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[ALCOVE] Demandes d'aide

Neyco
Il n'y a qu'en DR que cela l'est. Il est préférable en un sens si le régnant ne communique peu afin d'aider mais en rien obligatoire HDR.
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Niall
Juste une petite question comme ça en passant, je n'ai jamais eu le cas encore mais je pense que certains d'entre vous oui.
Je suis en train de préparer mes courriers de convocations pour la cérémonie d'allégeances en Bourgogne, sauf que ... ben dans le tas j'ai une Reyne de France et un Roy consort qui ont tous les deux des titres en propres. Quid? Convocations quand même? Doivent ils prêter allégeances comme tout le monde pour leurs fiefs en province vassale ou pas?

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Erwelyn
Bourgogne, il faut vous baser là-dessus :
Citation:
Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles
3 - Du cas particulier de Sa Majesté
Sa Majesté, ne s'abaissant pas à rendre hommage à l'un de ses vassaux, bénéficie de l'exemption de sujétion, d'hommage, ressort et autre durant sa vie.

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Niall
Oué j'suis bête en plus je l'avais lu .... J'ai pas de tête aujourd'hui...
Merci Maine

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.mathilde.
Bonjour. J'aurais deux questions.

Dans le cadre d'un procès en basse justice contre un noble. Pour que cela soit valide, faut il que le procureur ou le juge soient noble ? Le plaignant d'accord, mais quid des deux autres ?

Pour la seconde :

Lorsqu'il y a eu destitution d'un noble d'un fief de mérite, et qu'une nouvelle patente est faite derrière. Considère t on les faits depuis la destitution ou depuis le début ?

Merci !

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        ♠ Rectrice du Périgord Angoumois ♠ (Joueuse en convalescence. Retour actif vers Avril j'espère)
Erwelyn
Alors je tente une réponse qui j'espère ne sera pas fausse :
Non, pas besoin que le juge et ou le procureur soient nobles pour un procès en basse justice, enfin il ne me semble pas avoir déjà lu ça quelque part. D'ailleurs, si on projette par exemple le même cas en TH, tous les hérauts ne sont pas nobles et ce n'est pas non plus un critère obligatoire pour devenir Dicé ou Astrée, qui instruisent les procès.

Pour le fief de mérite, j'aurais tendance à dire qu'on prend en compte à partir de l'obtention de la première patente, pas les faits antérieurs. D'ailleurs, quand on demande une élévation d'un fief de mérite, on regarde toujours les faits qui se sont déroulés après le premier octroi du fief de mérite, ce qui semble aller dans la même direction. A voir aussi pourquoi la personne a été destituée, si c'est pour dérogeance par exemple, un non respect de la levée de ban ou une non réponse au serment d’allégeance, ça fait tâche sur le CV ensuite... Mais en tout cas c'est une bonne question ! J'aurais pas dit à partir de la destitution par contre, car ça ne me parait pas logique dans les faits, vu que ça serait comme balayer ce que l'impétrant aurait fait entre le moment de l’obtention du fief de mérite et la destitution.
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Linoa
Pour les deux points je dirais la même chose, avec plus d'assurance pour le deuxième en tant que "depuis le dernier octroi" puisque c'est ce qu'on fait actuellement ou pas, destitution ou pas, on prend à partir du dernier octroi ou depuis le début s'il n'y a rien eu mais comme il a déjà été anobli donc.
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Deedlitt
Pur préciser ce qui dit Maine sur la basse justice. Cela dépend de ce qui est dit dans la charte de basse justice. D'ailleurs j'ai jeté rapidement un oeil, je l'ai pas trouvé, si vous pouviez me dire ou la trouver, je pourrais vous donner un avis précis sur les procédures.
Sinon sans rien avoir sous les yeux, normalement pas besoin d'un proc ou juge. La basse justice, c'est la justice rendu par le Suzerain.

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Neyco
Minerve a répondu avant moi, mais oui et tout ce qui est justice si possible en alcove dédiée car moi j'ai faillis louper.

En l'état la basse justice étant rendu par le suzerain et lui seul c'est comme en pénal, un régnant ne peut être mit en justice sur sa province durant son mandat car logiquement la justice rendu par le juge l'est faite par lui indirectement.

Donc à voir le fameux texte aussi.

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.mathilde.
Car le codex héraldique en tout cas ils disent que le plaignant doit être noble.
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        ♠ Rectrice du Périgord Angoumois ♠ (Joueuse en convalescence. Retour actif vers Avril j'espère)
Gnia
En fait il conviendrait de préciser ici une chose, Angoulesme, pour pouvoir vous répondre.

Lorsque vous parlez de basse justice, vous parlez de la justice locale héraldique ou bien de basse justice au sens pénal, c'est à dire des délits mineurs passibles de procès pénal ?

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Neyco
Mini opine aux dires de Montjoie.

Oui mais tout dépend en effet.

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.mathilde.
Je parle de justice locale pardon. Mais pour des faits plutôt grave puisque Trahison ou Haute Trahison.
Après bon cela dépend. Mais du coup, si le ban est levé, et que la dame ne répond pas ou ne suit pas les ordres. Il y a alors dérogeance et donc, plus besoin de passer par la justice locale ?

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        ♠ Rectrice du Périgord Angoumois ♠ (Joueuse en convalescence. Retour actif vers Avril j'espère)
Riwenn
Pour vostre prime phrase Angoulesme, je puis vous assurer qu'une vescomtessa fut jugée par le passé en Armanhac e Comenge pour HT par un tribunal non noble et que cela a conduit à la perte de son titre par la suite.

Concernant vostre dernière demande, si destitution, il faudrait savoir le faict qui entrainerait justice pour pouvoir respondre exactement par l'affirmative ou la négative.

edit : S'il s'agit de Doreine, le faict est là, noblesse ou non, justice doit donc estre faicte. Reste au tribunal local de lancer ou non un procès donc.

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Héraldique européenne
Deedlitt
Houlalalala. Halte au feu ne nous emballons pas ! Que je vous comprenne bien.

S'il s'agit de trahison ou haute trahison, quoi qu'il arrive c'est de la justice directe héraldique, car dérogeance avérée.

Vu que là c'est un peu confus, je me permets de faire un point, sans vouloir vous offenser Angoulesme mais simplement pour que nous parlions de la même chose :

1/ Justice locale : Il en existe 2 : La justice pénale [verdicts Ig] / La justice héraldique.

2/ Justice locale Héraldique : Il en existe 2 formes : La basse justice réglementée par une charte locale de la noblesse/ La basse justice qui passe en Tribunal héraldique car il n'y a pas de charte locale de la noblesse.

Donc dans votre cas :

- Si vous me parlez d'un noble qui a eut un procès pour Trahison ou Haute trahison (ce qui est forcément de la justice pénale) dans la province où il tient ses fiefs, alors nous tombons dans le cas d'une dérogeance avérée => A ce moment là, vous reprenez les éléments du procès et les déposez dans l'alcôve Astrée/Dicé. Cf ce que j'ai expliqué au début du post sur la justice directe.

- Si vous me parlez d'un noble qui doit passer en justice locale héraldique, donc en basse justice. Soit : Vous avez une charte de droit de la noblesse locale et c'est le suzerain qui juge des faits.
Soit: Il n'y en a pas et cela renvoi à de la justice collégiale pour vétille et la démarche à suivre et de déposer une saisine en Greffe du Tribunal Héraldique.

Donc aux vues de cela et pour être certaine des démarches à suivre, pourriez-vous me confirmer le cas dans lequel vous vous trouvez? Afin de bien comprendre votre soucis pour aller plus avant.

Une fois que je saurai ça je vous répondrai pour la suite. M'en veuillez pas.^^


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