Vasco.
Encore un procès? Le visconti n'en croyait pas ses esgourdes lorsque ce matin-là, Agnesina vint lui expliquer que la Savoie avait ouvert un nouveau procès contre elle! Ça commençait salement à ressembler à de l'acharnement thérapeutique cette affaire-là. Mais quand il entendit la raison du procès, il eut envie d'éclater de rire. On reprochait à Ina d'avoir mis sur le marché de Chambéry deux pains à huit écus et que cela avait provoqué une potentielle déstabilisation du marché. Pauvre marché n'est-ce pas s'il est déstabilisé pour si peu? Pauvre mairie si elle en est à racketter les voyageurs en essayant d'obtenir de l'argent des voyageurs par le biais de motifs futiles. Car dans l'esprit du Visconti révolutionnaire, la vraie raison est là: mettez le plus de lois incompréhensibles et inapplicables pour qu'on ait plein de raison de piquer des écus dans les poches des voyageurs. Voilà toute la politique économique du duché de Savoie! Du vol organisé et légalisé. Quittant la couche conjugale, le sicilien alla vaquer à ses occupations journalières non sans avoir demander à la Corleone de l'appeler à la barre des témoins lors du procès. Après tout, Ina n'était pas la seule à pouvoir s'amuser non? Lui aussi avait le droit à un peu de détente.
Détente? Si seulement c'était vrai! Le sicilien avait discerné dans les prunelles de sa Corleone une certaine lassitude face à l'acharnement dont faisant preuve la Savoie envers elle. Pas étonnant après que le duché soit si mort! Pas étonnant que personne ne pointe le bout du nez en taverne, ou dans les rues des villes. La politique savoyarde n'avait tout simplement pas de sens. Elle ne se faisait pas dans l'intérêt de la population. Elle se faisait sans aucun intérêt. Des bouts de vélin sans fond, sans idéal, sans aucune gouvernance! Voilà à quoi ressemblait la politique savoyarde. La pauvre Juzstina voulait s'investir pour tenter de repeupler le duché et ils sabotaient toutes ses initiatives par des politiques sans queue ni tête: quand on veut attirer du monde, on n'assomme pas la population sous un tas de lois incompréhensibles qui deviennent un fardeau quotidien! On libéralise. On rend la vie simple! Tout le contraire de la politique savoyarde! Tout le contraire de ce qu'il faut faire pour arrêter le dépeuplement des villes. Le pire, c'est que les politiciens se lavent les mains de tout ceci! Ils refusent tous d'admettre qu'ils ont des torts immenses dans le dépeuplement des villes. Ils parlent de fatalité, ils disent que c'est partout pareil mais aucun ne se pose vraiment la question de sa propre responsabilité dans cette affaire! Demandez à n'importe quel villageois : Est-ce intéressant de se faire brider ses libertés? De devoir lire 50 pages de lois pour acheter son pain quotidien? A l'origine la vie dans les villages étaient si simples. Les politiciens avides de pouvoir ont tout complexifier. Le peuple est parti voir ailleurs. Les politiciens crient à la fatalité.
Révolutionnaire le Visconti? Un peu. La honte des actions francouardes coulait encore dans son sang, l'irritait à chaque fois qu'une injustice de ce genre était commise. Pour lui , la guerre était finie. La révolution ne faisait que commencer. La révolution? Pour lui, la réponse à la désertification des villes était désormais là.
Son travail terminé, il se rendit au tribunal de Chambéry. Il avait hâte d'en découvre avec les autorités de Savoie. Il le faisait pour lui. Il le faisait pour Agnesina. Il le faisait pour tous ceux qui vivait pareil injustice en Empire et dans le royaume de France. Les justices despotiques étaient légion dans toutes les provinces mais ce n'était pas une raison pour ne pas les dénoncer. Révolutionnaire un jour, révolutionnaire toujours le Visconti!
Ce fut d'abord la lecture de l'acte d'accusation.
Détente? Si seulement c'était vrai! Le sicilien avait discerné dans les prunelles de sa Corleone une certaine lassitude face à l'acharnement dont faisant preuve la Savoie envers elle. Pas étonnant après que le duché soit si mort! Pas étonnant que personne ne pointe le bout du nez en taverne, ou dans les rues des villes. La politique savoyarde n'avait tout simplement pas de sens. Elle ne se faisait pas dans l'intérêt de la population. Elle se faisait sans aucun intérêt. Des bouts de vélin sans fond, sans idéal, sans aucune gouvernance! Voilà à quoi ressemblait la politique savoyarde. La pauvre Juzstina voulait s'investir pour tenter de repeupler le duché et ils sabotaient toutes ses initiatives par des politiques sans queue ni tête: quand on veut attirer du monde, on n'assomme pas la population sous un tas de lois incompréhensibles qui deviennent un fardeau quotidien! On libéralise. On rend la vie simple! Tout le contraire de la politique savoyarde! Tout le contraire de ce qu'il faut faire pour arrêter le dépeuplement des villes. Le pire, c'est que les politiciens se lavent les mains de tout ceci! Ils refusent tous d'admettre qu'ils ont des torts immenses dans le dépeuplement des villes. Ils parlent de fatalité, ils disent que c'est partout pareil mais aucun ne se pose vraiment la question de sa propre responsabilité dans cette affaire! Demandez à n'importe quel villageois : Est-ce intéressant de se faire brider ses libertés? De devoir lire 50 pages de lois pour acheter son pain quotidien? A l'origine la vie dans les villages étaient si simples. Les politiciens avides de pouvoir ont tout complexifier. Le peuple est parti voir ailleurs. Les politiciens crient à la fatalité.
Révolutionnaire le Visconti? Un peu. La honte des actions francouardes coulait encore dans son sang, l'irritait à chaque fois qu'une injustice de ce genre était commise. Pour lui , la guerre était finie. La révolution ne faisait que commencer. La révolution? Pour lui, la réponse à la désertification des villes était désormais là.
Son travail terminé, il se rendit au tribunal de Chambéry. Il avait hâte d'en découvre avec les autorités de Savoie. Il le faisait pour lui. Il le faisait pour Agnesina. Il le faisait pour tous ceux qui vivait pareil injustice en Empire et dans le royaume de France. Les justices despotiques étaient légion dans toutes les provinces mais ce n'était pas une raison pour ne pas les dénoncer. Révolutionnaire un jour, révolutionnaire toujours le Visconti!
Ce fut d'abord la lecture de l'acte d'accusation.
Sarah_elisabeth a écrit:
- La Coutume étant source de droit en Savoie, c'est sur celle ci que nous nous appuyons en ce jour pour présenter le cas présent. Nous demandons donc au juge de se baser sur son bon sens juridique et sur les trois principes de la Coutume pour prononcer la culpabilité de l'accusé.
En ce jour du 16 mai 1462, nous exposerons les faits qui ont été présentés dans le dossier de plainte du prévôt :
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Ville de Chambéry
Prévôté Savoyarde
DEPOT DE PLAINTE
Date : 6 Mai 1462
Plainte de Thornton Estriviers, Prévôt de Savoie
Contre Dame : Agnesina_temperance
Pour : Spéculation + Non respect des grilles de prix
Preuve : "05/05/1462 13:20 : Vous avez acheté à Agnesina_temperance 2 miches de pain pour 8,00 écus."
Exposé des faits : Depuis le 4 Mai, il est interdit de spéculer comme précisé dans l'arrêté que je cite : "Spéculation : Toute manuvre spéculative, volontaire ou non, est interdite sur le marché de Chambéry." De plus, ce pain ne peut pas parvenir de sa production vu que cette gente dame ne possède ni champ ni échoppe comme l'indique son état civil au registre de la Mairie : "Agnesina_temperance ne cultive ni n'élève rien". Le prix du pain est réglementé depuis le dit arrêté du 4 Mai. Il est limité à un prix maximum de 6.50 écus : "Boulanger : Pain - 6,50".
Je passerai également sur l'attitude frondeuse de l'accusée qui m'a envoyé un courrier qui est très "borderline" de la H.T.
Témoins : Yrvis_de_chenot, Lavava
Formulaire rempli par : Thornton Estriviers
le 6 Mai 1462
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Nous notons là que cette attitude est répréhensible vis à vis de la coutume
1) le critère du bon père de famille : cette action qu'a commis la Dame Agnesina_temperance n'a rien de normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui, elle entraine une hausse artificielle et spéculatrice des prix du marché, appauvrissant les citoyens savoyards au bénéfice de la spéculatrice.
2) l'universalité d'action : cet acte mettrait assurément gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait déstabilisant l'équilibre des marchés créant une différence fictive entre le prix des choses et leur valeur, rendant l'approvisionnement en vivre des plus démunis difficile et un risque de famine des miséreux.
3) la jurisprudence : De nombreux cas de spéculation ont hélas déjà jalonné l'histoire de notre province et sont autant de références sur lesquelles le juge pourra s'appuyer pour établir la culpabilité de l'accusée.
Lorsque la dame Agnesina_temperance a été fouillée suite à sa mise en accusation, il a été relevé qu'elle portait sur elle une bourse de presque 140 écus. Aux vues de son acte, nous demandons donc au juge de ne faire preuve d'aucune clémence et de faire saisir 75 écus de sa poche pour dédommager la mairie. Si cette dernière refusait de s'y plier, la procure lancerait alors un procès pour TOP rendant son acte passible d'une peine de prison.
Nous rappelons toutefois à l'accusée qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer elle même sa défense.
Un droit à un avocat? Tiens donc...Lors du procès précédent d'Agnesina, le juge lui-même avait dit...
Citation:
- Le droit à l'avocat en Savoie n'existe pas vraiment. Vous pouvez vous faire aider d'un avocat, mais il n'y a aucune obligation de la part du procureur enfin passons.
Belle précision n'est-ce pas? Le droit à l'avocat en Savoie n'existe pas vraiment. Il existe ou il n'existe pas? Pas clair cette affaire-là... Si on en croit l'actuel procureur, il existe. Mais dans ce cas, se pourrait-il que le juge du précédent procès ait pris sa décision sur des faits erronés? Que tout ce procès soit erroné? Bah...Le Visconti verrait si dans sa prise de parole, il considère si l'accusé a le droit de se faire représenter par un avocat. C'est que les lois savoyardes sont tellement claires...
Et puis vint Ina. Ina la Sainte. Ina la Rebelle. Ina dans toute sa splendeur.
Agnesina_temperance a écrit:
- Je dois avouer que je ne m'attendais pas à tant de passion de la part des autorités savoyardes qui, au comble de l'amour pour moi, m'offre un deuxième procès en ces terres. Je suis vraiment touchée par tant d'attention de votre part et parce que je ne peux pas laisser mes admirateurs sans réponse, je suis ici devant vous dans l'espoir de vous apprendre à chasser la crétinerie qui s'est emparée de votre Duché. Ce sera long et laborieux mais ne craignez rien, si vous écoutez mes conseils, vous pourrez peut-être avoir, un jour, une lueur d'intelligence.
Tout d'abord, vous me reprochez d'avoir vendu deux miches de pain pour 8 écus. Et ? Si vous craignez que votre marché soit déstabilisé pour deux miches de pain pour 8 écus, c'est que vous êtes de réels incompétents qui n'ont rien compris à l'économie. Pourquoi n'est-ce pas grave ? Parce que le marché, ce jour-là, regorgeait de plusieurs pains sur les étals et que les paysans, vos concitoyens, ne sont pas des abrutis finis pour acheter le pain à son prix le plus haut. Vous essayez de palier vos incompétences avec des décrets qui sont plus absurdes les uns que les autres. Alors que le commerce, c'est quoi ? C'est beaucoup simple que ce que vous essayez de faire croire, mais je ne vais pas vous faire des cours d'économie. Votre intelligence ne vous permettra pas de comprendre, donc en soi, c'est totalement inutile !
De plus, il y'aurait spéculation si j'aurais acheté le pain sur le marché de Chambéry. Or, le pain vient de Bourgogne et comme vous ne pouvez pas prouver que ce pain vient bien du marché de Chambéry puisque vous n'en avez pas apporté la preuve, votre accusation de spéculation n'est pas raisonnable.
Pour ce qui est de l'accusation du non-respect de la grille des prix, vous savez ce que j'en pense, n'est-ce pas ? Et monsieur le Prévôt, semble avoir oublié de préciser pourquoi ces pains étaient sur le marché. Je vous explique. Je n'ai pas vendu le pain à ce prix-là par hasard. Non, j'voulais que le Prévôt bouge son gros tas de graisse pour qu'il vienne l'acheter. Au final, bande d'ingrats, vous devriez me remercier de lui donner du travail. C'est toujours mieux un prévôt actif qu'un prévôt qui ne sert strictement à rien. Au moins, je lui ai permis de travailler, ce pourquoi il est payé. Vous allez me juger pour ça ? Pour une blague de ma part ? Et bien, que grand bien vous en fasse.
Ha et j'ai une question à poser à Madame la Procureur. Votre justice est basée sous le coutumier du bon père de famille, n'est-ce pas ? Est-ce qu'un bon père de famille demanderait des explications à son enfant 10 jours après sa bêtise ? D'après le dossier du Prévôt, j'aurais spéculé le 6 mai et vous me mettez en procès que le 16 ?
Vous dîtes qu'il ne faut pas insulter vos lois mais vous vous rendez compte combien vous êtes ridicules ? Ce procès prouve bien que vous n'êtes qu'une belle bande d'incompétent qui se cache derrière des lois inutiles pour faire croire aux habitants que vous maitrisez toutes les situations et que vous n'êtes pas un conseil dormant mais fort heureusement que certains savent vous faire fermer votre grande gueule. Un peu comme ces brigands qui ont pris Bourg.
Vous pouvez toujours m'amener en prison, je m'en fiche, car j'ai l'habitude ! Vous pouvez toujours me coller une amende, vos mairies me dédommageront. Au final, vous avez toujours le choix d'être des idiots et de me juger coupable pour une simple blague. Personnellement, je n'ai rien à perdre... Contrairement à vous.
Enfin, ce fut au tour du Visconti. Depuis le temps qu'il attendait ça. Assis dans un coin de la salle, le Visconti écoutait les paroles du procureur qui ne semblait avoir aucune formation de juriste. Il sourit en entendant la défense de son Ina: fidèle à elle-même, un brin Visconti sur les bords, et surtout Corleone jusqu'au bout des ongles. Une femme comme il l'aimait. D'un geste, elle l'invita à venir prendre la parole à son tour. Le Vasco qui parlait toujours trop, se leva, frôla d'une main errante les courbes naturelles d'Agnesina puis vint prendre place au centre de la place, les bras tendus sur les côtés comme si une foule de groupies en délire allait l'acclamer à s'en pâmer
- Votre Honneur, Buongiorno! Je suis Velasco Visconti, actuel animateur de la ville ce Chambéry....Comprenez par là que j'essaie avec mes amis ici présent de rendre la vie dans une ville moribonde qui ressemble bien plus à un cimetière qu'à un lieu qui respire la joie de vivre. A quoi attribuer cela? Bah...Quand on voit comment on traite les habitants et les voyageurs ici, ne cherchez pas plus loin pourquoi tout le monde fuit ailleurs n'est-ce pas? Mais je m'égare, je m'égare. Je suis aussi l'amant de l'accusé et suis déçu de ne pas avoir trouvé dans toutes vos grilles ducales tellement amusantes le nombre de fois minimum et maximum que j'ai le droit de faire l'amour à ma maitresse par semaine. J'avoue que j'en ai été étonné tellement l'endroit semble submergé de lois inutiles, simplement faites pour spolier les libertés individuelles et pallier aux faiblesses des gestionnaires savoyards. Enfin, nous aurons le temps de parler des lois plus tard, quand j'en viendrais à montrer comment la justice savoyarde applique pour deux poids identiques, deux mesures différentes.
"de minimis non curat prætor"... J'imagine que chacun de vous connait cette locution de bon que tout bon père de famille applique lui-même dans sa maisonnée. Et pourtant il me semble que le prévôt de Savoie n'est pas très enclin à appliquer cette philosophie de vie. Résumons si vous le voulez bien: Un bon père de famille doit-il vraiment se mêler de chacun des disputes de ses enfants, même si elles sont peu fréquentes? Un bon père de famille doit-il vérifier que chaque accord passé entre ses enfants est équitable pour l'un comme pour l'autre ou doit-il les laisser grandir et s'arranger entre eux? De minimis non curat praetor...Oui, sieur et dame...De minimis non curat praetor! Deux pains...Deux pains à 8 écus! Et voilà que la Savoie met en branle son attirail juridique pour... ça?
Je citerai aussi une autre locution de bon sens juridique : actori incumbit probatio . Le procureur ici présent a t-il fait la preuve que le geste d'Agnesina Temperance Corleone ici présente a commis un préjudice à un quelconque chambérien ou savoyard? Non! Le procureur se contente de dire que de nombreux cas de spéculation ont jalonné l'histoire de la Savoie. Et alors? Est-ce pour autre qu'Agnesina est coupable? Le procureur parle de spéculation...sans même faire la preuve que le geste commis par l'accusé est bien de la spéculation. Comme l'a dit elle-même l'accusée, et puisque le procureur n'a même pas donné la définition de la spéculation à la cours, je rappelle que la spéculation est l'acte d'acheter et de vendre SUR le même marché. Or, en bon voyageurs, il est inutile de vous signifier que nous nous baladons souvent avec une bonne dizaine de miches dans le sac pour les soirs où nous dormons à la belle étoile. Où est la spéculation sieurs? Où?
Le procureur parle ensuite d'universalité de la preuve... Fort bien mais...Vendre deux pains à 8 écus met-il vraiment gravement en péril la vie en société? Le procureur parle de déstabilisation du marché. Peut-il raisonnablement expliquer à cette cour sans perdre la face comment deux miches vendues à huit écus peuvent déstabiliser le marché de Chambéry? L'approvisionnement en vivres des plus démunis a t-il vraiment été affecté par cette transaction avortée et que j'expliquerai plus tard? Allons bon, soyons sérieux un peu tout de même Sieur le procureur! Vous rendez-vous compte de ce que vous dîtes? Deux miches de pain je le répète.
Quand à la jurisprudence...Le procureur confond-il prudence et jurisprudence? Avant d'évoquer la jurisprudence pour désigner la peine à laquelle l'accusée devrait être soumis, encore faut-il faire la preuve de sa culpabilité, ce que le procureur semble ignorer jusqu'à présent. C'est dommage. Une justice équitable ne se base t-elle pas justement sur des preuves, l'écoute des arguments des deux partis? Ici, la défense amène des faits, des arguments. L'accusation amène des textes généraux sans aucun contexte ou presque...et surtout sans aucune preuve. Par ailleurs, les demandes de l'accusation sont totalement disproportionnées. Quelqu'un peut-il me dire comment de deux pains à 8 écus qui auraient, selon la grille ducale être vendues au maximum à 6,50 écus peut-on en arriver à 75 écus de dédommagement pour un préjudice qui non seulement n'a pas été prouvé mais en plus n'existe pas?
Je passerais sur une formulation pour le moins amusante des textes de lois sur laquelle se fonde le procureur. Hum...A la réflexion, je tiens quand même à les formuler ici, histoire de détendre un peu l'atmosphère... Je cite le procureur... "Toute manuvre spéculative, volontaire ou non, est interdite sur le marché de Chambéry"... Volontaire ou non. A Chambéry, on en arrive à interdire des manoeuvre involontaire. Quelqu'un a t-il déjà vu ça quelque part? Devons-nous traduire cela par : "Personne n'a le droit à l'erreur?" Si c'est ça, je demande un procès contre Yrvis de chenot, maire de Chambéry qui a commis une erreur lors de la publication de ce décret justement! Si vous voulez en savoir plus, allez lire les lettres qui ont été échangées sur ce sujet en mairie de Chambéry. Votre honneur, devons-nous comprendre, de la formulation de ce décret que les autorités ducales ont le droit de se tromper mais que n'importe quel villageois n'a pas ce même droit? Par ailleurs, le mot justice n'est t-il pas de la famille de..juste? Votre Honneur, trouvez-vous ce genre de décret applicable? Correct? Juste? Pas le droit à l'erreur? Est-ce cela qu'il faut comprendre de cette formulation malheureuse? "Toute manuvre spéculative, volontaire ou non, est interdite sur le marché de Chambéry"? Le droit à la justice ne signifie t-il le droit à une justice claire? A des textes faciles d'accès pour tous? Quelqu'un peut-il me dire pourquoi la Savoie refuse aux accusés le droit d'avoir un avocat ? La justice savoyarde a t-elle peur des avocats?
Venons-en maintenant aux faits si vous le voulez bien car la défense, elle explique ce qui s'est passé. Elle amène des faits, elle cherche à expliquer la situation présente contrairement au procureur. Le 5 Mai, Agnesina et moi avions enfin l'occasion de régler nos comptes. Voyez-vous, suite à un pari perdu, je devais encore à Ina la somme de 4 écus. Dans notre groupe, le pain se transigeant au prix fixe de 6 écus, Ina met donc en vente deux pains à 8 écus afin que je puisse les lui acheter et régler mes dettes. Or ce jour-là, je travaille en bon père de famille que je suis à la mine ducale. Je m'enrichis tout en enrichissant la Savoie quoi. J'arrive tard sur le marché et le gamin qu'Ina avait laissé là pour effectuer m'a transaction vient me dire en pleurs qu'un méchant sieur est venu lui acheter les pains. Je m'étonne. Je me demande pourquoi un sieur vient ainsi s'immiscer dans une transaction privée entre Agnesina et moi. Je comprends d'autant moins que l'on me dit qu'il reste du pain en vente sur le marché. Du pain que de braves artisans chambériens ont pétri de leurs mains. Du pain moins cher, de meilleure qualité et surtout du pain fabriqué à Chambéry. Alors pourquoi ce sieur n'a t-il pas favorisé le commerce local ? Cela n'a strictement aucun sens économique! Qui plus est, je le répète : en quoi cette personne avait le droit de s'immiscer dans une transaction privée qui ne gênait personne d'autres? Qui ne portait préjudice ni à la mairie de Chambéry, ni aux chambériens, ni aux savoyards? Est-ce que le procureur aurait l'amabilité de répondre à toutes les questions que je viens de poser?
Votre Honneur, je vous remercie! Ah au fait, quelqu'un peut-il me dire s'il existe une cour d'appel applicable pour les procès en Savoie et si oui comment je puis prendre contact avec elle?
Ah! Je vous l'avais dit! Vous ne connaissiez pas encore Velasco Visconti? Bavard invétéré? Ah ça, quand il n'est pas content le Visconti, il le fait sentir. Il avait passer sous silence les raisons pour lesquelles Ina avait pu avoir des mots durs envers les autorités. Pourquoi? Bah! Tout le monde pouvait comprendre que devant tant de mauvaise foi, tout être humain normalement constitué avait de quoi piqué une grosse colère non? Il paraissait qu'en Savoie la justice se foutait des témoins. Il paraissait que de toute façon, tous les procès n'était que de la poudre aux yeux et que les décisions étaient déjà prises dès le dépôt de la plainte. Velasco avait déjà vécu une pareille situation en Artois. Et comme en Artois, il appliquerait une fois encore sa stratégie: tout rendre public à un large auditoire pour montrer l'étendue d'une situation calamiteuse où les préjugés et le harcèlement se substituaient aux principes du droit équitable pour tous et de celui du bon père de famille.
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