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Oyé Oyé,
Qu’il soit su de tout les Savoyards les faits suivants :
- Nous demandons un appel au calme. Les paroles que vous entendez dernièrement de gens de Franche Comté sont issus d’un groupe indépendantiste ou d’anarchistes et aucunement de personnes représentatives du Comté.
- Ceci dit, la Savoie attend de la part du nouveau Comte de Franche Comté des gestes forts notemment en ce qui concerne les indépendatistes. La Savoie attend de la Franche Comté une totale coopération avec la Diète afin de régler au plus vite les problèmes.
- Les soldats de Franche Comté qui ont tenté d’attaquer Chambery et Annecy ont été libérés en échange du chef militaire de cette invasion : l’ex-capitaine Dwiral. La Savoie le jugera pour ce fait mais soyons conscient que ce n’est pas le seul responsable. En effet, d’apres les paroles même de l’ex-Comte Faross, il y aurait d’autres personnes impliquées, dont Leconquérant, Dwiral, Lothilde, Loïc ainsi que lui-même. Nous voyons donc la les agissements des indépendantistes de FC et à titre informatif, ces même personnes sont en délégation a Paris ….
- La Diète et plus particulièrement le CSI ainsi que la chancellerie impériale s’occupe à résoudre ces problèmes. Néansmoins, cela ne nous rendra pas pour autant la confiance de la Franche Comté, loin s’en faut.
Vous aurez prochainement des nouvelles quand à cette histoire.
En attendant, le CSI recrute. Les condition et moyens d’admissions sont simples : Ecrire et motiver son envie auprès de Messire Cell. Voici le détail
Les membres de la cour impériale sont nommés par vote public de l'ensemble des membres de la CSI. Les candidats, devront envoyer au Juge Suprême Impérial leur candidature, accompagnée d’une lettre de motivation et d’un curriculum vitae, reprenant de façon succincte mais détaillée les fonctions exercées par le candidat. Ils sont également invités, s’ils le peuvent à enjoindre à leur demande, une ou des lettres de recommandation, de personnes reconnues et importantes au sein du Saint Empire Romain Germanique. Une expérience de juge ou de procureur provincial est la bienvenue, mais non nécessaire. Le Juge suprême Impériale publira le dossier des candidats pendant 3 jours une fois celui ci complet avant de passer au vote motivé sur 3 jours.
Toute tentative ou tout usage de faux sera sévèrement réprimé et fermera les portes de la Justice Impériale à l’incriminé, et le dossier sera remis à la justice provinciale dont le fautif est ressortissant afin que les sanctions qui s’imposent soient appliquées.
La décision d’accepter ou non une candidature ne pourra faire l’objet d’un appel devant la CSI par le candidat malheureux, mais le Juge Suprême Impérial s’engage à lui fournir toute explication sur le rejet de sa demande.
Sont crées :
- Un poste de greffier impérial par province du SERG
- Un poste de procureur impérial par province du SERG
- Deux postes de juge impérial par province du SERG
Tout membre de la CSI commettant une faute caractérisée sera jugé par la Cour Suprême Impériale, et la décision rendue par ce dernier sera sans appel possible.
Un membre de la CSI ayant pris part à l’instance première en tant que témoin, partie, procureur, prévôt ou juge, ne pourra pas siéger lors de l’appel (quelque soit sa fonction à la CSI). Il pourra toutefois être cité comme témoin devant la Cour.
Les membres de la CSI sont révocables à tout moment par le Saint Empereur ou le Juge Suprême Impérial; mais ce dernier, pour éviter tout abus de pouvoir, devra justifier de sa décision. Il sera également invité à prendre conseil auprès des membres de la CSI.
Vive la Savoie, vive la Duchesse Azalée.
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Signature hors charte
Qu’il soit su de tout les Savoyards les faits suivants :
- Nous demandons un appel au calme. Les paroles que vous entendez dernièrement de gens de Franche Comté sont issus d’un groupe indépendantiste ou d’anarchistes et aucunement de personnes représentatives du Comté.
- Ceci dit, la Savoie attend de la part du nouveau Comte de Franche Comté des gestes forts notemment en ce qui concerne les indépendatistes. La Savoie attend de la Franche Comté une totale coopération avec la Diète afin de régler au plus vite les problèmes.
- Les soldats de Franche Comté qui ont tenté d’attaquer Chambery et Annecy ont été libérés en échange du chef militaire de cette invasion : l’ex-capitaine Dwiral. La Savoie le jugera pour ce fait mais soyons conscient que ce n’est pas le seul responsable. En effet, d’apres les paroles même de l’ex-Comte Faross, il y aurait d’autres personnes impliquées, dont Leconquérant, Dwiral, Lothilde, Loïc ainsi que lui-même. Nous voyons donc la les agissements des indépendantistes de FC et à titre informatif, ces même personnes sont en délégation a Paris ….
- La Diète et plus particulièrement le CSI ainsi que la chancellerie impériale s’occupe à résoudre ces problèmes. Néansmoins, cela ne nous rendra pas pour autant la confiance de la Franche Comté, loin s’en faut.
Vous aurez prochainement des nouvelles quand à cette histoire.
En attendant, le CSI recrute. Les condition et moyens d’admissions sont simples : Ecrire et motiver son envie auprès de Messire Cell. Voici le détail
Les membres de la cour impériale sont nommés par vote public de l'ensemble des membres de la CSI. Les candidats, devront envoyer au Juge Suprême Impérial leur candidature, accompagnée d’une lettre de motivation et d’un curriculum vitae, reprenant de façon succincte mais détaillée les fonctions exercées par le candidat. Ils sont également invités, s’ils le peuvent à enjoindre à leur demande, une ou des lettres de recommandation, de personnes reconnues et importantes au sein du Saint Empire Romain Germanique. Une expérience de juge ou de procureur provincial est la bienvenue, mais non nécessaire. Le Juge suprême Impériale publira le dossier des candidats pendant 3 jours une fois celui ci complet avant de passer au vote motivé sur 3 jours.
Toute tentative ou tout usage de faux sera sévèrement réprimé et fermera les portes de la Justice Impériale à l’incriminé, et le dossier sera remis à la justice provinciale dont le fautif est ressortissant afin que les sanctions qui s’imposent soient appliquées.
La décision d’accepter ou non une candidature ne pourra faire l’objet d’un appel devant la CSI par le candidat malheureux, mais le Juge Suprême Impérial s’engage à lui fournir toute explication sur le rejet de sa demande.
Sont crées :
- Un poste de greffier impérial par province du SERG
- Un poste de procureur impérial par province du SERG
- Deux postes de juge impérial par province du SERG
Tout membre de la CSI commettant une faute caractérisée sera jugé par la Cour Suprême Impériale, et la décision rendue par ce dernier sera sans appel possible.
Un membre de la CSI ayant pris part à l’instance première en tant que témoin, partie, procureur, prévôt ou juge, ne pourra pas siéger lors de l’appel (quelque soit sa fonction à la CSI). Il pourra toutefois être cité comme témoin devant la Cour.
Les membres de la CSI sont révocables à tout moment par le Saint Empereur ou le Juge Suprême Impérial; mais ce dernier, pour éviter tout abus de pouvoir, devra justifier de sa décision. Il sera également invité à prendre conseil auprès des membres de la CSI.
Vive la Savoie, vive la Duchesse Azalée.
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Signature hors charte
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et les questions ne doivent pas être répétitives ni donner lieu à débat et discussion ici même.
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