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[RP] Annonces Officielles

Asdrubaelvect
Un messager aux armes de Bourgogne vint annoncer ce que le Baron de Sombernon, porte-parole du duché de Bourgogne, avait annoncé en la gargote...

Bourguignonnes, Bourguignons !

Grande nouvelle ce jour ! Oui immense nouvelle !

Suite à l'ultimatum que la Bourgogne avait lancé au Bourbonnais-Auvergne pour qu'il retire ses troupes, celui-ci a cédé devant la toute puissance de notre grand et puissant duché.
Oui notre fier duché a fait plié celui dont tous disaient qu'il possédait la plus grande armée.
Car oui, l'armée de Bourgogne, son influence et sa puissance sont craintes.
C'est une grande et importante victoire de la Bourgogne contre le massacre de ses voisins et amis berrichons.

Mais un problème persiste, le BA a durablement affaibli le Berry et laisse à son allié tourangeau les quelques restes de défense du Berry.

La Bourgogne, dans le seul et unique but de défendre les civils berrichons, les soldats sur les défenses se faisant de plus en plus rares, envoie donc son armée comme bouclier et épée face aux barbares sans scrupules ni foi nommés lucioles qui n'hésitent pas à massacrer la damoiselle la plus innocente pour leur simple besoin de sang.

Non, le Berry ne deviendra pas une zone de non-droit.
Non les brigands n'y régneront pas en maître.

La Bourgogne, en respect de la position de la très sainte église s'engage à défendre les villes berrichonnes en attendant que les saintes armées assurent la défense des fidèles.

Vive la Bourgogne !
Vive la paix !
Vive le Berry libre !
Gaborn
Une affiche fut apposée partout en Bourgogne.

Citation:
Que tous sachent ici, present et à venir que le Conseil dans sa grande clairvoyance, et apres proposition du Baron de Sombernon, a décidé de rouvrir les frontieres du duché de Bourgogne.
Décision en a été prise à 10 voix pour, une abstention et une absence en la personne de Messire Stam.

Faict en la ville de Dijon, le VIII du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Clothylde, Duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.
Gaborn
L'annonce du Porte Parole fut relayé à travers tous les villages du Duché.

Bourguignons, Bourguignonnes !

Vous pensez à tord que le conseil sommeille, ne cherchant pas de solution aux problèmes que vit et traverse notre Duché ! C’est faux ! Voyez je viens à vous aujourd’hui porteur de nombreuses nouvelles dont une particulièrement, la toute première qui nous permettra à tous de respirer plus sereinement.

Mais ces décisions que je vous énonce ici ne sont pas les seules. Une refonte profonde de notre système de sécurité est en cours, le concordat de Mervans est retravaillé afin de donner la place nécessaire à notre Eglise en Bourgogne et la remise à niveau de la Bourgogne, sa protection prenne tout leur temps aux conseillers. Le connétable et le Prévôt ont mis sur pied l’organisation de la réforme des douanes et des maréchaux, la finalisant dans la pratique. Et rétablir les mines à leurs niveaux, trouver les matériaux nécessaires pour se faire. Non, le conseil ne chôme pas. Et en voila les preuves concrètes !


Gaborn reprit sa respiration et se lança dans sa longue déclaration.

Le conseil a voté, sur une proposition du Baron Gaborn de Hennfield, rebondissant sur une idée d’Erikdelajosselinière, à 10 voix pour, et en l'absence de la voix du conseiller Xabi, excusé et du conseiller Sarassin la Loi Suivante. Celle ci prend effet immédiatement.

Citation:
Toutes les personnes ayant participé et soutenu un conseil félon et illégitime, non reconnu par SAR Levan III, seront mises en procès en Bourgogne et condamnées à mort si leur présence se trouve avérée sur le territoire lors des 4 mois à venir.

Toute personne présente dans la liste suivante à deux jours pour quitter le territoire. Les forces de police et les douanes ont toute autorité pour valider ces déplacements et contacter le procureur qui lancera une procédure judiciaire à l'encontre de ces personnes.

Passé ce délai de 4 mois, les personnes ayant participé à la prise de Dijon devront signaler leur présence en territoire bourguignon. Tout manquement entraînera procédure judiciaire à leur encontre pour manquement à cette loi. La peine requise sera la mort.


Voici les personnes visées par ce texte :
Citation:

Affixe
Alye
Akeemallah
Angel_le_vaillant
Cromwell
Fulbert_lestemain
Hailne
Humbert
Iness
Kerlane
Klesk
Le_pio_du_95
Mandrain
Mitsune
Nilas
Tchiter
Teodoric
Traviatore


De plus dans sa grande mansuétude, le Conseil a décidé de ne pas intenter d'action contre toutes les autres personnes qui ont pu par ignorance, par dépit ou par besoin d'argent prendre poste de maréchal à Dijon et défendre le pouvoir félon.
Contre toutes les personnes non mentionnées plus haut le conseil déclare une amnistie générale. Leurs noms seront toutefois conservés pour servir de preuve en cas de nouvelle révolte de leur part.



Le conseil a également voté, à 10 voix pour, et en l'absence de la voix du conseiller Xabi, excusé et du conseiller Sarassin, la nouvelle loi électorale suivante. Cette loi a été votée à l'initiative de votre serviteur. Elle a pour but d'empêcher toute personne compromise dans l'attaque des institutions Bourguignonnes de pouvoir prétendre y entrer légalement par la suite et durant un délai de 4 mois.

Citation:
De l’éligibilité

Article 1– Tout citoyen Bourguignon est éligible au conseil de Bourgogne, excepté les personnes mentionnées dans l'article suivant.

Article 1.1 – Ne peuvent prétendre à un poste de conseiller, ni présenter une liste ducale, ni participer à une liste ducale, les personnes ayant participée à une révolte contre le pouvoir élu par les Bourguignons et reconnu par SAR Levan III datant de moins de quatre mois à l'ouverture du scrutin.


Le conseil a eu également à statuer sur une demande plus traditionnelle émise par le maire de Nevers, messire Dnapo.
Le décret qu'il a proposé a été accepté à 7 voix pour, une abstention et en l'absence des voix de Rampa, alors mis aux arrets, Sarassin et Saxaltesse.


Citation:
• Arrêté Municipal sur le poisson.
***************************

Afin de protéger la richesse de Nevers qui se trouve dans ses poissons,

1)Il est interdit d'acheter tout poisson dont le prix est inférieur ou égal à 18.50 écus sur le marché de Nevers, ceux-ci sont réservés pour la mairie.
2)Le poisson est libre d'achat à ou au dessus de 18.55 écus.
3)Toute infraction constatée à ce décret est passible de poursuites judiciaires.


De plus, doivent etre annoncé des votes qui n’ont pas pu l’être à cause des evenements récents.
D’une part, suite à la décision à 9 voix pour et 1 contre que le Duc ou la Duchesse en exercice pouvait, sur simple volonté, décider de retirer les accès à un consultant (noble ou autre consultant), le conseil sur la proposition du Baron Gaborn a décidé d’encadrer ce droit. Tout d’abord le Duc ou la Duchesse en exercice et légitime, devra requerir l’avis de son conseil après cet acte. L’acte du Duc ou de la Duchesse pourra etre amené à etre révisé si le conseil à, au moins, 8 voix sur 12 exprime son désaccord quand à cette décision.

Sur la demande du Baron Maathis, le Codex se voit ainsi modifier. Trois points seront désormais pris en compte, l’application restant à organiser de manière concrète, et ceux quand le calme sera revenu dans notre contrée. Huit conseillers acceptèrent ce vote sur l’ensemble des trois points, un le rejeta.


Ancien texte :

Citation:
Art. 02-2 – Du pouvoir législatif du Duché
Le Conseil ducal dispose de toute latitude pour légiférer et faire appliquer ses édits, dans le respect de la loi royale et de la Charte du Royaume. (Edit du duc Prothas du 19 avril 1451)
Tout acte du Conseil ducal a force de loi jusqu’à amendement apporté conformément aux dispositions définies dans la charte du Conseil de Bourgogne.
Pour recevoir plein effet, la loi doit avoir été scellée et publiée par le Porte-Parole. A défaut d’indication contraire, les lois sont applicables à compter du lendemain de leur publication, à quatre heures.


Nouveau texte :

Citation:
Art. 02-2 – Du pouvoir législatif du Duché
Le Conseil ducal dispose de toute latitude pour légiférer et faire appliquer ses édits, dans le respect de la loi royale et de la Charte du Royaume. (Edit du duc Prothas du 19 avril 1451)
Tout acte du Conseil ducal a force de loi jusqu’à amendement apporté conformément aux dispositions définies dans la charte du Conseil de Bourgogne.
Pour recevoir plein effet, la loi doit avoir été scellée et publiée par le Porte-Parole. A défaut d’indication contraire, les lois sont applicables à compter du surlendemain de leur publication, à quatre heures.
Les actes officiels destinés à avoir une portée perpétuelle sont scellés de vert avec des lacs de soie rouges et verts ; les actes officiels simples et ponctuels sont scellés de jaune avec de simples lacs verts.
La publication pour être valable doit être effectuée dans le Bulletin Officiel tenu en gargote, dans les bulletins municipaux concernés, ainsi qu'en tous lieux le cas échéant spécifiés dans l'acte.


Dans l’essence voici ce que ce nouveau texte changera :
1°- définir quand sont applicables les textes votés. Le surlendemain de leur date de publication serait idéal, mais c'est à vous d'en débattre.

2°- différencier les édits temporaires des édits perpétuels (respecter les sceaux verts et jaunes). Tous les textes perpétuels doivent être insérés dans le Codex.

3°- créer un bulletin officiel, contenant l'ensemble des textes juridiques votés par le conseil ET les mairies. (Les édits royaux devraient également y être publiées à mon sens), la date de publication étant le point de départ des règles d'application (voir 1°)


Enfin le Conseil, sur proposition du Recteur, Messire Gothyra, reprise par la Duchesse a voté à 5 vois pour et 3 abstention la mise en place du règlement suivant pour notre Université. N’ont pas voté la Duchesse Clothylde, Dame Saxaltesse, Messires Sarassin et Rampa.

Citation:
Règlement Intérieur Universitaire


Ce Code remplace toutes les lois, les décrets, les us et coutumes relatifs à l'Université de Bourgogne.


A) Champ d'application de ce code :

Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Bourgogne, résidentes ou non.


B) Généralités :

1) Le Duc/Duchesse :

- Donne les clés au Recteur ou son remplaçant à leur demande

2) Le Recteur :

- Sera nommé(e) par le Duc/Duchesse après un vote au Conseil, mais en accord avec le corps enseignant et le désir des étudiants sera également pris en compte par le Duc/Duchesse lors de son choix.
- Effectue les recherches des Pré requis pour chacune des Voies avec l’aide de ses Assistants
- Effectue les recherches des influences de chaque livre sur le menu transcendant et sur les matières de la voie de l’Eglise, avec l’aide de ses Assistants
- Rédige les plannings
- Tient à jour le registre des étudiants par village avec l’aide de ses Assistants
- Tient à jour le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneur ») en recueillant les données fournies par ses Assistants
- Entretient les relations avec le Conseil Ducal
- Entretient les relations avec les Maires
- Entretient les relations et partenariats avec les autres Universités des Royaumes
- Accueille et conseille les Professeurs
- Contrôle la présence des professeurs et rappelle à l'ordre les Professeurs absents
- Accueille et conseille les étudiants
- Contrôle les étudiants ayant participé aux cours et rappelle à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles
- Prend les sanctions concernant les mauvais élèves ou Professeurs indisciplinés
- Prévient de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaires
- Se tient informé de toute modification dans l’évolution des pré requis de chaque voie

3) L’Adjoint du Recteur :

- Il remplace le Recteur en cas d'absence (validation des cours)
- Participer avec le Recteur à l'établissement du programme des cours

4) Les Assistants du Recteur :

- Prennent contact avec les maires pour avoir la liste des étudiants de leur villages
- Remettent à jour la liste des étudiants par village
- Prennent contact avec les élèves non recensés afin qu'ils viennent créer leur fiche descriptive à l'Université et relancer ceux qui ne l'ont pas fait depuis longtemps
- Remettent à jour le registre des connaissances des étudiants de la voie dont ils sont responsables
- Regroupent toutes les informations concernant une voie (Etat, Armée, Science, Eglise) dans un même sous-forum
- Participent à la vie de l'Université et à l'accueil des nouveaux arrivants (créer des posts d'informations sur des sujets spécifiques, se tenir au courant des dernières informations sur les pr-requis etc...)

    Cas de l'Assistant en charge de la voie de l'Eglise :
    1) doit être en priorité un membre de l'Eglise
    2) a un droit de véto sur le choix de professeurs devant enseigner les matières de sa voie
    3) est l'interlocuteur privilégié entre l'Université et les instances de l'Eglise


5) Les Professeurs :

- Pour devenir professeur il suffit de postuler dès l’affichage du programme des cours dans la section «Tableau d’affichage des Cours » pour l’enseignement d’une matière

    Attribution des Cours :
    Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité :
    1) Priorité à celui qui a mis sa fiche à jour depuis moins de 2 semaines
    2) Priorité à celui qui n'a pas manqué son cours ou n'est pas arrivé en retard lors de son enseignement précédent
    3) Priorité à celui qui n'a pas enseigné la semaine précédente
    4) Priorité à celui qui a le moins enseigné


    Sanction :
    1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
    2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public


- Doivent se présenter devant les grilles de l’université avant 13h00 pour les cours de première validation et avant 19h00 pour les cours de seconde validation. Tout professeur ne postulant pas pour son cours sera considéré comme absent. Tout professeur postulant entre 13h00-14h00 et 19h00-20h00 sera considéré comme ayant postulé en retard.

    Sanction en cas d’absence du professeur :
    Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Ainsi, si un professeur manque 1 cours il sera exclu 1 semaine, s'il manque une 2ème fois il sera alors exclu 2 semaines, s'il manque une 3ème fois il sera exclu 3 semaines etc...
    1 absence => le professeur sera privé de cours la semaine suivante.
    2 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 2 semaines suivantes.
    3 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 3 semaines suivantes.
    Etc...


    Sanction en cas de retard du professeur :
    Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Tous les 2 retards accumulés le professeur sera privé d'une semaine de cours.
    1 retard => aucune sanction
    2 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
    3 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
    4 retards => le professeur sera privé de cours pendant 2 semaines
    Etc...


- Communiquent la liste de leurs élèves au Recteur dans les 48h

    Sanction en cas d’absence du professeur :
    en cas de non réception du recteur de la liste dans les 48h, le professeur n'aura pas de cours attribué la semaine suivante.


- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
- Conseillent leurs nouveaux collègues
- Conseillent les étudiants

6) Les Etudiants :

- S’inscrivent au Château de Dijon],
- Doivent créer leur Fiche Descriptive en indiquant l'état de leurs connaissances. Elle soit être crée dans la section de l’Université correspondant à la voie choisie lors de leur passage au Niveau 3
- Prennent des cours dans les matières de leur Option en priorité
- Mettent à jour leur fiche descriptive 2 fois par mois
- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université

    Interdiction :
    Les artisans ne sont autorisés à suivre des cours à l’université de Bourgogne qu’après 21h00. Tout artisan ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (screen du suivi du cours recueilli auprès du professeur).


    Sanction :
    1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
    2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public


7) Les Maires :

- Font connaître l'Université à leurs habitants érudits
- Communiquent la liste des érudits de leur ville au Recteur tous les 1er du mois

8 ) Généralités :

Le Tarif des Cours :
Tous les 6 mois un vote doit être lancé par le Recteur. Ce sont les étudiants qui choisissent la tarification des cours qu’ils soient de base ou avancés
Tout changement de cette règle doit se faire après consultation des étudiants

Les Horaires de Validation des Cours :
La validation journalière des cours s’effectue sur 2 sessions, l’une le matin et l’autre le soir.
Les horaires de validation des cours sont proposés par le Recteur et soumis pour approbation aux étudiants
Tout changement de cette règle doit se faire après consultation des étudiants

Les Points d’Etat :
Leur définition est indiquée dans la section de l’Université appropriée (Section « Etat » pour les PE-Etat et section « Armée » pour les PE-Armée)
Ils sont consultables par tous dans le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs »)[/color]



Faict en la ville de Dijon, le III du moys de novembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Clothylde, Duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.
Asdrubaelvect
Un messager aux armes de Bourgogne, une fois assuré que la foule l'écoutait, lu le discours prononcé sur la gargote par le régent de Bourgogne.

Bourguignonnes, Bourguignons,


Voici encore une dure annonce que je me dois de vous faire ce soir.
Les brigands et autres rébus de la société ont bien décidés de perturber la tenue de ces élections, mais elles seront maintenues.

Je vous annonce donc qu'à partir de demain, toutes les routes de Bourgogne sont fermées et passent sous contrôle de l'armée bourguignonne.
En effet, les brigands cherchent à se rassembler en une ville, ils ne le feront pas. Nous briserons leurs attaques avant même qu'elles aient lieu.

J'invite donc par la présente toute personne à ne pas prendre la route dès demain. Si malgré tout vous enfreignez cet ordre, c'est à vos risques et périls.

Aucune dérogation ne sera donnée. Cela ne sert à rien de contacter les services du duché.

Considérez donc que toutes les frontières sont par la même fermées.

Cet état de fait durera jusqu'à ce que la menace soit éradiquée.
-fromFRettan
Un messager fut dépeché aux quatre coins de la Bouroggne afin de faire savoir a tous les dernieres annonces en vigueur :

Citation:
Que tous sachent ici, présent et à venir

Que le Conseil après accord de son Duc Persan avec ses conseillers, a décidé de réouvrir les frontières du Duché de Bourgogne.

Faict en la ville de Dijon, le II du moys de Décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole au nom de notre Duc Persan D'arnay.







Citation:
Que tous sachent ici, présent et à venir,

Que le nouveau conseil en place pour ce mandat et constitué de la façon suivante :

Duc : Persan

Porte-Parole : Ettan
CaC : Alcor
Bailli : Arilan
CaM : Mallory
Procureur : Ninive
Juge : Stam
Connetable : Narlot
Prévot : Yabitibi
Capitaine : Wolfar
Maathis : en charge de la simplification du codex
Jacknight : en charge de la mise en place de justice accélérée.

Faict en la ville de Dijon, le II du moys de Décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole au nom de notre Duc Persan D'arnay.


_________________
Morte.
-fromFRettan
Le messager et sa pauvre monture, avaient du faire demi tour, car dans son empressement, il avait oublié de mettre une annonce :

Citation:
Que tous sachent ici, présent et à venir

Que Messire Yabitibi a donné sa démission de son poste de Chambellan et ce afin d'éviter le cumul de mandat et que Messire le Baron Théognis Montereau d'Arquian y est nommé à sa place.

Faict en la ville de Dijon, le III du moys de Décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole au nom de notre Duc Persan D'arnay.




_________________
Morte.
-fromFRettan
Le même messager, quelques jour plus tard, repassait par chaque ville de Bourgogne avec pour mission de déclarer à haute voix l'annonce suivante :

Citation:
Oyez, oyez !

Peuple de Bourgogne,

Le Duc de Bourgogne Persan d'Ylfan, Duc d'Arnay, dans sa grande magnificience, avec l'appui du Conseil Ducal, crée ce jour la charge de Maistre d'Armes du Duché de Bourgogne.

Qu'il reste écrit que Kev de Glasgow est le premier à assumer cette charge.

Une salle d'armes est mise à disposition du Maistre d'Armes par Persan d'Ylfan, Duc d'Arnay, Duc de Bourgogne.

Que cette annonce soit ouïe jusqu'aux confints des terres bourguignonnes.

Que le Très Haut veille sur la Bourgogne.


Faict le 4ème jour du douxième moys de l'an de grâce MCDLV,
Par le Duc de Bourgogne Persan d'Ylfan, Duc d'Arnay,
Par la voix d'Ettan, Porte-Parole du Conseil Ducal de Bourgogne.



_________________
Morte.
-fromFRettan
C'est le crieur public cette fois, qui fut solicité pour, dans chaque village, faire part de la nouvelle :

Citation:
Oyez, Oyez ! Peuple de Bourgogne !

Sachez que demain jeudi VI de ce moys de décembre se déroulera la cérémonie des renouvellements d'allégance envers notre Duc de Bourgogne, Persan d'Ylfan, Duc d'Arnay.

Qu'il soit dit et répandu dans tout le Duché que tous, qu'ils soient gueux, paysans, bourgeois ou nobles sont conviés et fortement encouragés à venir prendre part à cette fête.

Pour un duché fort, soyons tous unis !

Sapientia est potentia.

Faict en la ville de Dijon, le V du moys de Décembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole au nom de notre Duc de Bourgogne, Persan d'Ylfan, Duc d'Arnay.



_________________
Morte.
pnj
Un messager vint sur la place du village, jouant du tabour avant de faire son annonce.

Oyez Oyez!!!!

Au nom du nouveau Duc de Bourgogne et conformément à la demande de son porte parole en ce trentième jour du mois de janvier 1456:

Annonce des résutats des élections Ducales,
Proclamation du nouveau Duc et composition du nouveau conseil.



Déroulant son parchemin il lut l'annonce.


Citation:
Résultat des elections Ducales du mois de janvier 1456:


La liste Bourgogne Optimiste Unie & Motivée ! est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Duché de Bourgogne, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc constituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Bourgogne Optimiste Unie & Motivée !" (B.O.U.M !) : 36.4%
2. "Les Droles de Dames" (D.D.) : 26%
3. "BRG" (Bourgogne) : 19.5%
4. "Bourgogne Idéale Energique Réactive & Equilibrée" (BIERE) : 12.9%
5. "Les Assoiffés Semurois" (L.A.S) : 5.3%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Erikdejosseliniere (B.O.U.M !)
2 : Amandine1404 (B.O.U.M !)
3 : Sarrasin (B.O.U.M !)
4 : Sir_shlomo (B.O.U.M !)
5 : Diane. (D.D.)
6 : Erwyndyll (D.D.)
7 : Poussdelaroch (D.D.)
8 : Gaborn (Bourgogne)
9 : Casanier (Bourgogne)
10 : Narlot (BIERE)
11 : Leitmotiv (L.A.S)
12 : Slim44 (BIERE)


Aprés réunion et vote des 12 membres du conseil, a été officiellement proclamé Duc de Bourgogne Messire Erik de Josseliniere.

Liste des conseillers qui auront l'honneur d'assister notre Duc :

Dame Amandine porte parole.
Messire Sarrasin Commissaire au Commerce.
Dame Erwyndyll Juge
Dame Poussdelaroche Procureur.
Messire Gaborn Connétable.
Messire Casanier Bailli Commissaire aux mines
Messire Narlot Capitaine.
Messire Slim44 Prévôt des maréchaux.


Dame Lenada rejoindra notre conseil dés la fin de son mandat de Maire pour la ville de tonnerre. Son poste étant actuellement assuré par Messire Casanier.

À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire jaune et de lacs de soie verts,
Faict en la ville de Dijon, le XXXème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






Vive le Duc!!! Vive la Bourgogne!!!!

La foule reprit en coeur.

Vive le Duc!!! Vive la Bourgogne!!!
pnj
Amandine vint afficher une décision prise par l'ancien conseil, que son prédécesseur n'avait eu le temps d'afficher.

Citation:
Par la grâce de Dieu, nous, Athanase Maathis, baron de Mellecey, au nom de sa grâce Persan d'Ylfan, duc d'Arnay, en sa qualité de duc légitimement élu de Bourgogne, à tous ceux qui ce présent écrit verront, salut !
En vertu des pouvoirs à nous baillés par les urnes, que sachent tous, présents et à venir,

Attendu la nécessité absolue d'une administration efficace,
Attendu qu'une administration efficace est composée de personnes instruites à leurs fonctions,
Attendu qu'il n'existe pas à ce jour de formation à cet effet,
Attendu que les conseillers ducaux et les maires sont souvent élus sans avoir le niveau d'instruction nécessaire, et tâtonnent avant d'avoir les fondamentaux nécessaires à la gestion de leur office,

Décidons la création d'une aile spécialisée de l'Université de Bourgogne pour la formation spécifique des élus bourguignons,
Décidons, vu la proximité de l'élection ducale, remettre la nomination du chargé de ce nouvel enseignement à l'appréciation du nouveau conseil.

Et mandons nos élus et fonctionnaires d'exécuter le présent édit en toutes ses dispositions à la fin de son application immédiate, et généralement faire le nécessaire.

À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire jaune et de lacs de soie verts,
Faict en la ville de Dijon, le XXVIème du moys de janvier de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Persan d'Ylfan, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.
pnj
Des messagers partirent dans les differents Bourgs de Bourgogne afficher la nouvelle.



Citation:
Fermeture immediate de toutes nos frontieres de Bourgogne.

- Obligation de déclaration de passage de tous les non bourguignons présents sur sur nos terres ou susceptibles de venir en Bourgogne. Cette demande sera assujetie à autorisation expresse de Connétable. Les contrevenants encourent le risque de croiser notre Ost... pour le meilleur... ou pour le pire !

- Tout voyageur entrant sur nos terres sans autorisation sera mis en proces le lendemain de leur arrivé s'il n'est pas parti apres la missive du douanier. La peine maximale pour haute-trahison sera requise dans tous les cas. (Pour rappel : jusqu'à 10 jours de prison et 1 000 écus d'amende. pour les récidivistes : peine de mort ou bannissement)

- Ce rappel vaut plus que jamais pour tout corps d'arme ou lance non autorisée dont la dissolution devra être immédiate, quelqu'en soient les buts.

- Selon les lois royales, toute armée non autorisée créé sur notre territoire sera considérée comme une constitution de troupe de brigands. Les regles concernant habituellement les armées ne seront donc pas valables. (NB : voir forum général)

- Il est conseillé à tous les maires de nous faire part au plus vite des noms des MA étrangers qui seraient à même de venir commercer chez nous, ou déjà présents, afin de leur accorder le sauf-conduit indispensable.

- Un appel à la plus grande prudence de nos villageois avec tout étranger rencontré en taverne ou ailleurs. Il est plus que vivement conseiller de vous mettre en rapport avec vos responsable locaux (police, douanes, mairie) dans le cas ou il vous semblerait avoir repéré des brigands.

- Ordre est fait à nos forces de police d'envoyer un courrier type à tout etranger non autorisé se trouvant actuellement sur nos terres. Sauf mission précise et autorisation définitive du seul conseil ducal, ceux-ci auront 3 jours à compter de ce vendredi 7 Mars 1456 pour sortir de notre territoire, jusqu'à annulation du présent décret.

- Nous, Duc de Bourgogne, tenons expressement à assurer nos voisins et amis que ces mesures ne sont aucunement prises à leur encontre et que tout voyageur honnete et bienveillant sera accueilli chez nous comme il se doit, dans la mesure où demande préalable aura été faite et contre-seing fourni.

Ces mesures concernent exclusivement la sécurité intérieure du territoire de Bourgogne et ne sont en aucun cas des mesures de défiance à l'égard de quelque duché que ce soit

Fait à Dijon,
le 5ème jour de Mars de l'an de grace MCCCCDVI,
Erik de Josseliniere,
Duc de Bourgogne et des Bourguigons

pnj
Citation:
L’Ordre de la Toison d’Or.

Article 1. De la fondation de l'Ordre de la Toison d’Or.

Cet Ordre, dénommé l'Ordre de la Toison d’or, aura pour symbole un bélier d'or soutenu par un collier aux alternances de briquets d’or d’argent ou d’airain et de pierres à f d’où émergent des flammes.
Elle devra être arborée derrière les armoiries familiales ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.
L’ordre de la Toison d’or est reconnu comme étant la plus haute distinction de Bourgogne.

L'Ordre siège au Château de Dijon dans l’aile qui lui est réservée.

La toison pourra être une alternative à l'octroi de fief, pour ceux qui n'ont pas exercé de charges officielles, mais se sont montrés particulièrement méritant.


Article 2. Des grades de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 2.1. Des trois grades de l'Ordre.

Alinéa 2.1.1. Sont définis trois grades non anoblissant :

Celui de la Toison d'Airain, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui se sont distingués dans les domaines militaires, administratifs, économiques, diplomatiques ou festifs:
- Par une assiduité, une efficacité et une fidélité à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université)
- Pour avoir proposé et/ou mis en place des améliorations sensibles dans ces taches.
- Pour avoir entrepris une action ponctuelle, mais spectaculaire pour l'ensemble du Duché (animation, aide ou soutien à des institutions ou administrations (sans en faire parti), enluminures).

Celui de la Toison d'Argent, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché qui auront participé au rayonnement de celui-ci en dehors de nos terres ou qui auront enchainé de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment:
- par une assiduité, une efficacité et une fidélité remarquable à un poste (armée, police, mairie, ambassade, commerce, université)
- pour avoir proposé et/ou mis en place une réforme dans ces fonctions.
- pour avoir participé à une action particulièrement importante pour le duché et avec brio (bataille, organisation d'une défense de ville, négociation d'armistice, d'un Traité, contrat commercial extraordinaire...)

Celui de la Toison d'Or, octroyé aux bourguignons, citoyens ou fonctionnaires de notre duché et destiné à honorer le travail représentant un apport unique et irremplaçable:
- Acte héroïque impliquant un grand nombre de bourguignons
- Œuvre colossale (rédaction d'un ouvrage de grande valeur pour tous les bourguignons)

Alinéa 2.1.2 Un grade pour les non bourguignons:

Celui de la Toison d'Antmoine, octroyé aux non bourguignons, citoyens ou fonctionnaires d'un autre duché pour l'aide et le soutient apportés au duché de Bourgogne de manière ponctuelle ou continue.

Alinéa 2.2. Du collier et du bélier.

Les Tutélaires de la toison d’Or devront arborer un collier aux alternances de briquets d’or et de pierres à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’or.


Les Tutélaires de la toison d’Argent devront arborer un collier aux alternances de briquets d’argent et de pierre à F d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’Argent.


Les Tutélaires de la toison d’Airain devront arborer un collier aux alternances de briquets d’airain et de pierre à f d’où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d’airain.



Les Tutélaires de la Toison d'Antimoine devront arborer un collier aux altenances de briquets d'antimoine et de pierre à f d'où émergent des flammes, sur lequel est suspendu un bélier d'antimoine.



Alinéa 2.3 De la Devise.

L’ordre a pour devise Ante Ferit Quam Flamma Micet (Il frappe avant que la flamme ne brille)

Article 3. De l’organisation de l’Ordre.

Alinéa 3.1. Du Duc ou de la Duchesse comme le ou la garant(e) de l’ordre de la Toison d’Or.

Le Duc ou la Duchesse de Bourgogne se porte garant(e) de l’ordre comme pour toute autre institution de Bourgogne.
Il ou elle a droit d’accès à l’assemblée des Tutélaires de la Toison.
Il ou elle délègue son autorité au Grand Maître.
Il ou elle a le droit de proposer une ou plusieurs personne(s) à l’assemblée des Tutélaires de la Toison..
Il ou elle n’a pas le droit de vote (sauf si il ou elle porte la toison). Néanmoins il ou elle peut refuser de remettre la toison à une, ou plusieurs personne(s) ayant reçu l'avis favorable de l'assemblée des tutélaires de l'ordre.
Il ou elle remet les toisons aux futurs membres de l’Ordre proposés par les tutélaires de la Toison, suivant le protocole décrit dans l’article 6.

Alinéa 3.2. Du Grand Maître de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 3.2.1. De la nomination du Grand Maître
Le Grand Maître de la Toison d’Or est élu par les Tutélaires de l’Ordre parmi ceux portant la Toison d’Or.
Le Grand maître est nommé pour 4 mois. Au bout de cette periode, les tutélaires de la toison désignent à nouveau parmis ceux de la toison d'or, le Grand Maître de l'ordre.
L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.

Alinéa 3.2.2. Du rôle du Grand Maître de l’Ordre
Il préside l’assemblée de l’Ordre de la Toison d’Or.
Il a en charge de récupérer les propositions de nomination et de promotion des membres pour ensuite lancer les votes à l’assemblée tout en contrôlant la conformité des propositions vis-à-vis des articles 4 et 5.
Il peut soumettre des débats proposés par le Duc ou la Duchesse de Bourgogne et son conseil ou par lui même, à l’assemblée des Tutélaires.
Il contrôle la régularité et le bon déroulement des cérémonies de réception.

Alinéa 3.2.3. De la révocation
Le Grand Maître peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes :
- Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne)
- Déménagement hors de Bourgogne

Alinéa 3.3. Du Chancelier de l'Ordre de la Toison d’Or.

Alinéa 3.3.1. De la nomination du Chancelier
Le chancelier est élu par l’ensemble des Tutélaires de l’Ordre parmi les porteurs de la toison d’Argent.
Le chancelier est nommé pour 4 mois. Au bout de cette periode, les tutélaires de la toison désignent à nouveau le Chancelier de l'ordre.
L'élection devra se faire une semaine avant la fin des 4 mois d'investiture.

Alinéa 3.3.2. Du rôle du Chancelier
Il peut être amené à assister le grand maître à la demande de ce dernier pour les taches qui lui sont attribuées.
Il joue le rôle de porte parole de l’assemblée des Tutélaires et affiche ainsi les nominations après cérémonie sur les affichages publics en halle et gargote.
Il doit tenir à jour les archives et la liste des brevets en salle de réunion des membres de la Toison.

Alinéa 3.3.3. De la passation temporaire de pouvoir
En cas d’absence momentanée ou prolongée du Grand Maître (décès, révolte, voyage), le Chancelier est alors investi des pouvoirs liés à la charge de Grand Maître, jusqu’à ce que celui-ci revienne ou qu’un nouveau soit désigné.

Alinéa 3.3.4. De la révocation
Le chancelier peut être révoqué par l’assemblée des Tutélaires de la Toison dans les conditions suivantes :
- Fautes graves (révolte non légale, haute trahison, trahison, brigandage, pillage de biens publics et fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne)
- Déménagement hors de Bourgogne

Alinéa 3.4. De l’assemblée des Tutélaires de l’Ordres de la Toison d’Or

Alinéa 3.4.1. De la Composition de l’assemblée :
Elle est constituée de l’ensemble des tutélaires de l’Ordre quelque soit la toison qu’ils portent comprenant donc le Grand Maître. Le duc ou la Duchesse de Bourgogne a accès à cette assemblée.
Les tutélaires de la toison d'Antimoine ou tutélaires étrangers n'y siègeront pas et ne pourront donc pas voter.
La participation à l’assemblée est un acte volontaire. Aucun membre quel qu’il soit, n’a le droit d’imposer à un autre membre de participer aux rôles de l’assemblée des tutélaires.


Alinéa 3.4.2. Des rôles de l’Assemblée :

alinéa 3.4.2.1. Des rôles généraux de l'assemblée:
L’assemblée se prononce sur les propositions pour l’admission de nouveaux membres faites par les tutélaires de la toison suivant les conditions définies dans les articles 4 et 5.
L’assemblée se doit de juger des faits.
Elle se prononce sur l'opportunité ainsi que leur participation à un projet formulé par le Grand Maître ou un membre de l'Ordre.
L’assemblée au travers de ses membres n'aura de cesse de promouvoir le Duché de Bourgogne par-delà ses frontières.

alinéa 3.4.2.2. Un rôle de reconstitution de l'histoire de la Bourgogne:
Elle se donne également pour objectif de constituer une mémoire des principaux faits, évènements et us ayant rapport avec le Duché de Bourgogne.
Elle reconstituera aussi la biographie des grands personnages passés et actuels du Duché et chaque membre pourra lui-même publier une biographie retraçant son histoire personnelle, en particulier celle ayant trait avec sa collaboration à la construction de la Bourgogne, ainsi que des villes qui la composent.

alinéa 3.4.2.3. Un rôle de conseil et d'aide:
Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en donnant leur avis sur différents sujets (économie, sécurité, diplomatie, ...), en occupant une charge au sein du duché et en aidant le conseil ducal au travers de conseils.

alinéa 3.4.2.4. Un rôle militaire:
Grâce à leur expérience, les membres pourront être appelés à défendre les intérêts du Duché et de ses représentants en remplissant une mission armée. Une liste de membres volontaires est dressée par les hauts représentants de l'ordre (Grand Maître et Chancelier) afin de mettre à disposition du connétable et du Général les noms des personnes pouvant se porter disponibles pour défendre le territoire.

Article 4. De l'admission de nouveaux membres.

Alinéa 4.1. Du système de parrainage

Un Tutélaire de la Toison (or argent ou airain) peut proposer une personne qu’il juge méritante. Ce tutélaire est alors considéré comme parrain et ne pourra proposer qu’une seule personne entre deux cérémonies d’intronisation. Il doit être membre de l’Ordre depuis au moins 4 mois.
Le parrain devra constituer un dossier comprenant le parcours de la personne proposée et mentionnant le ou les hauts faits, s'il y en a.
Il n’y a aucune obligation à proposer une personne à l’assemblée.

Alinéa 4.2. De l’admission d'un nouveau membre

Il appartient à l’ensemble des tutélaires de la Toison de voter pour admettre définitivement la personne proposée par le parrain.
Le vote se fait à la majorité absolue.
Un système de pondération des votes s'applique entre les différents tutélaires de la toison:
le vote de chaque tutélaire de la toison d'Or vaut 3 voix
le vote de chaque tutélaire de la toison d'Argent vaut 2 voix
le vote de chaque tutélaire de la toison d'Airain vaut 1 voix.
Il ne sera remis en premier lieu, que la Toison d’Airain, sauf cas exceptionnel.
Le nouveau membre de l’ordre de la Toison a pour obligation de porter la toison. Si cela n’est pas respecté, il pourra être demandé à ce que le membre en question rende sa toison.

Alinéa 4.3. De la promotion d’un tutélaire

A l'exception des tutélaires de la toison d'Antimoine, si le travail et l’implication du nouveau membre perdurent, alors il est possible, toujours après proposition d’un membre parrain et d’un vote favorable que celui-ci reçoive à la place de la Toison d’Airain, la Toison d’Argent. C’est le même processus concernant le passage de la Toison d’Argent à la Toison d’Or. Tout ceci est conditionné par les mérites.


Article 5. Des conditions d'admission.

Alinéa 5.1. Pour pouvoir être proposé à l'Ordre de la Toison d’Or, il sera nécessaire en sus des mérites précédemment mentionnés, de n’avoir commis aucune faute grave à l’encontre de la Bourgogne que ce soit sur les terres de Bourgogne qu’à l’extérieure.

Alinéa 5.2. Est considérée comme faute grave tout acte de haute trahison, de trahison, de révolte non légale, de brigandage, de pillage de biens publics et de fautes religieuses telles que définies dans le concordat religieux en vigueur en Bourgogne.

Article 6. De la cérémonie d'intronisation.

Le parrain remet la toison au Duc ou à la duchesse de Bourgogne, qui la remet au nouveau membre ou au membre élevé. L'absence du parrain entraîne l'impossibilité de remettre ladite toison.
Par application de la coutume, la cérémonie se déroulera à chaque fin de mandat ducal

Article 7. De la modification de ce texte

Ce texte ne peut être modifié qu’après proposition, débat et vote de l’assemblée des Tutélaires. Le vote se fera à la majorité absolue et suivant la même pondération mis en place pour les conditions d’admission (Alinéa 4.2.).
Le texte modifié devra être ensuite soumis au conseil ducal et approuvé par lui-même pour être reconnu dans le duché.

pnj
Oyez Oyez gens de Bourgogne!!!!

Venez tous prendre acte des nouvelles Lois en vigueur sur nos terres!!!

Citation:
Par la grâce de Dieu, nous, Erikdejosselinière, en notre qualité de duc de Bourgogne, à tous ceux qui ce présent écrit verront, salut !
En vertu des pouvoirs à nous baillés par les urnes, que sachent tous, présents et à venir,

-Vu l'augmentation de Non présentation à la barre et l'absence de plaidoirie des accusés durant leur mise en procés.
-Vu le caractère outrageant de cet acte envers le tribunal et de ce fait envers la Bourgogne .
-Vu la necessité de permettre au juge de relever cet acte d'outrage à la cours
-Et sur la demande de la Comtesse Erwyndyll de Guines Juge de Notre Duché.

Adoptons par 4 voix contre 2, la modification du Codex Comme suit:


Ancien texte :

Art. 533-2 – Des circonstances atténuantes et aggravantes
Le juge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, afin de rendre une décision aussi juste que possible.

Nouveau texte :

Art. 533-2 – Des circonstances atténuantes et aggravantes
Le juge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, sa présence et plaidoiries au procès afin de rendre une décision aussi juste que possible. [/b]


Faict en la ville de Dijon, le XXIII éme jours du moys de Mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI par nous,Erikdejosselinière, Duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.




Citation:

De l'autorisation et reconnaissance des ordres en Bourgogne

Art 1 : Afin d'être légal, tout ordre militaire ou à volonté militaire doit avoir reçu l'aval du Duché après présentation des statuts, membres fondateurs et cadres, autorisation de présence et de recrutement, sous peine de devenir illégal et d'être condamné pour haute trahison pour atteinte à la sécurité du duché.
Art 2 : Tout ordre ayant vocation à devenir militaro religieux doit avoir reçu bénédiction d'un prélat de l'église et autorisation de séjour ou de recrutement par le Conseil de Bourgogne pour toute action sur ces terres.
Art 3 : Les Ordres Royaux reconnus par SAR Levan III ainsi que les Ordres Militaro Religieux faisant hommage Lige à sa Sainteté le Pape Eugene V sont reconnus en Bourgogne à la condition seule de se déclarer au conseil ducal et d'être en ordre avec les autres dispositions du codex (ex : Demandes et déclaration des lances, etc...)
Art 4 : Tous les autres groupement, quelque soient la dénomination utilisée, seront déclarés groupement de brigand sans la dite autorisation de l'article 1er.


Faict en la ville de Dijon, le XXIV éme jours du moys de Mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI par nous,Erikdejosselinière, Duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.
pnj
Une jeune femme vêtue de ses plus beaux vêtements sorti du château accompagnée de deux gardes afin d'annoncer aux bourguignons la composition du nouveau conseil de Bourgogne. Elle monta sur la grande estrade prévu pour faire les annonces du conseil et attendit quelques instants que la foule s'approcha d'elle.

Elle s'éclaircit la voix puis déroula un long parchemin et commença à lire


Mesdames et Messieurs, je viens devant vous afin de vous annoncer la composition de votre nouveau conseil de Bourgogne

Citation:
Les élections du conseil de Bourgogne en ce mois de Mars 1456 ont vu les résultats suivant:



Répartition des suffrages exprimés :

1. "Bourgogne Offensive Unie & Motivée !" (B.O.U.M !) : 24.9%
2. "Les Drôles de Dames" (DD) : 24.4%
3. "Bourgogne, Vivante et Heureuse" (BRG) : 21.3%
4. "Grandeur et Décadence" (GD) : 15.1%
5. "Bourgogne Idéale, Energique, Réactive et Equilibrée" (BIERE) : 14.2%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Erikdejosseliniere (B.O.U.M !)
2 : Sarrasin (B.O.U.M !)
3 : Amandine1404 (B.O.U.M !)
4 : Erwyndyll (DD)
5 : Bella04 (DD)
6 : Gaborn (BRG)
7 : Casanier (BRG)
8 : Toultoutim (GD)
9 : Soizic (BIERE)
10 : Zazina (DD)
11 : Diane. (GD)
12 : Narlot (BIERE)


Suite au vote des conseillers, Erikdejosseliniere a été reconduit dans sa fonction de duc.

Les postes sont répartis de la façon suivante

Sarrasin: Commissaire au commerce
Amandine1404: connétable
Erwyndyll: Juge
Bella04: Procureur
Gaborn: Prévôt des maréchaux
Casanier: Bailli
Soizic: Commissaire aux mines
Zazina: Porte-parole
Narlot: Capitaine

Faict en la ville de Dijon, le XXXème du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.




Comme vous avez pu l'entendre, je suis votre nouveau Porte-Parole. Je vous dit donc à très bientôt pour une nouvelle annonce.

La jeune femme repartit dans la chateau suivit des deux gardes avec qui elle était arrivée.
pnj
Installée dans son bureau, Zazina rédigea différents parchemins qu'elle donna à différents cavaliers afin qu'ils parcourent les villes de Bourgogne pour annoncer la dernière décision du conseil, la réouverture des frontières de Bourgogne

Dépéchez vous messsieurs, c'est vraiment important. Veillez à afficher ca bien à la vue de tous.

Citation:
Mesdames, Messieurs;

le conseil et son Duc Erikdejosseliniere ont l'honneur de vous annoncer la réouverture des frontières de Bourgogne. Vous pouvez donc tous reprendre librement votre circulation à travers notre duché.


Faict en la ville de Dijon, le XXXIème jours du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.



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