Procès ayant opposé Pierrefourier au Comté du Poitou Pierrefourier était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu : RELAXE
Acte d'accusation Votre Honneur, en ce 19ème jour du mois de Juin de l'an 1457, je me présente devant cette cour pour instruire le procès pour Trouble à l'Ordre Public engagé à l'encontre de sieur Pierrefourier suite à sa présence illégale sur nos terres poitevines.
VLAN *Bruit d'un paquet de parchemins ficelé en ce qu'on appelle communément "dossier", paquet jeté avec nonchalance sur le bureau du greffier qui disparait instantanément derrière cet impressionnante liasse.*
Que l'accusé se lève pendant la lecture des lois poitevines qu'il a enfreintes, de ses droits et de l'acte d'accusation ! Sauf si c'est un cul-de-jatte...
*Le regard noisette de Nessty balaie la salle pour voir si quelqu'un se lève ou non. Impassible, elle s'installe et se met à bailler rien qu'à l'idée de devoir lire l'extrait de la Coutume poitevine concernant cette affaire. Le chignon commence à s'agiter dans tous les sens.*
Quelqu'un a-t-il vu le livre des lois ?
*Grognement du procureur car elle vient de découvrir l'objet convoité sous le séant du greffier. Rehausse pour un esprit scribouilleur ou confort pour une assise surélevée, Nessty s'en soucie guère et renvoie le greffier à son anonymat derrière sa pile de papelards en lui retirant la Coutume du Poitou.*
VLAN. *Bruit de la chute du greffier.*
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COUTUME POITEVINE
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Article II - 4 - Du trouble à l'ordre public
II -4-a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
II -4-b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Je rappelle que le coutumier poitevin accorde le droit à chacun d'être représenté ou assisté par un avocat et que cette cour reconnait l�autorité de la Cour d�Appel du Royaume de France.
*Grognement du procureur car elle vient de se tâcher les doigts avec un parchemin dont l'encre n'était pas encore sèche.*
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ACTE D'ACCUSATION
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Motif : Trouble à l�ordre public (TAOP).
Accusé : Sieur Pierrefourier, résident à Fécamp dans le Duché de Normandie, de nationalité françoise
Accusation : Comté du Poitou
Plaignant : Comté du Poitou
Faits reprochés à compter du 6 juin : Présence Illégale en Poitou
Antécédents juridiques en Poitou de l'accusé au cours des 6 derniers mois : Néant
Validation dudit acte le 19ème jour du mois de Juin de l'an 1457.
Nessty
Procureur du Poitou
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VLAN. *Bruit du coup de pied donné par le procureur dans l'écritoire du greffier afin de le réveiller.*
Greffier, veuillez enregistrer cet acte et prendre note, qu'à l'issue d'une enquête menée par notre prévôté, je représente dans ce dossier la partie plaignante.
*Le procureur compte sur ses doigts, tâchés il en va de soi, ce qu'elle aurait pu oublier.*
Ah oui, les faits... Votre honneur, les faits sont que l'accusé n'a pas renouvelé son Laissez-passer de 8 jours octroyé par le Prévot Xavix en date du 30 mai 1457. Sieur Pierrefourier est donc en présence illégale sur notre sol depuis l'échéance de ce LP... Pendant que je retrouve les éléments, que la défense s'avance pour déposer sa plaidoirie.
* Nessty se met à fouiller dans tous ses papiers et ceux du malheureux greffier tant qu'à faire
*
Première plaidoirie de la défense Plaise à cette cour,
Je me présente Pierre Fourier Architecte compagnon du devoir domicilié en fixe à fécamp en normandie et en voyage à travers le royaume pour y présenter mes humbles services et m'intégrer aux us et coutumes des contrées sur mon chemin.
Mon intention n'est nullement d'enfreindre la loi bien au contraire, faisant parti d'un groupe dont l'encien maire de fécamp sire Aupyl et son épouse Arté ainsi que de ma compagne Tigresse, pour des raisons de problèmes personnels, je me suis vu distancer de mes compagnons et me suis trouvé seul et démuni n'ayant pas l'habitude et ne connaissant pas les usages, j'ai en effet, à mon très grand regret pas effectué de demande de laisser passé, c'est une grande erreur et prie cette honorable cour d'accepter mes excuses. Je ne présente aucun danger pour votre communauté étant de nature trèsb respectueux des règles et des lois, je me suis d'ailleurs au cours de mon voyage, plusieurs fois engagé dans les milices de défense des villes traversées.
Je vous prie d'accepter une fois encore mes humbles excuses et demande votre aimable indulgence qui est plus du à de l'inattention que d'esprit de nuire à quiconque.
Votre humble serviteur
Pierre
Réquisitoire de l'accusation * Le procureur s'essuya une petite larme après la déclaration de l'accusé. Nessty alla déposer au greffier 2 nouvelles pièces.*
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Laissez-passer du 29 mai 1457
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Par la présente,
Un laissez-passer de 8 jours est accordé à Aupyl , Artesienne62, Tigresse17 , PierreFournier , Lilousi avec autorisation de déplacement en Lance. Ledit Laissez-passer ne leur permet pas de s'installer au Poitou. Il est à la charge du détenteur dudit Laissez-passer d'en faire la demande de renouvellement dans les délais impartis.
Fait à Saintes le 29 Mai 1457
Xavix
Prévôt des Maréchaux du Poitou
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Accusé ! Depuis le 6 juin 1457 vous êtes illégalement sur nos terres poitevines. Vous avez toute fois eu l'intelligence de venir en ce lieu vous expliquer et...
*Nessty s'essuya une seconde tite larmichette tant elle était émue de voir quelqu'un présenter des excuses de façon si distinguée.*
... et de vous excuser. Sachez sieur que par là, vous ne faites pas que reconnaitre votre tort mais que vous présentez vos excuses à notre belle terre poitevine.
Fort heureusement que vous étiez dans la lance de sieur Aupyl, ambassadeur normand en PA. Ce dernier nous a informé de votre indisponibilité temporaire et nous encourage même à faire intervenir l'ambassade de Normandie en Poitou pour confirmer votre bonne grâce. Voici un extrait du courrier que sieur Aupyl m'autorise à lire à la cour :
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Expéditeur : Aupyl de Fécamp
Date d'envoi : 2009-06-19 08:17:25
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Bonjour
Arf, alors, sacré problème.
Oui, nous l'avons perdu en Poitou, on l'a attendu plusieurs jours à Angoulême, sans résultat et malgré plusieurs courriers. Comme nous poursuivons notre voyage vers les huiles d'olives et autres denrées précieuses, je lui ai conseillé de remonter doucement vers Thouars et d'attendre que les frontières de l'Anjou s'ouvre pour rentrer ou du moins se rapprocher de notre itinéraire de retour où nous le récupérerons.
Il n'est pas dangereux (...), il a peu de force et même il travaillait à la milice de la mairie de Saintes pour pouvoir manger.
Aupyl
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*Un messager du prévôt arriva en courant, essoufflé mais visiblement heureux de remettre à Nessty une missive qu'elle décacheta avec hâte et lut à voix haute sans s'en rendre compte.*
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Demande de LP de sieur Pierrefourier faite le 21 juin 1457
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Messire,
Etant de passage dans votre belle région afin de rentrer chez moi à fécamp, pourriez-vous avoir la gentillesse de m'accorder un laisser passer afin de pouvoir séjourner un peu dans votre bonne ville.
En effet, j'ai donné rendez-vous à mes amis Aupyl, Arté et Tigresse à thouard afin que nous puissions poursuivre notre chemin ensemble.
J'aimerai participer à la vie de votre cité et pourquoi pas m'engager pour qq jour dans votre milice afin de m'y rendre utile.
Avec tous mes remerciements pour votre compréhension
votre humble serviteur
Pierre
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*Le procureur lève son chignon et sourit à l'accusé puis se retourne vers la jugelotte.*
Votre honneur, que dire ? Tarde venientibus ossa ? Non, accordons à sieur Pierrefournier la relaxe pour cette fois ci avec les conditions suivantes :
- pendant la période d'attente de ses compagnons de route, il s'engage à renouveler son LP dans les délais impartis et à travailler à la mine au moins 3 jours par semaine,
- s'engage solennellement devant cette cour à ne plus enfreindre nos lois.
*Nessty claqua le parchemin sur le bureau du greffier, faisant sursauter ce dernier. Ben oui, il dormait le bougre !*
Dernière plaidoirie de la défense Nobles Dames, Nobles Seigneurs,
Je tiens particulièrement à remercier cette Cour pour son indulgence à mon égard et je serai particulièrement fier de travailler à la mine afin de laver l'affront que j'ai fait à cette bonne ville et à ses habitants, je mettrais un point d'honneur à exécuter avec bonne grâce et courage cette sentance très clémente.
Votre dévoué serviteur à jamais
Pierre
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé.
Bien Messire Pierrefourier,
Vous avez été fort negligeant en ne vous informant pas lors de votre entrée en Poitou des formalités d'usage.
Vous nous avez cependant fait part de vos regret et votre comportement en cette cours témoigne en votre faveur.
Dans sa grande clémence et considérant votre erreur comme une regrettable etourderie, le tribunal décide de ne pas retenir le délit de trouble à l'ordre public.
Aux conditions édictées par Dame le procureur précédement, le tribunal prononce la relaxe.
Messire vous êtes libres de rejoindre nos mines!!^^