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[RP] Tribunal de Bretagne...

Erwann.de.naueriels


Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur après avoir entendu les parties et le témoignage de Trilo , en ce jour du 14 octobre 1463 , rappelons que l'accusé Erwann de castel volturno était accusé de top pour avoir semer le trouble en salle de doléances et s'en être verbalement prit à diverses personnes .

Elle soupira et se tourna vers le juge


Votre honneur , il est évident que nous avons devant nous avant tout un cas de mauvaise foi quoique l'accusé ait l'air de croire lui même en ce qu'il revendique .
Son jeune âge pourrait se requalifier de jeune esprit car à notre époque à 15 ans un individu est largement adulte ..
Il est également évident que le délit ne saurait appeler à un quelconque emprisonnement et si nous prenons en considération le fait qu'il s'est tenu correctement dans ce tribunal et que cela prouve qu'il en est capable , il me semble qu'il est également parfaitement apte à présenter des excuses aux personnes qu'il à malmené et qu'une petite amende symbolique de 5 écus suffirait à dire qu'il aura payer sa dette .

Si le témoin à été victime du caractère de l'accusé , celui ci l' est tout autant . espérons qu'il "grandisse vite

Je vous laisse donc bien entendu rendre un verdict , mon travail s'arrêtant ici "


Elle salua la salle et commença a ranger ses dossiers tranquillement

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Servir et Protéger, ou périr.
A LA DECOUVERTE DE LA BRETAGNE
Erwann.de.naueriels


Témoignage d'Erwann de Castel Volturno.

Erwann se lève à la suite du banquier.

Je confirme au Tribunal que j'ai eu à faire avec le Vicomte pour un don. Cela faisait déjà près de huit jours que je tentais de faire un don à l'Eglise Aristotélicienne, pour rembourser, du moins en partie, un navire qui appartenait à la Garde Episcopale et qui a été coulée par la flotte bretonne. Certes, la flotte bretonne avait été volée. Je ne vais pas revenir sur les circonstances que vous connaissez tous. Ce que je sais, et ce qui est sûr, c'est que pour le moment, soit près de trois mois plus tard, le voleur n'a pas été appréhendé, ni présenté à ce tribunal.

Le jeune homme esquisse un sourire, parce qu'il faut bien resituer le contexte, après tout.

Après que j'ai pu entendre en cette fameuse salle que la procureure signale, des choses telles que j'allais recevoir un mandat, puis que finalement non, que je devais me présenter à la Banque, mais qu'elle allait déménager, le tout changeant, comprenez-le, au gré du vent. Je sais qu'en Bretagne, il souffle fort, mais tout de même. Je n'y suis absolument pour rien si les informations données varient en fonction de la météorologie, des astres, ou des humeurs des interlocuteurs.

J'ai donc commencé à faire des dons, ainsi que l'a signalé le banquier. Et parce que je ne suis pas devin, je ne pouvais pas savoir qu'il était noble avant qu'on me le dise. Navré, mais ce n'est pas écrit sur son front, ce n'est qu'un simple constat. Je me suis donc contenter de signaler, en effet, mon agacement. Lorsque j'ai enfin pu me présenter à la banque, près de dix jours s'étaient écoulées. Je pense qu'entre le 18 septembre, et le 28 septembre, date à laquelle le banquier m'a reçu, vous conviendrez que cela faisait déjà dix jours que je patientais, pour me répondre qu'il ne pouvait pas, qu'il ne savait pas, et qu'il ne comprenait pas...

Je vous mets au défi de trouver un breton, hormis un homme d'Eglise, qui accepterait de se faire balader ainsi sans broncher... Alors oui, comme il le dit, j'étais énervé. J'ai vraiment cru que tout se liguait contre ce don, pour m'empêcher de le réaliser, et j'ose espérer que le tribunal conviendra que lorsque l'on sait avec le recul, qu'il m'aura fallu trois semaines pour pouvoir faire ce don, qui aurait pu être fait en une seule journée, l'agacement était logique.

Ai-je insinué que je mettais en doute ma confiance envers la Bretagne ? Non, je ne l'ai pas insinué, je l'ai dit, et je le redis. A moins de me prouver le contraire, je suis encore en droit de ne pas avoir confiance. Elle ne se commande pas, la confiance. Elle s'acquiert, et ce n'est pas en faisant d'un don, une affaire d'état qui dure trois semaines et se solde par un procès du donateur que ma confiance sera regagnée. Cela met-il en péril la gouvernance de Bretagne ? Non, je ne pense pas. Cela met en garde la gouvernance, que quelque chose ne tourne pas rond au pays des chapeaux ronds.


Prenant une respiration, et le temps de relire quelques notes qu'il avait préparées avant de venir, il regarde le Juge.

Votre Honneur, j'en ai presque fini avec mon témoignage. Deux petits points, et ce sera terminé.

Dans un premier temps, le fameux détournement de fonds. Le Banquier m'a clairement insinué que j'étais coupable de détournement, et menacé de procès, parce que je disais que 7 fois cinquante écus font 350 écus, et non trois cent. Je n'ai jamais nié que sur les trois cent cinquante en question, cinquante avaient déjà été versés par le Duché. C'est même moi qui lui en ai apporté copie. Nous étions donc d'accord sur les chiffres, mais cela ne l'a pas empêché de me soupçonner de détournement. J'avoue ne pas avoir donné mon accord sur les chiffres, tant qu'il me soupçonnait. Je pense que c'est humain. Je rappelle à la Cour que je faisais un don de 2000 écus. Je n'avais aucune raison de détourner de l'argent, ni de voler le Duché, aucun mobile pour ce méfait. Depuis, le Vicomte est revenu sur son propos, disant qu'il n'avait pas voulu dire cela...

Soit. Admettons. Après tout, la tension dans son bureau était palpable. Admettons qu'il se soit mal exprimé et que j'ai mal interprété son propos, et passons à la suite.

Le second point, ce sont les insultes dont j'ai été victimes. Là encore, le Vicomte reconnaît avoir été trop loin, et en effet, il a fait appel à mon Parrain, Monseigneur Cathelineau pour me "calmer". Il faut croire que malgré mon âge que la procureure se plait à souligner, un homme, un noble de surcroit, ne soit pas capable de me calmer.


Là, c'est un sourire amusé qui agrémente le visage du jeune accusé.

Il lui aurait suffit de reprendre les chiffres, de demander si nous étions d'accords, et de ne pas me soupçonner de détournement. Les mots avaient été prononcés. Quant aux insultes... Soit... J'admets qu'il a été trop loin, et il est possible que mon attitude, parce que j'étais sûr de n'avoir pas détourné d'argent, ait provoqué sa colère. La preuve que je n'en ai pas détourné est l'objet même de ce procès. Il ne s'agit pas de détournement, mais... j'avoue que je cherche encore le pourquoi.

Pour conclure, je dirais que je voulais quitter le bureau, avant que les insultes ne fusent. Elles n'ont fusé que dans un sens, du Vicomte envers moi-même. Je n'ai pas manqué de respect au banquier. Je ne l'ai pas insulté. De plus, j'attends toujours que l'on me dise où trouver un avocat, et que je n'ai toujours aucune idée précise de ce que me reproche la procureure. De m'être plaint en salle de doléance des accusations et insultes que j'ai subies ? Je crois que c'est le principe même d'une salle de doléance, à moins que la définition de ce mot ne soit pas la même en Bretagne, une salle de doléance est une salle où l'on peut faire remonter ses plaintes.


Il se tait enfin, et retourne s'asseoir, pour préparer sa plaidoirie, vu que la Cour n'a pas daigné lui indiquer où il peut trouver un avocat.

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A LA DECOUVERTE DE LA BRETAGNE
Erwann.de.naueriels


Le jeune homme préparait sa plaidoirie, la dernière. La procureure avait commis une faute, et il relisait le livre des lois.

Chapitre 6 - Titre 1 a écrit:
Ses membres devront répondre à cette exigence d'indépendance en faisant preuve d'impartialité et d'apolitisme dans leurs décisions et d'une certaine réserve sur les affaires instruites devant la Cour.
[...]
Morale et équité s'enlacent pour former un idéal de justice qui se doit d'être scrupuleusement respecté.


Chapitre 6 - Titre 3 a écrit:
Chacun a le droit de se faire assister dans un procès.


Chapitre 7 - Titre 1 a écrit:
Que chacun s’exprime à son gré pour dire le mauvais comme le bon , le pour comme le contre , l’insignifiant comme le pertinent , mais toujours dans le respect des Lois sacrées.

Celui dont la palabre outrepasse ses droits ,
Finira très vite coi.

L’expression est libre en Bretagne sous réserve des exceptions faites par le droit et justifiées par l'intérêt de la Bretagne, du respect de la morale élémentaire et du maintien de l'ordre.

[...]

Dieu seul sait ce qui se trame dans les crânes , épargnons si possible les bretons de la trépanation par le procureur.

La liberté de penser est totalement libre et inaliénable. Toute forme de pensée est permise dans le cercle privé et soumise aux lois sur la liberté d’expression dans le cercle public. Une opinion ne peut être incriminée, seule son expression peut l'être.



Chaptire 7 - Titre 3 a écrit:


132-4 Si le procureur ignore pourquoi il met une personne en procès, celle ci doit surement le savoir. De ce fait le procureur n'a point de formalisme à respecter dans les procès. Cependant sa légerté privera l'accusation d'éléments concluants pour nourrir la décision du juge.

[...]

133-2 Dans le cadre de l'instruction le procureur peut contraindre à comparaitre n'importe quelle personne, contraindre à faire une déposition sous serment toute personne ayant un lien direct ou indirect avec l'affaire, ordonner la mise aux fers provisoire, la confiscation des biens, assigner à résidence, consulter les audits privés et publics, avoir recours au monneyage, réclamer des informations non publiques non frappées du sceau du secret défense et le questionnement

[...]

133-6 En l'absence du formalisme prévu à l'article 133-5, les faits et appréciations du procureur par son instruction ne pourront être considérés que comme une simple opinion dont il appartiendra au juge d'en estimer le poids juridique.

[...]
144 : garantie d'une assistance

144-1 Tout individu, aussi crasseux et laid soit il, aussi bien noble breton que pouilleux français, peut bénéficier s'il en fait la demande expresse, d'une assistance juridique grâcieuse. Un avocat désigné par le barreau sera alors attaché à son dossier.

[...]

169 : la médiation

169-1 En cas de querelle de voisinage, de dispute sans grand préjudice ou d'infractions insignifiantes, le juge peut, sur proposition de procureur, imposer une médiation aux parties pour éviter une inutile condamnation.



Il soupire, et continue de préparer son argumentation... Sincèrement, c'est fatiguant, et surtout, il a vraiment beaucoup de mal à se concentrer.

Enfin, il se lève, les parchemins dans les mains.


Votre Honneur...

J'ai rappelé à la Procureur que je souhaitais être assisté d'un avocat. Elle n'en a pas tenu compte, semble-t-il. Je n'ai donc pas d'avocat, et tiens à le préciser.

J'ai également demandé l'objet de ma mise en procès. Je n'ai eu le motif que lorsque le témoin de l'accusation s'est exprimé. Lors de son réquisitoire, la procureure dit que j'ai semé le trouble en salle de doléance, et que je m'en suis pris à différentes personnes, mais n'apporte aucune preuve de cela. Le doute sur la pertinence de cette accusation est donc permis, puisque seul le banquier a été appelé à témoigner. La salle de doléance n'est ni un tribunal, ni une lice, mais bien une salle de doléances, où chaque habitant peut s'exprimer. C'est l'un des principes fondamentaux de Bretagne, que la liberté d'expression.

Lors de son premier réquisitoire, la procureure a indiqué un article de loi, concernant le fait de ne pas nuire à autrui, ni au Duché. Pourtant, aucune preuve n'a été apporté que j'aurais pu nuire au Duché, ni à une personne, puisque même le Vicomte reconnaît que ses propos ont dépassés sa pensée, et qu'il y a eu mauvaise interprétation de propos tenus. J'admets, quant à moi, que mon agacement a pu provoquer sa réaction.

Là où je suis surpris, c'est qu'elle prétend savoir que je suis de mauvaise foi. Elle est certes Procureure, je ne vais pas nier sa position, mais de quel droit se permet-elle de juger que je suis un menteur, puisque de mauvaise foi ? Elle n'a en aucune manière, fait preuve de mensonges de ma part, et je peux affirmer, que le Très-Haut m'en soit témoin, que je suis de bonne foi, et pas un menteur.

De même, lors de son dernier réquisitoire, la Procureure demande que je présente des excuses à certaines personnes, mais sans les nommer, mais reconnaît que je suis autant victime des faits que l'on m'incrimine que le témoin...

J'avoue ne pas saisir le pourquoi de ce procès, étant donné que la Procureure n'a apporté aucune preuve, et qu'elle demande des excuses, mais sans dire à qui elle voudrait que je les adresse, et me considère, finalement, tout autant victime que le témoin.

Ce que la Procureure n'a pas daigné relever, c'est que dans la salle où elle prétend qu'a priori, je n'avais pas le droit de me plaindre, ni de m'exprimer, j'ai demandé la protection du Duché.

C'est pourquoi, Votre Honneur,
étant donné que je ne vois pas comment vous pourriez condamner une personne qui est aussi victime que le témoin,
conformément à ce que la Procureure vient d'annoncer,
je vous demande la relaxe pure et simple pour absence de motif,
absence d'avocat malgré ma demande.

Je vous demande humblement la mise en place de la procédure de médiation,
afin de régler le litige en question, et lors de laquelle, s'il est possible, et s'il y consent,
j'aimerais être assisté par mon Mestre Chevalier, Mike de Naueriels.


Puis, il tend ses parchemins au Juge, espérant avoir su défendre en droit et en loi, comme il lui avait été indiqué... Droit dans son témoignage, Loi dans sa dernière plaidoirie...

Voici ce que j'ai pu lire, et relever.

Plus qu'à attendre le verdict. Il incline la tête, et retourne sur le banc des accusés.

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Erwann.de.naueriels


Le juge va rendre son verdict

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Erwann.de.naueriels



Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Nous, Barelius de Harscouët, Juge de Bretagne, rendons en ce jour du 17 octobre 1463 le verdict suivant :

Attendu que le motif évoqué dans l'acte d’accusation est le trouble à l'ordre public en salle de Doléances.
Attendu qu'il y a pas eu de témoignage pour preuve de ces troubles en salle de Doléances et que les témoignages porte sur un litige avec la Banque bretonne.
Attendu le témoignage de la défense et du jeune age de l'accusé.

Nous, Barelius de Harscouët, Juge de Bretagne relaxons le Sieur Erwann.De.Naueriels.


*Il regarde l'accusé en fronçant les sourcils.*


Je vous conseille toutefois de vous calmer jeune homme, car la prochaine fois je serai moins clément.


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