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[RP] Annonces Officielles

Juliette
Juliette prit la parole sur la place publique

Il a été décidé au conseil qu’à chaque fin de semaine, le porte parole doit faire un rapport du travail du conseil aux bourguignons de telle manière à avoir un minimum de transparence vis à vis de vous, bourguignons qui nous avez élus.

Voici donc le premier rapport du conseil :

Récapitulatif du travail du conseil ducal de la semaine du 11 au 16 juin 1455

Cette semaine il y a donc eu 3 votes de conclus : le premier concernant le décret d’Autun le second pour l’ouverture du conseil financier aux maires.
Le troisième vient de se finir hier soir. Il concernait la journée de l’homme qui ne traduit plus comme une semaine de l’homme, ces derniers en voulant toujours plus que ce qu’ils ont déjà.
Juliette sourit en disant cela, un petit brin d’humour dans une annonce cela détend les interlocuteurs mais cela déstresse surtout l’annonceur. Parler devant autant de monde cela impressionne… si si je vous assure.
Voici donc les résultats du vote :
Citation:
êtes vous pour ou contre la semaine de l'homme?

pour : 4 voix
Contre: 2 voix
sans opinion: 2 voix

total des votes: 8 votes

n'a pas voté: Grobmaster, Hermion, Theognis, Casanier


Pour les votes en cours, nous avons le vote pour le délais et début de législature à l’assemblée. Cela a pris du retard nous vous prions de nous excuser. (le vote est clos ce soir)

Des débats sont en cours dont le décret social de Nevers qui a pris un peu de retard entre les deux mandats. Le conseil attend les résultats des élections à Nevers pour reprendre le sujet plus vivement.
Nous avons aussi en réflexion la proposition de l’assemblée sur la modification du codex avec aussi un article sur la vassalité des maires.
En réflexion aussi, le sujet du brigandage avec le projet de portrait des brigands.

Economie :La mise à jour des données économiques à l’assemblée a été réalisée par le CaC, le CaM et le bailli.
Le conseil réfléchit actuellement sur la politique économique à tenir pendant ce deux mois de mandats, nous attendons en parallèle que les maires y participent aussi au conseil financier.
Il sera possible desormais de bénéficier de subvention pour changer son champ (le potager) en une culture plus approrpiée vis à vis des pénuries actuelle. (cf. annonce à venir avec plus de précision)
Une remise à niveau de la mine de Chalon/Mâcon est prévue pour demain par messire Casanier, notre CaM.

Sécurité du duché :Le prévôt dame Saxaltesse, est en train de nous regrouper tous les serments des agents ducaux (police, douane…).
Nous maintenons l’alerte à Nevers quant à la menace de Brigands, comme dans les autres villes, soyez prudent, protégez votre ville !!!

Justice et lois : Messire Lunkos essaye de nous faire la mise à jour du codex quand il peut tout en assurant son travail de juge. Travail lourd et pénible.

Animation du duché : Suite à une réunion avec les membres du Groupe d’animation ducale (GAD), Hermion ne garde pas le poste de sénéchal qu’elle n’a jamais vraiment occupé. Le nouveau sénéchal sera désigné par le Duc après que les membres du GAD lui aient fourni une liste de candidats parmi lesquels le duc fera son choix. Le sénéchal garde les accès au conseil pour assurer le lien entre le conseil et le bureau du GAD.

Diplomatie : Suite à l’effondrement de la Basilique et à sa réorganisation, la nomination d’un nouveau chambellan est plus qu’urgent. Temporairement, il a été convenu que Juliette Lambelin, ancien chambellan, fasse la transition tout en gardant son poste de porte parole. Ceci allant à contresens avec la réforme sur le poste de chambellan, nous rappelons que cela n’est que provisoire et permet de ne pas perdre trop de temps vis-à-vis des relations diplomatiques. Elle sera assistée de Clothylde, vice chambellan dans la zone centrale.
Par ailleurs, la Bourgogne tient une place prépondérante dans les discussions pour l'apaisement des tensions Berry/BA
Un débat vient d’être lancé quant à la politique extérieure de la Bourgogne.

Santé : Une annonce a été faite dans le royaume de France dans le Saint Empire et dans le grand duché de Bretagne sur la fin de l’épidémie de consomption en Bourgogne.

Quelques objectifs pour les semaines à venir

Theognis a écrit:
Mon objectif? Etre un relais efficace entre police et justice.
Le moyen? Enclencher des procès, être sévère envers le fort, et attentif envers le faible. Et tout ça tout ça...

S’ajoute à cela, la réponse de messire Pardalis :
Pardalis a écrit:
Le racisme habituel envers le fort, quoi...


Toultoutim a écrit:
Les objectifs de l'armée sont définis sur toute la période du mandat en non sur une ou deux semaines...

Néanmoins, les voici :

- Augmentation des effectifs, via un recrutement intensif
- Définition du budget, mise en relation avec le CAC et détermination d'objectifs
- Garde Ducale opérationnelle et structurée
- Projet "un soldat, un dossier" à finaliser
- Débat sur restructuration hiérarchique (création de nouveaux grades)


Joey a écrit:
- Plus de présence du Connétable auprés des douaniers , ces derniers se sont crus lors du dernier mandat quelque peu laissés de côté, voila chose réglée.

-J'aimerais aussi essayer de trouver une solution pour que le ravitaillement de nos soldats ce face le plus rapidement possible. Eviter les longueurs qui nous ont parfois touché.


Les annonces officielles du duché :

Recrutement pour l’ambassade urgent !! (cf affichage diplomatique) contactez Lenada.
Recrutement pour l’armée tout autant !! Contactez Wolfar
Recrutement de Marchands ambulants !! Contactez l’adjointe au CaC, Clothylde
Choisissez votre voie…
Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le conseil a voté et accepte les propositions de l’assemblée qui concernait le délai de législature et la date de début de celle-ci. :

Pour le délai de législature de 2 mois (uniquement) : 1 voix
Pour la date de début de législature (uniquement) : 0 voix
Pour les deux : 7 voix
contre les deux : 0 voix
sans opinion : 1 voix

Total des votes : 9 votes
N’a pas voté : Hermion, Grobmaster et Pardalis.

Le délai de législature sera décalé et sa durée de 2 mois.

Que tous sachent ce qui ici a été dit et que nul ne puisse plus l'ignorer.

Faict en la ville de Dijon, le 19 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le Conseil vient de voter pour le projet de « portrait robot » qui a pour but d’améliorer les recherches de brigands. Ce vote a été proposé par notre général Toultoutim.

Citation:
Etes vous favorable à la mise en place d'un portrait robot ?

Pour: 8 voix
Contre 3 voix
Sans opinion 0 voix

Total des votes : 11

n'a pas voté: Chemaster


Nous vous tiendrons plus informer sur la manière à suivre pour la mise en place de ces portraits.

Faict en la ville de Dijon, le 20 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche d’Antigny, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur proposition de Toultoutim, Général de Bourgogne, le texte suivant a été mis en vote au conseil :

Citation:
1) Toute création d'Armée non autorisée par le Duc est passible de haute trahison.

2) Toute aide logistique, financière ou intellectuelle à la création d'une Armée non autorisée est passible de haute trahison.

3) Toute armée située sur le territoire bourguignon et non reconnue par la Bourgogne et son conseil est considerée comme ennemie. En découleront les représailles militaires et judiciaires appropriées.


Résultats des votes :

Pour : 7 voix
Contre : 0 voix
Blanc : 5 voix

Total des votes : 12 votes

Il est donc interdit de former une armée à partir d’une lance sans l’accord du Duc de Bourgogne.

Que tous sachent ce qui ici a été dit et que nul ne puisse plus l'ignorer.


Faict en la ville de Dijon, le 22 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche d’Antigny, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur proposition de Djemilée au mandat précédent, l’intégration de la milice dans l’armée est passée au vote après un long débat repris par le général Toultoutim puis par Juliette puis… enfin… tout le monde a participé au débat. Ce sujet est ensuite passé au vote. Voici donc les résultats du vote :

Citation:
êtes vous pour ou contre l'intégration de la milice dans l'armée?

pour: 5
contre 4
sans avis: 0

total des votes: 9 votes

n’a pas voté : Chemaster, Pardalis, Hermion


La milice qui comprend la maréchaussée et « les milices locales » (exemple garde communale de Nevers) fait désormais partie de l’armée. Seuls les soldats de l’armée bourguignonne en feront partis.

Que tous sachent ce qui ici a été dit et que nul ne puisse plus l'ignorer.

Faict en la ville de Dijon, le 23 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
RECTIFICATIF

Suite à une erreur de compréhension par certains conseillers, le décret annoncé précédemment ne concerne que la milice autrement appelée la maréchaussée et nullement les milices dites locales comme la GCN.

Le conseil vous prie de l’excuser pour les désagréments causés par cette erreur.

Faict en la ville de Dijon, le 23 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par le Porte Parole.

Juliette
Récapitulatif du travail du conseil ducal de la semaine du 18 au 23 juin 1455

Cette semaine il y a eu 4 votes de conclus : le premier concernait le délais et début de législature à l’assemblée, le second concernait la mise en place de « portrait robot » des brigands pour améliorer les recherches, le troisième concerne l’intégration de la milice (maréchaussée uniquement, cf rectificatif) dans l’armée et enfin le dernier de la semaine parlait de l’interdiction de créer une armée sans l’autorisation du conseil ducal ou du duc c’est la même chose.

Les débats en cours : Nous avons toujours le décret de Nevers en débat ainsi que la réflexion sur la proposition de l’assemblée sur la modification du codex et l’article sur la vassalité des maires..
Nous débattons en ce moment sur le texte proposé par le maire de Mâcon. Ce texte présente le fonctionnement de la ville et du conseil municipal de la ville.

Les votes en cours l’Anjou nous propose un traité de coopération judiciaire (bilatéral) qui est en vote au conseil.

Sécurité (surement la partie la plus importante à l’heure actuelle)
Information spéciale du conseil : Hier s’est produite une tentative de révolte à Autun. Celle-ci a été opérée par un groupe de brigands et a fort heureusement échouée. Certains ont été repérés et seront mis en procès au plus vite. Le conseil tient à remercier et féliciter tous les défenseurs de la ville d’Autun pour leur courage et leur dévouement pour leur ville. Je ne les citerai pas tous, j’ai tellement peur d’en oublier mais ils se reconnaitront. Le conseil remercie aussi notre prévôt, notre connétable, messire Joey et notre général, messire Toultoutim. Ces derniers ont soutenu la défense de la ville du mieux qu’ils le pouvaient renforçant le système de sécurité mis en place par le maire d’Autun, messire Erikdejosseliniere.
Cependant, même si cette révolte a été maté, la Bourgogne ne doit pas baisser les bras c’est pourquoi nous maintenant toujours les alertes dans TOUTES les villes de Bourgogne. Soyez vigilants ! chacun de vous compte comme chacune de nos villes !

L’armée patrouille actuellement pour repérer et arrêter des brigands.

Economie : messire Pardalis a proposé une campagne « coupez du bois ». Le conseil est en train de voir comment la chose peut s’organiser. Le débat a été porté en parallèle au conseil financier où l’avis ou/et d’éventuelles propositions des maires sont attendus.

Animation du duché : Toultoutim a proposé la création d’un salon de vin. Nous allons mettre le projet dans les mains du GAD.

Culture : Hermion a proposé la création d’un musée en Bourgogne. La chose est en débat au conseil.

Organisation du conseil la fin de la semaine dernière et cette semaine ont été assez agitée par la démission d’un conseiller ducal : messire Grobmaster qui a été remplacé par messire Chemaster. Messire Joey en raison d’un problème personnel, laisse provisoirement son poste de connétable à Dame Clothylde.

Nous rappelons la composition du conseil :

Le Duc de Bourgogne: Messire Coluche, Baron d’Antigny et Seigneur de Margny
Le Porte Parole: Dame Juliette Lambelin, Dame d’Etroyes

Notre Capitaine: Messire Toultoutim, Baron de Givry
Notre Connétable: Dame Clothylde
Notre Prévot: Dame Saxaltesse

Le Commissaire aux Mines: Messire Chemaster
Le Bailli: Messire Pardalis, Baron de Villette, seigneur de Viry
Notre Commissaire au Commerce: Messire Casanier

Notre Juge: Messire Lunkos
Notre Procureur: Messire Theognis

Consultants élus du conseil : Dame Hermion et messire Joey

Consultants du Conseil :

Chambellan de Bourgogne : provisoirement dame Juliette Lambelin
Recteur de l’Université : Messire Gothyra
Sénéchal de Bourgogne : (en cours de désignation)

Les annonces officielles du duché :

Recrutement pour l’ambassade urgent !! (cf affichage diplomatique) contactez Lenada.
Recrutement pour l’armée tout autant !! Contactez Wolfar
Recrutement de Marchands ambulants !! Contactez l’adjointe au CaC, Clothylde
Choisissez votre voie…
Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche d’Antigny, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

La porte parole vous prie de l’excuser de n’avoir pas annoncé plus tôt les annonces qui vont suivre. Pour des raisons personnelles (hrp), son temps lui a été précieux et… hum… je m’étale… donc voici la première annonce :

Elle concerne un traité de coopération judiciaire avec l’Anjou. Le conseil n’a pas trouvé utile de débattre à proprement parlé et a décidé de passer au vote directement.

Citation:
Préambule :

Les hautes Autorités Ducales de Bourgogne, et les hautes Autorités Ducales d'Anjou,
fortes de leurs volonté de rapprocher davantage leurs deux peuples par leur coopération, désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs augmentés au fil du temps, conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des fauteurs de trouble supposés et autres bandits de grand chemin, qui auraient trouvé refuge dans l’un de ces Duchés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos deux peuples, décident en ce jour du ** Juin 1455, d’engager un traité visant à satisfaire toutes ces demandes.


Article I: Des prédispositions:

1. Les Hautes Autorités Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.

Article II: De l’adoption de la procédure judiciaire:

1. a. Les Conseils Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la loi et qui se réfugie sur le territoire du Duché lié par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Ducal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.


Article III: Des dispositions finales :

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Ducaux

2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce.

3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel, suivant les procédures citées en ce traité.

4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1. a. Une missive du Duc/de la Duchesse sera adressée à l'autre Duc/Duchesse. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
1. b. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Duché et Jugement impartial sera rendu.

2. Cet accord ne prend pas acte en cas éventuel de guerre entre ces Duchés liés par ce traité.

Signé à ***************** le *******************
Au nom du Duché d’Anjou :
**************, ************
*************, ******
**************, ******
Au nom du Duché de Bourgogne
*****************, *******
*****************, **********
****************, ***********


Ce texte a été approuvé avec 8 voix pour, 1 voix contre et 0 voix sans avis. Ce qui nous fait un total des votes de 9.

N’a pas voté : Toultoutim, chemaster et Hermion

La deuxième annonce concerne le vote à l’assemblée qui a eu lieu il y a une semaine je crois. Sur les deux propositions de l’assemblée, seul l’article sur la vassalité des mairies est passé au vote au conseil. L’autre texte reste en débat pour le moment.
Je rappelle l’article en question :

Citation:
Art. 232-6 - De la vassalité
Lors d’une cérémonie officielle et publique en gargote, le Maire nouvellement élu remettra symboliquement les clefs de sa ville au Duc présent, confirmant ainsi la vassalité de sa Ville à la couronne ducale. La Duchesse ou le Duc remettra symboliquement au Maire un exemplaire enluminé du Codex Bourguignon, rappelant par ce geste l’obligation faite à chacun d’observer et de respecter la Loy,


Résultats des votes :

Pour : 5 voix
contre: 0 voix
sans avis: 2 voix

Total des votes: 7
n'a pas voté: Toultoutim, Chemaster, Clothylde, Joey21 et Hermion

Faict en la ville de Dijon, le 30 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Me revoici pour la dernière annonce de la semaine et que je préfère annoncer à part tellement c’est long. La ville de Mâcon a proposé un texte établissant le fonctionnement de cette ville.

Voici le texte :

Citation:
Mairie de Mâcon
FONCTIONNEMENT DE MÂCON

1ere partie

Bourgmestre de Mâcon
Le Bourgmestre de Mâcon est la personne élue par la majorité des villageois. Un bourgmestre ayant pris le pouvoir avec l'appui du Conseil Municipal (CM) et du Conseil Ducal (CD) est dit : "Bourgmestre par intérim".
Le bourgmestre de Mâcon a en charge le bon fonctionnement de notre grande et belle ville. Pour cela le vote majoritaire met entre ses mains des outils dont il lui peut seul avoir la jouissance. Néanmoins, ces outils doivent être utilisés avec pondération et modération. Cette gestion de la ville doit se faire dans le strict cadre et le respect des lois bourguignonnes.
La ville de Mâcon doit bien sûr coopérer de son mieux avec les agents du duché afin d’assurer la prospérité, la défense et l’Aura Culturelle de la ville.
Le bourgmestre de Mâcon a l’obligation de veiller au bon approvisionnement en matières premières et produits de première nécessité. Pour se faire, il doit veiller à l’équilibre des filières et doit proposer à celles-ci des solutions pour y remédier.
Pour effectuer cette tâche, l' EC sera là pour l'épauler ou même pour le remplacer si besoin est.
Si les corporations n’arrivent pas à vôter de solutions adaptées, à trouver un représentant (ou autre), le maire (ou l'EC) doit combler la carence en usant de tout moyen nécessaire (importation de matières premières manquantes, recherche d’experts pour gérer la corporation locale sans guide, maintenir des prix acceptables à la survie des plus pauvres…).
Le maire devra fournir au CM tous les éléments nécessaires au bon travail de celui ci.
Pour éviter un blocage long de certaines propositions de votes du Conseil, il peut, grâce à la légitimité donnée par son élection, rendre active la proposition le temps que les vôtes internes tranchent sur son application ou non; et résoudre ainsi provisoirement un problème important.
Le Bourgmestre doit expliquer ses choix, à la demande, à tout le Conseil. En effet celui-ci garantit le bon fonctionnement de la ville, la gestion du maire et lui donne "quitus".
Pour autant ces explications ne donne pas forcement lieu à polémique. Un maire est élu pour mettre en place un programme, et il doit en avoir les moyens (restreint à la politique générale et non à la gestion interne des filières !). Par contre, par ce moyen le Conseil Municipal peut le mettre en garde, puis déposer une mesure de défiance à l’égard de sa politique au Conseil, puis prévenir la population de Mâcon en place publique d’une dérive, enfin, prévenir les plus hautes autorités du duché. C’est leur devoir de citoyen et la raison de la présence des élections par corporation.

Le Bourgmestre gère :

- L'économie avec l'aide de son échevin au commerce

• il gère l'argent de la mairie selon ce qu'il juge bon pour le village.
• il gère les stocks de la mairie selon les besoins de la ville (afin d'assurer ses besoins en matières premières et faire tourner le commerce).
• il gère les mandats commerciaux en collaboration avec l’Echevin au commerce selon les besoins et les stocks de la ville.
• il gère les mandats des corporations. Il est garant de leur argent, comme les conseillers sont garants de sa politique.
• il gère l'embauche des miliciens pour assurer la sécurité de la ville
• il gère l'embauche de fonctionnaires pour assurer le bon fonctionnement de la mairie.
• il s'engage à ce que le 1er contrat qu'il fera avec le CAC devra être d'abord approuvé par l'EC pour ne pas que le maire puisse faire des erreurs stratégiquement économiques qui n'iraient pas dans l'intérêt de la ville

- La politique, diplomatie

• il doit sans cesse améliorer les relations avec tous les villages du Royaume de France et de l'Empire Germanique.
• il doit travailler main dans la main avec le duché, en répondant aux besoins de celui-ci tout en défendant les besoins de sa ville vis à vis du duché..

- Le social (avec l'aide de son échevin au festivité,du tribun de la plèbe et des membres du CM)

• il accueille les nouveaux vagabonds.
• il s'assure du divertissement des villageois.

Il a le devoir de gérer Mâcon du mieux qu'il le peut, mais dans cette lourde tâche, il peut conférer une partie de ces pouvoirs à un groupe de personnes ou une seule, dans un domaine précis. Ces personnes formeront le Conseil Municipal. Il peut tout à loisir multiplier les postes ou créer d’autres conseils spécialisés pour s’entourer des experts nécessaires à la meilleure gestion possible pour Mâcon.

Citation:
Mairie de Mâcon
FONCTIONNEMENT DE MÂCON

2eme partie

Conseil Municipal
Il est présidé par le Bourgmestre et il est composé des personnes suivantes :
    Adjoint au Bourgmestre > Nommé(e) par le Bourgmestre

    • Le bourgmestre se décharge sur lui des tâches qu'il désire

    Porte Parole > Nommé(e) par le Bourgmestre

    • Il assure la liaison entre le CM, la Mairie et les villageois
    Il précise bien dans ses annonces, de qui viennent les messages :
    Sur avis du maire,
    Sur proposition du conseil municipal (ou un autre conseil)
    Avec l’accord de…, après vote du….

    Echevin au commerce > Nommé(e) par le conseil municipal

    • L'Echevin au Commerce (EC) a un pouvoir de décision égal à celui du maire dans le domaine de l’économie et dans le cas d’une mésentente avec celui-ci, seuls les conseillers municipaux pourront trancher par majorité absolue.


    • L’EC sera une personne élue par le conseil municipal et seul un vote à la majorité du CM pourra décider de son éviction. Il sera présenté par un membre du conseil (qui peut être lui même) ou par le maire. Il sera élu pour 2 mois, période calquée sur les élections ducales.


    • L’EC est chargé de coordonner les filières et de les conseiller par rapport aux meilleures prédispositions du marché extérieur.
    C'est un agent capable d’anticiper une possible pénurie et de conseiller les niveaux 1 pour leurs nouveaux champs. Il est donc, par là même, chargé d’informer le Tribun de la Plèbe et le Maire lorsqu'il considère que la mairie devrait conseiller un champ plutôt qu’un autre.

    • L’EC ou le maire sont les seuls à avoir une autorité directe sur la banque. Il peut donc, par conséquent, décider de l’ouverture ou de la fermeture d’un possible prêt selon les aléas économiques.
    Pour l'acceptation des prêts:
    Le banquier a les pleins pouvoirs de décision et seul un délai de 24h lui est demandé au cas ou l'EC voudrait utiliser son droit de véto.
    Pour l'acceptation (ou la suppression) d'un nouveau type de prêt, le banquier doit recevoir l'autorisation de l'EC.
    L’EC peut décider de supprimer un type de prêt pendant une durée déterminée si il pense que le prêt nuit sérieusement à l'économie.
    Le CM n'a donc pas à rentrer dans les affaires du banquier et s'il souhaite avoir des informations spécifiques, les membre du CM devront les demander au banquier ou a l’ EC.

    • L’EC est responsable de la sauvegarde des biens de la mairie. Par conséquent, il doit posséder une partie des surplus financiers et de production de la mairie pour parer à un éventuel détournement de fond ou à une éventuelle attaque de brigand. Cela sera également utile afin d’organiser des échanges conséquents qui demandent de forts investissements

    • L'EC étant élus pour une période de 2 mois. Il aurais la responsabilité d'informer le nouveau maire réélu des dettes ou crédits a recevoir de la part du CAC ou d'un tiers.
    En echange, le maire s'engage a se que le 1er contrat qu'il fera avec le CAC devra être d'abord approuvé par l'EC pour ne pas que le maire puisse faire des erreurs stratégiquement économique qui n'irais pas dans l'intérêt de la ville.

    • L’EC possède le droit de commercer directement avec le CAC de Bourgogne au nom de notre mairie et se devra de prévenir le maire pour qu’il puisse se faire rembourser de la taxe ducale. Bien entendu cela ne se fera que dans l’impossibilité de faire autrement.

    • L’EC possède un droit direct sur la manière dont le maire gère les finances de la mairie (et réciproquement). A tout moment, l’un peut demander une explication à l'autre sur un point précis.

    • L’EC peut disposer d'une troupe de MA. C’est lui qui est chargé de verser leurs salaires.

    • L’EC est spécifiquement chargé de commercer avec les villes sises hors de notre duché, alors que le maire serait spécialisé dans les échanges inter ducaux. Ceci dit, il peut toutefois profiter d’un voyage d’un de ses MA pour commercer avec une ville Bourguignonne. Il peut également engager des négociations avec une ville Bourguignonne pour ensuite, mettre le contrat à disposition du maire.

    • L’EC doit être capable de répondre à toutes questions des conseillers municipaux concernant l’économie de la ville.

    • Pour finir, L’EC doit au minimum avoir été maire pendant 1 mois

    Garde-pêche > Elu(e) par le CM

    • Il gère la zone de pêche, inscrit les villageois sur la carte de pêche.

    Tribun de la Plèbe > Elu(e) par le CM

    • Il accueille les nouveaux villageois
    • Il gère les patriarches

    Echevin aux festivités et à l’animation > Elu(e) par le CM

    • Il gère l'animation au sein du village en organisant banquets et jeux.

    Banquier > Elu(e) par le CM

    • Il gère la banque

    Rédacteur (trice) en chef de la Gazette Mâconnaise > Nommé(e) par la population

    • Il (elle) gère la gazette mâconnaise

    Citoyen(s) d'honneur > Nommé(e) par le Bourgmestre ou Elu(e) par le CM

    • Ils veillent sur la prospérité de Mâcon

    -------------------------

    Préfet > Nommé(e) par le préfet en chef de bourgogne

    Lieutenant de police > Nommé(e) par le Prévôt des Maréchaux

    • Il gère le respect des lois au sein du village et doit prévenir le duché des actes graves et nécessitant l’action de la justice ducale.
    • Il veille à ce que l'ordre soit respecté
    • Il peut engager des sergents pour l'aider dans sa lourde tâche

    Douanier > Nommé(e) par le Connetable
    • Il surveille les entrées et sortis de la ville

    Curé > Nommé(e) par l'archevêque

Citation:
Mairie de Mâcon
FONCTIONNEMENT DE MÂCON

3eme partie

Le Fonctionnement du Conseil Municipal

Pour tous les postes de représentants :
• Ils doivent tenir à jour leurs adhérents (actifs, retraites, devenu ou non notable pour les artisanats, en voyage….) de manière précise (hebdomadaire pour les artisans, toutes les deux semaines au moins pour les champs). Donner les chiffres nécessaires en matières premières pour assurer les besoins vitaux de la ville, donner les chiffres pour assurer le plein emploi selon le nombre d’actifs etc… (pour cela des demandes d’aide au conseil économique peuvent être faites)
• Ils doivent dialoguer avec leurs pairs et lancer les débats nécessaires pour trouver les meilleures solutions pour leur corporation et leur filière.
• Ils doivent réussir à prendre en compte l’équilibre primordial pour répondre aux mieux aux besoins de la ville et du duché. Toute proposition doit prendre en compte les prix du duché, afin d'assurer les débouchés pour leur filière, et donc assurer le maximum de travail. A ce titre la Mairie, son Bourgmestre et son Conseil, peuvent être force de proposition. Néanmoins la solution finale revient à la corporation qui doit conclure le plus rapidement par un vôte ! Rapidement, car une filière déséquilibrée et c’est toute l’économie de la ville qui en pâtit ! Chaque filière peut décider de son fonctionnement propre quand aux vôtes nécessaires (le vote est obligatoire ; si sur proposition du représentant aucune contre-proposition est proposée, au bout de X jours elle est validée ; le représentant à tout pouvoir de décision… Par défaut, et sans vote dans les filières, un vote est obligatoire à une majorité relative des votants exprimés sur une durée de 6 jours)
• Ils doivent être force de proposition au conseil. Ce sont eux les experts de la ville qui doivent conseiller le maire dans leurs domaines respectifs. Ce sont eux qui devraient tirer le signal d’alarme ou proposer en premier lieu une amélioration.
• Tenir à jour, comme le faisait Jean de Villehardouin pour sa filière, un cahier des doléances et remerciements (copie des courriers RR, MP divers etc.…). Permettant ainsi à tous d’être reconnus, de comprendre l’importance de la charge de représentant et de voir que les avis de tous, dans la corporation, sont entendus. Bien sûr, à partir de ces demandes, initier un dialogue avec la mairie, les corporations de la filière, ou ses pairs s’il s’agit d’un problème interne.
• Tenir à jour l’état du (des) mandat(s) de la filière.
• Fonctionnement des mandats (voir autre sujet posté ce soir).
• Tout postulant à une charge de représentant au CM devra faire le serment d’engagement au conseil municipal (à définir ensemble et avec une mise en place d’un protocole de festivité)

En cas de carence grave :
• Sur proposition du Maire ou d’une majorité absolue des conseillers municipaux, une procédure pouvant mener à la destitution du conseiller peut-être entamée. Par contre, un conseiller déchu peut tout à fait être réélu par ses pairs, s’il se représente (sauf en cas de trahison et haute trahison, détournement de fonds des mandats reçus). Il sera alors pour la fin de ce mandat municipal, et pour les motifs anciens évoqués pour sa destitution, impossible de provoquer un nouveau vote de la filière.
• Si la corporation se lèse elle-même, par ses propres décisions, ou lèse (en empêchant une revente au duché par exemple) la population, les autres corporations de la filière, ou déséquilibre l’économie de la ville, le maire devra compenser pour le bien de la population le marché en conséquence. Par contre il devra engager à nouveau le dialogue avec la corporation. En effet, le vote touchant à son fonctionnement doit revenir à la corporation.
Chaque corporation peut décider, par vote à la majorité, d'exiger la démission de son représentant en cours de mandat, en cas de faute avérée.

Représentant des cultivateurs de maïs > Elu(e) par ses pairs
Représentant des cultivateurs de blé > Elu(e) par ses pairs Représentant des maraichers > Elu(e) par ses pairs
Représentant des éleveurs porcins > Elu(e) par ses pairs
Représentant des éleveurs bovins > Elu(e) par ses pairs Représentant des éleveurs ovins > Elu(e) par ses pairs
Représentant des bouchers > Elu(e) par ses pairs
Représentant des tisserands > Elu(e) par ses pairs
Représentant des forgerons > Elu(e) par ses pairs
Représentant des charpentiers > Elu(e) par ses pairs
Représentant des meuniers > Elu(e) par ses pairs
Représentant des boulangers > Elu(e) par ses pairs
Représentant des notables > Elu(e) par ses pairs
Représentant des taverniers > Elu(e) par ses pairs

• Ils représentent leurs pairs au CM
• Ils gèrent les stocks de produits touchant leur filière


Le CM débattra sur les textes que lui soumet le Bourgmestre, et sur ceux que ces membres lui soumettent, et prendra une décision via un sondage.
Le résultat de ce sondage devra être appliqué à la lettre et cela dès la promulgation du dit texte, par le porte parole, ou le bourgmestre lui-même.
Le bourgmestre peut émettre un droit de véto sur un texte de politique générale de la ville, soumis à l’ensemble du conseil municipal.
Par contre, il ne peut émettre de véto sur les votes internes aux corporations. Il peut juste faire ajouter une mention, un avis, aux annonces officielles par le porte-parole [en désaccord avec le maire].
Les mesures de défiance du Conseil, votées à la majorité absolue des votes exprimés dans une durée de 5 jours, peuvent aussi faire apparaitre une annonce du genre : [en désaccord du conseil municipal]. C’est leur devoir d’être garant ou non de ce qui se passe à Mâcon.

JE RAPPELLE QUE TOUS LES SUJETS DÉBATTUS AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL SONT CONFIDENTIELS ET NE DOIVENT PAS SORTIR DE L'ENCEINTE DE CETTE SALLE, AVANT QUE LE MAIRE OU LE PORTE PAROLE N'AIT ANNONCE OFFICIELLEMENT A LA POPULATION LE RAPPORT DES DITS SUJETS.

De l'indépendance de certaines institutions et filières
La mairie reconnait les différentes filières paysannes, artisanales et notables totalement indépendantes.
La mairie reconnait le tribunat indépendant.
La mairie reconnait la capitainerie indépendante.
Ainsi, les représentants, Tribun et Garde-Pêche sont libres de faire ce qu'ils estiment être bon pour Mâcon dans leur filière et institutions respectives, sans l'accord du bourgmestre ou du CM. Ils peuvent ainsi nommer les assistants qu'ils désirent.

Création de conseils secondaires pour épauler le maire.

Des conseils secondaires peuvent être créés selon les besoins du maire et dans le cadre des charges qui ne dépendent que de lui.
Leurs membres ne sont pas membres de droits du CM, sauf vote particulier en ce sens au CM.
Des membres du CM peuvent être appelés comme intervenants, dans ces conseils secondaires.
Le but est d’être force de proposition et d’acquérir une certaine autonomie dans la limite voulue par le maire, pour le domaine relatif à sa création.
Le porte-parole devra faire remonter les propositions au CM à la demande de ces divers conseils. Sans filtrer ou non l’intérêt à partir du moment où une proposition est validée à la majorité des votes exprimés par les membres du sous-conseil, afin de favoriser le dialogue et l’apport d’idées dans notre ville. Le porte-parole aura donc accès à tous les sous-conseils, au même titre que le maire.


Le conseil n’étant pas si satisfait du texte en lui-même a demandé plus d’explications en ce qui concerne les mandats. La maire de Mâcon a rapporté des renseignements supplémentaires de son CaC:

Citation:
Je dirais un mandat au alentour de 5000 écus + Produits selon les ressources de la mairie

Et bien entendu qu'il doit rendre le mandat a la fin de son manda!! Ca me paraissait évident. Quand l'echevin pert son poste il pert aussi le droit de garder son mandat...mais s'ils veulent vraiment qu'on le rajoute alors qu'il le rajoute...


Le conseil a cependant préféré proposer un mandat de 999 écus. Voici les résultats du vote :

pour, AVEC la modification du mandat à 999 écus: 4 voix
Pour, SANS la modification du mandat à 999 écus : 1 voix
Contre ce texte : 1 voix
Je m'abstient : 2 voix

total des votes: 8 voix

n'a pas voté: Chemaster, Juliette, Joey21, Casanier. (tous les 3 sont excusés pour absences et oublis)

Faict en la ville de Dijon, le 30 du moys de juin de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.[/b]

Juliette
Récapitulatif du travail du conseil ducal de la semaine du 25 au 30 juin 1455 : bilan de mi-mandat

Au cours de cette semaine 3 votes ont été conclus:
Le premier concernait le traité de coopération judiciaire avec l’Anjou, le second l’article de vassalité des mairies et le troisième sur le fonctionnement de la ville de Mâcon
Ces décrets et texte entre en vigueur ce jour.

Par ailleurs, des débats sont en cours. Nous réfléchissons sur une manière de lutter plus efficacement contre le brigandage. Ensuite, la grille de prix proposée par la ville de Tonnerre est en débat.

Nous avons un vote en cours qui concerne le décret proposé par la ville de Nevers.

Communication : Une réunion est programmée entre les maires et le duc afin que chaque partie s’écoute et arrive à trouver un commun accord au sujet du paiement de l’armée, sujet sur lequel il y a litige.
Les membres du conseil ont l’intention de se réunir un soir pour parler communication. C’est un point important qui ne semble pas être utilisé de la bonne manière que ce soit au sein du conseil comme avec les autres entités. Ces différentes réunions (avec les maires ou entre conseillers ducaux) visent à mettre les bases d’un travail en commun et d’une avancée certaine vers la formation d’une seule et unique entité que doit être la Bourgogne.

Sécurité : nous maintenons le niveau d’alerte maximal. L’armée patrouille toujours sur les routes. Je n’ai pour le moment aucun résultat à vous donner mais cela viendra.

Diplomatie : nomination de Messire Xabi31 au poste de Chambellan. Il a pris ses fonctions cette semaine et je suis de tout cœur avec lui… hum… Juliette se reprend pardonnez moi, message personnel… Elle sourit
Le traité de coopération judiciaire avec l’Anjou nouvellement voté a été tout de suite signé par les deux parties.
Des discussions vont être ouvertes avec la Champagne pour permettre de nouvelles relations, fondées sur l'amitié et la confiance après avoir aplani toutes les formes de tensions qui pouvaient encore subsister entre nos deux duchés.
Information sur l’organisation de l’ambassade : Nomination de Messire Rampa au posté d'attaché diplomatique de Bourgogne au Duché Languedoc, de Messire Dylan15115 au poste d'attaché diplomatique de Bourgogne aux Flandres, de Dame Lenada, attachée diplomatique de Bourgogne en Savoie, et de Messire Luftu, attaché diplomatique de Bourgogne dans les Comtés de Stafford et de Wiltshire.

Economie : les maires sont attendus dans l’enceinte du conseil financier.

BILAN de mi mandat

Au cours de ces 4 premières semaines, il a été totalisé 13 votes au conseil. Il y a eu des modifications de poste et une démission : messire Chemaster remplaçant messire Grobmaster.
Si un classement devait être fait entre les conseillers au niveau de la participation aux votes, nous aurions ceci :
Coluche (duc): 100% (13/13)
Lunkos (juge): 100% (13/13)
Juliette (porte parole) : 92% (12/13)
Clothylde (connétable) : 85% (11/13)
Saxaltesse (prévôt) : 77% (10/13)(dont 2 votes avec absence justifiée)
Casanier (CaC) : 77% (10/13) (dont un vote excusé)
Pardalis (bailli) : 77% (10/13)
Theognis (procureur): 77% (10/13)
Joey21 (consultant élu): 77% (10/13)(dont un vote excusé)
Toultoutim (general) 69% (9/13)
Hermion (consultante élue): 23% (3/13)
Chemaster (CaM) : 17% (1 vote sur 6 depuis qu’il est membre du conseil)

Grobmaster (ancien CaC): 43% (3 votes sur 7 votes lorsqu’il était membre du conseil)



Les annonces officielles du duché :

Recrutement pour l’ambassade urgent !! (cf affichage diplomatique) contactez Lenada.de Navarre ou messire Xabi31 (chambellan de Bourgogne)
Recrutement pour l’armée tout autant !! Contactez Wolfar
Recrutement de Marchands ambulants !! Contactez le CaC, messire Casanier
Choisissez votre voie…
Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Après un long débat, le Conseil de Bourgogne a voté le décret proposé par la ville de Nevers.

Citation:
Article 1:
Le présent décret concerne:
-Les vagabonds de la ville de Nevers.
-Les paysans de la ville de Nevers disposant de moins de 20 Points de Réputation.
-Les victimes d'un vol sur les routes du duché de Bourgogne, datant de moins d'une semaine.

alinéa 1
-Toute victime d'un vol devra, pour bénéficier de la mesure, faire connaître sa situation auprès de la mairie de Nevers.

Article 2:
Est réservé exclusivement aux personnes susdites l'achat de miches de pain au prix de 5 écus 50.

alinéa 1:
Il ne pourra être acheté que deux miches de pain par personne et par jour.

Article 3:
Toute infraction à ce décret, soit achat par une personne non-autorisée, soit achat de trois miches de pain ou plus, est condamnée par l'article 422-14 du Codex du Duché de Bourgogne.
Toute personne en infraction devra remettre le pain au mandaté de la mairie de Nevers à sa première demande, sous peine de poursuites.


Les résultats du vote :

êtes vous pour ou contre ce décret?

pour: 8 voix
contre : 1 voix
j'sais pas : 1 voix

total des votes: 10 votes

n'a pas voté: Toultoutim et Hermion

En parallèle, notre procureur, messire Theognis et notre préfet en chef, messire Dnapo m’ont fait parvenir la liste des préfets mise à jour.

Messire CaptainRad est nommé Préfet Adjoint de Joinville.

Messire Xanax est nommé Préfet de Chalon et sera épaulé par messire Forest_gump qui est nommé Préfet Adjoint de Chalon.

Pour récapituler :

Citation:
Liste des préfets de Bourgogne ( mise à jour le 02/07 ):

-Joinville: Bagacum
Adjoint: CaptainRad

-Tonnerre: Sire Haldir
Adjoint: Sirecambronne

-Autun: Arkanssiel
Adjoint: Damemarie101
2ème adjoint: Zaggy31

-Chalon: Xanax
Adjoint: Forest_gump

-Cosne: Falam
Adjoint: sirouhie

-Nevers: Messire Dnapo
Adjoint: Olivier1er

-Sémur: Dame Poussdelaroch
Adjoint: Chien_fou

-Mâcon: Messire Lunkos
Adjoint: Messire Mat1113

-Dijon: Alphius
Adjoint: Yeiayel

Chef des Préfets :Messire Dnapo
Intendante de la préfecture :Dame Poussdelaroch


Faict en la ville de Dijon, le 4 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Récapitulatif du travail du conseil ducal de la semaine du 2 au 7 juillet 1455

Cette semaine, 3 votes ont été conclus :
Décret de Nevers
Grille de prix de Tonnerre :
Citation:
Le conseil a accepté la grille de prix avec :
pour: 9
contre : 0
sans avis : 2
Total des votes: 11
n'a pas voté: Toultoutim


Traité sur le statut des ambassadeurs avec la Touraine a été accepté par le conseil et est en cours de signature avec la Touraine.

Le texte :
Citation:
[color=black]Traité entre le Duché de Bourgogne et le Duché de Touraine portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et de Touraine

Article Premier : Définitions

Alinéa 1.1. L’immunité est le privilège selon lequel les diplomates comprenant les attachés diplomatiques et les ambassadeurs, ne peuvent être poursuivis sauf en cas de faute grave.

Alinéa 1.2. Est considérée comme faute grave toute tentative de déstabilisation politique ou économique. .

Alinéa 1.3. Le déclenchement d'un état de guerre, un acte d'agression sur le territoire d'accueil, qui pourrait mettre en danger la vie de l'ambassadeur.

Article Deuxième : de l’immunité dans l’ambassade

L'Ambassade de Touraine en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire de Touraine . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Bourgogne.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc(hesse) de Touraine.

L'Ambassade de Bourgogne en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire de Bourgogne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Touraine
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc(hesse) de Bourgogne.

Le Duc(hesse) de Touraine peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Bourgogne.
Le Duc(hesse) de Bourgogne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Touraine .

Les Ambassadeurs auront alors comme délai pour quitter le territoire en question autant de jours que nécessaires au voyage par la route selon la carte officielle du Royaume, plus un jour le temps de s'y préparer.

Article Troisième : des personnes interdites en diplomatie

Le Duc(hesse) de Touraine se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.

Le Duc(hesse) de Bourgogne se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.

Article Quatrième : de la libre circulation

Le Duc(hesse) de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur le territoire de bourgogne, des diplomates de l'ambassade de Touraine.
Le Duc(hesse) de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine autorise la libre circulation sur le territoire de Touraine, des diplomates de l'ambassade de Bourgogne.

Article Cinquième : de la sécurité des diplomates sur le territoire étranger

Le Duc(hesse) de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Touraine.
Les diplomates de Touraine devront prévenir les autorités bourguignonnes de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, le Duc(hesse) de Bourgogne s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire bourguignon.
Le Duc(hesse) de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Bourgogne.
Les diplomates de Bourgogne devront prévenir les autorités de Touraine de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, le Duché de Touraine s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire de Touraine.

Article Cinquième :

Le Duc(hesse) de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Touraine. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Bourgogne.
Le Duc(hesse) de Touraine ainsi que le conseil du duché de Touraine s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Bourgogne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Touraine

Le 7 juillet 1455 à Dijon

Traité approuvé par:
Coluche, Duc de Bourgogne
Yabitibi, vice chambellan et ambassadeur en Touraine

Ce traité prend effet dès la publication de ce traité dans les ambassades respectives.


Voici les résultats plus précis du vote :
Citation:
Etre vous pour signer ce traité avec la Touraine ?
oui: 9
non : 0
je n'en sais fichtrement rien: 0
total des votes: 9
n'a pas voté: Toultoutim, Chemaster (excusé pour absence justifiée) et Hermion.


Votes en cours : L’ordre teutonique a fait la demande d’avoir un représentant au conseil ducal. Le conseil penche actuellement sur le sujet. Le vote vient d’être lancé.
Le conseil se penche aussi sur le statut du groupe d’animation ducale (GAD). Les résultats des ses deux votes sont prévus pour mercredi 11 juillet.

Des débats en cours :
Nous avons la modification de la charte de l’assemblée et sur la modification du livre 4 sur les lois pénales, proposée par l’assemblée.

résultats de la réunion entre les maires et le Duc :
Citation:
Se sont engagés :

le duc :
- à abroger la loi des 2% de trésorerie pour le financement de l'armée.
- à fournir une salle de réunion des maires où seuls les maires ont accès. => la salle a été créée, dans cette aile du château (à côté de la salle de réunion des maires et conseillers).

Les maires :
- à fournir dans les plus brefs délais (avant la semaine prochaine) une proposition de deux lois satisfaisant les deux nécessités de l'aide au financement de l'armée et de la redistribution entre les villes de Bourgogne.

Je remercie les maires de leur activité et de leur initiative ainsi que ceux qui ont permis la tenue de ce débat dans de bonnes conditions.


A la suite de cette réunion, les maires ont vu l’ouverture d’une salle de discussion exclusivement réservée aux maires de Bourgogne. Dans cette salle ils pourront débattre entre eux librement pour ensuite faire part de leur proposition au conseil ducal.

sécurité : niveau d’alerte maximal !

Solidarité : le conseil est en train de voir ce qu’il est possible de faire pour le village de Roumanie qui réclame notre aide. Nous essayons de se décider rapidement.

Economie : Messire Pardalis a fait part d’une proposition en ce qui concerne la laine au conseil financier. Il s’agirait de faire en sorte que les éleveurs de moutons ne soient pas trop léser voir pas du tout par rapport aux autres élevages ou culture. La chose est en débat au conseil financier avec les maires.

Justice : Messire Lunkos et Messire Theognis essayent au mieux d’avancer au niveau des procès. Messire Lunkos continue de mettre à jour le codex.

Animation : le GAD invite les échevins aux animations de chaque ville à se rendre dans leur locaux. (ici) pour qu’il participe aux animations du duché.

Petite rectification par rapport à la liste affichée récemment des préfets je vous réaffiche celle vraiment mise à jour :
Citation:
Liste des préfets de Bourgogne ( mise à jour le 04/07 ):

-Joinville: Bagacum
Adjoint: CaptainRad

-Tonnerre: Sire Haldir
Adjoint: Sirecambronne

-Autun: Arkanssiel
Adjoint: Damemarie101
2ème adjoint: Zaggy31

-Chalon: Xanax
Adjoint: Forest_gump

-Cosne: Falam
Adjoint: sirouhie

-Nevers: Messire Dnapo
Adjoint: Olivier1er

-Sémur: Dame Poussdelaroch
Adjoint: Chien_fou

-Mâcon: Messire Lunkos
Adjoint: Messire Mat1113

-Dijon: Yeiayel
Adjoint: Draguione

Chef des Préfets :Messire Dnapo
Intendante de la préfecture :Dame Poussdelaroch


Organisation du conseil messire Chemaster partant en retraite pour 10 jours, dame Clothylde le remplace au poste de CaM.

Nous rappelons la composition provisoire du conseil :

Le Duc de Bourgogne: Messire Coluche
Le Porte Parole: Dame Juliette Lambelin, Dame d’Etroyes

Notre Capitaine: Messire Toultoutim, Baron de Givry
Notre Connétable: Messire Joey
Notre Prévot: Dame Saxaltesse

Le Commissaire aux Mines: Dame Clothylde en remplacement de messire Casanier
Le Bailli: Messire Pardalis, Baron de Villette, seigneur de Viry
Notre Commissaire au Commerce: Messire Casanier

Notre Juge: Messire Lunkos
Notre Procureur: Messire Theognis

Consultants élus du conseil : Dame Hermion

Consultants non élus du conseil :
Messire Gothyra, recteur de l’université bourguignonne
Messire Xabi, chambellan de Bourgogne.

Les annonces officielles du duché :

Recrutement pour l’ambassade (cf affichage diplomatique)--> contactez Lenada.de Navarre ou messire Xabi31 (chambellan de Bourgogne)
Recrutement pour l’armée --> Contactez Wolfar
Recrutement de Marchands ambulants --> Contactez le CaC, messire Casanier
Choisissez votre voie…
Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Sur proposition du Duc Morkail, le conseil a débattu sur l’éventuelle entrée d’un représentant de l’Ordre Teutonique au conseil ducal. Le conseil s’est aujourd’hui exprimé au travers un vote sur ce sujet et refuse catégoriquement l’entrée en son sein de ce représentant.
Les résultats plus précis du vote :
Citation:
êtes vous pour ou contre l'ouverture du conseil à un représentant de l'OT?

Pour : 0 voix
Contre : 6 voix
sans avis : 1 voix

Total des votes : 7

N’a pas voté : Chemaster (absence justifiée donc excusé), Clothylde, Saxaltesse, Pardalis et Hermion


En parallèle, le conseil s’est exprimé sur le statut proposé par notre équipe d’animation (GAD). Ce statut est le suivant :
Citation:
[center]Statut du Groupe d'Animation Ducal[/center]


Préambule

L'Animateur Ducal est fonctionnaire, chargé de l'animation dans un village qui lui est attribué.

Objectifs du statut :
- création d'une nouvelle organisation composée d'Echevins aux Loisirs Municipaux (ils portent un autre nom pour éviter les confusions)
- capacité de créer des animations variées touchant à toutes les classes de la société ;
- amélioration de la coordination de ces animations à l'échelle ducale ;
- accession à un niveau plus haut d'innovation et de création.


I. Du poste et du rôle de l'Animateur Ducal

1. Généralités

art 1-1. L'Animateur Ducal aux Loisirs est un fonctionnaire non rémunéré.

art 1-2. Il est nommé par les Animateurs en fonction et sous l'approbation exclusive du Sénéchal. Tout Echevin aux loisirs municipal de Bourgogne est de plein droit membre du GAD.

art 1-3. Tout Animateur Ducal sera destitué de ses fonctions s'il en fait la demande, s'il est absent trop longtemps pour causes d'aspiration méditative ce qui l'empêche d'assumer ses fonctions, ou si ses animations ne répondent pas à la demande du peuple et des objectifs mis en place.
Dans les deux derniers cas, seul le Sénéchal est à même de destituer ledit Echevin, après consultation des autres Animateurs Ducaux.



2. Du rôle de l'Animateur Ducal

art 1-4. L'Animateur Ducal est chargé de créer ou de reprendre toutes sortes d'animations (la seule contrainte est qu'elle respecte les codes de la déontologie), pour animer et divertir les Bourguignons.

art 1-5. Tout les membres du GAD sont à même de créer des animations au niveau du Duché (on dira alors animation ducale) rassemblant alors les 9 villes bourguignonnes conjointement ou au niveau d'une seule ville (on dira alors animation villageoise).
Ces deux types d'animations sont soumises à l'autorisation exclusive du Sénéchal.
Toute animation réalisée sous le nom du GAD devra être signé comme tel.

art 1-6. Les Animateurs Ducaux agissant dans leur fonctions d'Echevins aux Loisirs Municipaux n'ont pas besoin de solliciter l'aval du Sénéchal dans la mise en oeuvre de leur animation mais doivent communiquer l'information au GAD afin d'enrichir la bibliothèque des jeux (art 2-12).


art 1-7. Dans le cas d'une animation villageoise, une information sera remise au maire détaillant le sujet de ladite animation.
Le cas échéant, les récompenses données aux vainqueurs seront décidées en accord avec le Sénéchal et l'Animateur Ducal concerné, et distribué par l'Animateur Ducal en clôture des festivités. Elles pourront prendre la forme d’argent ou de biens.

art 1-8. Dans le cas d'une animation ducale, les récompenses pourront prendre la forme d'argent ou de biens en tout genre, délivrés par le Conseil, après concertation entre le Sénéchal et le CaC. La distribution se fera par un membre du GAD présent dans la ville du gagnant des jeux.
Une animation ducale doit être réalisée au niveau du Duché (en gargotte) ou dans l'ensemble des villages du Duché (sur chaque halle).

II. Du GAD (Groupe d'Animation Ducal)

1. Généralités

art 2-1. Le GAD (Groupe d'Animation Ducal) est reconnu officiellement par le Duché.

art 2-2. Le GAD est sous la responsabilité exclusive du Conseil Ducal ; le Conseil Ducal a droit d'accès dans les locaux du GAD.

art 2-3. Le Duc est l'unique responsable du GAD. Il a droit de veto sur tous les votes et demandes d'autorisation pour une animation. Il pourra demander la réalisation d'animations pour des cérémonies officielles qui ne pourront être refuser par le GAD sauf cas de force majeur.

art 2-4. Le Sénéchal est le représentant direct du Conseil Ducal au GAD, et plus particulièrement du Duc.


2. De la composition du GAD

art 2-5. Le GAD est composé du Sénéchal, nommé par le Conseil, et des Animateurs Ducaux.

Art 2-6. Selon les modalités de l'article 1-2, les Echevins aux Loisirs sont membres de plein droit au GAD, soit 9 membres. Le GAD pourra aussi être composé d'un ou plusieurs volontaires, qui devront poser une candidature dans les locaux du GAD. Après concertation avec l'ensemble des membres, le GAD répondra au candidat (la majorité absolue est requise ; en cas d'égalité, le Sénéchal fera seul foi).

Art 2-7. Tout ancien échevin au loisir peut, s'il le souhaite, rester dans l'équipe du GAD à condition de rester actif. Il enverra pour ce faire une lettre de motivation au Sénéchal qui acceptera ou refusera la candidature de l'ancien échevin.
Le sénéchal devra fournir une raison valable en cas de refus de la candidature. Est compris dans les raisons valable: un manque de participation, absences trop répétées, maque de motivation, travail jugé médiocre durant son temps d'échevin.


3. Du rôle du GAD

art 2-7. Le rôle premier du GAD est d'organiser des festivités, des bals, des cérémonies en tout genre sous le demande du Conseil, en cas d'évènements officiels.
Néanmoins, le GAD pourra organiser toutes sortes d'animations, à l'échelle ducale ou villageoise, selon la volonté de ses membres.

Art 2-8. Son siège est http://delicesdebourgogne.fr-bb.com/index.htm. L’entrée sera délivrée par le Sénéchal après validation.

Art 2-9. Le GAD est chargé de créer et de mettre à jour régulièrement un calendrier regroupant toutes les animations villageoises et ducales et de l’exposer aux yeux de tous en gargotte. Ce calendrier tiendra compte des festivités proposés par le conseil.

Art 2-10. Le GAD est garant de la qualité des animations réalisées par les Animateurs Ducaux qui le constituent.

Art 2-11. Le GAD est une organisation au service du peuple. Aussi est-il ouvert à toutes critiques, propositions et remarques de la part des Bourguignons et ce dans un endroit prévu à cet effet en gargotte.

Art 2-12 Le GAD a également pour mission la préservation des jeux et activités proposés en Bourgogne. C’est pourquoi sera tenu à jour par ses membres une bibliothèques d’animations et de décorations diverses.


III. De la Bourguignonne des Jeux (BDJ)

Art 3-1. La BDJ est reprise intégralement par le GAD. Un Animateur Ducal sera nommé responsable spécialement pour celle-ci.

art 3-2. Le GAD conserve l'organisation actuelle de la BDJ ainsi que son enseigne
.

art 3-3. Le GAD se réserve le droit de modifier le règlement et l'organisation de la BDJ, sous l'appréciation du Conseil.

art 3-4. Les agents de la BDJ ne sont pas automatiquement membres du GAD, et réciproquement (sauf cas exceptionnels et validé par le Sénéchal).

IV. Du rôle de Sénéchal

1. Généralités

art 4-1. Le Sénéchal est le représentant du GAD au conseil. De ce fait il à accès au conseil de Bourgogne conformément au décret du XXX du moys d'avril de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV.

art 4-2. Le Sénéchal s'occupe de la gestion et de l'organisation des festivités. Il peut nommer des nouveaux membres et en renvoyer selon les articles 1-2. et 1-3.

2. De l'élection du Sénéchal

art 4-3. Peut être nommé Sénéchal tout membre du GAD.

art 4-4. Le GAD présentera le ou les postulants au titre de Sénéchal, il appartiendra alors au conseil d'accorder le poste à la personne de leur choix dans cette liste.

3. Du mandat de Sénéchal

art 4-5. Le Sénéchal est élu pour 4 mois. En cas de démission, un nouveau sénéchal sera élu selon les articles 4-3. et 4-4.
Le sénéchal pourra renouveler son mandat en se représentant à la fin des 4 mois, et ce sans limite de renouvellement.

art 4-6. . Le Sénéchal doit présenter un bilan des activités du GAD tous les deux mois au conseil.


Ce texte a été approuvé par le conseil avec 5 voix pour, 0 voix contre et 1 voix sans avis, pour un total des votes de 6.

N’a pas voté : Chemaster (absence justifiée donc excusé), Toultoutim, Clothylde, Pardalis, Joey21 et Hermion.

Faict en la ville de Dijon, le 11 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le conseil municipal de Joinville a demandé l’avis et l’approbation du conseil pour une nouvelle grille de prix que voici :

eoline1 a écrit:
Grille des prix maximum à Joinville…*


LA VENTE DE POISSONS ET DE FRUITS DEMEURE INTERDITE


Citation:


Bois 4


lait 10,00
Légumes 11,00
maïs 3,90

Blé 13,80
Farine 16,30
Pain 6,80

Carcasse C 16,00
Carcasse V 32,00
Viande 18,50

Manche 9,67
Rame 29
Coque 37
Barque 120
Seau NC 29
Echelle P 29
Echelle G 83

Seau 47
Couteau 18
Fer brut 58
Lame NF 87
Lame Hache 116
Hache NA 150,7
Hache 175,7
Lame d'épée 116
Épée NA 199
Epée 224

Pelotes 12,50
Chemise 125
Bas 50
Braies 75

Peaux 15
Chapeau 55
Chausses 27,5
Ceinture 40
Bouclier 70
Houpelande 265
Mantel 272,5



*Grille votée par le conseil municipal




Le conseil ducal a voté cette grille avec :
7 voix Pour
0 voix contre
0 voix sans avis

total des votes: 7

n'a pas voté: Chemaster (excusé), Theognis (excusé aussi), Pardalis, Joey, Lunkos
La grille est donc en application dès la parution sur la panneau affichage de la mairie de Joinville


question Justice
Messire Lunkos me charge de vous faire part de "la nomination de Dame_melisande au poste de greffière.
Les greffes seront donc composés de Dame Bella04, greffière en chef et des Dames Eoline et Dame_melisande

Petite note du porte parole : je vous demande de m’excuser pour le retard de cette annonce. Etant en retraite la fin de la semaine dernière je n’ai pu m’en charger plus tôt. Pour ce qui est du rapport de fin de semaine, c’est le même souci. Je vous ferai alors un rapport des deux semaines passées à la fin de celle ci.

au niveau diplomatie
Citation:
Traité entre le Duché de Bourgogne et le Duché d'Orléans portant sur le statut des ambassadeurs de Bourgogne et d'Orléans.

Article Premier : Définitions

Alinéa 1.1. L’immunité est le privilège selon lequel les diplomates comprenant les attachés diplomatiques et les ambassadeurs, ne peuvent être poursuivis sauf en cas de faute grave.

Alinéa 1.2. Est considérée comme faute grave toute tentative de déstabilisation politique ou économique. .

Alinéa 1.3. Le déclenchement d'un état de guerre, un acte d'agression sur le territoire d'accueil, qui pourrait mettre en danger la vie de l'ambassadeur.

Article Deuxième : de l’immunité dans l’ambassade

L'Ambassade de l'Orléannais en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire de l'Orléannais . Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire de Bourgogne.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc d'Orléans.

L'Ambassade de Bourgogne en Orléans est considérée comme faisant partie du territoire de Bourgogne. Le personnel diplomatique dispose d'une immunité diplomatique qui empêche tout jugement sur le territoire del'Orléannais.
En cas de faute grave, l'immunité diplomatique pourra être levée par le Duc de Bourgogne.

Le Duc d'Orléans peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de Bourgogne.
Le Duc de Bourgogne peut exiger en cas d'urgence le départ de l'Ambassadeur de l'Orléannais.

Les Ambassadeurs auront alors comme délai pour quitter le territoire en question autant de jours que nécessaires au voyage par la route selon la carte officielle du Royaume, plus un jour le temps de s'y préparer.

Article Troisième : des personnes interdites en diplomatie

Le Duc de l'Orléans se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.

Le Duc de Bourgogne se réserve le droit de publication d'une liste d’indésirables en diplomatie empêchant toute prise de fonction diplomatique sur ses terres.

Article Quatrième : de la libre circulation

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne autorise la libre circulation sur le territoire de bourgogne, des diplomates de l'ambassade d'Orléans.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans autorise la libre circulation sur le territoire de l'Orléannais des diplomates de l'ambassade de Bourgogne.

Article Cinquième : de la sécurité des diplomates sur le territoire étranger

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade d'Orléans
Les diplomates de l'Orléannais devront prévenir les autorités bourguignonnes de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, le Duc de Bourgogne s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire bourguignon.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché d'Orléans ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de Bourgogne.
Les diplomates de Bourgogne devront prévenir les autorités orléannaises de leur arrivée sur ces terres. Par la suite, l'Orléans s’engage à mettre à disposition une escorte qui les protègera sur le territoire orléannais.


Article Cinquième :

Le Duc de Bourgogne ainsi que le conseil du duché de Bourgogne s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire orléannais. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de Bourgogne.
Le Duc d'Orléans ainsi que le conseil du duché de l'Orléans s'engagent à établir une liste exhaustive des diplomates se trouvant sur le territoire de Bourgogne. Cette liste sera mise à jour régulièrement et sera disponible à l'ambassade de l'Orléans.

Le 17 du moy de juillet de l'an de grâce 1455 à Orléans

Traité approuvé par:

Pour le duché d'Orléans
LordMadjicSeb, Duc d'Orléans
Jades, Chambellan d'Orléans
Gedeon, Ambassadeur Orléanais



Pour le duché de Bourgogne
Coluche, Duc de Bourgogne
Xabi31, Chambellan de Bourgogne



Ce traité prend effet dès la publication de ce traité dans les ambassades respectives.


Faict en la ville de Dijon, le 17 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Le conseil ducal s’est penché sur le problème que rencontre une ville de Roumanie, actuellement. Il a été question de savoir si nous les aidions ou non et de la manière de les aider si nous le faisions.
A cette problématique, le conseil a accepté d’aider la Roumanie suivant la proposition d’un des conseillers : messire Pardalis.
La Bourgogne cédera donc 200 viandes et 200 pains à la Roumanie et sera prête à vendre à des prix normaux : 3 haches, 50 stères de bois, 50 sacs de blé, 50 sacs de farine, 10 couteaux, 10 seaux cerclés, 25 pelotes de laine ceci pour redynamiser l’activité des artisans. La vente de ces produits ne se fera que si l’état du marché le permet.

Voici les détails du vote :
Citation:
Quelle aide proposons-nous à la Roumanie?

JUSTE 200 viandes et 200 pains (cadeau): 2 voix
Proposition de Pardalis (cadeau et vente) : 6 voix
Contre les deux propositions: 2 voix
sans avis : 0 voix

total des votes: 10

n'a pas voté: Chemaster (excusé pour absence justifiée) et Hermion.


Faict en la ville de Dijon, le 21 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

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