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[RP] Annonces Officielles

Soizic
Citation:
Oyez, Oyez Bourguignons,

Après un vote ayant réuni l’ensemble des membres du conseil ducal, le projet de loi concernant une hiérarchisation de la Douane a été accepté avec 6 voix pour, 3 contre et 2 voix sans opinion.

Le texte voté est celui-ci :

Citation:
2 grades par douane de villes:

-Douanier-Adjoint (Poste d'un douanier)
-Adjudant (Poste d'un Militaire)

Voici la description de leurs tâches:

Tâches communes:
-Gestion du forum réservé (ménage des sujets!)
-Aide aux douaniers pour diverses raisons

Tâches du Douanier-Adjoint:
-Supervise l'horraire des douaniers (rapport de douane)
-Supervise l'horraire des Chef-Maréchaux (défense de la ville)
-Gère le recrutement et la formation des douaniers et des Chefs-Maréchaux.
-Gère les alertes de révolte sur sa ville (Contact le prévôt et le maire en cas de danger pour hausser la défense).

Tâches de l'Adjudant:
-Lien entre sa garnison et la douane.
-S'occupe de mettre des lances militaires en défense sous ordre de du Connétable, du Prévôt, ou de tout autre supérieur hierarchique habilité à le faire.
-Contacte les lances illégales par lettre pour demander leur dissolution.
--Fait un suivi des dossiers pour les mettre en procès avec le Procureur.
-Figure avec les rapports de douanes les possibles endroit où une liste rouge peut être allée brigander.


Que ceci soit su et entendu par tous et toutes.

Fait à Dijon, le XXVI jour du mois de Juin de l’année MCDLVI par Erik, Duc de Bourgogne et des Bourguignons.








_________________
Soizic
Soizic
Il y a quelques jours en Bourgogne avait été voté une chose importante, dont seuls certains avaient été mis au courant. Accomplissant son devoir ducal, Soizic fit placarder partout en Bourgogne un parchemin aux couleurs de sa Grasce, le duc Asdrubaelvect, sur lequel on pouvait lire :

Citation:
    Par la Grasce d’Aristote, moi, Asdrubaelvect, Duc de Bourgogne,
    Au bon peuple bourguignon, salut.

    Par le pouvoir des urnes, que tous sachent que la Baronne Juliette d'Harles de Lasteyrie a été élue par vote des membres de la toison d'or, nouveau Grand-Maître de l'ordre.

    Par sa nouvelle fonction, elle remplacera le Baron Wolfar pour 4 mois.

    Faict à Dijon, en ce XI ème jour du mois d’Août de l’an de Grasce MCDLVI.



La porte parole fit également envoyer quelques crieurs publics pour que même les analphabètes puissent comprendre de quoi il en retournait.
pnj
Derpsy venait de recevoir des parchemins de la part du conseil Ducal par l'intermédiaire de la préfecture. Devoir à lui de l'afficher au vu et su de tous les Autunois.

Annonce du 1er Septembre 1456 a écrit:
Nous, Asdrubaelvect, Duc de Bourgogne, déclarons avoir révoqué Verbam de son poste de Commissaire au Commerce pour abus de confiance d'un maire, réparé mais avec mauvaise grâce et mauvaise foi. En sus de problèmes antérieurs et différents réglés avec difficulté.

En conséquence, Dame Soizic l'a remplacé à son poste.

Que ceci soit su et entendu,

Faict à Dijon, le 1er Septembre de l'an de Grasce MCDLVI.


Annonce du 3 Septembre 1456 a écrit:
Par la grâce des pouvoirs à nous baillés par le Très-Haut, nous, le Duc de Bourgogne par la volonté des bourguignons à tous ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Suite aux récents événements que tous avez suivi, un nouveau conseil a été formé. Nous tenons à cet effet à remercier, en notre nom, en celui du conseil et de la Bourgogne messires Killerboss et Comte_Baltazar, le Baron Casanier ainsi que dame Esmeraaldaa qui, ayant conscience de leur charge envers la Bourgogne et les bourguignons, ont refusés de suivre les meneurs de leur liste dans leur folie visant à renverser la stabilité en le puissant Duché de Bourgogne.

Qu'à la suite de ces modifications, nous annonçons :
-que messire Killerboss est nommé procureur
-que messire Joey est nommé connétable
-que dame Angélique est nommée prévôt
-que tous les autres conseillers sont confirmés dans leurs fonctions ducales
-que dame Esmeraaldaa peut conserver ses fonctions de conseiller ducal et de maire à titre exceptionnel. Sa démission ne servirait qu'à aggraver la présente situation. Elle ne recevra nul office.

Le conseil a retrouvé une stabilité.
Puisse le Très-Haut éviter que les éléments extérieurs viennent de nouveau troubler la bonne marche de l'organe législatif et exécutif du Grand Duché d'Occident.

La Bourgogne reste forte et fière, notre économie se relève, les brigands sont éliminés un à un, notre sécurité est assurée.
Que cet incident soit étouffé par la grandeur de notre Duché !

Que vive la Bourgogne touchée de la grâce Divine !

Rédigé et scellé en notre Palais de Dijon, ce mercredi troisième du mois de septembre de l'an 1456.

pnj


Sur une proposition de Maathis, relancée par Xabi, le conseil ducal a voté et adopté les amendements suivant de notre Codex.

Citation:
Les articles 512-1 à 512-32 sont abrogés et remplacés par les articles suivants :

Citation:
Art. 512-1 - De la profession d'avocat
La profession d'avocat consiste en l'assistance juridique des sujets du duc de Bourgogne.
Cette assistance prend les formes suivantes :
- l'aide à la négociation, à la rédaction, à l'exécution de contrats suivant le codex bourguignon ou de tout autre ordre juridique si la nécessité en commandait l'usage,
- l'aide et l'assistance sous toutes les formes non interdites par la loi dans toute procédure initiée devant les institutions judiciaires du Duché de Bourgogne ou toute institution devant trancher un différend impliquant en tout ou en partie seulement, l'application du droit bourguignon défini par le présent codex.
La profession d'avocat est réglementée par le présent codex.

Art. 512-2 - De l'institution du barreau de Bourgogne
Il est institué un barreau de Bourgogne, réunissant l'ensemble des personnes autorisées à exercer la profession d'avocat, telle que définie à l'article précédent, en vue d'organiser ladite profession.

Art. 512-3 - Des fonctions de bâtonnier
Le barreau de Bourgogne est dirigé et représenté par le bâtonnier, élu à la majorité absolue des voix.
Il est procédé à autant de tours de scrutin que nécessaire étant observé qu'à chaque tour est éliminé le candidat ayant reçu le moins de suffrages.
Le bâtonnier organise et dirige les délibérations du barreau de Bourgogne, suivant des règles définies dans le règlement intérieur.

Art. 512-4 - De l'accès au barreau de Bourgogne
Toute personne ayant réussi l'examen d'admission au barreau de Bourgogne est habile à se dire avocat.
Cet examen est ouvert à toute personne ayant un casier judiciaire vierge.
L'examen est organisé par le barreau de Bourgogne suivant des conditions définies par lui dans un règlement intérieur, et au moins une fois par trimestre.
Les membres de l'association dénommé les avocats du dragon sont dispensés des examens et peuvent réclamer leur inscription au barreau sur justification de leur appartenance audit groupement.

Art. 512-5 - De la radiation du barreau de Bourgogne
Tout avocat soupçonné d'avoir agi contrairement aux lois bourguignonnes et à la déontologie de la profession peut être suspendu par le bâtonnier pour une durée maximale d'un mois.
Toute suspension est accompagnée d'une procédure disciplinaire aboutissant à la relaxe ou à une sanction.
Si l'agissement reproché fait l'objet d'une procédure pénale, la décision de l'institution judiciaire pénale doit être préalable à la procédure disciplinaire ; si le procès pénal aboutit à la condamnation de l'avocat, la radiation du barreau est de droit.
La procédure disciplinaire et les sanctions éventuellement données aux avocats sont définies par le règlement intérieur.

Art. 512-6 - Du règlement intérieur du barreau de Bourgogne
Il est institué un règlement intérieur du barreau de Bourgogne, pour l'application du présent codex.
Tout changement du règlement intérieur doit être approuvé par le barreau à la majorité simple puis soumis au contrôle du juge de Bourgogne qui dispose d'un droit de veto.
Le règlement intérieur contient notamment l'organisation interne du barreau, les modalités d'organisation de l'examen d'accès à la profession d'avocat, le code de déontologie de la profession, et l'organisation de la procédure disciplinaire.


Précision : les anciens articles 512-1 à 512-32 deviennent le règlement intérieur du barreau de Bourgogne, pour autant qu'ils ne soient pas contraires aux nouveaux articles 512-1 à 512-6, le temps de la rédaction du nouveau règlement intérieur.

Adopté le 2 Octobre 1456
Promulgué et annoncé le 2 Octobre 1456

Citation:
































Par Derpsy, préfêt d'Autun, le 4 Octobre de l'an de grâce 1456.










pnj


Citation:
Suite à la nomination de Messire Stam comme Bâtonnier du Barreau de Bourgogne, l'ouverture du Barreau au recrutement est effective. Si vous êtes intéressés par le métier d'avocat ou de greffier, veuillez prendre contact avec Messire Stam par courrier.

Par Derpsy, en tant que Préfêt d'Autun, le 5 Octobre de l'an de grâce 1456.




Saizieu




Bourguignonnes et Bourguignons,


Très bientôt, la ville de Bourges, dans le Duché du Berry, va organiser le Grand Festival de la Couronne, qui donnera lieu à diverses animations qui vous seront ouvertes (sur un forum accessible à tous.)


Une partie des animations sera faite par les équipes ducales.

L’équipe ducale de Bourgogne aura droit de se présenter aux épreuves de soule, de joute et de duel à l’épée. Si vous désirez participer à l'épreuve de soule, veuillez vous inscrire auprès de messire Dnapo, qui en sera le capitaine. Les autres épreuves sont libres d'accès pour la noblesse, et notre Duc Verbam sera le représentant de la délégation bourguignonne.


L’autre partie des animations sera faite par les équipes municipales.

Les équipes municipales représenteront leur ville dans les épreuves de lancers de haches, de duels au bâton et le tir à l‘arc. Pour vous inscrire, il vous faut vous renseigner auprès de votre propre maire.


Les festivités dureront un mois, et de nombreuses provinces sont conviées à participer à cet événement. Nous vous invitons à venir faire rayonner notre Duché aux yeux du Royaume et au-delà, pour la gloire de la Bourgogne !

Par LeSeigneurNoir en tant que préfet d'Autun,
Le 3 avril 1457 .



_________________
"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
RAPPORT DE MI-MANDAT

1 / Le Duc



Bourguignonnes, Bourguignons

Nous voila déjà à mi-mandat, l’heure est donc venue de faire un premier point sur le travail du conseil ducal, conseil que personne ne voyait travailler ensemble et qui pourtant y arrive, et bien.
Ce conseil travaille, a pris des engagements et les honore.
L’écoute et la communication que vous, peuple de Bourgogne n’avez eu de cesse de réclamer à toutes les listes lors des dernières élections, ne sont pas passées aux oubliettes.
Le premier vote du conseil fut pour la transparence des comptes ; depuis, vous pouvez voir chaque dimanche affichés les chiffres ducaux en gargote et plus finement à l’Assemblée Bourguignonne.
D’ailleurs, cette Assemblée était moribonde alors qu’elle se doit d’être la voix du peuple, nous avons donc là aussi, dans la volonté d’entendre le peuple bourguignon, de communiquer et d’être proche de ses attentes, voulu lui donner un souffle nouveau. Le vicomte Vaxilart fut donc chargé de remettre sur pied cette assemblée, il a notre soutien dans cette initiative et espérons qu’il réussira à mener à bien cette entreprise.
De même, le porte-parole ducal, en l’occurrence Dame Keltica, se devant d’être le lien entre le conseil ducal et l’Assemblée Bourguignonne, a reprit possession du bureau déserté par ses prédécesseurs dans les locaux de l’Assemblée.

Le secteur économique, grand chantier de ce mandat en quelque sorte, était préoccupant. A présent que vous avez accès aux chiffres chaque semaine, vous devez mieux comprendre les nécessités du Duché.
Plusieurs grands objectifs sont fixés ; remboursement des différentes dettes jusque ici accumulées, remontée des stocks vitaux, reprise d’achats réguliers aux mairies, augmentation de l’actif et de la trésorerie courante.
Nous constatons à mi-mandat la réussite de l’équipe économique ; certes la trésorerie pure, celle qui se voit le mieux le dimanche matin, n’est pas reluisante, mais tout est payé, et petit à petit les dettes s’épongent; qui paye ses dettes s’enrichit, c’est bien connu.
Les achats aux mairies ont reprit de façon régulière et les stocks ducaux remontent.
Les stocks vitaux que sont le blé et le maïs sont à présent à un niveau suffisant en permanence pour permettre au bailli de produire les bêtes sans coupure de production ne serait-ce que quelque heures.
De même pour la pierre et le fer, absolument nécessaires à l’entretien de nos mines et la prévention d’une catastrophe, les stocks sont remontés à un niveau pas encore tout a fait suffisant pour se dire « à l’aise » mais au moins de ne pas être pris de court.
Pour en finir sur l’économie, une nouvelle forme d’impôt a été votée, aussi, comme vous devez le savoir, après discussion avec les maires puis au conseil ducal, cette formule a été bien comprise de tous et surtout la notion de son caractère indispensable.


J’en viens maintenant à la justice, celle-ci ayant malheureusement connu quelques déboires. Le procureur nommé en début de mandat, messire Willaparis, s’est vu malheureusement, pour des raisons indépendantes de sa volonté, incapable de pouvoir assumer son poste au bout de quelques jours ; il fut donc remplacé par messire Louisphilippe. Néanmoins justice fut rendue.

Je termine par la sécurité ; aucune prise de mairie n’est a déplorer, le connétable et le prévôt assurent efficacement la défense de nos villes.
Cette surveillance de chaque jour nous a d’ailleurs permis de faire avorter dans l’œuf une tentative de formation d’armée illégale sur notre sol, ceci grâce à notre armée dirigée par le général Snell, qui a rapidement encerclé et bloqué ces rats ; se voyant pris au piège à Nevers, ne pouvant en sortir sans tomber sous les épées justicières de nos soldats, les renégats ont profité de la présence à Nevers de son Altesse la princesse de France Armoria, ainsi que de sa Grâce le duc de Corbigny Erikdejosseliniere pour les prendre en otage, s’assurant comme cela un billet de sortie.
Ces moins que rien sans honneur ni bravoure ne perdent cependant rien pour attendre, leur avenir est déjà écrit en Bourgogne, leurs têtes au bout d’un piquet orneront bientôt la place de Dijon.

Je laisse maintenant les conseillers vous donner chacun un mot sur leur travail.

Merci de m’avoir écouté, Bourguignonnes, Bourguignons, le travail continue pour vous, pour la Bourgogne!

Verbam, Duc de Bourgogne



2/ Le Bailli



Le travail du bailli a de nombreuses interactions avec le CaC, le CAM et le connétable, sous les ordres du duc.

Il consiste à :

- Produire les animaux avec du blé et du maïs fournis au CaC par les mairies.
- Embaucher les hauts fonctionnaires en fonction des besoins en PE du duché.
- Assurer deux fois par semaine les fonds nécessaires aux forces armées.
- Etablir les mandats ducaux pour que le CaC les attribue aux différentes instances.
- Veiller à ce que les mines soient entretenues chaque jour afin de pallier à une absence éventuelle du CAM.


- Production des animaux :

Semaine du 30 Mars au 5 Avril 1457 : 147 vaches - 155 moutons - 192 cochons.
Semaine du 6 Avril au 12 Avril 1457 : 144 vaches – 114 moutons – 184 cochons.
Semaine du 13 Avril au 19 Avril 1457 : 138 vaches - 153 moutons - 208 cochons

Total des animaux produits pour la période du 30 Mars au 19 Avril 1457 :
429 vaches - 452 moutons - 584 cochons



- Embauches des hauts fonctionnaires :

Semaine du 30 Mars au 4 Avril 1457 : 9 hauts fonctionnaires ont vendu 90 PE Institutions – 2 hauts fonctionnaires ont vendu 40 PE Finances.
Pour un total de 213 écus.

Semaine du 5 Avril au 11 Avril 1457 : 6 hauts fonctionnaires ont vendu 90 PE Instituions – 1 haut fonctionnaire a vendu 20 PE Finances.
Pour un total de 178 écus.

Semaine du 12 Avril au 18 Avril 1457 : 4 hauts fonctionnaires ont vendu 70 PE Institutions - 2 hauts fonctionnaires ont vendu 40 PE Finances - 1 haut fonctionnaire a vendu 20 PE Commerce.
Pour un total de 170 écus

Montant total des sommes allouées entre le 30 mars et le 18 avril pour la production de PE : 561 écus



- Montants alloués aux forces armées :

Semaine du 30 Mars au 4 Avril 1457 : 5000 écus dont 2028 écus sont revenus dans les caisses du duché.
Semaine du 5 Avril au 11 Avril 1457 : 4000 écus dont 1912 écus sont revenus dans les caisses du duché.
Semaine du 12 Avril au 18 Avril 1457 : 4000 écus dont 850 écus sont revenus dans les caisses du duché.

Montant total des sommes allouées aux forces armées pour la période du 30 Mars au 18 Avril 1457 : 8210 écus


- Gestion des mandats :

Un constat a été établi en date du 2 Avril et des courriers envoyés aux personnes qui n’avaient pas restitué leur mandat attribué au cours des mandats précédents depuis plusieurs mois.
Le suivi des mandats est fait régulièrement.

Des mandats sont établis ponctuellement à la demande du CaC pour l’armée. Ils sont restitués au fur et à mesure.


- Gestion des mines :

Le bailli n’a pas eu à entretenir les mines puisque le CAM n’a pas été absent au cours de ces dernières semaines.


Dame Vivelavie, Bailli de Bourgogne


3 / Le Commissaire au Commerce



Le travail du conseiller au commerce a de nombreuses interactions avec le bailli, le CAM, les maires de Bourgogne et les autres duchés, sous les ordres du duc.

A ma prise de fonction, le 30 janvier 1457, le stock de céréales était vide et les actifs s'élevaient à environ 44.000 écus (dont 29.000 écus de dettes déclarées environ ; 12.000 écus à la Franche Comté, 8.000 écus aux vétérans de la guerre de Bretagne et 9.000 écus aux soldats de l'ost pour des missions effectuées en janvier/février/mars). L'une de nos mines, celle de Cosne-Nevers, avait perdu un niveau. Le prestige était à **1/2.

Actuellement, nos stocks de céréales sont remontés à des niveaux satisfaisants. Le bailli n'a jamais manqué de céréales pour ses bêtes. Les frais de bouche ont toujours pu être payés en viande et en pain. Le CAM n'a jamais manqué de pierre, ni de fer, pour entretenir les mines. La carrière de Cosne-Nevers a été remontée à son niveau optimal. Le prestige est remonté à ****.

Nos actifs s'élèvent à présent à environ 42.750 écus (dont 20.750 écus de dettes ; 12.000 à la Franche Comté, 8.000 écus aux vétérans de la guerre de Bretagne et 750 écus aux soldats de l'ost pour des missions effectuées en janvier/février/mars).

Outre l'augmentation du prestige et la remise niveau de la carrière Cosne-Nevers, cela représente une progression nette de 7.000 écus en trois semaines.

Le paiement des soldats (ost et vétérans de Bretagne) sera achevé pour le 10 mai au plus tard si aucun incident majeur ne survient.

En outre, lors du conseil de régence, les mairies étaient limités à 1500 écus de vente chaque semaine avec le duché. Aujourd'hui, le duché achète pour 3000 écus chaque semaine pour chaque mairie. Parmi ces 3000 écus, 500 sont attribués à des rachats de denrées diverses jugées inutiles et encombrantes. Cette politique de rachat permet de désengorger progressivement les marchés afin de relancer l'économie. Cela permet également de renouer avec la confiance des maires envers leur duché.

Pour que cette politique de remboursement de nos dettes et de désengorgement des marchés soit viable, nous avons entrepris de réformer les impôts. Non seulement les impôts réguliers sur le peuple (par l'intermédiaire des mairies) ont été remis en vigueur, mais ils ont également été augmenté significativement. Ces impôts sont calculés en fonction des propriétés foncières (3 à 5 écus par champ et 6 écus par échoppe, cela toutes les deux semaines).

A ce rythme, nous espérons pouvoir rembourser toutes les dettes d'ici deux mois et demi environ. Nous espérons également pouvoir désengorger tous les marchés de Bourgogne d'ici trois à quatre mois environ.
Une fois les dettes remboursées, les excédents fiscaux seront dédiés à la constitution de stocks ducaux permettant une gestion plus saine et efficace de nos actifs. A l'heure actuelle, nos faibles actifs nous contraignent à une gestion en flux tendu.


Messire Aioren, CAC de Bourgogne.


4 / Le Général



Du côté militaire, il y a eu des progrès des côtés tactiques et logistiques.

Premièrement, la Bourgogne a de nouveau une armée relevant directement de l'Ost. L'armée 'Brigade du Borgne' est menée par moi-même et patrouille désormais sur les routes de notre duché. Elle est d'ailleurs intervenue à Nevers pour protéger le duché de mercenaires qui tentaient de former une armée illégalement.

Ensuite, avec l'aide du CaC messire Aioren, nous avons établi un mode d'opération pour les missions de l'Ost, pour que ces dernières soient plus facilement intégrées dans les dépenses du duché et soient moins un trou noir pour les finances. Nous croyons que ce nouveau système permettra aussi aux soldats d'être payés plus rapidement et plus efficacement.

Messire Snell, Général de Bourgogne



5 / Le Connétable



Suite à l'alerte donnée dans le Lyonnais Dauphiné, nous avons doublé notre surveillance sur les villes frontalières. Rien à signaler à part quelques allés et venues. La ville de Nevers a été décrétée en Etat de siège par le duc Verbam suite à la constitution d'une armée illégale en ses murs. La menace fut cependant vite écartée.

Le travail de surveillance continue.

Dame Esmeraaldaa
Connétable de Bourgogne



6 / Le Prévôt



Les différentes douanes de Bourgogne continuent de veiller. Nevers a connu un état d’alerte mais la menace étant écartée, l’état de siège a été levé par notre Duc.

Trois nouvelles recrues au sein des Chef maréchaux ont eu lieu, 2 sur Dijon et 1 sur Sémur. Côte police, les lieutenants veillent toujours, un sergent de police est venu renforcer les rangs de Sémur.

Nous continuons notre veille.

Dame Siaam
Prévôt de Bourgogne


7 / Le Juge



Bonjour Bourguignons, Bourguignonnes,

Voila maintenant trois semaines environ que j'occupe le fauteuil de juge au tribunal du palais de justice de Dijon, tâche bien difficile qui me faisait très peur au début mais peu à peu et avec l'aide de mon prédécesseur le baron Stam, que je remercie sincèrement, en étudiant et en travaillant beaucoup, j'ai su m'adapter.
Le premier procureur a dû céder sa place pour des problèmes indépendants de sa volonté, le second a dû se mettre en retraite ; les procès ont donc pris du retard mais a présent tout rentre dans l'ordre.

verdict rendus

ciceron13 relaxé
lafouaise coupable
vespasien coupable
vaxilart relaxé
vicente coupable
delsi relaxé
Zounette coupable
yasmin_b coupable
jackouillette coupable


Dame Emmaline, Juge de Bourgogne


8 / Le procureur



Bonjour à tous,

Lorsque j’ai pris le poste de procureur, à la suite de la défection de mon prédécesseur messire Willaparis, j’ai constaté un énorme retard dans les dossiers ; j’ai donc tâché de lancer le plus de dossiers possibles, environ 5 ou 6 depuis ma prise de poste. J’essaie de m’entourer de bons conseils, afin de remplir mon rôle de la meilleure des façons. Je désire aussi résorber la forme de tolérance qui s’est instillée dans les procédures ; si autrefois, on s’est surtout acharnés sur de petits brigands, des petits méfaits, en laissant filer les personnages publiques qui déviaient de leur droiture, je tiens à ce qu’aujourd’hui, la justice bourguignonne devienne un modèle pour les duchés voisins, dans l’équité, la parité, la morale et l’égalité entre tous les citoyens.

Merci à vous de votre attention.

Messire Louisphilippe, Procureur de Bourgogne


9 / Le Chambellan



Recrutement en cours d'ambassadeurs : toute personne est la bienvenue. On recherche aussi un ambassadeur parlant italien.
Discussion avec deux ordres : l'Ordre des Chevaliers Francs et l'Ordre de la Dame blanche

Débat sur l'entrée ou non dans la ligue
Relations diplomatiques créées avec les royaumes germaniques et discussion en cours avec la République de Venise
Signature du traité sur le statut des diplomates avec le Duché de Milan.


Messire Asclépiade, Chambellan de Bourgogne


10 / Le Porte-Parole



Bonjour à tous,

Le rôle du porte-parole est d’être le lien privilégié entre le conseil ducal et vous, peuple de Bourgogne. De fait, mon rôle consiste essentiellement à vous faire parvenir les décisions, les nominations, les annonces qui sont faites au conseil, dans quelque domaine que ce soit. J’affiche en gargote les faits précédemment cités, ainsi qu’en préfecture et à l’Assemblée, pour que vous soyez au plus vite informés des décisions et que celles-ci soient parfaitement diffusées.
De plus, j’ai repris le bureau délaissé qui se trouve à l’Assemblée Bourguignonne, afin de pouvoir non seulement faire le circuit du Conseil vers le peuple, mais également le chemin inverse. Le désir de communication passe aussi par là, et je vous encourage à venir vous faire entendre à l’Assemblée.

Merci de votre attention

Dame Keltica
Porte-Parole de Bourgogne.



Fait à Dijon,

le 23 Avril 1457,

Par l'ensemble du Conseil Ducal, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.



Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 26 avril 1457.


_________________
"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bilan Économique, semaine du 19 avril au 25 avril 1457 :

  • Liquidités : 11.065,72 écus
  • Stocks : 31.774,35 écus
  • Dettes : 19.861,20 écus
  • Prêts : 0 écus

    • Total actifs : 43.054,57 écus ( dont 19.861,20 écus de dettes)


Evolution par rapport à la semaine précédente : +1025,74 écus

Les actifs ont diminué, mais en contrepartie les dettes ont davantage diminué, ce qui nous donne une balance positive de 1000 écus environ. Le travail de désengorgement des marchés et de remboursement des dettes continue.


Fait à Dijon

Le 26 Avril 1457,

Par Messire Aioren, CAC de Bourgogne, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.

Diffusé par Dame Keltica, Porte-Parole de Bourgogne.



Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 26 avril 1457.

_________________
"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Aioren a écrit:




Bourguignonnes, Bourguignons,

Dans l'optique d'un travail en profondeur de désengorgement des marchés, le conseil ducal a décidé d'adopter une nouvelle grille d'achats auprès des mairies de Bourgogne.

Cette grille revoit les prix à la baisse afin de permettre de racheter le maximum possible de denrées à des tarifs proches de ceux de l'AAP.

Par décision ducale, suite à une égalité dans le vote, cette grille d'achat est également considérée comme la grille officielle de référence pour le prix des denrées en Bourgogne.

Voici la grille en question :

Citation:

Denrées :
Fruits : 10,25
Lait : 8,75
Légumes : 9,75
Maïs : 3,35
Pain : 6,5
Poisson : 18
Viande : 17,50

Matières premières :
Blé : 13
Bois : 4
Carc. Cochon : 15
Carc. Vache : 30
Farine : 14,75
Laine : 12
Minerai de fer : 20
Peaux : 15
Pierre : 13,75

Forge :
Casques : 152
Couteaux : 15,30
Epées NA : 174
Epées : 196
Fer brut : 50
Haches NA : 132,6
Haches : 154,6
Lames NF : 76
Lames d'épée : 102
Lames de Hache : 102
Seaux : 41,30

Charpenterie :
Barques : 108
Coque : 34
Echelles G : 74
Echelles P : 26
Manches : 8,60
Rames : 26
Seaux NC : 26

Vêtements :
Bas : 46
Bottes : 82
Boucliers : 69
Braies : 70
Bustiers : 129
Capes : 175
Ceintures : 37
Chapeaux : 52
Chausses : 26
Chemises : 118
Coiffes : 76
Cols : 70
Cordes : 49
Foulards : 46
Gilets : 127
Houppelandes : 237
Jupes : 128
Mantels : 262
Poulaines : 67
Tabliers : 112
Toques : 52
Robes : 241




Fait à Dijon,

le 1er mai 1457,

Par l'ensemble du Conseil Ducal, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.













.

Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 3 mai 1457.


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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons


Après débat et vote au sein du Conseil, nous, Verbam, Duc de Bourgogne, décrétons :

- Les Préfets conservent leur place au Conseil Municipal de leur ville, ainsi qu’il en a toujours été.

- Les Maires ne peuvent leur en refuser l’entrée, sans une motivation avérée définie par le Codex de non-respect de leur rôle des dits Préfets.



Fait à Dijon

Le Premier Mai 1457

Par Dame Keltica, Porte-Parole du Conseil, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.



Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 3 mai 1457.


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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons


Après débat et vote au sein du Conseil, nous, Verbam, Duc de Bourgogne, décrétons :

- les Maires devront utiliser davantage leur pouvoir de régler les délits mineurs, en collaboration avec les Préfets, pour conforter leur rôle d'autorité judiciaire locale et pour que le Juge et le Procureur puisse se concentrer sur les délits plus complexes. Les délits mineurs sont les suivants : les délits mineurs de marché (spéculation, ventes à un prix illégal) et les délits mineurs d’emploi (embauches à des salaires illégaux).

- le Chancelier sera nommé par le Duc, et il aura pouvoir pour nommer le Bâtonnier et le Greffier en Chef, afin de surveiller la bonne marche de l’Institution Judiciaire.



Fait à Dijon

Le Premier Mai 1457

Par Dame Keltica, Porte-Parole du Conseil, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.



Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 3 mai 1457.


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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Aioren a écrit:
Bilan Économique, semaine du 26 avril au 2 mai 1457 :

  • Liquidités : 9.558,55 écus
  • Stocks : 31.867,8 écus
  • Dettes : 19.861,20 écus
  • Prêts : 0 écus

    • Total actifs : 41.426,35 écus ( dont 19.861,20 écus de dettes)


Evolution par rapport à la semaine précédente : -1628,22 écus

Nos actifs ont diminués cette semaine car nous avons rencontré de nombreux problèmes avec nos mines de fer. Celles-ci ont chacune perdu un niveau et leur remplissage s'est effondré. Il en résulte une baisse importante de nos revenus.
Nous avons également perçu moins d'impôts sur les mairies.
En contrepartie, les revenus liés aux listes ducales ont permis d'estomper une grande partie de cette perte de revenus.


Fait à Dijon,

le 3 Mai 1457

Par Messire Aioren, CAC de Bourgogne, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.

Diffusé par Dame Keltica, Porte-Parole de Bourgogne.



Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 3 mai 1457.


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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Bourguignonnes et Bourguignons,


Suite au vote réalisé au Conseil Ducal, la nouvelle grille de prix proposée par la ville de Dijon est avalisée à la majorité des voix des votants.

Cette nouvelle grille de prix sera effective dès son affichage en la halle de Dijon et à la mairie de la ville ; le maire de Dijon est également tenu d'en informer ses administrés.

Citation:
Citation:
produit prix

Fer 24
Bois 4,2
Poisson 19,5

Lait 10
Fruit 10
Légume 10
Maïs 3,6

Blé 13,1
Farine 15,4
Pain 6,5

Carcasse C 15,5
Carcasse V 31
Viande 17,8

Manche 9
Rame 20
Coque 30
Barque 80
Seau NC 27
Echelle P 27
Echelle G 77

Fer Brut 55,4
Couteau 17
Lame NF 82,6
Lame Hache 109,8
Lame Epée 109,8
Hache NA 142
Hache 142
Epée NA 188
Epée 211
Seau 44
Casque 164

Laine 12,5
Peau 15

Chapeau H/F 53
Chemise H/F 123
Braies H/F 73
Bas H/F 48
Chausses H/F 26,5
Ceinture (H/F) 38
Bottes H/F 83
Gilet (H) 128
Cape H/F 178
Col H/F 73
Jupe (F) 133
Robe (H) 248
Tablier (H) 113
Bustier (F) 128
Corde (F/H) 50,5
Foulard (H) 48
Toque (H) 53
Coiffe (F) 78
Poulaines H/F 68
Bouclier 68
Houppelande (F) 263
Mantel (H) 270,5



il y a eu changement sur les produits de base:
- lait +0.5 afin de légaliser tout le lait aujourd'hui au dessus de la grille.
- poisson -0.5 afin de rendre le poisson plus accessible. Attention 2 lait à 9.5 reste plus intéressant qu'un poisson à 19.50.

Le salaire des artisans est passé à 25 à 23 afin de baisser légèrement l'ensemble des prix.

Et les produits inutiles tel que : rame,coque,barque,hache, on été baissé afin de pouvoir être revendu à d'autre mairie ou au duché.












Fait à Dijon,

le 5 Mai 1457,

Par Dame Keltica, Porte Parole de Bourgogne, au nom de Verbam, Duc de Bourgogne.



Vivelavie6 a écrit:


La majorité du conseil ducal s'est prononcée favorablement pour promulguer un édit afin de légiférer les achats / ventes de fer en Bourgogne faisant référence à l'article 423-4 de notre Code Pénal :


Citation:

Art. 423-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le duché ou la mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.



Citation:

Par la grâce de Dieu, nous, Verbam, en notre qualité de duc de Bourgogne, à tous ceux qui ce présent écrit verront, salut !
En vertu des pouvoirs à nous baillés par les urnes, que sachent tous, présents et à venir,

1°- Attendu que le minerai de fer est crucial à notre économie,
2°- Attendu que les mines et notamment celles de fer peinent à se trouver les travailleurs nécessaires à leur exploitation,

Avons arrêté :
1°- que le minerai de fer est désormais déclaré marchandise stratégique, telle que définie par le Codex, et réservée comme telle à l'achat par les personnes appartenant à la guilde des forgerons Bourguignons.
2°- qu'en conséquence toute infraction au présent édit sera passible des sanctions de l'article 423-4 du Codex.

Et mandons nos élus et fonctionnaires d'exécuter le présent édit en toutes ses dispositions à la fin de son application immédiate, et généralement faire le nécessaire.


À la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire verte et de lacs de soie rouges et verts,



Faict en la ville de Dijon, le Vème du moys de mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLVII, par nous, Verbam, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.








Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 5 mai 1457.



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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,



Face au comportement intolérable et inacceptable du général Snell, qui n’a déjà que trop duré.
Bafouant sans mot dire tous les devoir d’un conseiller ducal et d’un haut militaire digne de ce nom, notamment en ne se soumettant point sans explications à ses pairs conseillers et à son Duc aux articles suivants.



Citation:
Art. 213-2 – De la présence des conseillers
Chaque conseiller y possède son bureau, il a le devoir d’y intervenir en cas de besoin de manière à assurer comme il le faut son travail.
Une visite quotidienne de son bureau et des discussions traitant de ses dossiers présentes sur le conseil de bourgogne est souhaitée pour que chaque conseiller assure bien le suivi de ses dossiers.
Une visite tous les deux jours en semaine et une visite durant le week-end (du vendredi soir au dimanche soir) est nécessaire pour assurer le suivi des dossiers communs à tous en cours.
Les seules discussions ou l’intervention de chaque conseiller est nécessaire sont les discussions soumises à un vote.
Ces dispositions sont aussi à appliquer aux différents bureaux qui sont ouvert sur le château de Dijon.



Or il s’avère que le général a été vu au conseil ducal pour la dernière fois le 22 avril en son bureau, et le 28 avril a Savigny.


Citation:
Art. 213-4 – Du devoir de vote
(édit du Duc Asterius du 28 Février 1455)

Tous les conseillers élus ont un devoir de vote.
Si un ou plusieurs membres du conseil ducal constate(nt) qu'un des conseillers présent ne se soumet point à son devoir de vote plusieurs fois de suite, une demande de révocation de ses fonctions pourra être effectuée auprès du Duc en exercice (voir art. 211-5).


Pourtant, cette fin de semaine, se déroulaient deux votes, sans participation de sa part.

Pire même, en cette fin de semaine, une grande crise a opposé la Bourgogne à deux provinces, le Lyonnais-Dauphiné et le Languedoc ; je demandais dès le dimanche 3 mai au Général Snell de retirer l’agrément Bourguignons à l'Armée 13ème d’Urgell, qui est à la base de ces tensions.
Je passais toute cette fin de semaine à essayer de rassurer de nos bonnes intentions ces deux provinces, par discutions et messages divers, leur assurant le retrait de l’agrément.
Malheureusement, le général Snell n’a point obtempéré à mon commandement formel de retrait du dit agrément, faisant ainsi preuve soit d’insubordination, refus d’obéissance, négligence coupable, si ce n’est désertion de son poste comme nous le démontrent ses bien trop rares visites en notre conseil.

En conséquence et en vertu des articles sus-cités, 213-2 et 213-4, constaté par nous même Verbam duc de Bourgogne et fort certainement par bien d’autres conseillers ducaux.
Appliquons immédiatement ce que notre loi prévoit en ce cas-là, c'est-à-dire la révocation, selon l’article suivant



Citation:
Art. 211-5 – De la révocation des Conseillers
Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.


D’autre part, hormis le fait avéré de présence bien insuffisante et même douteuse pour l’intégrité de la Bourgogne et de fait pour la sécurité de nous tous Bourguignonnes et Bourguignons.
Je ne puis tolérer ceci!
Un général n’est pas un maillon libre de la chaîne ducale ! Ou qu’il se forme une compagnie franche, l’armée Bourguignonne est avant tout sous autorité du Duc ou Duchesse de Bourgogne.
Son silence et sa non exécution de notre volonté, emmène ce jour la Bourgogne aux portes de la guerre, anéantissant nos efforts diplomatiques.

Force est de constater que, malgré beaucoup de patience de nous-même et de certains conseillers essayant de faire avancer les choses,notamment en matière de remboursement de nos soldats, le général Snell n’assume ou ne veut pas assumer la fonction dont il est investi!

Nous ne pouvons devant les faits que le démettre de ses fonctions et face aux faits gravissimes, résultant de son attitude, que le mettre en procès pour haute trahison, aggravé de sa position de conseiller ducal et général de Bourgogne.
Mandons à notre procureur la mise en accusation prompte et rapide du général, aucune clémence à notre juge, mais laissons tout de même droit de s’expliquer à messire Snell s’il le souhaite et ceci dans les plus bref sdélais que notre justice concède.

Afin de ne point laisser nos terres sans protection, sera procédé dans les jours qui viennent à la nomination d’un autre général.




Fait à Dijon,

le 6 Mai 1457,

Par Sa Grâce Verbam, Duc de Bourgogne.











































Par LeSeigneurNoir, en tant que préfet d'Autun,
Le 7 mai 1457.


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