de la liste. En cas d'égalité, il reviendra au Duc de trancher.

2°/Durée du mandat :
Le mandat du Régent aura une durée de 2 mois renouvelable et de préférence de mi-mandat à mi mandat afin de pouvoir assurer aisément la passation d'informations en cas de changement de conseil.

Le Régent pourra démissionner si il ne se sent pas apte au poste ou bien si des raisons personnelles l'empêchent de faire correctement son travail.

Les Maires et/ou le Conseil pourra demander le remerciement ou la démission du Régent si certaines clauses ne sont pas respectées :
absence de plus de 5 jours
manquement à son devoir de discrétion et/ou de neutralité
accusation pour escroquerie, trahison ou haute trahison durant son mandat.


APTITUDE ET EXPERIENCE

Le candidat aura obligatoirement une expérience de Maire et si possible de Conseiller Ducal.

Le cumul des postes Conseiller Ducal ou Maire et celui de Régent est strictement interdit.

NEUTRALITE

Le candidat ne devra faire partie d'aucune liste ducale et n'aura pas le droit de se présenter aux élections durant son mandat.

Il sera par ailleurs soumis à la discretion en ce qui concerne les différentes mairies.

Les candidats intéressés doivent envoyer un pigeon à la duchesse Évaléa dans les plus brefs délais.

Évaléa, Duchesse de Savoie



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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:
Traité établissant les droits, devoirs et engagements des Ordres militaro-religieux en terre savoyarde.

I Introduction

Le Duché de Savoie, dans sa longue tradition de coopération avec l'Eglise Aristotélicienne et d'entente cordiale et dans leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, la Congrégation des Saintes Armées, d’une part, et le Duché de Savoie d’autre part, ont souhaité sceller leurs sentiments bienveillants et réciproques comme suit.

Ce traité engage la Congrégation des Saintes Armées au nom de la Sainte Eglise Aristotélicienne et le Duché de Savoie et n'a pas de limitation de durée même en cas de changement de composition majeure au sein des Institutions de l'Eglise ou du Conseil de Savoie. Il pourra donc être revu, à la demande de l’une des parties, sur présentation d’arguments légitimes et par l'acceptation des deux parties sur les modifications proposées.


II De la reconnaissance des Ordres par le Duché

Article 1 : Tout Ordre reconnu par la Curie et sa Sainteté le Pape, donc de fait affilié à la Congrégation des Saintes Armées, à la possibilité d'être reconnu par le Duché.

Article 2 : La reconnaissance d'un Ordre militaro-religieux se fera au conseil ducal lors d'un vote à la majorité dudit Conseil. En cas de refus, le Conseil de Savoie devra succintement se justifier de son choix. Il est cependant rappelé que la reconnaissance au statut d'ordres militaro-religieux est déjà en soi gage de confiance, d'honneur et de pérennité.

Article 3 :
3.1 La reconnaissance d'un Ordre militaro-religieux ne pourra se faire que si l'Ordre dépose un dossier de demande au conseil ducal ou déjà fort d'un précédent traité de concorde.
3.2 Le cas échéant, ce dossier devra contenir toutes les plus importantes informations de l'ordre, le nombre de ses membres en terre savoyarde, leur nom, grade et fonction et les objectifs de l'OMR sur les terres de Savoie sous la forme d'une lettre de la part du Grand Maître ou d'un Haut dignitaire dûment mandaté par ce dernier, ainsi que l'accord du Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées.

Article 4 : La Savoie devra être informée régulièrement, suite à la reconnaissance (à chaque cérémonie de bénédiction du nouveau duc, ou en cas de changement important), du recensement précis des effectifs et troupes, a l'instar du ou des Vidame(s) territorialement compétent(s), conformément au Droit Canon.

II Du territoire octroyé aux Ordres sous allégeance Papale

Article 1 : Le Duché de Savoie pourra remettre au Grand Maître de l'Ordre militaro-religieux de son choix, reconnu par le Duché, et disposant d'au moins un représentant vivant sur le sol savoyard, un fief.
Les fiefs accordés aux Ordres militaro-religieux déjà présents en Savoie au moment de la ratification de ce traité, restent inchangés.

Article 2 : Le Grand Maître, en fonction des Règles de son Ordre et des modalités du Droit Canon, pourra céder ce titre au responsable ou représentant de son Ordre en Savoie.

Article 3 : Si le Grand Maître ou son représentant perd son poste, son successeur deviendra à son tour titulaire du dit fief.

Article 4 : Le fief est afférent au traité. Cette terre pourra abriter une commanderie qui sera construite aux frais des Ordres. Ils peuvent l'aménager à leur guise. Ils ne paieront pas de redevances ou d'impôts fonciers concernant leurs terres attribuées.

Article 5 : Le Grand Maître ou son représentant aura toute autorité sur ses terres, qui restent soumises au droit vassalique. Cependant le Duc de Savoie, en fidèle aristotélicien, reconnaît la primauté du serment envers Rome et le Souverain Pontife du dépositaire du fief et de sa Commanderie.

Article 6 : En cas de faute grave dudit titulaire sur le territoire savoyard, le fief pourra être retiré, après décision concertée entre le Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées et le Conseil de Savoie.

Article 7 : Les Ordres devront entretenir une présence minimale pour assurer la gestion et l'entretien de leurs terres. Cet effectif minimal reste du ressort des Ordres, conformément à leurs propres règles, mais doit être effective.

Article 8 : L'abandon complet du dit fief, hors cas de guerre ou de mobilisation d'importance, autorise le Duché de Savoie ou la Congrégation des Saintes Armées à se rapprocher de l'autre partie pour statuer conjointement sur la restitution des terres confiées. L'entretien de la Commanderie est représenté de fait par un post sur une gargote ou une halle, et celui ci ne doit pas être supprimé sauf en cas de désaffection ou de problèmes techniques afférents au forum.

III Des conditions de circulation sur le sol savoyard

Article 1 :
1.1Les membres d'un Ordre militaro-religieux reconnu ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Savoie. Le port et l'utilisation d'armes sont autorisés au membres des ordres militaro-religeux et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de Savoie et des préceptes des Ordres et des Saintes Armées, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine.

1.2 Cependant, en dehors de toute mobilisation dans le cadre des Saintes Armées, tous restent soumis aux lois de Savoie.

Article 2 : La Savoie reconnait le droit de passage aux Saintes Armées et d'user des routes et chemins afin de circuler librement en vue de transit ou de déplacement de troupes sous bannières et commandement des Saintes Armées. Le Duché de Savoie en sera préalablement et obligatoirement averti sous un délai minimal de 2 jours par l'intermédiaire du Prévot.

IV Des manœuvres et permissions de monter des corps d'armes

Article 1 : Les membres d'Ordres militaro-religieux sont libres de mener des patrouilles ou des escortes afin de protéger le Clergé de l'Eglise.Ces patrouilles et ces escortes devront être signalées au Prévôt des Maréchaux.

Article 2 : La formation de corps d'armes ou de lances est autorisée à la condition expresse que le Capitaine de l'Ost soit préalablement informé de telles actions.

V Du prosélytisme

Chaque Ordre et ses membres devront faire preuve de collaboration avec le clergé local et la Garde Episcopale, afin d'oeuvrer pour le bien commun et le bien du Duché, dans le respect des lois et coutumes locales et bien évidemment du Dogme et du Droit Canon.

VI Du recrutement

Article 1 : Les annonces de recrutement pures et simples en gargotes et halles seront proscrites, mais les rassemblements et joutes organisés par les Ordres, dans leurs fiefs ou non, sont autorisés dans le respect de la loi de Savoie.

Article 2 : Les membres d'Ordres militaro-religieux ne devront pas faire partie de l'Ost de Savoie, sauf dérogation spécifique du Haut Conseil de la Congrégation des Saintes Armées et accord du Conseil de Savoie.

VII Des relations diplomatiques

Les Ordres militaro-religieux devront entretenir chacun des rapports cordiaux et amicaux avec les autorités de Savoie. Cependant, si des mesures concernent plus d'un seul Ordre, il appartiendra à la Congrégation des Saintes Armées d'intervenir directement dans les discussions et ce en vertu du Droit Canon. Le duché de Savoie reste bien entendu libre d'accentuer ses rapports avec l'un ou l'autre des Ordres reconnus.

VIII Des relations de Justice

Article 1 : Tout en respectant les règles de la chevalerie et l'éthique Aristotélicienne, les Ordres reconnaîssent le droit au Tribunal de Savoie de juger pour des délits au plan pénal et civil les éventuels Frères en faute.

Article 2 : Les Ordre militaro-religieux reconnus s'engagent à une totale coopération avec la Savoie pour la transmission de renseignement sur les criminels, leurs agissements et la sécurité du Duché.

Article 3 : Toute preuve présentée par les Ordres militaro-religieux reconnus par la Congrégation des Saintes Armées, doit respecter et être conforme au droit savoyard pour être recevable devant la Justice de Savoie.

Article 4 : Le Procureur de Savoie se doit de donner suite, dans la mesure ou le droit savoyard n'est pas opposable, aux procédures relatives aux mises en accusation adressées par les Ordre ou la Congrégation des Saintes Armées par le biais de leur instance judiciaire respective. L’objectif est de soumettre à la Justice, les fruits de leur enquête contre les criminels et les délinquants.
Cependant, les mises en accusation devront être déclarées recevables par la justice savoyarde ainsi que les preuves et témoignages afin de garantir la liberté et l’indépendance de la justice du Duché.

Article 5 : Les Frères des Ordres militaro-religieux reconnus, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix. Ceci dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’équité de l'Église Aristotélicienne, et du cadre juridique savoyard. Aucune rémunération autre que celle du sentiment d'accomplir son devoir ne sera octroyée. Ces actions se feront de façon concertée entre les autorités savoyardes et l'Etat Major des Saintes Armées.
IX Des relations de défense

Article 1 : En cas de conflit ou menace armée sur les terres de Savoie et à la demande du Duché de Savoie, la Congrégation des Saintes Armées, dans son ensemble, s'engage à tout mettre en oeuvre pour apaiser les tensions opposant les parties présentes, et à aider le peuple de Savoie, dans la mesure de ses moyens et avec l'accord de l'Assemblée Episcopale du Saint Empire.

Article 2 : Si la Savoie est attaquée et à sa demande, la Congrégation des Saintes Armées exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit. Si conflit il y a, elle s'engage à faire barrage et obstruction pour protéger l'aggressé, les faibles et les indigents.

Article 3 : La Congrégation des Saintes Armées s'engage à faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers l'Église Aristotélicienne en gage de bonne Foi, et à disposer de ses clercs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article 4 :Les actions militaires seront dans tous les cas prises de façon concertée avec les autorités savoyardes à l'exception évidente d'une réquisition de l'Assemblée Episcopale du Saint Empire ou de la Sainte Curie.


Annexe :

Sont reconnues comme Ordres militaro-religieux à ce jour :
- Ordre des Chevaliers Teutonique
- Ordre de Santiago
- Ordre du Temple
- Ordre des Chevaliers Francs



Faict à Chambery,
Pour la Savoie et son Peuple
Evalea Duchesse de Savoie


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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:

Mise à jour de la liste de personnes non grata

Oyez, Oyez,

Qu'il soit dit et rapporté dans nos villages et par delà des montagnes la décision suivante du Conseil Ducal Savoyard.

Afin de garantir la sécurité de nos habitants, nous Représentants du Peuples Savoyards déclarons les personnes suivantes "personne non grata" sur le territoire savoyard jusqu'à nouvel ordre :

Humbert
Totoleheros
Le_pio_du_95
Romanzo
Aldemar
Clayborne
Akeemallah
Shahini
Angelika5
femme_sans_nom
Willyget
Mifalifou
Alye
Ingrimmsch
Ameliagirl
Maian
Noceur
Cromwell
Trez
Traviatore
Petitfrere
Guillaume.
Mahefik
Lanvein
Lef0u
Aileron
Azertorg
Lord_Dorian
Izaac
Skelam
Kieselchen
Zandorah
Zazzou
Metalichrist

Leur présence en Savoie est de ce fait interdite, et toute violation de ce décrêt entrainerait des poursuites judiciaires.

Faict à Chambéry
le 16 janvier 1456
Evalea, Duchesse de Savoie



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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:
Résumé de la situation du Duché

Du côté économique, la trésorerie du duché est toujours en amélioration et les réserves de marchandises sont également à des niveaux acceptables. Il reste toujours un travail à affectuer du côté des marchandises mais la situation économique du duché de Savoie est sur la bonne voie.

Les mines sont en bon état et leur production est augmentée régulièrement afin d'obtenir un niveau de production optimal. Le nombre de mineurs travaillant aux différentes mines reste toujours élevé, permettant de dégager des surplus. Les habitants de Savoie en manque de travail sont toujours invités à travailler aux mines afin que cette situation continue.

Du côté de l'armée ducale, une réforme de son fonctionnement est présentement en cours. Le nombre de nouvelles recrues dans l'armée est en augmentation constante depuis quelques semaines bien que certaines villes soient plus favorisées que d'autres. L'armée savoyarde souhaite évidemment, voir ses rangs s'agrandir encore au cours des prochains mois.

Si vous êtes interessée par une carrière au sein de l'armée et ainsi faire partie des personnes servant farouchement la Savoie n'hésitez pas à rencontrer les représentants au bureau de recrutement le plus proche.

Traité avec l'Ordre des Lames
Une union militaire, liant le duché de Savoie et l’ordre des Lames, fut signé. Cette union, signé par la Franche Comté, la Savoie, la Lorraine, ainsi que par Maxima Sequanorum, compagnie Franche, membre déclarée des armées impériales. Cette alliance ayant comme but la création de l'armée impériale, avec l'Ordre des Lames comme noyau permanent et la participation des trois provinces ayant signées ce traité. Cette union militaire est une étape menant au rapprochement des différentes provinces du Saint Empire et visant à une meilleure protection des provinces de l'Empire contre des invasions éventuelles.

Le codex concilium
Un codex concilium. définissant le fonctionnement du duché. L'organisation du conseil de Savoie, son fonctionnement, ses pouvoirs sont établis dans le codex. Les droits et devoirs des habitants de Savoie (toute personne possédant une terre dans le Duché)sont également établies dans le codex.

Le Régent des maires
Le poste de Régent des maires fut créé, poste consistant à servir de "pont" entre le conseil ducal et les mairies. Si tout ce déroule correctement, la création de ce poste améliorera la communication entre les mairies et le conseil ducal.

Traité avec les Ordres militaro-religieux
Après cinq mois de long débat, un traité à été signé entre le duché de Savoie et les Ordres militaro-religieux. Les discussions pour ce traités avaient débuté lors des deux conseils précédents et un l'accord a enfin été trouvéefut trouvé. Il établi les droits et devoirs des Ordres déjà établis en Savoie ainsi que des Ordres voulant s'installer en Savoie. Les Ordres réconnues en Savoie sont les suivantes:
- Ordre des Chevaliers Teutonique
- Ordre de Santiago
- Ordre du Temple
- Ordre des Chevaliers Francs

Un autre débat est en cours depuis plusieurs semaines sur le statut du Ban de Savoie. Ce statut consiste à l'établissement des droits et des devoirs de la noblesse. Les pourparlers avancent toujours et une issue devrait être trouvée avant la fin du présent mandat.

Mort de Sieur Phaco
Un habitant savoyard de longue date, Sieur Phaco, Baron "cochon" de Bourg Saint-Maurice, vient de nous quitter le 12 janvier 1456. Son implication pour le bien de la Savoie au cours de ses nombreuses années parmis nous en fait une grande perte pour nous tous. Cette perte irremplaçable restera marqué à tout jamais dans notre mémoire.

Grande Foire Alpine
La foire alpine aurait servi comme lieu d'échange et de rassemblement pour des marchants provenant des duchés et comtés voisins, ce qui aurait permis à la Savoie d'être le centre névralique du commerce Alpin et qui devait être organisée fin janvier n'aura pas lieu. En effet trop peu nombreux étaient le nombre de personne souhaitant s'impliquer dans ce grand évenement. Merci toutefois à ceux et celles qui se sont lançés dans le début de l'aventure.

Ambassadeurs
La Savoie recherche toujours activement des ambassadeurs. Pour les personnes désirant représenter la Savoie, veuillez poser votre candidature au bureau de la chancellerie ici: http://chateau-chambery.fr-bb.com/salle-de-recrutement-de-la-chancellerie-f218/

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Cultivateur de blé
Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRWrothak
Citation:
Voici les peines qu'il s'agit d'appliquer pour toute affaire commune. Ces précisions ne sont qu'indicatives et peuvent être revue dans le cas d'un procès particulier.

Trouble à l'ordre public
- violence verbale (diffamation, outrage, injure, harcèlement)
10 écus d'amende / 30 écus d'amende
- violence physique (agression, coups)
15 écus d'amende / 2 jours de prison et 30 écus d'amende
- brigandage (menace et violence, recours à la force, vol)
10 écus d'amende ou/et dédomagement de la victime / 4 jours de prison, 50 écus d'amende et dédomagement de la victime, amende équivalente au double de la somme brigandée
- prendre d'assaut une mairie (sans légitimité de la part du Conseil)
15 écus d'amende / 5 jours de prison et 100 écus d'amende

Sorcellerie
- prendre possession de quelqu'un (IG : utiliser le personnage d'un autre grâce à son mot de passe)
20 écus d'amende / éradication
- potion (faire des potions ensorcelées)
15 écus d'amende / 2 jours de prison et 60 écus d'amende
- commerce de sorcellerie (corrompre quelqu'un ou une communauté par des actes de sorcellerie)
50 écus d'amende / peine de morts (+ dédomagement des victimes)

Esclavagisme
- embauche en-dessous du salaire villageois
amende correspondant à la différence des Quatre salaires / 2 jours de prison, 30 écus d'amende et dédomagement de la victime
- embauche en-dessous du salaire ducal (en-dessous de 14 écus)
amende correspondant à la différence des Quatre salaires / 3 jours de prison, 30 écus d'amende et dédomagement de la victime
- esclavagisme avec coups et blessures
amende correspondant à la différence des Quatre salaires / 3 jour de prison, 75 écus d'amende et dédomagement de la victime

Escroquerie
- spéculation
dédomagement de la victime / 2 jours de prison, 20 écus d'amende et dédomagement de la victime
- vente d'objet en-dessous ou au-dessus des minima/maxima imposés par la ville ou le duché
dédomagement de la victime / 2 jours de prison, 20 écus d'amende et dédomagement de la victime
- publicité mensongère pour vendre quelque chose au-dessus de sa valeur
50 écus d'amende / 3 jours de prison et 75 écus d'amende

Trahison
- révéler un ou des éléments issus d'un débat privé d'autorités savoyardes (ducales ou villageoises)
2 jours de prison / peine de mort
- ne pas respecter un serment envers le Duc
2 jours de prison / 200 écus d'amende
- ne pas respecter un serment militaire
2 jours de prison / interdiction de redevenir militaire savoyard
- espionnage
2 jours de prison et 50 écus d'amende / peine de mort
- désertion
4 jours de prison / de redevenir militaire savoyard
- révéler un secret ducal (issu d'un débat entre les responsables du Duché)
3 jours de prison / 250 écus d'amende
- prendre d'assaut une mairie (sans légitimité de la part du Conseil)
3 jours de prison et 75 écus d'amende / déclarer personne non grata du territoire savoyard (pas désiré)

Haute Trahison
- tout motif de Trahison dont la commission judiciaire estimera que les conséquences sont d'une gravité suffisante que pour légitimer le motif de "Haute Trahison".
3 jours de prison / peine de mort

Pour la Savoie :
Evalea de Genevois
Duchesse de Savoie


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Forgeron
Baron de Collonges
---fromFRCendrielle
Les gens affluaient de toute part. Les bruits couraient sur la constitution du nouveau conseil. Oui, il s’était passé beaucoup d’évènements durant la nuit et après que les douze conseillers soient restés cloisonner dans les murs du château, une personne en sorti, un parchemin sous le bras.

Elle s’avança doucement. Elle venait de prendre ses nouvelles fonctions de par la décision du nouveau Duc. Elle monta sur l’estrade placée là depuis la construction de la ville. C’est aussi là qu’étaient proclamées les condamnations.
Cendrielle gravit le podium et s’éclaircit la gorge avant de parler fort, au-dessus du brouhaha ambiant.


Oyez ! Oyez ! Peuple de Savoie,
Nous, conseillers ducaux, choisis parmi le peuple afin d’œuvrer pour et avec la Savoie avons nommé Messire Cthulhu501, nouveau Duc de Savoie.


Les gens applaudirent, d’autres se turent. Ils semblaient attendre la suite avec beaucoup d’émotions. Elle fit une courte pause afin que les voix se calment, avant de reprendre.

Messire Cthulhu501 nomme ainsi :
Au poste de Commissaire aux mines, Messire Dufric. Toutes questions à l’usage des mines et des mineurs seront à lui communiquer.
Au poste de Bailli, Dame Niac. Toutes remarques concernant les élevages devront lui être portées à connaissance.
Au poste de Commissaire au commerce, Dame Edlweisss. Toute information concernant les denrées du duché doit passer par elle.
Au poste de Juge, Dame Allthesame. Celle-ci jugera impartialement des affaires du duché soumises à procès.
Au poste de Procureur, Messire Samo. Toutes questions relatives à un procès en matière devront lui être soumises.
Au poste de Connétable, Dame Florika. Pour toutes nécessités administratives en relation avec l’armée savoyarde, veuillez prendre contact avec elle.
Au poste de Capitaine, Messire Danielzinho. A la tête de l’armée de Savoie, il protège la Savoie des intentions d’agression extérieure.
Au poste de Prévôt des Maréchaux, Dame Armangarde. La sauvegarde intérieure des cités de Savoie se retrouve entre ses mains.
Au poste de conseillers ducaux, Messire Lub et Messire Zefloz9. En qualité de conseillers, ces personnes sont actives dans tous les domaines du conseil.

Aucun conseiller n’a été nommé en place de Chancelier à ce jour pour la simple raison que la Chancellerie est en étude de réforme. Dame Sanguinela et Dame Jeanine continuent bien évidemment leur travail en son sein. Elles en possèdent temporairement la direction.


Cendrielle salua la foule qui discutait à propos de ces nouvelles. Elle rentra au château. Pour une première fois, ça ne s’était pas trop mal passé. Elle avait réussi à ne pas bafouiller.

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Pather
Citation:
Loi 18: De nobilitate sapaudiae

Définition :
Cette loi concerne exclusivement le Duc de Savoie, les personnes anoblies par le Duc de Savoie, les Ducs dits de mérite, les Nobles d'Héritage, ainsi que les vassaux et membres des suites des personnes précédemment énumérées.

Principe d'indépendance de la noblesse :
Seul le ban de Savoie est habilité à légiférer sur les devoirs et privilèges de la noblesse savoyarde. Le Duc de Savoie a droit de veto sur les décisions du ban.

Devoir militaire :
Aucun noble ne peut refuser de défendre tout ou partie du duché, si le Duc de Savoie ou son représentant lui en donne l'ordre par simple message personnel. Il doit, ce faisant, se plier en tout point à la stratégie adoptée par l'Etat major. Il peut exiger que le duché pourvoie à ses besoins alimentaires en cas de mobilisation prolongée. Les nobles en retraite spirituelle durant la période de mobilisation ne peuvent être sollicités.

Devoir de conseil :
Le ban de Savoie peut être en toute occasion consulté par l'autorité ducale, qui peut en exiger un avis clair et motivé dans un délai déterminé.

Devoir d'assistance :
Tout noble est vivement incité à pratiquer régulièrement l'aumône ; si une mine devient inaccessible ou vient à fermer, l'autorité ducale peut exiger d'eux cette aumône, dans la juste mesure des moyens de chacun.

Privilège militaire :
Tout noble est invité à s'entourer d'une suite, jusqu'à hauteur d'un corps d'armes, laquelle sera placée exclusivement sous ses ordres. Les citoyens qu'un noble déclare sur son honneur dans sa suite seront exemptés d'impôts ; ils pourront être mis en procès devant la justice ducale pour trahison s'ils refusent d'obéir aux ordres dudit noble (sauf en cas de Retraite Spirituelle), lequel peut seul décider de leur donner congé. L'autorité ducale peut exiger, si l'urgence en est décrétée par le Duc, qu'un noble mobilise sa suite au service du duché.

Privilège en matière de justice :
Un noble ne peut être poursuivi en justice que sur la plainte d'un autre noble de rang égal ou supérieur. Les membres de la suite d'un noble ne peuvent être traduits en justice que sur autorisation dudit noble.

Privilège en matière d'impôts :
Après avoir payé ses impôts, tout noble peut en exiger le remboursement, pour lui-même et pour les membres de sa suite, de la part de l'instance qui les a levés ; cette dernière ne peut refuser.


Faict à Chambery,
Pour la Savoie et son Peuple
Cthulhu501, Duc de Savoie





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Pather de Saint-Ours
Baron de Bellecombe
Duc de Savoie
Pather
Pather arriva sur la grande place et s’installa au balcon de l’édifice officiel. Ce n’était que son 2e jour au conseil et déjà, il fallait qu’il prenne la tribune pour faire un discour. Lui qui détestait être a l’avant, il était bien servi maintenant! Il avait soumis sa candidature pour être membre du conseil, et bien maintenant il fallait assumer. Il s’avanca sur la balustrade et rougissant, il déclama le premier rapport des travaux du nouveau conseil :

Citation:

Oyez Oyez Savoyardes Savoyards,

Nous voici donc enfin devant vous après maintenant quelques jours de débats bien entamés au sein de votre conseil.

Nomination à divers postes clefs et changements de la composition du conseil

Le Vicomte de thonon, Messire Lub, est maintenant élu Maistre du palais il a donc donné sa démission pour éviter le cumul de mandat. Le maistre du palais a comme principale mission d’assurer le bon déroulement des débats au sein du Ban de Savoie (Assemblée des nobles) et de représenter ceux-ci au conseil de Savoie. Le conseil lui souhaite bonne chance dans ces nouvelles fonctions.

La personne le remplaçant est le Seigneurs de Saint-Ours, Messire Pather, qui assurera aussi celui de Porte-Parole du conseil.

Nous avons eu aussi la démission de Demoiselle Cendrielle pour des raisons personnelles. Pour ne pas entraver la bonne marche du conseil actuel, elle a préféré laisser la place à Dame Moirha. Nous saluons son geste de bonne volonté et nous lui souhaitons bonne chance dans la poursuite de ses objectifs personnels.

La baronne Sanguinela occupe toujours ses fonctions de Chancelière ad intérim. Elle est aidée dans sa tâche par Dame Jeanine.
La profonde et nécessaire réforme de la Chancellerie est toujours en cours.

Enfin, pour guider les maires et assurer une communication efficace entre le conseil et les Maires, Messire Spads59 a été nommé Régent des maires.

Le maistre du Palais nommé par le duc après approbation par le ban, la chancelière choisie par le conseil, ainsi que le Régent des maires choisi conjointement par les maires et le conseil, ont tous accès au débats du conseil, mais sans droit de vote.

Armée, Prévôté, Justice

L’Armée en perpétuel recrutement voit ses rangs gonfler par la venue de Savoyards dévoués.
Vous pouvez toujours venir la rejoindre à la caserne ou prendre contact au "bureau" de recrutement de vos villes respectives.

De même, si vous croisez un de nos valeureux lieutenants, ils se feront un plaisir de vous informer des nombreux avantages de joindre l’armée de Savoie.

Annecy - Lieutenant Amiral villeneuve
Bourg - Lieutenant Samo
Chambéry - Lieutenant Laiyna
Belley - Lieutenant Batfranki


La Prévôté a vue un changement dans son nom de reconnaissance, car les anciens étaient trop confus pour l’Armée et la défense de la prévôté appelée Maréchaussée.
Suite à un vote de votre conseil nous avons vu les bureaux de chaque ville se nommer Brigades de surveillance et dirigés par les Brigadiers chef et Brigadiers. Ceux ci sont toujours à votre disposition et à votre écoute pour tous litiges.

Bourg - Brigadier chef Cougnoufette
Belley - Brigadier chef Eudes_portevent
Chambéry - Brigadier chef Dolmance
Annecy - Brigadier chef Gwendael

La justice est toujours aux aguets pour les procès. De nombreux faits de brigandage ont eu lieu ces derniers temps, ils ont tous été punis par notre justice. Le juge et le procureur font preuve d’une grande assiduité.

Economie

Nous avons vu des changements apparaître dans la gestion de notre Duché (nouvelle réforme pour tout le royaume) Nous avons donc du recruter des hauts fonctionnaires et faire face a de nouvelles depenses mais l’équipe du bureau économique a su bien s’adapté a cette nouvelle réalité.

Les mines sont en excellents états et plusieurs améliorations dans diverses mines ont été effectuées. Avec la vague d’immigration qui touche la Savoie, tous les emplois miniers sont pourvus, nous permettant de dégager des bénéfices d’exploitation appréciables.

Nouvelles affaires

Une nouvelle loi liant la noblesse Savoyard au peuple Savoyard a été votée et approuvée par le conseil et le Ban de Savoie. Cette loi consiste a définir les privilèges ou obligations du noble vis-à-vis la Savoie, notamment a ce qui a trait au devoir Militaire, de conseil et d’assistance des nobles envers la Savoie de même que les privilèges en matière de justice et d’impôt de la noblesse.

Une entente entre la Savoie et la Franche-Comté a été signée concernant le nœud du col de la Faucille. Selon cette entente, la Savoie cède, sous certaines conditions, ce territoire a la Franche-Comté. Ce nœud, situé entre les villes de St Claude et Genève, n’était pas stratégique pour les frontières Savoyardes et représentait une embûche au propre contrôle frontalier pour notre voisin et ami Francomtois. Cette entente a permis de renforcer nos liens d’amitié en une alliance forte et durable, et cela, pour le bien des deux parties.




Faict a Chambery, le 4 mars 1456
Pour la Savoie et son peuple






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Pather de Saint-Ours
Baron de Bellecombe
Duc de Savoie
Pather
Citation:

Modification de la liste des personnes "non-grata"

Dans un souci de justice et d’équité, par la présente, le conseil de Savoie et son Duc retire de sa liste « non-grata » Dame Shahini.

A la suite de vérifications, il convient de mentionner que cette personne n’aurait jamais dû figurer sur cette liste. La Savoie espère que cet incident n’entache pas la réputation de la dite Dame.



Faict a Chambery
Le 6 mars 1456
Cthulhu501, Duc de Savoie





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Pather de Saint-Ours
Baron de Bellecombe
Duc de Savoie
Lordarcadius
Cher Porte-Parole, une question me taraude, et je me permets d'en faire part ici car je pense que beaucoup d'autres savoyards ont la même interrogation :

Je souhaiterais savoir les raisons de l'absence de communication du Conseil Ducal de Savoie au sujet de la prise du noeud savoyard par les provencaux. Peut-être que notre Duc et ses conseillers sont-ils en train de décider de la conduite à tenir, peut-être sont-ils même déjà en train d'élaborer une annonce destinée au peuple ? Quoi qu'il en soit sachez qu'en tant que Lame, militaire et citoyen savoyard j'aimerais savoir si nous laisserons cet acte impuni et si la Garde Impériale sera la seule à réagir ?

Cordialement
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Pather
Citation:
Fermeture immédiate de toutes les frontières de Savoie

À la vue des menaces qui pèsent actuellement sur le Duché de Savoie, il a été décrété par le Duc :

- Que tous les étrangers actuellement sur le territoire savoyard, doivent quitter immédiatement le Duché de Savoie. Sauf autorisation, ceux-ci ont 48 heures pour sortir de nos frontières sous peine de procès.

- Pour rappel : tous les groupes armées et lances constitués en tout ou en parti d’étranger à la Savoie doivent immédiatement être dissous. La constitution de groupes armées ou lances est strictement prohibée, à moins d’autorisation de la prévotée

- Tous les citoyens de Savoie sont invités à dénoncer les étrangers suspects qui circuleront en Savoie dans les prochains jours. En rapportant ce que vous aurez vu à la maréchaussée ou à votre maire, vous participerez activement à la défense de votre Duché

- Nous invitons les maires à communiquer les noms des MA actuellement en Savoie ou qui commerceront avec la Savoie dans les prochains jours à Dame Armangarde.

- Tous les voyageurs entrant sur les terres savoyardes ont l’obligation de demander l’autorisation de séjour en notre sol. Cette demande doit parvenir à Armangarde, prévôt, 24 heures avant l’entrée des dites personnes. Tout étranger qui entre en Savoie sans autorisation pourra être mis en procès dès le lendemain de son arrivée.

- Le Duché de Savoie et son Duc, tiennent à souligner que ces mesures ne sont aucunement une réaction d’hostilité à l’égard de nos voisins et amis.

- Ces mesures seront en force jusqu’à la réouverture des frontières de Savoie, décrété par le Duc lui-même



Faict à Chambery
Le 9 mars 1456
Cthulhu501, Duc de Savoie
Pour la Savoie et son Peuple


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Pather de Saint-Ours
Baron de Bellecombe
Duc de Savoie
Azalee_de_cernex
Je rappelle que ce bureau n'est pas un lieu de conversation.Si vous réagissez aux paroles du porte parole, faites le en ouvrant un topic à cette intention.
J'ai donc déplacé les posts qui ne devraient pas être ici

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