Erelos
De nouvelles affiches furent placardées sur l'affichage du Conseil Ducal. On pouvait y lire :
Citation:
Oyez Oyez !! Le Duché de Savoie, le Duc Pierre_von_Kolspinne et le Conseil Ducal lance un appel aux candidatures pour les postes suivants :
Sénéchal des Armées de Savoie, visant à remplacer la Duchesse Neottie.
Greffier de Savoie :
Toute personne interessée par l'un de ces deux postes doit se présenter au Porte-Parole Ducal, Messire Erelos.
Longue vie à la Savoie et aux savoyards!
Le Conseil Ducal
Oyez Oyez !! Le Duché de Savoie, le Duc Pierre_von_Kolspinne et le Conseil Ducal lance un appel aux candidatures pour les postes suivants :
Sénéchal des Armées de Savoie, visant à remplacer la Duchesse Neottie.
Citation:
De la fonction de Sénéchal des Armées de Savoie
Article 1 : Des conditions daccès à la fonction
&1.1 Le candidat au poste dofficier de Sénéchal devra respecter les conditions suivantes :
Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 6 mois.
Etre ou avoir été membre de lOst et/ou dun ordre militaire reconnue
par la Savoie et/ou lempire et/ou léglise au moins 3 mois et/ou avoir ou avoir eu une armée IG.
Ne faire partie daucune autre troupe militaire ou être Grand Maistre d'un ordre Savoyard et/ou Impérial.
Etre niveau 3
Avoir un français écrit correct.
Article 2 : Mandat, Nomination, Démission, Eviction
&2.1 Le Sénéchal des armées est nommé par le Duc pour un mandat de 6 mois renouvelable à linfinie, le poste est pérenne et donc ne change pas
après une élection.
&2.2 La fonction de Sénéchal des armées nest pas compatible avec une fonction politique. Dès lors, il est interdit au Sénéchal de :
Faire Parti du Conseil Ducal
Etre Maire
Faire Campagne sur une liste pour les Elections Ducales, même en bas de liste.
&2.3 De la nomination :
Le Porte Parole poste un appel à candidature en place publique.
Il vérifie que les candidats satisfont au condition de l'article 1.1
Les candidatures sont portés aux bans et aux conseil
Elles sont débattu durant 5 jours et voter dans les 2 jours. (7 jours maximum pour la procédure)
Si un consensus n'est pas trouvé, le Duc tranchera parmi les deux candidats ayant obtenue le soutient des deux assemblés.
&2.4 De la Démission : Le Sénéchal peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 15 jours.
&2.5 De lEviction : LEtat Major des Armées Savoyards peut à tout moment demander l'éviction du Sénéchal. Cette éviction devra être entériné par le ban et le conseil.
Article 3 &3.1 : De la fonction, des tâches et des devoirs du Sénéchal :
Le Sénéchal rapporte directement au Duc de Savoie
Il a pleine autorité sur les troupes en labsence du Capitaine
Il fait parti de lEtat Major des armées
Il commande et coordonne les actions du ban et « des ordres » (Savoyard, Impériaux, OMR) en cas de mobilisation.
Il fait parti du jury de la cour martiale
Il établit les plans de campagnes, de défense, d'approvisionnements nécessaires obligatoire.
Il établit une doctrine d'emploi de l'armée ( qui sera votée par le conseil) .
Il supervisera l'académie militaire
Il est l'ambassadeur détaché au HCI: il conseille le Duc et assure un suivi auprès des autorités du HCI
Article 1 : Des conditions daccès à la fonction
&1.1 Le candidat au poste dofficier de Sénéchal devra respecter les conditions suivantes :
Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 6 mois.
Etre ou avoir été membre de lOst et/ou dun ordre militaire reconnue
par la Savoie et/ou lempire et/ou léglise au moins 3 mois et/ou avoir ou avoir eu une armée IG.
Ne faire partie daucune autre troupe militaire ou être Grand Maistre d'un ordre Savoyard et/ou Impérial.
Etre niveau 3
Avoir un français écrit correct.
Article 2 : Mandat, Nomination, Démission, Eviction
&2.1 Le Sénéchal des armées est nommé par le Duc pour un mandat de 6 mois renouvelable à linfinie, le poste est pérenne et donc ne change pas
après une élection.
&2.2 La fonction de Sénéchal des armées nest pas compatible avec une fonction politique. Dès lors, il est interdit au Sénéchal de :
Faire Parti du Conseil Ducal
Etre Maire
Faire Campagne sur une liste pour les Elections Ducales, même en bas de liste.
&2.3 De la nomination :
Le Porte Parole poste un appel à candidature en place publique.
Il vérifie que les candidats satisfont au condition de l'article 1.1
Les candidatures sont portés aux bans et aux conseil
Elles sont débattu durant 5 jours et voter dans les 2 jours. (7 jours maximum pour la procédure)
Si un consensus n'est pas trouvé, le Duc tranchera parmi les deux candidats ayant obtenue le soutient des deux assemblés.
&2.4 De la Démission : Le Sénéchal peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 15 jours.
&2.5 De lEviction : LEtat Major des Armées Savoyards peut à tout moment demander l'éviction du Sénéchal. Cette éviction devra être entériné par le ban et le conseil.
Article 3 &3.1 : De la fonction, des tâches et des devoirs du Sénéchal :
Le Sénéchal rapporte directement au Duc de Savoie
Il a pleine autorité sur les troupes en labsence du Capitaine
Il fait parti de lEtat Major des armées
Il commande et coordonne les actions du ban et « des ordres » (Savoyard, Impériaux, OMR) en cas de mobilisation.
Il fait parti du jury de la cour martiale
Il établit les plans de campagnes, de défense, d'approvisionnements nécessaires obligatoire.
Il établit une doctrine d'emploi de l'armée ( qui sera votée par le conseil) .
Il supervisera l'académie militaire
Il est l'ambassadeur détaché au HCI: il conseille le Duc et assure un suivi auprès des autorités du HCI
Greffier de Savoie :
Citation:
De la fonction du Greffier de Savoie
Article 1 : Des conditions daccès à la fonction
1.1 Le candidat au poste de Greffier devra respecter les conditions suivantes :
Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 2 mois.
Avoir quelques bases dans les procédures de justice.
Ne pas cumuler avec une ou plusieurs autres fonctions institutionnelles Savoyardes ou Impériales.
Etre au moins niveau 1
Avoir un français correct.
Article 2 : Nomination, Mandat, Démission, Eviction
2.1 De la nomination et du mandat : Le Greffier de Savoie pose sa candidature motivée au pôle Justice. Là bas, les magistrats vérifient que les conditions sont bien respectées. Si c'est le cas, le Juge de Savoie pourra l'accepter comme il pourra la refuser justifiant cependant cette décision. Une fois nommé, le Greffier pourra rester indéfiniment à son poste.
2.2 De la démission : Le Greffier de Savoie peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 10 jours.
2.3 De léviction : Les hauts magistrats (Procureur et Juge) peuvent à tout moment évincer le Greffier, pour du travail mal exécuté, du manque de motivation... Seul le Duc de Savoie pourra s'opposer à cette éviction.
Article 3 : De la fonction
3.1 Des tâches et devoirs du Greffier :
Il tient à jour les Registres de Savoie.
Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est posée à leurs encontres pour savoir si oui ou non le Procureur peut instruire.
Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.
Article 1 : Des conditions daccès à la fonction
1.1 Le candidat au poste de Greffier devra respecter les conditions suivantes :
Etre savoyard de naissance, ou depuis au moins 2 mois.
Avoir quelques bases dans les procédures de justice.
Ne pas cumuler avec une ou plusieurs autres fonctions institutionnelles Savoyardes ou Impériales.
Etre au moins niveau 1
Avoir un français correct.
Article 2 : Nomination, Mandat, Démission, Eviction
2.1 De la nomination et du mandat : Le Greffier de Savoie pose sa candidature motivée au pôle Justice. Là bas, les magistrats vérifient que les conditions sont bien respectées. Si c'est le cas, le Juge de Savoie pourra l'accepter comme il pourra la refuser justifiant cependant cette décision. Une fois nommé, le Greffier pourra rester indéfiniment à son poste.
2.2 De la démission : Le Greffier de Savoie peut poser sa démission à tout moment, moyennant un pré-avis de 10 jours.
2.3 De léviction : Les hauts magistrats (Procureur et Juge) peuvent à tout moment évincer le Greffier, pour du travail mal exécuté, du manque de motivation... Seul le Duc de Savoie pourra s'opposer à cette éviction.
Article 3 : De la fonction
3.1 Des tâches et devoirs du Greffier :
Il tient à jour les Registres de Savoie.
Il suit le trajet des hors-la-loi dès qu'une plainte est posée à leurs encontres pour savoir si oui ou non le Procureur peut instruire.
Il note toutes les recommandations et avertissements que le Juge lui demande de retenir lors d'un procès.
Toute personne interessée par l'un de ces deux postes doit se présenter au Porte-Parole Ducal, Messire Erelos.
Longue vie à la Savoie et aux savoyards!
Le Conseil Ducal
Citation:
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