[DIPLOMATIE] Bureau du Chancelier

Vous habitez désormais le Périgord, avec qui nous entretenons d'excellentes relations.

Pensez-vous que vous pourriez donner un petit coup de pouce pour que nous négocions un traité économique, une coopération judiciaire et voir, sait on jamais selon les discussions, une entraide militaire?
Vous pourriez même si cela vous dit, assister aux négociations à notre Chancellerie avec leur ambassadrice.

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[img]http://i38.servimg.com/u/f38/15/18/54/69/enttes10.png[/img]
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[i]Nous, [b]Charlyelle Ileana McAlayg[/b], Chancelière du Périgord-Angoumois, au nom du comte régnant Pertacus, annonçons par la présente la révocation des diplomates Dame Sybille et Dame Gadzelle.

Leur non implication actuelle au sein de la chancellerie, et ce, depuis plusieurs mois, nous emmènent à prendre cette décision qui prend effet sur l'heure.

Nous les remercions néanmoins et leur souhaitons une bonne continuation.

Rédigé et signé le 15 Février de l'An de Grasce 1463 au Château des Comtes du Perigord et de l'Angoumois.

[b]¢нαяℓуєℓℓє ιℓєαηα м¢αℓαуg[/b]
[size=9]Chancelière du PA.[/size]

[img]http://i22.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif[/img]

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[img]http://i38.servimg.com/u/f38/15/18/54/69/enttes10.png[/img]

Nous, Charlyelle Ileana McAlayg, Chancelière du PA, au nom du comte régnant Pertacus,

Au peuple du PA
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente déclaration.


Vous souhaitez vous impliquer pour votre comté, vous désirez le servir mais vous ne savez pas comment, vous souhaitez une tâche qui ne vous prenne pas trop de temps,

Alors la Diplomatie vous attend !

La Chancellerie du PA recrute!

Actuellement des ambassades n'ont pas de diplomates en charge. Venez postuler.

L'encadrement en place saura vous aider et vous épauler afin que vous vous intégriez au mieux au sein de notre équipe.

[b]Nous avons besoin de vous! [/b]

Venez déposer vos candidatures [/i]

[url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=735178&start=0][b]Ici[/b][/url]

[i]un formulaire vous sera remis à votre arrivée.

Rédigé et signé le 15Février de l'An de Grasce 1463 au Château des Comtes du Perigord et de l'Angoumois.
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[b]¢нαяℓуєℓℓє ιℓєαηα м¢αℓαуg[/b]
[size=9]Chancelière du PA.[/size]

[img]http://i22.servimg.com/u/f22/10/07/25/85/sceau_11.gif[/img]

Nous, Charlyelle Ileana McAlayg, Chancelière du Périgord-Angoumois, au nom du comte régnant Pertacus, annonçons par la présente la nomination de son Excellence Isidore Bluette dict Icyblue en tant qu'Ambassadeur du PA en charge du Duché de Guyenne.

Nous lui souhaitons motivation et prospérité dans sa nouvelle fonction

Rédigé et signé le 26 Février de l'An de Grasce 1463 au Château des Comtes du Perigord et de l'Angoumois.

¢нαяℓуєℓℓє ιℓєαηα м¢αℓαуg
Chancelière du PA.

Expéditeur : Mahelya d'Elicahre-Kierkegaard
Date d'envoi : 26/03/1463 - 20:07:33
Titre : Re: Re: Re: Chancellerie du PA
A, Charly-elle Ileana McAlayg,
Chancelière du PA,

De, Marie-Amélya Deschenaux Kierkegaard
Chambellan du Limousin

Salutations,

Si je prends la plume ce jour, c'est parce que le Comte du Limousin et de la Marche Erabal de Kerry souhaiterez rencontrer votre Comtesse régnante Keyfeya.
Pensez-vous que cela soit possible ? Et si oui, avez-vous une idée du lieu ou pourrait se dérouler cette entrevue ? Nous pouvons bien entendu proposer notre chancellerie.

Cordialement,

Rédigée à Limoges, le 26 mars 1463.
Marie-Amélya Deschenaux Kierkegaard

Traité bilatéral de coopération judiciaire liant le Duché de Bourgogne et le Comté du Périgord


Art. 0 - Du préambule
Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.

Art. 2 - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.

Art. 3 - De la tenue du procès
Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.

Art. 4 - De la reconnaissance du verdict
Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.

Art. 5 - De l'engagement des parties
Le retrait du traité peut se faire à tout moment, par simple notification officielle.

Art. 6 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.


[i]Rédigé & scellé le ??? de l'an de grâce MCDLXIII, A ??

Traité de Coopération Economique le Duché de Bourgogne et le Comté du Périgord

Nous, les hautes autorités Comtales et Ducales du Périgord et de la Bourgogne fortes de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples. Conscients de l’importance d’entretenir des relations commerciales cordiales, avons décidé le traité suivant :

Art.1 :Le comté du Périgord et le Duché de Bourgogne se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont-ils pourraient faire l’objet.

Art.2 :Le comté du Périgord et le Duché de Bourgogne s’engagent à apporter sécurité et assistance à leurs marchands ambulants respectifs dans le cadre des missions qui leurs sont confiées par l'un ou l'autre.

Art.3 :Les marchands ambulants des provinces signataires disposeront de l'immunité sur le sol de leur province d'affectation et ne pourront pas être poursuivis. Cette immunité pourra être levé par le Duc ou Comte pour lequel il était en voyage.

Art.4 :Le comté du Périgord et le Duché de Bourgogne par le biais de leur Conseil Ducal et comtal s’engagent à faciliter l’entrée des marchands ambulants de la Bourgogne et du Périgord sur leur territoire respectif en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce, avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Périgord et de la Bourgogne devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courriers superflus.

Art.5 : Pour raison de sécurité, le Comté ou Duché au sein duquel se trouverait un ou plusieurs marchands ambulants peut demander leur départ. Ils auront alors une semaine pour quitter le territoire.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à abrogation pour partie ou en totalité et éventuellement ré-écriture des présents accords ou résiliation par l'une ou l'autre des parties après accord commun à défaut d'être reconnu caduque.

De nous,Alcinoos futur Régent de Guyenne,
A vous, Keyfeya Romanov, Régente du Périgord Angoumois.


Salutations,

Je tiens a vous remercier pour ses félicitations qui me vont droit au coeur. Néanmoins il me reste encore une sacrée formalitée puisque je dois me présenter devant Son Altesse et que le dernier Gyuennais à le faire s'est fait mettre à la porte...

Concernant les brigandages, j'en refere à notre prévot et vous en remercie également.

Cordialement

Alcinoos

De Nous, Son Excellence Arthur Pendragon, Chambellan de Champagne;
A Vous, Votre Grandeur Keyfeya Salmo SalarRomanov, XVème Comtesse du Périgord Angoumois ,

Salutations et Respects,

Votre Grandeur, suite à notre récente nomination au poste de Chambellan de Champagne, nous, avec notre Vice Chambellan, relancons la diplomatie Champenois en veille depuis bien trop longtemps.

Aprés vérification dans nos registres, nous n'avons pas d'ambassadeur pour votre belle province que nous connaissons fort bien. Cependant nous jouerons l'intermédiaire le temps de recruter un diplomate pour votre comté.

Nous aimerions rencontrer votre Chambellan . Pour cela, nous souhaiterions le rencontrer au sein de notre Castel de la Chancellerie Champenoise qui se trouve icelieu : http://ambassade-champagne.forum-actif.net/.

Veuillez recevoir nos salutations distinguées.

Fait a Reims, le cinquiéme jour du septiéme moys de l'an grasce mille quatre cent soixante trois.

Son Excellence Arthur Pendragon,
Chambellan de Champagne.

Bonjour comtesse,

Je viens e voire que vous avez créer une liste si vous n'avez encore des places disponible je suis actif et présent.

Cordialement,

Severin

Les représentants officiels sont définis comme suit :
Tout ambassadeur rattaché à l'une ou l'autre province signataire.
Tout marchand officiel faisant le pont entre les deux provinces signataires lors d’un échange commercial les concernant.

L'immunité à laquelle aura droit tout représentant officiel d'une des parties signataire est le privilège selon lequel les personnes suscitées ne peuvent être poursuivies.

Article I - De l'enclave souveraine
L'ambassade du duché de Bourgogne au Périgord est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Bourgogne.
L'ambassade du comté du Périgord et Angoumois en Bourgogne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté du Périgord et Angoumois.

Article II - Du caractère irréprochable des représentants
Les représentants officiels se doivent de respecter les us et coutumes, ainsi que les lois et les décrets du comté de l’ambassade pour laquelle ils sont nommés.

Article III - De l'immunité
Le représentant officiel du comté du Périgord et de l'Angoumois dispose de l'immunité diplomatique et de la libre circulation sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Bourgogne. Idem, le représentant officiel du duché de Bourgogne dispose de l'immunité diplomatique et de la libre circulation sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté du Périgord et de l'Angoumois.
L'immunité d'un représentant peut être levée par le dirigeant de sa province d'origine.

Article IV - De la dernière instance
Le régnant ou le chancelier du Périgord et de l’Angoumois peuvent exiger le départ du représentant officiel de Bourgogne. Idem, le régnant ou le Chambellan du duché de Bourgogne peuvent exiger le départ du représentant officiel du Périgord et de l’Angoumois. Cette demande peut-être faite quelque en soit la raison mais devra toute fois être motivée. Une fois la demande de départ faite et motivée, le représentant a 1 semaine pour quitter le territoire.

Article V - De l'assistance
Le comté du Périgord s'engage à protéger et aider le représentant officiel de Bourgogne sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande. Idem, le duché de Bourgogne s'engage à protéger et aider le représentant officiel du Périgord sur l'ensemble de son territoire en toute situation, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article VI - De la dénonciation du présent traité
Si l'une des deux provinces signataires désirait faire annuler le présent traité d'ambassade, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration à l'autre comté signataire. Ce traité deviendra alors nul sept jours après la date de déclaration.


Rédigé & scellé le 17ème jour de Septembre de l'an de grâce MCDLXIII, A Dijon pour la Bourgogne & à Périgueux pour le Périgord-Angoumois.


Sa Grâsce Lisa de Niraco,
Duchesse de Bourgogne



Son Excellence Emyle Emilievitch Korsakov
Chambellan de Bourgogne


Son Excellence Flavien de Talleyrand
Vice-Chambellan de Bourgogne


Sa Grandeur Theobald Bonacossi
Comte du Périgord et de l’Angoumois,



Son Excellence
Chancelier du Périgord et de l’Angoumois,
Son Excellence
Ambassadeur du Périgord et de l'Angoumois auprès de la Bourgogne

Traité d’Entente et de Coopération

Dans leur grande sagesse, afin d’officialiser les liens diplomatiques et l’entente qui lient leurs peuples pour les générations à venir,
Sa Grandeur XXXXXXXXXX, Comte du Périgord-Angoumois et
Sa Grace XXXXXXXX, Duc du Bourbonnais-Auvergne
ont souhaité mettre par écrit les accords globaux suivant :

A - Diplomatie :

Conformément aux édits royaux, les ambassades ne sont pas considérées comme partie intégrante du territoire de la chancellerie qu’elles représentent mais sont considérées comme lieu relevant de l’immunité diplomatique et ne peuvent subir quelque agression que ce soit.

Article I -
Les ambassadeurs ainsi que tout le personnel dépendant du corps diplomatique y compris leur escorte, qu’ils résident dans l’ambassade ou voyagent, sont tenus de respecter les us et coutumes, ainsi que les lois et les décrets de la province pour laquelle ils sont nommés.
Les ambassadeurs et leurs escortes ont libre circulation sur l'ensemble du territoire où ils sont affectés. En cas de fermeture de frontières, ils doivent cependant prendre contact avec le prévôt des maréchaux de leur province d'affectation suffisamment à l'avance, afin qu'icelui puisse veiller à leur sécurité.
Pour des raisons de sécurité - menace de guerre, de conflit, de brigands ... - , le régnant peut demander le départ provisoire de l'ambassadeur et de sa suite, avec un préavis d'une semaine.

Article II -
Chaque régnant et chaque chancelier peut user de son droit de récuser un ambassadeur nommé.
Cette demande peut être faite quelque en soit la raison mais devra toutefois être motivée. Une fois la demande de départ faite et motivée, l’ambassadeur accompagné ou non de son escorte, a une semaine pour quitter le territoire.

Article III-
L'immunité diplomatique s'applique à l'ambassadeur et son escorte.
En cas de faute grave et avérée, chaque régnant peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice des terres qui l’ont nommées.
Toutefois, tout acte commis par un ambassadeur et/ou un attaché diplomatique mettant en péril l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Est défini comme "acte mettant en péril l’intégrité de la province" :
- L'appel à la révolte,
- La révolte,
- L'achat et la vente en masse sur les marchés de la province(s) sans accord préalable de ladite province,
- Le pillage et le vol,
- Le racket et la spéculation,
- L’outrage à la noblesse.
- La diffusion de renseignements sensibles aux adversaires de ladite province.

B : Accord de non agression

Parce qu’ils souhaitent préserver la paix de leurs peuples et aspirent à leur développement,
Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants signataires se promettent d’éviter de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril leur sécurité.

Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’autre signataire du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse préalable du concerné.

Ils s’engagent en cas de conflit avec un tiers à proposer leur aide diplomatique pour trouver une solution à sa résolution.

Ils s’engagent à mettre à disposition, selon leurs moyens, leurs ressources économiques respectives en vue d’aider l'autre province signataire en cas d'agression par une province tierce ou par des brigands.

Clause résolutoire :
- le présent soutien économique ne pourrait être invoqué dans le cas où l’un des signataires en viendrait à renier son lien de vassalité avec le Royaume de France ou si la province demanderesse est à l'origine du conflit.


C : Entente économique

Les signataires s’entendent à faciliter les échanges commerciaux par l’exemption de taxes sur les contrats commerciaux dument signés par leurs commissaires au commerce.
De même, les signataires s’engagent à autoriser et encourager les échanges commerciaux directement entre les mairies de leurs villes respectives.
En partenaires civilisés, les signataires s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, commise par l'un de leurs ressortissants.

D : Coopération douanière

Les services de prévôté et de douanes des provinces signataires s'engagent à s'échanger toute information relative à la circulation des brigands qui pourraient représenter une menace contre elles.

E : Des dispositions globales

Article I - Ces accords précités peuvent être précisés ou réglementés en annexe du présent traité suivant les négociations avec chaque province.

Article II : Des manquements au traité.

Leurs Grandeur et Grâce ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la suspension du traité.
Toute annulation unilatérale du traité consécutive à l'invasion du territoire d'un des signataires est un acte de Trahison et autorisera des représailles sans limitation d'aucune sorte.


Article III : De la procédure de dénonciation du traité

Le présent traité étant signé dans un esprit de paix durable entre nos peuples, il ne pourra être dénoncé durant les quatre premiers mois qui suivront sa signature.
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article IV: De la modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.

Article V : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

Approuvé et scellé à Clermont le xx du mois d' xxxxxx de l’an de grâce 1464

Pour le Bourbonnais-Auvergne

Sa Grâce Gothmog de La Moria dict Gothyra , Duc du Bourbonnais-Auvergne



Approuvé et scellé à Poitiers le xx du mois d' xxxxxx de l’an de grâce 1464

Pour le Périgord-Angoumois

Sa Grandeur XXXXXXX , Comte du Périgord-Angoumois

Traité d’Entente et de Coopération

Dans leur grande sagesse, afin d’officialiser les liens diplomatiques et l’entente qui lient leurs peuples pour les générations à venir,
Sa Grandeur Theobald Bonacossi, Comte du Périgord-Angoumois et,

Sa Grace XXXXXXXX, Duc du Bourbonnais-Auvergne

ont souhaité mettre par écrit les accords globaux suivant :

A - Diplomatie :

Conformément aux édits royaux, les ambassades ne sont pas considérées comme partie intégrante du territoire de la chancellerie qu’elles représentent mais sont considérées comme lieu relevant de l’immunité diplomatique et ne peuvent subir quelque agression que ce soit.

Article I -
Les ambassadeurs ainsi que tout le personnel dépendant du corps diplomatique y compris leur escorte, qu’ils résident dans l’ambassade ou voyagent, sont tenus de respecter les us et coutumes, ainsi que les lois et les décrets de la province pour laquelle ils sont nommés.
Les ambassadeurs et leurs escortes ont libre circulation sur l'ensemble du territoire où ils sont affectés. En cas de fermeture de frontières, ils doivent cependant prendre contact avec le prévôt des maréchaux de leur province d'affectation suffisamment à l'avance, afin qu'icelui puisse veiller à leur sécurité.
Pour des raisons de sécurité - menace de guerre, de conflit, de brigands ... - , le régnant peut demander le départ provisoire de l'ambassadeur et de sa suite, avec un préavis d'une semaine.

Article II -
Chaque régnant et chaque chancelier peut user de son droit de récuser un ambassadeur nommé.
Cette demande peut être faite quelque en soit la raison mais devra toutefois être motivée. Une fois la demande de départ faite et motivée, l’ambassadeur accompagné ou non de son escorte, a une semaine pour quitter le territoire.

Article III-
L'immunité diplomatique s'applique à l'ambassadeur et son escorte.
En cas de faute grave et avérée, chaque régnant peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé par la justice des terres qui l’ont nommées.
Toutefois, tout acte commis par un ambassadeur et/ou un attaché diplomatique mettant en péril l’intégrité de la province l’accueillant ne sera pas couvert par l’immunité diplomatique.
Est défini comme "acte mettant en péril l’intégrité de la province" :
- L'appel à la révolte,
- La révolte,
- L'achat et la vente en masse sur les marchés de la province(s) sans accord préalable de ladite province,
- Le pillage et le vol,
- Le racket et la spéculation,
- L’outrage à la noblesse.
- La diffusion de renseignements sensibles aux adversaires de ladite province.

B : Accord de non agression

Parce qu’ils souhaitent préserver la paix de leurs peuples et aspirent à leur développement,
Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants signataires se promettent d’éviter de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril leur sécurité.

Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’autre signataire du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse préalable du concerné.

Ils s’engagent en cas de conflit avec un tiers à proposer leur aide diplomatique pour trouver une solution à sa résolution.

Ils s’engagent à mettre à disposition, selon leurs moyens, leurs ressources économiques respectives en vue d’aider l'autre province signataire en cas d'agression par une province tierce ou par des brigands.

Clause résolutoire :
- le présent soutien économique ne pourrait être invoqué dans le cas où l’un des signataires en viendrait à renier son lien de vassalité avec le Royaume de France ou si la province demanderesse est à l'origine du conflit.


C : Entente économique

Les signataires s’entendent à faciliter les échanges commerciaux par l’exemption de taxes sur les contrats commerciaux dument signés par leurs commissaires au commerce.
De même, les signataires s’engagent à autoriser et encourager les échanges commerciaux directement entre les mairies de leurs villes respectives.
En partenaires civilisés, les signataires s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, commise par l'un de leurs ressortissants.

D : Coopération douanière

Les services de prévôté et de douanes des provinces signataires s'engagent à s'échanger toute information relative à la circulation des brigands qui pourraient représenter une menace contre elles.

E : Des dispositions globales

Article I - Ces accords précités peuvent être précisés ou réglementés en annexe du présent traité suivant les négociations avec chaque province.

Article II : Des manquements au traité.

Leurs Grandeur et Grâce ainsi que leurs successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements par la suspension du traité.
Toute annulation unilatérale du traité consécutive à l'invasion du territoire d'un des signataires est un acte de Trahison et autorisera des représailles sans limitation d'aucune sorte.


Article III : De la procédure de dénonciation du traité

Le présent traité étant signé dans un esprit de paix durable entre nos peuples, il ne pourra être dénoncé durant les quatre premiers mois qui suivront sa signature.
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article IV: De la modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.

Article V : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

Approuvé et scellé à Clermont le xx du mois d' xxxxxx de l’an de grâce 1464

Pour le Bourbonnais-Auvergne

Sa Grâce Gothmog de La Moria dict Gothyra , Duc du Bourbonnais-Auvergne



Approuvé et scellé à Périgueux le 27 du mois d' avril de l’an de grâce 1464

Pour le Périgord-Angoumois

Sa Grandeur Theobald Bonacossi , Comte du Périgord-Angoumois

Au nom du Grand-Duché de Bretagne,

De nous, Anne-Solenn Wolback, Duchesse d’Hennebont, Chambellan de Bretagne

Au Saint Père de la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
A la Sainte Curie de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
A l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique,
Au Roi de France,
A la Reine d'Angleterre
A la Marquise de Provence,
Al’Archiduchesse d’Anjou
A tous les souverains d'Europe,
A la Congrégation des Affaires du Siècle de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
A toute la Noblesse d'Europe
A tous les peuples des Royaumes d'Europe,

Annonçons ce jour l'avènement d'un nouveau Grand-Duc élu par son peuple, en la personne de Sa Majesté Equemont

Celui-ci succède à Sa Majesté Grand Sage de Kerdraon

Résultats officiels de l'élection :





Le Grand-Duché de Bretagne et son peuple sont heureux et fiers de vous présenter leur nouveau souverain.

La cérémonie du sacre aura lieu le Dimanche 29 Mai prochain. Nous espérons que vous pourrez vous joindre aux célébrations et festivités organisées.

Que le Très Haut protège le nouveau Grand-Duc de Bretagne, que le Très Haut protège le Grand-Duché de Bretagne et son peuple, que le Très Haut protège tous les souverains et peuples d'Europe.

Fait à Nantes le Samedi 21 Mai 1464





(hrp: Un sujet sera ouvert en gargote bretonne le 28 Mai prochain.
Un personnage secondaire est indispensable pour poster en gargote bretonne)

[quote][center] [img]http://i17.servimg.com/u/f17/12/52/18/07/44037210.png[/img][/center]

[i][b]Au[/b] nom du Grand-Duché de Bretagne,

[b]De[/b] nous, Anne-Solenn Wolback, Duchesse d’Hennebont, Chambellan de Bretagne[/i]

[i][b]Au[/b] Saint Père de la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
[b]A[/b] la Sainte Curie de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
[b]A[/b] l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique,
[b]Au[/b] Roi de France,
[b]A[/b] la Reine d'Angleterre
[b]A[/b] la Marquise de Provence,
[b]A[/b] l’Archiduchesse d’Anjou
[b]A [/b]tous les souverains d'Europe,
[b]A[/b] la Congrégation des Affaires du Siècle de la Sainte Église Aristotélicienne Romaine,
[b]A[/b] toute la Noblesse d'Europe
[b]A[/b] tous les peuples des Royaumes d'Europe,

Annonçons ce jour l'avènement d'un nouveau Grand-Duc élu par son peuple, en la personne de [color=blue][b]Sa Majesté Equemont [/b][/color]

Celui-ci succède à Sa Majesté [color=blue][b]Grand Sage de Kerdraon[/b]
[/color]
 Résultats officiels de l'élection :

[/i]
[quote]
[color=blue] Equemont [/color] obtient 66% des voix.
[color=blue]Lallie ap Maëlweg[/color], Duchesse de Poudouvre, obtient 30% des voix.
Bulletins blanc : 4%
 [/quote]

[i]Le Grand-Duché de Bretagne et son peuple sont heureux et fiers de vous présenter leur nouveau souverain.

[b]La cérémonie du sacre [/b] aura lieu [color=blue]le Dimanche 29 Mai prochain[/color]. Nous espérons que vous pourrez vous joindre aux célébrations et festivités organisées.

Que le Très Haut protège le nouveau Grand-Duc de Bretagne, que le Très Haut protège le Grand-Duché de Bretagne et son peuple, que le Très Haut protège tous les souverains et peuples d'Europe.

Fait à Nantes le Samedi 21 Mai 1464[/i]

 [img]http://imageshack.com/a/img923/1812/zRoIzx.png[/img] 

 [img]http://imageshack.com/a/img923/2528/lWdgOw.png[/img]

[size=10](hrp: Un sujet sera ouvert en gargote bretonne le 28 Mai prochain.
Un personnage secondaire est indispensable pour poster en gargote bretonne)[/size]

 [/quote]

Inscriptions.
Règles de la Joute Bretonne.

(Inscription RP : Annesolenn_wolback)

[center][img]http://img15.hostingpics.net/pics/680146AfficheannoncejoutesNantes.png[/img]
[/center]

[quote][url=https://docs.google.com/forms/d/1NHgW1tl8sHLzBl9sItvT7qtv-BRWuTohVCY_IJLbHN8/viewform]Inscriptions.[/url]
[url=https://drive.google.com/file/d/0B4LPPYVYoF61X0I0ODJseVpEeEk/view?usp=sharing]Règles de la Joute Bretonne.[/url]

(Inscription RP : Annesolenn_wolback)[/quote]

Peiregòrd et Engoumaes ! Duae Terrae ! Unus Comitatus !

De Nous, Theobald Bonacossi, XVI éme Comte du Périgord Angoumois

A Vous, Peuple du Périgord Angoumois,


Le Conseil du Périgord Angoumois, sur proposition du Comte, a voté le projet de Professionnalisation des Armées par :
10 voix pour
0 voix contre
2 abstentions ( 2 absents )

Qu'il soit su de tous, qu'à compter de la promulgation de ce décret, nos Armées deviennent Professionnelles.

Ces armées seront placées sous le commandement :

Du Capitaine, lui même placé sous l'autorité du Comte

Il sera assisté du

Sénéchal et du Connétable

Les missions de ces Armées seront :
- Défense des Villes
- Nettoyage des routes
- Escortes
- Ainsi que toutes autres missions ordonnées par le Comte ou le Conseil.

Les Locaux affectés aux dites armées, sont ceux de la COPA.

Y seront recrutés les soldats et volontaires qui consolideront nos rangs.

Nous entendons par Armée de Professionnels, des hommes et des femmes prêt à croiser le fer, à avoir des principes et des valeurs, à remplir toutes les missions qui leur seront attribuées et d'y faire honneur avec Droiture, Loyauté, Bravoure et de respecter leurs engagements dûment signés dés leur recrutement.

L'Engagement qui se déroulera ainsi dès le premier jour :

- Entretien avec le Connétable pour remplir la fiche - Visite médicale - Lire la Charte - Signer le Serment

- Entretien avec le Capitaine puis le Comte (en une journée si possible )

Un Contrat d'Engagement sera signé.
Deux formes de Contrats sont proposés :
Un CDI pour les soldats engagés
Un CDD pour les volontaires

Le statut du Sénéchal, qui ne peut que diriger l'armée sans donc possibilité de travail, est ainsi fixé :
Attribution d'une solde de 8 écus jour
Attribution d'un panier hebdomadaire de 7 pains et 4 Maîs.

Le statut des Soldats

Chaque soldat recevra lorsqu'il sera en mission une solde journalière de 8 écus ainsi qu'un panier équivalent à 3 points de faim.
Chaque soldat se verra aussi équipé s'il ne l'est pas d'une épée et d'un bouclier et cela uniquement pour les engagés professionnels.
En cas de démission les armes devront être rendues.

Un appel d'offres est lancé dès ce jour afin de nommer au sein de la COPA

1 Médecin des armées
1 ou plusieurs Boulangers
1 ou plusieurs Producteurs de Maïs
1 ou plusieurs Bouchers
1 ou plusieurs Forgerons et Tisserands

Merci d'adresser vos candidatures par MP uniquement aux Responsables du Recrutement, La Capitaine Marie du Lourdou ou Notre Connétable Shame.

Parlons de quelques devoirs des Soldats :

à la fin de la mission chaque soldat notamment engagé devra fournir un travail de 1 heure par jour dans une mine et être inscrit à la CMPA (justificatifs à produire)


Fait au Castel de Périgueux, le XVème jour du mois de Janvier 1464.

CONTRAT ENGAGEMENT MILITAIRE PROFESSIONNEL



Contrat à Durée Déterminée



Entre la Compagnie d'Ordonnance du Périgord-Angoumois

Et

La Recrue Mumu290



Engagement :

La COPA engage Messire, Dame Mumu290 en qualité de recrue pour une durée déterminée de 1 mois jusqu'à la fin de sa Formation.

Messire, Dame Mumu290 accepte cet engagement et déclare n'être liée à aucune autre compagnie militaire ni domaine lié à la Sécurité/Défense du Comté.

Fonction :

En sa qualité de recrue, Messire, Dame Mumu290 aura pour mission d'Apprentissage

- Défense des villes
- Nettoyage des routes
- Escortes
- Ainsi que toutes autres missions ordonnées par le Comte ou le Conseil.

Messire, Dame Mumu290 recevra lorsqu'il sera en mission une solde journalière de 8 écus ainsi qu'un panier équivalent à 3 points de faim.

Durée du Contrat :

Le présent contrat prend effet le 18 Février 1464 et se termine le 18 Mars 1464

Clause :

Pour plus de renseignements se référer à la Charte de la COPA et au Décret sur la Professionnalisation des Armées du Périgord-Angoumois remit et lu obligatoirement avant la signature du dit Contrat actuel.


Fait à Bergerac Le 18 Février 1464


Signature : Mumu290

CHARTE DE LA COMPAGNIE D’ORDONNANCE DU PÉRIGORD ET DE L'ANGOUMOIS

I. Qu'est ce que la COPA ?

- C'est la Compagnie et Caserne militaire du PA . Elle représente l'armée régulière et professionnelle du Comté. C'est un Office Comtal placé sous la Responsabilité du Capitaine du Comté.

- Toute Armée Comtale aura un agrément accordé par le Capitaine sur ordre du Comte, et ses missions sont uniquement sur tout le territoire Périgourdin.

- Chargée d'assurer la protection et la défense du Comté, elle est habilitée à passer par le fer toute personne, groupe ou armée non autorisée représentant une menace potentielle pour le Comté, ses alliés ou le Royaume.

- Si le nombre d'Armées agrées est suffisant, certaines peuvent également être mobilisées dans le but d'escorter les dignitaires et convois comtaux ou étrangers, dans leurs déplacements, qu'ils soient effectués sur le territoire du Périgord et de l'Angoumois ou en dehors de ses frontières.

II. Hiérarchie de la COPA

*Possibilité d'aménagement des responsabilités selon les effectifs disponibles.

Le Régnant du Périgord et de l'Angoumois légalement reconnu par le Souverain de France est à la plus haute autorité militaire du Comté.

Le Capitaine

- Il est nommé comme Elu Comtal, pour un mandat de deux mois, reconduit ou non, selon la volonté du Comte, pouvant être révoqué par lui. Dans tous les cas, le Capitaine s'engage pendant cette durée, soumit au secret ad vitam. A la Direction de la COPA, il est en charge d'appliquer les instructions du Comte. Sauf exception, il bénéficie d'une délégation de pouvoir du Comte pour toute question relative à son office.

Le Sénéchal

- Nommé par le Comte. Il ne peut être révoqué que par lui après consultation duCapitaine & Connétable de la COPA. Il assure la gestion courante de l'armée et la dirige selon les objectifs fixés par le Comte, et le Capitaine par délégation de pouvoirs.

- S'il vient à faire parti du Conseil Comtal, il ne saurait cumuler sa charge avec une autre charge de l'État-major. Il reste toutefois possible au Comte de lui accorder une dérogation si aucune solution viable ne venait à émerger.

Le Connétable

- Nommé et révoqué par le Comte parmi les membres élus du conseil comtal. Il s'engage pour la durée de sa charge, soumis au secret pour une durée illimitée. Il est surtout affiliè à la logistique et trésorerie de l'Armée pour les ravitaillements.
- Le Recrutement
- Gérer le Stock des Armes
- Participer à l'EM
- Le Versement de la Solde à la Prévôté des Maréchaux, les Dimanches

Le Lieutenant

- Il est nommé et révoqué par le Capitaine après consultation du Connétable et du Sénéchal. Sous les ordres du Sénéchal et du Capitaine, il est chargé de transmettre les ordres à ses sections. Voir la possibilité d'être à la tête d’un corps d’arme, d’une lance voire d’une des armées du Périgord-Angoumois.

- En charge des sections qu'il dirige, est d'office responsable des soldats qu'il a sous ses directives.Il doit en assurer la bonne tenue. Tenir informé le Connétable des changements à noter sur les livrets militaires de ses soldats.

- Devra également tenir à jour les permanences et missions assurées par ses subordonnés qu'il coordonne, afin de transmettre un bilan des soldes à devoir dans le bureau du Connétable chaque fin de semaine ainsi qu'un état des lieux su suivi des ordres du Capitaine et/ou du Sénéchal.

- Pour finir se tiendra à la disposition du Connétable pour assurer la tenue de cours et entraînements physiques en vue de la formation des nouvelles recrues de la COPA et du contrôle des connaissances et capacités des soldats plus anciens.

Le Sergent

- Nommé par le Lieutenant après approbation du Capitaine & du Sénéchal et consultation du Connétable. Nommé parmi les soldats les plus méritants, il est chargé de seconder le lieutenant dans ses missions quotidiennes tant d'entraînement, que de suivi des ordres donnés par ses supérieurs. Il peut également diriger une unité de soldats - lance notamment - dans une mission.

Le Soldat

- Nommé et révoqué par le Sénéchal après approbation du Capitaine, et consultation du Connétable. Son entrée au sein de sa section sera effective dès sa prestation de serment en présence de l'un de ses futurs supérieurs (Capitaine, Connétable et Officiers de la COPA )

La Recrue

- Le nom donné à l'aspirant soldat. Il est formé par le Sénéchal, un Lieutenant ou un Sergent pour une durée d'environ un mois , et ses capacités physiques et mentales sont contrôlées par un barbier ou un médecin qui émettront un certificat en conséquence.

III. Admission au sein de la Compagnie d’Ordonnance du Périgord et de l’Angoumois

Par le Comte, certaines candidatures peuvent être soumises à une dérogation exceptionnelle.


Des Conditions Préalables d'Acceptation

Être âgé d’au moins douze (12) ans.
Avoir un casier judiciaire vierge dans le Périgord-Angoumois.
Ne pas avoir été reconnu coupable de Trahison et/ou Haute Trahison sur l’ensemble du territoire de France.

Intégration de la Caserne

* Lire la Charte et le Décret de Professionnalisation
* Remplir la Fiche de Présentation
* Passer l'Examen Médical
* Prendre connaissance du Règlement Intérieur
* Signer le Contrat
* Prêter Serment en présence du Connétable ou à défaut, du Premier lieutenant, du Capitaine et dans la mesure du possible ses futurs lieutenants et sergents.

* Au terme de sa formation, si les prestations et capacités physiques sont jugées satisfaisantes par le Connétable et le Capitaine, ou à défaut le Sénéchal, se verra proposer un poste de soldat. Son statut évoluera en fonction de l'augmentation de ses capacités et de la réussite à ses examens.

*La Durée de la Formation est d'un Mois maximum.

IV. Fonctionnement de la C.O.P.A.

Missions

Les missions sont l’intégration à des groupes armées ou lances. En fonction des alertes ou lois martiales, tout membre devra attendre les ordres en caserne, avant de vaquer à une autre occupation. Le Capitaine de l’armée, ou le chef de lance, fera suivre un bilan détaillé au Connétable qui en informera le Bailli après contrôle.

En cas de circonstances exceptionnelles, des soldats volontaires pourront être nommés. Leurs rémunérations seront payées dans les mêmes conditions que celles décrites dans le décret. *Voir décret de professionnalisation *

Rapport Détaillé des Missions

La date et le lieu de la mission
L’armée, la section, ou la lance, le groupe armé, auquel il appartient
Son nom [IG]
Les noms [IG] des chefs de section, ou des soldat l’ayant éventuellement accompagnés, s'il s’agit d’une armée, d’une lance ou d’un groupe armé.
Les événements de la journée (combats, ou attaques vis-à-vis d’un tiers en tant que témoin.)
L'identité des personnes qu’ils auront contrôlées sur les routes
Leur état de santé
L’état de leur armement.

Congés

Tout membre pourra, s'il le souhaite, bénéficier de congés en accord avec son supérieur hiérarchique direct, à condition que ceci n'entrave pas le bon fonctionnement des missions et la sécurité du Comté.

Démission

En cas de loi martiale, ou de mission en cours, toute démission est soumise à l'acceptation express du Comte.

Libre est de poser sa démission auprès de son supérieur hiérarchique. Selon un préavis d’une semaine. Si elle intervient pendant un contrat particulier signé, un remboursement partiel de, ou des, avantage(s) obtenu(s) par contrat sera (seront) demandé(s).

V. De la Procédure Disciplinaire

Tout acte ou parole en violation du présent texte, injustifiés, ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par la C.O.P.A., fera l'objet de sanctions disciplinaires ou pénales. Lancée par tout supérieur hiérarchique du contrevenant, sous réserve de l'accord du Capitaine, du Sénéchal en cas d'absence, et du Connétable.

Chaque sanction doit être motivée devant l’intéressé.

Il est permis au « sanctionné » de faire appel de la décision prise à son encontre devant son supérieur hiérarchique.Il pourra se faire assister d'un membre de la C.O.P.A. et c'est le (ou la) Comte(sse) qui tranchera en présence de l'incriminant et de l'incriminé.

VI. Des Sanctions Disciplinaires

L’Avertissement

Attirer l'attention du membre de la C.O.P.A. sur une erreur répétée et non corrigée dans son travail. Un avertissement simple, l'incriminé sera réprimandé.

Au bout de trois avertissements, le récidiviste subira une mise à pied d'une semaine.

La Mise Sous Tutelle

Permet de placer un membre sous la surveillance directe d'un supérieur hiérarchique.
Cela implique que toutes actions, décisions, correspondances, entreprises dans le cadre de ses fonctions au sein de la C.O.P.A. sont soumises à l’approbation de son supérieur.

La mise sous tutelle ne peut excéder 2 semaines .

La Mise à Pied

Interdire à un membre d'assurer ses fonctions au sein de son office pour une période qui ne peut excéder 2 semaines.

La Révocation

L'éviction du membre. Seul le Capitaine, et le Comte peuvent la prononcer, après discussion avec le Connétable et le Sénéchal.

Fait en Périgueux le vingt deux du mois de Janvier de l'an mille quatre cent soixante quatre

REGLEMENT INTERIEUR

* Vous venez d'entrer dans l'enceinte de la Caserne.
* A partir de cet instant, vous devrez vous conformer aux Codes et aux Règles Militaires que représente cet Office Comtal.
* Que ce soit ici en vie commune, au sein de la Caserne, à l'extérieur lors des missions ou en vie ordinaire, il ne vous faudra pas perdre de vue que vous êtes l'image de la COPA du PA.



* Pour ce qui est de vos premiers pas parmi nous, qui que vous soyez,vous devrez vous engager à respecter les Codes d'Honneur, de Loyauté et de Fidélité à suivre sous l'ultime secret confidentiel Ad Vitam de tout ce qui sera à votre portée à partir de maintenant.

* Ce Règlement Intérieur vous y guidera.

* Les règles ci-dessous devront être suivies scrupuleusement par tout militaire Périgourdin et Angoumois et tout écart sera sanctionné.

1 - Le RESPECT

* Chaque militaire périgourdin:

- Doit respect et obéissance à ses supérieurs.
- Doit être irréprochable vis-à-vis de la loi afin de projeter une image positive des Forces Périgourdines.

2 - L'ESPRIT D'ÉQUIPE

* Les militaires périgourdins sont solidaires et unis:

* Si à la base, les capacités individuelles sont essentielles, à la guerre et à l'entrainement, c'est surtout dans le but de toutes les assembler pour l'Organisation et la Coordination des Troupes

* Il s'agit d'une question de survie et de vaincre.

* Bien sûr peut-être ne connaîtrez-vous pas tous les militaires de l'armée, mais vous devrez connaître la couleur des sous-vêtements de chaque militaire de votre Unité.

3 - LA DISPONIBILITÉ

* Un militaire périgourdin peut être mobilisé A N’IMPORTE QUEL MOMENT.

* Vous devrez vous référer à votre hiérarchie avant d’envisager de vous investir dans une campagne électorale municipale ou ducale, de partir en voyage, ou tout autre activité susceptible de vous empêcher d'être là à temps.

* Si les effectifs sont suffisants, des permissions seront facilement accordés.

4 - La COMMUNICATION

* Un Militaire Périgourdin doit être facilement joignable.

- Indispensable que l'effectif des différentes Unités soient connus en permanence.
- Assurer une bonne communication, les ordres circuleront par courrier, message privé...
- Les absences justifiées et surtout vous devez ABSOLUMENT contacter votre supérieur par tous les moyens : courrier, message privé...

EN RESUME, DEBUT DE VOTRE FORMATION

* Une conduite irréprochable et respectueuse en nos murs.


* Les 7 Péchés Capitaux à Respecter

1. Au Garde-À-Vous, Tu seras

* Lorsqu'un officier entre dans une salle, que ce soit une salle régimentaire, où simplement une taverne militaire. (Un officier, est un soldat de grade égal et supérieur à Capitaine)

2. Par Grade et Nom, Tu Désigneras

* Par le nom du grade, soit le grade suivit du nom de son supérieur pour s'adresser à lui. (ex: Capitaine Marie du Lourdou)

3. Salutation Cordiale, Tu Feras!

* Chaque militaire se doit de Saluer son Capitaine lorsqu'il le croise.

4. Relation Platonique, Tu consentiras!

* Aucun partage sentimental au sein de l'armée. Les relations ne sont pas interdites, pour autant qu'elles se fassent SEULEMENT ET SIMPLEMENT hors des murs des installations militaires.

5. Corps Sain et Esprit Sain, Tu Opteras

* Chaque militaire se doit de rester sobre et refuser toute sorte d'alcool ou substances en mission.

* Si vous ne tenez pas l'alcool ni les substances, dispensez-vous avant chaque mission, pour être frais et disponible, le lendemain.

6. Partir un Jour, Tu Préviendras!

* Chaque militaire se doit d'avertir avant un départ ou une demande de vacances, ou toute raison justifiant une impossibilité de mobilisation acceptable

7 Victime ou Témoin, Tu Alerteras!

Victime ou Témoin d'Abus ou d'Infractions aux règles se doit IMPÉRATIVEMENT d'avertir son supérieur immédiat qui contactera les sphères supérieures militaires.
SAUF, si ce supérieur en question est concerné par l'évènement, dans ce cas contacter directement l'État Major.

Force est de constater aujourd'hui, avec l'annonce qu'il vient de publier, que le traître Basile de Pélamourgue vient de se placer comme ennemi de la France.
En fermant les frontières de la Touraine, il a accusé la Couronne de menacer la Touraine par l'intermédiaire notamment des Ordres Royaux, il a également clairement affiché son amitié avec les angevins, comme Nous le suspections depuis longtemps.