[RP]Communications du Conseil Ducal de Savoie

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

L'heure est venue de sortir de mon silence. Le conseil fut élu il y a de cela 8 jours, et le premier tour de vote a donné à General le charge de continuer malgré une réserve déposée au près de l'empereur. Dans l'attente de sa réponse, le conseil s'est donc mis au travail, avec quelques postes d'attribués. Cependant, la répartition à la charge du duc s'est faite de façon arbitraire et limitée de la part de General. Celui ci depuis son élection n'a que peu marqué le conseil de sa présence ce qui conduit la Savoie dans l'état actuel. Se rendant compte de son absence celui ci nous présentant sa démission, chose contre laquelle aucun membre du conseil de s'opposa car tous ne veulent qu'une chose, le bien de la Savoie. Nonobstant nous sommes encore dans l'attente du bon vouloir du duc absent, car celui ci de part son absence et ses choix bloque la quasi-totalité du conseil. Voilà la réalité des choses.

Pour le conseil savoyard,
le porte-parole, Cell.

Thenestohs

Après concertation durant les deux derniers jours, nous sommes parvenus à trouver un accord sur les différentes affectations de chacun, je remercie tous les conseillers pour leurs concours et particulièrement ceux qui auront transigé sur leurs aspirations personnelles pour le bien de la Savoie.

Voici donc la formation du Conseil savoyard :

Alain83 qui s'est illustré au service de la Savoie notamment via son poste de Commandant des archers de Bourg diversifie quelque peu ses champs d'action et occupera le poste de Commissaire au Commerce.

Arval, fidèle Maréchal de l'Armée Savoyarde devient Capitaine et aura donc pour charge de raviver la flamme militaire savoyarde.

Azalée59390 reprend du service pour un nouveau mandat au poste de Procureur, la lutte contre les criminels n'a pour elle plus aucun secret.

Bouboule continuera d'exercer la justice en compagnie d'Azalée et réendosse le rôle de Juge, délinquants de tous bords, tenez vous à carreau.

Cell, Maire de Belley pour un quatrième mandat servira son duché en s'assurant de l'information des savoyards et pour ce faire devient Porte Parole du Conseil.

Craven aura quant à lui la lourde charge de ce nouveau poste qu'est celui de Chancelier, l'intérêt et la détermination dont il fait preuve lui seront utiles dans ses tâches aussi nombreuses que variées.

Freux, après s'être essayer avec succès à divers postes occupera la charge de Connétable s'assurant que les villes et le château sont bien gardés.

Ladamedecaro mettra à profit tous ses talents de diplomate au service de notre duché en devenant Chambellan de Savoie.

Lorcan travaillera de paire avec Lub en veillant aux ressources du Duché, il est nommé Commissaire aux Mines.

Lub qui n'a plus à faire ses preuves quant à ses qualités de gestionnaire, il resigne donc pour un nouveau mandat en tant que Bailli.

Urb1 enfin s'assurera de la sécurité intérieure de notre duché en dirigeant les forces de police et en diligeantant les enquêtes pour la justice.

Quant à moi, j'aurais l'honneur et le plaisir de travailler avec ces talentueux Conseillers à l'épanouissement de notre Duché.

Bien à vous,
chers Savoyards.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

Dans le but de tisser des liens avec les duchés voisins ainsi qu'au près de certaines institutions, le duché de Savoie recherche des hommes et des femmes prêts à porter la voix de la Savoie. Les personnes intéressées doivent postuler en se rapprochant de Ladamedecaro.

fait à Montmélian, le 5 du mois de mars de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie et d'ailleur,

A partir de ce jour, les frontières sont ouvertes, toute personne est dans la capacité de circuler librement en Savoie, si celle ci n'a pas été bannie antérieurement.

fait à Montmélian, le 9 du mois de mars de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

Dans le but de controler les frontières de notre duché et avertir les visiteurs des règles, coutumes et lois dans cette partie de Saint Empire Romain Germanique, le duché de Savoie recherche des hommes et des femmes prêts à prendre la charge de douanier à Bourg et à Annecy. Les personnes intéressées doivent postuler en se rapprochant de Urb1.

fait à Montmélian, le 9 du mois de mars de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

Dans le but d'avoir un rayonnement culturel reconnu, le duché de Savoie recherche des hommes et des femmes prêts à s'investir au sein de la commission à la culture nouvellement créée. Son but premier est d'égayer le quotidien de la Savoie. Les personnes intéressées doivent postuler en se rapprochant de notre Duc Thenestohs.

fait à Chambery, le 12 du mois de mars de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

Dans un soucis de transparence, le conseil met en place un rapport d'activité.

Tout d'abord, je vous averti que le conseil siège maintenant à chambery ( http://chateau-chambery.fr-bb.com ).

Deuxieme point, le conseil recrute un certain nombre de volontaires: ambassadeurs, douaniers... ainsi que des savoyards voulant s'investir dans les diverses commissions créées telles la commission à la culture ou la commission des grands travaux.

Ensuite, le conseil travaille au rapprochement avec certaine province,permettant ainsi des colaborations judiciaires dans un premier temps, mais egalement au pres des institutions et ordres de l'Eglise pour ainsi definir le domaine de competence de tous.

Les autres actions du conseil sont: une discution profonde quand à la legislation savoyarde, une reflexion sur la noblesse, de ses droits et devoirs, ou encore la creation d'une banque et d'un cabinet d'avocat.

fait à Chambery, le 12 du mois de mars de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

le conseil communique l'avancement de ses travaux:

- mines, leur etat est bon, elles sont remplies et les ameliorations sont prevues au fur et à mesure de l'evolution des stocks de produits necessaires.

- economie, les finances sont saines, contrairement à d'autre duché, nous n'avons pas de deficite ni de penurie.

- elevage, les animaux sont regulierement produits, vous pouvez contacter le bailli pour l'aider dans son travail en le prevenant à la veille de vos achats de nouvelles têtes de betail.

- blé, celui ci s'avere etre une denrée de plus en plus recherché, aussi, je ne peux que vous encourager tout comme un certain nombre de maire à en produire.

- chambre savoyarde, les negociations sont toujours en cours, notemment sur sa composition et le mode de scrutin.

- banque, sa création est toujours à l'ordre du jour, il est à définir les filieres de pret ainsi que la facon de garantir les prets.

- université, ses statuts vont faire l'objet dans les jours qui viennent d'un vote, sa parution coïncidera avec le recrutement de professeurs.

- loi sur les embauches, des amendements vont être presentés pour resoudre des cas particuliers non pris en compte lors du vote fondateur de ce texte.

- agrandissement de la Savoie, un projet argumenté vous sera proposé avant d'être soumis à l'empereur, celui ci necessite un soutient populaire afin d'être plus credible.

-diplomatie, les traités sont negociés avec les duchés et comtés du SERG et du royaume de France, mais également avec les ordres chevaleresques fideles à l'Eglise.

-armée, un code militaire est en train de naitre pour encadrer le fonctionnement de l'armée savoyarde.

fait à Chambery, le 4 du mois d'avril de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

le conseil, sous la bienveillance de notre duc Thenestohs, est heureux de vous annoncer la signature après de longue negociation du traité de concorde avec l'ordre du temple. L'attribution du fief se fera dans une prochaine annonce.

fait à Chambery, le 5 du mois d'avril de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Citation:

Concordat établissant les droits et devoirs et engagements de l’Ordre des Templiers en terre savoyarde.

Dans leur volonté d’améliorer l’efficacité de leur entente, de leur mutuelle amitié et collaboration et de l’ordre et de la justice, l’Ordre des Templiers, d’une part, et le Duché de Savoie d’autre part ont souhaité sceller leurs sentiments bienveillants et réciproques comme suit.

Engagements d’ordre civils et militaires entre le Temple et le Duché de Savoie.

Article I

Les Templiers ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Savoie.
Ces armes devront être portée fièrement et devront être visibles aux yeux de tous et leurs utilisations devront à la fois répondre aux lois de Savoie et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Divine. Dans ce but, tous les templiers devrons se presenter et se faire recenser au près des autorités ducales.

Article II

La Savoie s'engage à donner un fief où les Templiers pourront établir une commanderie. Le fief est afférent au traité, aucune contre partie ne pourra être demandé en cas de rupture de ce dernier par l'un des deux parties. Cette commanderie sera construite aux frais des templiers. Ils peuvent l'aménager à leur guise.

Article III

L’Ordre des Templiers s’engage solennellement à informer les autorités savoyardes intéressées, à savoir le Capitaine des Armées, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées du Temple autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché.

Article IV

En cas d’action militaire ou d’acte criminel, les Templiers présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre des Templiers, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

Article V

Si la Savoie est attaquée, l’Ordre du Temple exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit et si conflit il y a, les Templiers s'engagent à faire barrage et obstruction à leurs corps défendant pour protéger les faibles et les indigents, tels que le prescrit les Ecrits Saints. Et de faire connaître les bonnes dispositions du Duché envers le Temple en gage de bonne Foi, à disposer de ses Frères comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article VI

Les templiers participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des Royaumes.

Engagements d’ordre juridique et judiciaire entre le Temple et le Duché de Savoie.

Article VII :

Les parties s’obligent mutuellement à ce que les informations concernant les faits répréhensibles, les crimes et délits, l’identité des auteurs de ces dits actes de malveillance, l’identité de leurs alliés et complices, puissent être librement échangées, sous le sceau du secret et du dit traité de coopération entre les services de l’ordre et du renseignement du Duché de Savoie et de ceux de l'Ordre du Temple.

Article VIII :

Le Conseil ducal de Savoie s’engage solennellement à donner accès auxrepresentants du Temple au Château de Chambery, une ambassade sera mise à leur disposition pour qu’ils puissent y rencontrer directement et de leur propre chef les autorités citées à l’article III.

Article IX :

Le Procureur de Savoie doit considérer comme recevable et donner suite aux procédures relatives aux mises en accusation fourni par l'Ordre des Templiers en son instance judiciaire, le Haut Justicier du Temple, afin de pouvoir soumettre à la Justice Savoyarde les fruits des enquêtes contre les brigands et bandits de grands chemin.

Article X :

Le Juge de Savoie doit considérer comme recevable les preuves et les éléments fournis par les soins des templiers, sous le couvert du secret, par les Frères de l'Ordre ayant doublement prêtés serment, envers Dieu et la Justice. La Cour de Savoie garde bien sûr son indépendance quant au délibéré et à la sentence des dits procès.

Article XI :

Les Autorités Judiciaires de Savoie s'engagent à me pas chercher à connaitre l'identité et à respecter l'anonymat des Frères Enquêteurs de l'Ordre du Temple, dont le secret est le meilleur atout. En cas de nécessité, seuls le Haut Justicier et le Capitaine de la Cellule d'Enquêtes des Templiers pourront être appelés à témoigner, respectivement en tant qu'autorité référente des services de renseignements du Temple et autorité référente judiciaire du Temple.

Article XII :

Par le présent Article, le Haut Justicier du Temple et le Capitaine de la Cellule d’Enquêtes sont considérés comme ayant prêté expressément serment devant la Cour de Justice de Savoie.

Article XIII :

Bien que respectant les règles de la chevalerie,l’Ordre reconnaît le droit au Tribunal de Savoie de juger pour des délits du ressort pénal ou civil les éventuels Frères du Temple.

Article XIV :

Concernant les éventuels jugements de Frères du Temple, le conseil de Savoie s’engage à étudier les délibérations du Tribunal du Temple et du Haut Justicier pour les fautes relevant du Codex de Loi du Temple pour un Frère se trouvant sur le territoire savoyard. Si le conseil opte pour le traitement judiciaire de ce cas, le Procureur de Savoie pourra,s'il le desire, se faire assister par le Haut justicier au cours du procès. Le Juge tranchera en toute impartialité en respectant le Codex de loi du Temple.

Signé à la Chancellerie de Savoie au Château de Chambéry le 4 avril 1453

Au nom du Duché de Savoie: Thenestohs, Duc de Savoie, Baron de Courmayeur

Témoin pour la Savoie: Cell, Porte-parole de Savoie.

Au nom du Temple : Kreuz de Castelnou, Sénéchal du Temple, Oblat de la Congrégation de Saint Thomas.

Témoin pour le Temple: Frère Ujio, Marechal en second du Temple.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

le conseil, sous la bienveillance de notre duc Thenestohs, est heureux de vous annoncer la signature du traité d'entente juridique entre le Berry et la Savoie.

Fait à Chambery, le 5 du mois d'avril de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Citation:

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Thenestohs Duc de Savoie et Juliano di Juliani ( dit Juju) Duc du Berry ont souhaité mettre par écrit l’amitié et un traité juridique qui lient les peuples du Berry et de Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres. 2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II 1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit. 2. La procédure à suivre serait la suivante; - Inculpation sur demande du Duché/Comté sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Duché/Comté requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Duché/Comté requis. - Procédure conduite par les autorités judiciaires du Duché/Comté requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Duché/Comté requérant. - Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du Duché/Comté requérant

Article III 1. Article III 1. Les représentants de la justice (Prévôt, Procureur, Juge) du Duché/Comté collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces pour les delits graves (brigandage, revolte, haute trahison, meutre). 2. Seuls les auteurs de crimes de sang (brigandage) et de troubles à l'ordre public sévères (révolte) pourraient être poursuivis

Article IV 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance à leur Roy et/ou à leur Empereur. 2. Cette entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle. 3. Cette entente ne créent aucune obligation d'entretenir des routes commerciales. Toutefois si le Comté ou le Duché est en manque d'un produit, de l'aide peut toujours lui être apporté selon les disponibilités et la décision de Duché ou du Comté.

Article V 1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée. 2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales. 3. Un message du Comte/Duc sera envoyé à l'autre Duc/Comte puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté/Duché. 4. Les affaires entre les deux Duché et Comté en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction. 5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales. 6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à la Chancellerie de Savoie au Château de Chambéry le 4 avril 1453

Au nom du Duché de Savoie: Thenestohs, Duc de Savoie, Baron de Courmayeur

Témoin pour la Savoie: LaDameDeCaro Baronne d'Yvoire Chambellan de Savoie

Au nom du Comté du Berry : Juliano Di juliani, Duc du Berry, Vicomte de Chenonceau.

Témoin pour le Berry : DameClopinette, Chancelliere adjointe du Berry.

Cell

Citation:

Peuple de Savoie,

le conseil, sous la bienveillance de notre duc Thenestohs, est heureux de vous annoncer la signature après de longue negociation du traité de concorde avec l'ordre du lac d'amour.

fait à Chambery, le 13 du mois d'avril de l'an 1454
Pour la Savoie,
son porte-parole, Cell.

Citation:

Préliminaire

L’Ordre du Lac d’Amour rappelle qu’il ne relève que de la seule autorité de sa Majesté l’Empereur. Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Savoie.

Article I

Les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour ont le droit de porter des armes, quelque que soit la nature de celles-ci, dans toute la Savoie. Ces armes devront être portée fièrement et seront visibles de tous. Leur utilisation devra à la fois répondre aux lois de Savoie et des préceptes de l’Ordre, dans le respect de la Justice du Duché et de la Justice Impériale.

Article II

La Savoie s'engage à donner le fief de Rumilly où les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour pourront établir une commanderie.
Le fief de Rumilly est afférent au traité, aucune contre partie ne pourra être demandée en cas de rupture de ce dernier par l'une des deux parties. Cette commanderie sera construite aux frais des Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour. Ils peuvent l'aménager à leur guise.

Article III

L’Ordre du Lac d’Amour s’engage solennellement à informer les autorités de Savoie intéressées, à savoir le Capitaine des Armées, le Prévôt des Maréchaux ainsi que le Connétable, de tous mouvements de troupes armées de l’Ordre autres que les mouvements ordinaires telles les patrouilles sur les terres du Duché.

Article IV

En cas d’action militaire contre la Savoie ou d’acte criminel, les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour présents sur place s'engagent tout naturellement à aider les forces de l'ordre à rétablir l’ordre et la paix, et ce dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice, sans rémunération aucune que celle de la reconnaissance.

Article V

Si la Savoie est attaquée, l’Ordre du Lac d’Amour exercera ses prérogatives en vue de tout faire pour apaiser la situation et éviter le conflit.
Si conflit il y a, les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour s'engagent à protéger les faibles et les indigents au péril de leur vie si nécessaire. L’Ordre du Lac d’Amour s’engage également à disposer de ses Frères et Sœurs comme intermédiaires ou parti neutre et impartial en vue des pourparlers qui éviteraient au sang de couler.

Article VI

Les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour participeront activement aux escortes marchandes ou de toute autre nature comme le prescrivent leurs tâches habituelles d’aide à la justice et à la paix des provinces et ce dans la mesure de leurs moyens.
Ils seront rémunérés pour ces actes dans des proportions à déterminer avec le duché. Cet argent sera destiné aux pauvres et aux nécessiteux.

Article VII

Tous les Chevaliers de l’Ordre du Lac d’Amour devront se présenter et se faire recenser auprès des autorités ducales.

Article VIII

Par ce présent traité, le Duc de Savoie s'engage à respecter les droits immuables des fidèles Aristotéliciens contenu dans le Saint Dogme et dans le Concordat Savoyard. Ce Concordat ne pouvant être modifié sans l'accord explicite des Autorités Cléricales compétentes et Savoyardes.

Pour le Duché de Savoie :
Thenestohs, Duc de Savoie, Baron de Courmayeur

Pour l'Ordre du Lac d'Amour :
Arval, Capitaine des Armée de Savoie, Chancelier de l'Ordre du Lac d'Amour

Cell

Citation:

De par cette présente, le duc de Savoie Thenesthos au nom du conseil, déclare le traitre Urb1, ennemi de la Savoie entrainant son bannissement de celle ci pour Haute Trahison. Il ne pourra y revenir sous peine de mort après mille suplices.

Le duc demande à ses homologues amis et alliés de le considérer de même et de le chatier selon leurs us et coutumes.

fait en ce jour de vendredi saint, le 14 du mois d'avril 1453 au château de Chambery,
au nom du duc de Savoie,
au nom du conseil de Savoie,
son Porte Parole Cell.

---fromFRAnonymous

Pour tenir l'ensemble de la population informée du travail du conseil ainsi que des lois et accords en vigueur dans le duché de façon précise et clair, j'ai décidé d'éditer un Journal Officiel de Savoie.

Vous le trouverez ici : http://journalofficiel.neuf.fr/

Bien sûr je continuerais à informer sur la gargote et les halles.

Il n'est pas encore complet car j'ai beaucoup d'infos à réunir mais pour un début, le principal y est.

---fromFRAnonymous

Les dernières nouvelles dans la rubrique "le conseil" concernant le projet d'agrandissement, les mines et la politique d'élevage.

http://journalofficiel.neuf.fr/

---fromFRAnonymous

Avis à la population :

200 sacs de blé viennent de nous parvenir de FC en échange de fer et de carcasses de cochons et nous en attendons 150 supplémentaires pour très bientôt en échange de fruits et de laine.

Ces transactions vont nous permettre de produire des animaux en attendant que la politique menée dans le duché nous permette à nouveau d'être autonome dans ce domaine.

Communications du Conseil Ducal de Savoie

---fromFRAnonymous

Savoyardes, Savoyards,

Ce topic est destiné à vous informer des décisions prises par le Conseil de Savoie et des annonces du Conseil ainsi qu'à collecter vos questions.
Afin qu'il reste clair et actif, le flood y est interdit

et les questions ne doivent pas être répétitives ni donner lieu à débat et discussion ici même.
Si necessaire, des topics anexes seront ouverts pour développer certains sujets.

Qu'on se le dise !
Que vive la Savoie !

---fromFRGrand_Braquet

Ca commence bien !!... J'étais pas connecté

Le Porte-Parole
Grand Braquet de La Manivelle
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal publie LES LOIS qui, à partir de ce jour, régiront la Savoie.
Le Conseil tient à préciser que les dites lois pourront être amendées selon les évènements et circonstances, et que d'autres articles pourront être ajoutés.
Le Conseil rappelle que nul n'est censé ignorer la loi.
Qu'on se le dise !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,

Fait à Chambéry, le 21 novembre 1453.

Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce l'abandon de la politique économique déflationniste.
Vous trouverez ci-dessous le message envoyé le 27 novembre 2005 par Le Commissaire au Commerce aux maires de Savoie.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 30 novembre 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.

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Chers maires de Savoie,

Comme promis, le Duché va procéder au Rachat des mairies de façon équitable.
Je vous demanderais donc de retirer les produits actuellement en vente sur le marché et de les y remettre avec la distinction suivante :

0,1 pour Annecy
0,2 pour Belley
0,3 pour Bourg

Afin que je puisse tenir un registre des produits rachetés aux mairies sur la semaine à venir. Par ailleurs, afin d'encourager vos contrats à l'exportation, le Duché va subventionner vos productions de bois et de fruits. Par exemple, vous pouvez revendre le bois à 4 écus contre pierres, poissons, etc... et afin d'encourager le population à produire, le Duché vous alloue 1 ou 1,5 écus par stère ou par fruit afin que vous puissiez rémunérer les producteurs de façon intéressante.

Je reste à votre disposition pour toute question complémentaire. Voici la liste de prix :

Carcasses 32 / 16
Pain 7,50
Légumes 12
Fruits 12
Lait 11
Bois 5
Blé 14
Farine 16
Viande 19

Bien sûr, ces rachats ont lieu en fonction des finances du Duché et de manière équitable entre les 3 villages. La première somme que vous avez chacun à disposition est de 5000 écus.
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Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

- la démission du Sieur Rolgobb du poste de Procureur et du Conseil Ducal de Savoie.
- son remplacement au sein du Conseil par le Sieur Mik

Par ailleur Le Duc Général a nommé au poste de Procureur Dame Azalee59390.

Qu'on se le dise !
Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 30 novembre 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

Oui, c'est un lieu d'échange... mais pas de flood.

Donc pour répondre à ta question, la nouvelle politique économique est en train de se mettre en place... alors laisse un peu de temps au temps pour réguler les marchés.

Le Porte-Parole du Conseil Ducal Savoyard
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal communique :

Le Conseil Ducal n'est pas inactif bien que peu d'informations transparaissent ici même jusqu'à présent.
Ces dernières semaines ont été très chargées pour les Conseillers :

Etats des lieux journaliers sur :
- le marché et les finances du Duché et les travaux du CaC
- l'armée ducale
- l'état et la production des mines

Débats et/ou votes sur :
- la politique générale du Duché et ses orientations
- la politique économique du Duché
- les affaires de justices
- la politique extérieure : diplomatie, traités et alliances
- les guildes
- le Saint Empire
- le concordat avec l'Eglise (signé)

Certaines actions peuvent être menées rapidement (ex : justice) d'autres demandent du temps, de l'énergie et de la persévérance (ex : diplomatie).
Vos élus travaillent pour la Savoie… mais tout ne peut être bâti en un jour.

Afin de mieux informer la population, une communication sera désormais publiée au moins une fois par semaine sur l'avancement des sujets traités.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 03 décembre 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal communique :

Le Concordat définissant les relations entre l'Eglise et le Duché est désormais signé et applicable.
Vous pouvez en prendre connaissance en cliquant ICI

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 04 décembre 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

- la démission du Sieur ALANDAROS du poste de Juge et du Conseil Ducal de Savoie.
- son remplacement au sein du Conseil par le Sieur GENZAI

Par ailleur Le Duc GENERAL a nommé au poste de Juge le Sieur NAX_BAN

Qu'on se le dise !
Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 06 décembre 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal avertit :

Un Concordat a été signé entre les représentants de l'Eglise Universelle Aristotélicienne et le Conseil de Savoie, dont rappel est fait ci-dessous de l'Article 2 :

Article 2 : Les autres cultes ou religions sont tolérés en Savoie sous réserve qu'elles:

-ne soient pas des organisations à caractères criminel.
-ne nuisent pas à l'ordre public.
-ne fassent ni prosélytisme ni ne célèbrent leur culte en public.
-présentent leur culte et leur dogme à l'assentiment du conseil, et désignent leurs fidèles et leur clergé au conseil.

En conséquence, tout contrevenant, personne physique ou personne morale, qui ne respectera pas ces obligations se verra poursuivi et contraint.

Afin de faire respecter ses décisions le Conseil Ducal de Savoie crée ce jour une Commission Spéciale nommée "INQUISITION SAVOYARDE", placée sous l'autorité de l'Evèque BOUBOULE et qui travaillera de concert avec le Conseil Ducal de Savoie.
L'INQUISITION SAVOYARDE à pour mission d'avertir et de remettre dans le droit chemin les contrevenants et, si nécessaire, d'informer le Prévôt de Maréchaux à toutes fins utiles.

Qu'on se le dise !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 10 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal proclame:

Suite aux méfaits récents du Sieur ALANDAROS aux dépends de le mairie d'Annecy, le Conseil Ducal de Savoie a jugé dans sa grande sagesse que le Sieur ALANDAROS est destitué de tous titres nobiliaires précédemment acquis en Savoie.
Cette décision ne l'absout d'aucune poursuite judiciaire.

Qu'on se le dise !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 11 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal publie officiellement LE CONCORDAT signé entre l'Eglise Universelle Aristotélicienne et le Duché de Savoie.

Qu'on se le dise !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 11 décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal incite le Peuple Savoyard à rejoindre les rangs de l'Armée Savoyarde afin de défendre sa chère contrée contre toutes agressions.

Pour s'informer et s'enroler il suffit de cliquer ici : ARMEE SAVOYARDE

Qu'on se le dise !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 13 décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce suite aux rumeurs de préparation de guerre :

Déclaration de notre Duc GENERAL :

Savoyardes, Savoyards,

Je me prononcerais plus amplement à vous dès que ces deux fauteurs de trouble seront sous les verrous!
Mais voici quelques mots, afin que vous ne croyiez pas que je ne sois point là.

Nous avons pris des mesures, avec le Conseil, afin que tous arrêtent de prendre la Savoie à la légère. Car, oui, "Oh! Ce petit Duché, on peut le négliger! Peu nous en chaut de ses traités... Dans quelques temps, il sera partagé entre les plus grands donc...", voilà en gros le discours que beaucoup tiennent à notre propos. Voilà ce que pense beaucoup.
Heureusement, nous avons de vrais amis. Des Duchés qui nous aident, font preuve de bonne volonté pour être uni, et ne font pas l'erreur de nous sous estimer.

Car non Savoyardes, Savoyards, nous ne sommes pas à négliger! Nous sommes un Peuple fier et fort, tout comme les autres Peuples, comme le montre cet homme de Franche-Comté qui est venu parler ici! Et le travail de chacun de nous à porter ses fruits : nous sommes une véritable puissance, et nous n'avons pas à nous laisser marcher sur les pieds. Nous devons croire en notre terre, en notre patrie!

Alors, est ce que parce que j'ai ce genre de discours, que je prépare forcement la guerre?
Car si nous avons voulu mettre en place plusieurs points, qui vous serons vite détaillés, afin de montrer que nous ne sommes pas un petit Duché à négliger, nous n'avons pas pour autant préparer une attaque, et ce contre qui que ce soit. Car nous ne ferons pas la même erreur qu'on a fait sur nous : nous négligerons pas les autres Peuples!

Car, Savoyardes, Savoyards, même si nous sommes forts maintenant, nous n'avons pas à nous montrer odieux et agressifs. L'Alliance fait la force !

Pour la Savoie!

GENERAL, Duc de Savoie

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 18 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle. "
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal déclare :

L'enquête mené suite aux affabulations mensongères de la préparation d'une guerre éminente lancée par la Savoie contre la Franche Comté, a clairement dévoilé la traitrise de Sieur NAX_BAN, membre du Conseil Ducal et Juge de Savoie, qui sous l'influence néfaste et maléfique de Messire AVERELL, a divulgué des informations confidentielles et des falsifications notoires.

Pour ces forfaits, le Sieur NAX_BAN, actuellement en fuite, est banni de Savoie, destitué de tous titres nobiliaires précédemment acquis et déclaré ennemi de la Savoie. Il sera également traduit en justice pour trahison.

Quand à Messire AVERELL, pour avoir lancer des affabulations mensongères envers la Savoie et tenter de semer la zizanie entre La Franche Comté et la Savoie, est banni de Savoie et déclaré ennemi de la Savoie.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 18 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

Le premier Docteur en Médecine des Royaumes est sortie de l'Université de Savoie

Dans la cour d'honneur du Château de Chamberry, en ce jour de grâce 15 décembre de l’an de Grâces 1453, GENERAL, Duc de Savoie, a remis solennellement à SPIRITUS XVII son diplôme de Docteur en Médecine, le premier de tous les Royaumes,

La cérémonie organisée par la Rectrice de Savoie, AZALEE, en présence des membres du Conseil Savoyard, des Recteurs et Rectrices des universités du Saint Empire, du Royaume d'Angleterre, et du Royaume de France qui avaient fait le déplacement se déroula devant une foule nombreuse et enthousiaste.

La Savoie est fière de ce grand honneur et de la qualité de ces instances universitaires.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Chambéry, le 18 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal communique :

Savoyardes, Savoyards,

Un grand drame c'est produit dans la nuit de jeudi à vendredi avec l'incendie du Château de Chamberry, siège du Conseil Ducal de Savoie.

Malgré les efforts des Conseillers et des employés du Château, malgré l'aide de nombreux savoyards venus spontanément aider à lutter contre les flammes acharnées, le Château est quasiment détruit.
Seules les réserves, un peu à l'écart du bâtiment principal, furent épargnées et quelques archives, bien que très abîmées, furent également sauvées.

Deux corps furent retrouvés dans les cendres. Les premières constatations des enquêteurs ne font pas de doute sur le fait que l'incendie est volontaire. Les deux corps retrouvés sont très vraisemblablement ceux des incendiaires, mais une complicité dans le château même ne fait aucun doute. L'enquête se poursuit. Les coupables seront poursuivis pour leur geste infâme.

De fait, le Conseil Ducal de Savoie se voit contraint de déménager au Château de Montmélian.

Le Conseil Ducal, au nom du Duc Général, remercie tous les fidèles savoyards qui, parfois au péril de leur vie, ont aidé à circonscrire l'incendie et à sauver l'essentiel.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 18 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal déclare :

Savoyardes, Savoyards,

Les élections pour le renouvellement du Conseil Ducal de Savoie sont maintenant ouvertes.

Pour la Savoie il est important que tous les habitants votent afin de porter au pouvoir leurs élus.

Alors VOTEZ !
Voter pour la liste qui vous plait , mais VOTEZ !

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 18 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

- la démission du Sieur NAX_BAN du Conseil Ducal de Savoie.
- son remplacement au sein du Conseil par le Sieur SAINT JUSTE

- la démission du Sieur FREUX du Conseil Ducal de Savoie.
- son remplacement au sein du Conseil par Dame SCARABECUS

Par ailleur Le Duc Général a nommé au poste de Prévot des maréchaux Dame SCARABECUS et Juge le Sieur MIK.

Qu'on se le dise !
Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 19 décembre de l'an de grâce 1453,
Pour le Coanseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal publie au Journal Officiel l'article VIII complémentaire aux Lois de Savoie

---fromFRGrand_Braquet

En vertu de son pouvoir et selon sa volonté, le Duc GENERAL annonce :

Moi, GENERAL, actuel Duc de Savoie,

J'anoblis :

Sieur CharlesMauricedeT et Dame Azalée59390, Vicomte et Vicomtesse de Gex pour éminents services rendus à la Savoie.
Sieur Drprost, Baron de Pérouges pour éminents services rendus à la Savoie.
Sieur Thenestohs, Baron de Courmayeur pour éminents services rendus à la Savoie.
Sieur Grand-Braquet, Baron de Bonneville pour éminents services rendus à la Savoie.

J'élève au rang de Seigneur de Savoie :

Sieur Freux, Sieur Estevan et Sieur Bouboule.

Enfin, mon fief de retraite sera les terres de Faucigny.

GENERAL, Duc de Savoie.

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 20 Décembre de l'an de grâce 1453.
Pour le Conseil Ducal Savoyard,
Le Porte-Parole, Grand Braquet de La Manivelle.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRGrand_Braquet

Savoyardes, Savoyards,

Ce n'est ni pour le Duc, ni pour le Conseil Savoyard que je m'exprime ce soir, mais à titre personnel en tant que Porte-Parole.
C'est aujourd'hui mon dernier jour à ce poste. Je souhaite donc bon courage à mon successeur, qu'il continue ce topic ou qu'il s'organise autrement.
La roue tourne, mon temps est passé.
Je quitte le Conseil de Savoie la tête haute.

Grand Braquet

22 Décembre de l'an de grâce 1453.
_________________
Grand Braquet de La Manivelle de Bonneville
Baron de Bonneville
Noble de robe et d'épée

---fromFRCaligula

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GRÂCE DUCALE
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En vertu de son pouvoir,le DUC General dans sa grande bonté a décidé de gracier le sieur Nax_ban,condamné a mort pour haute trahison.

Et reduit sa peine a 3 jours de prison,500ecus d'amende au bannissement a vie du Duché et déclaré comme ennemi de la Savoie sans possibilité de retour sous peine de Mort.

Le bourreau se serait enfermé chez lui pour égorger quelques poulets et ainsi ne pas perdre la main.

Montmelian le 7 janvier 1454

---fromFRCaligula

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ANNONCE DU BAILLI
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Les mines ne sont pas remplies à 100%

Elles sont les seuls revenus en fer pour nos villages. Le bailli vous incite à aller travailler le plus possible dans nos carrières,mines d'or et mines de fer.

Montmelian le 9 janvier 1454

---fromFRFal Le Fossoyeur

En vertu de son pouvoir et selon la volonté du Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

Le salaire minimum est à compter de ce jour à 14 écus, et ce dans tous les villages de Savoie. Toute personne embauchant à moins de 14 écus se verra poursuivit en Justice pour esclavagisme.

Ceci afin de permettre à la fois une meilleure vie aux travailleurs, mais également de favoriser le travail aux mines, où le salaire est de 16 écus.

Qu’on se le dise !

GENERAL, Duc de Savoie

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 15 Janvier de l'an de grâce 1454.
Pour le Conseil Ducal Savoyard.

Je fait passer ce message car nous n'avons pas de nouvelles du Porte Parole aujourd'hui et le message était urgent!
_________________
Fal Jauzac, dict Le Fossoyeur - Comte d'Aunis, Baron de Parthenay

pnj

Citation:

Traité de Concorde Artois - Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries pluchon73, comte d'Artois et Général, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

En cas d’agression, les deux parties s'offrent une protection mutuelle. Ainsi, si une des deux parties contractantes se voyait attaquer par un Duché ou groupe, l'autre se verra en guerre contre l'agresseur et combattra aux côtés de son allié.

En cas d'attaque d'une des deux parties sur un autre Duché, l'autre peut décider son degré d'implication, mais s'engage à ne pas aider d'une quelconque manière l'ennemi de son allié (le degré pouvant aller d'aucune aide apporter, ni à son allié, ni à l'ennemi jusqu'a la déclaration de guerre).
Bien évidemment, les ordonnances royales ou impériales prennent le pas sur ce cas de figure, chacun se devant à suivre les ordonnances de son suzerain.

Article III

Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les personnes élues et désignées par les Conseils respectifs à des fins de représentations officielles (Comte, Juge, Ambassadeurs, CAC, capitaine, bailli, connétable, procureur, porte parole, et prévôt...) jouissent d'une immunité pendant la durée de leur mandature, cette dernière pouvant être levée par le comte de la province d'origine de l'émissaire bénéficiant de ladite immunité.
L’extradition doit rester exceptionnelle, et prononcée par le comte souverain du lieu d’habitation de la personne mise en accusation.
Les criminels concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.

Article IV

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
(Dans le cas d'une crise économique, les partenaires s'engagent à faire leur possible, en fonction de leurs moyens sans toutefois se mettre dans une position précaire, pour aider le Duché en difficulté.
L'aide pourra se faire par des accords commerciaux ponctuels.)

Article V

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit:

Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Au nom de la Savoie, le Duc Général.
Au nom de l'Artois, le Comte Pluchon73.

Signé à Chambéry le 22 janvier de l'an de grâce 1454

---fromFRFal Le Fossoyeur

En vertu de son pouvoir et selon sa volonté, le Duc Général, le Conseil Ducal annonce :

Le Duché de Savoie interdit l’embauche des artisans et des érudits par des particuliers afin de permettre aux vagabonds ( niveaux 0 ) et cultivateurs (niveaux 1) de ne pas se retrouver en concurrence avec des personnes à fort charisme.

Mais le Duché de Savoie, reconnaît aussi aux artisans le droit de travailler chez des particuliers , après 21h le soir si les demandes d'embauches n’ont pas trouvé preneurs chez les vagabonds ou cultivateurs et cela jusqu'a 4h du matin. Ceux ci afin de permettre à toutes les offres d'emplois d’être satisfaites et de permettre aux nouveaux artisans de trouver de quoi vivre.

Qu'on se le dise!

GENERAL, Duc de Savoie

Vive le Duc,
Vive la Savoie,
Fait à Montmélian, le 11 Février de l'an de grâce 1454.
Pour le Conseil Ducal Savoyard.
_________________
Fal Jauzac, dict Le Fossoyeur - Comte d'Aunis, Baron de Parthenay

---fromFRFal Le Fossoyeur

Ben il serait stupide que des gens attendent après 21h! Le travail est plafonné a 20 point! Avec 20 point ou 255, le travail est fait pareil!

Je vous prierai par contre de ne pas réagir sur ce topic, étant donné que celui ci est réservé aux annonces!

Merci

Si un censeur passe par la...
_________________
Fal Jauzac, dict Le Fossoyeur - Comte d'Aunis, Baron de Parthenay

pnj

Citation:

HRP

Dorénavant et par la volonté du conseil, les screens ne sont plus considérés comme des preuves et sont irrecevables devant la cours de justice Savoyarde.
Le procureur et le juge mettront maintenant l'accent sur les temoignages et les simples "copier/coller" quand il s'agira de citer une lettre...

Cela pour plusieurs raison:

1) Tout d'abord, sauf à de rares expressions près, ça n'a pas de sens RP. En effet comment expliquer que l'on possède un document qui décrit ce que l'on a entendu dans une taverne ou sur le forum? En aucune manière cela a de sens, à part si on a nous même écrit ce document, et qui a donc juste l'importance d'un témoignage... Seul exception pouvant être faite, sur le forum ou dans le jeu: Tous ce qui a la forme d'une lettre (courrier RR, MP forum, ou RP lettre sur le forum). Dans ces seuls cas là, on peut envisager l'existence d'un document écrit.

2) Beaucoup trop facile à falsifier, Je suis contre que ceux qui ont un peu d'habilité en informatique (connaissance de l'html ou graphisme) puissent tirer un avantage sur les autres joueurs.

Pour pallier à la difficulté de prouver ces dires en cas d'attaques, le Duché organisera de la patrouille sur les routes pour récolter des témoignages...

Cela permettra en plus de rendre les procès plus intéressant, moins joué d'avances....

Le conseil profite de cette annonce pour rappeler le chemin "normal" que doit suivre la plainte:

-Sergent de la commune
-Prévôt
-Procureur.

Le Prévôt et sa police mèneront l'enquête.

En cas d'urgence et pour eviter la fuite des personnes soupsonnées, les plaintes peuvent etre remise directement au procureur...

(particulierement dans le cas de brigandages ou de prises de mairies.)

Citation:

HRP

---fromFR~*Minerva*~

les commentaires sont à postés sur ce topic

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=103405

merci

Minerva
_________________
Chef des Censeurs Savoyards

Votez bien Votez RR