Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Nous, Arcadhias de Vaudalm, Vescom de Sant Gèli, en nos fonctions de Juge du Comté du Languedoc, rendons Justice en ce douze février mil quatre cent soixante-quatre.
Attendu que mestre Caliceo est accusé d'avoir commis un acte de Haute Trahison à l'encontre du Comté du Languedoc en pillant ses caisses et falsifiant les actes comptables à l'aide de son épouse alors qu'ils étaient au moment des faits Commissaire au Commerce pour l'un et Bailli pour l'autre.
Vu les articles 17 du Corpus iuris Civilis,
Vu les articles 11, 13, 14, 15, 18 & 20 du Corpus iuris Poenales,
Attendu que le ministère public reproche à l'accusé d'avoir subtilisé par la ruse et la félonie des biens, propriétés du Comté, ainsi que d'avoir pillé dans les caisses comtales et celles dédiées aux municipalités des sommes importantes.
Attendu que la partie défenderesse n'a pas souhaité user de son temps de parole pour s'opposer et se défendre face aux faits exposés.
Attendu que le réquisitoire de l'accusation apporte les éléments complémentaires permettant d'établir exactement et précisément le préjudice financier dont le Comté doit souffrir de par les actions de l'accusé, à savoir 50 000 écus, 1000 kg de fer, 500 quintaux de pierre, 180 boisseaux de sel, 800 fruits, 600 sacs de maïs, 250 stères de bois, quasiment tous les produits de luxe, 5 Onguents à la châtaigne, portant le montant en numéraire et marchandises dérobées, selon les cours actuels de celles-ci, à plus de 100.000 écus. Que le ministère public requit à cet effet une peine de 10 jours de prison ainsi que 500 écus d'amende.
Attendu que les témoins de l'accusation, membres du Conseil comtal ayant eu accès aux comptes et inventaires du pôle économique afin d'en vérifier l'exactitude et le suivi, ont découvert et alertés le Conseil quant aux incohérences comptables, afin de découvrir, par un examen plus approfondi, l'étendu du préjudice, en apportant notamment les preuves irréfutables des détournements perpétrés par le Bailli et le Commissaire au Commerce félons d'alors.
En conclusion des différentes interventions et témoignages apportés durant cette audience ;
Que l'accusation a réuni suffisamment d'éléments et de témoignages pour constater l'implication de l'accusé dans les faits incriminés.
Que la défense n'aura pas souhaité intervenir durant ce procès. Que l'ampleur de l'affaire est telle qu'il est nécessaire et d'utilité publique de considérer les déclarations publiques et authentiques énoncées par l'accusé et sa complice reconnue en place publique, où ils reconnaissent expressément avoir commis lesdits méfaits, raillant même les autorités comtales de sous-estimer le montant des préjudices subis par le Comté.
Que l'acte de félonie commis est clairement démontré et reconnu par l'accusé, à la fois sur sa cause et sur sa portée.
Que Nous avons personnellement rédigé courrier à l'accusé, lui sommant de retourner les sommes et biens détournés sous promesse d'une peine minorée pour avoir fait preuve de repentance face aux terribles peines qu'il aura infligé au Comté. Qu'un délai lui a été accordé pour se faire, et qu'il n'a pas daigné adresser ne serait-ce qu'une réponse au courrier, montrant son indifférence face à l'action perpétrée et ses conséquences sur la vie des Languedociens et de la gestion du Comté et des municipalités.
Par ces motifs ;
Condamnons mestre Caliceo pour les faits qui lui sont reprochés, et lui infligeons une peine de trois (10) jours de prison, ainsi que 10.000 écus d'amende, bien faible compte tenu des pertes immenses subies pour le Comté, et dont il ne fait aucun doute, quand bien même quelques complices auraient été impliqués à déplacer marchandises et caisses. Sachant qu'une question prioritaire a été adressée aux Hautes Autorités* quant à l'attribution d'une amende élevée afin de s'assurer que celle-ci serait conforme aux règles de cette instance, proportionnelle aux faits et dont la solvabilité de l'accusé ne fait aucun doute, que cette question portait sur le montant d'une amende de 25.000 écus, que celle-ci a reçu approbation des Hautes Autorités, mais que Nous avons décidé de minorer celle-ci, ne pouvant savoir avec exactitude le montant des sommes et biens attribués entre chaque complice, qu'en bien même ce nombre reste retreint, ainsi qu'à trois (3) mois de bannissement des terres languedociennes, avec inscription sur la liste des Personnae non gratae, jusqu'à ce qu'ils fassent preuve de repentance ou demande pardon pour ses crimes.
Ainsi est sententia judicis. Conformément à l'article 15 du corpus iuris poenales, chaque partie dispose à compter d'aujourd'hui d'un délai de quinze jours pour faire appel de cette décision auprès du Tribunal du Palais qui jugera reformatio in pejus.
L'audience est levée.
* Ticket « [#UYX-346-98079]: 50.000 écus d'amende ? », envoyé le 26 janvier et dont la réponse a été reçue le 12 février. Le montant de l'amende a donc été fixé en fonction des sommes dérobées et cachées dont le joueur aura toujours possibilité de retrouver, notamment en revendant les nombreuses marchandises dérobées, sans que cela ne puisse "gâcher" l'intérêt du pillage voulu par les Administrateurs du Jeu, et sans pour autant que cela puisse paraître un crime parfait ne pouvant trouver punition.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 10000 écus.