Afficher le menu
Information and comments (0)
<<   <   1, 2, 3, ..., 6, 7, 8, ..., 50, 51, 52   >   >>

[RP] Annonces Officielles

-fromFRZaïna
Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur une proposition du CAC Messire AsdrubaelVect , quelques changements de prix de rachat du Duché sont effectués (à 8 voix pour, 1 contre, 1 sans opinion) [ancien prix => nouveau prix de rachat]:

Citation:
maïs : 3.80 => 3.70 écus
carcasses de cochons : 16.50 => 16 écus
carcasses de vaches : 33 => 32 écus
viande : 19 => 18.50 écus
lait : 9.80 => 10.30 écus
laine : 11 => 11.50 écus
bois : 4.80 => 4.70 écus



Faict en la ville de Dijon, le XXIII du moys de novembre de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Armoria d'Ylfan, duchesse de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.







_________________
Fringante
pnj
ASSEMBLEE BOURGUIGNONNE
Bulletin du 10 décembre 1454

Bonjour à tous,

Voici ma dernière annonce en tant que porte-parole de l'Assemblée Bourguignonne.

Les élections de l'assemblée se sont terminées hier.
J'ai l'honneur de vous annoncer que Dame Corwynn a été élue présidente de l'assemblée pour le mois à venir.
Dame Amandine à été élue au poste de porte parole.

Je leur renouvelle mes félicitations et leur souhaite bonne chance dans leur nouvelle charge !


***************************************************************************************************************************************************************************************

REJOIGNEZ L'ASSEMBLEE !
Tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne.
Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au chateau de dijon et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes (http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum)
{Gellone}
amandine1404 a écrit:
Un crieur vint sur la place d'Autun, se mettant a battre son tambour.


Oyez, Oyez braves gens!!!

je viens parmis vous à la demande du porte-paroles de L'Assemblée Bourguignone Dame Amandine qui m'a chargé
de vous faire part de ce qui suit en son nom:

S'éclaircissant la voix.

Bourguignonnes, Bourguignons

Vous qui vivez pour cette terre et qui travaillez pour elle, participez à son élaboration. Faites entendre votre voix
et vos opinions, interessez vous à sa vie.

Vous avez su élire un Duché, faites lui maintenant entendre vos volontés, faites lui part de vos avis, de vos idées
afin de mieux vivre en Bourgogne.

Vous avez envie que notre Bourgogne soit plus forte, alors unissons nous pour elle afin de la faire avancer.

Faisons entendre une seule voix celle de l'Assemblée Bourguignone, joignez vous a nous pour une
bourgogne unie et forte.

Pour nous rejoindre: Faites une demande d'inscription au chateau de Dijon,
http://conseil-bourguignon.forumactif.com/index.forum nous serons ravie de vous y accueillir.

Dame Corwynn Présidente de l'Assemblée et moi même comptons sur votre participation et vous attendons nombreux.

Merci de votre attention.



A la fin du discours le crieur fit entendre un nouveau roulement de tambour et alla placarder le
parchemin sur le tableau des annonces officielles.
-fromFRLe Conseil de Bourgogne
    *** USUEL DES LOIS BOURGUIGNONNES ***


Attention, cet usuel n'a été instauré que dans une finalité consultative. Il n'est en aucun cas le rencensement de toutes les lois de Bourgogne, mais uniquement un pense-bête des lois les plus importantes. Pour plus de détails, prière de consulter la version officielle de l'Ivs Bvrgvndiae.


I- Protection des personnes et des biens


A- Généralités :

1) Du droit de saisir la Cour de Bourgogne :
Tout sujet du Duc de Bourgogne a le droit de déposer plainte devant la justice ducale s'il estime être victime d'une infraction.

2) Engagements du duché :
Le duché assure :
- La mise en place de miliciens ducaux et communique leur nombre aux mairies.
- La mise en place d’un lieutenant de police et de sergents et communique leurs noms aux mairies.
- La mise en place de guetteurs sur les routes et communique leurs noms et emplacements aux mairies.

3) Salaire minimum en Bourgogne :
Le salaire minimal des emplois est fixé à 15 écus, sauf arrêté municipal stipulant un salaire minimum plus élevé.

4) Du devoir de connaître de la Loi :
Il est du devoir de tout sujet du Duc de Bourgogne de connaître le droit en vigueur dans le Duché.


B- Du champ d'application des crimes :

1) De la sorcellerie :
La sorcellerie se définit comme toute utilisation de dons d’ubiquité pour entretenir plusieurs propriétés et profiter de l’enrichissement ou de l’appui politique consécutifs.
- La sorcellerie est punissable d’éradication.

2) De l'hérésie :
L'hérésie se définit comme l'action de prêcher pour tout dogme ou religion contraire aux principes de l'Aristotélisme.
- L'hérésie est un crime passible de la mort par incinération ou du pilori, de la mutilation, de l'aumône et du pèlerinage imposés en pénitence.

3) Du blasphème :
Le blasphème se définit comme l'atteinte par des paroles ou par des actes à la dignité et au caractère sacré de la religion aristotélicienne et de son clergé.
- Le blasphème est un crime passible du pilori, de la mutilation, de l'aumône et du pèlerinage imposés en pénitence.

4) De la haute trahison :
La haute trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Duché, dont il existe deux sortes :

  • Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Duché ou une mairie. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre le Duché par la Pairie.

  • Les actes d’espionnages se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire à la Bourgogne ou aux villes qui la constituent.

- La haute trahison est punissable de dix jours de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que du bannissement du duché si la mort n'est point requise.

5) Du vol :
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force ou par la ruse.
- Le vol est punissable d’un jour de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés, et du remboursement des caractéristiques perdues.

En cas de constatation d'un cas de brigandage, une procédure particulière doit être suivie.

6) Du pillage de biens publics :
Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant au duché ou aux mairies contre leur gré, en s’en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte, ou confiés en vue d’échanges économiques.
- Le pillage est punissable de trois jours de prison et de 5.000 écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.

7) De l’incitation à la révolte :
L’incitation à la révolte se définit comme l’action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, en vue s’emparer de la direction politique d’une mairie ou du duché, que ladite révolte aboutisse ou non.
- L’incitation à la révolte est punissable de cinq jours de prison et de 1.000 écus d’amende, ainsi que d’excuses publique.

8 ) Du désordre civil :
Le désordre civil se définit par la constatation de trois infractions à la loi pénale en moins de six mois. Ces trois infractions peuvent le cas échéant être constatées en même temps.
- Le désordre civil est punissable de cinq jours de prison et de 500 écus d’amende.

9) De la récidive :
En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis sont punissables du bannissement temporaire ou viager du Duché, ou d’une amende d’un montant double des peines ci-dessus prévues.
- En cas de seconde récidive, les crimes sont punissables de la peine de mort.


C- Du champ d’application des délits :

1 )Du trouble à l’ordre public :
Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

2) De l'outrage à personnalité reconnue comme importante par le duché :
Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont définies comme suit :

- Membres du conseil ducal
- Maires
- Nobles (reconnus par la Hérauderie)
- Membres éminents de l'église aristotélicienne

3) De l’insulte :
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
- L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.

4) De la diffamation :
L’insulte se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d’un autre citoyen, bourguignon ou non.
- La diffamation est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.

5) De la violation du secret professionnel :
La violation du secret professionnel se définit comme la divulgation d’informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
- La violation du secret professionnel est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus, sans préjudice de toute sanction disciplinaire.

6) Du non-respect d’une décision de Justice :
Le non-respect d’une décision de Justice se définit comme la violation d’un engagement pris en vue de l’exécution d’une condamnation par la Cour de Justice de Bourgogne.
- Le non-respect d’une décision de Justice est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus, le paiement immédiat de l’amende ayant éventuellement fait l’objet de l’engagement, ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.

7) De la trahison :
La trahison regroupe deux types de délits :

  • De la démission abusive d'un maire bourguignon
    Sera accusé de trahison tout maire démissionnant sans avis favorable du conseil ducal, laissant ainsi la mairie vide et le village concerné sans dirigeant.

  • De la non présentation d’un marchand
    La non présentation d’un marchand se définit comme l’absence de présentation aux autorités locales d’une personne non résidente en un lieu, préalable à la vente sur le marché locale par celle-ci de marchandises.
    - La non présentation d’un marchand est punissable d’une amende de 100 écus.

- La trahison en général pourra être punie de deux jours d'emprisonnement ainsi que d'une amende de 200 écus.

8 ) De l’importation illicite :
L’importation illicite se définit comme l’introduction de produits interdit à l’importation sur le territoire bourguignon. En ce moment : bois, poissons, fruits et peaux
- L’importation illicite est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 100 écus augmentée de la valeur en écus des marchandises illicitement introduites.

9) Des ventes en masses :
La vente en masse se définit comme l’action de vendre en masse à des prix inférieurs ou égaux aux prix de rachat de la mairie. Il s’agit de la vente de plus de 25 marchandises de moins de 20 écus ou de plus de 10 marchandises de plus de 10 écus. La période d’appréciation de la vente en masse est de cinq jours, consécutifs ou non.
Le préjudice est évalué négligeable en dessous de 100 par produit, moyen en dessous de 250 par produit, important au-delà de 500 par produit.
- La vente en masse est punissable d’un jour de prison et de 2.000 écus d’amende.

10) De l’escroquerie :
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté.

11) De l’inflation :
L’inflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix supérieur au prix maximum fixé par la mairie.
- L’inflation est punissable d’un jour de prison, et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix supérieur autorisé par la mairie.

12) De la déflation :
La déflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie.
- La déflation est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix inférieur autorisé par la mairie.

13) De la spéculation :
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise ou un bien immobilier pour la revendre plus cher sur le même marché.
- La spéculation est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente.

Est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomitant de denrées destinées à être consommées.


D- Du champ d’application des contraventions :

1) De l’esclavagisme :
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
- L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.

2) De l’achat de marchandises réservées :
L’achat de marchandises réservées se définit comme l’acquisition en contravention avec un arrêté municipal de biens particuliers à un prix spécial dans le cadre d’un contrat municipal.
- L’achat de produits réservés est punissable d’une amende de 100 écus augmentée de la différence entre le prix de rachat normal et le prix spécial du contrat municipal.

3) De l’achat de marchandises stratégiques :
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le duché ou la mairie.
- L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.



II- Rappel des rôles de chacun au sein du Duché


A- Rôle du Duché :

Le duché est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir dans l’intérêt de celui-ci, dans le respect de la loi royale et de la Charte du Royaume.

1) Le Duc de Bourgogne :
Le Duc de Bourgogne est compétent pour édicter loi, de la faire respecter, et mener justice.

2) Le Commissaire au Commerce :
Il veille à la prospérité économique du Duché.

3) Le Commissaire aux Mines :
Il pourvoit à la bonne gestion des mines, à leur rendement et entretien.

4) Le Bailli :
Il est chargé de gérer les greniers à blé et les silos à grains, afin que soit disponible à toute heure l’acquisition de têtes de bétail.

5) Le Connétable :
Il veille à l’ordre public en recrutant quotidiennement les gardes du château et les miliciens du village.

6) Le Prévôt des Maréchaux :
Il a en charge l’affectation des troupes ducales dans les villages.

7) Le Juge :
Il est chargé d’interpréter le codex bourguignon, en rendant les verdicts et en condamnant aux sentences exclusivement définies par ledit codex.

8 ) Le Procureur :
Il est compétent pour instruire toute affaire relevant de la compétence du Duché, en cas d’infraction à ses loys. Il est chargé d’énumérer les chefs d’accusation, de prononcer les réquisitoires, et de citer à comparaître tout témoin de l’accusation.

9) Le Général :
Il a en charge le régiment d’armée du Duché.

10) Le Chambellan :
Il a en charge d’organiser les relations entre le duché de Bourgogne et des autres duchés


[ Nota bene ] Le Duché reconnaît aux agents du duché les charges suivantes :

- Le Chancelier veille à la conservation des sceaux et à l’archivage de l’ensemble des documents officiels.

- Le Commissaire aux douanes veille au contrôle des voyageurs et marchands sur les routes de Bourgogne.

- Le Sélectionneur de l’équipe ducale de soule veille à l’organisation du championnat ducal de soule, il assure la préparation et l’entraînement de l’équipe ducale.

- Le Chef des Préfets veille au travail des préfets nommés dans chaque ville de Bourgogne.

- Le Recteur pourvoit à la bonne diffusion du savoir en Bourgogne : il distribue les chaires quotidiennement, constitue les programmes hebdomadaires.

- Le Greffier a en charge d'archiver les procès qui se déroulent en Bourgogne, ainsi que de pourvoir les casiers judiciaires.

- L'Assemblée de Bourgogne est considérée comme garante des doléances légitimes du peuple de Bourgogne.

- La police doit surveiller à ce que la prospérité demeure dans chaque village, à ce que les lois en vigueurs dans chaque village soient respectées, à ce que chaque villageois vivent tranquillement.


B- Rôle des mairies :

Le Duché reconnaît aux mairies compétence à administrer les villages du Duché.
Le bourgmestre est compétent pour l’administration de sa cité, et peut à ce titre nommer conseil municipal et prendre arrêtés, dans le respect des édits du Conseil bourguignon consignés ici même, sauf clauses dérogatoires expressément mentionnées dans lesdits édits.

[Merci au censeur de bien vouloir mettre ce topic en annonce

EDIT: Sujet fusionné avec les Annonces Ducales, 02/01/07, la limite de 6 Annonces etant atteinte dans la Halle d'Autun.
_________________
Annonce officielle du Conseil de Bourgogne
-fromFRDjemilee
La porte parole arriva en place publique sur sa jument blanche et mit pied à terre pour annoncer les décisions du conseil

Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Asterius de Mervans, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

La demande suivante de Messir Saxotenor a été refusée à 5 voix contre 4 et 3 abstentions

Citation:
Messire Connetable

Permettez moi, non point en tant que Maire, mais en tant que simple Noble , citoyen de Chalon de vous soumettre ma requête.
Je suis Noble de niv3, 245 de points de force. 255 de charisme. je suis armé d'une épée et d'un bouclier.

Je sollicite votre aval afin de créer à Chalon, ville frontalière, une Lance en mon nom , réunissant quelques chalonnais de renom et de haute force. Cette Lance n'aurait comme mission que de défendre la ville en cas d'agression, avec interdiction de sortir de son enceinte...Elle doublerait l'action de la Milice existante et saurait ainsi mieux protéger notre frontière.
Dans l'attente de votre réponse recevez mes salutations bourguignonnes.
Saxotenor


Quant à la demande de Dame Sydney, Maire de Cosne, voit ces deux décrêts acceptés à 7 voix pour.
3 voix cependant allant contre la grille de salaire, une voix contre la grille de prix et une abstention!

Citation:
Bonjour à vous, je demande la validation par le conseil des décrets suivants de la Mairie de Cosne:

Grille de salaires

Pour 0 caractéristique: 18 écus

Pour 19 caractéristiques: 20 écus

Grille de prix maximum sur le marché joueurs

Afin de limiter les abus sur le marché joueurs et protéger les plus faible, je demande la validation de cette grille de prix maximum:

Maïs 4
pain 7,25
légume 12
lait 10,5
fruit 12
poisson 21
blé 14
demi quintal 16,5
quintal 33
laine 12
peau 16
bois 4,70
fer 25
Kg de fer forgé 59,4
farine 16,50
viande 19,50
chemise 121
ceinture 41
chausse 29
braie 73
bas 49
chapeau 57
Houpelandes 257
Mantels 269
Boucliers 73
couteau 18,5
sceaux nc 30
sceau 48,50
echelle 28
gd echelle 81
barque 125
Manche 10
Lame non forgée 89,1
Lame de hache 118,8
hache na 154
Hache 179
Lame épée 118,8
Epée NA 204
Epée 229

Concernant le pain, je ne fais que remettre la limitation existante, limitant son prix à 7,25 écus.

De plus je signale que pour les matières transformées, j'applique le salaire minimum garentie pour les artisans de 25 écus.


Faict en la ville de Dijon, le XIII du moys de février de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV par nous, Asterius de Mervans, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.











_________________

Les Terres des Hennfield
-fromFRAnonymous
Au galop sur Elzéane, Kritoune arriva sur la place, bien émitoufflée dans sa houppelande de peau de moutons et de laine....

Elle en descendit, et monta sur l'estrade qui se retrouvait devant la Mairie..... C'était sa énième halte.. Question d'être certaine que tous auront les informations qu'elle venait propagées concernant l'Assemblée Bourguignonne.

La buée montait en volute, tellement le froid était vif. Mais qu'importait...

Regardant les passants, elle entama sa lecture en prenant bien soin de démontrer qu'elle était bien présente...

Citation:


Mesdames et Messires,

Veuillez prendre note que présentement l’Assemblé Bourguignonne, est en cours de débats sur cinq sujets, dont ;

1- Statuts de l'Assemblée.
2- Rapport journalier de la Police du Maire.
3- Publication d'un bulletin officiel Bourguignon.
4- Revenu Minimum Inter-ducal à sept écus.
5- Droit économique bourguignon.

Si vous désirez en savoir davantage et de plus, donner votre avis, venez, c’est le lieu pour tous citoyens qui à un domicile fixe.

Si vous ne pouvez y accéder, faites-en la demande à Dame Grenagonde….. Dès qu’elle le pourra elle vous offrira la clé d’accès.
De plus, si vous le désirez, vous pouvez offrir vos suggestions…

Dame Kritoune, pour l’Assemblée Bourguignonne.


Sur ce, elle placarda le parchemin, et saluant les gens qui s'étaient arrêtés, elle enfourcha sa jument, et au grand galop elle parti en direction d'une porte de la ville pour se rendre dans la prochaine.....
-fromFRDjemilee
Citation:
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Asterius de Mervans, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

A été approuvé par la conseil Ducal à 9 voix pour,3 voix contre et aucune abstention la modification de l'article suivant:

Art. 231-3 – Des responsabilités des maires
[...]
Les impôts que lèveront les maires, pour autant que le montant soit supérieur à 5 écus dans un des domaines d'imposition (champs ou artisanat), devront avoir été approuvés par le Conseil de Bourgogne. Le Maire souhaitant imposer, et ce, quelqu'en soit le montant, devra le faire savoir au Commissaire au Commerce ou au Porte-Parole, en expliquant les raisons de l'imposition. Le Conseil se réservera deux jours pour décider de la validité des impôt de plus de 5 écus. Dans le cas d'un besoin urgent, le Commissaire au Commerce pourra fournir les ressources nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la ville.

Faict en la ville de Dijon, le XVI du moys de février de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Asterius de Mervans, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.



_________________

Les Terres des Hennfield
-fromFRAnonymous
Kritoune repassa sur la place....... au Nom de l'Assemblée Bourguignonne

Citation:

Bourguignons, Bourguignonnes,

L’Assemblée de Bourguignonne, est présentement en cours de vote sur 2 sujets;

1- [VOTE EN COURS] Revenu Minimum Inter-ducal
2- [VOTE EN COURS] "Rapport" de la police au maire

Et qu’il y a toujours des débats en discussions;

1- [DEBAT] Revenu Minimum Inter-ducal à sept écus
2- [DEBAT] Rapport journalier de la Police du Maire.
3- [DEBAT] Publication d'un bulletin officiel Bourguignon
-fromFRDjemilee
La Porte Parole envoya ce matin des courriers dans toutes les villes de Bourgogne, afin de placarder à coté des annonces de recherche un nouveau décrêt du duché concernant surtout les douaniers...

Citation:
Rétribution au douanier ayant trouvé un brigand.

Afin d'encourager nos hommes qui se dévouent chaques jours pour notre duché, le conseil ducal a pris la décision suivante:

Tout douanier qui arrêtera un brigand se verra octroyer par le duché deux poissons à 5 écus pièce afin de le remercier pour son aide et son courage.
Le douanier en question prendra contact avec le connétable qui lui indiquera la marche à suivre pour recevoir son bien.

_________________

Les Terres des Hennfield
-fromFRAnonymous
GENS DE BOURGOGNE

L'Assemblée est en recrutement pour le Mois de Mars....

Si relevez le défi, soit de Présidence ou de Porte-Parole vous intéresse, venez voir.... et pourquoi pas, apposer votre candidature....

Ceci est une bonne ouverture pour cotoyer des gens, apprendre à les connaitre, à se forger une personnalité ou mieux l'acquérir...

[CANDIDATURES AUX ELECTIONS] Président de l'Assemblée

[CANDIDATURES AUX ELECTIONS] Porte-parole de l'Assemblée


L'Assemblée Bourguignonne....vous attend
-fromFRDjemilee
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Asterius de Mervans, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Suite à la proposition du Général Toultoutim et afin de montrer la détermination du DUché a lutter contre les brignads, le conseil a voté à 6 voix pour, 2 contre et aucune abstention, le droit au Juge d’utiliser la peine de mort plus souvent contre les coupables de brigandages

Citation:
Ces derniers temps, les actes de brigandage se multiplient un peu partout dans le Duché... Je pense que nous devons urgemment réfléchir à ce que nous pouvons faire pour sécuriser nos routes et dissuader les brigands.

Il n'est pas admissible que notre Duché devienne un repaire de voyous.

Par conséquent, j'invite ici tout le monde à se pencher sur cet épineux problème et à proposer des solutions.

Personnellement, je pense que nous pouvons utiliser l'armée pour patrouiller par vagues sporadiques et ciblées afin de dénicher les brigands. Ces patrouilles pourraient facilement être orchestrées par Messire Gaborn ou moi-même. Sur la base du volontariat, et en ne sélectionnant que des petits groupes de soldats aguerris (2 ou 3), qui arpenteraient les routes pour 3-4 jours selon un itinéraire défini, le coût ne serait pas trop important...

Prenons l'exemple de 3 soldats appartenant à la même garnison (Sémur) et qui seraient chargés de patrouiller 4 jours en allant à Autun, puis Chalon, puis Dijon, puis retour à Sémur. Les chances de reconnaître un brigand seraient relativement élevées, tant ils sont nombreux actuellement.

Le coût d'une telle opération serait :

3 soldats payés 20 écus (soit un peu plus que la solde habituelle, à la vue de leurs compétences et en déplacement pendant 4 jours... soit un coût global de 240 écus pour une mission spéciale...


Concernant la demande du Maire de Mâcon, Sir Killerboss, le conseil l’a approuvé à 7 voix pour, aucune opposition et 1 abstention.

Citation:
Le 1er consiste en un changement de décret :
Le rachat des poissons ne se fera plus en dessous de 21 écus mais de 20 écus ce qui permettra au Mâconnais de racheter le poisson qui se trouve au dessus des 21 écus. Ce qui me paraîtrait tous a fait normal vu la déflation qu’ont connue le lait et les poissons durant ces derniers mois.

Le 2eme concerne la corporation ovine :
Elle demande la validation d’une fourchette de prix :
Entre 10 et 12 écus pour les pelotes de laines
Entre 15 et 16 écus pour les peaux


En raison des circonstances actuelle, le conseil accorde au Sir Saxotenor le droit de lever une lance.

Citation:
Face à l'inquiétude suscitée par une volonté de féderer les Brigands
(voir l'Appel aux Brigands publié en toutes halles et gargote ) et
soucieux de préserver la ville de Chalon d'une révolte massive, je
réitère auprès des autorités, sur le Conseil du Lieutenant de police en
place, ma demande d'autorisation provisoire de constitution d'une
Lance privée de défense en charge exclusive d'épauler la milice
municipale et de protéger le Village de Chalon. Cette lance,
composée de volontaires a haut niveau de points de force (200 minimum)
ne constituera pas une charge financière supplémentaire pour le Duché,
mais saura par sa présence assurer la quiétude nécessaire à notre ville.


Concernant les demandes du Sir Jacknight, le conseil à refusé la première à 4 voix contre, 1 voix pour et 2 abstentions.

Citation:
Joinville demande la validation de ce second décret :

Joinville demande une période intermédiaire avant de lancer des procès contre les contrevenants ne respectant pas son décret sur les champs de cochons et de maïs notamment.

Joinville demande l'autorisation de lancer une impôts de 32 écus par semaine durant cette période intermédiaire courant depuis ce samedi sur les champs de cochons jusqu'au 19 février date à laquelle elle cessera ces impôts pour ouvrir des procès pour poursuivre les contrevenants.

Cette mesure sert non seulement de dissuasion mais vise également à soulager la justice bourguignonne de procès inutiles.


En ce qui concerne la demande du maire de Tonnerre, le conseil ducal a accepté à 7 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.

Citation:
Lors de mon 1er mandat, je me suis retrouvé avec un marché saturé et une chute des prix déconcertante. Depuis, j'ai nettoyé et relancé le Marché de Tonnerre. Et pour permettre la bonne continuité de ce marché, je prépare un Décret visant à instaurer des prix minimums autorisés à la vente des produits suivants:

produits : prix rachat mairie/ prix maximum autorisés/ prix minimum autorisés

Blé : 13,50 / 14,50 /13,00
Maïs : 3,50 / 4,00 /3,20
Vaches : 30,00 / 33,00 /
Cochons : 15,00 / 16,50 /
Légumes : 10,50 / 12,50 / 10,20
Fruit : 10,00 / 12,50 / 10,00
Poisson : 18,00 / 24,00
Bois : 4,00 / 5,40 / 3.50
Lait : 9,50 / 12,00
Laine : 11,00 / 12,50 /10,50
Peaux/cuir : 14,50 / 16,00
Viande : 18,00 / 19,00
Farine : 16,00 / 17,60 / 15.50
Pain : 6,90 / 7,30 / 6.80

Tout citoyen ne respectant pas ce décret se verra averti et en cas de récidive peut se voir infligé une amende.

Je demande l'avis favorable du Conseil Ducal pour mettre en place ce décret. Merci d'avance.


La proposition du connétable Gaborn pour accorder un mandat ducal aux policiers et non plus municipale a été acceptée à 7 voix pour sans opposition.

En ce qui concerne la proposition du Duc de rendre plus attentif les maire à la sécurité de leur ville, 2 voix sont en faveur d’une obligation de 4 miliciens pour chaque ville et 6 voix soutiennent la proposition d'un nombre minimum de miliciens par village en fonction de la localisation( débat en cours concernant le nobre de miliciens pours chaque ville)

Pour ce qui concerne l’annonce suivante, le conseil à trouvé juste la remarque des maires et a décidé d’étendre l’application du décret à tous les agents du duché ( douaniers et policiers)

Citation:
Rétribution au douanier/policier ayant trouvé un brigand.

Afin d'encourager nos hommes qui se dévouent chaques jours pour notre duché, le conseil ducal a pris la décision suivante:

Tout douanier/policier qui arrêtera un brigand se verra octroyer par le duché deux poissons à 5 écus pièce afin de le remercier pour son aide et son courage.
Le douanier/policier en question prendra contact avec le connétable qui lui indiquera la marche à suivre pour recevoir son bien.




Pour finir, le conseil à adopter un nouveau décret interne concernant le fonctionnement des votes à 10 voix pour sans aucune opposition ni abstention.

Citation:
Des institutions du Duché de Bourgogne ; Titre 1 – Du Conseil Ducal ; Chapitre 3 – Du fonctionnement du Conseil ducal.

Art. 213-4 – Du devoir de vote
Tous les conseillers élus ont un devoir de vote.
Si un ou plusieurs membres du conseil ducal constate(nt) qu'un des conseillers présent ne se soumet point à son devoir de vote plusieurs fois de suite, une demande de révocation de ses fonctions pourra être effectuée auprès du Duc en exercice (voir art. 211-5).



NB :
Citation:
Art. 211-5 – De la révocation des Conseillers
Le Duché recognoit au Duc le droit de révoquer les Conseillers de leurs offices. Il ne peut toutefois pas les exclure du Conseil.



Faict en la ville de Dijon, le XXVII du moys de février de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Asterius de Mervans, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.


_________________

Les Terres des Hennfield
-fromFRDjemilee
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Asterius de Mervans, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Pour ce qui concerne le devoir des maires en matière de sécurité dans leur ville, voici la grille que le duché vous propose :

Citation:
Toutes les maires doivent, afin de garantir la sécurité de leur ville, angager quotidienement 4 miliciens sauf Autun et Sémur( villes non frontalières) qui n'engageront que 3 miliciens par jour.

Si la mairie, pour des questions financières, n'arrive pas assumer sa protections, elle peut déposer une demande d'aide au conseil.


A 7 voix pour, 1 voix contre et 1 vote blanc, le conseil accepte ce nouveau décret pour Joinville

Citation:
Nouvelle grille des salaires, (afin de repermetrre aux paysans une embauche plus aisée et de favoriser le travail des artisans qui gagnerons plus en travaillant dans leurs échoppes :

0 points : 15 écus minimum
de 1 à 18 points : 17 écus minimum
19 points : 23 écus minimum


Citation:
Voici les nouveaux prix que je vous demande de valider, ceux ci tiennent compte des changements effectués sur le blé, le maïs ainsi que les changements futurs sur les carcasses (pour le reste ils sont calculés afin de garantir un salire de 25 écus à nos artisans) :

~ Commerce et Prix ~
Ceraines modifications sont apportées.
Notamment au sujet des Fruits et Poissons. A l'exception de la mairie leur vente est interdite sur le marché des joueurs car ils concurencent nos paysans locaux.

Voilà les prix maximums, veuillez y faire ATTENTION et vous y conformer ! (vous avez 7 jours pour vous mettre au diapason des nouveaux prix)

Prix max :

Blé : 13.75
Maïs : 4.00
Légumes : 10.30
Demi quintal, de carcasse de cochon : 16.50
Laine : 12.50
Peaux : 16
Quintaux de carcasses de vache : 33
Lait : 10.50
Farine : 16.50
Pain : 7.00
Manches : 9.95
Petite échelle : 32
Grande échelle : 90
Seaux non cerclés : 32
Coque : 40
Rame : 32
Barque : 120
Couteaux : 20
Seaux : 50
Chapeau : 60
Chemises H ou F : 125
Braies : 80
Bas : 60
Chausses : 30
Ceinture : 45
Mantel : 285
Houppelandes : 265

Prix de rachat de la mairie :

Attention la mairie ne rachète pas systématiquement les rames, barques, petites échelles, grandes échelles et vêtements.
Je rappelle que la mairie n’effectue d’achats qu’opportunément ou dans le cas de surproductions mais cela ne devrait pas arriver si vous agissez en accord avec vos Maîtres artisans !

Blé : 13.45
Maïs : 3.45
Légumes : 9.80

Demi quintaux de carcasses de cochon : 15
Viande : 17.50
Poisson : Interdit à la vente (la mairie en mettre éventuellement en vente s’il n’y a plus de lait sur le marché des joueurs)
Fruits : Interdit à la vente (la mairie en mettre éventuellement en vente s’il n’y a plus de légumes sur le marché des joueurs)

Laine : 11.50
Peaux : 14.95

Quintaux de carcasses de vache : 30
Lait : 10

Farine : 16
Pain : 6.70

Manches : 7.95
Petite échelle : 28.80
Grande échelle : 84.40
Seaux non cerclés : 28.80
Coque : 36.40
Rame : 28.80
Barque : 115.20

Couteaux : 17.95
Seaux : 46.75
Kg de faire brut : 54
Lame non forgée : 78.40
Lame de hache : 102.50
Hache non aiguisée : 132
Hache : 152

Lame d' Epée : 105,20
Epée non affûtée: 182,80
Epée : 222.80

Chapeau : 54.90
Chemises H ou F : 117
Braies : 71
Bas : 48
Chausses : 27.50
Ceinture : 39.95
Mantel : 277.25
Houppelandes : 246.95
Bouclier : 65,00


Les conseillers ducaux ont accepté par 6 voix une nouvelle méthode de rapports hebdomadaires

Citation:
Voici la nouvelle façon de faire des rapports:

Chaque conseiller dépose des rapports d'activité dans son bureau ( exemple bureau du prévot ) ou il y consigne des informations importantes, des changements ou autres brèves sur l'état de son poste.

Le porte parole passera chaque semaine dans tous les bureaux et fera un rapport hebdomadaire sur la base de ses rapports d'activités!

Je propose de commencer tous dès lundi à rédiger ces rapports d'activité!


La proposition de Mgr Tony pour un concordat avec l’Eglise a été accepté par le conseil à 6 voix pour, aucune opposition et 3 vote blanc.

Citation:
Concordat de Mervans

Préambule :

Par la présente, la Bourgogne officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente l'Eglise reconnaît la Bourgogne comme Aristotélicienne.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil de Bourgogne ou de la Papauté.
Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.


I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Duché[ u]

I.1 La seule religion autorisée en Bourgogne est la religion Aristotélicienne.
La Bourgogne reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

I.2 Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme.

I.3 Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

I.4 Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne.

[u]II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché

II.1 Les évêques, qui vivent en Bourgogne depuis au moins 4 mois, siègeront au Conseil Bourguignon, afin de l’aider à conformer sa politique aux principes aristotéliciens.
Les évêques, s’engagent à ne pas faire partie d'un autre conseil que celui de bourgogne
Le Duc de Bourgogne pourra leur accorder un droit de vote, s’il le souhaite.

II.2Les évêques membres du conseil ducale s’engagent à ne pas révéler d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à cette règle pourra être porté devant le tribunal locale pour haute trahison.
Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de nature à mettre en danger le Saint-Siège, l’ecclésiastique est autorisé à communiquer, par la voix du secret de l'église, les informations qui pourraient mettre en danger le saint siège.

II.3 Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confiée une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la vraye foy, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

II.4 Le Duc de Bourgogne doit être baptisé,s'il ne l'est pas au moment de son élection,il devra l'être sous deux semaines.
Ses conseillers, quelque soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Bourgogne, il leur est fortement recommandé de se faire baptisé et doivent se comporter en aristotéliciens

II.5 Les membres du clergé aristotéliciens sont admissibles à toutes charges temporelles.

II.6 Le Duc de Bourgogne nomme au début de son mandat un confesseur dans le clergé de Bourgogne.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile

III.1 Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

III.2 L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

III.3 L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple.

III.4 Les évêques ont entière autorité et autonomie pour nommer les membres du Clergé de Bourgogne, prêtres ou laïcs, dans leurs diocèses respectifs et ainsi les autoriser à administrer les sacrements.

III.5 Un clerc n’a de comptes à rendre,sur ses actes spirituels,qu’à son évêque.

III.6 Tout prélat se doit de faire acte de présence aux manifestations organisées par le Duc et son conseil pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le Conseil ou le Duc en ait été informé.

III.7 Le duc et ses conseillers s'efforcent d'assister aux offices religieux.

IV - De la Justice de L’Eglise

IV.1 La Très Sainte Inquisition et les Officialités, sont instituées sur les Terres de Bourgogne.Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialité sont ceux définit par le droit canonique et le présent concordat.

IV.2 L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hérétiques, les blasphémateurs, les sorciers et les gourous sectaires, délinquants au regard de la justice Bourguignonne, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.

IV.3 Le droit canonique de l'Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine a ses pleins effets tant qu'il ne viole pas le présent concordat. L'Eglise s'engage à mettre en place publique (Gargote Bourguignonne) le droit canon qui la régente.

IV.4 Des fautes :
- L’hérésie consiste en le rejet de tout ou partie du dogme aristotélicien.
- L’apostasie consiste en un ou plusieurs actes de reniement, chez le baptisé, de sa Foy aristotélicienne.
- Toute prêche d’idées religieuses autres que celles prônées par l’évêque du diocèse ou de son responsable du dogme est prohibée.
- La sorcellerie, qui se définit comme l’apprentissage et/ou la pratique de rituels magiques, sans intervention divine. Le fait de lire dans les pensées d’autrui est considéré comme de la sorcellerie.
- Du parjure : Est considéré comme parjure, toute personne ayant trahi un sacrement de l’Eglise Aristotélicienne et ayant menti alors qu’elle avait juré dire la vérité sur les Saintes Ecritures ou sur les reliques des saints.

IV.5 De la procédure : Les évêques de Bourgogne pourront soit juger les fautes décrites dans l’articles IV.4, au sein des officialités épiscopales, dont le verdict sera mit en application par le tribunal local,soit les faire juger par le tribunal de Bourgogne. Cependant,le verdict sera rendus par une commission réunissant deux évêques et le juge de Bourgogne.

IV.6 Les mariages Aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne.

V - Des privilèges du clergé

V.1 Les évêques de Bourgogne peuvent lever une garde épiscopale en Bourgogne.Mais,elle ne doit pas porter atteinte aux interêts du duché de Bourgogne.

V.2 Les corps d’armes et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire Bourguignon.
Leurs déplacement seront signalé au conseil ducal.

V.3Les Clercs ne pourront être attaqué en justice qu’avec le parrainage d'un autre Clerc.
Un clerc reconnu coupable sera condamné avec la plus grand sévérité.
Sont Signataires du traité :

Le Trois mars Mil quatre cent cinquante cinq, à Mervans, en Bourgogne.

Asterius, Duc de Bourgogne, Baron de Mervans et Seigneur de Beaulieu.


Dame Juliette Lambelin, chambellan de Bourgogne.

Monseigneur Aaron de Nagan, Cardinal-Archevêque de Reims, Chancelier de la Nonciature Apostolique, Vicomte d'Ivry.


Monseigneur Lodovicus, Archevêque de Cambrai et Primat de france.


Monseigneur Inorn, Cardinal-Archevêque de Lyon et Primat du Saint Empire Romain Germanique.


Monseigneur Anthony de Clérel, Vice primat de France et évêque de Nevers.


Monseigneur zeuxp_krakov, de krakov, Evêque d'Autun, Curé de Sémur.

Monseigneur Olaf de Langres, Pair de France, Grand Aumônier de France, Evêque de Langres, Duc de Beaufort, Baron de Bassigny.


Concernant le pouvoir judiciaire du Duc, le conseil *tousse* accorde au Duc le droit absolu. Il pourra intervenir à tous niveaux!

3 voix vont dans cette direction, 1 voix étant pour le droit de classer des affaires avant la mise en procès et 1 voix souhaite que le Duc ne dispose d'aucun droit.

Citation:
* Que le droit absolu donne au Duc un droit de décision à tous les niveaux (peine ou relaxe, clôture des sujets, justice accélérée)

- Que si remboursement de victime aurait du avoir lieu si l'accusé était reconnu coupable, il se ferait par les caisses du duché.
- Que ceci inclus tous les types de procès
- Que l'utilisation de ce(s) droit(s) implique (nt) une publication en gargote (RP ou au minimum une lettre scellée)


Enfin le conseil accepte à 8 voix pour et 2 abstentions, la proposition du Général Toultoutim concernant la création d'une unité d'elite

Citation:
Voici un projet qui m'apparait grandement nécessaire actuellement au vu des situations auxquelles nous sommes confrontés.

L'armée est divisée en 9 garnisons, réparties en autant de villes.
Je souhaite qu'une autre unité soit créée, dite "d'Elite".

Le process de recrutement serait quelque peu différent de ce qui se fait actuellement pour les recrues classiques.

En effet, ne pourraient intégrer ce genre d'unité que des hommes ou femmes possédant 255 PF. Le recrutement resterait à la discrétion de l'Etat Major, qui examinerait également la confiance et l'implication du candidat pour son Duché ou son village afin de vérifier la totale motivation nécessaire pour obtenir un tel poste.

En clair, seuls les gens avec une force optimale et dignes de confiance pourront intégrer une telle unité (sur recommandation uniquement).

Au niveau organisationnel, la gestion différerait quelque peu des autres garnisons. Un grade spécifique serait créé pour l'occasion (sans doute le grade de lieutenant) et tous les membres auraient le même grade. Les ordres seraient donnés directement par l'Etat Major.

Chaque semaine, l'un de membres se verra confier le commandement de l'unité, ayant ainsi une rotation régulière de celui qui donne les ordres.

L'utilité d'un tel groupe est d'imiter d'une part ce qui se fait dans d'autres duchés avec des groupes spéciaux très impressionnants au niveau PF. Le domaine d'intervention peut être très large, allant des missions de routine sur les routes, à la guerre, en passant par de la surveillance, de l'infiltration et du renseignement.

Enfin, dans le but d'accroitre nos effectifs, tant en nombre qu'en PF, il me semble plus que judicieux d'attirer des gens chevronnés au sein de l'armée. Ces mêmes gens étant donné leur statut au sein du tissu local et leur ancienneté ne postulent guère par les voies classiques de recrutement, puisqu'ils sont considerés commes des "bleus" lors de leur intégration... Cela constitue un trop gros frein à notre recrutement, et cette proposition me semble être une alternative plus qu'intéressante...


Faict en la ville de Dijon, le VIII du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Asterius de Mervans, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.

_________________

Les Terres des Hennfield
Garwael
Citoyennes et citoyens de Bourgogne

Point 1 :

Ce 8 mars 1455, l'ouverture de la huitième législature de l'Assemblée de Bourgogne a été annoncée sous la présidence de Messire Garwael du Maîstre-Moulin avec Messire Marcus10 de Mayran-Chamisot comme Porte-Parole. Conformément au Codex, elle prendra fin le 7 avril 1455

Point 2 :

L’Assemblée de Bourgogne rappelle que tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne et qu’en tant que parlementaire potentiel, il a « droit de vote » suivant le principe : UN BOURGUIGNON = UN VOTE

Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au Chateau de Dijon ( ICI ) et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". ( ICI )
Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes ( ICI )

Point 3 :

Discours prononcé ce matin par Messire Garwael du Maistre-Moulin lors de sa prise de fonction en tant que Président de l'Assemblée de Bourgogne

Citation:

Monseigneur le Duc de Bourgogne, mes chers collègues,

Au moment même où je me vois confier la tache de présider nos travaux, je veux tout d’abord exprimer ma reconnaissance à toutes celles et à tous ceux qui m’ont honoré de leur confiance.

Je me permets aussi d’exprimer, mes chers collègues, mon estime à chacune et chacun d’entre vous et plus particulièrement à Dame Grenegonde et Dame Kritoune pour leur intérim éclairé et leur dévouement à faire perdurer cette noble Assemblée.

En ce moment de nouvelle législature, je voudrais que cette Assemblée ait une pensée toute particulière à celui qui contribua grandement à en faire ce qu’elle est devenue : Messire Kerven, décédé dans des circonstances tragiques.

Quelle que soit notre préférence politique, quels que soient nos choix partisans, quelle que soit notre condition sociale, quelle que soit notre ville d’origine, nous détenons ensemble une part de la souveraineté de la Bourgogne. Nous sommes collectivement responsables de ce bien précieux et inaliénable que représente cette souveraineté bourguignonne.

Dans ce contexte, aujourd’hui troublé, aujourd’hui transformé, c’est un défi d'une ampleur considérable qu'il nous revient aujourd'hui de relever afin de conserver à nos institutions le caractère résolument démocratique qui fait leur force et fonde leur légitimité.

Je compte profiter de cette législature pour réformer, avec votre aval, cette vénérable Assemblée en dépoussiérant ses textes intérieurs, reprenant pour cela le débat interrompu sur les statuts qui nous gèrent et, pourquoi pas, essayer d’insuffler à l’ensemble de nos travaux une écoute plus importante qu’une oreille distraite de la part du Conseil Ducal, des bourguignons, et de tout ceux qui portent la Bourgogne dans leur cœur. Il faut que notre assemblée devienne un lieu ou l’on discute de plus en plus et que ces discussions sont entendues par les bourguignons.

Il ne s’agit pas, mes chers collègues, que nous pratiquions un formalisme de bon aloi ou un pantouflage institutionnalisé. Il s’agit de considérer cette Assemblée comme un partenaire indispensable à la bonne marche de la vie de la Bourgogne.

Il ne s’agit pas, mes chers collègues, de se contenter de respecter les droits des bourguignons en siégeant ici : il s’agit d’écouter leurs voix. Ce sont des centaines d’hommes et de femmes dont les préoccupations ou les attentes doivent pouvoir être prises en compte et notre rôle sera qu’elles soient entendues de notre Conseil Ducal.

Ne dit-on pas que les bonnes lois sont des lois bien préparées, c'est-à-dire élaborées avec le concours actif et permanent des représentants du peuple que l'on gagne toujours à entendre et à associer. Le Conseil Ducal qui, aux termes de la Ivs Bvrgandae plus connu sous le nom de Codex, dispose de tous les rouages de l'administration, serait bien inspiré, au début de cette nouvelle législature, de se souvenir que ce Parlement existe et que son avis peut être source d’inspiration et d’arbitrage.

Il nous faudra donc, tous ensemble, tenter de trouver des solutions viables pour que l’Assemblée de Bourgogne, enceinte naturelle de la démocratie, redevienne l'enceinte majeure des grandes discussions politiques, économiques et sociales.

Il nous reviendra, tous ensemble, dans cette perspective, de déterminer les modalités d'un meilleur fonctionnement de notre institution parlementaire. C'est à cette condition que la fracture persistante entre le peuple et les élites institutionnelles, dont les derniers scrutins ont marqué une nouvelle illustration, pourra être résorbée.

Il nous reviendra, tous ensemble, que nos débats et nos travaux deviennent la référence incontournable de la Bourgogne et que les instances de quelque nature qu’elles soient prennent actes de nos délibérations non pas parce qu’elles sont imposées mais bel et bien parce qu’elles sont justes et réfléchies.

Je sais que notre Duc, dans sa grande sagesse, et le Conseil Ducal dans son ensemble seront à l’écoute de nos débats. Mais j’ose aussi espérer que nos conseillers ducaux viendront participer à nos travaux voire même, pourquoi pas, les initier. Conseil Ducal de Bourgogne et Assemblée de Bourgogne ont le devoir de travailler ensemble, main dans la main, à la grandeur de la Bourgogne et au bien-être des bourguignons.

En ce début de législature, je forme un voeu. Je forme le voeu que cet hémicycle, théâtre de tant de débats qui restent gravés dans la mémoire collective de notre peuple, soit, durant les semaines à venir, la caisse de résonance ni outrancière ni complaisante de la société bourguignonne d'aujourd'hui.

Sachez, en tout état de cause, qu'à la place qui est la mienne, je m'efforcerai de le permettre, en m'attachant à exercer une présidence impartiale en même temps qu'une présidence attentive, accessible et disponible.

Je vous remercie de votre attention

_________________
Garwael
Assemblée de Bourgogne
Huitième législature

Point 1 : Vote actuellement en cours à l’Assemblée de Bourgogne

L’Assemblée de Bourgogne appelle les bourguignons à se rendre en son hémicycle pour procéder à trois votes qui viennent d’être lancés :

Question 1 : « Approuvez les statuts de l’Assemblée de Bourgogne tel qu’ils sont décrits ci-dessous ?»

Question 2 : « La durée du mandat du Bureau et de la législature de l’Assemblée de Bourgogne doit elle être de un ou deux mois ? »

Question 3 : « A quel moment une nouvelle législature doit elle commencer ? »

Point 2 : Débat actuellement en cours à l’Assemblée de Bourgogne

1- [DEBAT] Publication d'un bulletin officiel Bourguignon
Ce débat va bientôt être clos et les votes vont être bientôt lancé

Rappel :

L’Assemblée de Bourgogne rappelle que tout bourguignon (paysan, artisan ou notable) est membre de plein droit de l'assemblée de Bourgogne et qu’en tant que parlementaire potentiel, il a « droit de vote » suivant le principe : UN BOURGUIGNON = UN VOTE

Pour rejoindre les bancs des parlementaires de bourgogne, présentez vous au Château de Dijon ( ICI ) et demander à rejoindre le groupe "Assemblée Bourguignonne". ( ICI )
Les huissiers de notre hémicycle vous conduiront ensuite à votre place et vous pourrez prendre part aux débats et votes ( ICI )
_________________
-fromFRDjemilee
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Asterius de Mervans, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le Conseil de Bourgogne accepte la nouvelle grille de prix ducal élaborée avec l'aide des maires a 9 voix pour, sans opposition ni abstention

Citation:

Fer 20
Bois 4,3
poisson 19

lait 10,00
Légumes/Fruits 11,00
maïs 3,50

Blé 13,50
Farine 16
Pain 6,74

Carcasse C 15,50
Carcasse V 31,00
Viande 18

Manche 9,77
Rame 29,3
Coque 37,9
Barque 100
Seau NC 29,3
Echelle P 29,3
Echelle G 83,6

Seau 45,73
Couteau 16,43
Fer brut 53,6
Lame NF 82,9
Lame Hache 112,2
Hache NA 146,97
Hache 171,97
Lame d'épée 112,2
Épée NA 195,1
Epée 220,1

Pelotes 11,50
Chemise 117
Bas 48
Braies 71

Peaux 15
Chapeau 55
Chausses 27,5
Ceinture 40
Bouclier 70
Houpelande 247
Mantel 257,5


Le conseil accepte la proposition du Sir Sebonemo concernant la création d'une lance d'honneur pour les délégations étrangères à 7 voix pour, 1 contre et aucune abstention

Citation:
Je profite de ce message pour vous faire part d'une idée qui vient de naitre dans mon esprit parmi les vapeurs éthyliques (oui, c'est tout à fait possible ) :
Si nous créions une garde d'honneur destinée à escorter et protéger les personnalités qui viennent en Bourgogne ? Cette garde serait composée de quelques membres qui seraient éventuellement payés durant leur mission. Cette garde pourrait également être affecté à la sécurité des conseillers qui se déplacerait en Bourgogne. De plus, nous pourrions la placer sous l'autorité du général, du connétable ou du prévôt.


A 4 voix pour, une contre et sans abstention, le conseil ducal approuve la proposition du Sir Gaborn

Citation:
Si apres un delais minimal d'une semaine, mentionné et explicité par le Duc au debut d'un debat, nulle decision n'est prise ni participation n'existe, il est accordé au Duc le droit de decider et voter seul apres que celui ci ai fait une premiere relance de ce debat l'avant dernier jour du delai mentionné au depart.


A 6 voix pour, aucune contre et 1 abstention, le vénérable conseil des vétérans de Bourgogne accepte la demande du Beau Duc Cardinal[/b]

Citation:
Ce n’est pas en tant qu’habitant bourguignon que je m’adresse à vous, mais comme le porte parole de l’ordre des basilics, armée du domaine de nuits saint-georges. En effet, par la présente, le chapitre des basilics, composé du beau cardinal, paire de France, duc de Beaujeu et baron de nuits Saint-Georges, du bruyant Urukhai et du furtif Wishmerhil, souhaite informer le conseil ducal et légitimer la création de leur ordre à vocation chevaleresque, qui se veut d’allégeance bourguignonne.
Cela émane donc sur une double requête que nous portons à votre connaissance, afin que vous puissiez en discuter avec votre conseil. Déjà, nous souhaiterions que le conseil ducal de bourgogne reconnaisse l’allégeance bourguignonne de l’ordre des basilics, mais le plus important, nous aimerions que ce mesme conseil nous autorise à recruter en bourgogne et a posséder des forces armées sur leurs terres.
Nous comprenons très bien votre réticence à laisser sur vos terres une armée dont vous n’auriez pas plein contrôle, mais je vais tout de mesme tacher de nous présenter pour vous montrer notre bonne fois et que nous ne sommes pas une menace.
L’ordre des basilics se destine à estre un ordre de chevalerie exclusivement bourguignon, défendant des valeurs auxquelles nous croyons. Dans l’honneur, la bravoure et la loyauté ! Comme le dit notre devise. En gage de vous démontrer à quel point ces valeurs sont profondément encrées en nous, sachez que cette ordre naissant s’est vu accepter par l’ordre du saint esprit pour lutter à leur coté sur le problème de l’anjou. Nous ne louons pas nos services et ne sommes pas un groupe de mercenaires, juste un groupe de valeureux guerriers dévoués à leur terre. Pour nous, point de grand maître, mais un conseil du chapitre ou chaque voix de décision a mesme poids.
Nos objectifs sont simples. Défendre la bourgogne et ses valeurs au prix de nos vies s’il le faut, traquer l’ennemi bourguignon jusqu’où il pourra aller se terrer et renforcer la grandeur de la noblesse bourguignonne.
Il en va de soit bien sur que nous nous plions à la loi en vigueur dans le duché sur Les lances et groupes armées non incorporés à l'armée. (...)

Voila, je pense avoir fait le tour du sujet et suis à votre disposition si vous aviez des questions. Des mon retour d’Anjou, si bien sur dieu me donne la force de résister à cette épreuve, je mettrais mon humble personne à votre disposition pour vous faire visiter le domaine et nos nouvelles installations. Espérant une réponse rapide de votre part, veuillez accepter mes salutations.

Cordialement
Wishmerhil, porte parole de l’ordre des basilics.

Ps/ j’allais oublier, notre compagnie restante en bourgogne se compose de 5 hommes. Un est à Nevers et les quatre autres sont sur la route d’Autun et devraient y arriver demain. Il est bien entendu qu’au vu de ce qu’on a pu me transmettre de la gargote bourguignonne et de Nevers ce jour, ils se placeront en défense de la ville et sont à votre disposition en fonction des défenses actuel des différentes villes bourguignonnes.



Faict en la ville de Dijon, le XX du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Asterius de Mervans, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.

_________________

Les Terres des Hennfield
See the RP information <<   <   1, 2, 3, ..., 6, 7, 8, ..., 50, 51, 52   >   >>
Copyright © JDWorks, Corbeaunoir & Elissa Ka | Update notes | Support us | 2008 - 2024
Special thanks to our amazing translators : Dunpeal (EN, PT), Eriti (IT), Azureus (FI)