10/10/1463 - procès opposant Erwann.De.Naueriels au Duché de BretagneErwann.De.Naueriels est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)Acte d'accusation
Nous Ozane kerangal , actuel procureur de Bretagne , en ce jour du Samedi 10 octobre 1463, mettons en procès pour TOP , Erwann de Castel Volturno , pour violation de principes fondamentaux à l'esprit Breton et plus précisément ceux ci
c h 1 Article 1er : De la liberté de sexprimer
Que chacun sexprime à son gré pour dire le mauvais comme le bon, le pour comme le contre, linsignifiant comme le pertinent, mais toujours dans le respect des Lois sacrées.
Celui dont la palabre outrepasse ses droits,
Finira très vite coi.
Lexpression est libre en Bretagne sous réserve des exceptions faites par le droit et justifiées par l'intérêt de la Bretagne, du respect de la morale élémentaire et du maintien de l'ordre.
ch2 Article 1er : Du respect dautrui et du bien commun
Le meilleur de tous les garants de la paix,
Est ce sentiment que lon nomme respect.
Les libertés doivent saccommoder avec le respect dautrui, de son rang et de lintérêt général. Les droits individuels ne doivent pas devenir des moyens de nuisance pour les autres, ni une entrave pour le bon fonctionnement de la société.
En effet depuis plusieurs semaines , se cachant derrière un âge jeune, (que nous qualifierons pourtant de mature et responsable puisquil annonce 15 printemps) pour justifier de ses actes , Erwann de castel volturno sème la discorde en salle de doléances , s'en prenant ouvertement aux conseillers ducaux et même aux ducs en fonction , haussant le ton , exigeant d'eux une certaine forme de disponibilité obligatoire , leur apprenant même leur travail sur un ton plus qu'hautain.
Votre honneur , la salle de doléances ne pourrait en aucun cas être prise pour une lice ou un tribunal et puisque Monsieur semble vouloir faire le jugement de tout un conseil ducal et même celui du directeur de la banque bretonne qui n'a pas été épargné , je pense lui en donner l'occasion ici même , qu'il se défoule à foison épargnant notre peuple de ce spectacle désolant et intolérable.
L'accusé peut faire appel à un avocat et je garde pour l'instant ma demande de sanction en attente pour le réquisitoire
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Première plaidoirie de la défense - déposée le 10 octobre* Le jeune homme esquisse un sourire, alors quil reçoit convocation. La procureure trouve le moyen de le mettre en procès, elle a du temps, il faut croire. De toute façon, le verdict, il le connait déjà. La dépendance de la justice au Conseil Ducal nest plus à démontrer.
Il se rend au tribunal, pour entendre laccusation, tout de même. Trouble à lordre public ? Il reste de marbre. Lorsque lon parle de son ton hautain, il reste muet également. Il faut croire que ses manières ne sont pas comprises. Ce qui lamuse, est que lonparle de respect, dexpression libre, mais qua priori, lui, il nest pas libre de dire ce quil souhaite. Hausser le ton ? Là, il écoute avec attention, parce quil ne lui semble pas avoir haussé le ton, avoir râler, oui, ça, il le reconnaîtrait volontiers, mais hausser le ton ? Non
Il soupire légèrement, et se demande comment la procureure peu laccuser sans apporter de preuves. Surprenant
Lorsquon lui donne la parole, il se lève alors et sapproche de la barre. *Bonjour, Votre Honneur, Procureur.
Jaimerais quelques précisions, nétant pas un habitué des cours de justice.
Tout dabord, en effet, je souhaite un avocat. Pourriez-vous mindiquer où je puis madresser ?
Ensuite, jai demandé protection du Duché pour une accusation de détournements de fonds
Jai été menacé de procès par Messire Trilo pour détournement de fonds ducaux. Jaimerais savoir si le Duché approuve les menaces de procès pour une affaire aussi grave que du détournement de fonds. Puis-je savoir où en est cette histoire ?
* Il reste froid, distant, comme si tout ceci ne le concernait plus vraiment. Il nen attendait pas moins de la part de ces personnes au pouvoir. * Dans un troisième temps, jai porté plainte parce quen effet, en effet, un homme qui ma insulté, ainsi que mes parents, par le biais de jurons bien sentis, et ma accusé davoir détourné de largent du Duché. Cette plainte a été jetée dun revers de main.
La procureure parle des articles de loi, les cite, précisant que chacun est libre de sexprimer. Il ne semble pas que ce soit le cas, puisque je suis ici, devant vous, pour avoir osé parler publiquement. Elle parle également du respect et du droit commun
Le respect, contrairement à ce que vous pouvez penser, jen suis capable. Mon ton est peut-être parfois agressif, mais je ne hausse jamais la voix, et je m'adresse avec respect aux personnes auxquelles je parle, mais en effet, pas comme à des amis. Nous n'avons pas gardé les vaches ensemble, comme le dit l'expression. Je m'en tiens donc à des propos courtois, mais sans plus. Je me vois mal taper dans l'épaule d'une personne et l'interpeler par un "he, toi !".
Laccusation prétend que jai manqué de respect, et Madame La Procureur m'a également accusé publiquement dans la salle qu'elle ne veut pas voir être une lice, d'avoir insulter une personne... un membre du conseil, qui plus est.
Jaimerais quelle en apporte la preuve. Je peux prouver que Messire Trilo ma accusé, quil ma traité de toutes sortes de nom, dont le plus gentil était « trou du cul » il me semble. Sans doute pourra-t-il confirmer avoir dit également que jai des tares congénitales, sen prenant ainsi directement à mon sang. Bien que je sois bâtard, jai un père breton, dont je ne souhaite pas révéler le nom, et une mère vicomtesse, ne se trouvant pas en Bretagne. Alors je vous le demande, de quel droit ose-t-il insulter mes géniteurs ? Est-ce que sa personne, parce quil est vicomte, est au-dessus des lois que vous voulez mimposer, et quentre nous, je respecte, même si certaines personnes ont pu avoir des impressions contraires.
Je note également que mon âge semble poser problème à la procureure. Il est vrai quen Bretagne, on ne peut être citoyen à part entière, et se sentir intégrer quà partir de 16 ans. Je ny suis pour rien, ce sont nos lois, Procureur. Dautres pourraient vous dire que dans dautres lieux et places, une personne de quatorze ans peut gérer une province. Tel nest pas le cas icelieu, même si j'ai pu constater des... disons des exceptions. Ma formation sévère mais juste, lenseignement que jai reçu, le fait que je nai pas perdu du temps à des jeux est sans doute pour quelque chose dans la maturité que lon me reproche aujourdhui.
Jai une question, Procureure
En quoi, la maturité est-elle un problème ? En quoi mon jeune âge, et le fait que je ne puisse pas prétendre à la citoyenneté est-elle un problème pour vous ? Je ne dirais pas que ce n'est pas un problème pour moi, j'aimerais pouvoir m'intégrer, mais en quoi cela vous dérange-t-il ?
Revenons au sujet. Vous dites que lexpression est libre en Bretagne, dans le respect du bien commun et des lois sacrées. Rappelez-moi des sanctions prises par notre Duché contre ceux qui ont rendu Tréguier indépendante ? Pourtant, ce n'étaient qu'insultes, messages publics, et le chaos le plus total.
Je fais appel à la clémence du Juge, pour avoir osé défendre mon honneur, celui de mes parents, pour avoir osé vouloir aider lEglise, et pour avoir osé, comble de tout, demander que lon puisse maider dans une transaction sans que cela ne prenne une éternité.
Les mensonges minsupportent, ainsi que les menaces que lon a proférées à mon encontre, sans oser aller jusquau bout, parce quà moins de les fabriquer, il ny a aucune possibilité que jai pu voler de largent dans les caisses ducales. Cela serait pour moi la pire des infamies, et il nest pas question que je fasse une telle chose. La procureure pourra sans doute confirmer que jai refusé une invitation à la révolte, puisquelle a menacé de procès la personne qui me la proposé. Je vous le redis, vous vous méprenez sur mes intentions, et sur mon comportement.
Encore une fois, mon ton na jamais été haussé, et jaimerais que lon mapporte enfin la preuve que jai insulté un membre du conseil ou même Messire Trilo. Mon ton est germain, froid, et pas chaleureux, et même peu vous paraître hautain, mais il n'en est rien. Ceci, je le reconnais sans problème, que je nai pas les manières bretonnes, du fait de mon éducation différente. Je ne vois vraiment pas en quoi cela est une insulte envers les personnes à qui je m'adresse, hormis les incompréhensions qui en naissent souvent. * Il retourne à sa place, et sassoit, sachant davance quil va être condamné, alors que ceux qui ont fait bien pire, à savoir créer une mini guerre civile, nont même pas eu de procès. Taiseux, il attend quon lui dise où trouver un avocat, et en quoi il a bien pu insulter le Duché
parce que demander quon fasse un mandat, ce nest tout de même pas exiger une présence et une disponibilité obligatoire, alors que cest quelque chose qui prend à tout casser cinq minutes. *_________________
http://bretagnerr.info/images/breizhmabro.htmServir et Protéger, ou périr.
A LA DECOUVERTE DE LA BRETAGNE