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[RP] Annonces Officielles

Gabrielle_siagnole

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Gabrielle_siagnole



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Gabrielle_siagnole
Citation:

Préambule:

Le présent règlement est une annexe de la Charte de l’Amirauté.
A ce titre, il est intégré à la Ius Burgundiae et a force de loi.

Article 1: Rédaction
Le RIP est rédigé et mis à jour par les Chefs de Port et l’Amiral.
Il est ensuite soumis au Conseil Ducal, qui vote son approbation ou demande sa révision.
Le responsable de la publication l’affiche au sein de la Ius Burgundiae.


Article 2: Le Port de Cosne

Le port de Cosne est un Petit Port.
Il comporte 4 places à quai.
L’une de ces places est laissée libre en permanence pour permettre aux navires de commerce d’accoster.
En cas de besoin, la place vacante peut être utilisée, mais uniquement si elle peut être libérée dans un délai de 2 heures.
Les 3 places restantes sont à la disposition des navires bourguignons ou visiteurs, sous réserve des dispositions des articles 5 à 7.


Article 3: Le Port de Nevers
Le port de Nevers est un Petit Port.
Il comporte 4 places à quai.
L’une de ces places est laissée libre en permanence pour permettre aux navires de commerce d’accoster.
En cas de besoin, la place vacante peut être utilisée, mais uniquement si elle peut être libérée dans un délai de 2 heures.
Les 2 places restantes sont à la disposition des navires bourguignons ou visiteurs, sous réserve des dispositions des articles 5 à 7.


Article 4: Le port sur le noeud entre Nevers et Cosne
Le port situé sur le noeud entre Cosne et Nevers est un port naturel.
Il comporte 4 places à quai.
En raison des risques liés à l’accostage (avaries), il est déconseillé de laisser les navires commerciaux y accoster.
Les navires bourguignons souhaitant y accoster à leurs risques et périls sont soumis aux mêmes règles que dans les autres ports, et notamment aux articles 5 à 7.

Article 5: De l'accostage
Il est interdit à tout navire, hormis ceux appartenant en propre au Duché de Bourgogne, d'accoster dans un des ports de Bourgogne sans l'aval de l'Amiral.
L'autorisation sera accordée par les Chefs de Port, après avis de l'Amiral, et pourra donner lieu à toute demande d'information.
Tout refus de donner les informations demandées pourra entrainer le refus de l'autorisation d'accostage.

Article 6: Du stationnement à quai
De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux appartenant au Duché, de rester à quai plus de 30 jours d’affilée.

Une dérogation à cette interdiction pourra être donnée par l'Amirauté, après demande spéciale écrite du Capitaine du Bateau.

En cas de besoin le Conseil pourra demander qu'une place soit libérée dans un délai qu'il fixera.
Un navire qui quitte le quai ne peut pas accoster à nouveau avant un délai de 24 heures.

Article 7: De la taxe portuaire
Tout bateau n'appartenant pas en propre au Duché de Bourgogne sera soumis à une taxe de 2 écus par jour le temps de son mouillage dans un port de Bourgogne, au-delà de 21 jours .
La taxe devra être payée par anticipation dès l'accostage, selon la durée prévisionnelle. En cas de dépassement de cette durée, un complément de taxe sera demandé par le Chef de Port.

Cette taxe pourra être négociée et éventuellement remboursée , par exemple dans les cas suivants:
-navire de commerce étranger
-navire bourguignon effectuant une transaction pour le Duché .

Au-delà de 45j, en cas de dérogation, la taxe sera de 5 écus par jour. Dans ce cas-là, la taxe due devra être payée par avance, par tranche de 15j.

0 à 21j: 0
22j à 45j: 2 écus par jour
>45j si autorisation: 5 écus par jour.

Article 8: Des sanctions
En cas de non respect du présent règlement, l'Amiral de Bourgogne devra tenter une conciliation à l'amiable avec le Capitaine du navire en infraction.
En cas d'échec de la conciliation, des poursuites judiciaires seront engagées pour escroquerie ou trouble à l’ordre public.

Le non-paiement de la taxe portuaire (escroquerie) est passible d'une amende de 100 écus.

L’accostage sans autorisation (trouble à l’ordre public) , en particulier sur la place laissée vacante, ou le refus d'obtempérer à un ordre du Conseil Ducal ou du Duc, est passible d’une amende de 1000 écus (valeur minimale d'un Foncet), et de 10j de prison.

Le non respect de la durée maximum d’accostage ou du délai avant de réaccoster (trouble à l’ordre public) est passible d’une amende de 500 écus.

La récidive entraine une peine doublée, avec possibilité de bannissement.
La récidive multiple est passible de la confiscation du navire.

Fait à Dijon, le 28 décembre 1459

Gaultier de Ravart
Amiral de Bourgogne

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Gabrielle_siagnole
Citation:




    Bourguignonnes, Bourguignons
    Et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

    Salutations.



    Nous, Angélyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, autorisons la récente armée
    "La Salamandre de Digoine", commandée par le Duc Eusaias de Blanc Combaz, à circuler librement en Bourgogne, pour le bien et la protection de notre Duché.

    Qu'elle puisse porter haut et fort les couleurs de notre belle Bourgogne !

    Que le Très-Haut protège les valeureux soldats Bourguigons !

    Le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Caminho, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.







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Gabrielle_siagnole
Citation:




    Bourguignonnes, Bourguignons
    Et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

    Salutations.


    Plus de deux semaines se sont écoulées depuis la mise en place des taxes en Bourgogne.
    Nous, Angélyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne, vous proposons un premier bilan, fait par notre Bailli, la baronne Anne de Culan :

      Citation:

      Bilan sur les 14 premiers jours de taxe, soit du 14 au 27 décembre inclus.

      Recettes :
      - taxes ___________ 3250.51
      - bénéfices mines ____ 10986.50
      - bénéfices animaux __ 2558.55
      - impôts __________ 1963.50
      - dons ___________ 161.00
      Total recettes ______ 18920.06

      Dépenses :
      - remboursement de taxes ______ 173.29
      - prestige _________________ 5261.20
      - maréchaussée _____________ 2245.00
      - corruption _______________ 6348.65
      - frais de bouche ____________ 4872.00
      - fonctionnaires _____________ 140.00
      - armées __________________ 1537.50
      Total dépenses _____________ 20577.64


    Après avoir pris connaissance des bénéfices que les taxes ont engendrées, la moitié sera reversée aux mairies sous forme de réduction de leurs prochains impôts, c'est à dire ceux du 31 décembre au 14 janvier, soit la prochaine levée.

    Cela représente donc une somme de 1 625 écus sur l'ensemble des mairies, reversée, comme promis au prorata des sommes dûes par celles-ci, pour alléger l'impôt ducal.


    Nous travaillons également, sur une taxation des produits juste et équitable. Ce qui nous a valu d'apporter quelques modifications qui sont ont d'ores et déjà pris effet sur les étals:

      Les barques et les échelles sont désormais détaxées, comme l'ont été auparavant les haches. Ceci afin de ne pas pénaliser la production des différentes ressources des villes


    Que chaque personne commerçante en nos terres prenne connaissance des changements apportés !

    Que le Très-Haut et Saint-Bynarr veillent sur les destinées de la Bourgogne.

    Le premier jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Caminho, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.






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Gabrielle_siagnole
Citation:




    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique duchesse de Bourgogne, acceptons la démission, au poste de Capitaine des armées,
    de son Altesse Armoria de Mortain.

    Le poste sera tenu, par nul autre, que notre Duchesse, Angelyque de la Mirandole, qui assurera ce poste jusqu’aux prochaines élections.

    Cette démission ne remet pas en cause sa place au Conseil Ducal puisqu’elle continu d'assumer son poste de Juge à plein temps.

    Que le Très-Haut et Saint-Bynarr puisse apaiser les esprits et veiller sur les destinées de la Bourgogne en cette nouvelle année qui commence.

    Le troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Caminho, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.






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Gabrielle_siagnole
Citation:




    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
    Salut.



    Nous, Angelyque de la Mirandole, Mirifique duchesse de Bourgogne, avons démis de ses fonctions la baronne Anne de Culan au poste de Bailli de Bourgogne.

    Elle est remplacée par messire Gothyra, qui occupe cette tache dès à présent.

    Le poste de Commissaire aux Mines revient donc à messire Cuche de Fronsac.

    Que le Très-Haut les guident pour oeuvrer pour le bien de la Bourgogne.

    Le troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Caminho, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.






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Gabrielle_siagnole
Citation:




    Bourguignonnes, Bourguignons
    Et à tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

    Salutations.


    Suite à une grande réunion orchestrée par notre prévôt, Edwen de Blanc-Combaz, à laquelle participée : Maires, Lieutenants et Sergents de police.
    Trois propositions furent votées et soumise au Conseil Ducal.


    C’est pourquoi, Nous, Angélyque de la Mirandole, Mirifique Duchesse de Bourgogne, après débat et vote, avons accepté la proposition suivante :

    Citation:
      Un suivi chaque semaine dans le bureau privé du maire (uniquement visible des maires et du CD) des fraudeurs fiscaux.
      Cela permettait au prévôt, si absence des agents de polices, d'avoir accès, de faire les relances nécessaire et de voir qui fraude régulièrement.
      Il s'agirait donc pour le maire de déposer la liste des fraudeurs fiscaux en plus de la donner aux sergents de police.


    Elle prend effet immédiatement !

    Le conseil reste et demeure à l'écoute, pour d'éventuelles améliorations.

    Que le Très-Haut et Saint-Bynarr veillent sur les destinées de la Bourgogne.

    Le troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Caminho, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.















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Gabrielle_siagnole
Mandat de la Duchesse Edwen: Janvier mars 1460



    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Après que votation ducale fut lancée et que les Bourguignons se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici ce qui apparut clairement de leurs choix :

    Citation:
    Répartition des suffrages exprimés :

    1."VOTRE BOURGOGNE -protection- communication - action" (VB) : 29.4%
    2. "BOUM" (BOUM) : 27.2%
    3. "Fondation : Bâtissons ensemble, une Bourgogne solide !" (FONDATION) : 22.6%
    4. "Bourgogne, toujours !" (BOURGOGNE) : 20.8%

    La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

    1 : Edwen (VB)
    2 : Caminho (VB)
    3 : Niall (VB)
    4 : Angelyque (BOUM)
    5 : Aryanha (BOUM)
    6 : Maud (BOUM)
    7 : Antonio (FONDATION)
    8 : Gothyra (FONDATION)
    9 : Anne_blanche (BOURGOGNE)
    10 : Armoria (BOURGOGNE)
    11 : Yrysbleue (FONDATION)
    12 : Chipolata (VB)



    Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers ducaux décidèrent qu'Edwen de Blanc Combaz serait donc la nouvelle Duchesse de Bourgogne pour les deux mois à venir.


    Par ailleurs, après démission de Anne de Culan , Baronne de Culan, Dame de La Mure pour cause d’inéligibilité votée par le Collège de la Noblesse en date du 4 janvier 1460 , et l’entrée de Emmaline, Dame de Saint Léger sur Dheune , l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par le régnant ainsi déterminé.

    Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du conseil de la Duchesse de Bourgogne :

    • Procureur : Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
    • Juge : Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
    • Prévôt des Maréchaux : Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
    • Connétable : Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
    • Capitaine : Caminho
    • Commissaire au Commerce : Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
    • Bailli: Niall de Rivien
    • Commissaire aux Mines : Gothyra
    • Porte-parole : Maud Saint Anthelme

    • Conseillers ducaux sans affectation :
      - Armoria de Mortain, Pair de France, Princesse de Chantilly et douairière d'Etampes, Duchesse de Saulieu et douairière des Dombes, Baronne d'Ath.
      - Chipolata


    Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne, savoir faisons que conformément à nos prérogatives, nous avons choisi de reconduire en leurs charges les personnes suivantes :

    • Dame Saxaltesse de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel, en tant que Rectrice de l'Université de Bourgogne;

    • Alexandre Olund en tant que Chancelier de Bourgogne;

    • Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart en tant qu'Amiral de Bourgogne;

    • Le colonel Ragondindam de Labraude en tant que Général de l'Ost de Bourgogne

    • Son Excellence Arutha de Gisors-Breuil, en tant que Chambellan de Bourgogne


    Que le Très-Haut et Saint-Bynarr veillent sur les destinées de la Bourgogne et guident le nouveau conseil de leur resplendissante lumière.

    Le huitième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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Gabrielle_siagnole
[quote]De Nous, Edwen de Blanc-Combaz, Duchesse de Bourgogne
A Vous, Peuple Bourguignon,

Salutations respectueuses.

Je tiens à vous remercier pour votre soutien, vos encouragements qui font qu'aujourd'hui, je fus élue par vous ainsi que par les membres du conseil ducal Duchesse de Bourgogne. Voilà le détails des votes des conseillers ducaux:


Citation:
Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Edwen comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Edwen : Edwen
Caminho : Edwen
Niall : Edwen
Angelyque : Edwen
Aryanha : Edwen
Maud : Edwen
Antonio : Antonio
Gothyra : Antonio
Anne_blanche : Antonio
Armoria : Antonio
Yrysbleue : Antonio
Chipolata : Edwen


Je compte bien continuer le travail effectué jusqu'à présent afin de faire rayonner la Bourgogne et le peuple.

Comme je l'avais annoncé, je suis pour la communication, le dialogue et toutes propositions, critiques, remarques qui font que tous ensemble, pouvons avancer.

Vous pouvez dès lors (re)prendre connaissance avec la Salle de Doléances , lieu où vous pouvez vous exprimer librement , lieu où le conseil ducal vous écoutera, discutera avec vous.

Le peuple s'est trop longtemps éloigné du conseil, par peur, par inintéressement, par mépris ou par préjugés et c'est bien dommage. Tous ensemble nous sommes plus forts et c'est grâce à l'opinion de tous que nous avançons! Si vous avez des suggestions à faire et n'osez prendre la parole à la salle de Doléance, n'hésitez pas à nous envoyer des pigeons, nous y répondrons. N'oubliez pas que vos maires peuvent aussi servir d'intermédiaire entre vous et le conseil si besoin.

Merci encore de votre soutien et je ferai en sorte de me montrer à la hauteur de ce que vous attendez de moi en tant que Duchesse.
Respectueusement




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Gabrielle_siagnole




    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
    Salut.


    Qu'il soit su que Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Commissaire au Commerce de Bourgogne nommons :


    • Lenada Vicomtesse de Chamilly, Dame de Rye et de Tanlay au poste d'adjointe au Commissaire au Commerce de Bourgogne.
      Elle aura pour charge de nous aider dans les discussions et négociations commerciales extérieures, et plus particulièrement dans les contrats de fer et de pierre.


    Rédigé et scellé par Angélyque de la Mirandole, CAC de Bourgogne le neuvième jour de janvier de l'an 1460.



    Approuvé par la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc Combaz.



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Gabrielle_siagnole




    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

    Salut.




    Qu'il soit su que Nous, Edwen de Blanc Combaz, duchesse de Bourgogne nommons dès à présent :


    • le sire Lorenz Von Frayner, Greffier de Bourgogne en lieu et place de Edwen de Blanc-Combaz, qui occupait ce poste par intérim.

    • Nous le félicitons et lui souhaitons un bon travail.



    Que le Très-Haut et Saint-Bynarr guident notre belle Bourgogne.


    Le huitème jour du mois de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.






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Gabrielle_siagnole


    A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,
    Salut.
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    Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne, :


    • Qu'en accord avec la position de la Rectrice de Bourgogne, Dame Saxaltesse de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel,
      - l'agrément ducal a été accordé à Antoinev, Auzor, Eitoue, Hylde, Olonix, Blackhorn.



    Le huitième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.







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Gabrielle_siagnole
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A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salut.
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Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne, annonçons, suite à un débat animé au sein du Conseil Ducal,
la réouverture de l'Assemblée Bourguignonne.

Tout bourguignon peut y entrer et nous souhaitons la revoir bruisser d'activités et de discussions.

Afin de mener à bien cette réouverture et,
comme les statuts de l'Assemblée Bourguignonne, le précisent,

    Nous nommons à ce jour en tant que Président Provisoire,

    Son Altesse Uruk de Margny-Riddermark, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny, de Beaune et de Jussey.



Le douzième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.





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Gabrielle_siagnole
Citation:


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.
    .

    De tous côtés du Duché, on n'entend plus que ça: l' Assemblée est active.
    Malgrè la porte ouverte à de nouveaux membres lors du mandat de la Duchesse Angélyque, et les encouragements à s'exprimer, la solennité des lieux ou la couleur des murs avaient rendu muets la plupart de ses quelques 150 membres.

    Depuis la nomination du Président Provisoire, Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey et surtout homme aux charmes indéniables et aux propos mesurés, les salles prennent vie.

    Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne, annonçons ici les débats auxquels tout Bourguignon peut d'ores et déjà participer:

      ° Débat sur la grille de prix
      ° Fluidité du marché, interrogations portés sur les taxes et la spéculation


    Le seizième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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