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[RP]Communications du Conseil Ducal de Savoie

Azalee_de_cernex
Azalée entend la voix de Sieur Phaco, et perdue dans ses pensées sursaute. Elle rougit de honte d'avoir oublié le plus important.

Merci Sieur Phaco, votre vigilence vous honore, ce genre d'oubli m'est inhabituel: le retour des vacances , sans doute ........

Souriant à Sieur Phaco, elle retourne sur le balcon, et s'adresse de nouveau au peuple savoyard:

Savoyardes, Savoyards,

L'endroit où vous pourrez consulter le Journal Officiel de Savoie est le suivant:
http://journalofficiel.discutforum.com/index.forum

Ma précipitation à me remettre au travail après ces quelques jours passés dans mon chalet à la montagne m'a fait oublier le principal!
Veuillez m'en excuser.
passez une bonne journée.

Puis elle s'en retourne dans son bureau en murmurant

Je dois encore avoir besoin de vacances, moi!
_________________
Azalee_de_cernex
Azalée s'avance sur son balcon afin de s'adresser aux savoyards:

Savoyardes, savoyards

Après étude du dossier, le conseil savoyard a voté la suspension de la loi relative au commerce du blé et du maïs, en conservant cependant la partie relative au fer.
Cette loi devient donc:

Azalée déroule le parchemin qu'elle a dans la main, et lit:

Citation:
Loi relative au commerce du fer

Dans sa grande sagesse et considérant que le fer est une matière stratégique pour notre duché, le conseil de Savoie a décidé que :

Seules les mairies savoyardes sont habilitées à vendre du fer. Seuls les forgerons savoyards ont le droit d'acheter du fer. Le duché s'occupe de l'exportation éventuelle de fer par l'intermédiaire de son Commissaire au Commerce. Tout particulier n'exercent pas le métier de forgeron, tout marchand ambulant, ne peut acheter ou vendre du fer qu'avec l'accord du conseil ducal


Azalée enroule le parchemin, et s'adresse une dernière fois aux savoyards:

Passez une bonne journée.

Puis elle s'en retourne travailler dans son bureau.
_________________
Azalee_de_cernex
Dame Azalée, Porte Parole de Savoie, s’avance au balcon de son bureau, et s’apprête à faire une déclaration aux savoyards.

Savoyardes, Savoyards

Le conseil savoyard, continue à travailler en cette période estivale.J e vous fais mon deuxième rapport relatant les travux en cours .

azalée s'éponge le front avec un linge, car il fait chaud, très chaud !

Je tenais à vous rassurer, les taverniers de Savoie nous font parvenir de l'eau , régulièrement, et de la bière très fraiche afin d'éviter qu'en cette période caniculaire, nos gorges ne se dessèchent nous empêchant de débatre des différents sujets sur lesquels nous nous penchons afin d' améliorer votre vie quotidienne.

Veuillez m'excuser une minute.

Azalée se retourne vers son bureau et prend la chope de bière que lui tend son majordome, Gauvin, en boit une ou deux gorgées discrètement, et se retourne vers les savoyards, attentifs dans la cour du château.

Savoyardes, Savoyards,

le conseil travaille actuellement :
- sur une loi d'accompagnement de la police, et débattons sur l'organisation de la lutte contre certaines infractions dans les villages, comme la spéculation, par exemple;

- également sur une modifiation du code du commerce, plus particulièrement concernant les Marchands Ambulants

- un traité de coopération judiciaire avec la Touraine est en phase de votes

-diverses petites discussions sur des affaires judiciares en cours.

Voilà les principaux sujets à l'ordre du jour au conseil en ce moment.

Un message de notre médecin:
N'oubliez pas de boire beaucoup, même si celà vous oblige à vous rendre fréquemment aux latrines, il en va de votre santé.

Savoyardes, Savoyards, je vous souhaite, au nom du conseil, une bonne soirée.

Azalée retourne dans son bureau, et finit de se désaltérer.
_________________
Azalee_de_cernex
Azalée profite de la relative fraicheur matinale afin de sortir sur son balcon faire une annonce aux savoyards.

Savoyardes, Savoyards,

Le traité de coopération judiciaire entre la Touraine et la Savoie
vient d'être signé et entre en vigueur.

Passez une agréable journée.


Azalée reste un moment accoudée à son balcon, donnant quelques graines à Fifi, son pigeon, puis retourne à son bureau afin de consulter son planning de la journée.
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Azalee_de_cernex
Azalée s’avance au balcon de son bureau, et s’apprête à faire une déclaration aux savoyards.

Savoyardes, Savoyards
Je vous annonce que vous pouvez désormais consulter le Livre Premier : De l’application de la loi. Au Corpus législatif du duché de Savoie.

Pour cela, il faut vous rendre au Duché, dans la salle des lois et décrets, et là, le Corpus législatif du duché de Savoie est à votre disposition.

Les autres livres seront publiés ultérieurement.

Azalée déroule le parchemin qu’elle tient à la main, et continue :

Je vous fais lecture de mon rapport hebdomadaire :
Le conseil travaille actuellement :

- Sur le code pénal : à la révision des lois,
- Sur le Concordat,
- Sur une proposition commerciale avec un autre Comté.


Savoyarde, savoyard, je vous salue, et je vous souhaite de passer une bonne journée.
N’oubliez pas, les tavernes restent ouvertes tard, et vous permettent de vous rafraîchir après une dure journée de travail, et de rencontrer d'autres savoyards, désireux de discuter un moment avec vous.

sa déclaration terminée, azalée salue les savoyards, et retourne dans son bureau.
_________________
Azalee_de_cernex
Azalée prend des parchemins sur son bureau, puis se dirige sur son balcon afin de les lire aux savoyards

Savoyardes, Savoyards

Je vais vous lire les rapports que m’ont communiqué les conseillers en cette fin de mandat.

Tout d’abord, le rapport de Guerlan, CAC de Savoie :

Azalée un rouleau de parchemins qu’elle déroule et lit :

Rapport de Messire Guerlan, CAC de Savoie :


Voila, je pense qu'il est de notre devoir de vous informez des résultats réalisés pendant notre mandat et je m'atèle donc a vous en faire part pour ma fonction de Commissaire au commerce.

Tout d'abord, lorsque j'ai récupéré la fonction, nous avions sur les bras plus de 3000 carcasses de cochons. Ils ne nous restent plus désormais que 700 carcasses que nous gardons pour les pénuries, comme celle qui s'annonce.

Ensuite, j'ai gardé un stock en poisson tout en en distribuant aux villes de Savoie qui en voulaient, c'est a dire, toutes dans un premier temps, jusqu'a ce que Annecy cesse de nous en prendre.

Comme il faut aussi reconnaître ses erreurs, je n'ai malheureusement pas pu trouver de laine pour soutenir la pénurie (généralisée à tous les RR) et je n'ai pas non plus mis sur pied un groupe de MA officiel, mais j'espère pouvoir m'y mettre si je suis réélu a cette charge (mon soucis premier étant de vendre nos carcasses)

Enfin, grâce a la vente des carcasses et a la réalisation de plusieurs contrats avec la bourgogne, la champagne , le Dauphiné et la franche comté, notre trésorerie, en négatif au début de mandat est maintenant remontée au delà des 20.000 écus et nous pouvons donc nous réjouir de l'aide qu'apportera aux citoyens une somme d'une telle ampleur, vu la taille de notre duché.

Voila vous savez tout sur mon mandat et j'espère vous avoir satisfait

Guerlan

Elle enroule ce parchemin, et en déroule un autre :

Voici le rapport de Sieur Phaco, Chambellan :

Rapport diplomatique Savoyard - Eté 1454

Ce rapport de fin de mandat servira aussi de tuilage pour mon successeur à la chancellerie de Savoie.

Ce mandat fût peu propice à la diplomatie, du fait principalement de la période estivale impliquant un manque notoire d'interlocuteurs dans les chancelleries étrangères ainsi qu'une faible implication des ambassadeurs savoyards (à l'exception de son Excellence Shayour à qui je fait ici une citation de mérite).

Mais la diplomatie savoyarde n'en est pas pour autant restée les bras croisés, le ventre vide et le gosier sec, qu'on se le dise ! Voici donc les activités des deux derniers mois:

En résumé:

* Réaménagement de la chancellerie savoyarde: peinture des armoiries manquantes, ouverture d'une salle des traités et d'une fort pratique salle de téléportation, transfert de l'ambassade bretonne pour la démarquer des ambassades françoises, ouverture des ambassades des ordres de chevalerie manquants.

* Ouverture, transfert ou dépoussiérage des ambassades savoyardes à l'étranger: 23 ambassades savoyardes sont maintenant en activité à l'extérieur (ne manquent que le Baden et l'Aragon, à cause de la langue). Ces ambassades fûrent visitées quotidiennement par mes soins durant ces deux mois, afin de ne rater aucun message important. Dans celles où aucune négociation importante n'avait lieu, une initiation à la gastronomie savoyarde fût organisée afin d'assurer une présence savoyarde active dans toutes les chancelleries des royaumes.

* Traités de coopération judiciaires: trois de ces traités fûrent ratifiés (Alençon, Sussex, Touraine) et quatre autres sont toujours en cours de négociation (Bourgogne, Flandres, Limousin et Maine).

* Union du Saint-Empire: la proposition d'intégration du Baden et de création de la route Savoie-Provence fût lançée début Août chez nos alliés impériaux. Seule la Provence a réagit tardivement en y ajoutant des discussions sur la concrétisation de l'armée impériale. Le dossier est donc ouvert, mais tout reste à faire...

En détails:

* Duché d'Alençon: ouverture de l'ambassade, signature d'un traité judiciaire.
* Duché d'Anjou: ouverture de l'ambassade, participation aux cérémonies d'intronisation de la Duchesse Paquerette.
* Comté d'Artois: visite à son excellence Asiac... rien.
* Duché d'Auvergne: transfert de l'ambassade, traité de non-agression initié mais bloqué sur décision du conseil.
* Duché du Berry: introduction de son excellence Poilu... rien.
* Duché de Bourgogne: Négociations d'un traité judiciaire en cours, très bon travail de son excellence Shayour malgré la situation difficile.
* Grand Duché de Bretagne: ouverture de l'ambassade, correspondance soutenue avec la chambellan Aliéniore...
* Duché de Champagne: chancellerie déserte ou Savoie ignorée ?
* Duché du Dauphiné: transfert de l'ambassade, échanges amicaux avec nos alliés.
* Comté des Flandres: transfert de l'ambassade, négociations d'un traité judiciaire en cours.
* Comté du Languedoc: demande d'échange de casiers judiciaires déboutées, depuis pas de nouvelles...
* Comté du Limousin: ouverture de l'ambassade,négociations d'un traité judiciaire en cours.
* Comté du Maine: ouverture de l'ambassade, négociations d'un traité judiciaire en cours.
* Duché de Normandie: ouverture de l'ambassade, échange calva/gentiane.
* Duché d'Orléans: visite à son excellence Louvois... rien.
* Comté du Périgord: ouverture de l'ambassade, pas de contact locaux depuis.
* Comté du Poitou: échanges de bon procédés.
* Duché de Touraine: transfert de l'ambassade, signature d'un traité judiciaire.

* Magravat de Bade: Prise de contact, en attente de l'ouverture de l'ambassade.
* Franche Comté: Acceuil plutôt froid lors de l'ouverture des discussions sur l'union de l'Empire.
* Comté de Provence: Ouverture des discussions sur l'union de l'Empire et sur l'armée impériale.

* Duché de Cornouailles: ouverture de l'ambassade, visite du pays.
* Duché du Sussex: ouverture de l'ambassade, signature d'un traité judiciaire, participation à un mariage ducal.
* Duché du Wiltshire: ouverture de l'ambassade, boulette de son excellence Belzebuth...

* Eglise Aristotélicienne: accueil de la nouvelle nonce apostolique à Chambéry.

* Ordo Sancti Georgii: négociations en cours sur un concordat.
* Ordre du Lac d'Amour: aucun contact.
* Ordre Teutonique: recrutement de Monseigneur MrGroar, attente de stabilisation de l'OT.
* Ordre du Dragon Renversé: aucun contact.
* Ordre du Temple: aucun contact.

Et pour finir, la nouvelle carte diplomatique:

Lecture de la carte, ici:
Azalée range ce parchemin, en sort un autre :


Rapport de Messire Lub, CAM
Début de l'actuel mandat :

Mine 1 (mine de fer) : Niveau 9
Mine 2 (mine d’or) : Niveau 4
Mine 3 (carrière de pierre) : Niveau 17
Mine 4 (mine d’or) : Niveau 4

*Mine de fer :

Production = 1,44 X 40 = 57,6 Kg arrondi à 57 Kg
Entretien en Fer = 0,3 X 40 = 12 Kg
Entretien en pierre = 0,4 X 40 = 16 Qx arrondi à 16 Qx
Salaires = 16 X 40 = 640 écus

*Carriére de Pierre :

Production = 2,73 X 25 = 68,25 Qx arrondi à 68 Qx
Entretien en Fer = 0,5 X 25 = 12,5 Kg arrondi à 13 Kg
Entretien en Pierre = 0,7 X 25 = 17,5 Qx arrondi à 18 Qx
Salaires = 16 X 25 = 400 écus

*Mine d'or de Belley :

Production = 47,25 X 15 = 708,75 écus
Entretien en Fer = 0,70 X 15 = 10,5 Kg arrondi à 11 Kg
Entretien en Pierre = 0,94 X 15 = 14,1 Qx arrondi à 15 Qx
Salaires = 16 X 15 = 240 écus

*Mine d'or d'Annecy :

Production = 47,25 X 15 = 708,75 écus
Entretien en Fer = 0,70 X 15 = 10,5 Kg arrondi à 11 Kg
Entretien en Pierre = 0,94 X 15 = 14,1 Qx arrondi à 15 Qx
Salaires = 16 X 15 = 240 écus

*Calcul des couts de Production :

F = coût de production d'1 Kg de Fer
P = coût de production d'1 Qx de Pierre

F = (640 + 12F + 16P) / 57
57F = 640 + 12F + 16P
45F = 640 + 16P
F = (640 + 16P)/45

P = (400 + 13F + 18P) / 68
68P = 400 + 13F + 18P
13F = 50P - 400
F = (50P - 400) / 13

Donc :

(640 + 16P)/45 = (50P - 400) / 13
8320 + 208P = 2250P - 18000
26320 = 2042P
P = 12,89 écus/Qx
D'ou
F = 18,81 écus/Kg

Pour l'or :

Belley = (240 + 11 X 18,81 + 15 X 12,89)/708,75 = 0,90 Ecus/ecus produits

Belley = (240 + 11 X 18,81 + 15 X 12,89)/708,75 = 0,90 Ecus/ecus produits

*Production :

Fer = 57 - 12 - 13 - 11 - 11 = 10 Kg
Pierre = 68 - 16 - 18 - 15 - 15 = 4 Qx
Or = 708,75 + 708,75 - 640 - 400 - 240 - 240 = -102,50 Ecus

Fin de mandat
:

Mine 1 (mine de fer) : Niveau 9
Mine 2 (mine d’or) : Niveau 7
Mine 3 (carrière de pierre) : Niveau 17
Mine 4 (mine d’or) : Niveau 7

*Mine de fer :

Production = 1,44 X 40 = 57,6 Kg arrondi à 57 Kg
Entretien en Fer = 0,3 X 40 = 12 Kg
Entretien en pierre = 0,4 X 40 = 16 Qx arrondi à 16 Qx
Salaires = 16 X 40 = 640 écus

*Carriére de Pierre :

Production = 2,73 X 25 = 68,25 Qx arrondi à 68 Qx
Entretien en Fer = 0,5 X 25 = 12,5 Kg arrondi à 13 Kg
Entretien en Pierre = 0,7 X 25 = 17,5 Qx arrondi à 18 Qx
Salaires = 16 X 25 = 400 écus

*Mine d'or de Belley :

Production = 48,83 X 15 = 732,45 écus
Entretien en Fer = 0,72 X 15 = 10,8 Kg arrondi à 11 Kg
Entretien en Pierre = 0,97 X 15 = 14,55 Qx arrondi à 15 Qx
Salaires = 16 X 15 = 240 écus

*Mine d'or d'Annecy :

Production = 48,83 X 15 = 732,45 écus
Entretien en Fer = 0,72 X 15 = 10,8 Kg arrondi à 11 Kg
Entretien en Pierre = 0,97 X 15 = 14,55 Qx arrondi à 15 Qx
Salaires = 16 X 15 = 240 écus

*Calcul des couts de Production :

F = coût de production d'1 Kg de Fer
P = coût de production d'1 Qx de Pierre

F = (640 + 12F + 16P) / 57
57F = 640 + 12F + 16P
45F = 640 + 16P
F = (640 + 16P)/45

P = (400 + 13F + 18P) / 68
68P = 400 + 13F + 18P
13F = 50P - 400
F = (50P - 400) / 13

Donc :

(640 + 16P)/45 = (50P - 400) / 13
8320 + 208P = 2250P - 18000
26320 = 2042P
P = 12,89 écus/Qx
D'ou
F = 18,81 écus/Kg

Pour l'or :

Belley = (240 + 11 X 18,81 + 15 X 12,89)/732,45 = 0,87 Ecus/ecus produits

Belley = (240 + 11 X 18,81 + 15 X 12,89)/732,45 = 0,87 Ecus/ecus produits

*Production :

Fer = 57 - 12 - 13 - 11 - 11 = 10 Kg
Pierre = 68 - 16 - 18 - 15 - 15 = 4 Qx
Or = 732,45 + 732,45 - 640 - 400 - 240 - 240 = -55,10 Ecus

Lors de l'actuel mandat, la mine de fer et la carriére n'ont pas bougés. Les mines d'or ont augmenté de 3 niveaux chacunes. Nous perdons chaque jours 47,40 écus de moins et nous avons gagné 0,03 écus sur le cout de production de l'or.

Azalée pose le rouleau sur les autres et en sort un autre : :


Rapport de Sire Lorcan, Juge

Bilan, sur le mandat de la justice :

Après des débuts un peu hésitants du fait que les conseillers aux postes de Prévost, de Procureur et de Juge étaient à ces postes pour la première fois, tout s’est bien déroulé.
La justice fut sévère mais juste.
La majorité des cas a concerné de petits délinquants et les récidivistes décidés à suivre le chemin du crime et de la forfaiture sont finalement peu nombreux.
Les principales infractions concernent le non respect de la loi sur l’esclavagisme et de la loi sur les embauches.
Je tiens à remercier nos forces de polices (lieutenants et sergents) pour le travail journalier qu’ils accomplissent avec sérieux et dévotion pour conserver aux citoyens savoyards leur tranquillité d’esprit.
Je remercie aussi le Prévost, Alpi, et le Procureur, Aurea, pour leur travail.

Rapport de Ladamedecaro, Notre Duchesse:
Rapport de la Duchesse

Le conseil formé s' est vite mis au travail . Les discussions ont pu être mouvementées des fois , les avis partagés mais jamais cela n' a dérapé de facon desagréable .
certains conseillers ont été , selon leur désir , plus actifs que d' autres , certains plus actifs dans leur domaine et d' autres dans tous les domaines .
Les absences pour cause de congés ont été paliées , et le duché n' a pas eu à en souffrir .
Un bon conseil avec des personnes impliquées et aux idées interessantes .
_________________
Azalee_de_cernex
Azalée arrive au balcon et s'adresse aux savoyards

Savoyardes, savoyards

Un nouveau conseil a été élu ce matin.
Voici sa composition:

6 membres de l'EAS:
Ladamedecaro
Lorcan
Xseb74
Azalee59390
Guerlan
Asiac

4 membres de l'AS:
Auréa
Kreuz
Cell
Shayour

2 membres de GS:
Alpi
Odilon

Le nouveau conseil s'attèle maintenant à reconnaître un Duc ou une Duchesse.

Cinq conseillers nous quittent:
Sieur Phaco, Lub, Meline,Papasuky, Alain83;
Nous les remercions de leur excellent travail au sein du conseil, pour la Savoie.

Cinq nouveaux conseillers vont intégrer ce nouveau conseil:
Xseb74, Asiac, Kreuz, Shayour, Odilon.
Nous leur souhaitons la bienvenue.

Chaque conseiller range son bureau, certains dossiers terminés sont mis aux archives du château.

Bon courage au nouveau conseil.

Azalée reprend sa respiration, puis continue:

J'invite chaque savoyard à consulter l'ouvrage L'histoire de la Savoie, à la Bibliothèque Impériale.

Je vous souhaite une bonne soirée.

Azalée retourne dans son bureau
_________________
---fromFRshayour
Shayour parvint pour la première fois sur le balcon, quelque peu intimidé devant tant de foules ... Il prit une profonde respiration et prit la parole.

Citation:
Oyé Oyé,

Qu'il soit su de tous que le Conseil de Savoie a élu ce matin sa Duchesse : Aurea.

Celle-ci à immédiatement nommé ses conseillers aux postes de responsabilités.

Aurea : Duchesse

Messire Lorcan : Conseiller aux mines
Messire Xseb74 : Capitaine de l'armée ducale.
Dame Azalee: Procureur
Messire Guerlan : Bailli
Messire Asiac : Connétable
Messire Kreuz : Prévôt des maréchaux
Messire Cell : Juge
Messire Odilon : Comissaire au cimmerce.
Monseigneur Groar
Messire Phaco
Messire Shayour : Porte-parole

Vive la Duchesse, vive la Savoie !!!


Bonne soirée à tous !
_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé Oyé,

Cette semaine donc, les postes ont été attribués et les conseillers ont commencé à se mettre au travail. Chacun a prit ses marques et déjà quelques fruits sont tombés. Mais tout d'abord, un message du conseil

Citation:
Un individu appelle depuis quelques jours à la révolte dans les villes d'Annecy et Bourg.
Le Conseil vous rappelle qu'il est formellement interdit de se révolter contre les mairies ou contre le château.
Tout individu surpris à attaquer l'un de ces lieux sera immédiatement poursuivi pour trahison et pourra se voir banni de Savoie.
De plus, nous demandons à toute personne ayant des informations sur le ou les fauteurs de trouble de bien vouloir se mettre en contact avec les lieutenants des villes ou le Prévôt.


Un traité de coopération judiciaire avec le Maine :

Citation:
Traité de coopération judiciaire Maine-Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Kratos71, Comte du Maine et Aurea, Duchesse de Savoie ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Savoie et du Maine, afin que la Justice perdure pour les générations à venir.

Article I
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc/Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.

Article II
1. Si un accusé fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
2. La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Comté/Duché sur le territoire duquel l'infraction a été commise. Le procureur du Comté/Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera rendu pas le procureur du Comté/Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du Comté/Duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du Comté/Duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux Comtés/Duchés en vue de la bonne application du droit du Comté/Duché requérant

Article III
1. Les représentants de la justice (Lieutenant de Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) du Comté/Duché collaboreront ensemble afin de créer un registre des casiers judiciaires entre les deux provinces.
2. Tout délit commis dans un des deux Comtés/Duchés, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.

Article IV
1. Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
2. Toute annulation unilatérale du traité en situation de paix devra respecter l’ordre sous cité sinon sera considérée comme un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
3. Un message du Comte/Duc sera envoyé au Comte/Duc puis une Déclaration officielle et solennelle sera publiée à la gargotte de l'autre Comté/Duché.
4. Les affaires entre les deux Comtés/Duchés en cours lors de l'annulation ne pourront être arrêtées et iront jusqu'aux termes de leur instruction.
5. Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
6. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé au Mans le 26 août 1454
Signé à Chambéry le 1er septembre 1454

Au nom du Duché de Savoie: Aurea, Duchesse
Au nom du Comté du Maine: Kratos71, Comte



Témoins pour le Maine : Dame Izarra, Chambellan
Messire Darkam, Ambassadeur
Témoins pour la Savoie: Messire Sieur_Phaco, Chambellan


Vive la Savoie, Vive la Duchesse Aurea !
_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé Oyé,

Qu'il soit su de tous que le dénommé et honni Masque Rouge à échoué totalement dans sa prise de pouvoir.

Grâce à la sagesse du Conseil de Savoie, des hommes d'armes avaient été prévu pour défendre les villages.

Les insurgés, sans doute pris de panique en plus d'être organisé, n'ont même pas tenté de se soulever.

Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea

_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé Oyé,

L'armée de Savoie est en pleine phase de recrutement.

Vous êtes patriote ? Vous cherchez l'aventure ? Vous aimez voyager, servir votre prochain ?

Alors, rejoignez l'armée ducale savoyarde !
Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea


http://armeesavoyarde.forumpro.fr/viewforum.forum?f=19
_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé, oyé

1er rapport hebdomadaire du Conseil de Savoie

Voici donc un rapport exhaustif du travail déjà accompli par le Conseil de Savoie

-Traité de coopération judiciaire avec les Flandres.
-Concordat avec l’Ordo Sanctii Georgii

Voici donc le rapport du travail en cours

-Traité de coopération judiciaire avec la Champagne en cours
-Traité de coopération judiciaire avec le Périgord en cours
-Discussion au sujet du projet des équipes de marchands ambulants ducaux.
-Reprise des discussions sur le concordat avec l’Eglise
-Discussion sur une réforme de l’armée ducale savoyarde.
-Discussion sur le corpus législatif.

De plus, les mines sont toutes en tres bonne état et l'une d'elle, la mine d'or, vient de passer niveau 8.

En ce qui concerne la justice, la machine est en route et ne s'arretera pas.

Et enfin, le bailli travaille tres bien puisque les approvisionnements en animaux sont constant.

Comme vous pouvez le constater, le conseil n’a pas chômé et certains sujets seront déterminants pour l’avenir économique et spirituel de la Savoie.

Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea !

_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé oyé,

Voici un communiqué du Juge Odilon :

Attendu que le Sieur Patatore ne s'est pas présenté et que l'interprétation qu'en fait la Cour est une simple reconnaissance des faits et non une vaine tentative de soustraction aux poursuites,
Attendu que la gravité du préjudice causé à son village n'est pas précisément établie, tant il est vrai que vendre au-dessus du barême légal est particulièrement grave en cas de pénurie, ce qui n'est pas démontré,
Attendu qu'un décret municipal ne saurait être violé impunément,
La Cour ramène la réquisition du Procureur à une amende de 5 écus qui semble mieux proportionnée.

Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea

_________________
Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé, oyé

2eme rapport hebdomadaire du Conseil de Savoie

Voici donc un rapport exhaustif du travail déjà accompli par le Conseil de Savoie

- Traité de coopération judiciaire avec le Wiltshire
- Traité de coopération judiciaire avec le Limousin
- Traité de coopération judiciaire avec l’Orléanais
- Traité de coopération judiciaire avec le Périgord
- Traité de coopération judiciaire avec la Champagne
- Adoption d’un article de loi sur l’escroquerie
- La mine d’or de Belley au niveau 9

Voici donc le rapport du travail en cours

- Discussion au sujet du projet des équipes de marchands ambulants ducaux.
- Reprise des discussions sur le concordat avec l’Eglise
- Discussion sur une réforme de l’armée ducale savoyarde.
- Discussion sur le corpus législatif qui suivra son cours tout au long du mandat
- Discussion sur l’abrogation ou la modification de la loi sur les embauches après 18h pour les niveaux 2 et 3

Gros travail du Conseil de Savoie donc cette semaine sur la diplomatie. Le Conseil proposera aussi un outil pour les maires et les commissaires aux mines et au commerce ainsi que le bailli afin de mieux rentabiliser les exportations et importations par des marchands ambulants non plus locaux mais ducaux.

Messire Kreuz par manque de temps laisse sa place de commissaire aux mines au conseiller Groar.

L’armée de Savoie propose de patrouiller le territoire, le Conseil en parle car la rémunération se fera sur le compte du Duché.

Le Corpus Législatif se fait au jour le jour car chaque article doit à présent se voter IG. Cela prendra du temps mais suivra son cours.

Savoyards, c’est tout pour cette semaine et c’est déjà pas mal.
Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea !

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Signature hors charte
---fromFRshayour
Oyé Oyé,

La Savoie à grand besoin d'ambassadeurs. Notre chambellan, messire Phaco, en charge de la diplomatie demande des personnes sérieuses douées de talents de négociations.

Envoyez vos candidatures par Mp à Sieur_phaco.

Vive la Savoie, vive la Duchesse Aurea !

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Signature hors charte
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