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[RP] Annonces Officielles

-fromFRZaïna
Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le décret suivant est adopté (8 voix pour, 1 sans opinion):




Citation:
Le Conseil de Bourgogne reconnaît à chaque citoyen bourguignon le droit de s'armer.

En revanche, et pour connaître la puissance de frappe de ses terres, le Conseil de Bourgogne recommande vivement à chaque forgeron qui vendra une épée, chaque tisserand qui vendra un bouclier, chaque charpentier qui vendra un bâton, de tenir un registre de ces ventes.

Après consultation de ces registres, le Conseil de Bourgogne, via son Général, proposera aux citoyens ainsi armés de rejoindre les rangs de l'armée de réserve, afin que d'apprendre à utiliser leurs armes et défendre leur bien, leur ville et leur Duché.


Faict en la ville de Dijon, le XXIV du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






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Fringante
-fromFRZaïna
    Armes et groupes armés


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le décret suivant est adopté à l'unanimité des voix exprimées (11 voix):


Citation:
Article 1: Sous la juridiction suprême et l'autorité supérieure du Roy, le Duché de Bourgogne revendique pleine et entière souveraineté en son territoire.

Article 2 : L'exercice de cette souveraineté implique l'application d'un droit de contrôle illimité sur les routes et aux frontières de son territoire.

Article 3 : Ce droit de contrôle illimité donne pouvoir absolu au duché de Bourgogne pour superviser, autoriser ou dénier la formation de corps d'armées ou de Lances nouvellement créés ou déjà existant sur son territoire.

Article 4 : Tout corps d'armée ou Lance présent sur le territoire du Duché doit se faire enregistrer au duché de Bourgogne, par une demande écrite auprès des autorités militaires bourguignonnes. Tout refus d'obtempérer, comme tout refus d'avalisation, entraîne la dissolution complète et immédiate du corps d'armée ou de la Lance concernée.
alinéa 1 : les autorités militaires bourguignonnes se composent du Connétable et du Général du duché de Bourgogne.
alinéa 2 : le Duché de Bourgogne se réserve le droit de s'enquérir de la route que compte prendre tout corps d'armée ou Lances non-bourguignonnes.
alinéa 3 : silence vaut refus d'avalisation.

Article 5 : Tout corps d'armée ou Lance non-enregistré voulant franchir les frontières du duché de Bourgogne doit se soumettre à une demande d'autorisation auprès des autorités militaires bourguignonnes.
Tout refus d'obtempérer, comme tout refus d'avalisation, conduit à la fermeture des frontières, ou à la reconduite hors de celles-ci, pour le corps d'armée ou la Lance concerné.
alinéa 1 : silence vaut refus d'autorisation.

Article 6 : Tous les corps d'armée et Lances présents sur le territoire de Bourgogne, bourguignons ou non-bourguignons, ont l'interdiction formelle de modifier leur composition, sans autorisation expresse du duché de Bourgogne.
alinéa 1 : la présente mesure ne s'applique pas aux groupes qui réduisent simplement leur effectif sans que de nouvelles personnes ne viennent s'y ajouter par ailleurs.

Article 7 : Le contrôle de la présence de corps d'armée ou de Lances aux portes des villes est de la responsabilité des douanes. Elles transmettront les informations au Prévôt des Maréchaux.

Article 8 : Toute violation manifeste des présents articles est considérée comme un acte de guerre, entraînant toutes les conséquences juridiques et militaires que le Duché trouvera bon d'appliquer.

Article 9 : le présent décret aura force de loi jusqu'à promulgation d'une loi-cadre liée à l'armée et au groupes armés (corps d'armes et lances).

.


Faict en la ville de Dijon, le XXIV du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






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Fringante
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 25 octobre 1454

Citation:
INSTITUTION d'une COMMISSION des LOIS.
Cette commission sera chargée de la surveillance des mises à jour du Codex Bourguignon et de la proposition au conseil de modifications ou d'amendements discutés par l'assemblée.
Messire Saxotenor a été désigné rapporteur de cette commission




SUJETS EN COURS :

Débat et Vote : Port d'arme dans l'enceinte de l'assemblée.
Discussion : Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne
Informations du conseil : Etat des mines et comptes du duché


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL :

Citation:

Avis de l'assemblée du 17 octobre 1454
L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre 1454 :
Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon (Ivs Bvrgandiaie) devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.


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REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
-fromFRZaïna
    Création du pôle de développement ducal


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur une proposition de Messire Grobmaster, le projet suivant a été adopté (9 voix pour, 1 contre):


Citation:

I) Les tribuns ducaux:

Un tribun ducal sera mis en place par ville Bourguignonne, il devra au minimum posséder un champ et devra avant d'être recruté répondre aux exigences du poste, un entretien sera mené par le maire de sa ville de rattachement en ce sens.

Les tribuns ducaux auront les tâches suivantes :

- Accueil de tous les nouveaux arrivants au sein de leur ville d'affectation
- Renseignement de tous les acteurs du duchés, vagabonds, paysans, artisans, notables sur des fonctionnalités qu'ils ne comprendraient pas
- Renseignement dans une lettre envoyée dès l'arrivée des points importants tels que les lois en vigueur dans la ville, la nourriture, les liens des différents fora de leur ville et de Bourgogne
- Aide éventuelle à la réinsertion sur demande de la Justice et avec son accord
Les tribuns ducaux étant de ce fait considérés comme faisant partie des fonctionnaire du duchés, ils sont soumis aux mêmes règles et aux lois en vigueur en Bourgogne.

Pour cela ils seront sous la tutelle du chargé de développement du duché :

II) Le chargé de développement:

Le chargé de développement est un membre du conseil, il a en charge le développement et la bien tenue du peuple bourguignon, ainsi il est le chef des tribuns ducaux et des préfets de chaque ville.
Il aura tâche de circuler durant son mandat de conseiller ducal au moins une fois dans tous les villages afin de vérifier la qualité du travail effectué par ses subordonnés.


Faict en la ville de Dijon, le XXVI du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






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Fringante
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 27 octobre 1454

Citation:
OUVERTURE D'UNE SESSION EXTRAORDINAIRE.
Suite à l'interpellation du CaC par des maires, une session extraordinaire a été ouverte à l'assemblée afin de poursuivre le débat entamé sur la gargotte.

Citation:
DISCUSSION SUR LA CONSTITUTION D'UN CONSEIL DE JUSTICE
Sur une proposition de Messire Ombre02 de créer un conseil de justice chargé de la doctrine et de la jurisprudence par avis et conseils.




SUJETS EN COURS :

Commission des Lois : présentation
Débat et Vote : Port d'arme dans l'enceinte de l'assemblée.
Discussion : Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne
Informations du conseil : Etat des mines et comptes du duché


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL :

Citation:

Avis de l'assemblée du 17 octobre 1454
L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre 1454 :
Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon (Ivs Bvrgandiaie) devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.


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REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
-fromFRZaïna
    Remplacement provisoire


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.


A partir de ce samedi XXVIII octobre et jusqu au premier jour de novembre inclus, Dame Zaïna remplace Messire Sebonemo au poste de juge.


Faict en la ville de Dijon, le XXVIII du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.



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Fringante
-fromFRZaïna
    Loi-cadre liée à l'armée et aux groupes armés


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur une proposition de Messire Coluche, le projet suivant a été adopté à l'unanimité (9 voix exprimées):


Citation:

I)Organisation :

Les formes armées de Bourgogne seront divisées en trois armées :
-L'armée de défense, appelée la Maréchaussée
-L'armée régulière, ou « offensive ».
-L'armée de réserve


1/ La Maréchaussée, armée de défense
Elle sera dirigée par le prévôt, organisée en chaque ville par les maréchaux. Le prévôt des maréchaux, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le connétable, doit recruter et organiser des groupes armés de maréchaux. Pour cela, il commence par créer des groupes, en proposant secrètement à des personnes d’en prendre le commandement. Il fait ensuite passer des offres publiques d’emploi dans ces groupes, pour peu qu’ils se trouvent dans des villages contrôlés par la province. Les salaires, identiques à ceux d'aujourd'hui (15 écus) seront versés automatiquement au passage de la journée. Partie confidentielle

2/ L'armée régulière
Elle est directement sous le contrôle du général. Partie confidentielle. Elle sera organisée comme suit :

- La lance du général : composée de huit hommes : le général, deux colonels, ainsi que la garde « privée » du général, composée de 5 « soldats d'élite », Partie confidentielle, ayant suivi la voie de l'armée et donnant les Points d'Etat nécessaires au fonctionnement de l'armée. Il faut 60 Points d'Etat pour créer une armée et ensuite, chaque déplacement de l'armée, chaque incorporation de groupes armés au sein de l'armée consomme des Points d'Etat en fonction des effectifs de l'armée.
Pour les cas de brigandage, c'est cette lance qui sera utilisée en priorité pour aller au combat.

- Les 6 sections : composées chacune soit d'un capitaine et de 4 soldats pour former un groupe armé, soit d'un capitaine et de 7 soldats pour former une lance si le capitaine peut devenir noble [par Allopass, mais ce n'est en aucun cas obligatoire]. Il est également possible que ce soit un soldat noble [Allopass] de toute confiance qui crée la lance, en soit le meneur, mais le commandement restera au capitaine. Dans ce cas, il faut une demande d'autorisation écrite à l'Etat Major qui donnera ou non son accord, pour éviter tout risque de dérive.
Partie confidentielle


3/ L'armée de réserve
Elle sera sous la responsabilité d'un colonel de l'armée (j'ai bien dit responsabilité, pas commandement). Partie confidentielle. Les réservistes des villes mobilisées seront sous le commandement d'un sergent qui restera en permanence dans les garnisons Partie confidentielle
Si un soldat mobilisé fait un demande exceptionnelle de permission, il sera remplacé par un soldat réserviste (Il devra attendre que le réserviste soit parvenu à Dijon avant de quitter son poste).
En cas de conflit, l'armée de réserve sera mobilisée aussitôt. Le colonel organisera alors au plus vite la création de groupes armés, ne respectant pas nécessairement l'appartenance à une garnison (2 soldats réservistes de la garnison de Nevers peuvent être alors rattachés à 2 soldats réservistes de la garnison de Chalon sous le commandement d'un sergent de Tonnerre par exemple...) afin d'envoyer ces groupes armées les uns après les autres, auprès de l'armée régulière pour remplacer au plus vite les blessés et morts, et empêcher ainsi que l'armée ne soit considérée comme « désorganisée ».
Pour les soldats réservistes pendant un temps assez long, le conseil se réserve le droit de leur confier des missions d'export ou d'escorte, comme précédemment.



II)Fonctionnement et gestion de l'armée

1/Rappel hiérarchique :

L'ancien système hiérarchique est maintenu et adapté : Le Duc de Bourgogne a toute autorité sur le général à qui est confiée la mise en place de la stratégie de l'armée. Pour effectuer cela, le général a toute autorité sur le connétable, responsable de la logistique et de la trésorerie de l'armée. Le général et le connétable ont toute autorité sur le prévôt des maréchaux à deux degrés différents : le connétable fixe et alloue une enveloppe budgétaire au prévôt des maréchaux avec lequel ce dernier gère les effectifs de l'armée de défense. Lors d'une invasion de la Bourgogne ou de risque d'invasion, le général prend le contrôle de l'armée de défense afin d'optimiser la défense et la coordination de l'armée régulière et de l'armée de défense. Le prévôt est alors intégré au sein de l'Etat Major et devient, au même titre que les autres membres de l'Etat Major, relais du commandement et responsable des agissements de l'armée de défense.
[ces adaptations débuteront lors de l'apparition des nouveaux écrans de contrôle pour le connétable et le prévôt, pour l'instant, le fonctionnement est maintenu en état]

2/ Roulement des effectifs mobilisés

Partie confidentielle

Ce sera au capitaine de chaque garnison de créer un tableau de roulement de ses hommes pour désigner qui est mobilisé parmi ses hommes pour les garnisons à effectif supérieur à 5 ou 8 hommes.

3/ Salaire et ravitaillement

Au sein de la lance du général, le connétable et un colonel devront se répartir les 2 tâches suivantes: l'un assurera la logistique et l'autre la gestion des finances de l'armée tout en versant les salaires. Celui chargé de la logistique a mandat pour acheter et vendre sur les marchés, au nom de l’armée ainsi que de distribuer des objets aux soldats.
Voilà pourquoi le chargé de la logistique sera le connétable de préférence : Partie confidentielle ainsi que son salaire d'une viande par jour, ou de 2 fruits ou de 2 laits si le soldat a déjà 255 PF. Seront rémunérés les soldats qui effectuent une action dans le cadre de leur mobilisation c'est-à-dire déplacements et combats. Les soldats réservistes lorsqu'ils sont dans leur garnison et les soldats mobilisés à Dijon ne sont pas rémunérés, pouvant travailler.
NB : un soldat réserviste qui est mobilisé est payé pendant son trajet de sa garnison à Dijon.


4/ Les lances et groupes armées non incorporés à l'armée

Reprise et ré-affirmation du décrêt précédemment voté, avec ajout d'un article :

Article 1: Sous la juridiction suprême et l'autorité supérieure du Roy, le Duché de Bourgogne revendique pleine et entière souveraineté en son territoire.

Article 2 : L'exercice de cette souveraineté implique l'application d'un droit de contrôle illimité sur les routes et aux frontières de son territoire.

Article 3 : Ce droit de contrôle illimité donne pouvoir absolu au duché de Bourgogne pour superviser, autoriser ou dénier la formation de corps d'armées ou de Lances nouvellement créés ou déjà existant sur son territoire.

Article 4 : Tout corps d'armée ou Lance présent sur le territoire du Duché doit se faire enregistrer au duché de Bourgogne, par une demande écrite auprès des autorités militaires bourguignonnes. Tout refus d'obtempérer, comme tout refus d'avalisation, entraîne la dissolution complète et immédiate du corps d'armée ou de la Lance concernée.
alinéa 1 : les autorités militaires bourguignonnes se composent du Connétable et du Général du duché de Bourgogne.
alinéa 2 : le Duché de Bourgogne se réserve le droit de s'enquérir de la route que compte prendre tout corps d'armée ou Lances non-bourguignonnes.
alinéa 3 : silence vaut refus d'avalisation.

Article 5 : Tout corps d'armée ou Lance non-enregistré voulant franchir les frontières du duché de Bourgogne doit se soumettre à une demande d'autorisation auprès des autorités militaires bourguignonnes.
Tout refus d'obtempérer, comme tout refus d'avalisation, conduit à la fermeture des frontières, ou à la reconduite hors de celles-ci, pour le corps d'armée ou la Lance concerné.
alinéa 1 : silence vaut refus d'autorisation.

Article 6 : Tous les corps d'armée et Lances, non-bourguignons uniquement, présents sur le territoire de Bourgogne, , ont l'interdiction formelle de modifier leur composition, sans autorisation expresse du duché de Bourgogne.
alinéa 1 : la présente mesure ne s'applique pas aux groupes qui réduisent simplement leur effectif sans que de nouvelles personnes ne viennent s'y ajouter par ailleurs.
aliéna 2 : Pour les groupes armées et lances bourguignons, l'autorisation du conseil ducal pour créer le groupe armée suffit et ne donne pas obligation de tenir le conseil informé des évolutions de la composition du groupe.

Article 7 : Le contrôle de la présence de corps d'armée ou de Lances aux portes des villes est de la responsabilité des douanes. Elles transmettront les informations au Prévôt des Maréchaux.

Article 8 : Toute violation manifeste des présents articles est considérée comme un acte de guerre, entraînant toutes les conséquences juridiques et militaires que le Duché trouvera bon d'appliquer.

Article 9 : Pour les corps d'armes et lances d'origine bourguignonne, ces groupes sont tenus de soutien à l'armée bourguignonne uniquement sur les terres de Bourgogne. En cas d'invasion de la Bourgogne par une armée étrangère, ces groupes armés délèguent leur commandement au général de Bourgogne et leurs responsables sont intégrés à l'Etat Major pour assurer une meilleure coordination de la défense (cela vaut pour les groupes armés, les lances, et les gardes municipales comme la GMM). En cas d'attaque de l'armée bourguignonne à l'extérieur de ses frontières, les groupes armés ne sont pas tenus de soutenir l'armée, ni de venir l'aider, afin de préserver leur liberté d'action.


5/ Création d'une armurerie ducale
Pour assurer sa défense, le duché constitue une armurerie ducale, gérée uniquement par le connétable. Y seront réunies épées et boucliers que le duché fournira à ses soldats en cas de conflit. Les armes ne sont que prêtées et seulement en cas de conflit militaire. Elles doivent être restituées par les soldats après utilisation. Tout soldat refusant de restituer ses armes sera convoqué en cour martiale.

Constitution de l'armurerie : Les villageois étant les premiers bénéficiaires de la sécurité financé par le duché et les villes responsables de leur garnison, ils sont mis à contribution pour financer la constitution de l'armurerie. Ainsi, chaque ville aura 2 mois, à partir de la date d'entrée en vigueur de cette loi-cadre, pour fournir au duché, à 1 écu par pièce, 12 épées et 12 boucliers.


6/ Activités de l'armée à Dijon

L'armée mobilisée à Dijon ne sera pas vouée à l'inactivité. Les unités présentes seront soumises systématiquement à des tournois entre garnisons afin d'attiser l'esprit de compétition et de dépassement de soi au service de sa garnison, et de développer ainsi l'unité et l'esprit de corps d'une garnison.
Les missions d'export et d'escorte seront encore possibles, mais ne pourront dépasser le temps de mobilisation d'une garnison et jamais plus d'une garnison à la fois ne pourra quitter les frontières de Bourgogne pour une raison autre que militaire, ceci afin de ne jamais affaiblir nos défenses.


7/ Logement à Dijon

Les soldats de l'armée bourguignonne logeront à Dijon, dans une auberge ducale, au prix de 1 écu la nuit. Cette somme revenant au duché, elle sera reversée intégralement aux soldats, sous la forme d'un don de nourriture.
Ex : un soldat qui passe 18 nuits à Dijon se verra offrir une viande par le duché.


8/ Création des récompenses

Apparaissent deux types de récompense :

La première : les médailles et décorations. Tout soldat ayant montré sa bravoure, son dévouement, son courage ou son habileté au combat se verra remettre devant toute l'armée réunie une décoration afin de le récompenser.

La seconde est l'apparition de porte-drapeaux, un par garnison, choisi par le capitaine de garnison. Le porteur de drapeau sera un soldat dont le comportement aura été jugé exemplaire et auquel il faut faire honneur. De même, l'armée aura son propre porte-drapeau, intégré au sein de la lance du général.

Vive la Bourgogne !


Faict en la ville de Dijon, le XXIX du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






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Fringante
-fromFRZaïna
    Taxation des marchands étrangers


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur une proposition de Messire AsdrubaelVect, le projet suivant a été adopté (9 voix pour, 1 contre)


Citation:
Un marchand venant d'un Duché qui taxerait nos marchands sera soumis à une taxe identique en nos terres.



Faict en la ville de Dijon, le XXIX du moys d octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.







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Fringante
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 30 octobre 1454

Citation:
LANCEMENT D'UNE DISCUSSION SUR LA TAXATION DES MARCHAND ETRANGERS
Sujet ouvert suite à l'arrêté du conseil ducal du 29 octobre 1454

Citation:
LANCEMENT D'UN DEBAT SUR LA LIBERTE DE LA PRESSE
Sur une proposition de Messire Jyo_0

Citation:
DISCUSSION AU SUJET DE LA LOI-CADRE LIEE A L'ARMEE ET AUX GROUPES
Sujet ouvert suite à l'arrêté du conseil ducal du 29 octobre 1454

Citation:
INSTITUTION d'une COMMISSION des AFFAIRES ETRANGERES.
Sur une proposition de Messire Ombre02, cette commission vise à rassembler les informations et les discussions relatives à la diplomatie et à la politique étrangère du dûché.





SUJETS EN COURS :

Discussion sur la constitution d'un conseil de justice
Question au conseil : Interpellation du CaC par des maires
Commission des Lois : présentation
Débat et Vote : Port d'arme dans l'enceinte de l'assemblée.
Discussion : Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne
Informations du conseil : Etat des mines et comptes du duché


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL :

Citation:

Avis de l'assemblée du 17 octobre 1454
L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre 1454 :
Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon (Ivs Bvrgandiaie) devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.


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REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 2 novembre 1454

Citation:
LANCEMENT D'UN VOTE SUR L'ORGANISATION DE MANOEUVRES MILITAIRES
A la demande du Conseil, l'assemblée est appelée à se prononcer sur l'investissement de fonds pour la mise en pratique de manoeuvres militaires





SUJETS EN COURS :

Discussion sur la taxation des MA étrangers
Discussion au sujet de la Loi-cadre liée à l'armée et aux groupes armés
Discussion sur la constitution d'un conseil de justice
Discussion : Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne
Débat : Journalisme, une charte pour la liberté de la presse
Débat et Vote : Port d'arme dans l'enceinte de l'assemblée.
Commission des affaires étrangères
Commission des Lois : présentation
Question au conseil : Interpellation du CaC par des maires
Informations du conseil : Etat des mines et comptes du duché


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL :

Citation:

Avis de l'assemblée du 17 octobre 1454
L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre 1454 :
Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon (Ivs Bvrgandiaie) devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.


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REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
-fromFRZaïna
    Remplacement provisoire


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.


A partir de ce vendredi X novembre et jusqu'au lundi XIII novembre, Messire Coluche remplace Messire Grobmaster au poste de Prévôt des maréchaux, tout en continuant d'exercer sa fonction de Général.


Faict en la ville de Dijon, le IX du moys de novembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.



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Fringante
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 15 novembre 1454

Citation:
Avis de l'assemblée du 15 novembre 1454 :
Par 32 voix pour, 1 contre et 3 abstentions, l'assemblée bourguignonne appuie sans réserve la proposition du conseil de mobiliser sur son trésor la somme de 3000 écus en vue d'organiser des manoeuvres militaires afin d'entrainer nos troupes et organiser au mieux leur préparation à la défense du duché.





SUJETS EN COURS :

Discussion sur la taxation des MA étrangers
Discussion au sujet de la Loi-cadre liée à l'armée et aux groupes armés
Discussion sur la constitution d'un conseil de justice
Discussion : Suite du débat sur la fabrication et ventes d'armes en Bourgogne
Débat : Journalisme, une charte pour la liberté de la presse
Commission des affaires étrangères
Commission des Lois : présentation
Question au conseil : Interpellation du CaC par des maires
Informations du conseil : Etat des mines et comptes du duché


DERNIERS AVIS OFFICIELS DE L'ASSEMBLEE TRANSMIS AU CONSEIL :

Citation:

Avis de l'assemblée du 17 octobre 1454
L'assemblée Bourguignonne recommande au conseil ducal de garantir à chaque bourguignon son droit à posséder une arme sans contrainte ni contrôle.

Avis de l'assemblée du 13 octobre 1454 :
Les projets de lois du conseil portant modification aux Livre I et II du Codex Bourguignon (Ivs Bvrgandiaie) devront faire l'objet d'une consultation auprès de l'assemblée Bourguignonne. L'assemblée aura 8 jours pour organiser les débats en son sein et remettre un rapport au Conseil. Ce dernier ayant tout pouvoir pour suivre ou non les éventuelles recommandations dudit rapport.


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REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
-fromFRZaïna
    Changements de postes


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.


A partir de ce samedi XVIII novembre, Messire Coluche reprend sa place à la caserne en tant que Général, le Baron Vaxilart occupe le poste de Prévôt. Messire Grobmaster a demandé un poste sans attribution fixe pour se consacrer à ses projets.

Faict en la ville de Dijon, le XVIII du moys de novembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.



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Fringante
-fromFRZaïna
    Grille de salaire à Autun


Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le décret suivant est approuvé à la majorité des voix exprimées (6 voix pour,4 contre) :



Citation:
La Mairie impose à tous les habitants de respecter la grille de salaire minimum suivante :
Récolte, traite ou abattage :
- emplois de 0 à 9 pts de compétences : 15 écus
- emplois de 10 à 19 pts de compétences : 20 écus
Artisans (niv 2) - Travail à l'échoppe : 25 écus


Faict en la ville de Dijon, le XVIII du moys de novembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.






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Fringante
-fromFRZaïna
    Bilans
(Ces bilans ne sont pas exhaustifs)

Le Juge Sebonemo
« En ce qui concerne la justice, rien à redire. Les affaires sont exécutées promptement. J'en profite pour féliciter notre procureur, messire Theognis. Ainsi que la prévôté et les forces de l'ordre.
Quant à moi, je rends les verdicts dès que possible. Aujourd'hui, nous avons moins d'une dizaine de procès en cours. Concernant la justice accélérée, je ne la suis pas vraiment mais elle semble très bien fonctionner hormis quelques oublis de temps à autre.
Je tiens également à faire remarquer qu'il n'y a aucune procédure d'appel en cour émanant d'un jugement bourguignon même si un certain Mathosse m'a informé qu'il comptait faire appel et qu'il me demandait de suspendre sa condamnation. Suspension que j'ai bien évidement refusée étant donné que la sanction n'entrait pas dans les clauses suspensives. Suite à cela, Mathosse a, je crois, payé son amende mais n'a toujours pas déposé son dossier. »

Le Procureur Theognis
« A l'heure de présenter mon bilan, les souvenirs affluent en ma mémoire, notamment le début de ma prise de fonctions. Elle ne fut pas des plus aisées, en raison du nombre d'affaires laissées en suspens par mon prédécesseur, et par la démission concomitante du responsable du brigandage, messire Silver.

Ainsi, je dus très vite intégrer les notions de droit du duché de Bourgogne, chose à laquelle je n'étais absolument pas préparé. Mais en fin de compte, mis à part le livre IV de ce Codex, bien peu d'autres articles me concernaient directement.
Je fus plus en délicatesse avec la procédure pénale, car je voulais inciter les forces de police à participer davantage au procès en apportant les preuves des faits reprochés. Après des interrogations légitimes de membres du Conseil, et quelques ratés, je me rendis à l'évidence que je faisais fausse route.
Ce n'est pas donc tant le Codex et son lourd et fastidieux code de procédure pénale qui me fit changer d'avis.

Après un grand nombre d'affaires les premiers jours, le flot d'affaires à instruire se tarit, preuve peut-être qu'une justice prompte et inflexible est le meilleur moyen de stopper la vague des profiteurs et des fauteurs de trouble. Je salue le travail de notre Juge Sebonemo, qui prit toujours à coeur de veiller avec attention à la conclusion de chaque affaire avec une égale impartialité. Ce qui n'empêcha pas l'efficacité de son travail, qui est à saluer. Bien entendu, je ne fus pas toujours en accord avec les verdicts prononcés, mais le Juge est d'autant plus souverain en ses décisions qu'elles sont marquées du sceau de la justice.
Néanmoins, je déplore que dans l'affaire Eragonu et l'affaire Fandzy, les victimes ne puissent être remboursés convenablement.
Je note néanmoins en parallèle une inquiétante désaffection de nos forces de police, conséquence peut-être d'un travail imposant et mal reconnu.

Au rayon des grandes satisfactions de mon mandat, je note tout particulièrement la coopération judiciaire efficace qui unit la justice de Bourgogne, avec celle du Dauphiné, du Languedoc, de la Franche-Comté et de la Champagne. Il n'y a plus de frontières protectrices pour les malandrins.

Sur mon rôle dans le conseil ducal, je pris soin de toujours écouter ce qu'on me disait, car on apprend de l'expérience des autres. J'ai marqué néanmoins ma différence sur quelques sujets, notamment j'ai défendu le fait que les villes n'étaient pas toutes aussi riches les unes que les autres.
Je déplore un manque sur la communication du duché, non sur le travail excellent de notre porte-parole, mais de la part de travailleurs assidus il y a eu des phrases malheureuses de colère et d'emportement qui ont suscité l'incompréhension. Or, c'est la pierre angulaire de nos structures, la communication...
Les gros points positifs de ce mandat sont sans contestation la bonne ambiance générale du Conseil entre ses membres, peu de crispations beaucoup de travail, et le poids pris par les délibérations de l'Assemblée, devenue un lieu de référence de la politique bourguignonne.

J'entreprend actuellement la révision complète des décrets municipaux avec les nécessaires corrections, précisions et modifications qui s'ensuivent. Je ne sais si je pourrais finir ce travail si important avant la fin de mon mandat.

J'adresse mes félicitations aux forces de police qui assure la sécurité et le bien-être des sujets du duché de Bourgogne, mais hélas certaines seront plus concernées par mes applaudissements que d'autres... »

Le Général Coluche
« Bon alors pour l'armée...

Et ben voilà ^^ on s'en est sorti avec cette réforme qui a pris certes beaucoup plus de temps que prévu.

Pour les projets, ils sont encore très nombreux
- poursuite et relance des campagnes de recrutement
- restructuration de la garnison d'Autun
- création de la garnison de Dijon
- poursuite de la réorganisation de la hiérarchie de l'armée : un capitaine et deux sergents dans chaque garnison.
- rassemblement général IG à Dijon pour tester les vitesses de réaction.
- tests de recherche IG : une garnison quittera Dijon avec 2 jours d'avance, les autres garnisons devront la retrouver en un minimum de temps afin de donner du poids et de la responsabilité aux officiers et de les mettre en situation pour leur apprendre à gérer la pression, concurrence, ...
- Poursuite et définition d'une stratégie militaire de défense
- Transformation de Joinville en un véritable bastion imprenable.
- Mise en place d'une chambre militaire de la noblesse
- Création de l'armée, dès que celle-ci est rendue possible
- Poursuite de la création d'une armurerie ducale
-Création de médailles et décorations militaires et attributions de celles-ci, comme défini dans la loi-cadre.
- si on a le temps, réalisation de la convention militaire de Dijon, ou au moins, préparation de celle-ci, afin qu'elle puisse avoir lieu lors du prochain conseil.

Euh... ça y est, je crois que j'ai fini.
j'ai d'autres projets mais ils n'ont aucune chance d'être réalisés en moins d'un mois donc ça sera pour plus tard !
Je me permets juste de dire que j'ai beaucoup apprécié de travailler avec le connétable Toultoutim qui fait un boulot extraordinaire et je le remercie vivement. Je pense que nous avons réussi à être complémentaire et ça c'est supra motivant, surtout que ça devait pas forcément être très motivant pour lui au début. »

Le Prévôt Grobmaster
« Oui alors moi je dirais simplement que je croule sous les démissions ce qui cause des problèmes dans la gestion des affaires.
En outre je suis couramment sujet à de l'ingérence de la part de notre procureur mais bon, il veut bien faire...
Pour ce qui est de Nevers je m'occupe de l'affaire en direct concernant le brigandage qui d'ailleurs est toujours assuré par notre procureur ?

Accessoirement j'ai fait passer un texte qui a simplement été boudé par le conseil et ceci malgré le fait qu'il soit "passé" (les tribuns ducaux)

Je dois vous avouer que je me demande même si je sers encore à quelque chose ici mais bon je ne suis pas ici pour me plaindre et j'en discuterais directement avec notre duchesse.

J'ai remis à jour entièrement le Codex et attends désespérément qu'un censeur me donne les accès pour pouvoir le mettre en place.

Voilà j'ai fait le tour je crois si ce n'est que je gère en plus les forces de police qui ont du mal à être en adéquation parfois avec notre procureur qui en demande beaucoup... »

Le récent Prévôt Vaxilart
« Étant affecté au Rôle de Prévot des Maréchaux, je prendrai donc sur ma charge la création d'une milice afin d'assurer le rôle de l' "armée de défense" de la nouvelle réforme militaire. »


Le Connétable Toultoutim
« Merci Coco pour le compliment, ça me fait très plaisir !

Je confirme que je suis ravi de faire équipe avec toi, même si tu as le beau rôle en fin de compte
À t'entendre c'est toi qui fais tout et moi je fais rien !

Alors voici brièvement là où j'en suis :
- Interrogatoire musclé du Colonel Vaxilart (RP)
- Lancement d'une campagne de recrutement
- Restructuration de la garnison d'Autun

Et pour ce qui reste à faire...
Selon mes informations, le codage de l'élargissement du rôle du Connétable serait imminent... Mon travail en découlera...

L’auxiliaire du CAC Britannicus
« A mon tour,

Je suis rempli sous le travail fastidieux mais qui va être important pour la suite des évènements. Mon travail consiste à uniformiser les bilans économiques des villages avec celui du Duché.
Les informations au niveau ducal sont à dispositions des maires et celles des villes sont à disposition du conseil ducal. Le tout pour une transparence entre les différents acteurs. Il ne me reste plus que Joinville dont j'ai les informations et Mâcon mais cela est contrôlée.
Pour que je puisse faire un état global fiable, il faudrait que les maires fassent un relevé économique tout les dimanches soirs (ou à une autre date mais elle doit être commune avec celle du duché). Un petit message dans ce sens serait le bienvenu.

Pour la Sanctification de Monseigneur Bynnar, Monseigneur Inorn devait s'en charger.


Le CAC AsdrubaelVect
« Pour ce mandat, notre trésorerie a augmenté de 140 000 écus.
Nous sommes passés sous la barre des 350 000 écus de déficit.
La valeur totale de nos marchandises est de 400 000 écus et nous avons près de 30 000 écus de liquide dans nos mandats.

Nous sommes toujours en l'attente de la réponse du Roy pour qu'il rachète nos marchandises, après une évaluation primaire notre duché, après les rachats royaux et en conservant nos stocks stratégiques (pierres et fer), nous serions tout proche du positif.

J'ai travaillé en grande partie sur l'exportation de nos produits, et l'importation de pierres pour l'agrandissement prévu de la mine d'or, cela a été fait, nous avions un coup d'avance et avons pu éviter une fermeture de mine. Nous sommes toujours en discussion pour adopter d'autres contrats pérennes pour l'achat de pierres en échange d'une autre marchandise que nous surproduisons. L'acheminement en pierres est régulier, nous avons à l'heure qu'il est une réserve pour 20 jours, et un mois de réserve qui arrive.

Le contact avec les mairies a été conservé, le contact difficile avec certains maires, plus facile avec d'autres...

J'ai passé beaucoup de temps à répondre aux questions et aux attaques, souvent infondées avec seul but de chercher la déstabilisation.

Aussi avec quelques amis médecins, nous avons constaté que beaucoup de Bourguignons mangeaient mal, peu, aussi après une étude approfondie , nous avons une solution à vous proposer, il serait bon que vous mangiez plus et mieux, mangez des repas complets.
Bien manger c'est la base d'une bonne santé, voici les repas que nous vous recommandons afin d'avoir une meilleure alimentation et être en parfaite santé :
Tout d'abord un aliment léger comme lait, fruit, légume, maïs (1Point de faim) et ensuite un aliment lourd comme viande, poisson, pain (2 points de faim), avec ceci vous pouvez manger plein de repas différents tout au long de la semaine.
Par exemple, cette semaine vous pouvez manger :
-lundi : une bouteille de lait et un poisson
-mardi : un sac de maïs et une viande
-mercredi : un fruit et une miche de pain
-jeudi : un légume et une viande
-vendredi : une bouteille de lait et une miche de pain
-samedi : un sac de maïs et un poisson
-dimanche : un fruit et une viande

Après ceci vous serez en pleine forme, amis maires, tribuns ou autre conseillers aux habitants et tous ceux qui liront, n'hésitez pas à informer vos proches car il serait fâcheux que vos amis meurent à cause d'une mauvaise alimentation alors que la famine est loin de nous guetter !

Notre trésorerie remonte, nous attendons l'aide de notre bon Roy, mais notre duché se porte bien ! »

La Porte Parole Zaïna
« Pour ma part, j'essaie de construire un topic pour accueillir tout nouveau maire. La tâche est fastidieuse, surtout pour une demeurée en économie comme moi et je ne suis pas sûre de réussir à terminer avant la fin du mandat.
Concernant mes annonces, la communication, je ne suis pas en mesure de juger mon travail. J’ai simplement essayé de toucher le maximum de gens en postant sur la gargote et dans les halles, sauf si l’on jugeait que mes annonces étaient redondantes. J’ai également voulu accélérer la transmission des propositions de décret par les maires au conseil ducal.

La Duchesse Armoria
« Bien, à mon tour.

Outre le fait de devoir gérer une troupe de joyeux drilles...

S'arrête, regarde la tablée avec une lueur malicieuse dans les yeux.

De joyeux drilles, disais-je, j'avais l'intention de confier à l'armée l'export de la BDJ. N'ayant eu aucun retour, je vais tenter de trouver parmi les habitants.

En outre, je fais le siège quant aux rachats royaux, dont je devais avoir proposition tarifaire cette semaine.

Par ailleurs, et suite à une suggestion de dame Myana, j'ai posé la candidature de la Bourgogne pour le prochain GFC, qui se devrait tenir en janvier.

Nous avons un projet lié à la noblesse bourguignonne afin que d'appuyer le Conseil sur l'expérience de ceux dont le dévouement s'est vu récompensé par les anciens Ducs.

Je compte développer la Cour ducale et afficher la liste des membres de la Toison d'Or. Je suis de façon générale souvent en contact avec plusieurs de mes pairs, pour des négociations de tout ordre.
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Fringante
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