Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, 4, 5, ..., 50, 51, 52   >   >>

[RP] Annonces Officielles

-fromFRZaïna
Citation:
A l'unanimité des voix exprimées dans l'urgence (7 voix pour), le Conseil Ducal a décidé d'interdire la tenue d'une manifestation spinoziste contre l'Eglise qui devait avoir lieu ce samedi. Les contrevenants à cette interdiction seront poursuivis par la justice bourguignonne. Notre Régente Armoria a d'ores et déjà prévenu l'organisateur d'éventuelles représailles en cas de non respect de cette interdiction.


_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Bonjour à tous mes amis,

Citation:
Sur une proposition conjointe de notre Régente Armoria et de Messires Looÿs, AsdrubaelVect et Grobmaster, le projet suivant est adopté à l'unanimité des voix exprimées (9 voix):

Citation:
Création d’une intendance de réserve

Tout bourguignon peut s'engager dans l'armée en tant que réserviste.
Les réservistes sont assermentés au duché de Bourgogne, ils ne sont mobilisables qu'en tant de guerre mais se doivent de participer à un entraînement tous les deux mois afin de garder la connaissance militaire nécessaire à leur fonction de réserviste, ils sont bien entendu invités à participer à la vie de leur garnison de rattachement.
En temps de guerre les réservistes devront obligatoirement rejoindre les troupes de l'armée régulière et devront agir comme tout soldat engagé à temps plein.

Modalités:

Des estafettes : ils seront chargés d'amener le ravitaillement au moyen de mandats ducaux. Ils doivent bien entendu se trouver dans des villes proches des frontières, et se tiendront prêts à partir du jour au lendemain en cas de conflit. Plusieurs par ville, en cas d'allers-retours et pour pallier aux éventuelles absences et retraites.

-> Des forgerons, des charpentiers et des tisserands sous contrat : acceptant de travailler pour les fournitures à l'armée, en période de crise, ils laisseront leurs collègues produire le nécessaire au quotidien du village.

-> Des boulangers et bouchers sous contrat : ils travailleront pour le ravitaillement, à des tarifs pré-convenus.



_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Citation:
Sur une proposition de Notre Régente Armoria, le projet suivant est adopté à l'unanimité des voix exprimées (10 voix):

Citation:
    Création d'une troupe de théâtre ducale: Les Tréteaux de Bourgogne


La troupe pourra se déplacer d’une ville à l’autre au moyen de coches aux armoiries du Duché.
Le Duché fournira en outre les costumes et les décors.
Des auditions seront annoncées, avec des choix pré-déterminés de personnages et de situations, basés sur l'improvisation. Chacun choisira lui-même son personnage et sa situation, et les auditions pourront sur demande se faire en groupe.
Le jury sera composé du Conseil et des nobles.
Un appel à candidature sera lancé, avec trois jours de semaine pour se proposer et deux jours pour préparer son audition.

La troupe ducale devra faire tournée de façon régulière, mais en revanche, sera libre des textes soumis par la suite à la population. Il lui sera aussi grandement conseillé d'offrir des divertissements dans les tavernes.



_________________
Fringante
-fromFRkervern
UN BOURGUIGNON = UN VOTE

Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne. Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)

SUJETS A L'ORDRE DU JOUR A L'ASSEMBLEE DE BOURGOGNE

Discussion : création d'un pôle commercial pour améliorer la coordination entre mairies en matière économique
Débat : Abrogation ou réforme de la loi sur le brigandage
Débat : Le conseil ducal doit-il consulter l'assemblée avant décision
Discussion : De l'impôt en bourgogne (les maires sont notamment invités à s'exprimer sur l'efficacité des mesures prises pour faire face aux paiement bimensuels)


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL

Citation:
Avis de l'assemblée du 03 septembre 1454
Amenée à se prononcer sur la suppression du droit de vote pour les conseillers ducaux en exercice, l'assemblée à rejetée cette proposition par 23 voix contre 14 favorables et 9 sans avis.
l'assemblée bourguignonne confirme de fait le droit des conseillers ducaux à prendre part aux votes proposés en son sein.


Avis de l'assemblée du 13 août 1454
Ayant été invitée à se prononcer sur l'entrée en vigueur d'un arrêté prévoyant d'interdire aux villes de Bourgogne de fixer un salaire minimum supérieur à celui des mine,
l'assemblée invite le conseil ducal à renoncer à la promulgation de ce texte.


Avis de l'assemblée du 12 août 1454
L'assemblée de bourgogne invite le conseil ducal à autoriser une modification des statuts de la dite assemblée en les termes ci-dessous :
Article 2 : Entrée d'un nouveau membre.
Pour siéger à l'assemblée bourguignonne, il faut être domicilié en Bourgogne et faire la demande auprès du porte parole de l'Assemblée qui gère les accès. Pour des raisons de sécurité des informations discutées au sein de l'assemblée, les vagabonds ne peuvent prétendre y entrer.
-fromFRZaïna
Trainant les pieds et le coeur lourd, Zaïna vint afficher la dernière annonce pour la journée:


Citation:
Monseigneur Bynarr est décédé le seizième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1454. Nous vous invitons à venir vous recueillir en la chapelle ardente jouxtant le monastère où il a vécu ses dernières heures.
Les funérailles auront lieu en fin de semaine à Semur et seront officiées par le père Hludowic.
Conformément à ses dernières volontés, trois hommes, Messires Snell, Leitmotiv et Kafit, et trois femmes, Dames Indira, Titco et Zaïna porteront le cercueil jusqu'au cimetière où Monseigneur Bynarr sera inhumé auprès de Dame Cosette.



Tout oeil avisé qui lirait cette affiche décèlerait la peine et le trouble de Zaïna, trahis par son écriture tremblante.
_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Bonjour à tous, une information qui concerne plus spécifiquement les notables bourguignons étudiant à l'université de Dijon.

Citation:
Messire Silver remplacera Messire Gothyra au poste de recteur de l'Université du vendredi 22 septembre au soir au dimanche 24 septembre inclus.

_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Tout s'enchaînait si vite...


Citation:
Les funérailles de Monseigneur Bynarr auront lieu ce dimanche soir à 20h en l'église de Semur. Le Père Hludowic ouvrira les portes de l'église dés 19h.

_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Citation:
Sur une proposition de notre Procureur Messire Grobmaster (adoptée à 7 voix pour, une contre et une sans opinion]

Citation:
    Modifications et ajout au codex

Art. 422-2 – Du trouble à l’ordre public
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de [color=black]déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Art. 422-2a - De l'outrage à personnalité reconnue comme importante par le duché

Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont définies comme suit :

- Membres du conseil ducal
- Maires
- Nobles (reconnus par la Hérauderie)
- Membres éminents de l'église aristotélicienne

Création de la partie sur la trahison :


Art. 422-7– De la trahison

La trahison regroupe deux types de délits :
La trahison pourra être punie de deux jours d'emprisonnement ainsi que d'une amende de 200 écus.



Art.422-7a - Du devoir de réserve des conseillers municipaux

Sera accusé de trahison tout conseiller municipal ayant divulgué le contenu d'un ou de plusieurs dossiers traité en conseil et étant été déclaré confidentiel par le maire lui même.

Art.422-7b - De la démission abusive d'un maire bourguignon

Sera accusé de trahison tout maire démissionnant sans avis favorable du conseil ducal, laissant ainsi la mairie vide et le village concerné sans dirigeant.

_________________
Fringante
-fromFRZaïna
En ce jour de deuil, Zaïna vint placarder l'affiche suivante

Citation:
Le décret suivant a été adoptée à l'unanimité des voix exprimées (7 voix)

Citation:
Sera considéré comme traître à la Bourgogne tout individu arborant insigne de l'ordre fantaisiste de la Toison d'Or, créé hors de nos terres et jetant à bas les valeurs portées par ce qui fut, est et demeurera la plus grande distinction que la Bourgogne reconnaissante puisse offrir à ses représentants les plus dignes et dévoués à leur terre.



_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Citation:
Sur une proposition de notre CAC Messire AsdrubaelVect, et à l'unanimité des voix exprimées (9 voix), le décret ducal suivant est adopté:

Citation:
A partir de ce dimanche 24 septembre 1454, les prix de la grille de revente du duché seront légèrement augmentés. L'augmentation n'excédera pas 0.05 écu.




_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Bonsoir à tous,

Sur une proposition de Notre Régente Armoria, le projet suivant est adopté à l’unanimité des 11 voix exprimées :

Citation:
Les infirmières bourguignonnes vont pouvoir bénéficier de cours donnés à l’hospice du château de Dijon. Pour être maintenue au grade d'infirmière, ou pour devenir infirmière, chaque candidate devra obtenir un diplôme. Ce diplôme devra être obtenu par toutes les infirmières, y compris celles en poste actuellement.

Chaque infirmière qui, dans le cadre de son emploi, ne suivra pas les recommandations fournies par ces cours, recevra un blâme, lequel blâme, au bout de trois, conduira à prendre de nouveaux cours d'infirmerie pour rattrapage. Le rattrapage pourra se faire une fois, mais trois nouveaux blâmes et l'infirmière sera dégradée au rang de simple soldate.





[HRP : ce projet vise à favoriser les RP réalistes, en accord avec l’époque, des infirmières de l'armée bourguignonne]
_________________
Fringante
-fromFRZaïna
En placardant cette affiche, Zaïna pensa, non sans un pincement au coeur, que c'était, peut-être, la dernière annonce qu'elle aurait l'honneur de faire.

Citation:
Art. 0 - Du préambule
Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria, régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, gouverneur du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch, duchesse de Champagne,
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargote, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.

Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume du duché défenseur, statuant en premier et dernier ressort.

Fait et signé au château de Dijon par dame Armoria, régente de Bourgogne, le deuxième de septembre de l'an de grasce MCDLIV
Fait et signé au château de Lyon par Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, gouverneur du Lyonnais et Dauphiné, le deuxième de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au château de Reims par dame Dotch, duchesse de Champagne, le sixième de septembre de l'an de grasce MCDLIV,
Fait et signé au château de Périgueux par dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le quatorzième de septembre de l'an de grasce MCDLIV.

_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Rit de sa pensée précédente et annonce

Sur une proposition de notre Régente Armoria, le Conseil Ducal a décidé (à l unanimité des 8 voix exprimées) la rétribution des agents de la BDJ.
Celle ci s effectuera comme suit:
    Un fruit pour 20 billets vendus par semaine
    Un morceau de viande pour 40 billets vendus.



Merci de votre attention et bonne soirée.
_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Décidément, c était le soir des annonces...

A l unanimité des 10 voix exprimées, les propositions suivantes de notre CAC Messire AsdrbaelVect ont été adoptées:

    Abolition de la règle des rachats ducaux de 1225 écus par semaine .
    Prime pour les villes fournissant des marchands.
    Baisse de l'impôt: à partir du versement du 15 octobre: entre 1000 et 1500 écus à payer par quinzaine (le paiement comportant au moins la moitié en écus sonnants et trébuchants).


Des précisions vous seront fournies ultérieurement, merci de votre patience.

Zaïna n osa pas souhaiter "bonne nuit" aux badauds qui l écoutaient, elle les salua juste d un signe de la main, ne sachant pas si elle allait repasser par là ou pas ce soir.
_________________
Fringante
-fromFRZaïna
Citation:
Sur une proposition de notre Régente Armoria, le Conseil Ducal a décidé (à l'unanimité des 8 voix exprimées) l’exportation de la Bourguignonne des Jeux.

La BDJ va s’étendre aux 9 villes limitrophes à notre Duché. Le Conseil recherche des agents pouvant officier dans ces villes.
Les agents recrutés seront rétribués comme suit :
Un fruit pour 15 billets vendus par semaine
Un morceau de viande pour 35 billets vendus par semaine.




_________________
Fringante
See the RP information <<   <   1, 2, 3, 4, 5, ..., 50, 51, 52   >   >>
Copyright © JDWorks, Corbeaunoir & Elissa Ka | Update notes | Support us | 2008 - 2024
Special thanks to our amazing translators : Dunpeal (EN, PT), Eriti (IT), Azureus (FI)