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[RP] Annonces Officielles

Gabrielle_siagnole




    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Et parce que les écus du Duché et des mairies doivent être aussi florissants que la mine de la Mirifique et Magnifique Duchesse de Charolais,

    Qu'il soit su que Nous, Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Commissaire au Commerce de Bourgogne nommons :


    • Cuche de Fronsac, Seigneur de Fulvy, au poste de second adjoint au Commissaire au Commerce de Bourgogne.
      Il aura pour charge de nous aider dans les discussions et négociations commerciales extérieures, et plus particulièrement dans les contrats de fer et de pierre.


    Signé par Angélyque de la Mirandole, CAC de Bourgogne le seizième jour de janvier de l'an 1460.



    Approuvé par la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc Combaz.



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Gabrielle_siagnole
Citation:



    De quoi a t'on causé au Conseil Ducal ?

    Première semaine : Du 8 janvier au 15 Janvier 1460

    Victuailles et liquides revigorants sont demandés pour donner des forces aux conseillers en ce début de mandat.

    • Débat a été rondement mené pour relancer l'Assemblée Bourguignonne et nommer un Président provisoire en la personne de son Altesse Uruk.

    • En Economie, les sujets pleuvent. La Mirifique et si efficace Commissaire au Commerce , la Duchesse Angélyque et le non moins magnifique et compétent Bailli Niall font feu de tout bois: on y débat des Objectifs économiques du Duché, des impôts et des Taxes, de la Constitution d'un Stock Ducal en cas de pénurie dans les villes, des problèmes liés à la spéculation, et des Audits Financiers. Les propositions de Décrets Municipaux sur Dijon ont été soumis aux votes.

    • Diplomatie: notre petite Excellence par la taille Arutha se démène sur plusieurs fronts : On y parle d'une possible disparition des Traités, de la circulation fluviale avec la Touraine, des relations avec la Provence, des tiraillements avec le Duché de Lorraine, et des échanges diplomatico- économiques avec le Maine sur les Produits de Luxe.

    • Côté Justice , les conseillers débattent d'une nouvelle Procédure en cas de Brigandage, le problème de la Coopération Judiciaire est exposé. La juge Yrysbleue et notre procureur Aryanha soulèvent leurs difficultés.

    • Quant à la Sécurité , un Plan " Aîné" a été suggéré puis abandonné.

    • L'armée: l'Ost et les volontaires civils ne sont pas en reste: Calcul des soldes, récompense et dédommagement pour ceux rentrés du front, Achat de céréales privilégiés, Remaniement de la Charte de l'Ost sont posés sur la table, étudiés et discutés.

    • Le fonctionnement du Conseil est aussi évoqué avec qui doit y être et pourquoi, et le maintien de la Coutume à cet égard.

    • Communication: Un Tour de Bourgogne des douze conseillers est prévu pour rencontrer la population bourguignonne, la Duchesse Edwen envoie des courriers privés aux bourguignons.


    ~ Bulletin hebdomadaire rédigé par le Porte-Parole de Bourgogne ~
    Approuvé par la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc Combaz.



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Gabrielle_siagnole
Citation:


    Qui recrute t'on en Bourgogne ces temps-ci?

    Un certain Rayser, brigand de la Camorra désespère de trouver, des mous du cerveau pour l'accompagner.
    A ce triste sire, nous Duchesse Edwen de Blanc Combaz, déclarons que nous avons bien compris les intentions de cette racaille.
    Et que la Cour de justice ou une de nos armées, se fera un plaisir de le rencontrer.
    Même idiots, les brigands ne sont pas les bienvenus dans notre Duché.

    Le 22 ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.



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Gabrielle_siagnole
Citation:


    De quoi a t'on causé au Conseil Ducal ?

    Seconde semaine : Du 16 janvier au 22 Janvier 1460


  • En Economie, les discussions continuent autour des Objectifs économiques du Duché, des impôts et des Taxes, des problèmes liés à la spéculation, des impôts et des taxes.

  • Diplomatie: On y parle toujours d'une possible disparition des Traités, de la circulation fluviale avec la Touraine, des relations avec la Provence, des tiraillements avec le Duché de Lorraine, et des échanges diplomatico- économiques avec le Maine sur les Produits de Luxe et du Berry.

  • Côté Justice , le problème de la Coopération Judiciaire reste entier.

  • L'armée est au centre des débats: on y parle du coût de la guerre, du Calcul des soldes, du Remaniement de la Charte de l'Ost et du recrutement.

  • Le fonctionnement du Conseil : Elisabeth Stillton, Dame de Lasteyrie a fait son entrée en tant que Consultant mandée par la Duchesse.

  • Les lois: Un grand nettoyage des décrets est orchestré.

    ~ Bulletin hebdomadaire rédigé par le Porte-Parole de Bourgogne ~
    Approuvé par la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc Combaz.



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Gabrielle_siagnole
Citation:


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.

    Cette annonce annule l'annonce datée du seizième jour de janvier 1460 pour cause d'erreurs.

    .
    La trêve a été signée et nos soldats et volontaires civils sont revenus
    Le conseil a débattu sur les récompenses et dédommagements à offrir aux vaillants combattants qui n'ont cessé au travers des batailles, de la faim parfois, et de la solitude de porter hauts et fiers les couleurs de notre si beau Duché.

    Après vote entre quatre propositions, 7 conseillers élus et 5 Conseillers Consultants se sont prononcés en faveur de la proposition ci- dessous.
    Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne, annonçons que les soldats et volontaires civils recevront:

    Citation:
    - Une médaille
    - Le remboursement les impôts payés avec majorations lors de la guerre
    - Le paiement de leurs impôts majorés ou pas


      Ont participé au vote:

      Les Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Caminho
      Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
      Niall de Rivien
      Gothyra
      Maud Saint Anthelme
      Armoria de Mortain, Pair de France, Princesse de Chantilly et douairière d'Etampes, Duchesse de Saulieu et douairière des Dombes, Baronne d'Ath.
      Chipolata

      Les Conseillers Consultants:
      Alexandre Olund
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart
      Arutha de Gisors-Breuil,
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey
      Lenada, Vicomtesse de Chamilly, Dame de Rye et de Tanlay
      Anne, Baronne de Culan, Dame de La Mure
      Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine
      Della, Baronne de Seignelay, Dame de Railly et de Bréméan

    Le vingt-deuxième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.







































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Gabrielle_siagnole
Fait

Citation:


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.
    .

    Après avoir débattu dès le 10 janvier 1460 sur trois propositions de Décrets municipaux faites par le maire Delamark pour la ville de Dijon.

      A savoir:

      - Proposition 1 - "Sur l'achat de maïs et de pain : conseiller fortement, et non interdire strictement, les Dijonnais et autres voyageurs de passage à à ne consommer au quotidien que 2 miches de pain et 2 épis de maïs au maximum. "
      - Proposition 2 - "Sur l'achat de blé et de farine : jusqu'à temps que notre marché retrouve une filière pain stabilisée, nous souhaiterions limiter leur achat aux seuls artisans dijonnais. Ceci serait donc mesure hautement provisoire, et seule la mairie décidera de prélever un certain quota en cas d'excédents pour le commerce ou la vente au Duché. Dernièrement, des Champenois en provenance de Langres se sont allégrement servis en sacs de farine alors que les stocks étaient eux-mêmes très bas, la mairie n'a alors eu aucun levier réglementaire pour exiger une vente modeste et raisonnable, et les Langrois l'ont bien compris. Entretemps, c'est toute la filière pain qui s'en est trouvée paralysée. "
      - Proposition 3 - "Sur l'achat de bois et de kilos de minerais de fer : étant matières importées ou exclusivement commandées par et pour la ville, celles-ci devront faire l'objet d'une protection particulière et ne pourront être achetées également que par les artisans dijonnais. La vente quant à elle sera libre, ce qui veut dire que tout le monde aura loisir d'en vendre mais seuls les artisans dijonnais pourront faire office d'acheteurs. Contrairement au blé et à la farine, cette mesure tend à être définitive et non pas provisoire."



    Vote a été demandé et accompli. 10 Conseillers élus et 3 Conseillers Consultants ont prononcé un avis défavorable à la proposition 1 sur l'achat de pain et de maïs

      Ont participé au vote:

      11 Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Caminho
      Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
      Niall de Rivien
      Gothyra
      Maud Saint Anthelme
      Chipolata

      5 Conseillers Consultants:
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey
      Della, Baronne de Seignelay et de Montpipeau, Dame de Railly et de Bréméan
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart,
      Saxaltesse, de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel


    Après vote sur les propositions 2 et 3 en vue d'obtenir l'autorisation Ducale de les appliquer, la Duchesse Edwen a usé de son droit pour départager l'égalité de 5 voix entre le refus des deux propositions et l'autorisation de la proposition 3.
    L'achat de bois et de kilos de minerais de fer réservé aux seuls artisans dijonnais, est donc autorisé.

    Ont participé au vote:

      11 Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Caminho
      Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
      Niall de Rivien
      Gothyra
      Maud Saint Anthelme
      Armoria de Mortain, Pair de France, Princesse de Chantilly et douairière d'Etampes, Duchesse de Saulieu et douairière des Dombes, Baronne d'Ath.

      6 Conseillers Consultants:
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey
      Della, Baronne de Seignelay et de Montpipeau, Dame de Railly et de Bréméan
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart
      Saxaltesse, de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel,
      Arutha de Gisors-Breuil,


    Le vingt-troisième jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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Gabrielle_siagnole


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    A tous les brigands, racaille, vermine à pattes ou à cheval, idiot ou malin, et leurs victimes. Après débat au conseil, vote demandé et accompli, un choix majoritaire par 5 voix s'est porté sur une des deux procédures proposées en cas de brigandage

    Nous, Duchesse Edwen de Blanc Combaz, annonçons la mise en place de cette procédure "Spéciale" en cas de brigandage.


    Citation:
    -1) La victime portera plainte auprès du procureur par courrier privé, en mentionnant le lieu du forfait, la description physique de l'agresseur, si elle a été blessée, et le montant en écus et les marchandises volées.

    2) Le procureur avertira dans les 48 heures le prévôt pour que celui-ci tente de capturer le suspect dans une des villes de Bourgogne.

    3) Si le suspect est sorti de Bourgogne, il peut être recherché par voie de coopération judiciaire.

    4) La procédure en Bourgogne jusqu'au verdict ne prendra pas plus de 15 jours.

    5) Si le suspect n'est pas appréhendé 1 mois après le dépôt de plainte, les poursuites seront abandonnées en Bourgogne.


    Citation:
    Traduction HRP:
    1) La jd de victime enverra par mp IG ou forum le copier coller ou le screen de l'événement du rackett qui mentionne également le nom du brigand.
    2) le jd proc envoie par mp au prevôt également :
    - le "Nom" du brigand en plus du courrier RP reprenant description etc..
    3) le proc lancera le procès IG seulement si le brigand est ig dans une ville et pas sur un noeud en dehors d'une ville.



      Ont participé au vote:

      9 Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Caminho
      Niall de Rivien
      Maud Saint Anthelme
      Chipolata

      5 Conseillers Consultants:
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey
      Della, Baronne de Seignelay et de Montpipeau, Dame de Railly et de Bréméan
      Saxaltesse, de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel,


    Le 23 ème jour de janvier de l'an de grâce MCDLX :
    Maud Saint Anthelme, porte-parole, a rédigé;
    La Duchesse de Bourgogne, souveraine en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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Willaparis


Citation:


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Suite aux évènements survenus en la ville de Nevers dans la nuit du 26 janvier, un appel aux dons et à la solidarité a été lancé.
    Nombreux sont ceux qui y ont répondu.
    C'est pourquoi, Nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne, ainsi que l'ensemble du Conseil Ducal bourguignon, souhaitions remercier chaleureusement l'ensemble des bourguignons, citoyens ou maires, ayant répondu à cet appel par leur générosité.
    Qu'il soit su qu'en Bourgogne la solidarité n'a pas disparue.

    Rédigé le 3 ème jour de février de l'an de grâce MCDLX par :
    Niall de Rivien, Bailli de Bourgogne et Porte Parole provisoire;
    Scellé et signé par Sa Grâce, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne.




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Willaparis
Citation:


    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Nous informons les bourguignons que pour une raison qui lui est personnelle, le Capitaine de Bourgogne Caminho a à ce jour posé sa démission de son poste.
    Nous le remercions pour le titanesque travail qu'il a fourni tout au long de ce mandat et lui souhaitons bonne continuation pour la suite.
    Il sera remplacé à ce poste par le Duc Eusaias de Blanc Combaz, nous lui souhaitons de réaliser un aussi bon travail que son prédécesseur.

    Rédigé le 5 ème jour de février de l'an de grâce MCDLX par :
    Niall de Rivien, Bailli de Bourgogne et Porte Parole provisoire;
    Scellé et signé par Sa Grâce, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne.




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Willaparis


Citation:


    De quoi qu'on a parlé au Conseil Ducal ?



  • En Economie, les discussions s'articulent autour des Des impôts et des taxes, ainsi que de l'organisation d'une Foire Ducale.

  • Diplomatie: On y parle toujours d'une possible disparition des Traités, de l'indépendance déclarée des Flandres ainsi que du rapprochement avec la Lorraine suite à l'élection d'un nouveau Conseil. Enfin des discussions sont entamées au sujet du positionnement de la Bourgogne par rapport aux élections de notre voisin le Berry.

  • Justice , le problème de la Coopération Judiciaire est toujours d'actualité et beaucoup de travail pour notre pôle judiciaire avec les évènements à Nevers. Enfin une discussion est entamée concernant des amendes afin d'indemniser les victimes.

  • L'armée maintenant : avec la Charte de l'Ost toujours en discussion pour une mise à jour, ainsi que des propositions concernant la rémunération en écus sonnant et trébuchants pour les militaires engagés dans une armée.

  • Sécurité : Des discussions et des actions sont faites pour renforcer la sécurité de Bourgogne après les attentats du 26 janvier sur la ville de Nevers.

  • Communication : Une salle pour les tribuns a été ouverte, y ont été conviés les tribuns bien sur, les maires ainsi que le Conseil Ducal pour favoriser les échanges, le Tour de Bourgogne des Conseillers bat son plein également. Enfin le Conseil débat sur la formation et la façon d'amélioré celle ci pour tous les postes à responsabilités du Duché.

    Rédigé par le Porte-Parole provisoire de Bourgogne ~
    Signé et scellé par la Duchesse de Bourgogne, Edwen de Blanc Combaz.




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Willaparis
Citation:


    Changement à la Prevôté

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Nous, Duchesse Edwen de Blanc Combaz, après mûre réflexion, annonçons le retour à la vie de conseiller sans attribution de Antonio de Licors, Seigneur de la Fraize.
    Chipolata le remplacera au poste de Prevôt dès ce jour.

    Rédigé le 12 ème jour de février de l'an de grâce MCDLX par la virginale Porte Parole Ducale
    Maud Saint Anthelme, Dame de Beaumont.
    Scellé et signé par Sa Grâce, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne.




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Willaparis


Citation:


    Baisse des impôts ou non?

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Après un débat commencé sous le mandat de la mirifique Duchesse Angélyque en novembre 1460 et repris lors du mandat ducal actuel, vote a été ouvert le 2 février et formulé comme suit:

    Citation:
    Il s'agit ici d'un vote pour autoriser ou non la baisse des impôts de manière officielle en ne retirant plus un prorata des taxes ducales que nous percevons.
    En gros : l'impôt ducal officiel est actuellement de 7 écus par champs et 9 écus par échoppe et de manière "officieuse" le CaC y retire la moitié des taxes reçues pour calculer son impôts.
    Au final : de manière officielle l'impôt baisserais à 5 écus par champs et 7 écus par échoppe et n'y seront plus retiré le montant des taxes.


    Après vote accompli par 10 conseillers élus et 10 conseillers consultants, nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne annonçons, l'autorisation de la baisse des impôts aux conditions énoncées par le Bailli Niall avec une majorité de 8 voix.

      Ont participé au vote:

      10 Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Yrysbleue de Virloinval Voiturienvenir Baronne de Couches et de Brandon, et Dame de St Gervais.
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Caminho
      Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan et de Ribérac, Baronne du Fleix, de Beauregard et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
      Niall de Rivien
      Gothyra
      Armoria de Mortain, Princesse de Chantilly, Princesse douairière d'Estampes, Duchesse de Saulieu, Duchesse douairière des Dombes, Baronne d'Ath

      10 Conseillers Consultants:
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Della, Baronne de Seignelay et de Montpipeau, Dame de Railly et de Bréméan
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart,
      Saxaltesse, de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel
      Alexandre Olund
      Elisabeth Stilton de Lasteyrie, Dame de Lusigny.
      Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine
      Jusoor de Blanc-Combaz, Baronne d'Uchon, Dame de La Guiche
      Miguaël-Enguerrand de la Louveterie-Montfort, Vicomte d'Avallon & de Sombernon
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey


    Redigé le 11 ème jour de février 1460 par virginale la Porte parole Ducale
    Maud Saint Anthelme, Dame de Beaumont
    Scellé et signé par Sa Grâce, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne



Citation:



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Willaparis


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Willaparis


Citation:


    Rémunération des chefs d'armées

    A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
    Salut.


    Après un débat lancé le 5 février 1460 sur la rémunération des chefs d'armées en Bourgogne, vote a été ouvert le 11 février suivant et formulé comme suit:

    Citation:
    Le maire s'engage à payer 13 écus quotidiens tout chef d'armée se trouvant à l'intérieur de sa ville, par la volonté du conseil ducal ou de l'état major de Bourgogne et en contre-partie , n'est plus obligé d'embaucher un milicien du fait que le chef-d'armée remplace le milicien.

    En parallèlle, le duché s'engage à verser 2 écus + 1 pain + 1/2 maïs quotidiens tout chef d'armée se trouvant à l'intérieur de sa ville, par la volonté du Conseil Ducal ou de l'Etat Major de Bourgogne.

    Que tout salaire non versé au chef d'armée, entraînera des poursuites pénales


    Après vote accompli par 11 conseillers élus et 9 conseillers consultants, nous, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne annonçons, qu'une majorité de 8 voix au conseil a opté pour la rémunération aux conditions citées.

      Ont participé au vote:

      11 Conseillers élus:
      Edwen de Blanc Combaz, Duchesse de Bourgogne
      Aryanha de Lancastre Obelerio del Balbianello, Dame de Monteforte Alpone
      Antonio de Licors, Seigneur de Fraize
      Emmaline Dame de Saint Léger sur Dheune
      Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais, Vicomtesse de Mussidan, Baronne du Fleix et de Cruzy le Chastel, Dame de Soirans.
      Niall de Rivien
      Gothyra
      Armoria de Mortain, Princesse de Chantilly, Princesse douairière d'Estampes, Duchesse de Saulieu, Duchesse douairière des Dombes, Baronne d'Ath
      Eusaias de Blanc Combaz, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine
      Chipolata
      Maud Saint Anthelme, Dame de Beaumont

      9 Conseillers Consultants:
      Olivier1er, Baron de Chastillon-en-Bazoys, Seigneur de Dennevy
      Della, Baronne de Seignelay et de Montpipeau, Dame de Railly et de Bréméan
      Maître Gaultier « Geulederat » de Ravart,
      Saxaltesse, de la Clairière Chantante, Vicomtesse de Ligny-le-Châtel
      Alexandre Olund
      Elisabeth Stilton de Lasteyrie, Dame de Lusigny.
      Jusoor de Blanc-Combaz, Baronne d'Uchon, Dame de La Guiche
      Uruk, Prince de Condé, Comte de Hainaut, Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny et de Beaune, Baron de Jussey
      Arutha de Gisors-Breuil


    Redigé le 15 ème jour de février 1460 par la Virginale Porte parole Ducale
    Maud Saint Anthelme, Dame de Beaumont
    Scellé et signé par Sa Grâce, Edwen de Blanc Combaz, Duchesse souveraine de Bourgogne



Citation:







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Willaparis

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