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[DUCHE] Salle des Doléances

Phelim
Assis à la place du Juge, dans son tribunal, Phelim écoutait attentivement une accusée se défendre d'une demi centaine de blé qu'elle avait laissé sur le marché de Lyon à un prix bien trop élevé.
Quand elle leva des yeux implorants sur lui, il la gratifia d'un regard peu amène qui aurait même fait reculer une armée bretonne, si au moins on l'avait laissé se rendre là-bas à l'époque ...

Elle avait néanmoins apportée quelques circonstances atténuantes pertinentes. Alors qu'il s'éclaircissait la gorge pour rendre son verdict, un soldat entra et vint lui demander à voix basse de le suivre car le gouverneur le réclamait.

Il eu un froncement de sourcil. Il s'était déjà entretenu un peu plus tôt avec la dame de Mornant rendue morose par des objectifs trop grands qu'elle avait fixé pour son conseil ... il fallait tout le temps qu'elle repousse les limites, qu’elle tienne a faire ses preuves, comme si avoir rassemblé les 4 partis autour d'elle n'avait pas été en soi un exploit et comme si sa sagesse ne ferait pas d'elle la plus grande Dame de ce duché à n'en point douter.

Il suspendit l'audience puis partit sur les traces de l'homme qui durant le trajet lui donna plus de détail pendant que le Juge, pensivement, tapotait la paume de sa main avec son marteau en hochant parfois la tête.
Arrivés en salle d'audience, il sembla se rendre compte de ce qu'il avait malencontreusement emmené avec lui et confia l'objet au garde. Il se retourna ensuite pour découvrir le prévôt sortir au pas de course, ce garçon possédait vraiment une énergie fabuleuse ...

Il se rapprocha de son affaire qui l'attendait, déposa un bisous sur la joue de Nynaeve, salua Matom, et s'assit sur un siège faisant face à lui.


Pas la peine de me montrer l'article Matom, je me souviens y avoir longtemps planché dessus avec le procureur avant que nous nous mettions d'accord … je le connais depuis sur le bout des doigts.


Il esquissa un sourire et poursuivit.

D'ailleurs, pardonne moi mais je m'étonne que ce ne soit point lui que tu sois allé voir le premier ..

Il s'adossa contre son siège, tout en réfléchissant à la réponse qu'il allait formuler ... il ne fallait pas que ce soit trop long, le but n'étant pas de faire digérer des pavés ... ni trop court, afin que l'ancien conseiller ducal ne resta point sur sa faim ...

Quand tu as été procureur, il y a du avoir des cas de figure où tu as proposé à la victime un arrangement. Je le faisait quand j'étais procureur, tout comme dame Isabeau et j'en passe ... Prenons comme exemple l'accusé type qui dépasse la grille des prix puis qui refuse la médiation croyant pouvoir échappé à la justice. Ce genre de personne d'ordinaire réagit ensuite au tribunal en demandant grâce et en ayant des regrets sincères. Alors, je proposais qu'il rachète son produit et demandait au Juge, une fois cela de fait, un écus d'amende symbolique afin qu'il soit fiché une première fois en cour de justice.
Il y a aussi les cas classiques d'échanges d'injures bénignes où l'on tente de ne pas porter l'affaire plus loin en demandant à l'accusé de s'excuser publiquement.

Un autre exemple, Ceilb propose à certains prévenus de payer une amende directement au duché et une peine de prison ... c'est ensuite à eux de décider s’ils s'en sortent gagnants ou s’ils préfèrent passer devant le Juge ...

Cet article se veut peu concret parce qu'il ne représente qu'une reconnaissance juridique de ce genre de procédure. Pour le reste ... les possibilités d'arrangement sont si vastes que nous aurions bien été en peine de toutes les lister .....
Et en aucun cas il ne représente un droit pour une victime, c'est laissé au bon vouloir du procureur qui jugera et proposera selon les circonstances.


Il se caressa le menton pensivement et fixa Matom en se demandant s'il avait été clair dans ses explications.
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Matom
Matom vît arriver Phelim qui s'installa en face de lui et l'entretien commenca. Une fois que Phelim eut fini, plusieurs questions venîrent à l'esprit de Matom.

Merci de ta réponse Phelim, mais la médiation n'est-elle pas le rôle de la prévôté? 2 courriers sont déjà envoyés aux contrevenants, alors pourquoi tenter une troisième médiation une fois le procès lancé?
Et sinon tu parle d'escroquerie, d'insultes, mais en cas de brigandage, si l'accusé décide de payer et de faire un arrangement, qui récupère l'amende? Le Duché ou la victime du brigandage?
Je pense bien que Ceilb et toi avaient passé du temps sur ce paragraphe, mais en tant qu'ancien procureur, je trouve qu'il reste des points obscures, tout simplement

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N°8 des Tritons.
Tisserand et Berger.
Archiviste du LD.
Echevin aux étudiants de Valence.
Juge du LD.

Ex-Comissaire aux Mines-Bailli-Procureur du LD.
Ex Echevin aux tisserands, aux maraîchers de Valence.
Phelim
Il lissa machinalement sa robe de juge tout en lançant un coup d’œil distrait à Nynaeve, voir si ça ne l'embêtait pas que leur discussion se prolonge.

Matom était un ami et méritait qu'on lui accorde le temps qu'il voulait. Il trouvait quand même dommage les derniers évènements qui l'emmenaient à comparaître aujourd'hui devant sa cour de justice ... quoiqu'il les ait rapproché dans le temps ... chacun devait ensuite faire son chemin ... avec ses actes et sa bonne dose de conséquences ...

Il soupira et revint au sujet de la discussion.


Il y a des circonstances particulières qui font que dans l'intérêt de la justice, la meilleure solution est que le procureur en repropose une de médiation ... même si c'est la dixième ... ça peut arriver, c’est selon ...

Quand à l'argent de l'amende, je citerai l'exemple de deux brigands à qui Ceilb réclama de payer une amende de 50 écus au duché contre une peine plus légère. Les 100 écus sont revenus au duché mais j'ai demandé qu'une partie serve à rembourser partiellement la victime.

Mais la totalité aurait pu lui être remise .. ou rien .. c'est laissé à l'appréciation du procureur. L'article n'a pour but de n'être que l'appui légal de ce que les procureurs ont souvent fait sans y penser outre mesure, en restant dans leur droit néanmoins ... après, il reste trop de possibilités pour le procureur, du au fait que chaque procès est différent, pour que nous puissions lister tous les accords qu'un procureur peut proposer ...

En gros, on peut en conclure que cet article est général, ou volontairement obscur si tu veux, pour ne pas entraver le travail d'un procureur qui ne souhaiterait pas tomber dans l'automatisme ... après, il sera interpréter selon la vision des procureurs qui s'enchaîneront avec les juges qui veilleront à ce que la loi reste quand même respectée.

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Matom
Et bien merci de cette réponse, j'y vois déjà plus clair, même si je trouve que si le duché tombe sur un procureur véreux il pourrait abuser de cet article, m'enfin, ce jour n'est pas prêt d'arriver je pense...

Matom serra la main de Phelim et repartit à Valence où on l'y attendait.
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N°8 des Tritons.
Tisserand et Berger.
Archiviste du LD.
Echevin aux étudiants de Valence.
Juge du LD.

Ex-Comissaire aux Mines-Bailli-Procureur du LD.
Ex Echevin aux tisserands, aux maraîchers de Valence.
Argael
Le Vicomte se dirigea une fois en ce lieu ou il avait tant de souvenir, en toute place. Aujourd’hui demandant une audience, il interpela un serviteur afin que l’on aille dire à Sa Grasce que l’un de ses vassal souhaite s’entretenir avec sa personne.

Prenant patience il attendit une quelconque réponse, se demandant si on daignerait le recevoir cette fois ci, d’autant que la encore les choses étaient pour lui déplaire.

Inspirant profondément à tout ceci, il attendit. La chose devenait pénible de sans cesse se sentir seul, d’avoir une vue d’ensemble qui avec tout le recul dont il disposait lui apparaissait a tendance bien sombre.

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Argael
Ayant que trop attendu devant l’évidence que personne ne viendrait, l’homme avait remit sa coiffe et était sortit. Il n’était même plus le bienvenue icelieu, décidément.

Sans plus s’attarder il sortit saluant chaque personnes croisées dans les couloirs.

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Nynaeve87
Nyna croisa Argael dans le couloir qui menait à la salle de doléance. Il avait sa mine des mauvais jours et ne semblait pas la voir.
Un moment, elle l’observa… « Le fier » il portait bien son nom. Toujours autant de prestance malgré les cheveux gris qui s’étaient multipliés ces derniers jours semble-t-il.
Elle-même se sentait un peu lasse en ce moment. Mener un conseil n’était pas de tout repos et elle s’obligeait d’avoir un œil à tout.
Sans plus de façon, elle se planta devant lui, le regard droit évitant juste de peu qu’il ne la renverse tant il semblait dans ses pensées.

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Ex Ambassadeur en Normandie, Conseiller Militaire
Ex gouverneur, Ex bailli, Ex connétable, Ex maire...
Argael
Le Vicomte manqua de renverser le Gouverneur tant tête baissé il avançait.

Il s’inclina selon le protocole et s’ensuivit un Vostre Grasce impeccable.


Je ne pensais point plus vous voir, à vrai je ne veux point vous importuné je viens vous faire par a vrai dire…


Il s’arrêta quelques secondes regardant le Gouverneur. A quoi bon après tout, il chercha en sa tête un sujet plus heureux à dire et finalement.


Vostre Grasce je viens à vous afin de vous faire une suggestion de modification de Corpus. Permettez-moi de vous montrer un extrait.

Il sortit d’une sacoche un article.


Avant de lire ou relire le Corpus voyez mon raisonnement.

Un Seigneur des lances, est un grade élevé dans l’Ost. A ce titre il ne peut prétendre à être éligible chose tout a fait naturelle selon moi.

Un conseiller militaire, qui n’est que conseiller à lui néanmoins un statut supérieur au Seigneur des lances. Au delà de la chose inconcevable à mon sens, comme quoi un civil puisse être supérieur a un chef avec des troupes à commander, ma remarque est ailleurs.

Donc les conseillers militaires, donc qui nous le savons proposent des modifications au Corpus en plus de se placer au dessus des Seigneurs des lances se réservent le droit d’être eux éligible. Ma fois la chose est bien vue, la ou personne d'importance à l'Ost ne peux cumuler, discrètement ils s’autorisent des passes droits. Je viens donc vous demander de revoir le Corpus.


Il tendit alors un extrait du Coutumier du Lyonnais Dauphiné

Citation:
II.2.h : Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
• une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
• une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.


J’espère que le procureur dont vous m’avez vanté les mérites défendra cette injustice avec conviction.

Je terminerai simplement par une note plus joyeuse, Vostre Grasce, je vous apprends donc que le Baron Guidel de la Salle, Seigneur de Mont Dauphin et votre serviteur le Vicomte Argael de Monestier de Briançon, Seigneur de Montgenèvre, Seigneur de Saint Giraud, avons atteint tout deux les demies finales des joutes nobiliaire de Saint Omer portant haut les couleurs du duché.

Certes il ne s’agit ici point d’une finale mais je pense que cette performance se doit d’être portée à votre connaissance pour la grandeur et le prestige du Lyonnais Dauphiné.

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Nynaeve87
Le gouverneur s’était campée sur ses deux jambes… rien ne l’aurait fait bouger… un effet tête de bois pourrait-on dire.
Mais heureusement, le Vicomte l’aperçu au dernier moment évitant ainsi une confrontation physique assez désagréable pour elle, vu qu’il la dépassait bien d’une tête et demi.
Il s’inclina comme un seigneur qu’il était en mettant les formes, respectant le protocole.

Elle fixa sont regard interrogatif dans le sien et l’encouragea à parler.
Le couloir sombre qui menait à la salle de doléance n’était pas des plus confortables, mais cela ne semblait le gêner en rien.


Silencieusement, elle l’écouta sans l’interrompre. Il en avait sur le cœur depuis un moment semble –t-il…

Le conseil de guerre… murmura-t-elle… le cumul…tout ça soulève bien des polémiques semble-t-il et bien des interrogations…

S’appuyant sur le mur froid du couloir, un peu las, elle prit le velin qu’il venait de lui tendre. Elle connaissait bien l’article… elle connaissait d’ailleurs de mieux en mieux le corpus dans son entier tant il lui servait au quotidien…

Si je vous répondais ici, je ne vous donnerais que mon avis… hors, comme vous le savez surement, nous travaillons à douze au conseil et je ne saurais de par ma fonction parler pour l’ensemble vu que nous n’avons pas débattu de ce point précis. Mais sachez que cette question s’intègrera fort bien dans un travail que nous faisons justement en ce moment et qui soulèvent beaucoup d’agitation et de passions.

Elle eut soudain le regard dans le vague… puis se ressaisissant…

Cela dit, j’aime qu’on soit passionné… on ne s’endort pas dans la morosité…


Je vous félicite pour votre exploit à Saint Omer. J’en ferais part au conseil… je trouve ce prestige là bien plus important que toutes les luxueuses fêtes, couteuses et superficielles auxquelles notre bon Roy nous a contraint…


Un pâle sourire sur le visage, elle sentit de nouveau ses pensées s’assombrir.
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Debauralys
Vous les attendiez les voila

Je vous pris de m'exusez

M'sieur le maire et tout le duché !
Nynaeve87
On avait averti Nynaève qu’une jeune femme l’attendait en salle de doléance. Aussi ne voulant la faire attendre, elle laissa un instant ses dossiers et traversa le château.
Elle vit don la jeune femme qui parlait toute seule et s’approcha d’elle , faisant signe au garde qu’elle gérait la situation.


Bonjour demoiselle, c’est le juge Phelim qui vous envoie je crois…
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Altais


Avant il vivait en solitaire dans la forêt et ne s’inquiétait que de lui-même. Désormais il faisait parti intégrante de son village, travaillant par son labeur à son épanouissement et à sa défense. Par curiosité puis intérêt il suivait de loin ce qui se passait en la Capitale, lisant tout les documents qui arrivait au village et émanant du Conseil. S’informait était primordial. Et au vu des dernières lectures une certaine colère l’habitait. Il avait une vision simple : le Duché doit être dirigé de main de maître et sans fautes aucunes.

Durant tout le trajet sa colère n’avait pas baissé en intensité, par contre la hardiesse de son geste le paniquait au fur et à mesure. Cependant il le fallait. Le voici donc en la Capitale à la recherche de la salle des Doléances. Il la trouva assez facilement et s’y rendit. L’air des plus inquiet de se retrouver en ce lieu, Altaïs avança lentement. Il n’avait encore jamais osé pénétrer en ce lieu mais là il le fallait.

Rougissant et mal à l’aise il chercha un document à l’entrée indiquant comme un simple paysan devait procéder. Ne trouvant rien il vit un garde et lui demanda à pouvoir s’exprimer devant le Gouverneur.

- J'voudrais parler au gouverneur, Garde. N'sachant comment faire j'm'adresse à vous...

Le garde hocha la tête et lui fit signe de rester là pendant qu'il pénétrait dans la grande salle. Altaïs attendit donc. Prenant un vélin il écrivit rapidement les mots qui lui venaient. Ne voulant pas bégayer ou perdre le fil de son propos devant le Gouverneur un support serrait bienvenu.

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Pour un coin de pêche parfait c'est ici ^^
Nynaeve87
Nynaève attend la réponse de la jeune fille quand les gardes introduisent un jeune homme en uniforme.
Un soldat de l’ost qu’elle ne connaissait pas personnellement.

Encourageant la jeune femme à parler, elle fait signe au nouveau venu de s’approcher en souriant.

Mais la jeune femme semble coite d’un seul coup… trop impressionnée sans doute… il avait de ces idées le juge du Lyonnais-Dauphiné.
Un instant, ses yeux s’allument d’une lumière particulière à l’évocation de son ami.

Laissant, la jeune personne reprendre ses esprits, elle se tourne vers le nouvel arrivant.


Approchez donc, Archer… je suis désolée, mais je ne connais pas votre nom… soyez le bienvenu… je vous écoute.
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Altais


Ayant fini de prendre ses notes, Altaïs garda en main son document.Il sursauta quand le Gouverneur prit la parole :

- Approchez donc, Archer… je suis désolée, mais je ne connais pas votre nom… soyez le bienvenu… je vous écoute.


Ne sachant si il devait la saluer ou autre, le jeune homme prit le parti de faire un salut assez marqué de la tête.


- J'suis Altaïs Dame Gouverneur. Habitant d'Valence et soldat de l'OST de nostre Duché.

Il serra un peu plus son vélin et prenant son courage à deux mains se lança. Une fois qu’il prit la parole Altaïs perdit de sa timidité au fur et à mesure de son discours. Il savait à qui il parlait et s’évertua à soigner son langage tout en disant ce qu'il avait sur le cœur.

- Dame Gouverneur. J’uis venu d’Valence car en lisant les copies des bilans d’mi-mandat et une lettre signé de vostre main j’m’interroge.

Donc d’abord j’apprend qu’si l’Conseil et/ou son Gouverneur ont une mauvaise gestion le Duché en lui-même en pâti. Plus possible pour l'Conseil Ducal d'officier correctement donc cl'a veut dire retard ou plus d'naissances d'bêtes, mines qui s'éffondres ou autre....

Ensuite j’vois vostre lettre et donc j’apprend qu’nostre Duché risque d’voir une crise majeur de son administration Ducale et donc d’compliquer la vie des paysans et artisans car vous avez mélangé les dates du calendrier des fêtes.

J’vous attaque point Dame Gouverneur mais comprenez mon coup d’sang : z’avez été élue par l’Peuple pour servir l’Peuple grâce à vos capacités d’organisation largement supérieures aux nostres qui n’avons appris qu’a gérer nos exploitations. Et v’la dit pas q’vous faite une bêtise. Bon l’erreur est humaine mais crévindiou c’t’erreur va coûter quoi exactement à nous petits du Peuple qui nous saignons aux quatre veines pour fournir à la Capitale les victuailles nécessaire à ce genre de festivités et ce tout au long de l’année !!

Et pis surtout vous dites qu’vous avez pas fuit, ben encore heureux Dame Gouverneur, où irions nous donc si nostre Gouverneur s’auve après une bêtise comme une enfant? Qu’vous restiez pour aider à réparer c’est b’en mais voilà la raison principale de ma venue icelieu.

Quand un paysan fait une erreur on le punit, si un soldat commet une erreur il est punit… Enfin bref la logique veut que si on fait une erreur on est punit. Y’a des tas de textes qui expliquent comment faire d’ailleurs selon qu’c’est une bêtise d’ordre économique ou militaire. Mais voilà Dame Gouverneur qui va vous punir ? Et comment qui plus es ? Y’a rien d’marqué nul part. Et pourtant vous d’vez être punit j’pense car vostre erreur va gêner la bonne marche du Duché pendant un moment…

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Pour un coin de pêche parfait c'est ici ^^
Tomek


Il était de passage, alors Tomek ne put s'empêcher d'écouter les doléances du jeune archer de Valence. Ses remarques semblaient assez pertinentes, la preuve que le peuple du Lyonnais-Dauphiné était loin d'être aussi stupide que puissent penser certains, et Tomek en était content.
Mais il ne put s'empêcher de dire en son intérieur:
"Si on avait dû punir tous les Gouverneurs et même les conseillers pour leur fautes, ça en ferait des punitions".
Puis il s'en alla discrètement avec un léger sourire aux lèvres car il avait de la route à faire, justement un travail pour le conseil ducal.

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Tomek, Seigneur de Sathonay.
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