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[RP] Annonces Officielles

Juliette
Récapitulatif du travail du conseil ducal du 8 au 21 juillet 1455

Sur ces deux semaines, 4 votes sont clos. Nous avons le premier vote sur l’ouverture du conseil à un représentant de l’ordre teutonique (qui a été refusée), le second concernait le statut du GAD, le troisième traitait de la grille de Joinville et enfin le quatrième de l’aide apportée à la Roumanie.
Nous nous organisons pour envoyer un marchand ambulant là bas.

Pour les débats en cours, nous avons 4 sujets venant de l’assemblée :
- la modification du livre 4 du codex, livre qui concerne le code pénal
- la modification de la charte de l’assemblée
- la récompense des agents ducaux par une médaille
- le jugement d’un agent ducal

Nous avons aussi le traité d’entente avec l’Orléanais ainsi que le débat (désormais clos) sur les discussions publiques du conseil. Ceci permettrai une plus grande transparence des débats du conseil vis à vis des bourguignons.
Nous débattons en ce moment sur le droit de veto des maires vis-à-vis d’une décision du conseil ducal.

Un débat a été lancé sur Garde épiscopale de la Province de Sens et est passé au vote hier. Il sera donc clos dans 3 jours, soit le mardi 24 juillet.
La ville de Nevers a demandé la validation d’une grille de prix qui est actuellement débattu au conseil.

Sécurité : l’alerte reste rouge ! ce thème a occupé et occupe encore pas mal de temps nos conseillers. L'armée patrouille toujours.

A la fin de la semaine qui arrive, se fera un rapport de fin de mandat. Il relatera la participation aux votes de chaque conseiller et leur activité pendant les 2 mois. Une sorte de bilan.

Les annonces officielles du duché :

Recrutement pour l’ambassade (cf affichage diplomatique)  contactez Lenada.de Navarre ou messire Xabi31 (chambellan de Bourgogne)
Recrutement pour l’armée  Contactez Wolfar
Recrutement de Marchands ambulants  Contactez le CaC, messire Casanier
Choisissez votre voie…
Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Hier, messire Pardalis a fait le choix de démissionner pour des raisons qui lui sont personnelles. Il a expliqué au conseil ne plus pouvoir assumer son poste de Bailli cette semaine et a préféré laisser sa place plutôt que d’occuper cette place de manière inactive.
Il est remplacé par Dame Alesiana.

~.~.~.~.~.~
L’aspirant Vidame Antoineleroy, a reproposé au conseil son traité sur la garde épiscopale de Sens. Je remets sous vos yeux le texte :

Citation:
I. De l’organisation de la garde épiscopale

I.1. De l'organisation spatiale
Est reconnue l'autorité de la garde épiscopale dans l’archidiocèse de Sens, et les diocèses d'Orléans et de Nevers, appartenant à la province ecclésiastique de Sens. La Province de Sens recouvre le Duché Champagne (Troyes, Sens), le Duché de Bourgogne (Tonnerre, Cosne, Nevers) et le Duché de l’Orléanais (Orléans, Montargis, Patay, Blois, Gien).

I.2. De l'organisation temporelle

I.2.1
Reconnaissant l'autorité première des ducs des provinces sur lesquelles la garde épiscopale est établie, les responsables de la garde avertiront les responsables des dites-provinces préalablement à toute action sur leur sol.

I.2.2
La garde épiscopale de Sens s'engage à fournir régulièrement a l'archevêché une liste à jour contenant le nom des membres de la garde, ainsi que la liste de leurs actions et leurs positions lors d'une action.

I.2.3
La garde épiscopale, dans un souci de stabilité, s'engage à ne pas aller à l'encontre des intérêts du pouvoir temporel.

I.2.4
Dans un souci d'entente cordiale, la garde épiscopale s’engage à fournir au Duché concerné par l'intermédiaire de son Capitaine les déplacements qu’ils effectueront par groupe, en donnant un itinéraire général comprenant au minimum départ et arrivée.

I.2.5
Le Vidame de Sens peut demander de l’aide à l’OST en cas de besoin, par lettre écrite au Duc et au Capitaine. Si ceux-ci sont mis à sa disposition et sous le commandement du Vidame, en aucun cas, les soldats de l'OST ne pourront sortir de leur territoire. L'accord du Préfet des Vidames sera expressément nécessaire à une telle demande de renforts.

I.3. Des membres de la garde

I.3.1. Du Vidame
La charge du Vidame est définie par le Droit-Canon relatif à cette fonction.
Le Vidame de Sens dirige la garde épiscopale de Sens dans le respect du Droit-Canon, du présent traité, ainsi que des concordats en vigueur dans les provinces dépendantes de l'archevêché de Sens.
Le Vidame rend des comptes a l'Archevêque de Sens.

I.3.2. Des capitaines
Sont nommés, après concertation entre le Vidame et l’Evêque ou Archevêque concerné, un capitaine pour chacun de ces diocèses. Les capitaines auront la responsabilité de la garde épiscopale dans le diocèse qui leur aura été assigné.

I.3.3. Lieutenants
Les lieutenants auront la charge de seconder les capitaines dans l’organisation des missions qui leur seront confiées.

I.3.4. De la Garde
Seront nommés des soldats pour chacune des villes du diocèse.

I.3.5. De la hiérarchie
Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la garde épiscopale est le suivant :

• Vidame
• Capitaine
• Lieutenant
• Soldat

II. Du rôle de la garde épiscopale

II.1. De la protection
La garde épiscopale de Sens se donne pour mission de protéger les lieux de cultes, cathédrale, église, chapelles, et cimetières de l'Eglise d'Aristote et des fidèles lors de rassemblement religieux.
La garde est également chargée de la protection de tout membre du clergé, archevêque, évêque, curé, prêtre, théologien, diacre, de l'Eglise d'Aristote.

II.2. De l'escorte
La garde épiscopale de Sens se charge d'escorter les dignitaires du clergé lors de leurs déplacements inter et intra-provinces. Ainsi, des groupes dits "simples" seront constitués afin d'assurer cette mission.


III. De l'entrée dans la garde épiscopale

• Être aristotélicien baptisé.
• Ne pas être fiché comme membre d'une organisation hétérodoxe, secrète, ou criminelle.
• Ne pas être fiché comme criminel.
• Il est possible de faire partie d'un ordre militaro-religieux (Le vidame veillera à ce que l'intégrité de la garde soit respectée ainsi qu'à la non-prépondérance d'un ordre sur les autres.)
• Résider dans la ville (minimum depuis 2 mois ou être de préférence issu de cette ville) où il sera engagé.

IV. De la continuité du traité

IV.1. Le présent traité peut être abrogé, totalement ou partiellement, ou encore modifié avec l'accord des 2 parties.

IV.2. La garde épiscopale devra se soumettre aux lois en place sur le territoire où elle se trouve.

IV.3. Le présent traité est soumis aux modifications du Droit Canon légiférant sur les Saintes Armées.


Ce traité a été à nouveau refusé par le conseil à 7 voix contre, 0 pour et 0 sans avis.
(Total des votes : 7)
N’a pas voté : Chemaster, Hermion, Theognis, Alesiana (excusé pour prise de fonctions), Saxaltesse
Les raisons de ce refus sont les suivantes : nous ne voulons pas disperser nos troupes militaires et surtout s’assurer qu’elles sont sous le contrôle du duché de Bourgogne.

Faict en la ville de Dijon, le 24 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Juliette arriva sur la place devant le château de Dijon. Elle portait des gants en cuire marron sur les mains. Pour un mois de juillet c’était peu commun. Elle apparut froide. On sentait bien qu’elle commençait à avoir besoin de prendre l’air… elle avait accumulé trop de responsabilités pendant plusieurs mois, 6 mois pour être exact. Elle avait bien senti qu’elle avait changé et ce changement ne lui plaisait pas. A son premier mandat, elle affrontait son frère, au second mandat elle aura affronté un Coluche qui aura eu mille visages lors de ce mandat… l’homme autoritaire l’homme compatissant, l’homme généreux, l’homme cruel… lequel était le bon, le vrai ?
Elle avait fait de son mieux pour être le plus présentable possible. C’était sa dernière apparition en publique elle le savait. Elle n’attendait qu’une chose, c’était de pouvoir rejoindre son aimé. Elle avait donné en Bourgogne, elle y reviendrait elle en était sûre… mais un voyage ne pourrait que lui faire du bien et elle n’en reviendrait que l’esprit sain, détendu…
Elle commença donc par le résumé de la semaine.


Récapitulatif du travail du conseil ducal de la semaine du 23 au 28 juillet 1455 et bilan du mandat de 2 mois

Cette semaine, un vote a été conclu celui concernant le traité de la garde épiscopale de Sens. Ceci a été refusé pour les raisons qui ont été données lors de l’annonce.

5 votes ont été lancés principalement sur les propositions de l’assemblée et sur le traité d’entente avec l’Orléanais. Vous connaitrez les résultats de ces votes lundi 30 et mardi 31 juillet.
Un débat est encore en cours celui concernant la grille de prix de Nervers.

Cette semaine, nous avons connu une démission, celle de Pardalis qui ne pouvait plus assurer ses fonctions et qui préférait partir plutôt que de prendre une place sans la moindre activité. Alesiana a donc fait son entrée au conseil. Clothylde a pris le poste de commissaire aux mines et Chemaster celui de Bailli.

Annimation Il est prévu qu’une fête de fin de mandat soit organisée le lundi 30 juillet. Tous les Bourguignons y sont invités comme les ambassadeurs étrangers.

Sécurité : niveau d’alerte maximal. Les résultats des patrouilles contre les brigands sont donnés dans le bilan personnel de Toultoutim.

Diplomatie : messire Xabi vous a fait un rapport sur son travail depuis sa prise de fonction. (cf ; partie bilan personnel de ce mandat)

Juliette changea de papier pour parler maintenant de ce mandat. Elle regarda l’assistance avec un sourire puis reprit sa lecture.

Bilan de fin de mandat :

1/ De la participation aux votes de chaque conseiller :

La participation qui va être donné ici ne tient pas compte des 5 votes en cours qui ne seront clos que début de la semaine qui arrive. (21 votes au total)
Coluche (duc): 100% (21/21)
Lunkos (juge): 95,23% (20/21)
Juliette (porte parole) : 95,23% (20/21) (dont un vote excusé)
Casanier (CaC) : 85,71% (18/21) (dont un vote excusé)
Clothylde (connétable) : 80,95% (17/21)
Saxaltesse (prévôt) : 76,19% (16/21) (dont 2 votes avec absence justifiée)
Theognis (procureur): 76,19% (16/21)(dont un vote avec ‘absence’ excusé)
Joey21 (connetable): 76,19% (16/21)
Toultoutim (général) : 61,90% (13/21)
Hermion (consultante élue): 23,08% (5/21)
Chemaster (CaM) : 14,29% (3/21) (dont 5 votes excusés pour absence justifiée)
Alesiana : 0% (0 vote sur les 4 lancés depuis sa prise de fonction au conseil) (cause : retraite)

Pardalis (ancien bailli) : 66,67% (14/21) (ce pourcentage est basé sur sa participation avant qu’il ne démissionne)

2/ résumé du mandat :

Sous ce mandat, se seront produits un grand nombre de révoltes et d’attaques de brigands sur les routes. Ce sujet aura été le centre des débats et a concentré les principales actions du conseil à savoir au travers de la gestion de la maréchaussée, la mobilisation des garnisons et la mise en place de procès quand les coupables ont été arrêtés. La communication entre les différentes entités a été mise à l’épreuve. Nous nous sommes aperçus, sans grande surprise, que nous avions tous de grosses lacunes dans ce domaine et qu’il fallait l’améliorer au plus vite.
Nous estimons que cette menace exercée par les brigands ou d’autres personnes mal intentionnées ne diminuera pas. Les efforts de lutte mis-en en place se sont toujours voulu les plus efficaces possible, il s’avère que cela ne suffit pas et qu’au prochain mandat, ce sujet sera encore un sujet important surtout en cette période de l’année.

Malgré ces difficultés que connait la Bourgogne, certains projets ont pu heureusement aboutir. La semaine de l’homme a été proposée et votée. Il ne manque plus que de déterminer quand serait cette fameuse semaine… Puis, Juliette murmura ne trouvez pas ce sera très bien et je vous en remercierai tout personnellement hum… pardon… je continue. Les maires ont désormais accès au conseil financier du duché qui à la base était constitué du Commissaire au Commerce, du Commissaire aux mines et du Bailli entourés par les autres conseillers ducaux qui pouvaient avoir un droit de regard voir de parole. Les maires ont tardé à venir y débattre et pour l’heure, cela semble s’activer. Merci à chaque participant.
Le projet « portraits robots » est désormais en application (voté). Les affiches de recherche de brigands sont donc censées porter ces descriptions.
La maréchaussée fait partie intégrale de l’armée. Cependant sa gestion reste sous la tutelle du prévôt qui doit travailler en collaboration étroite avec le général de l’armée. Chaque milicien (maréchaussées) sera donc un soldat.

Il est désormais mis en place un système de vassalité entre les maires et le duc de Bourgogne. Ceci avait été proposé par l’assemblée. Je rappelle le texte :
Citation:
Art. 232-6 - De la vassalité
Lors d’une cérémonie officielle et publique en gargote, le Maire nouvellement élu remettra symboliquement les clefs de sa ville au Duc présent, confirmant ainsi la vassalité de sa Ville à la couronne ducale. La Duchesse ou le Duc remettra symboliquement au Maire un exemplaire enluminé du Codex Bourguignon, rappelant par ce geste l’obligation faite à chacun d’observer et de respecter la Loy,

A chaque élection municipale, le maire devra remettre les clés au duc en place.
En ce qui concerne l’animation, notre groupe d’animation ducal a désormais un statut qui lui est propre. Il doit proposer actuellement une liste de candidats parmi les animateurs de ce groupe pour le poste de sénéchal. Le duc, enfin surement le prochain duc devra donc nommé parmi les personnes qui se sont portées candidates le sénéchal de Bourgogne. Ce poste, je le rappelle, autorise l’entrée au conseil. Toujours dans ce même domaine, sachez qu’il est prévu une fête de fin de mandat qui se déroulera au palais ducal le 30 juillet. Le GAD travaille dessus.

Ce mandat aura aussi été le signe de la Solidarité. La Bourgogne s’est engagée à aider la principauté de Valahia ce qui ne peut que développer nos relations diplomatiques avec eux.

Ce mandat aura connu deux démissions et des absents (justifié ou non) ce qui n’a pas pour autant empêché le bon fonctionnement du conseil.


3/ bilan personnel de chaque conseiller

Vient le moment de vous lire les bilans de chaque conseiller.

Rapport du général (capitaine) de Bourgogne Toultoutim

Citation:
Suite à mon projet initial, voici le bilan que je tire de ce mandat :

Citation:
- Augmentation des effectifs, via un recrutement intensif
- Définition du budget, mise en relation avec le CAC et détermination d'objectifs
- Garde Ducale opérationnelle et structurée
- Projet "un soldat, un dossier" à finaliser
- Débat sur restructuration hiérarchique (création de nouveaux grades)


Résultat du recrutement : +10% en nombre sur les 6 derniers mois

Garde ducale opérationnelle, structurée, mais encore trop faible en nombre... Recrutement à revoir

Chaque soldat a un dossier archivé... C'est un gros travail qui a été accompli là...

la création du grade de 1ère classe est effective et récompense les soldats sur leur mérite et leur ancienneté...

La mobilisation Berry a été une réussite puisque notre armée a permis de dissuader une quelconque attaque sur notre allié malgré les velléités...

L'armée "ost" (IG) siège à Autun et est commandée par le colonel Wolfar... Des tests ont été menés et elle est opérationnelle à 100%

Les patrouilles n'ont pour l'instant donné lieu qu'à deux arrestations. C'est en dessous de nos espérances, mais c'est un bon début. L'expérience doit être renouvelée de façon régulière pour habituer les soldats à ce genre de missions.

Des difficultés de ravitaillement et des retards ont été constatés dans l'approvisionnement des soldats... Le circuit de demande de mandat (capitaine - Connétable - Général - CAC = mandat viandes) n'est peut être pas adapté... A revoir

Conclusion : il reste encore des choses à améliorer, mais les priorités ont été bien gerées, notamment la mobilisation en Berry où les ordres ont été parfaitement suivis. L'armée est parfaitement structurée et organisée, la hiérarchie y est claire et la communication se fait facilement, dans les deux sens.




















Rapport du Connétable Joey21

Citation:
Voici mon bilan de fin de mandat :

Malgré presque 2 semaines d'absence j'ai essayé de faire de mon mieux.

Pour la douane, à mon arrivée plusieurs villes n'avaient pas de douanier, c'est une chose qui a changé hormis Dijon. toutes les villes ont un douanier. Dans plusieurs villes ces postes ont même été doublés pour parer à toute absence. Cela reste à faire pour quelque ville.

Je pense que réorganiser la façon dont sont traitées les informations sera une chose à faire dans le prochain mandat. Soit gérer cela sur un autre forum ou réorganiser le château.

Pour ce qui est de l'armée la plus part des soldes ont été versés malgré encore le souci de l'Anjou et des dernières missions. Dans l'ensemble ce fut un bon mandat même si certaine de mes absences n’ont pas favorisé le bon déroulement de mon travail


Rapport du Prévôt Saxaltesse

Citation:
Malgré deux prises de mairies, Joinville et Cosne, la sécurité a été présente dans toutes les villes pendant ces deux mois de mandats.
Les Chefs marechaux ont ete aidé par l'Armée, tres presente dans tous le duché. C'est en travaillant main dans la main avec le connetable, le procureur, le Capitaine, et l'ensemble du Duché que nous avons reussi a mener a bien note mission.

Nous avons conseillé aussi les nouvelles voies niveau trois a s'orienté vers la voie de l'Armée, L'église, et la science.
Nous avons rendu également d'un commun accord, la possibilité aux maire de refaire des procés avec l'aide des Préfets.
L'aide pour la transformation de certains champs en champs de blé....


Rapport du porte parole Juliette :

Citation:
Juliette s’est organisée pour faire le va et viens entre le conseil, l’assemblée, la salle des maires, le Groupe d’animation ducal, l’ambassade, la place publique de telle manière à être le plus à l’écoute de tout le monde. Elle a fait en sorte d’animer le plus possible le conseil en relançant régulièrement les débats. Elle a mené un projet en début de mandat celui concernant l’ouverture du conseil financier aux maires et à lancer la proposition de réunion entre conseiller après une discussion avec Saxaltesse, qui finalement n’a jamais abouti. Suite à l’incendie de la Basilique et la perte d’un chambellan, Juliette a assuré le poste de chambellan provisoirement en attendant qu’un autre successeur soit nommé. C’est ainsi qu’elle a pu amorcer le lancement du projet qu’elle avait avancé lorsqu’elle était chambellan attitré : le traité portant sur le statut des ambassadeurs. Elle laissa ensuite le poste à Xabi31 et continua à plein temps celui de porte parole. Elle envoya des courriers au moins une fois par semaine aux maires leur rappelant certaines mesures prises et les informant de ce qu’ils avaient besoin de savoir. Elle aurait voulu proposer d’autres projets mais le conseil avait déjà pas mal de travail à faire elle les a donc mis de cotés.

« Je vous remercie, Bourguignons, de m’avoir permis de faire ce mandat. Je tire aujourd’hui ma révérence et quitte pour un temps la politique. Je ne désespère pas de vous servir à nouveau un jour. »


Rapport du Juge Lunkos

Citation:


Rapport du Procureur Theognis

Citation:


Rapport du Commissaire au commerce, Casanier

Citation:
Comme vous le savez ce mandat fut assez mouvementé. Quand je suis arrivé au poste de Commissaire aux Commerces laissé par Messire Grobmaster.
J’ai fait mon possible pour rester à l’écoute des maires, et les aider comme je le pouvais, malgré quelques différents entre le Duc et les maires en activité. J’ai aussi fait en sorte que le duché ne manque de pierre et de fer pour les entretiens des mines, de ne pas manquer de blé et de maïs pour les achats d’animaux par le duché. J’ai fait mon possible pour que les maires puissent avoir ce qu’ils leur manquent par le Duché.
J’ai aussi fait mon possible pour garder les relations économiques avec les autres duchés.
Depuis l’état du duché de Messire Grobmaster le 6 juin, j’ai augmenté de 20000 écus la valeur de la trésorerie générale.
En ce qui me concerne, je pense avoir fait du bon travail. Et je pense que les maires ne diront pas le contraire.


Rapport de Clothylde

Citation:

Note du Porte parole: Dame Clothylde a éprouvé la difficulté de vous faire un bilan personnel de son mandat. En effet ayant exercé plusieurs charges à différentes reprises, il a été délicat pour elle de vous faire un suivi de son travail. Je me charge donc de le faire pour elle. Il faut savoir que Dame Clothylde a cherché au mieux à participer à l’activité du conseil et à agir quand il fallait au travers de différents postes qu’elle a occupé (assistante du CaC, puis bailli, puis commissaire aux mines…). Vous avez donc une dame qui a fait ici son premier mandat ducal et qui a su faire preuve d’une grande capacité d’adaptation pour occuper autant de poste. Nous la remercions sincèrement.

Rapport du bailli, Chemaster

Citation:


Rapport d’Hemion :
Citation:

Note du porte parole : il n’y a pas vraiment de bilan personnel pour Hermion qui a passé ses 2 mois de mandat à l’extérieur du conseil. Elle n’est passée au conseil que pour proposer la création de son musée ce qui n’a duré que 2 semaines, musée dont on n’a pas vu une seule porte. Alors certain râle de voir un conseiller élu au conseil en retraite, moi je préfère râler contre quelqu’un qui est là et qui ne fait rien ! Et quand je dis ne fait rien, c’est quand je constate que rares ont été les votes où elle a voté et pire encore, rare ont été le nombre de fois où elle a participé à un débat. Je sais que c’est déplacé de dire cela en tant que porte parole ou même en tant que conseiller ducal mais cela fait deux mois que cela me démangeait de le dire, ça soulage vous ne pouvez pas savoir !

Rapport d’Alesiana : sachant qu’elle n’est arrivée au conseil que cette semaine et qu’elle est en retraite vous n’aurez pas de bilan personnel d’Alesiana. Cela semble… euh… normal.

Rapport du chambellan messire Xabi31

Citation:
Des nouvelles

- Les provinces sont toujours plus nombreuses à rejoindre le traité multilatéral Maathis
- Signature d'un traité de coopération judiciaire avec l'Anjou
- Signature d'un traité portant sur le statut des ambassadeurs avec l'Orléannais
- Signature en cours d'un traité d'amitié avec l'Orléannais
- Projet d'échange culturel avec la Touraine
- Projet de rapprochement et d'alliance amicale avec la Champagne
- Visite diplomatique de l'ambassadeur de Bourgogne en Anjou, Sir Yabitibi et son attaché diplomatique, Sir Haldir, en Anjou début août
- Projet de rapprochement et d'échange culturel avec l'Anjou
- Prise de contact avec l'ambassadeur apostolique, représentant de l'Eglise aristotélicienne en Bourgogne
- Projet de rapprochement avec le Languedoc

Des nominations

- Nomination de Messire Rampa au poste d'attaché diplomatique de Bourgogne en Languedoc
- Nomination de Messire Dylan15115 au poste d'attaché diplomatique de Bourgogne dans les Flandres
- Nomination de Mesire Lutfu au poste d'attaché diplomatique de Bourgogne auprès des Comtés de Stafford et du Wiltshire
- Nomination de Messire Jackdu67 au poste d'attaché diplomatique de Bourgogne en Touraine
- Nomination de la Comtesse Elisabeth Visconti au poste d'ambassadrice de Bourgogne en Artois, et au poste de Viche-Chambellan
- Nomination de la Duchesse Djemilee au poste d'ambassadrice de Bourgogne en Confédération Helvétique
- Nomination de Dame Lenada au poste d'ambassadrice de Bourgogne dans le Lyonnais Dauphiné
- Nomination de Sir Haldir au poste d'ambassadeur de Bourgogne au Berry

Soit une augmentation d'effectif de près de 20%.



rapport du Recteur :
Notre recteur a voulu vous faire part de son travail pendant les 10 dernières semaines. Je voua lis donc son rapport.
Citation:
Rapport des semaines 20 à 30

Au cours des semaines, on dénombre :
- 5 absences de professeur (Fowl : 26/05/07, Lunkos : 23/05/07, Majolana le 07/06, looys le 03/07, tony77fr le 06/07)
- 4 retards de professeur (Sidney : 29/05/07, Eric le 07/06, Tony77fr le 11/06, Mitiak le 24/07)
- 0 erreur de tarification

Une loi sur l'interdiction aux Niveaux 2 de se présenter aux portes de l'université avant 21h a été votée et est entrée en application le le 24 mai. Depuis lors j'ai déjà envoyé 21 missives d'avertissement à : 3cpo + Antoineleroy + Blerim + Bruneauguylaine + Christ76410 + Elydra + Guismo51 + Joey21 + Jyagan + Kadrickii + Lordtommy + Ludo1 + Mariedupont + Methinignin + Nadkiroul + Olivegenlebrave + Plusbellelavie + Thuor + Vincensiu + Zargos1er + Zguywood

Le resencement des étudiants de Bourgogne suit son cours et avec l'aide de mes Assistants nous en sommes aujourd'hui à 181 étudiants actifs resencés à l'Université (sur 278 étudiants existant au total). Malgré nos nombreux courriers de relance, très peu d'entre eux daignent venir s'inscrire à l'Université. Qu'ils ne viennent pas se plaindre par la suite s'ils ne comprennent rien aux prérequis et si je refuse systématiquement leurs candidatures spontannées...

Pour la première fois des cours de Justice (01 juin), d'Amitié (03 juin), d'Ontologie (08 juin), et Stratégie Avancée (23 juin) ont été donné en Bourgogne.

Depuis la semaine 26 je ne programme que des cours de base, les cours avancés seront programmés à partir de la rentrée car ils ont énormément de mal à se remplir en période estivale.

Devant le succès de mes précédentes semaines spéciales j'ai décidé de reconduire l'idée pour septembre. Je suis en pourparler avec des professeurs étranger afin de programmer une semaine spéciale Eglise à la rentrée. Les 14 cours de la Voie Eglise y seront programmés.

Le programme de cette semaine spéciale sera à peut de chose prêt :

    Lundi
    1. Théologie
    2. Bien
    Mardi
    1. Fondements de la Morale d'Aristote
    2. 7ème Truc - Syld (Duché du Bourbonnais-Auvergne)
    Mercredi
    1. Logique
    2. Justice
    Jeudi
    1. Commencement du Monde
    2. Amitié
    Vendredi
    1. Sens de l'Etre
    2. Intempérance et Plaisir
    Samedi
    1. Ontologie
    1. Vertu
    Dimanche
    2. Eglise Romaine
    2. Tempérance


Gothyra d'Autun,
Recteur


Et nous gardons le meilleur rapport pour la fin…. Celui du Duc qui a demandé à ce qu’il soit rédigé par la porte parole elle-même, si si je vous assure… j’ai l’autorisation pour le faire… hum… oui bon je vous lis cela :

Citation:
Coluche a passé ces deux mois à crier sur tous les conseillers. Les conseillers ne travaillant « à peine » que 8 h par jour tous les jours de la semaine (on compte bien le dimanche), le duc a augmenté leur nombre d’heure de travail c'est-à-dire que les conseillers ducaux entraient dans la salle du conseil à partir de 6h30-7h du matin et n’en sortaient qu’à 22h voir 23h. N’étant toujours pas satisfait, le duc engagea un contre maître pour faire accélérer le travail de ses conseillers. C’est ainsi que l’on pouvait entendre le bruit énorme d’un tambour dont le son puissant s’entendait toutes les secondes pratiquement tel celui que l’on entend sur les galères. Nous ne préférons pas compter le nombre de fois où Clothylde a failli avoir une crise cardiaque, ni le nombre de fois où Théognis manqua de tomber de sa chaise… ou encore le nombre de fois où Joey du ramasser les tableaux de son bureau à chaque coup de tambour. Le Duc ne s’excusera pas vis à vis des Bourguignons pour le bruit sortant du château de Dijon et qui aura pu déranger plus d’un travailleur des environs.

Quant à la réelle activité du duc, il se trouve qu’il l’a passé dans son bureau, épée à la main, se regardant dans un miroir pour s’admirer toujours en criant, pestant que le travail n’allait pas assez vite. Ses aléas entre l’assemblée des feudataires où sa réputation brillait sans nul doute (voyez là une ironie des plus subtiles) et le conseil, ne le calmèrent pas pour autant. Il en revenait plus en colère que jamais. Sa Porte parole prenant toujours en premier, en pleine figure la colère du duc, elle garda le souvenir de l’humiliation et des cicatrices disséminées sur la main. Vient ensuite le tour de Lunkos, [pauvre] Juge impartial qui s’est vu détruire sa magnifique coiffe de juge sous prétexte qu’elle était plus belle que le chapeau du duc. Après le porte parole et le juge, sont passés à la torture le commissaire au commerce parce qu’il faisait la cour au porte parole, puis le bailli parce que sa moustache frisait trop, puis le commissaire aux mines… puis… etc. D’ailleurs, messire Chemaster a réussi à s’éclipser du 4 au 23 juillet pour échapper au duc. Il est revenu cette semaine regrettant bien sa retraite spirituelle.
Mais dans cette tyrannie, Coluche a voulu aussi marqué le fait que l’injustice était de mise pour ce mandat. En effet, il invita régulièrement dans son bureau son ami, le général Toultoutim qui pouvait ainsi passer outre les mesures prises par le duc et avait même le loisir de boire un verre avec celui ci. Privilège dont il ne se passait jamais.
Le duc aura donc exercé pendant 2 mois son autorité empêchant même à la porte parole de prendre la parole quand elle le souhaitait. Coluche aura aussi marqué l’image d’un duc défaillant tombant sans honneur devant un seigneur devenu grand lors d’un tournoi organisé au domaine de Nuit Saint Georges par le Duc Cardinal.

Pour résumé le bilan personnel du Duc Coluche, il aura laissé 9 martyres fatigués à la fin des 2 mois. Martyres qui à la base étaient de bons travailleurs, espérons qu’ils puissent se remettre sur pied rapidement pour ceux qui recommencent un mandat de 2 mois.


Juliette regarda la fenêtre ouverte du bureau du Duc et ajouta plus bas plus pour elle même… il ne fallait pas me chercher Coluche, c’est dit c’est dit… maintenant assumez!
Juliette
Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Suite à un imprévu, la fête de fin de mandat n’aura pas lieu ce soir (lundi 30 juillet) mais demain c'est-à-dire Mardi 31 juillet.
Nous vous prions de nous excuser pour les désagréments causés par ce changement.

Faict en la ville de Dijon, le 30 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.
Suite à la proposition de l’assemblée qui concernait le jugement des agents ducaux, le conseil voté contre ce projet.

Je rappelle les détails de ce texte :
Citation:
Art. 533-2 – Des circonstances atténuantes et aggravantes
Le juge doit tenir compte de la qualité du prévenu en prenant en compte en particulier son statut social, sa fortune ou ses antécédents, judiciaires ou non, qu'il soit agent ducal ou non afin de rendre une décision aussi juste que possible.


Voici les résultats précis du vote :

êtes vous pour ou contre cet article?
pour : 2 voix
contre : 4 voix
sans avis : 2 voix

total des votes : 8

n’a pas voté : Chemaster, Hermion, Alesiana (en retraite)

Ce refus est motivé par le fait que cet article semblait trop flou et pouvait prêter à confusion quant à son interprétation.

Faict en la ville de Dijon, le 30 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Juliette
Oyez braves Bourguignons,

Au nom du Très-Haut, d'Aristote et de Christos, moi Coluche, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Suite à la proposition de l’Assemblée, le conseil s’est penché sur la modification de la charte de l’assemblée.
Le texte d’origine se trouve ici.
Le texte modifié et qui été proposé par l’assemblée se trouve ici

Le conseil a débattu pendant un bon moment sur ce sujet et après plusieurs propositions, le conseil a retenue celle de messire Maathis, Baron de Mellecey.
Voici donc le texte qui est désormais applicable.
Citation:
Section 1 – Introduction
Art. 225-1 – Des fonctions de l'Assemblée
L'Assemblée bourguignonne est le lieu où les Bourguignons débattent des affaires politiques de la Bourgogne.
Elle assure le lien entre le peuple bourguignon et le conseil ducal.
Elle a un rôle consultatif auprès dudit conseil.


Section 2 – Des responsabilités au sein de l'Assemblée
Art. 225-2– Du bureau de l'Assemblée
Le bureau est constitué du président et du porte-parole.
Le duc de Bourgogne ou le porte-parole du Conseil ducal ne peuvent être membres du bureau.

Art. 225-3 – Du président de l'Assemblée
Le président de l'Assemblée dirige les travaux. Il arbitre les débats et lance les votes, de manière discrétionnaire et selon sa conscience.
Il reçoit les nouveaux membres et radie ceux qui perdent la qualité de membre conformément aux articles 225-10 et 225-11.

Art. 225-4 – Du porte-parole de l'Assemblée
Le porte-parole de l'Assemblée annonce les décisions de l'Assemblée. Il fait connaître l'Assemblée et la teneur de ses débats en Bourgogne.
Il veille au bon déroulement des débats. Il assiste, et, en cas d'absence, supplée le président.

Art. 225-5 – Du secrétaire de l'Assemblée
abrogé

Art. 225-6 : De l'élection du bureau
Huit jours au moins avant la fin du mandat d'un membre du bureau, le président de l'Assemblée ouvre les candidatures à la succession de ce membre.
Quatre jours au moins avant la fin du mandat concerné, il soumet ces candidatures au vote.
Le dernier jour du mandat concerné, il décompte les voix et proclame les résultats.
Les membres du bureau sont élus individuellement à la majorité relative.
Le mandat des membres du bureau est de deux mois.

Art. 225-7 – De la destitution d'un membre du bureau
Tout membre de l'Assemblée peut proposer la destitution d'un membre du bureau par une motion.
Elle ne peut être demandée qu'en cas d'absence prouvée de sept jours au moins ou de nuisance volontaire au bon fonctionnement de l'Assemblée.
La motion est soumise au vote.
Elle est adoptée lorsqu'elle recueille les deux tiers des suffrages exprimés.
Le président de l'Assemblée organise alors la succession du membre du bureau concerné selon les modalités prévues à l'article précédent.

Art. 225-8 – Des dysfonctionnements graves au sein du bureau
En cas de dysfonctionnements graves mettant l'Assemblée dans l'impossibilité de fonctionner normalement, tout membre peut proposer une motion signalant cette situation.
La motion est soumise au vote.
Lorsque la motion recueille la majorité relative des suffrages exprimés, le Duc de Bourgogne peut constater les dysfonctionnements et nommer parmi les membres de l'Assemblée s'étant porté volontaires un bureau intérimaire pour une durée maximum de trois semaines.
Le bureau intérimaire a pour mission de rétablir le bon fonctionnement de l'Assemblée et d'organiser régulièrement l'élection d'un nouveau bureau.


Art. 225-9 – De la procédure de vote
Les votes prévus aux articles 225-6 à 225-8 sont tenus pour soixante-douze heures et doivent avoir fait l'objet d'un avis préalable en gargote affiché par le porte-parole ou son suppléant.


Section 3 – Des membres de l'Assemblée
Art. 225-10 : De l'entrée à l'Assemblée
Siègent à l'Assemblée bourguignonne les citoyens domiciliés en Bourgogne qui en font la demande auprès du porte-parole de l'Assemblée.
Les vagabonds ne peuvent y siéger.

Art. 225-11 – De la sortie de l'Assemblée
Le membre de l'Assemblée qui n'est plus domicilié en Bourgogne est radié par le porte-parole de l'Assemblée.
L'exclusion peut être prononcée par décision de la Cour de Justice ou par un vote de l'Assemblée.

Art. 225-12 – Des contestations portant sur la qualité de membre
Les contestations des décisions du porte-parole relatives à l'entrée et à la sortie de l'Assemblée sont portées devant la Cour de Bourgogne.

Art. 225-13 – Droits et obligations des membres
Les membres s'expriment librement dans le respect de chacun et des règles de l'Assemblée.
Ils sont tenus à une obligation de réserve vis-à-vis des informations qui y sont débattues.
La propagande pour un parti ou une liste électorale y est interdite.
Le manquement à ces obligations est puni par les dispositions du livre quatrième du présent Codex.

Section 4 – De l'organisation des travaux de l'Assemblée
Art. 225-14 – Des débats au sein de l'Assemblée
Sur proposition d'un membre de l'Assemblée, les débats sont ouverts par un membre du bureau.
Les membres du Conseil ducal peuvent également ouvrir des débats.
Lorsque les débats sont achevés, le président soumet au vote la proposition qui s'en dégage.
La proposition est adoptée lorsqu'elle recueille la majorité des suffrages exprimés.

Art. 225-15 – Des votes au sein de l'Assemblée
Les suffrages sont exprimés individuellement et publiquement.
Chaque membre dispose d'une voix, à l'exception des membres du bureau qui ont un devoir de réserve.
Les suffrages autres que les bulletins blancs et nuls constituent les suffrages exprimés.

Art. 225-16 – Des modifications du présent chapitre
Le présent chapitre est modifié lorsqu'une proposition de modification adoptée à la majorité simple par l'Assemblée bourguignonne est acceptée le conseil ducal.


Voici les résultats plus précis du vote :
Citation:
Pour quelle proposition êtes-vous?

Proposition 1 : POUR la proposition de Stam : 0 voix
Proposition 2 : POUR la proposition de Maathis : 5 voix
Proposition 3 : POUR la proposition de Maathis avec l'amendement de Lunkos (on retire la possibilité aux conseillers de proposer directement un débat) : 1 voix
Proposition 4 : on ne change rien (CONTRE ce texte) : 1 voix
Proposition 5 : sans avis : 1 voix

Total des votes : 8
N’a pas voté : Hermion, Lunkos, Alesiana (en retraite), Chemaster


Ensuite, toujours sur proposition de l’assemblée, le conseil a accepté la proposition de récompenser les agents ducaux des douanes et de la police.
Rappel de la médaille votée par l’assemblée :
stam a écrit:
La rémunération des agents ducaux des douanes et de la police sera cette médaille,


Détails des votes du conseil :
Citation:
Êtes-vous pour où contre la mise en place de cette récompense?

pour : 8 voix
contre : 0 voix
sans avis : 0 voix

Total des votes : 8
N’a pas voté : Lunkos Chemaster, Alesiana (retraite), Hermion.


Vint enfin la partie diplomatie. Le traité d’entente, d’Amitié et de Coopération entre la Bourgogne et l’Orléanais a été voté et donc signé par la Bourgogne.

Citation:
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA BOURGOGNE ET L'ORLEANAIS

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries, ont souhaité mettre par écrit

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.


Article II

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article III

Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par sa majesté le Roy.


ArticleIV

Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, )

Article V

Hors requête de Sa Majesté

Alinéa 1

Circulation de troupes
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre.


Alinéa 2

L’échange d’informations
La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires,dans la mesure ou cela ne nuit pas à la securité propre de l'un desdits Duché signataire. Ces informations peuvent porter sur des questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Alinéa 3

La Bourgogne et l'Orléanais s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché à sa demande. Dés lors si l’une des provinces signataires est attaquée, l’autre s'engage par ce traité à déclarer la guerre à l'agresseur ( sous réserve de l'accord du Roy ).


Article VI

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à Orléans, le 6 du moy de juin de l'an de grâce 1454.

Pour le Duché d'Orléans
LordMadjicSeb, Duc d'Orléans
Jades, Chambellan d'Orléans
Gedeon, Ambassadeur Orléanais



Pour le Duché de Bourgogne

Coluche, Duc de Bourgogne
Xabi31, Chambellan de Bourgogne.



Details du vote:
Citation:
êtes vous pour ou contre la signature de ce traité avec l'Orléans?

Pour : 6 voix
Contre : 0 voix
sans avis : 1 voix

Total des votes : 7
n’a pas voté : Lunkos, Chemaster, Alesiana (retraite) ; Hermion, anonyme (a dit avoir voté mais ne l’a pas fait)



Faict en la ville de Dijon, le 31 du moys de juillet de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLV par nous, Coluche d’Antigny, Duc de Bourgogne, en présence des conseillers ducaux et communiqué à tous par la voix de notre Porte Parole.

Asdrubaelvect
Un coursier aux armes de Bourgogne, envoyé par le porte parole, le baron AsdrubaelVect de Sombernon, sauta sur l'estrade réservée et prononça mot pour mot le discours du baron en la place publique, la gargote.

Oyez oyez, Bourguignonnes, bourguignons, féaux sujets du duc de Bourgogne,
En ce prime du mois d'août de l'an de Grâce 1455, un nouveau duc vient d'être élu et appelé à régner sur notre beau et grand duché durant les deux prochains mois, le duc Toultoutim, Baron de Givry, qui a été élu par la voix de dix conseillers sur douze.
En tant que duc, il a donc baillé une fonction à chacun de ses conseillers, voici donc la liste des fonctions occupées par les conseillers :
-Comme vous l'aurez deviné, moi, AsdrubaelVect, Baron de Sombernon serait le porte parole de votre duc et de votre conseil préféré, je serais donc le relais entre le peuple, toutes les institutions bourguignonnes et le conseil.
-Le Sire Casanier est nommé comme Commissaire au Commerce de notre duché, notre duc l'a donc conforté au poste qu'il occupa deux mois durant.
-Pour l'assister, la charmante Clothylde a été nommée, poste qu'elle aurait dû occuper au précédent mandat mais de nombreux problèmes l'ont conduit à occuper d'autres postes, mais onques ne doute qu'elle y brillera par sa présence, son talent et sa volonté.
-Le sire Fowl est nommé au poste de bailli afin de tenir la trésorerie ducale, de gérer le budget et de garantir à tous les éleveurs une disponibilité du bétail.
-Le sire Rampa est, quant à lui, nommé afin d'entretenir nos mines, de les visiter, d'ordonner, si nécessaire, une exploration plus profonde des gisements, enfin, toute la joyeuse et fastidieuse gestion de notre réseau minier.
-Le sire Urukhai est appelé au poste de Connétable, il aura notamment à charge la sécurité avec la prévôté, la gestion des douanes et le relais avec la préfecture.
-La dame Saxaltesse assurera le poste à la prévôté, poste qu'elle a consciencieusement occupé durant les deux derniers mois, aussi elle sera chargée de gérer les milices et nos fiers représentants de l'ordre.
-Pour succéder à votre nouveau duc, au poste de général des armées bourguignonnes, le baron de Cudot, le sire Wolfar, il fut durant un nombre incalculable de mois un excellent colonel, aussi, vous pouvez être assuré qu'il connaît la caserne comme sa poche, la stratégie sur le bout des doigts, en somme, il a tout pour faire un grand général bourguignon.

Passons à présent aux postes touchant à l'impartiale justice de notre beau duché :
-Pour juger sévèrement les criminels, innocenter les innocents (logique), rendre un jugement équitable et juste, ainsi que connaître par coeur tous les articles de notre codex, la ravissante Bella est nommée juge !
-Pour instruire tous les procès et... A vrai dire, je n'y connais pas énormément en justice, le sire Lunkos, qui occupait précédemment les fonctions de juge, il connaît donc déjà les lois et sait où se trouve la cour, c'est un avantage certain ! ou peut-être un certain avantage !
-Et enfin, pour conclure cette joyeuse troupe et épauler le procureur, mettre à jour les avis de recherche de brigands, le sire Théognis, au poste de substitut du procureur.

Voici donc l'équipe de conseillers qui sera donc en place deux mois durant, du moins, je l'espère, si aucun incident ne surgit.

Et, j'allais oublier notre recteur qui se maintient dans ses fonctions, le sire Gothrya, ainsi que notre chambellan, chargé de la diplomatie.

Puis le baron poursuivit plus bas.Et il est d'ailleurs très bien entouré pour son poste, moi aussi je voudrais un si ravissant(e) entourage.

Pour ceux qui n'auraient pas suivi tous mes mots et mon merveilleux commentaire de chaque conseiller, aussi utiles soient-ils, voici donc la liste synthétique des conseillers :
Duc : Toultoutim
CAC : Casanier
Bailli : Fowl
Commissaire aux Mines : Rampa
Connétable : Urukhai
Capitaine : Wolfar
Prévot : Saxaltesse
Juge : Bella
Procureur : Lunkos
Porte parole : AsdrubaelVect
Assistant du CAC : Clothylde
Substitut du procureur : Théognis
Asdrubaelvect
Citation:
Après délibération du Conseil des Maires de Bourgogne sur la nécessité d'une contribution forte à l'Ost de Bourgogne,
Après discussion du Conseil du duché de Bourgogne sur les conditions de cette aide,
Nous, conseillers ducaux de Bourgogne, décidons:

-La mise à disposition de ressources des mairies au service de l'Ost du duché de Bourgogne. La somme dédiée à cet effort collectif s'élèvera à 2880 écus, versée à hauteur de 360 écus toutes les deux semaines par chaque mairie bourguignonne (Dijon excepté).

-Le Commissaire au Commerce du duché de Bourgogne sera le récipiendaire de la contribution versée.

-Les maires ont liberté sur la façon dont ils paient soit par la vente au duché de produits dits "finis" ou par l’achat d’un pain à 316,69 écus (taxe ducale déduite).

-Le Duché de Bourgogne s'engage à communiquer aux bourgmestres contributeurs un état du coût de fonctionnement de l’armée, avec un résumé des actions menées par nos militaires.

-Le non-respect du présent décret entraînera pour le maire une poursuite devant les tribunaux au motif de trahison, pour le duché l'arrêt du versement des contributions par les mairies.

Fait en la bonne ville de Dijon, ce vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1455. Ce document est authentifié par les sceaux de Bourgogne.
Asdrubaelvect
Citation:
Le Duc de Bourgogne Guillaume de Talensac et Diane de Cohan, Dame de Rye, sont heureux de vous annoncer qu'ils se sont fiancés le 15 aout 1455 et qu'en conséquence, un grand mariage sera organisé pour célébrer leur union devant aristote le mercredi 19 septembre 1455
Asdrubaelvect
Citation:
De la procédure judiciaire

Oyez, oyez!

Vu les nombreuses affaires qui obscurcissent le bureau du Procureur, la possibilité qu'ont les maires de lancer des procès, les nombreux décrets sur les prix du marché et autres, et la volonté commune qui nous anime pour travailler ensemble,

il fut écrit un petit livret qui permet aux mairies de lancer correctement une procédure judiciaire contre tout escroc ou esclavagiste présumé.

Les préfets sont déclarés responsables de la bonne tenue des lancements des procès. Le maire ou l'officier de police se tourneront vers eux pour toute demande précise sur une affaire à juger.
Ensuite, le préfet transmettra son réquisitoire au maire, qui le portera au tribunal.



Les points importants:

- Le procureur valide la transmission du dossier d'instruction du poste de police auprès de la préfecture.

- Pas deux procès en même temps pour la même personne, sauf accord exceptionnel. Donc regarder la liste des procès en cours.

- Consulter le bureau des greffes pour connaître le passé judiciaire de l'accusé.

- Les screens sont nécessaires. L'agent assermenté ayant relevé l'infraction de part son témoignage rend cette preuve irréfutable.

- N'oubliez pas, l'erreur est humaine, ne soyez pas trop dur dans vos termes.

- Ne pas hésiter à demander conseil auprès du Procureur en charge.



Le procès

- 5 choses essentielles dans la tenue de la Mise en Accusation :


1. Les faits

- Les faits reprochés doivent être décrit avec le maximum de précisions (date, lieu, etc...) afin de ne laisser nul doute sur l' (les) infractions relevés.
- Déclinaison de l'identité du prévenu (ville/province d'origine, son statut social : vagabond, paysan, artisan ou notable et éventuellement toutes informations pertinentes le concernant)
- Déclinaison de l'identité de la victime le cas échéant (ville/province d'origine, son statut social : vagabond, paysan, artisan ou notable et éventuellement toutes informations pertinentes la concernant)
- La ou les preuves de (des) l'infraction(s) constaté(es)
- le dossier d'instruction (fourni par le procureur). Il est destiné au Juge uniquement
- en cas de récidive : indiqué le ou les procès le concernant (disponible(s) aux greffes)

2. Rappel de la loi.

Il y en a 4 textes de loi qui vous concernent directement :



Citation:
Escroquerie :

Art. 422-12 – De l’inflation
L’inflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix supérieur au prix maximum fixé par la mairie.
L’inflation est punissable d’un jour de prison, et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix supérieur autorisé par la mairie.

Art. 422-13 – De la déflation
La déflation se définit comme toute mise en vente d’une marchandise quelconque à un prix inférieur au prix minimum fixé par la mairie.
La déflation est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus, augmentée de cinq fois la différence entre le prix proposé et le prix inférieur autorisé par la mairie.

Art. 422-14 – De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise ou un bien immobilier pour la revendre plus cher sur le même marché.
La spéculation est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente.
Est également considéré comme spéculation le procédé consistant en la vente de produits issus de sa propre production plus chers que l'achat concomitant de denrées destinées à être consommées.


Esclavagisme:

Art. 423-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le duché ou la mairie si une grille de salaire particulière a été adoptée.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.


Le reste est réservé au domaine exclusif du Procureur, sauf dérogation exceptionnelle.

3. Liste des avocats pour la défense

A NOTER: la démission de messire Grobmaster comme bâtonnier, il sera bientôt remplacé.

En attendant, on garde l'ancienne formule :



Citation:
vous avez la possibilité de désigner un avocat pour vous défendre parmi les membres de cette liste actualisée le 27 janvier de l'an de grâce 1455 par Grobmaster, Bâtonnier:

Avocat Bâtonnier : Grobmaster
Avocat : Britanicus
Avocat : Fowl
Avocat : Garwael
Avocat : Yalan_kermoueck


4. L'appel des témoins

Insistez sur les témoignages, surtout celui, indispensable, de l'officier de police, du douanier, ou du maréchal, bref de tout les représentants de l'autorité exécutive du duché de Bourgogne.

[ N'oubliez pas de le faire IG, en dessous du cadre pour le réquisitoire. ]

5. Autres informations qui doivent être inscrites dans la Mise en Accusation

Nom du Duché : Duché de Bourgogne
Nom du Maire qui est le responsable de l'accusation
Nom du Juge
Dater la Mise en Accusation




-Le réquisitoire :

* Attendre que tous les témoins se soient exprimés
* Réponse détaillée à la défense sur les points importants. Néanmoins, durant le réquisitoire, l'accusation s'adresse au Juge. C'est lui qu'il faut convaincre de la culpabilité du prévenu.
* Demande de sanctions, dans la limite légale imposée par le Codex, (ou non – voir avec le procureur en ce cas -), de tout de façon c'est le Juge qui décide.




Sur un texte original de Messire Theognis Montereau,
Messire Dnapo, Préfêt en chef de Bourgogne
Lunkos de Vivans, Procureur de Bourgogne

Faict à Dijon le 3 Septembre de l'an de grâce 1455

Asdrubaelvect
Citation:
LA MARECHAUSSEE !

    La Maréchaussée Bourguignonne est la force armée en charge, en tout temps, de la protection des villes et du contrôle des frontières. La maréchaussée, demande moins d'obligation que l'ost Bourguignon. Mais cela ne veut pas dire que le travail doit être pris à la légère, une seule erreur pourrait mener à la perte d'une ville, au pillage d'une mairie, leur rôle est très important, et donc, leur implication également.

    Le Prévôt et le Connétable sont chargés du recrutement des chefs maréchaux permanents, ils choisiront uniquement des personnes non sujettes à mobilité due à une autre fonction.
    (les maréchaux et douaniers qui sont actuellement en fonction ne sont pas concernés par cette restriction )



A) Les différentes Fonctions et tâches de la Maréchaussée :


1) Les Chef-Maréchaux permanents :

  • Il y a 2 chefs maréchaux par ville qui se répartiront les différentes tâches comme bon leur semble ! De cette répartition, sera rédigé un planning de garde !


Les trois tâches principales (développées individuellement par la suite) :

  • Effectuer la douane de la ville
  • Protéger le pouvoir en place
  • Rédiger les rapports




1- Effectuer la douane de la ville !

    La douane consiste à surveiller les allées et venues des personnes dans un village ainsi que les groupes présents.
    Les allées et venues, lui permettent de vérifier l'identité [en lisant les profils] afin de pouvoir les comparer aux avis de recherche présents dans le bureau en annonce et affichés et mis a jour régulièrement par le Régulateur de la réforme du brigandage ou à défaut, par le Procureur !

    Concernant les groupes , il doit dans son rapport signaler tous les groupes présents en villes, et dans un lieu spécial, tous les groupes armés, c'est à dire corps d'arme et lance, qui doivent avoir été autorisés par le conseil ducal pour avoir le droit d'exister. Une liste des groupes armés autorisés se trouve dans le bureau en Annonce.

  • Les nouveaux chefs maréchaux devront impérativement s'inscrire à l'Organisme de maîtrise et de contrôle des frontières (omcf) (il faut le nom exact utilisé sur les RR)
  • Le Connétable, donnera les clefs d accès de l'OMCF aux Chefs maréchaux de garde, conformément au planning !
  • Les Chefs Maréchaux de garde sont chargés d'effectuer la douane de leur ville chaque jour !
  • Les Chefs Maréchaux de garde sont chargés de rédiger les rapports dans leur bureau au château de Dijon chaque jour !
  • Les Chefs Maréchaux qui ne sont pas de garde sont chargés au même titre que les chefs Maréchaux de garde, de vérifier les identités des arrivants et partants. Ceci afin de ne pas perdre le fil dans leur travail (Exception bien sûr lors d'un départ en retraite).



2 - Protéger le pouvoir en place !


  • Les Chefs-Maréchaux de garde sont choisis par le Prévôt conformément au planning de garde. Ils ont pour action d'accepter de prendre la tête du groupe dans un premier temps ! Ensuite cette action n'est plus à faire le restant de la semaine !
  • Les Chefs-Maréchaux seront de garde par semaine entière ( du dimanche 4 h00 au dimanche suivant 4 h00) !
  • Les Chefs-Maréchaux de garde doivent être disponibles 7 jours sur 7 ! (Cela peut être modifié quelques fois et recourir à un remplacement systématique, seulement si le prévôt en a été informé).
  • Les Chefs-Maréchaux ont pour seule action (de groupe) de défendre le pouvoir en place ! C'est une action qu'ils devront mener chaque jour !
  • Les Chefs Maréchaux doivent s'assurer que leurs maréchaux ( s'ls en ont), ont bien choisi de le suivre.
  • les Chefs maréchaux, suite à une révolte, doivent contacter, les maréchaux de leur groupe afin de récupérer les informations qu'ils pourraient avoir sur les assaillants.
  • Les Chefs-Maréchaux n'ont aucun pré-requis en caractéristique.
  • Les Chef-Maréchaux de garde (à la tête du groupe) reçoivent un salaire de 25 écus.



3 - Rédiger les rapports !

    En début de rapport, seront mentionnés en rouge vif et en gros caractère, les événements qui se seront déroulés dans la journée ( révolte, personnes reconnues, les personnes que vous avez croisées...et autre en rapport avec la sécurité... pas la vente de vos miches de pain...)
    Si une personne est reconnue dans la mêlée, il faudra l'accompagner d'un screen, qui fera office de preuve devant les tribunaux ! ( n'oubliez pas de contacter vos maréchaux pour avoir davantage d'informations)

    Pour la Douane, il lui faut aller sur le site de l'omcf.
    Une fois que le douanier est inscrit, il copie la liste obtenue à la mairie (mairie=>information sur le village), dans la rubrique bureau avec toutes les données directes, une autre fenêtre normalement s'ouvre avec les résultats. Il suffit alors de faire un copier coller des résultats[en cliquant sur la phrase code sans ocmf, rien de plus à faire que copier coller les lignes dans le bureau de la ville contrôlée.

    Ensuite il ne reste plus qu’à parfaire la présentation en quelques minutes. Il s’agit de séparer les arrivées et les départs en diverses catégories.
    Pour les arrivées :
    -arrivées d’étrangers
    -arrivées de bourguignons
    -naissances
    Pour les départs :
    -départs d’étrangers
    -départs de Bourguignons
    -éradications

    A la suite de ce rapport doivent apparaître tous les groupes présents dans la ville. Tous ! Du groupe simple à la lance.



2) Les Chefs-Maréchaux occasionnels !

  • Ils seront recrutés par le Prévôt en liaison avec le Général ou le Connétable.
  • Ils seront prioritairement des soldats de l'ost.
  • Ils pourront être des civils en cas de manque de personnel militaire pour cause de mobilisation de l'ost.
  • Ils auront comme mission de défendre le pouvoir en place en suivant les mêmes règles que les Chefs Maréchaux permanents.
  • Ils pourront avoir comme mission de patrouiller sur les routes (c'est un excellent moyen pour simplifier la rémunération de ces patrouilles anti-brigands, mais le salaire ne peut être qu'en écus ce qui n'arrange peut être pas notre économie, mais en cas de besoin cela peut être utile).
  • Ils devront impérativement faire un rapport au Prêvot ou au Connétable en cas de révolte.
  • Ils reçoivent un salaire identique à leur solde de soldat !


3) Les Maréchaux

  • Les maréchaux seront prioritairement des soldats de l'ost en temps normal.
  • En cas d'urgence et pour ne pas compliquer la tache du prévôt, celui-ci pourra faire des annonces de recrutement sans être obligé de prendre des militaires.
  • Les Maréchaux doivent prendre l'offre d'emploi laissée par le prévôt et ainsi rejoindre le groupe du Chef-Maréchaux.
  • Les Maréchaux doivent s'assurer de "Suivre le Chef du groupe"(Action de groupe « suivre le meneur »)
  • les Maréchaux doivent remonter les informations importantes à leur Chef, si celui-ci ne les a pas contactés !
  • Les Maréchaux reçoivent un salaire identique à leur solde de soldat, si ils sont militaires de l'ost !
  • Les Maréchaux reçoivent un salaire de 16 écus pour les autres !


B) Conséquences:

  • Vu l'importance du travail et de la rémunération, nous nous attendons à ce que si vous deviez vous absenter, de prendre la peine de contacter le Prévôt ou le Connétable afin de pouvoir prévoir un plan de dernière minute. Si vous ne respectez pas vos obligations et laissez sans défense une ville, une enquête préliminaire pourra être lancée sur votre personne et selon les conclusions des mesures judiciaires pourraient être lancées. Nous espérons évidemment ne pas en arriver là, surtout vu la simplicité de la tâche.


C) Règlements:

    Par ces quelques règles nous entendons garder un service efficace de défense et une fierté au sein de notre organisation.


1- Consommation d'alcool:

  • Jamais avant un journée de travail.
  • Jamais pendant une journée de travail.
  • Et avec modération les autres jours afin que vous puissiez bien réagir aux inattendus.


2- Prestance publique:

  • Se montrer digne et fier de sa personne en public. Vous représentez la maréchaussée et la douane, et donc la défense des villes, vous devez être quelqu'un sur qui chaque villageois puissent compter.
  • Vous êtes également responsable du bon respect des lois. Vous êtes donc tenu de dénoncer tout manquement à l'ordre public aux autorités.
  • Vous êtes également tenu de ne pas abuser de votre position d'autorité.


3- Travaux libre:

    Sur journée de congé, veuillez toujours lire vos lettres avant de choisir un emploi, au cas où un de vos collègues manquerait à l'appel et ne se présente pas au boulot. (Ceci est plus une habitude qu'un règlement strict)


D) Cumul de postes:

    Le rôle de Chef-Maréchaux demande constamment d'être dans sa ville. Alors, le poste se marie bien avec la majorité des postes ne demandant aucun déplacement (ex: Maire, préfet, policier, tribun, etc). Pour ce qui est des autres postes, il est évidemment possible, si l'on sait à l'avance les dates de départs, les disponibilités... Cependant, il est évident que pour les autres, exemple, pour les soldats, que de pouvoir être sûr d'être libre est plus difficile, mais des postes de remplaçants pourraient facilement leur être accordé, cela dit, le travail de soldat est prioritaire à celui de maréchal (chef ou non) dans la plupart des cas donc il est logique de les exclure des postes de Chef-Maréchaux permanents pour les futurs recrutements !
Asdrubaelvect
Des hommes d'armes arrivèrent dans chaque ville de Bourgogne, pour faire une annonce à 19h précise, ils tenaient là scellé l'avenir de la Bourgogne, le texte à lire était écrit de la main du porte-parole et cacheté de son sceau.
Il fit le silence dans la foule et annonça d'une voix claire et forte.


A tous les bourguignonnes et les bourguignons,


Attendu la guerre sévissant entre la Touraine et le Berry,
Attendu l'entrée en guerre du Bourbonnais-Auvergnat en totale violation des ordres du Roy,
Attendu que des compagnies dites "franches" tourangelles menacent d'entrer en Bourgogne,
Attendu que l'armée auvergnate se masse à nos frontières,


Nous, le conseil de Bourgogne, par la présente informons tous les bourguignonnes et tous les bourguignons qu'au vu de la menace planant sur la Bourgogne, la mobilisation générale est décrétée.

A cet effet, toutes les volontaires souhaitant s'enrôler pour défendre leur ville, leur duché ou nos amis berrichons sont priés de se rendre à la Caserne de Savigny.
Tous ceux qui veulent défendre la Bourgogne sans la quitter avec l'armée régulière, une armée se monte actuellement à Nevers, armée purement défensive.

Fiers Bourguignons, pour l'honneur de la Bourgogne, sortez les épées et restez solidaires.

Pour la Bourgogne !
Le Baron de Sombernon,
Au nom du conseil ducal.
Asdrubaelvect
Un page du duché de Bourgogne arriva sur la place et rapidement, montant sur ce qu'il trouva, fit son annonce.


Bourguignonnes, bourguignons,

Par la présente déclaration et au nom du conseil ducal de Bourgogne et notre duc, je vous annonce que les frontières de notre beau duché sont désormais fermées à cause de la présente guerre qui sévit aux portes de notre duché.


Que nul ne l'ignore !
Asdrubaelvect
En ce seizième de septembre de l'an de grâce 1454,

Le duc de Bourgogne a, ce jour, procédé à des changements de postes au sein du conseil ducal car le connétable, messire Urukhai ne pourra pas assurer son poste durant les prochains jours.

A ce poste le remplace donc messire Rampa.
Quant au poste que quitte Rampa, le commissariat aux mines, passe sous la houlette de la ravissante Clothylde, qui conserve d'autre part son attribution d'adjointe au commissaire au commerce.

Le Baron de Sombernon, Porte-Parole du duché de Bourgogne,
Au nom du conseil ducal.
Asdrubaelvect
Un messager aux armes de Bourgogne vint lire son annonce, envoyé par le Baron de Sombernon, le porte-parole du duché.


Bourguignonnes, Bourguignons,

Vous devez être au courant de toutes ces rumeurs qui circulent sur une entrée en guerre de la Franche-Comté contre notre beau duché.
Cela tient de la calomnie, voir du mythe, jamais, oh grand jamais notre voisin et ami n'eut l'idée folle de nous déclarer la guerre.

Et même, bien au contraire, certains franc-comtois sont dors et déjà en route pour Nevers et la défense de la Bourgogne !

Les marauds qui osent ainsi jouer seront retrouvés et pendus haut et court, cela ne m'étonnerait pas que ça soit l'affaire de taupes de ceux qui disent n'avoir rien contre nous ou encore de brigands traduits devant la justice Comtoise pour des méfaits.

Frères et sœurs bourguignons, gardez confiance !

Le Baron de Sombernon,
Porte-parole du conseil ducal.
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