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[RP] Annonces Officielles

pnj
Oyez, Oyez, le Conseil et son duc Erikdejosseliniere ont l'honneur de vous annoncer le remaniement du conseil suivant.

Citation:
Suite aux démissions pour des raisons HRP de Dame Bella et de Sieur Narlot, le conseil accueil deux nouveaux conseillers, Dame Mallory et Dame Archibaldane.

La modification des postes est donc la suivante:

Dame Mallory: Capitaine
Dame Archibaldane: Commissaire aux Mines
Dame Soizic: Procureur

Faict en la ville de Dijon, le VIIIIème jour du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.


pnj
Oyez Oyez, le conseil de Bourgogne, son Chambellan Messire theognis et le Duc ErikdeJosseliniere ont l'honneur de vous annoncer la signature d'un Traité d'alliance entre la Bourgogne et la Franche Comté.


Ce traité a recueillit 8 votes en sa faveur et 4 en sa défaveurs.

Les votants sont: Dame Zazina, Dame Diane, Sieur Toultoutim, Sieur gaborn, le duc erikdejosseliniere, Dame amandine, Dame Erwyndyll, Dame Soizic, Sieur Sarrasin, Dame Mallory, Sieur Casanier, Dame Archibaldane.


Citation:
Traité d'alliance entre la Bourgogne et la Franche Comté

Préambule :
Nous, Hautes Parties Contractantes, sujets du Roy de France et de l'Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ, souhaitons, par ce traité, renforcer l'amitié existante entre le duché de Bourgogne et la Franche-Comté. Nous avons le désir que noblesse bourguignonne et comtoise fraternisent sous des bannières qui nous rassemblent, dans les tournois de lices ou sur les champs de bataille. Nous avons la volonté que nos fiers et laborieux sujets se sachent frères, et se comportent comme tels, s'offrant hospitalité, assistance et secours, suivant les commandements aristotéliciens. Que la puissance de Sa volonté nous éclaire pour éviter les obstacles de l'obscurantisme et de la haine, pour que triomphe la paix, la concorde, et la fraternité.


Article I - De l’engagement à la non agression

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces. Elles s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni une quelconque agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.


Article II - De la participation à tout traité

Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Les provinces signataires du présent traité s'engagent à consulter l'autre partie en présence, avant toute ratification d'un traité aux conséquences importantes sur un plan militaire avec une province tierce. Cette consultation n'a pas de caractère obligatoire ou contraignante, mais elle peut, en cas de dissimulation volontaire ou de désaccord profond, entraîner l'annulation du présent traité.

En conséquence, cet article appelle à la responsabilité de chacun, dans le cadre d'une coopération diplomatique intense et saine, dans un esprit d'amitié et de partage, dans une volonté de transparence. Les provinces signataires s'engagent à porter leurs efforts sur le rapprochement diplomatique entre leur allié du présent acte et leur(s) allié(s) d'autres traités d'alliances.


Article III - Du droit de passage

Les Hautes Parties Contractantes accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sur leurs territoires respectifs sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois.

Sont autorisés à circuler librement sur les terres des Hautes Parties Contractantes les lances et groupes armés munis d'une lettre de reconnaissance délivrée par les autorités militaires de leur duché ou comté respectifs, signataires du présent traité. Le chef de cette lance aura le devoir d'envoyer une copie de cette lettre au connétable de la province visitée.

Sauf exception, la loi martiale ne concernera pas les habitants des provinces signataires. Les procédures judiciaires de remise aux frontières par condamnation devant un tribunal, prévues par la loi martiale, ne seront pas appliquées, sauf exception. L'exception en cette circonstance consiste en l'accord écrit des deux parties pour attaquer ou mettre en procès tel ou tel sujet comtois ou bourguignon. En outre, les provinces signataires s'engagent à s'informer prioritairement de toute loi martiale édictée sur leur territoire respectif. Le principe de coopération contre le danger brigand est établi par l'article V du présent traité.


Article IV - De la coopération des prévôtés et des cours de justice

Les principes de la coopération judiciaire sont déterminés dans le traité Maathis, néanmoins :

Les membres des prévôtés et cours de justice des Hautes Parties Contractantes (prévôts des maréchaux, lieutenants/adjudants et sergents/gendarmes des prévôtés, juges, procureurs et greffiers) s'engagent à collaborer activement :

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire ; la mise en commun des greffes judiciaires, et des renseignements des douanes, seront généralisées entre les Hautes Parties Contractantes.

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.


Article V - De l'armée

Il est pris l'engagement de mener des patrouilles armées communes aux frontières des Hautes Parties Contractantes, dont le commandement et la composition seront le choix de réunions d'état-major des armées en présence. Les modalités de la mise en place et organisation de ces patrouilles feront l'objet d'un accord militaire.

1) A la demande d'une des deux provinces signataires, la province signataire extérieure au conflit en cours devra se porter à la défense de son territoire de son alliée par tous les moyens ne mettant pas en péril sa propre sécurité, dans un minimum d'une lance pleine. Cet article crée une clause de défense mutuelle.

2) Le recours à cette clause nécessitera le passage sous le commandement de la province accueillante de la force de défense envoyée par une province signataire. Cette force de défense ne peut pas être employée de manière offensive ni au dehors des frontières des duchés/comtés.

3) Ces clauses pourront être remises en cause si le suzerain de l'une ou l'autre des provinces s'y oppose. Les provinces signataires s'engagent à envoyer des délégations diplomatiques communes pour négocier avec les autorités royales ou impériales la levée de cette opposition.


Article VI - Du commerce

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles. Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur
territoire.

Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Sera crée un Comité de coopération économique formé des commissaires au commerce, commissaires aux mines et des baillis des provinces signataires. Il sera chargé d'évaluer au mieux les besoins en ressources et en échanges, de procéder à une bonne communication en cas de pénurie, de créer tout du moins un lieu de discussion et de débats.

Les ressortissants du duché de Bourgogne ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités de Franche-Comté et sur la foire comtale de Franche-Comté que les Francs-Comtois. Les ressortissants de Franche-Comté ont les mêmes droits et devoirs sur les marchés des municipalités du duché de Bourgogne et sur la foire ducale de Bourgogne que les Bourguignons. Aucune loi ne pourra prétendre différencier Bourguignons et Francs-Comtois dans l'exercice des droits et devoirs susdits.


Article VII - De la culture

Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.
Sera commémoré de façon régulière la ratification du présent traité sur les terres des Hautes Parties Contractantes. L'organisation de cette commémoration sera assurée de manière tournante par chaque province signataire.
Des jumelages entre villes seront organisés pour renforcer les liens entre cités des différentes provinces.
En accord avec l'Eglise, il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes.
Seront étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiées par coopération poussée entre recteurs des Hautes Parties Contractantes.


Article VIII - Des manquements au traité

Leurs Seigneuries s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’un nouvel accord soit trouvé et signé.


Article IX - De la procédure de dénonciation du traité

Toute annulation du traité devra respecter le processus suivant : dénonciation par lettre auprès de l'autre partie, respect d'un délai de carence de trois jours, publication d'un avis sur les gargotes à l'issue de ce délai et fin effective de l'accord.


Article X - De la modification du traité

Toute modification du présent peut être proposée à l'autre partie. En cas d'accord, il est procédé au changement des termes ou clauses. En cas de désaccord, le traité en cours reste valable jusqu'aux nouvelles négociations.


Faict en la ville de Dijon, le XVème jour du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.


pnj
Citation:
Avis à la population! Le duché recrute des personnes novices ou habituées pour participer aux cérémonies ducales ainsi qu'un Crieur public!

Qu'on se le dise!

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8708585#8708585



Citation:
Avis à tous !!! Un concours de dessin a été lancé à ce jour en gargotte. Le but est simple il suffit de représenter du mieux que l'on peut notre Duc. Je vous invite donc à nous rejoindre ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8708914#8708914
pnj
Oyez, Oyez, le Conseil et son duc Erikdejosseliniere ont l'honneur de vous annoncer la validation par le conseil de la nouvelle grille de prix ducale suivante.

Cette grille a recueillit 10 votes en sa faveur et 1 en sa défaveurs.

Les votants sont: Dame Zazina, Sieur gaborn, le duc erikdejosseliniere, Dame amandine, Dame Erwyndyll, Dame Soizic, Dame Mallory, Sieur Casanier, Dame Archibaldane, sieur Wolfar, Sieur Urukhai.

Sieur Sarrasin n'ayant pas voté estimant que comme il a crée cette grille, il ne devait influencer dans le vote de sa validation.


Citation:
Grille de prix ducale

Fer 19
Bois 4.00
poisson 18.50

lait 9.75
Légumes rachat ducal 11,00 écus, revente 10,70
Fruits rachat ducal à 10,50 écus, revente 10,90 écus
maïs 3,50

Blé 13,25
Farine 15,75
Pain 6,59

Carcasse C 15,50
Carcasse V 31,00
Viande 18

Manche 9,65
Rame 28,95
Coque 36,85
Barque 119,75
Seau NC 28,95
Echelle P 28,95
Echelle G 82,9

Seau 46
Couteau 16
Fer brut 52
Lame NF 81
Lame Hache 110
Hache NA 145
Hache 174
Lame d'épée 110
Épée NA 187
Epée 212
Casque 159

Pelotes 12
Peaux 15

Chapeaux H/F 55
Coiffe 79
Toque 55
Foulard 49
Col H/F 73
Chemise H/F 121
Gilet 130
Bustier 130
Mantel 265
Houpelande 256
Cape H/F 178
Tablier 115
Ceinture 40
Corde 52
Robe H 244
Jupe 133
Braies 73
Bas 49
Paire de chausses 27,5
Paire de bottes 85
Paire de poulaine 70
Bouclier 70

Addenda:

Quotas en place : quantités de blé à 13.50 écus changeant suivant les besoins du duché énoncé par son CAC ou son Bailli
En cas de suppression de ces quotas le blé se devra d'être de nouveau au prix de 13.50 écus pour la grille ducal


Faict en la ville de Dijon, le XXIème jour du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.


pnj
Citation:
Levons nous et rejoignons notre roy suite à l'attaque du duché de Bretagne et des Ost félonnes contre le Maine, sous suzeraineté de Son Altesse Royale Levan III de Normandie.

La Bourgogne se doit de respecter son serment de vassalité envers le roy c'est pour cela que nous nous joignons à lui afin de respecter nos engagements, dont l'obligation d'aide armée en cas d'attaque ennemie fait partie.

Nous en appellons à la mobilisation de la noblesse ainsi qu'à tous les courageux bourguignons désirant se porter volontaire pour aider notre Couronne.

Vous pouvez nous rejoindre ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=317554

Que Aristote soit avec vous.



Faict en la ville de Dijon, le XXIIème jour du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.

pnj
Un cavalier placarda le même message dans toutes les villes de Bourgogne.

Citation:
Le conseil à l'honneur de vous annoncer le déménagement des institutions de défenses bourguignonnes du château de Dijon au Château de Savigny.

Faict en la ville de Dijon, le Vème jour du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.


pnj
Oyez, oyez, le conseil de Bourgogne et son duc erikdejosseliniere ont l'honneur de vous annoncer la modification du texte sur la justice accélérée.

Citation:
Article 1 : De la justice accélérée.

1.1 – La Justice Accélérée ou JA vise à réduire l’engorgement de la cour de justice en permettant aux sergents de police de sanctionner le coupable par une amende proportionnelle à la faute commise.

1.2 – La JA concerne :
- les délits esclavagisme
- les délits de spéculations
- les délits d'escroquerie.

1.3 – L'amende est payée au sergent de police en charge du dossier sur un mandat fournit par la mairie.

1.4 – L’amende, si elle est acceptée par l’accusé, se doit d’être moins forte que ce qui pourrait être prononcé au jugement lors d’un procès.

Article 2 : En cas de JA refusée.

2.1 – Si la JA est refusée, le maire par sa fonction de procureur adjoint et au travail de la préfecture devra mettre en procès l’accusé.

2.2 – Une fois mis en procès, le procureur devra contacter l’accusé afin de connaître son opinion concernant son amende.

L’accusé aura alors deux propositions.

2.2.1 – Si l’accusé accepte un paiement à l’amiable, la peine sera réduite d’un montant défini par le juge. L’amende devra être payée au Sergent de police qui a initié le dossier et a qui la JA a été refusée. (Vente d’une marchandise largement surtaxée)

2.2.2 – Si l’accusé refuse une nouvelle fois toute coopération, le procès sera conduit normalement, et l’amende finale ne sera en rien réduite.

Article 3 : En cas de JA acceptée.

3.1 – Si l’accusé accepte la JA, son procès sera annulé.


Faict en la ville de Dijon, le XXIIème jour du moys de Mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par nous, Erik de Josselinière, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.

Soizic
Citation:
Bourguignons, Bourguignonnes,

Le duc Erik de Josselinière et le conseil ducal ont l’honneur de vous annoncer qu’après le vote ayant réuni onze des douze conseillers, et avec 10 voix pour, des tractations sont en cours avec le duché de Savoie afin d’élaborer un traité d’alliance.

Fait en la ville de Dijon, le Vème jour du mois juin de l’an de grâce MCDLVI, par le duc Erik de Josselinière et des autres membres du conseil ducal élu.


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Soizic

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Soizic
Citation:
Bourguignons, Bourguignonnes,

Le duc ainsi que son conseil vous annonce dès à présent la prise de fonction de messire Stam en temps que Bâtonnier provisoire du Barreau de Bourgogne.

Un recrutement est en cours actuellement afin de pourvoir ledit barreau d’avocats émérites.

Fait à Dijon, le VIII ème jour du mois de Juin de l’an de grâce MCDLIV.



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Soizic
Citation:
Oyez, oyez Bourguignons,

Le conseil de Bourgogne vous annonce la nomination de Messire Venance au poste de Greffier, poste qu'il apprendra grâce aux bons soins de Dame Archibaldane, le Sieur YeoxFenix ayant démissionné.

Fait à Dijon, le XI ème jour du mois de Juin de l’an de grâce MCDLIV.
Soizic
ErikdeJosseliniere a écrit:
C'est dans la douce moiteur de ce matin du 14 juin 1456 qu'un aboyeur public et néammoins ducal se présenta sur l'estrade sise au beau milieu de la grand'place. Mal réveillé, mal rasé, mal fagoté et les yeux toujours plongés dans le vin de la veille, le bougre -mal payé mais nourrit, logé, blanchit- entreprit l'annonce qui lui avait été confiée d'une voix désagréablement éraillée :

Oyez ! Oyez !

Premier essai totalement manqué. Un peu de glaire délicatement projetée jusqu'entre les mamelons d'une vieille mégere, comme une soule dans l'en-but, et l'aboyeur cracha :

OYEZ ! OYEZ ! Braves gens !
Par décision de notre Duc, sa Grâce Erik de Josseliniere, en ce 15ème jour du mois de Juin 1456, déclarons :


Citation:
En raison de la guerre menée par les troupes royales contre la Félonne Bretagne et de l'exportation de cette meme guerre jusqu'aupres de nos frontieres par l'envoi de troupes armées composées de celtillons et de mercenaires parmi les plus vils qui soient,

En raison des bouleversement qui secouent nombre de Duchés par delà nos frontieres et les menaces grandissantes de regroupements de Jacques et de scélérats,

En raison de la présence sur notre sol d'un nombre grandissant de malfaisants et d'indésirables de la pire engeance,

Nous, Erik de Josseliniere, XVIIè Duc de Bourgogne, déclarons ce jour l'ETAT d'URGENCE ainsi que la FERMETURE DES FRONTIERES de Bourgogne.

En conséquence, nous décretons la mobilisation générale et l'UNION SACREE de TOUS les bourguignons, quelques soient leurs amitiés ou inimitiés, leurs partis, leur rang, leurs positions sociales.

Demandons à l'ensemble de notre Ost présente en Bourgogne de prendre les armes et de se mettre au plus vite en relation avec leurs sergents, capitaines et colonels.

Décretons la levée de Ban des nobles de Bourgogne dont ne sont exonérés, pour le moment, que les nobles partis se battre en Bretagne.

Demandons solennellement à nos amis de l'Ordre Teutoniques présents en Bourgogne de se mettre dès que possible en contact avec le Général Asdrubaelvect.

Autorisons exceptionnellement la création de la Vème armée de Paix à seule et unique condition qu'elle se mette, dans son entier, sous mes ordres directs ainsi que sous ceux de notre Général et avec annihilation de celle-ci l'alerte une fois passée,

Demandons à tous les volontaires civils à fourbir leurs armes et à se déplacer et, peut etre, à donner leur sang pour leur Duché de se mettre en contact avec les autorités civiles ou militaires locales,

Demandons à nos paysans, meuniers, boulangers de se mettre en contact avec leur Bourgmestre afin d'assurer les moyens de subsistance vitaux à parfin d'éviter toute disette,

Prévenons que tout acte de rébellion contre les autorités gouvernantes, tant villageoises que ducales, que toute entente avec l'ennemi, toute désertion ou démission suspecte sera séverement punie,

Interdisons à tout étranger l'entrée sur nos terres sans accord préalable de nos Douanes,

Interdisons toute constitution en lance ou en corps d'arme sans autorisation expresse du Connetable Narlot, du Prevot Olivier1er ou de nous-même,

Demandons l'expulsion de TOUT BRETON présent sur notre sol, sans condition, avec un préavis de 4 jours à compter de cette date, risque étant encouru la mise en accusation par nos tribunaux à l'issu de ce délai, ou la mort par le fer,

Interdisons à tout voyageur non bourguignon de s'installer en Bourgogne sans accord expres du Connetable ou du Prevot durant tout la durée de cet état d'urgence,

Assurons, enfin, que tout est mis en place, tant au niveau du Conseil Ducal, de ses administrations que des élites locales afin de recevoir comme il se devra toute intrusion suspecte !

Que cela soit dit et su !

Par St Bynarr,
Vive la Bourgogne !


Faict en Dijon ce jourd'hui 15 juin 1456
Erik de Josseliniere,
Duc de Bourgogne et des Bourguigons.


Le crieur se retira, la gorge en feu, se demandant bien ce qu'il avait pu faire à Aristote pour avoir un duc aussi prolixe. Et décida, pour s'en remettre, d'entrer dans la premiere taverne venue...


Soizic
Choisissant avec soin son crieur public, Soizic fit envoyer celui à la plus belle voix dans toutes les villes de Bourgogne.

Citation:
Oyez, Oyez Bourguignons.

Suite à la démission du Baron Theognis à son poste de Chambellan, j’ai l’honneur de vous annoncer la nomination de Rampa à sa suite.


Fait à Dijon, le XIV jour du mois de Juin de l’année MCDLVI par Erik, Duc de Bourgogne et des Bourguignons.

Soizic
Le conseil de Bourgogne dans son intégralité avait travaillé dur pour mettre en place ce journal. Les propositions n'avaient pas manqué, mais un constat avait été fait : le journal devait appartenir aux Bourguignons et non au seul duché.
L'annonce écrite sur un parchemin avait donc été publiée, pour qu'elle soit connue de tous et de toute. Le concours pour le journal était en cours !


Soizic
Citation:
Oyez, oyez bourguignons.

L’Université de Bourgogne voit sa charte mise à jour. Le texte a été voté par le conseil : dix voix se sont exprimées en faveur de ce nouveau texte, une seule s’y est opposé.

Voici donc le nouveau texte ainsi approuvé :

Citation:

CHARTE DE L'UNIVERSITE DE BOURGOGNE

A) Champ d'application de ce code :


Ce code s'applique à toutes les personnes présentes sur le territoire de Bourgogne, résidentes ou non, désirant enseigner ou étudier à l’Université de Bourgogne.


B) Généralités :


Article 1- Le Duc/Duchesse :


1-1 – Nomme le Recteur sur proposition du Conseil Ducal
1-2 - Donne les clés au Recteur ou son remplaçant à leur demande

Article 2 - Le Recteur :

2-1- Est nommé(e) ou démis par le Duc/Duchesse après un vote au Conseil, mais en accord avec le corps enseignant et le désir des étudiants sera également pris en compte par le Duc/Duchesse lors de son choix.
2-2- Effectue les recherches des Pré requis pour chacune des Voies avec l’aide de ses Assistants
2-3- Effectue les recherches des influences de chaque livre sur le menu transcendant et sur les matières de la voie de l’Eglise, avec l’aide de ses Assistants
2-4- Rédige les plannings
2-5- Tient à jour le registre des étudiants par village avec l’aide de ses Assistants
2-6- Tient à jour le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs ») en recueillant les données fournies par ses Assistants
2-7- Entretient les relations avec le Conseil Ducal et les Maires
2-8- Entretient les relations et partenariats avec les autres Universités des Royaumes
2-9- Accueille et conseille les Professeurs et les Etudiants.
2-10- Contrôle la présence des professeurs et rappelle à l'ordre les Professeurs absents
2-11- Contrôle les étudiants ayant participé aux cours ( enregistrement quotidien des rapports) et rappelle à l'ordre ceux qui ne respectent pas les règles .
2-12- Prend les sanctions concernant les mauvais élèves ou Professeurs indisciplinés
2-13- Prévient de tout retard dans la validation des cours, changement de cours ou d'horaires
2-14- Se tient informé de toute modification dans l’évolution des pré requis de chaque voie

Article 3 - Le Vice-Recteur :

3-1Le Vice Recteur Est nommé par le Recteur , après proposition au Conseil Ducal. Il est choisi parmi les Assistants du Recteur ou doit au préalable se former en assurant une période d’Assistanat.
3-2- Remplace le Recteur en cas d'absence (validation des cours)
3-3- Participe avec le Recteur à l'établissement du programme des cours et à l’ensemble des charges citées à l’ article 2.
3-4 Est démis par le Recteur après avis donné au Conseil Ducal. (par entente amiable ou pour arrêt caractérisé de sa fonction.)

Article 4 - Les Assistants du Recteur :

4 -1- Sont nommés par le Recteur, à raison d’un Assistant par Voie.
4-2- Prennent contact avec les maires pour avoir la liste des étudiants de leur villages
et mettent à jour la liste des étudiants par village, ainsi que le registre des connaissances des étudiants de la voie dont ils sont responsables

4-3- Prennent contact avec les élèves non recensés afin qu'ils viennent créer leur fiche descriptive à l' Université et relancer ceux qui ne l'ont pas fait depuis longtemps
4-5- Regroupent toutes les informations concernant une voie (Etat, Armée, Science, Eglise) dans un même sous-forum
4-6- Participent à la vie de l'Université et à l'accueil des nouveaux arrivants (créer des posts d'informations sur des sujets spécifiques, se tenir au courant des dernières informations sur les pr-requis etc...)


Cas de l'Assistant en charge de la voie de l'Eglise :
4-6-1 doit être en priorité un membre de l'Eglise
4-6-2 a un droit de véto sur le choix de professeurs devant enseigner les matières de sa voie
4-6-3 est l'interlocuteur privilégié entre l'Université et les instances de l'Eglise.

4-7- Sont démis par le Recteur soit par entente amiable soit pour non application du contrat de travail.

Article 5 - Les Professeurs :

5-1- Pour prétendre pouvoir enseigner à l’Université de Bourgogne il faut
5-1-1- Avoir une fiche universitaire tenue à jour.
5-1-2 - Disposer de 100% des Connaissances dans la matière enseignée. (Exception pour les Langues , 80%)
5-1-3 – Enseigner une matière de la voie choisie initialement, tant que l’ensemble de cette voie n’a pas été acquise. (Exemple : Une Voie de l’Etat ne pourra enseigner des matières de la voie de l’Armée que si la Voie de l’Etat est complètement acquise.)

5-2- Pour poser sa candidature il suffit de postuler dès l’affichage du programme des cours dans la section «Tableau d’affichage des Cours » pour l’enseignement d’une matière.

5-3- Des Charges du Professeur.
5-3-1- Le Professeur appelé par le Recteur peut être soit Titulaire soit Suppléant. Le Titulaire a la Charge du cours donné. Le Suppléant se tient prêt à le remplacer en cas de défaillance. Titulaire et Suppléants ont la même obligation de présence et encourent les mêmes pénalités en cas de défection.

5-3-2- Le Professeur a pour obligations :
- a - De confirmer sa présence au cours attribué par le Recteur en salle « Candidatures pour les cours », dès la publication des noms.(en principe le dimanche)
- b - De postuler le jour dit au plus tard 1heure avant ouverture de l’Amphi aux Etudiants. (Le plus tôt étant le mieux, afin de permettre la libération rapide des Suppléants)
- c – D’établir sous 48H après son cours un » rapport de cours « adressé au Recteur , sur la base d’un modèle défini par l’administration , spécifiant notamment la vérification des Etudiants inscrits.

5-3-3- Du choix des Professeurs.
Le Recteur choisit les professeurs en fonction des critères suivants, par ordre de priorité :
- Priorité à celui qui a le moins enseigné.
- Priorité à celui qui n'a pas enseigné la semaine précédente
- Priorité à celui n’ayant pas ou peu vendu de PE au Duché la semaine précédente.
- Priorité à celui qui a mis sa fiche à jour depuis moins de 2 semaines


5-3-4 Des Sanctions :

- Les personnes postulant à une chaire sans en avoir la compétence :
1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public


- Sanction en cas d’absence du professeur (Titulaire et Suppléant):
Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Ainsi, si un professeur manque 1 cours il sera exclu 1 semaine, s'il manque une 2ème fois il sera alors exclu 2 semaines, s'il manque une 3ème fois il sera exclu 3 semaines etc...
1 absence => le professeur sera privé de cours la semaine suivante.
2 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 2 semaines suivantes.
3 absences => le professeur sera privé de cours pendant les 3 semaines suivantes.
Etc...

- Sanction en cas de retard du professeur :
Tout manquement aux cours sera comptabilisé et incrémenté au précédent. Tous les 2 retards accumulés le professeur sera privé d'une semaine de cours.
1 retard => aucune sanction
2 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
3 retards => le professeur sera privé de cours pendant 1 semaine
4 retards => le professeur sera privé de cours pendant 2 semaines
Etc...

- Sanction en cas de non réception par le recteur du rapport dans les 48h : le professeur n'aura pas de cours attribué la semaine suivante.


5-3-5 – D’autres responsabilités des Professeurs :
- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
- Conseillent leurs nouveaux collègues
- Conseillent les étudiants


Article 6 - Les Etudiants :

6-1- S’inscrivent au Château de Dijon,
6-2- Doivent créer leur Fiche Descriptive en indiquant l'état de leurs connaissances. Elle doit être créée dans la section de l’Université correspondant à la voie choisie lors de leur passage au Niveau 3
6-3- Prennent des cours dans les matières de leur Option en priorité
6-4-- Mettent à jour leur fiche descriptive 2 fois par mois
6-5- Participent aux réunions pour l'amélioration de l'Université
6-6- Restrictions :
Citation:

6-6-1Les artisans ne sont autorisés à suivre des cours à l’université de Bourgogne qu'à partir de 2 heures après l’Ouverture des dits cours » Tout artisan ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).

6-6-2 Les cours de langues sont expressément réservés aux Etudiants de la Voie de l’Eglise durant la 1ere Heure de cours .Tout étudiant ne respectant pas cette loi recevra une lettre d'avertissement et en cas de récidive se verra poursuivi en justice pour « trouble à l’ordre public » avec sanction laissée à l’appréciation du juge. Le recteur portera plainte auprès du procureur et devra donner la preuve du non-respect de cette loi (copie du rapport de cours recueilli auprès du professeur).


Sanction :
1ère infraction => courrier d’information envoyé par le Recteur
2ème infraction => Procès pour trouble à l'ordre public

Article 7- Les Maires :

- Font connaître l'Université à leurs habitants érudits
- Communiquent la liste des érudits de leur ville au Recteur tous les 1er du mois

Article 8 - Les Cours:

8-1- Le Choix des Cours :
Le Recteur a la responsabilité d’une répartition homogène et équitable des Cours enseignés, entre chacune des voies, au prorata du nombre de matières par voie et du nombre d’étudiants inscrits par voie.

8-2- Le Tarif des Cours :
Tous les 6 mois un vote doit être lancé par le Recteur. Ce sont les étudiants qui choisissent la tarification des cours qu’ils soient de base ou avancés
Tout changement de cette règle doit se faire après consultation des étudiants

8-3-Les Horaires de Validation des Cours :

8-3-1- Par défaut, l’Université de Bourgogne propose 2 cours par jour, 7 jours sur 7, soit un le matin, et un le soir.

8-3-2- Par exception en période de vacances, les 2 cours quotidiens sont validés simultanément le matin.
8-3-3- Les horaires de validation des cours sont proposés par le Recteur et soumis pour information aux étudiants.
Toute modification de cette règle doit être précédée d’une information des étudiants.

8-4 Cas particulier des cours de Langues
8-4-1- Les cours de langues bien qu’étant dissociés des matières de la Voie de l’Eglise sont réputés être prioritairement nécessaires à cette voie.
8-4-2- Ne peuvent enseigner les langues que les Professeurs issus de la voie de l’Eglise ou ceux des autres voies ayant la maîtrise d’au moins 2 voies complètes hors voie de l’Eglise . (Etat/Armée, Etat /sciences ou Armée/Sciences.).
8-4-3- En application de la loi de restriction, les cours de langues sont réservés dans la première heure après ouverture de l’Amphi aux étudiants de la voie de l’Eglise uniquement, sous le contrôle des enseignants.

Article 9 - Les Points d’Etat :

9-1 Leur définition est indiquée dans la section de l’Université appropriée (Section « Etat » pour les PE-Etat et section « Armée » pour les PE-Armée)

9-2 Ils sont consultables par tous dans le registre des connaissances des étudiants (« Tableau des Honneurs »)

9-3 La bonne gestion des PE achetés par le Duché aux notables bourguignons se fera par la concertation entre Bailli, Recteur et Hauts Fonctionnaires Agréés de Bourgogne.



Que ceci soit su et entendu par tous.

Fait à Dijon, le XXV jour du mois de Juin de l’année MCDLVI par Erik, Duc de Bourgogne et des Bourguignons.








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