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[ARCHIVES] Demandes d'Aide

Eragon.
Quelqu'un sait si la HCJ est suspensive? je n'ai rien trouvé dans les statuts mais il me faudrait le texte qui le dit..
Ingeburge
Il n'y a rien là-dessus dans les statuts du 12 mars de cette année, j'ai lu et relu, je en vois rien de tel.
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Perrinne
pas de jurisprudence ?
Ingeburge
Aucune idée pour ma part.

Mais peut-être que Dicé sait, elle a me semble-t-il travaillé pour la Grande Chancellerie et pis, c'est notre experte en lois. Sinon, au pire, s'adresser à la Grande Chancellerie même si le duc Grégoire d'Ailhaud a démissionné. Les statuts portent sa signature, il doit savoir.
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Maltea
petite question... les élections ont eu lieu en champagne, premier tour, second tour, demission de l'ancien duc dans la foulée laissant le conseil sans duc puisque reparti de nouveau pour une reconnaissance du duc d'ici demain, ainsi que d'une conseillère qui laisse le duché sans prévot et sans duc. J'avais déposé hier sa demande de fief de retraite, mais est que la démission vient remettre en cause celle-ci?
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Christophorus
-"Je dirais... Que ce sera au Duc désigné de choisir ? Enfin, cela dépend si l'on considère que le mandat prend fin à la date de fin du scrutin ou à l'élection du successeur. Et là dessus, même au sein de la Hérauderie, je crois que nous sommes divisés sans qu'aucun texte ne nous aide.

J'ai, je crois, un cas en Languedoc, Icarionnoste qui avait démissionné le jour des élection, remplacé à la va-vite par Julien Offray, et pas de fief de retraite, mais je ne crois pas qu'il en avait demandé un (car toute la noblesse avait signé une pétition pour qu'il n'en ait pas, et ça l'avait à juste titre découragé d'en demander un)."
Maltea
ce qui se passe ici c'est que le duc a démissionné en pensant qu'aujourd'hui le duc serait reconnu, sauf que ça a prolongé le tout... le prévot idem donc c'est un peu confus au final. S'ils avaient su cela, ils ne l'auraient pas, j'en suis quasi certaine. Le mandat aurait d'ailleurs déjà du se terminer.
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Ascalon
Pour moi, un régnant reste régnant jusqu'à la désignation de son successeur. Donc en l'espèce, il y a démission avant la fin de son mandat.

En plus, pendant 2 jours, il n'y aura pas de repas de fait, idem pour les fêtes... donc il y a des conséquences derrières (même si c'est assez minime)

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Maltea
sauf que le souci c'est que personne ne se doutait de ce qui allait arriver. Il a démissionné en pensant que le duc serait élu quelques heures après. il avait d'ailleurs fait part à la reyne de sa démission, je ne sais pour quelles raisons personnels, ayant attendu la fin. donc c'est assez délicat comme situation.
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Hakon_
- Je rejoins Flandre, le Comte ou Duc en place reste le régnant légitime jusqu'à désignation de son successeur. Cependant, ce n'est pas une règle clairement établie pour beaucoup... donc remettre en cause son fief de retraite peut être quelque peu démesuré...
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Seigneur du Clos Lucé, Chevalier du Danemark et de Norvège
Alethea
(ig l'ancien conseil garde ses bureaux jusqu'à la reconnaissance du nouveau comte/duc même ceux qui ne se sont pas représentés... )
Maltea
(oui ça c'est clair pour tout le monde, par contre ce que personne ne savait chez nous c'est que si l ancien duc démissione, les votes sont de nouveaux relancés pour deux jours. du coup au lieu d'avoir le duc élu ce matin, c'est encore reculé à demain. Quand ils ont démissioné hier, ça ne posait pas de problème puisque dans la tête de tout le monde, le duc serait élu ce matin, mais non, on a appris que ce n'était pas le cas, malheureusement)
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Hakon_
(mais est-ce que l'ancien duc était élu au nouveau conseil, c'est peut-être ça qui a fait buguer la machine...)
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Seigneur du Clos Lucé, Chevalier du Danemark et de Norvège
Alethea
(je me suis mal expliquée ^^ je soulignais ce point pour dire que j'étais plutôt de l'avis de Flandres pas pour vous expliquer ce qui se passait ... )
Ingeburge
[@ JD Håkon : oui, Tristan. était aussi élu du nouveau conseil]

Ce duc fait preuve de bien de légèreté, c'est la Reine qui à mon sens fait le feudataire en ce qu'elle peut refuser de reconnaître un duc élu par un nouveau conseil, Tristan. est donc duc de Champagne jusqu'à ce que la reconnaissance suivante ait lieu, or pour l'instant, rien n'a eu lieu.
Après, cela motive-t-il un refus pour son fief de retraite? Je ne le crois pas mais si la Très Noble Assemblée des Pairs se met à considérer qu'il y a interruption de mandat, vu la position regrettable qu'elle vient de prendre, je serais tentée de dire que c'est au prochain duc de Champagne de décider.
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