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[RP] Annonces Officielles

Saizieu
Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    En vertu de l'article 213-8 de la Ius Burgundiæ, autorisons par la présente la levée de la confidentialité des débats du conseil ducal de Bourgogne en rapport avec les faits reprochés à Robinettedesbois et la plainte en découlant;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le trente-et-unième jour du mois de décembre de l'an de grâce MCLDVII.





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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du Conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Refusons par la présente la requête de messire Ifrit de Domyos quant à la création de trois armées sur le sol bourguignon;

    Rappelons que nul ne peut créer ou circuler en armée sur le territoire bourguignon sans accord préalable du Duché de Bourgogne, toute violation de cette disposition de la Ius Burgundiæ étant passible de la peine de mort;

    Demandons au sieur Ifrit de Domyos et à ses compagnons de voyage de quitter le Duché de Bourgogne dans les plus brefs délais;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCLDVIII.






Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXIIIè Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
    - l'agrément ducal a été accordé à Garius, Jezal, Rickles et Williamss;
    - l'agrément ducal a été refusé à 206taz, Blacky, Cerius, Chadada, Gally, Geoker, Grandbandit, Lnora, Manulechti, Marc_antoine, Marssu, Ninon., Pas74, Teknor69, Titicha, Tizef, Zigo;

    Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dûment enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne;


    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne le sixième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCLDVIII.





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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire cet édit,
Salut !

Nous, Della de Volvent, faisons porter à votre connaissance la composition actuelle du Conseil ducal de Bourgogne.

Citation:
Composition du Conseil ducal de Bourgogne.
*****************************************************************************
En date du 18 janvier 1458.

Duchesse :
Sa Grâce Sorane de Voiturienvenir.

Porte-Parole :
Dame Della de Volvent, Dame de Railly.

A la Justice :
Procureur : messire Sirantonio
Juge : messire Umondel de Virloinval

A l'Economie :
Commissaire au commerce : messire Sarrasin
Bailli : messire Gothyra
Commissaire aux mines : dame Breiz, Meyre Rusée

A la Sécurité :
Général : dame Frim2811
Connétable : messire Eleazar
Prévôt : dame Lenada de Chambertin

Responsable des ports : messire Godefroy de Volvent, dict Ganju.

Sans poste fixe : messire Cedric92 de Chambertin

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 18 janvier 1458.



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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Son Eminence Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, au poste de consultante militaire.

Elle aura ainsi la charge de conseiller l'Etat-Major et d'aider la poursuite de la Réforme de l'Ost au château de Savigny.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1458.




Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Tenant compte du verdict rendu le 11 janvier 1458 par la cour de justice bourguignonne, où Dame Robinettedesbois a été reconnue coupable de haute trahison envers la Bourgogne ; le verdict prononcé lui interdit d'exercer toutes fonctions ducales pour une durée de trois mois.

Rappelant que Dame Robinettedesbois a abusé de son privilège de siéger au conseil ducal en tant que sénéchal pour briser la confidentialité des débats au sein du conseil et a ainsi divulgué des informations confidentielles à un autre Duché, mettant en péril tout relation entre nos deux Duchés.

En vertu du fait qu'il n'est pas tolérable qu'une personne reconnue traitre à la Bourgogne puisse conserver une position aussi honorifique au sein d'une institution ducale, encore moins dans une institution ayant pour vocation de représenter le Duché.

Annonçons par conséquence la révocation de Dame Robinettedesbois de son poste de sénéchal et de tout autre poste ducal conformément au verdict rendu.
Son remplacement va être organisé dans les meilleurs délais.

Nous espérons toutefois que Dame Robinettedesbois saura racheter sa conduite, avec patience et dévouement.

Afin que nul ne puisse contredire cette révocation, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le dix-neuvième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1458.



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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Otissette a écrit:
Aux autorités de Bourgogne

A sa Grace Sorane,

Faisons savoir décision prise par notre conseil concernant le traité de coopération judiciaire entre nos deux provinces.
Après vote à large majorité exprimée au sein du conseil ducal d'Anjou, Nous Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou, entérinons l'expression de nos conseillers et annulons le dit traité.


Fait à Angers en date du dix huitième jour de janvier de l'An Mil Quatre Cent Cinquante-huit,

Sa Grasce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou,
pour valoir ce que de droit.



Citation:
A Grâce Otissette de Reikrigen Kervanech, Duchesse d'Anjou
Au Duché d'Anjou et à ses habitants,

Nous prenons acte de votre annulation unilatérale du traité de coopération judiciaire qui liait pourtant nos deux duchés depuis longtemps.
Les clauses d'annulation dudit traité seront respectés et nous nous engageons à publier votre dénonciation en gargote et auprès de nos ambassades.

Toutefois, nous ne pouvons que déplorer la soudaineté de cette décision, alors que nous venions tout juste de prendre nos fonctions, encore plus l'absence de précisions quant à vos raisons.
Nous sommes obligés de rester dans l'expectative vu qu'aucune tentative de négociations ou demande sur ce traité n'a a été faite préalablement à cette annonce, dans le but de maintenir un lien entre nos deux duchés.

Et bien soit, nous nous contentons donc tout simplement d'en prendre bon acte et d'en tirer les conclusions qui s'imposent.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de janvier de l'an 1458.




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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la modification des articles suivants du codex bourguignon :

Citation:
Art. 00-2 – De la connaissance de la loi
Nul ne saurait ignorer la loi pourvu qu'elle soit accessible.

Art. 11-4 – De la liberté d’expression
Tout sujet du Duc de Bourgogne dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage à la Couronne, au Duché, à ses représentants, et aux résidents.

Art. 412-1
Nul ne peut être puni pour un crime, un délit ou une contravention dont les éléments constitutifs ne sont pas définis par une loi ducale, royale ou coutumière.

Art. 412-2
Nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi, ducale, royale ou coutumière.

Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique.

Art. 422-2a - De l'outrage à personnalité reconnue comme importante par le duché
Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont les conseillers ducaux, les maires, les nobles reconnus par la Hérauderie et les prélats.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende.

Art. 521-4 – De la fin de l’instruction
Le Procureur décide au vu du dossier établi par la police s’il y a lieu de renvoyer l’affaire devant la Cour de Bourgogne. Il peut demander tout complément d’enquête.
Par dérogation, il peut se saisir lui-même d'un dossier sans recourir aux services de police.
En cas de non-lieu, l’affaire est classée sans suite. Aucune mention ne sera portée sur le casier judiciaire du prévenu.
En cas de renvoi devant la Cour, le prévenu doit être recherché et arrêté pour être présenté à la Cour.

Art. 522-2 – De la réforme du brigandage
En cas de constatation d'un cas de brigandage, les magistrats sont astreints à suivre la procédure définie par la loi sur le brigandage.


Ces modifications prennent effet immédiatement dès la publication de cette annonce.

Afin que nul ne puisse contredire cet édit, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de janvier de l'an 1458.












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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.


Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Faisons annonce des nominations de Leurs Excellences Della de Volvent, Dame de Railly et Messire Puylaurens à la charge de vice-chambellan de Bourgogne.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.




Citation:
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- l'agrément ducal a été accordé à Assyr et Zwartkavaliert,
- l'agrément ducal a été refusé à 206taz, Dulciner, Elgringo, Gally, Jphif, Lnora, Petitrusse, Tatou1755, Titicha, Tizef, Tridan, Viny31, Worwick.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingt-troisième jour du mois de janvier de l'an 1458.




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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'insertion de ce nouvel article au Codex.


Citation:
Art. 422-2b – Cumul des postes
Tout cumul de poste entrainant un conflit d'intérêt manifeste est interdit.
Le non-respect de cet article est passible de 3 jours de prison.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 25 janvier 1458






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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonns et Bourguinons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la réforme de l'article relatif 211-4 concernant les modalités d'accession au Conseil.
Le nouveau texte dit :


Citation:
Art. 211-4 – Des modalités d’accession au Conseil
Le Duché reconnaît un seul mode d’accession aux charges d’élus du peuple. Les élections ducales se déroulent ainsi tous les soixante jours, ou trente jours après une démission du Duc, ou après éviction prononcée par le Roy.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de se présenter aux élections ducales sous réserve de remplir les conditions financières nécessaires au dépôt d’une liste.
Le Duché reconnaît à tout bourguignon le droit de choisir ses élus dans les temps impartis par la procédure.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 janvier 1458.






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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

La situation minière est telle que pendant les trois prochains jours, les mines seront fermées à l'exception de la carrière de pierres entre Cosne et Nevers.
Il serait idéal que le taux de remplissage de cette carrière soit au maximum pendant les prochains jours.
Ceci donnerait un stock de pierres appréciable assurant la réouverture des autres mines dans un délai raisonnablement court.

Si vous êtes de Cosne ou de Nevers ou si vous êtes dans les parages, une seule chose à faire : aller à la carrière !

Bourguignonnes et Bourguignons, le Duché compte sur vous !
Haut les pelles et les pioches et reprenons tous en coeur !


    Heigh-Ho

    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Dans la mine, le jour entier,
    Piocher pic pac, pic pac, pic pac,
    Notre jeu préféré.

    Pas bien malins d'être riches enfin
    Si l'on pioche pic pac
    Dans la terre ou dans la roche,
    Dans la mine, dans la mine...
    Dans la mine, dans la mine...
    Où un monde de diamants brille !

    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Du matin jusqu'au soir.
    On pioche pic pac, pic pac, pic pac,
    Tout ce que l'on peut voir.

    On pioche les pierres par monceaux,
    Et les sacs de cailloux par quintaux,
    Pour nous sans valeur sont ces trésors,
    On pioche pic pac, pic pac.


    Heigh-ho ...
    Heigh-ho ...
    Heigh-ho, Heigh-ho, Heigh-ho...

    Heigh-ho, Heigh-ho, on rentre du boulot !

    Heigh-ho, Heigh-ho...
    Heigh-ho, Heigh-ho, Heigh-ho, on rentre du boulot !


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 27 janvier 1458.



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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de la procédure à suivre en cas de brigandage.
Celle-ci annule et remplace la précédente.


Citation:
    RP.

    Procédure en cas de brigandage.

    Le malheureux voyageur ayant été brigandé prendra contact le coordinateur des recherches de brigands et cela sous les 5 jours suivant l'attaque. Après, ce sera trop tard.
    Le coordinateur lancera un avis de recherche en détaillant le plus possible, selon le témoignage de la victime, les traits et caractéristiques du brigand.
    Celui-ci sera recherché activement par la Police mais aussi par tous les Bourguignons.
    S'il est repéré dans un village ou sur une route de Bourgogne, il sera appréhendé et mené au tribunal où son procès sera immédiatement ouvert.
    Les recherches dureront 30 jours à dater de la date de l'affichage de l'avis de recherche.
    Passé ce délai, toute poursuite sera abandonnée.

    A la malheureuse victime, un dédommagement de 4 pains sera octroyé par un Maire de Bourgogne pourvu que cette demande soit faite aussi dans les 5 jours.

    La victime aura le loisir d'offrir une prime pour la capture de son agresseur. Elle le fera savoir au responsable de la procédure "brigandage" qui l'annoncera lors de l'avis de recherche.

    Remarque :
    En cas de litige territorial, quand il est difficile de définir précisément sur le territoire de quel Duché le crime a eu lieu, il est établi que c'est le Duché de destination de la victime qui est compétent pour traiter le dossier.



    HRP.

    Dispositions concernant les brigandages.

    Le joueur de la victime contactera le joueur du coordinateur des recherches de brigands en lui donnant les détails de l'attaque et les preuves.
    Il ne pourra donner le nom du brigand à personne d'autre sous peine de voir la plainte de son perso déboutée.

    Le joueur du coordinateur des recherches de brigands contactera le joueur du brigand et lui proposera de "jouer" selon les règles RP énoncées ci-avant.
    Si celui accepte, le joueur du coordinateur des recherches de brigands lance la procédure.
    S'il refuse, le procès sera lancé en mode "clic-clac" immédiatement.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 31 janvier 1458






  • Actuellement, le coordinateur des recherches de brigands est dame Faguiang.


Citation:
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,
Avons arrêté qu'il sera ouvert en Gargote, une salle de doléances, afin que chacun puisse y laisser à destination du conseil élu ses questions, remarques et commentaires.

Le fonctionnement en sera détaillé à l'entrée de la dite salle.

Le présent édit annule et remplace son précédent du 2 janvier 1456 signé et scellé par le duc Persan d'Ylfan

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 27 janvier 1458.





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Saizieu
Citation:
Citation:

Bourguignonnes et Bourguignons,

Vous avez pu constater que la Préfecture a fait l'objet de beaucoup d'attention ces dernier mois.
Un débat sur la réforme et les dysfonctionnement de la préfecture avait déjà été engagé lors du premier mandat de la Duchesse Ingeburge. Il s'est poursuivi lors des deux mandats suivants, accompagné de cession de votes au sein du conseil ducal. Plusieurs débats ont également eu lieu au sein de l'assemblée bourguignonne.
En tenant compte des débats ayant eu lieu précédemment au conseil et à l'assemblée bourguignonne et des votes, le conseil actuel a donc débattu de nouveau sur la préfecture pour arriver au constat suivant :
Au cours des six derniers mois, aucune réforme proposée n'a eu l'heur de plaire et n'a été mise en place, aucune amélioration n'est visible ; au contraire, nous avons pu constater que l'inactivité de la préfecture se confirmait.

Par conséquent, suite à un vote majoritaire, le conseil ducal a décidé de fermer la préfecture, avec 9 votes pour la suppression de la préfecture, 1 vote pour son maintien en l'état, aucun vote pour sa réforme et 2 votes blancs.

La fermeture de la préfecture sera effective dans les jours qui viennent.
Les rares Préfets encore fidèles à leur poste seront remerciés au cours d'une cérémonie officielle par la Duchesse en personne et pourront évidemment, s'ils le désirent, se présenter à d'autres fonctions où ils seront les bienvenus.

En attendant, je vous livre l'annonce officielle qui est jointe à cette déclaration.

Déclaration rédigée au Palais des Ducs de Bourgogne, le 1er février 1458




Citation:
Bourguignonnes et Bourguignons,
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Sorane de Voiturienvenir,

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr faisons savoir :

Que le conseil ducal a voté la fermeture de la Préfecture bourguignonne ainsi que sa suppression en tant qu'institution ducale.

Que ce présent édit annule donc les dispositions sur la préfecture présentes dans notre codex et ses annexes.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le premier jour du mois de février de l'an 1458.





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"N'interrompez jamais un ennemi qui est en train de faire une erreur" - Napoléon Bonaparte
Saizieu
Citation:
DÉCRET D'ABROGATION

A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr, faisons savoir, que suite au vote du conseil ducal pour la suppression de la préfecture, nous abrogeons par conséquent les décrets suivants :

Dans l'annexe première, des décrets d'application et autres, le chapitre 4 - décrets relatifs à la préfecture, à savoir :
- Sur le place des préfets au conseil municipal, fait le 1er mai 1457 au nom du Duc Verbam.
- De l'insigne de la préfecture, fait le 1er octobre 1456 par le conseil ducal.

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 7 février 1458.



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Della
Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation de l'article 522-4 du Codex bourguignon.

Citation:
ABROGE.
Art. 522-4 – De la rétribution au douanier/policier
(édit du Duc Asterius du 28 février 1455)

Tout douanier/policier qui arrêtera un brigand se verra octroyer par le duché deux poissons à 5 écus pièce afin de le remercier pour son aide et son courage.
Le douanier/policier en question prendra contact avec le connétable qui lui indiquera la marche à suivre pour recevoir son bien.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.








Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification des articles 513.


Citation:

Art. 513-1 – De la saisine de la Cour d’Appel

La Cour d’Appel du Royaume peut être saisie par l’accusé, le plaignant, ainsi que le procureur et le juge ayant traité le dossier, en cas de non satisfaction du jugement rendu.

Art. 513-2 – De la question préjudicielle
La Cour d'Appel peut être saisie par le Juge de Bourgogne pour répondre à une question préjudicielle concernant l'interprétation de la Charte du Juge, l'état du droit, la peine adéquate à prononcer.
La question se doit d'être précise et adressée par courrier au Procureur Général, en fournissant l'état du dossier et les minutes du procès en cours. Le Procureur Général filtre les demandes à sa discrétion.
Le Juge de Bourgogne n'est pas obligé de suivre l'avis de la Cour d'Appel dans son verdict ; néanmoins, s'il ne le suit pas, il augmente les risques de révision de son verdict en cas d'appel.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.








Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de l'article 211-3.


Citation:
Art. 211-3 – Des charges des différents conseillers
Le Duché reconnait aux Conseillers ducaux toutes les charges inhérentes à leur poste.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.








Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté le décret d'application suivant :


Citation:
Section 1 – Des agents du duché

Art. 212-3 – Des charges d’agents du duché relevant du Conseil ducal
Le Duché reconnait aux agents du duché les charges et devoirs suivants :
- le Chambellan est responsable de tous les aspects diplomatiques et des relations en découlant, pour plus de détail, voir en annexe, la charte de la Diplomatie de Bourgogne.
- le Recteur pourvoit à la bonne diffusion du savoir en Bourgogne : il distribue les chaires quotidiennement, constitue les programmes hebdomadaires, pour plus de détail, voir en annexe, la charte de l'Université de Bourgogne.
- le Sénéchal organise et supervise le Groupement d'Animation Ducale.
- le Chef de Port dirige l'organisation portuaire ; la charte en annexe "des ports et chefs de port" donne plus de détail.
- le Coordinateur des recherches de brigands est garant du bon fonctionnement de la procédure en la matière.
- le Bâtonnier du Barreau gère et dirige le Barreau de Bourgogne.
- le(s) greffier(s) a(ont) en charge l'archivage des dossiers judiciaires.

Art. 212-4 – Des fonctions ducales, de leur nomination et de leur durée.

Pour toute fonction, non listée ci-dessous, les personnes sont nommées par le Duc, reconduites par le Duc de mandat en mandat. (par exemple, chambellan, recteur, etc.)
Dans le cas de charte existante en annexe, les dispositions de la charte s'appliquent.
Le Duc conserve toujours le droit de révocation pour n'importe quelle fonction.

Les fonctions des Adjoints et assimilés tels que
- Vice-Chambellan
- Vice-Recteur
- Adjoints des Conseillers ducaux
sont soumises à l'autorité immédiatement supérieure qui décide de leur nomination, de la durée de leur mandat et de leur révocation.
L'accord du Duc et/ou du Conseil ducal est requis dans tous les cas.

Les fonctions suivantes sont limitées à 4 mois, reconductibles sans limitation :
- Sénéchal
- Chef de port
- Coordinateur de recherche des brigands
- Greffier et chef greffier
Les nominations sont décidées par le Duc et/ou le conseil ducal après une annonce de recrutement ou le cas échéant, selon les modalités définies dans une charte en annexe. Seul le Duc peut les révoquer en cours de mandat.

La fonction de Bâtonnier est limitée à 4 mois reconductibles sans limitation. Le Bâtonnier est élu par et parmi les Avocats du Barreau de Bourgogne, avec l'accord du Duc.
Les Avocats peuvent demander sa révocation au Duc, le Duc peut le révoquer avec ou sans demande préalable des avocats.

Les postes de douaniers et policiers ne sont pas limités dans le temps. Ils sont nommés par le Prévôt qui est seul responsable.

Les postes d'Ambassadeurs ne sont pas limités dans le temps. Ils sont nommés par le Chambellan qui est seul responsable.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.








Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation des articles 211-7, 231-6, 232-6, 321-1, 321-2, 323-1, 323-2, 331-1, 331-2, 331-3, 332-1, 332-2, 332-3 du Codex bourguignon ainsi que de l'annexe concernant la Bourguignonne des jeux.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.



Citation:
A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation de l'article 521-3.

Citation:
ABROGE.
Art. 521-3 – De la rédaction du dossier d’instruction
Une fois les preuves réunies lors de l’enquête, la police ouvre un dossier d’instruction au bureau de police, rassemblant les pièces suivantes :
- la référence du texte pénal objet de l’instruction,
- la ou les preuve(s)
- la fiche du prévenu au moment du délit
- un ou des témoin(s) le cas échéant
- la copie des courriers adressés au prévenu et à la victime, le cas échéant.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.








Citation:
ERRATUM.

A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté l'abrogation des articles 211-7, 231-6, 232-6, 321-1, 321-2,322-1, 322-2, 323-1, 323-2, 331-1, 331-2, 331-3, 332-1, 332-2, 332-3 du Codex bourguignon ainsi que de l'annexe concernant la Bourguignonne des jeux.


Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 février 1458.


_________________
Della
Comme le Maire ne faisait pas son travail, comme j'étais à Autun, je pris une copie des annonces en retard et les affichai, me promettant d'en parler au Maire.

Citation:


Feuille de quinzaine.

Citation:
Semaines du 1er février 1458 au dimanche 14 février 1458.

Débats

- Débat sur le 6ème Grand Festival de la Couronne, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur la Mise à jour du Codex, proposé par sa Grâce Sorane.
- Débat sur l'abrogation de l'article 521-3, proposé par Umondel.
- Débat sur la modification de l'article 211-3, proposé par Umondel.
- Discussion sur la situation provençale.
- Discussion sur la gestion d'une des villes de Bourgogne.
- Discussion sur l'état des mines, le Comité minier.
- Suite du débat sur les ports.
- Débat la modification du préambule du Codex, proposé par Umondel.
- Débat à propos d'une "Charte de l'Assemblée", remontée d'un vote de l'Assemblée et rapporté par Della.
- Débat sur des abrogations diverses et variées de certains articles du Codex, proposé par Umondel.
- Etat de la situation de menace et mise en place de systèmes de défense sur toute la Bourgogne.
- Plusieurs tables de discussion concernant la diplomatie.


Votes

- Suppression de l'art 522-4 ==>> Validée par 8 voix pour, 3 voix contre, 1 vote blanc. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Modifications des articles concernant la procédure d'appel ==>> Validée par 11 voix pour, 1 vote blanc. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Modification de l'art 211-3 ==>> Validé par 12 voix pour. Tous les Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Décret Agents du Duché, nomination et durée des mandats ==>> Validé par 11 voix pour et 1 voix contre. Tous les Conseillers élus ont voté. Trois consultants ont voté.
- Abrogations de plusieurs articles inusités du Codex ==>> Validées par 9 voix pour et 1 vote blanc. Dix Conseillers élus ont voté. Deux consultants ont voté.
- Abrogation de l'article 521-3 ==>> Validé par 9 voix pour et 2 votes blanc. Onze Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.
- Abrogation décret concernant préambule ==>> Rejetée par 3 votes pour, 5 votes contre, 3 votes blancs. Onze Conseillers élus ont voté. Quatre consultants ont voté.


Citation:


A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Informons de la nomination de Messire Ptolemee au poste de consultant militaire, en remplacement du Duc de Saint Fargeau, Vaxilart de la Mirandole, que nous remercions pour ses bons et loyaux services au sein de l'Ost, mais qui souhaite se réserver à son poste de chambellan.

Messire Ptolemee aura ainsi la charge de conseiller l'Etat-Major.

Afin que nul ne puisse contredire cette nomination, nous y apposons nos sceau et signature.

Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingtième jour du mois de février de l'an 1458.




Citation:


A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Nous, Sorane de Voiturienvenir, 24ème Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :

Annonçons qu'en accord avec la position du Recteur de Bourgogne, Monseigneur Saxotenor de la Clairière Chantante :
- Aucun agrément ducal n'a été accordé,
- l'agrément ducal a été refusé à 206taz, Altaza, Bobbynight, Dams., Elgringo, Enguerrand_de_lazare, Ericlin, Gally, Lnora, Naeryan, Petite_braise, Pitterrage, Ryssel, Sampeur, Theoldprez, Tialaou, Tridan.

Rappelons que toute demande d'agrément est positivement reçue pour toute personne dument enregistrée auprès de l'Université de Bourgogne

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le vingt-quatre du mois de février de l'an 1458.




Citation:


Recrutement.

Bourguignonnes et Bourguignons,
Le bonjour !

Qu'il soit dit et entendu que la Bourgogne recrute.


    - Un(e) adjoint(e) au Procureur.
    La personne sera motivée, possèdera une facilité d'expression et aura quelques notions juridiques (Codex, déroulement d'un procès...).
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée au sieur Sirantonio, Procureur de Bourgogne.

    - Un(e) Greffière.
    La personne sera motivée, sera très organisée et aura un suivi sérieux des affaires de Justice ainsi qu'une grande disponibilité.
    Une connaissance de certains aspects de la Justice peut être un atout.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée au sieur Umondel, Juge de Bourgogne.

    - Un(e) Sénéchal.
    Le Sénéchal organise et supervise le Groupement d'Animation Ducale.
    La personne sera motivée, possédera un charisme pour l'animation et aura un bon sens de l'organisation.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée à Sorane, Duchesse de Bourgogne.

    - Un(e) responsable de l'Agence Bourguignonne Pour l'Emploi.
    Cette agence est à créer.
    La personne sera motivée, aura des idées sur comment mettre en oeuvre cette Agence qui aura pour objectifs de promouvoir les différents postes des agents du Duché, de veiller à leur remplacement et à l'engagement de nouvelles personnes actives. Il faudra donc une certaine disponibilité et un réel sens de l'organisation.
    Pour postuler, envoyez une lettre motivée à Della, Porte Parole ducal.


Le recrutement prendra fin le 1er mars 1458.

Fait à Dijon, le 24 février 1458.

Pour le Conseil ducal,

Della de Volvent,
Dame de Railly,
Porte Parole ducal.



Citation:


A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté la modification de l'article 533-2 du Codex bourguignon.

Citation:
Art. 533-2 - De la sécurité.
Le maire assure :
1/ La communication au prévôt de toute information motivant un renforcement de la sécurité.
2/ L'embauche quotidienne de 4 miliciens pour toutes les villes.
3/ La collaboration avec le lieutenant de police et les douaniers ou tout autre personne impliquée dans la surveillance mise en place par le duché.
4/ Si la mairie, pour des questions financières, n'arrive pas à assumer sa protection, elle peut déposer une demande d'aide au conseil.




Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 février 1458.








Citation:


A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté le décret d'application de l'article 423-4 du Codex bourguignon.

Citation:
Décret d'application de l'article 423-4
Sont considérées comme stratégiques, les marchandises suivantes :
- les miches de pain à 2 écus, ainsi que les morceaux de viande à 7 écus, pour lesquelles les personnes qualifiées sont les militaires.
- les marchandises à 1 écu, pour lesquelles les personnes qualifiées sont celles désignées par les maires.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 février 1458.








Citation:


A tous ceux qui liront ou se feront lire le présent édit,
Salut.

Au nom du Conseil Ducal de Bourgogne,
Nous, Della de Volvent, Porte-Parole du Conseil, faisons savoir ce qui suit :

Le Conseil Ducal a voté le décret d'application de l'article 423-4 du Codex bourguignon.

Citation:
Décret d'application de l'article 423-4
Sont considérées comme stratégiques, les marchandises suivantes :
- les miches de pain à 2 écus, ainsi que les morceaux de viande à 7 écus, pour lesquelles les personnes qualifiées sont les militaires.
- les marchandises à 1 écu, pour lesquelles les personnes qualifiées sont celles désignées par les maires.



Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 26 février 1458.







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