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[RP] Annonces Officielles

Ambroise.
Citation:

Traité de coopération judiciaire

Les parties contractantes ont pour devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux. Conscientes que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels qui auraient trouvé refuge dans un de leurs Duché/Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente au sein du Royaume, les parties contractantes ont dans leur grande sagesse souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Domaine Royal et le Duché de Bourgogne


    Du principe de coopération

  • Les provinces signataires reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ne peut échapper à l'autorité de la Justice sur leurs terres.

  • Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé sur le territoire sur lequel l'individu se trouve .

  • Le suspect est la personne accusée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
  • La partie requérante est celle qui a vu sur son territoire l'infraction commise.
  • La partie requise est celle qui a procédé à l'arrestation du suspect.

    De la mise en application

  • Le procès sera mené par la Justice requérante en étroite collaboration avec la Justice requise pour l'instruction d'icelui.

  • Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

  • Toute infraction commise dans une des provinces signataires, déjà commise auparavant dans une des autres pourra être suivie comme récidive.

    De la procédure du jugement

  • Le suspect ne peut être jugé que selon les lois de la province requérante, y compris en ce qui concerne les éventuels droits de la défense et autres points de procédure.

  • Le procureur de la province requérante doit faire parvenir un acte d'accusation complet ainsi que les éventuels témoignages à charge à son homologue de la province requise. Celui-ci porte ensuite l'affaire devant le tribunal.

  • Le procureur de la province requise doit transmettre la défense du suspect ainsi que les éventuels témoignages à décharge à son homologue de la province requérante. Celui-ci envoie ensuite son réquisitoire.

  • Après la seconde plaidoirie de la défense ou au terme du délai coutumier, le juge de la province requise adresse l'ensemble des minutes à son homologue de la province requérante. Celui-ci rédige ensuite le verdict.

  • Si la lecture du verdict et l'application de la peine reviennent au juge de la province requise, celui-ci n'en est responsable en aucune façon. La province requérante s'engage à envoyer ses propres magistrats lors d'une éventuelle audience de seconde instance, et à en assumer les conséquences le cas échéant.


    De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice

    Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Adjoints, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement , en partageant notamment leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux.

    Des avocats et de leur plaidoirie

  • Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
    Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
  • Il appartient au préalable à chaque duché ou comté de saisir la justice compétente pour les faits reprochés et de signaler lors de l'instruction la présence ou non d'avocats défendant l'une ou l'autre des parties.

    De la modification du traité

  • Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.


    Du retrait du traité

  • Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance au Roy, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

  • En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.

  • Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la révocation du traité.


    De l'entrée en vigueur du traité

    Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.

    Signé à Dijon le 25 juillet 1461

    Crezus de Montestier, duc de Bourgogne




    Son Excellence Cuche de Fronsac, Chambellan de Bourgogne



    Davy de la Roche Tourbière, Duc de Normandie




    Son Excellence Adeline de Courcy, Chambellan de Normandie




    Oceane_Ktf, Comtesse du Maine




    Son Excellence Vittoria Farnese de Nivellus de Sparte, Chancelière du Maine



    Au nom du duché de Champagne

    Duc de Champagne



    Corneillie de Vernaux
    Chambellan de Champagne



    Au nom du Duché d'Alençon



    Seraza Sinclar
    Duchesse d'Alençon





    Nepher Sonozoa
    Chancelier d'Alençon



    Au nom du duché d'Orléans



    duchesse d'Orléans






    chambellan d'Orléans




Au nom du Domaine Royal

Premier Secretaire d'Etat

http://img225.imageshack.us/img225/4413/signaturecriteheimdalvo.png





_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ ♠♠ OTAGE & BISBILLE ♠♠ ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Alors que Nous refusons catégoriquement de laisser le sang bourguignon être versé inconsidérément et pour des raisons fallacieuses, Notre désir de repousser et d’anéantir les espoirs de guerre - fous qu’ils sont - qu’un petit nombre porte à bout de bras, aidé en cela par des complicités internes, reste fort.

La situation étant ce qu’elle est, elle ne saurait être dénouée sans le retour du principal intéressé - qui l’est bien malgré lui, et qui accablé par la cabale dont il a fait l’objet, s’est réfugié avec Nos pieuses et chastes nonnes bourguignonnes.
Aux dernières nouvelles il serait sur le chemin d’une rémission totale, et devrait revenir parmi Nous au courant de la fin de semaine.
Conseil sera alors pris avec lui pour discuter des moyens de le laver - définitivement - des insultes reçues, mais jusque-là Nos mains sont liées.

En raison de quoi.

Nous offrons d’envoyer un otage ducal afin de prouver Notre bonne volonté - une tantième fois - et proposons donc Notre femme, la Pair de France & Duchesse consort de Bourgogne, dame Angelyque de la Mirandole.
Etant Notre compagne, Notre femme, et enceinte, Nous demandons donc les plus grandes précautions, et tenons à notifier qu’elle sera accompagnée de l’escorte et des suivantes de son choix.

Que vive la Bourgogne !

Faict le vingtième neuvième jour d’aout de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.



_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ ♠♠ Erratum OTAGE & BISBILLE ♠♠ ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Suite à une erreur du scribe, l'annonce OTAGE & BISBILLE a bien été écrite & envoyé au Duc du Berry le vingt-septième jour d’aout de l'an de grâce MCDLXI, et non le vingt-neuvième.

Faict le trentième d’aout de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.



_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ DE l’OFFICE DES DEPOTS DUCAL ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Imageons l’affaire.

Les hyènes se déplacent en meute, couardes et peureuses elles s’attaquent aux biches dodues et esseulées. La réponse est simple, ajouter des cerfs à chaque troupeau, or leur nombre disponible n’est pas suffisant, en ce que ces derniers préfèrent aller boire au lac du coin. De fait, maquiller les biches en zébus nécrosés est la réponse la plus simple et la plus efficace. Quel intérêt à hanter la savane de sa carcasse de charognard, si c’est pour ne tomber que sur du gibier qui n’a que la peau sur les os ? Le terrain de jeu s’asséchant, la vermine migre vers des pâturages plus gourmands. Souhaitons leur bon vent !

Ainsi.

Le conseil en sa grande sagesse, et sa grande lucidité vient de se doter d’une nouvelle institution afin d’accroître la sureté de Nos villageois, de Nos routes, de Nos biens, et d’amoindrir les rapines, les vols & les agressions. L’Office des Dépôts Ducal, dont la mission, les moyens et le but sont définis ci-dessous.

Citation:
De l’Office des Dépôts Ducal.

Préambule
La Bourgogne se voit dotée d'une nouvelle institution nommée Office des Dépôts.
Le but premier de cette dernière est de permettre la circulation de l'argent et des biens appartenant aux voyageurs, bourguignons ou non, sur nos terres et ce en toute sécurité.

L’ Office des Dépôts est géré par l’Officier Ducal des Dépôts.


1-Du rôle de l’Officier Ducal des Dépôts

Ce poste est pourvu après appel à candidatures et examen de celles-ci par le conseil ducal.
L’Officier Ducal des Dépôts a accès au conseil ducal afin de faciliter le fonctionnement de l’Office. De ce fait il est contraint aux mêmes exigences que les autres Conseillers et Consultants, notamment en matière de secret des discussions.

L’Officier Ducal des Dépôts peut si nécessaire s'adjuger les services d'un suppléant après accord du duc en exercice.

Le poste d’Officier Ducal est attribué pour une durée indéterminée mais doit faire l'objet d'une approbation ducale après chaque nouvelle élection.

L’Officier Ducal des Dépôts a pour tâche de promouvoir le fonctionnement de l’Office des Dépôts sur l'ensemble du territoire bourguignon.
Il a également à charge la gestion des bons du trésor si la Bourgogne décide d'en faire usage.

Il doit répondre à chaque demande d'usage des services de l’Office.
Il peut refuser les dits services dans certains cas détaillés au paragraphe 3.

Il tient un registre de toutes les transactions effectuées par l’ Office des Dépôts.

Dès lors qu'un voyageur est autorisé à jouir des services de l’ Office des Dépôts, l’Officier Ducal des Dépôts a à charge de contacter bailli, conseiller au commerce et, le cas échéant, prévôt, ainsi que de leur rédiger les mandats afférents aux transactions.

2-Du fonctionnement de l' Office des Dépôts

Tout voyageur désireux de traverser la Bourgogne en mettant en sécurité ses biens et/ou argent lors de son voyage peut contacter l’Officier Ducal des Dépôts par courrier.

2.1 - Caution :

Après accord de l’Officier Ducal des Dépôts, le voyageur devra faire un don au duché dont le montant exact lui sera indiqué par l’Officier et qui représentera une caution pour les stères de bois qui seront utilisées (ou tout autre matériel) pour les diverses transactions.
Le montant minimum de cette caution est de 50 écus.

L'usager de l’Office des Dépôts est alors mandaté d'une quantité de stères de bois (ou autre matériel) proportionnelle à la valeur des biens à mettre à l'abri.
L'usager devra placer ses biens dans le dit mandat.
Une fois ses biens dans le mandat, le voyageur rendra le mandat, stères de bois (ou autre matériel) comprises, avant d'entamer son voyage.

Il est rappelé qu’un mandat ne protège pas des brigandages.

Avant de quitter le duché, l'usager devra contacter à nouveau l’Officier Ducal des Dépôts.
Ce dernier avertira alors bailli ou CAC afin qu'ils mandatent à nouveau le voyageur pour qu'il puisse récupérer ses biens.
Le mandat contiendra des stères de bois ou tout autre matériel permettant les transactions, ainsi que les biens du voyageur, et ce matériel sera rendu par l'usager avant son départ.
Le bailli aura alors à charge de rendre la caution à l'usager-voyageur.

2.2 - Frais :

Les services de l’Office des Dépôts ont un coût calculé selon le barème ci-après, révisable selon décisions du Conseil Ducal et affiché en Gargote :

-pour toute opération d'une valeur inférieure à 2000 écus : 70 écus
-de 2000 à 3500 écus : 85 écus
-de 3500,01 à 5000 écus : 100 écus
-plus de 5000 écus : 150 écus.

Le montant des biens faisant l’objet des opérations ci-dessus est estimé par l'Officier Ducal sur la base de la grille ducale de rachats des denrées aux mairies.

Les services de l’Office des Dépôts sont directement déduits du montant mis en sécurité.
Dans le cas avéré ou seuls des biens matériels sont ainsi protégés, il est alors demandé à l'usager de l' Office des Dépôts de payer le coût de ces services par don au duché avant de récupérer les dits biens.

Toute transaction visant à mettre à l'abri ou protéger des biens reste soumise aux taxes ducales en vigueur et nul ne saurait en exiger le remboursement.

2.3 – Sanctions

Tout refus de rendre les mandats, ou de payer le montant dû pour les services de l’ Office des Dépôts sera sanctionné par la confiscation définitive des biens mis en sécurité, au bénéfice du Duché de Bourgogne.
L'usager de l’Office des Dépôts sera également exposé à un procès pour escroquerie.


3-Des refus

L’Officier Ducal des Dépôts vérifie que l'usager n'a pas été reconnu coupable de trahison, haute-trahison, escroquerie, brigandage, fraude fiscale, pillage de mairie au cours des 3 derniers mois.
Dans ces cas, de même qu'en cas de simple doute ou suspicion sur la nature de la provenance des biens mis en sûreté, il peut refuser toute transaction.

Nul usager ne pourra réclamer un quelconque dédommagement en cas de refus de l’Officier Ducal des Dépôts.


Que vive la Bourgogne !

Faict le deuxième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.














Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ APPEL A CANDIDATURES ♠♠


A tous les bourguignons qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Qu’il soit su et annoncé qu’en ce jour, la Bourgogne ouvre les candidatures aux postes :


D’Officier Ducal des Dépôts :
    Les charges afférentes de l’officier étant de promouvoir le fonctionnement de l’Office des Dépôts sur l'ensemble du territoire bourguignon - dont l’instauration est consultable dans l’annonce correspondante. Il a également à charge la gestion des bons du trésor si la Bourgogne décide d'en faire usage, de répondre à chaque demande d'usage des services de l’Office, de tenir un registre de toutes les transactions effectuées par l’Office des Dépôts & de contacter bailli, conseiller au commerce et, le cas échéant, prévôt, ainsi que de leur rédiger les mandats afférents aux transactions dans le cas où les services de ladite institution auraient été sollicités.


De Chancelier de Bourgogne :
    Les charges afférentes du Chancelier étant de publier dans le Bulletin Officiel tenu en gargote, ainsi qu'en tous lieux spécifiés dans l'acte, toute loy nouvellement votée. Ainsi que de tenir à jour le recueil d’icelles.


Ces deux charges à hautes responsabilités, ouvrent le droit de siéger & de consulter au sein du Conseil ducal de Bourgogne.


Que vive la Bourgogne !

Faict le deuxième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




_________________
Ambroise.
Citation:




Au nom du Collège de la Noblesse Bourguignonne,

A tous ceux qui le présent avis entendront ou se feront lire,
Aux Bourguignons,
Au Sieur Rostand,



Vue la coutume reconnaissant au Collège de la Noblesse de Bourgogne le droit d'apprécier les risques éventuels de voir une personne siéger au Conseil Ducal,

Attendu que le Collège de la Noblesse de Bourgogne a été saisi après que Sieur Rostand ait manifesté sa volonté de se présenter aux élections ducales de Bourgogne.

Attendu qu'aux termes d'un débat qui a pris compte également les éléments apportés par le Sieur Rostand, et d'un vote, le Collège de la Noblesse s'est prononcé à la majorité, en faveur de l'inéligibilité du Sieur Rostand..

En effet, les faits prouvent que le Sieur Rostand a commis il y a peu une tentative de révolte contre la Mairie de Nevers et le Collège a estimé qu'il représentait un danger pour la stabilité de nos institutions.

Au terme du vote, le Collège de la Noblesse s'est prononcé pour l'inéligibilité, avec 33 voix pour, 6 voix contre .

Ont participé au vote : Cardinal, Duc de Beaujeu; Angélyque de la Mirandole, Duchesse du Charolais; Niall de Rivien, Duc de Montreal; Actarius, Duc D'auxerre; Maud Saint Anthelme, Duchesse de Montreal, Antonio Licors, Vicomte de Salmaise pour lui et sa suzeraine Esyllt Catarina de la Louveterie-Juliani Monfort, Vicomtesse de Vitry sur Loire; Athos de la Bronze dict Olivier1er baron de Châtillon-en-Bazoys; Casanier, Baron de Lornes; la Duchesse Della de la Mirandole d'Amahir-Euphor, Baronne de Seignelay; Cuche de Fronsac, Baron de Mont Saint Vincent; Dnapo, Seigneur de Thury; Aymeri de Bisac, Seigneur de Chevenon, représentant Son Altesse Charlemagne de Castelmaure Von Frayner , Duc du Nivernais.

Ont donné leur avis: Crezus de Montestier, Duc de Bourgogne; Caminho, Seigneur de Savigny en Terre Plaine; Effelissianor, Dame de Doreaux; Gaultier de Ravart, Seigneur de Chambilly.

Le Collège de la Noblesse déclare donc le Sieur Rostand, inéligible pour les prochaines élections ducales de Bourgogne.
Si ce dernier parvenait à être élu, il devrait quitter son siège de Conseiller Ducal.


Que nul ne conteste cette décision !


Rédigé à Cosne, le 2ème jour du mois de Septembre de l'an 1461, par nous, Maud saint Anthelme, Président Porte-Parole du Collège de la Noblesse.




_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ CANDIDATURES - LE RETOUR ♠♠


A tous les bourguignons qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Qu’il soit su et annoncé qu’en ce jour, la Bourgogne réitère ouvrir les candidatures aux postes :


D’Officier Ducal des Dépôts :
    Les charges afférentes de l’officier étant de promouvoir le fonctionnement de l’Office des Dépôts sur l'ensemble du territoire bourguignon - dont l’instauration est consultable dans l’annonce correspondante. Il a également à charge la gestion des bons du trésor si la Bourgogne décide d'en faire usage, de répondre à chaque demande d'usage des services de l’Office, de tenir un registre de toutes les transactions effectuées par l’Office des Dépôts & de contacter bailli, conseiller au commerce et, le cas échéant, prévôt, ainsi que de leur rédiger les mandats afférents aux transactions dans le cas où les services de ladite institution auraient été sollicités.


De Chancelier de Bourgogne :
    Les charges afférentes du Chancelier étant de publier dans le Bulletin Officiel tenu en gargote, ainsi qu'en tous lieux spécifiés dans l'acte, toute loy nouvellement votée. Ainsi que de tenir à jour le recueil d’icelles.


Ces deux charges à hautes responsabilités, ouvrent le droit de siéger & de consulter au sein du Conseil ducal de Bourgogne. Courrier d’application devant être envoyé auprès Notre personne, sous la septaine - jusqu’au 10 septembre.


Que vive la Bourgogne !

Faict le troisième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.





Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ DE L’USAGE INTEMPESTIF DES COLORANTS ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.


En toute modestie ;

« Il n’est pas pire artiste que celui qui comble par le vide » - Crezus, Conférence plénière sur l’Art clérical, 17 Juin 1461

Ecrire avec une plume est un plaisir que beaucoup se refusent, car comme un accouchement, cela se fait dans la douleur. Les ampoules, les crampes, les yeux fatigués, la fatigue cérébrale et les maux de tête que cela occasionne, sont pour beaucoup insurmontables, malgré le bonheur qui leur tend les bras une fois la missive scellée.

A ceux qui arrivent néanmoins à passer outre la misère du présent, pour jouir du futur, Nous disons « bravo » ! Pourtant, il convient, comme en tout art, de détecter l’artifice. Il arrive que, parfois, pour gagner des galons et de la reconnaissance, le médiocre sorte de sa tanière et trouve, par des moyens plats et ternes, de se faire croire haut en couleur.

De fait.

Dès ce jour, invitons l’humble, le sage, l’intelligent, le brillant, à ne point user de plus de 2 couleurs par parchemin - en sus du noir charbon. Profusion étant souvent ridicule, Nous pensons qu’il est plus adéquat pour ne pas insulter le lecteur, les scribes recopieurs & les passants, de ne point user d’un foisonnement d’encre aux couleurs d’un arc en ciel maussade d’Avalon la Perfide.

Les écrits restent, les couleurs s’envolent.

Que vive la Bourgogne !

Faict le troisième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ DE LA PROSTITUTION ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Jamais Nous n’oserions Nous élever contre le commerce de la chair, comment préjuger que l’on peut interdire ce que le Très-Haut a cru bon de façonner. Femme dotée, femme gâtée ! C’est pourquoi il apparait, à la lumière de Notre foy et de Notre grande piété, qu’il est indispensable de fluidifier et de réglementer ce commerce lucratif et religieusement approuvé. En lieu et place de places et lieux sordides, le Duché a donc décidé de reprendre l’affaire en main, et de permettre la tenue de ces échanges en toute quiétude. Moins de tentation, moins de marauds.

De fait, des maisons closes pourront être érigées en chacune de Nos bonnes villes, et en chaque sentier, bourg, bourgade, demeure, ferme, moulin, manoir, château, capitale - la liste n’étant bornée que par la longueur de l’imaginaire et des lieux, et ce afin de permettre à la populace de pouvoir jouir, sans se faire molester, des attributs divins placés en chacune d’entre elles.

A noter que.

Comme tout profit s’accompagne de la vile crasse des escrocs, le Duché s’engage à fournir testeurs, contrôleurs et gouteurs. De fait, et afin d’aider à assurer la sureté des prestataires et des investisseurs, une escouade du guet sera mobilisée pour garantir la bonne tenue, la propreté & les transactions induites en ces lieux.

Et finalement.

Qui dit transaction dit écus sonnants et trébuchants, ainsi, pour financer le volet sécuritaire de il sera perçut sur chaque échange - financier, une taxe de 1.5% à hauteur et limite de 50 écus par jour. Réglable en biens, en nature, en liquide ou via des bonds du Trésor.

Que vive la Bourgogne !

Faict le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




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Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ POUR VALENCE ♠♠


A vous, Pie de Valence,
Salutations pieusement pieuses.

Au vu de votre annonce - une nouvelle fois - colorée il Nous semble que vous n'avez pas lu l'annonce titrée "DE L’USAGE INTEMPESTIF DES COLORANTS " datée du 3 septembre, l'intermède étant passé, Nous désirons maintenant statuer pour le simplet ce que le commun aura déjà compris.

Votre volonté d'aider l'enfant est précieuse, mais ne croyez-vous pas qu'en laissant la débauche se faire devant leurs yeux innocents en pleine rue, en pleine brousaille, en pleine porte cochère, comme le préconise votre méconnaissance des us & coutumes du vulgaire, cela est autrement pire que de la circoncire en des lieux clos, protégés par le guet et dont l'accès sera strictement réglementé ? Regroupant en des lieux identifiés permet de limiter les risques de crimes, de maraude, de racolage intempestif, et de chaude pisse.

Notre but et Notre volonté semblent avoir été une nouvelle fois incompris du point de vue de votre prisme glorifiant et déformé. Pour votre gouverne, des médecins du corps sont déjà détachés pour aider ces âmes perdues, et les effets sont attendus sous peu. C'est pourquoi, même si votre innocence est rafraichissante, Nous vous conseillons au lieu de condamner à l'immobilisme et à l'absurde, de plutôt réfléchir et ordonner à ce que la cohorte de vos prélats et curés aillent se rendre devant ces maisons, pour prêcher la bonne parole.

Les pardonnerez vous ? Nous l'avons fait. Aidez Nous donc à les faire revenir dans le giron de la vie sainte qu'est la Notre, liez votre effort au Notre, et pour une fois vous n'irez pas à contre courant. Le monde évolue, ne restez pas dans ces souvenirs de l'age d'or de l'Eglise que seules les nécropoles semblent vouloir honorer. Avancez à Nos côtés, joignez votre main à la Notre et votre voix se fera plus forte, et non caverneuse.

Que vive la Bourgogne !

Faict le onzième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ CHANCELIER DE BOURGOGNE ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire & notamment,
A Vous, Orcus DiCésarini, Chancelier de Bourgogne,

Salutations.

Suite à votre candidature à la charge mentionnée en titre, Nous avons le plaisir de vous annoncer que votre personne a éveillé l’intérêt du conseil, et recueilli la majorité des suffrages.

Adoncques,

Vous voici nommé Chancelier de Bourgogne, puissiez-vous vous y plaire, vous tuer à la tâche sans vous abîmer par trop les yeux à la bougie, faire don de votre corps et de vos forces, pour la gloire de l’ordre et surtout celle du Duché. De nombreuses loys et décrets sont en souffrance d'être archivés, ils n'attendent que votre bon vouloir.

Pour rappel, les charges afférentes qui sont maintenant vôtres sont de publier tout décret à portée juridique dans le Bulletin Officiel tenu en gargote, ainsi qu'en tous lieux spécifiés dans l'acte, de rapporter toute loy nouvellement votée, et de tenir à jour le recueil d’icelles. L’information pour le plus grand nombre, sans l’altération de la distribution de masse sera votre office.

Gardez-vous bien.

Que vive la Bourgogne !

Faict le treizième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.





Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ OFFICIER DUCAL DES DEPOTS ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire & notamment,
A Vous, Telemaque, Officier ducal des dépôts,

Salutations.

Suite à votre candidature à la charge mentionnée en titre, Nous avons le plaisir de vous annoncer que votre proposition a majoritairement satisfait le conseil, le décidant à placer en vous toute sa confiance, vous déléguant les pouvoirs de ladite charge.

Adoncques,

Vous êtes maintenant un habitué du conseil ducal, votre précédente charge, et l’aide que vous avez offert en début de ce mandat ont été remarquées, et on aider à remporter le suffrage des conseillers et consultants ducaux. Louant votre travail et votre sérieux, ils ont décidé qu’à partir de ce jour, vous seriez le récipiendaire des pouvoirs d’officier des dépôts. Tout est à bâtir, votre engagement et votre ardeur seront le ciment de cette institution, puissiez-vous en pas faillir.

Votre fonction est décrite par le détail dans l’annonce la mettant en place, mais en rappel vous serez donc chargé de promouvoir le fonctionnement de l’Office sur l'ensemble du territoire bourguignon. De veiller à la bonne gestion des bons du trésor en cas d’émission. De répondre à chaque demande d'usage des services de l’Office, de tenir un registre de toutes les transactions effectuées par l’Office des Dépôts & de contacter bailli, conseiller au commerce et, le cas échéant, prévôt, ainsi que de leur rédiger les mandats afférents aux transactions dans le cas où les services de ladite institution auraient été sollicités.

Bonne chance.

Que vive la Bourgogne !

Faict le treizième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc de Bourgogne,

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
A nos vassaux,
Aux volontaires de nos armées,


Salutations.

Depuis le 23 août la Bourgogne compte sur vous pour la défendre. Votre mobilisation sans faille a été une nouvelle fois un exemple pour tous, et une fierté pour Nous.

En 3 semaines vous avez vu le Berry prêt à fondre sur Nous, puis retenir sa main nécrosé à un pouce de la frontière, pour finalement se désagréger étouffé par ses propres mensonges, ses dissensions internes entre berrichons, brigands et politiciens véreux, et Notre puissance militaire - donc la vôtre.

A Nos vassaux qui ont répondu à la levée de ban, Nous y mettons fin dès aujourd'hui.
Aux autres volontaires, Nous les remercions et leur enjoignons de rejoindre leurs demeures et de cultiver leurs champs ou de réouvrir leurs échopes.

Que vive la Bourgogne !

Faict le treizième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc de Bourgogne.




_________________
Ambroise.
Citation:


De Nous, Crezus De Montestier, Duc du Charolais, Régent de Bourgogne, dict « Le Fertile bienveillant »

    ♠♠ BILAN DE FIN DE MANDAT ♠♠


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Ainsi s’achèvent quatre mois de règne. Nul besoin de se glorifier que la Bourgogne ait retrouvé sa splendeur, sa force miliaire imposante, son unité, son apaisement et son prestige. Deux mandats ducaux respectifs ne furent pas du luxe pour remettre à flot un Duché ravagé par les guerres et les pillages précédents Notre arrivée. Le premier conseil terrassant les erreurs du passé et bâtissant les fondations du futur, le second solidifiant le tout. Le travail de chacun sera apprécié à l’aune de ses efforts, le principal étant que la Bourgogne a regagné la puissance qui aurait toujours dû être sienne.

Un grand merci aux conseillers militaires et judiciaires qui ont réussi malgré les épreuves à repousser les menaces multiples et incessantes à Nos frontières, les uns en planifiant les campagnes militaires, les autres en montrant à la vermine la direction de Nos prisons et la fermeté de Nos bourreaux. Leur action combinée & incessante fut un rempart inexpugnable contre lequel se sont brisés Nos ennemis. Puissent-ils en être grandement loués.

Votre bien-être a toujours été au centre des préoccupations, la recherche constante d'améliorer la situation, de simplifier les choses et d'insulfler une nouvelle joie de vivre, éloignant les tracas extérieurs. Chaque décisions, chaque décret, chaque loy furent promulgués dans l'optique de vous servir, Nous espérons que le but recherché fut atteint.

Merci à vous nobles âmes bourguignonnes d’avoir cru en Nous.

Teo. a écrit:


Bilan de fin de mandat du Bailli

Cette fonction était une découverte pour moi et je remercie Dame Margot D'Euphor de m'avoir accordé du temps pour m'expliquer les bases de ce poste où l'on a les caisses du Duché entre les mains.

Le poste est assez chronophage, j'ai dû essayer plusieurs organisations avant de trouver la bonne.
La coordination avec le CAC fut plutôt bonne et je pense que nos réactivités mutuelles ont permis essentiellement aux maires, d'avoir leurs mandats relativement rapidement.

Bailli, c'est gérer les naissances du cheptel animalier, suivre les Points d'Etat pour ne pas en manquer, ce qui conduit à un bazar terribles dans tous les bureaux ducaux.
Merci d'ailleurs à notre rectrice, Dame Linon, de m'avoir fourni une liste de fonctionnaires.
Bailli, c'est surtout faire des mandats... à la louche. Ma plume les rédige quasi seule désormais. Pour les mairies au moment des quotas ducaux, pour les achats hors quotas, pour maintenir le prestige ducal.

Voici donc mon mandat, en terme de chiffres arrondis :

- environ 300 vaches nées, plus de 370 agneaux, et un peu plus de 530 porcelets tout roses.

Autant dire que côté accouchement, j'en connais désormais un rayon.

Ces naissances représentent une consommation importante de céréales, blé et maïs.
Les naissances au cours de mon mandat de Bailli ( du 18 juillet au 12 septembre 1461) ont coûté :

- plus de 2 000 sacs de blé, soit environ 25 300 écus
- plus de 3 300 sacs de maïs, soit un coût avoisinant les 11 300 écus.

Le bénéfice des ventes s'élève à peu près à 1 100 écus.

Durant ce mandat, j'ai fait environ 120 mandats, pour les quotas ducaux, le prestige, en hors quotas etc

Environ 70 embauches de Hauts fonctionnaires pour fournir les points d'état dont je parlais un peu plus haut et en cette période estivale, c'était parfois la course, mais jamais le Duché n'a souffert du manque de PE.
Les salaires ont dernièrement été augmentés de 5 écus.

Environ 850 écus ont été versés en paiement des soldes de nos chefs d'armée et autour de 200 écus pour les salaires de maréchaux faute de trésorerie suffisante dans les caisses de notre prévôt.

Quand je suis entrée dans le bureau du Bailli, côté liquidité c'était pas la joie, actuellement, les finances fluctuent beaucoup du fait de la nourriture à acheter pour les armées, mais elle reste à peu près constante.
Les rapports quotidiens n'étaient plus faits depuis plusieurs jours, donc le peu de liquidités fut une " surprise"... Et Dieu sait que c'est très long à remonter...

En espérant n'avoir pas donné une lecture à qualité soporifique, encore longue vie à notre Bourgogne !

Téo,
Bailli de Bourgogne.


Olivier1er a écrit:


    Bilan de fin de mandat du Baron Athos de la Bronze

    • Un Mandat riche en fonctions de remplacements divers, mais juste pour gerer les affaires courantes en suppleant
      quelques collegues Conseillers ayant besoin de retraite temporaire.
    • Sans fonction au demarrage,
    • Soutien de notre Prévôt qui a au demeurant a réalisé là un beau mandat, que je félicite pour avoir chaussé le Costume
      de Prévôt avec brio et qui peut en etre tres fiere.
    • Procureur de Bourgogne.
    • Quelques procès lancé en coopération judiciaire sur notre territoire,
    • Quelques proces lancé pour brigandage, prise de mairie, fraude fiscale,


    Vraiment, la justice est un pole qui ne chôme pas, il serait bon que tous sachent que la loi n'est pas une option et doit
    etre appliquée et respectée.

    Je tire mon chapeau a notre Juge qui a montré un sens de la justice irréprochable et qui a prit en compte les souffrances
    des victimes. Nous avons là, un juge de grande qualité.

    Enfin, je tiens a saluer notre Duc, sa Grâce Crezus qui a mener la Bourgogne durant ce mandat dans un contexte qui
    n'était pas évident avec des moyens fort limité et des émissaires du Berry imposés dans son conseil.

    Je tiens a signaler que les intérêts du Berry ont été bien mieux defendu au sein de ce conseil Ducal par Téo et Trixolas
    que les interets de la Bourgogne, ce qui fut pour moi et nombre de Conseillers une torture permanente durant ce mandat.

    Compte non tenu de ces deux individus, le mandat etait remarquable.
    Faict a Dijon le 12 Septembre 1461,




Effélissianor a écrit:


Bilan fin de mandat

Pôle Justice


Malgré la période estivale , la Justice se porte bien en Bourgogne, grâce à l'efficacité de ses dirigeants et de la Coopération Judiciaire, nous avons pu rendre justice de nombreuses fois.

Nous continuons notre travail avec sérieux et rigueur , cela continuera jusqu'au dernier jour de nos fonctions Ducales.


Il y a eu 24 procès d'ouverts dont 6 en coopération judiciaire avec d'autres duchés.

9 verdicts ont été rendus , les autres sont en cours de procédure.

Nous avons pu neutraliser 8 personnes qui se croyaient au dessus de la Justice, nul ne saurait bafouer la Loi en Bourgogne.


Justice a été rendue et le sera encore !

Que les Bourguignons dorment sur leurs deux oreilles....nous veillons.

Effélissianor

Juge de Bourgogne.


Niall a écrit:


Bilan de fin de mandat du Commissaire aux mines et aux grands travaux :

    Une arrivée en milieu de mandat et donc très peu de données statistiques qui ont borné mon travail a inspecter et regarder comment se comportaient les mines durant la première semaine. un nouveau boulier a été mis en place à la suite de ceci.
    Un changement soudain dans la façon d'entretenir et de calculer la rentabilité des mines a rendu celui ci obsolète au bout de quelques jours. Depuis je travaille a l'établissement d'un nouveau boulier tout neuf afin de pouvoir être le plus opérationnel possible en termes de statistiques , bénéfices, rentabilité et prévisions des besoins tout en continuant de surveiller les variations au niveau des besoins en pierre et fer.


Niall de Rivien

Commissaire aux mines et aux grands travaux


Tammara a écrit:


La Prévôté

La prise de ma fonction au Conseil Ducal fut une première pour moi. Se voir confier la prévôté d'entrée, fut assurément un beau défi.

Le Baron Athos se proposant gentiment pour m'expliquer le fonctionnement de mon bureau, j'ai pu reprendre plus aisément mes réflexes de défenseur.

Je m'étais donné un défi, celui d'ouvrir un dialogue direct avec les maires qui se sentent parfois bien seuls pour défendre convenablement leur ville. Nous avons beaucoup échangé, il s'est établi un climat de confiance et plusieurs d'entre eux sont venus souvent me demander conseil.

Quelques nouveaux chef maréchaux sont venus compléter les rangs, je peux dire que ça se déroule bien. Malgré la saison estivale et ses absences..

La situation de la Bourgogne étant ce que vous savez tous, je n'ai pas chômé, courant à droite et à gauche, entre les douanes, les strateges, les maires, le conseil et les frontières environnantes. Les brigands, j'en ai rêvé..

Une seule mairie est tombée, celle de Joinville. Plusieurs frayeurs, grincement de dents mais nous avons assuré, je crois. La prévôté est une équipe, j'ai souvent félicité mes CM pour leur travail bien fait. Ils le méritent.

Malgré tous les haut et les bas, les alertes et le peu de calme, j'ai adoré.

Tammara,
Prévôt



Que vive la Bourgogne !

Faict le quatorzième jour de septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé, signé et scellé par sa Grasce Crézus de Montestier, Duc du Charolais, Régent de Bourgogne

















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Ambroise.
Citation:

De Nous, Azharr De Montestier, regnant élu de Bourgogne, dict « Le Magicien d'Az »


    ♣ DU CONSEIL DUCAL, DES CONSEILLERS & CONSULTANTS ♣


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Peuple de Bourgogne, ainsi prend fin cette période électorale. Les conseillers ducaux élus s'étant prononcés, il y'a de cela trois jours, pour nous conduire à la tête du gouvernement Bourguignon durant ce mandat. Reconnaissance décidée au terme d'un unique tour via majorité absolue de voix portées en notre faveur, et qui ne saurait souffrir d'aucune contestation possible.


L'honneur et la fierté de vous représenter nous échoient donc et nous vous assurons, d'œuvrer, avec les membres du conseil, pour la seule grandeur et prospérité de la Bourgogne.
Avec, encore une fois, tout nos aimables remerciements pour la confiance qui nous fut accordée.

Voici à présent les informations concernant nominations et reconductions aux divers postes constituant le conseil,


Ce jour, confirmons et nommons en leurs charges :

* Cuche de Fronsac, Baron de Mont Saint Vincent, Seigneur de Fulvy, en sa charge de Chambellan,
* Gaultier de Ravart, Seigneur de Chambilly, en sa charge d’Amiral de Bourgogne,
* Orcus,Seigneur de Tossiat en sa charge de Chancelier,
* Linon, dame de Lavais, en sa charge de Rectrice,
* Lilianna de Colleoni, en sa charge de Sénéchal.
* Telemaque de la Calonne, en sa charge d’Officier Ducal des Dépôts



Et nommons les conseillers suivants aux charges connexes :

COMMUNICATION
* Antonio Licors , Vicomte de Salmaise, Baron de Frôlois, Seigneur de Fraize - Porte-parole

JUSTICE
* Effelissianor, Dame des Doreaux - Juge
* Theodomir. Duc de Louhans, baron de Château-Chinon & de Ciel - Procureur & conseiller religieux

SECURITE
* Maud Saint Anthelme , Duchesse de Montréal, Vicomtesse de Sennecey - Capitaine
* Tammara - Prévôt des maréchaux
* Gaultier_de_ravart, Seigneur de Chambilly - Connétable

ECONOMIE
* Teo de Niraco - Bailli
* Mary_de_Birmouzant - CaC
* Trixolas - CaM

CONSEILLERS SANS POSTE FIXE
* Anthonin_
* Ephemeride_desbaumes


Que vive la Bourgogne !


Faict le dix-neuvième jour de Septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé et signé par Azharr de Montestier, Régnant élu de Bourgogne.





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Ambroise.
Azharr a écrit:


De Nous, Azharr De Montestier, Régnant élu de Bourgogne, dict « Le Magicien d'Az »


    ♦♦ DE L'AGITATION REMANENTE EN NOS TERRES ♦♦


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Bourguignons, nombreux assauts furent subit durant ces dix derniers jours.

Profitant de la transition entre deux conseils, induite par l'achèvement des élections, des hordes de vauriens de divers horizons provoquèrent moult désagréments en nos terres dont nous vous dressons ici un bilan synthétique.


    ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
    La bonne ville de Semur fut la première a subir une révolte, le 10 Septembre par une hybride alliance entre Main de Laverna et Berrichons, ce maudit duché dévoilant une fois de plus son véritable visage.
    Fort heureusement, la mairie tint bon et ses portes ne se brisèrent pas, cela grâce aux réactions impeccables de dame Tammara, prévôt..Messire Flaiche, maire de Semur ainsi que tout les défenseurs volontaires, et vous fûtes nombreux !
    Recevez ce jour, tout nos remerciements pour votre dévotion.
    Grâce à vous, plusieurs révoltés furent démasqués et mit en procès de facto.
    ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
    Quelques jours plus tard, le jour même des élections, Autun la brave tomba sous la perfidie de tout autres brigands usant d'artifices indignes de dissimulation afin de tromper notre vigilance.
    Un malheur pouvant parfois entrainer bonne nouvelle, suite aux récents troubles sur Semur, et par principe de prévention, une grande partie de la trésorerie était toujours à l'abri dans coffre privée, grâce au concours de messire Ambroise, maire légitime d'Autun, les hideux révoltés ne bénéficièrent donc pas de cette manne.
    Mairie fut reprise 2 jours plus tard par messire Lyoson, que nous remercions pour la courte suppléance qu'il eu à réaliser, jusqu'à ce que le maire légitime soit replacé à la tête de la ville, le lendemain.
    Nous adressons également remerciements à ceux qui furent présents lors de la contre-révolte.
    ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
    Pour finir, en guise d'énième tentative désespéré, notre chère Châlon eu à subir révolte le 17 Septembre, qu'elle repoussa sans mal. Vivats à tout les valeureux défenseurs et à messire Telemaque, maire de Chalon qui ont su démontrer encore une fois l'étendue de notre réactivité !
    Nouvelle vague de procès fut lancé, toujours en cours de résolution actuellement.


En ce jour, menace perdure..rôdeurs désorganisés en nos terres, vermines pullulant aux villes frontalières telle que Langres..Aussi, nous appelons chaque citoyen à conserver vigilance.
Poursuivons nos efforts, continuons de prouver à ces marauds, à la vermine et accessoirement aux Berrichons que nous ne les craignons pas, que leur méfaits ne resterons pas impunis tant que l'honneur Bourguignon perdurera.

Sauvons leurs âmes, trépanons les au plus vite.


Que vive la Bourgogne !

Faict le vingt-et-unième jour de Septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé et signé par Azharr de Montestier, Régnant élu de Bourgogne.






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Ambroise.
Teo. a écrit:


ALERTE AUX ELEVAGES !!!

Amis éleveurs de bétail,
Amis céaliers,

Le Duché connait une période haute en pénurie de céréales indispensables à l'élevage animalier.

En conséquence de quoi le Duché achète :

- le blé à 12.55 écus le sac
- le maïs, à 3.38 écus le sac.

Ces achats sont vraiment essentiel et à caractère urgent.

Il est possible qu'en attendant, vous ne trouviez pas d'animaux à acheter, nous faisons notre possible pour y pallier, mais nous ne pouvons faire de miracle....

La Bourgogne a besoin de vous !

D'avance merci.

Contacter la Bailli Téo. (ig Teo. )

Rédigé le vingt quatrième jour de Septembre, en l'An de Grâce mil quatre cent soixante-et-un, à Dijon, par Téo, Bailli de Bourgogne


Signé par Azharr de Montestier, Régnant élu de Bourgogne.




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Ambroise.
Azharr a écrit:

De Nous, Azharr De Montestier, Régnant élu de Bourgogne, dict « Le Magicien d'Az »


    ♦♦ DE NOTRE VOLONTE D'APAISEMENT ♦♦


A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations.

Bourguignons, en ce jour sombre pour notre duché, et plus généralement pour la justice et le Royaume de France,

Annonçons solennellement, le cœur lourd et mettant fin par là même aux rumeurs nauséeuses bien vite démultipliées, que le roi Nicolas1er a refusé nos allégeances, nous traitant sans plus de manières comme racaille des plus indignes. Avant même que, après minutieuse enquête de trois semaines, la grande prévôté affiche ses conclusions à notre égard, statuant que notre culpabilité n'est pas avérée.
Nous respectons la décision du roi, même si nous ne la comprenons pas.

En notre âme et conscience, nous avons donc déposé saisine au bureau de la pairie afin que nous soyons reconnus régent et puissions ainsi éviter que la Bourgogne ne sombre dans le chaos, en continuant d'administrer efficacement notre duché. Ce pour quoi nous avons été élu.
Nous attendrons la réponse de la très noble assemblée des Pairs et en tirerons les conclusions qu'ils se doivent.

Nous désirons résolution dans le calme, sans que l'honneur de la Bourgogne n'en souffre tandis que les Hyènes se déchainent. Certaines ressurgissant des bas-fonds de l'oisiveté uniquement pour l'occasion et dans l'espoir évident de grappiller un peu de pouvoir tout en entretenant le trouble.

A tous, j'en appelle à l'apaisement, à la réflexion, et vous invite à prendre connaissances des deux documents suivants :

Ici la conclusion de l'enquête menée par la grande prévôté.

Et , la saisine déposé en Pairie.



Que vive la Bourgogne !

Faict le vingt-septième jour de Septembre de l'an de grâce MCDLXI, en le palais des Ducs de Bourgogne :
Rédigé et signé par Azharr de Montestier, Régnant élu de Bourgogne.






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