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[RP] Annonces Officielles

Lison..
Citation:
ANNONCE DE L'ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE

Oyez Oyez

Ouverture des candidatures pour les postes du bureau de l'Assemblée en élection anticipée

La présidente de l'assemblée Aliénor de la Combe aux Loups se présentant aux élections ducales démissionnera le 14 mai au soir afin de respecter les statuts de notre assemblée pour laisser la place au nouveau président.

La porte Parole, Dame Lison la suit dans cette demande, et fera donc de même.

Chaque candidat devra fournir une motivation et le poste souhaité ainsi que cela a été demandé aux dernières élections.
Les candidatures sont ouvertes à tous Bourguignons membres de l'assemblée.
Citation:
Art. 10 : De l'entrée à l'Assemblée
Ne siègent à l'Assemblée Bourguignonne que les personnes domiciliées en Bourgogne qui en font la demande à l'accueil de l'Assemblée, y compris les vagabonds Bourguignons.


Il est demandé aux maires de relayer l'information dans leur halle.

Les votes débuterons le 11 mai pour finir le 14 à 23h59.

Fait le 29 avril 1458







Della
Citation:
A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su de tous que sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz, duc de Bourgogne, a été victime d'un attentat des plus vils et lâches. Empoisonné en pleine séance du Conseil Ducal, il est maintenant dans un état critique et incapable de gouverner.

Conséquemment, nous, Snell du Quai Baudon, acceptons la Régence de Bourgogne comme successeur désigné par sa Grâce Eusaias de Blanc-Combaz.

Souhaitons à Sa Grâce prompt et vif rétablissement, en invitant tous les Bourguignons à prier pour le salut de leur duc bien-aimé.

Que tous sachent qu'enquête sera menée diligemment, que l'empoisonneur sera trouvé, et qu'il aura les ongles et les dents arrachées, les yeux crevés, passera sous les fers chauffés puis au pilori avant de terminer empalé devant le Château de Bourgogne.

Rédigé au Palais des Ducs de Bourgogne, le 10 du mois d’avril de l'an 1458.

Snell du Quai Baudon
L'infâme Régent Borgne de Bourgogne



Citation:
Composition du Conseil ducal de Bourgogne.

Régent :
Seigneur Snell du Quai Baudon .

Porte-Parole :
Dame Della de Volvent, Dame de Railly.

A la Justice :
Procureur : dame Keltica
Juge : messire Umondel de Virloinval

A l'Economie :
Commissaire au commerce : Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches.
Bailli : dame Breiz24 Edwinson.
Commissaire aux mines : messire Atypic

Aux forces armées :
Général : messire Aeaeda
Connétable : dame Frim2811.
Prévôt : dame Lenada de Chambertin

Sans poste fixe : messire Ragondindam
Sans poste fixe : messire Bagacum
-------------------------------------------------
11 avril 1458.


Citation:
** ANNONCE IMPORTANTE **

A tous les Erudits, Voie de l'Etat, de Bourgogne !


Bailli désespérée et prête à tout, dame Breiz24, cherche Hauts Fonctionnaires.
Si vous en êtes, merci de la contacter au plus vite.
Vous devriez pouvoir faire affaire ensemble.



Citation:
URGENCE FER !

Bourguignonnes, Bourguignons,

La situation des mines est extrêmement délicate.

Depuis le début du mois, nous avons subi 4 accidents miniers. J'ai également commis involontairement une erreur de gestion, qui a encore compliqué les choses.

Cette situation, malheureusement, influe très négativement sur les finances de notre Duché, et place la Bourgogne dans une situation difficile.

J'appelle donc solennellement tous les bourguignons à prendre le chemin de la mine, et, en particulier, des mines de fer, et ce dès que possible. Cette situation d'urgence nous contraint, au Conseil Ducal, à vous demander cette mobilisation.

Je demande aux maires et aux Conseillers aux Mines locaux de relayer et de diffuser largement cette communication.

Pour la Bourgogne !

Atypic,
Commissaire aux Mines de Bourgogne

_________________
Willaparis


Ingeburge a écrit:

Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.


    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr :



    Prenons acte de la démission de Faguiang du poste de coordinateur aux recherches des brigands;

    Remercions ladite Faguiang pour son investissement sans faille et le dévouement mis à l'accomplissement de sa lourde tâche et lui souhaitons tous nos vœux de bonheur et de succès pour la suite de sa vie;

    Recherchons donc conséquemment un nouveau coordinateur aux recherches;

    Invitons tout Bourguignon désireux de remplir ces fonctions de prendre connaissance du texte régissant la traque des brigands :

    Citation:
    Procédure en cas de brigandage.
    Le malheureux voyageur ayant été brigandé prendra contact avec le coordinateur des recherches de brigands et cela sous les 5 jours suivant l'attaque. Après, ce sera trop tard.
    Le coordinateur lancera un avis de recherche en détaillant le plus possible, selon le témoignage de la victime, les traits et caractéristiques du brigand.
    Celui-ci sera recherché activement par la Police mais aussi par tous les Bourguignons.
    S'il est repéré dans un village ou sur une route de Bourgogne, il sera appréhendé et mené au tribunal où son procès sera immédiatement ouvert.
    Les recherches dureront 30 jours à partir de la date de l'affichage de l'avis de recherche.
    Passé ce délai, toute poursuite sera abandonnée.

    A la malheureuse victime, un dédommagement de 4 pains sera octroyé par un Maire de Bourgogne pourvu que cette demande soit faite aussi dans les 5 jours.

    La victime aura le loisir d'offrir une prime pour la capture de son agresseur. Elle le fera savoir au coordinateur des recherches de brigands qui l'annoncera lors de l'avis de recherche.

    Remarque :
    En cas de litige territorial, quand il est difficile de définir précisément sur le territoire de quel Duché le crime a eu lieu, il est établi que c'est le Duché de destination de la victime qui est compétent pour traiter le dossier.


    Convions toutes les personnes intéressées à faire acte de candidature auprès de nous-même * à compter de ce jour et ce jusqu'au mercredi 26 mai, à complies. **



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-neuvième jour du mois de mai de l'an de grâce MCLDVII.




Citation:

















* mp à Ingeburge
** coucher du soleil



HRP nécessaire :
Le poste est aussi bien RP que HRP, voici d'ailleurs l'explication de la procédure :
Citation:
Dispositions concernant les brigandages.

Le joueur de la victime contactera le joueur du coordinateur des recherches de brigands en lui donnant les détails de l'attaque et les preuves.
Il ne pourra donner le nom du brigand à personne d'autre sous peine de voir la plainte de son perso déboutée.

Le joueur du coordinateur des recherches de brigands contactera le joueur du brigand et lui proposera de "jouer" selon les règles RP énoncées ci-avant.
Si celui-ci accepte, le joueur du coordinateur des recherches de brigands lance la procédure.
S'il refuse, le procès sera lancé en mode "clic-clic" immédiatement.


Merci à vous!
Citation:
















    Citation:























Citation:













Citation:








_________________





















Willaparis


Ingeburge a écrit:
Citation:

    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.




    Après que votation fut lancée et que les Bourguignons se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici donc ce qui apparu clairement de leurs choix :

    Citation:
    Répartition des suffrages exprimés :

    Répartition des suffrages exprimés :

    1. "BORDEL, ce qu'on l'aime notre Bourgogne!" (BORDEL) : 30.7%
    2. "Regardez la Bourgogne en 3D !" (FIB) : 24.1%
    3. "BAFFE, L'essayer c'est l'adopter" (BAFFE) : 16.8%
    4. "E.V.E (Pour que les choses changent enfin)" (Bourgogne) : 15.9%
    5. "BAZAR" (BAZAR) : 12.5%

    La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

    1 : Ingeburge (BORDEL)
    2 : Theudbald (BORDEL)
    3 : Lenada (BORDEL)
    4 : Umondel (FIB)
    5 : Ludwig_von_frayner (FIB)
    6 : Snell (BAFFE)
    7 : Jusoor (BAFFE)
    8 : Frim2811 (Bourgogne)
    9 : Erikdejosseliniere (BAZAR)
    10 : Felipe (FIB)
    11 : Siaam (Bourgogne)
    12 : Sorane (BORDEL)


    Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers décidèrent que Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg serait donc la nouvelle duchesse pour les deux mois à venir..

    Par ailleurs, après débat et concertation, l'attribution des postes fut effectuée :

    Citation:
    Duchesse de Bourgogne : Sa Grâce Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg

    Porte-parole : Messire Theudbald de Malhuys, Seigneur d'Irancy, Héraut de Bourgogne

    Procureur : Messire Felipe
    Juge : Messire Guillaume Théodore Umondel de Virloinval, Seigneur de Saint-Laurent-du-Buisson

    Prévôt des Maréchaux : Dame Jovalpeye
    Connétable : Dame Siaam
    Général : Snell du Quai Baudon, Infâme Borgne de Bourgogne, Seigneur de Moulins-Engilbert

    Commissaire au Commerce : Dame Sorane de Voiturienvenir, Vicomtesse de Couches, Dame de Lavau
    Bailli : Dame Lenada de Chambertin
    Commissaire aux Mines : Dame Jusoor

    Conseillers ducaux : Dame Frim2811, Messire Ludwig von Frayner




    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le dix-huitième jour du mois de mai de l'an de grâce MCLDVIII.



Citation:























Citation:















Citation:







    Citation:




























    Citation:























Citation:























Citation:
















_________________














Willaparis


Theudbald a écrit:
Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut & de Saint Bynarr,


    Suite à la requête de Sa Grâce Vaxilart de la Mirandole, Duc de Saint-Fargeau, Baron d'Auxonne & Chambellan de Bourgogne, validons icelle & faisons ainsi annonce :

    De la nomination de Son Excellence Esyllt_Catarina de la Louveterie aux fonctions de vice-chambellan près la Zone Nord;

    De la nomination de Son Excellence Occitane aux fonctions de vice-chambellan près la Zone Sud;

    De la nomination de Son Excellence Alix aux fonctions de de vice-chambellan chargé des ordres & des institutions;

    De la nomination de Son Excellence Ludwig_von_Frayner aux fonctions de de vice-chambellan près du SRING francophone;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau & signature.



    Rédigé & scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le trente-&-unième jour de mai de l'an de grâce MCLDVIII.




Citation:



























_________________
Willaparis


Ingeburge a écrit:
Citation:

    A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Validons la grille de prix ducale suivante :

    Citation:

      Grille ducale des prix

      Denrées :
      Fruits : 9.75
      Lait : 9.40
      Légumes : 9,75
      Maïs : 3,35
      Pain : 6.30
      Poisson : 18.50
      Viande : 17,40
      Livre de raisin: 9.75

      Produits de luxe bourguignons :
      Bouteille de vin de Bourgogne : Prix achat ducal : 52, prix de vente conseillé 97.50 écus

      Matières premières :
      Blé : 12.70
      Bois : 4
      Carc. Cochon : 15
      Carc. Vache : 30
      Farine : 14,75
      Laine : 12
      Minerai de fer : 20
      Peaux : 15
      Pierre : 14.50

      Forge :
      Casques : 152
      Couteaux : 15,30
      Epées NA : 174
      Epées : 196
      Fer brut : 50
      Haches NA : 132,6
      Haches : 154,6
      Lames NF : 76
      Lames d'épée : 102
      Lames de Hache : 102
      Seaux : 41,30

      Charpenterie :
      Barques : 108
      Coque : 34
      Echelles G : 74
      Echelles P : 26
      Manches : 8,60
      Rames : 26
      Seaux NC : 26
      Tonneaux: 11.50 écus

      Vêtements :
      Bas : 46
      Bottes : 82
      Boucliers : 69
      Braies : 70
      Bustiers : 129
      Capes : 175
      Ceintures : 37
      Chapeaux : 52
      Chausses : 26
      Chemises : 118
      Coiffes : 76
      Cols : 70
      Cordes : 49
      Foulards : 46
      Gilets : 127
      Houppelandes : 237
      Jupes : 128
      Mantels : 262
      Poulaines : 67
      Tabliers : 112
      Toques : 52
      Robes : 241




    Indiquons que le présent décret annule le précédent relatif à la même question pris en date du dix-septième jour de novembre de l'an de grâce MCLDVII;

    Et afin que nul ne puisse contredire ce décret, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quatorzième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




Citation:









































































Citation:










    Citation:






















































































Citation:










































































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Willaparis


Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'adoption d'une réforme de l'imposition en vigueur sur le territoire du Duché de Bourgogne, réforme prévue en deux volets, le premier volet constitué d'un texte allégé et simplifié définissant l'impôt ducal :

    Citation:


      De l'impôt ducal

      1) Objectif
      Afin de financer les dépenses du duché, un impôt ducal est prélevé auprès des mairies, deux fois par mois, pour la période du 1er au 15ème jour du mois et celle de 16 au dernier jour du mois.

      Pour calculer l'impôt de chaque quinzaine, un recensement du nombre de champs, d'élevages et des échoppes de la ville est fait.
      Le montant de l'impôt est calculé par l'application de taux d'imposition aux champs, aux élevages et aux échoppes ainsi recensés.


      2) Des taux d'imposition
      Le conseil ducal fixe les taux d'imposition.
      Les taux d'imposition peuvent varier indépendamment les uns des autres, en fonction du type de possession visée mais sont les mêmes pour chaque ville.


      3) Du règlement de l'impôt
      Afin de réunir la somme d'argent nécessaire au paiement, les maires sont encouragés par le conseil ducal de Bourgogne à procéder à une levée d'impôts fonciers au nom du conseil ducal. Totale et entière liberté est laissée aux maires pour répercuter (ou non) toutes ou parties de ces taxes sur leurs administrés.

      Le paiement se fera en écus exclusivement.
      Il se fera par l'achat d'un produit surtaxé, en tenant compte bien entendu de la valeur de ce produit au tarif de la grille ducale en vigueur. La taxe de 50 écus liée à l'achat sur la foire ducale sera évidemment remboursée, selon les modalités habituelles.


      4) Du retard
      En cas de retard de paiement, au-delà du dépassement de la fin de la période couverte par l'impôt, une majoration forfaitaire de 20 écus par semaine de retard sera appliquée.



    Le second volet précisant les taux d'imposition en vigueur :
    Citation:

      Taux d'imposition en vigueur

      Champs :
      5 écus par champ de blé
      5 écus par champ de maïs
      5 écus par potager
      5 écus par vigne

      Elevages :
      5 écus par élevage de vaches
      5 écus par élevage de moutons
      5 écus par élevage de cochons

      Terrains bâtis :
      7 écus par échoppe d'artisan



    Indiquons que ledit édit annule et remplace les dispositions antérieures relatives à l'impôt ducal de Bourgogne;

    Et afin que nul ne puisse contredire celui-ci, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.




Citation:

























Citation:

















_________________














Willaparis


Ingeburge a écrit:
Citation:

    Aux Grands Feudataires du Royaume de France,
    Aux Grands Officiers de la Curia Regis,
    Aux membres de la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
    Au considéré comme tel Duc d'Anjou,
    Aux Feudataires du Saint-Empire,
    Au Parlement comtois et à la Franc-Comtesse,
    Aux populations françaises et impériales,
    Salut.




    Depuis plusieurs mois maintenant, l'on a pu voir s'aviver les tensions entre la Couronne de France et la Franche-Comté, tensions semblant faire fi de ce que le titulaire de ladite couronne, Sa Majesté Très Aristotélicienne Levan de Normandie et le suzerain du dit comté sont cousins et qu'il existe un traité liant Royaume de France et Saint-Empire.
    Ces tensions se sont cristallisées à l'occasion de divers événements qui ont fait frémir la populace, s'agiter les gazettes et marcher les langues des va-t-en-guerre... ainsi le passage des croisés laïcs français sur le sol franc-comtois; ainsi, les provocations épistolaires adressées par le Parlement comtois de l'époque; ainsi, la guerre en Provence; ainsi, la prise de Dole par des sujets français; ainsi l'usurpation assumée de titres franc-comtois par certains des pillards; ainsi le passage d'armées battant agrément franc-comtois parties défier l'Anjou sur les terres du Royaume de France; ainsi la déclaration de la loi martiale en Franche-Comté. D'autres faits dont l'objectivité est plus sujette à caution existent mais ils seront tus car cette présente déclaration est faite dans un but d'apaisement.

    Ces même tensions, porteuses des rumeurs les plus folles et alimentées par les esprits belliqueux désireux d'en découdre au plus vite, résonnent de manière toute particulière en Bourgogne et cela, à plusieurs titres.
    Tout d'abord, elles prennent une saveur particulière du fait de l'accusation à peine voilée lancée contre le grand, occidental et bourguignon duché, accusation selon laquelle, complaisantes, les autorités ducales bourguignonnes auraient fermé les yeux sur le passage d'armées franc-comtoises parties guerroyer contre l'Anjou et rendre justice au schismatique régnant angevin; et même pis, accusation impliquant par la même que la Bourgogne qui depuis des années se montre féale a dénié la signification de son allégeance à la Couronne.
    Ensuite, du fait de la position géographique du duché, nous craignons légitimement que ces tensions deviennent casus belli et que la Bourgogne devienne malgré elle le théâtre d'affrontements dont elle ne veut pas et qu'elle condamne par avance. La Bourgogne n'a pas besoin de ce conflit alors qu'elle chemine sur le chemin du redressement.
    Enfin, la querelle qui s'en va grandissant ne peut laisser la Bourgogne de marbre du fait de ses liens assumés d'amitié avec la Franche-Comté, amitié forgée au cours de l'histoire et par des rapports continus qui parfois houleux participent de la grande union entre ces deux provinces. La Bourgogne ne peut, ne veut et ne doit oublier les événements à l'occasion desquels la Franche-Comté s'est montrée présente et solidaire et la Bourgogne ne peut, ne veut et ne doit pas occulter que la Franche-Comté a agi de la sorte tant en temps de paix qu'en temps de crise. Il en va de l'histoire, du respect de la mémoire et même, de ce que l'on pourrait qualifier des valeurs bourguignonnes.

    C'est donc motivée par plusieurs raisons de poids – démonstration de la fidélité et de la loyauté de la Bourgogne, crainte d'une guerre se jouant dans une Bourgogne qui panse ses plaies, refus d'un conflit méprisant les liens existants entre Royaume de France et Saint-Empire, solide amitié envers la Franche-Comté – que par ma voix, le Duché de Bourgogne propose à nouveau sa médiation et cette fois publiquement, et non seulement devant le Conseil des Grands Feudataires comme cela fut déjà le cas il y a près de dix jours, afin de régler la crise en cours et solder les contentieux du passé.


    Que le Très-Haut guide les hommes de bonne volonté et éclaire les esprits égarés.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le vingt-quatrième jour de juin de l'an de grâce MCDLVIII.

    SA Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
    Duchesse de Bourgogne.



Citation:


































_________________
Willaparis



~ un greffier, dont les dispositions relatives à cette charge se trouve stipulées dans l�Ius Burgundiæ, comme visible ci-dessous :



~ deux chefs de port temporaires, nommés respectivement pour Nevers et pour Cosne, dont les dispositions relatives à cette charge se trouvant précisées par la charte portant sur les ports de Bourgogne : Citation:



Indiquons par la même occasion que tout candidat devra :
- être sujet du Duc de Bourgogne selon le nouvel article 11 du codex,
- être motivé,
- posséder quelques notions juridiques pour le greffier,
- posséder quelques notions sur les chantiers navals et la navigation pour les chefs de port,
- savoir manier le verbe et la plume;


Invitons donc toutes personnes intéressées à déposer candidature auprès de nous-même* à compter de ce jour et ce jusqu'au Mercredi sept Juillet, avant la fin des vêpres.**


Au plaisir de vous lire,
Ainsi que la bonne journée,

Robinettedesbois,
Responsable de l�Agence Bourguignonnes pour l�Emploi.



~~~~~~

* Missives ou MP au nom de Robinettedesbois
** Avant 19h, heure française.
(note : les vêpres se déroulent généralement entre 17h & 19h)

_________________
Djambelli








Sorane





    Annexe


Sorane


La majorité des Conseillers Ducaux a estimé que ce mode de fonctionement devait être perpétué et que nul amendement n'était nécessaire.

Ainsi, les décrets municipaux relatifs à l'imposition et rédigés par les bourgmestres devront toujours être approuvés par la Curia Ducis.

Escripte et scellee par mes soins en le Palais des Ducs de Bourgogne, hui le sixiesme jour de juillet mil quatre cent cinquante-huit.


Seigneur d'Irancy
Porte-Parole de la Curia Ducis
Sorane
Sorane
Sorane



Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDlVIII.










Indiquons que le nouveau chapitre annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDlVIII.






Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 231-1 du Codex de Bourgogne, article relatif aux mairies, le nouveau texte stipulant :

    Citation:
    Art. 231-1 – Des mairies
    Le Duc délègue aux maires compétences pour administrer les villages du Duché.
    Le maire peut à ce titre nommer conseil municipal et prendre arrêtés, dans le respect et les limites du présent Codex.
    Il a compétence pour lancer des procès et exercer les fonctions de Procureur dans les procédures judiciaires relevant des infractions décrites aux articles 422-8 à 423-4.



    Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDlVIII.


















Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'amendement de l'article 231-3 du Codex de Bourgogne, article relatif aux responsabilités des maires, le nouveau texte stipulant :

    Citation:
    Art. 231-3 – Des responsabilités des maires
    Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village.

    Les mairies de Bourgogne devront toujours avoir à disposition des réserves de pain et/ou de maïs, pour prévenir des pénuries qui seraient dramatiques pour les vagabonds. Le Duché est prêt à aider les mairies par tous les moyens, mais les maires laissant les vagabonds sans subsistance se verront sommés de s'expliquer devant le conseil.

    La mairie n’a pas vocation à augmenter sa trésorerie mais à aider les villageois dans la mesure de ses possibilités.
    Les impôts que lèveront les maires, autres que les impôts ducaux mandés par le Conseil, devront avoir été approuvés par le Conseil de Bourgogne. Le Maire souhaitant imposer devra le faire savoir au Commissaire au Commerce ou au Porte-Parole, en expliquant les raisons de l'imposition. Le Conseil se réservera deux jours pour décider de la validité de cet impôt. Dans le cas d'un besoin urgent, le Commissaire au Commerce pourra fournir les ressources nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la ville.



    Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDlVIII.



















Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons d'une part annonce de l'abrogation de l'article 232-4 du Codex de Bourgogne, article relatif aux relations économiques,

    Et d'autre part de l'amendement de l'article 232-1 relatif aux rôles respectifs des mairies et du duché, le nouveau texte stipulant :

    Citation:
    Art. 232-1 – Des rôles respectifs des mairies et du duché
    Les Mairies et le conseil ducal oeuvrent pour le bien des habitants de Bourgogne.
    Le duché veille à la sécurité des villes de Bourgogne en collaboration avec leur mairie.
    Le duché et les mairies collaborent ensemble pour assurer l'épanouissement économique de l'ensemble de la Bourgogne.
    Le duché veille au bon fonctionnement des institutions de chaque ville avec l'aide de ses fonctionnaires.



    Indiquons en outre que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDlVIII.




















Citation:

    A tous ceux qui le présent édit liront ou se feront lire,
    Salut.



    Au nom du conseil ducal de Bourgogne,
    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, XXVIe Duchesse de Bourgogne, sous le regard du Très-Haut et de Saint Bynarr,



    Faisons annonce de l'abrogation de l'article 422-9 du Codex de Bourgogne, article relatif à l'importation illicite;

    Indiquons que le nouvel article annule toutes les dispositions précédentes relatives à cette question;

    Et afin que nul ne puisse contredire cet édit, y apposons nos sceau et signature.



    Rédigé et scellé au Palais des Ducs de Bourgogne le quinzième jour de juillet de l'an de grâce MCDLVIII.




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