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[DUCHE] Salle des Doléances

Volverine
Le bourrel , membre de l'ost dauphinois s'avança avec pudeur et timidité ..
Il preferait parler aux cadavres en devenir qu'aux vivants ..
De plus , la grace du Gouverneur l'intimidait ..


Hum...
je propose la création d'un corps militaire specialisé dans la chasse aux brigands
Cela permettrait de creer une elite de l'ost et permettrait au reste de l'armée de se recentrer sur la defense du duché ...
Ce corps , composé de volontaires , tres actifs , pourrait avoir comme prerogative , l'arrestation et la mise hors d'etat de nuire , de tout brigand croisant en Dauphiné ...
Je l'aurais bien appelé : Gens d'armes ....
De plus ils seraient au service de la prévauté ..
Et seraient en quelque sorte leur bras armé
Qu'en pensez vous ?


Sur ces mots , le bourrel se retira à reculons , encore surpris de son audace .....

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Numalane
Numa vit arriver son gendre en salle des doléances, avec plaisir parce que ça faisait un sacré moment qu'elle ne l'avait pas croisé et avec une légère tristesse en se disant qu'il avait une doléance à faire. Aprés un sourire de bienvenu elle l'écouta attentivement et répondit.

Bonjour Volfy, heu... Messire de Peyrins. Le corps militaire spécialisé et élite de l'ost existe déjà puisque que c'est le fondement de la création de la Garde Noire. Et il n'y a qu'a regarder en arrière pour voir qu'elle a assumé son rôle. Bon... on a pas eu les brigands grâce à la garde noire... mais ils ont été mis en prison.
Pour ce qui est d'être au service de la prévôté, les fonctions IG sont en cours de test et elles seront utilisées pour les corps armés, avec paye immédiate de plus ce qui pourra simplifier les choses.

Est ce que j'ai répondu à votre intervention de façon satisfaisante?


Elle regardait le bourrel du duché en se demandant ou était Risette et si elle ne machouillait pas les bottes du garde de l'entrée.
Volverine
En entendant la Gourverneur, parler de Garde Noir , specialisé dans la chasse au brigand , elle lacha les chausses du garde et aboya joyeusement .....

Waouf ! Wouaf ! Waouaf !
(que l'on pourait traduire en langage chien par :
Mais ... Mais ... Je suis toute noire....
Je chasse les brigands avec mon maitre .....
Je fais partie de la Garde Noire.... CQFD...)


Elle se redressa tout fiere !! Et vient se placer au pied du Bourrel , le poil herissé et la babine tremblante ... Il fallait qu'elle prouve sa férocité ...

Le bourreau la flatta d'une claque amicale sur le museau et remercia Belle- Maman pour sa reponse , puis tous deux repartirent vers les geoles du duché...

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---fromFRPaulJenson
Un homme frêle et encapuchonné s'approcha, il était vêtu de guenilles et n'avait pas fière allure... néanmoins il prit la parole...

Messires, mes seigneurs. Me voilà tout frais débarqué à Embun, où je compte ouvrir échoppe. Je me nomme Paul Jenson.

[b]J'arrive tout droit du Nord et j'ai traversé cete belle région. Qulle ne fut ma surprise en voyant le nombre de marauds sur les routes... Nottement les hommes encagoulés qui ne m'ont laissé que deux miches de pain... Arrivé à Embrun, j'ai consulté les textes de lois, et tout devint clair: Il n'existe pas de lois contre le brigandage... c'est le flou juridique total.. que faire alors contre les bandits? Pourquoi ce vide?

En espérant avoir été entendu, je vous transmet mes meilleures salutations!
[/b]
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mhhhhh?
Estelledelavigne
Messire Jansen,

Je me présente à mon tour : Estelledelavigne, Procureur du Lyonnais Dauphiné.
Je pense que votre voyage a quelque peu dû user vos forces et que vos recherches concernant nos Lois n'ont pas été assez poussées pour être fructueuses.

Jansen a écrit:
Il n'existe pas de lois contre le brigandage... c'est le flou juridique total..

Aussi je me permet de vous recopier ici les textes qui vous montreront qu'en notre Duché les actes de brigandage ne restent certainement pas des crimes impunis.

Ci dessous l'article concernant les poursuites pour acte de brigandage:

Citation:
Article IV.1.E Le brigandage

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public, et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Et les peines infligés à ce titre par le Tribunal:

Citation:
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues

- Brigandage, sorcellerie et trahison : de 4 à 10 jours de prison, et/ou une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.


Je vous invite à prendre contact avec Messire Garret, Lieutenant de Police à Embrun pour lui communiquer votre dossier afin que je puisse l'instruire par la suite et tenter d'obtenir réparation pour ce délit.

Pour votre information c'est ici que vous pourrez consulter librement nos lois:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=182639

Vous souhaitant une bonne installation et une vie plus paisible dans notre Duché , je vous adresse mes cordiales salutations.
---fromFRPaulJenson
Dme delavigne, je vous remercie fortement pour vos réponses. Cependant il y a alors oujours quelque chose qui me chagrine. En effet, ous avez deux affichages des lois, et l'un de ces affichages est incomplet... (Les lois IG où le chapitre "du brigandage" est vide...). Le problème isque de se poser si l'affaire est portée en cour d'appel, où le jugement peut être assez facilement cassé pour des raisons de flou juridique. Je vous conseille donc soit de mettre à niveau ce texte, soit d'indiquer clairement qu'il est incomplêt et d'indiquer l'endroit ou l'on peut consuter la version intégrale, soit enfin de supprimer cet espace, car mieux vaut qu'il ne soi pas utilisé que mal utilisé...

Quant à mes aggresseurs, je n'ai vu que des cagoules et j'ai de fortes présemptions qu'on ne les retrouvera jamais. (Je suis niveau 0 et je viens de "naître" sur les RR.. c'et du flon quoi! du RP juste..)
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mhhhhh?
Numalane
Numalane entendait discourir le nouveau venu avec le procureur et sentait une pointe d'agacement lui parcourir l'épine dorsale. Apparement et en somme c'était assez normal... tout le monde ne connaissait pas les tenants et les aboutissants de l'affichage de la coutume dans chaque chaumière et forcement la critique était facile, un peu trop d'ailleurs... Elle décida d'intervenir puisque sur le coup c'était elle qui était mise en cause.

Messire PaulJenson. Sachez que je suis navrée de ce qui vient de vous arriver. Je suis tout de même intriguée que votre courte existence vous ai déjà fait connaitre la cour d'Appel de justice et la façon dont elle fonctionne. J'espère d'ailleurs que vous n'étiez pas en cause... Je suis ravie par contre que vous ayez trouvé les panneaux d'affichage de la ville de Lyon. Si vous comparez plus attentivement le corpus législatif que l'on a distribué dans votre chaumière et celui affiché ici vous verrez une différence dans la présentation et j'éclaire votre esprit à ce sujet, le conseil ducal est en train de faire le remplacement article par article. Malheureusement, Notre Roy n'a pas prévu que l'on puisse faire simple, comme souvent.

Pour finir de vous rassurer, la coutume affichée en gargote fait foi!

J'aimerais bien voir que la cour d'appel casse un jugement contre un brigand parce qu'il n'avait pas acces chez lui à la peine encourrue, comme si cela était autorisé chez nous!! Le jour où je pourrais indiquer directement dans les chaumières ce que je veux, supprimer quelque chose ou faire qu'en quelques minutes soit noté ce que le gouverneur à envie n'est pas demain la veille. A moi de vous donner un conseil. Profitez de ce lieu pour poser toutes les questions que vous voulez mais n'allez pas donner de leçon lorsque vous n'êtes pas sur de votre réponse.
---fromFRlaqueen
Bien que ne faisant plus partie du conseil, je me permets, avec l'autorisation de mon Gouverneur, de vous répondre.


Tout d'abord, je me présente à vous, j'ai été Juge de ce duché durant 8 mois, jusqu'il y a 3 semaines et je suis juge à la cour d'Appel.

Je pense donc être à même de vous répondre.

Il n'y a aucun flou juridique. Il existait des lois concernant un Rp sur le brigandage et plus précisément la traque des brigand, suite à une attaque IG et pas simplement sur un simple Rp (je vous cite :
Citation:
Quant à mes aggresseurs, je n'ai vu que des cagoules et j'ai de fortes présemptions qu'on ne les retrouvera jamais.
... je dis faux, si vous avez été agressé IG, leurs noms figurent dans vos évènements, sinon, il s'agit uniquement de brigandage Rp et là celà n'a aucune valeur juridique pour un procès IG)

Seulement, devant la mauvaise foi de tous les brigands, et leur peu d'implication dans le Rp, j'ai fait abroger cette loi il y a fort longtemps et depuis, tout brigand qui détroussera un habitant ou un visiteur de notre duché se verra immédiatement mis en accusation par le procureur.

S'il a quitté le duché, qu'il ne se croit pas à l'abri pour autant, puisque grâce à des accords avec nos voisins, à une armée plus que rôdée, à un service de renseignements plus que compétent et à une justice qui à la mémoire longue comme un jour sans pain, il sera traduit en justice, quoi qu'il arrive...demain, dans 1 semaine ou dans 1 an, il n'y échappera pas.

Ensuite, en tant que juge à la Cour d'Appel, je puis vous assurer qu'à partir du moment où cette loi apparait en gargote, et croyez moi, elle y est, juges, greffiers et procureurs sommes suffisament au fait des lois de l'ensemble du Royaume pour ne pas casser un jugement pour un flou juridique que vous seul constatez...

Maintenant, je m'interroge en ce qui concerne votre profonde implication quant à ce que vous jugez être un flou... Comptez vous vous en servir à dessein malveillant ? Car si tel est le cas... réfléchissez bien avant de faire une bétise que vous risqueriez de regretter.
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Dame de Pommier en Beaurepaire
---fromFRPaulJenson
Chers amis, loin de moi l'idée de commettre un crime... Quant à mes agresseur, je vous assure que je ne saurais les reconnaitre ([HRP]Comme expliqué dans mon deuxième post ici-même, je n'ai en effet pas été attaqué IG, c'est juste du RP pour expliquer ma pauvreté, mais passons au-dessus de ça, ce n'est pas vraiment mn propos, juste un moyen d'y donner de la couleur..^^[/HRP])

Cependant, à mon avis, un bon avocat pourrait faire casser un jugement si il y a existence de DEUX extes de lois différents... et si un point n'est pas cité dans un des deux... mais ce n'est pas la seule chose importante, c'est aussi la bonne compréhension pour tous les citoyens des lois. Déjà un texte de loi est un document un peu indigeste, si de plus il faut en lire deux, puis comparer... ce n'est pas pour aider la justice.

Maintenant, si vous me dites que le conseil ducal y travail, vous m'en voyez ravi et je n'ai plus d'autres questions!
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mhhhhh?
---fromFRAlynerion
De toute manière la procédure est faîte de façon à ce qu'il n'y ait pas d'ambiguité:
- la victime porte plainte au lieutenant de police de ville avec les faits et les preuves en sa possession (capture d'écran obligatoire pour les affaires de brigandage).
- le lieutenant dépose la plainte auprès du Prévôt des Maréchaux qui transmet au Procureur.
- le Procureur intente le procès au brigand, et fait mention des griefs contre lui dans l'acte d'accusation (texte violé, preuve du délit, et peine encourue éventuellement).
- le Juge rend son jugement, ayant force obligatoire (IG: amende ou prison et RP: impossibilité d'intégrer certaines institutions). Ce jugement ne peut être cassé que par la Cour d'Appel.

Vous pensez bien que pour un délit aussi grave, un duché aussi grand que le notre ne pourrait se permettre de n'avoir pas sanctionné le brigandage. De plus le Procureur se réfaire bien à un texte pour demander la condamnation du brigand, c'est uniquement s'il n'y avait pas de texte que le prévenu pourrait interjeté appel.

Après la loi IG est en cours de vote et n'a pas seule valeur. Elle n'aura cette pleine valeur que quand elle aura été votée en son entier, en attendant la loi publiée en gargote est la seule faisant foi. A terme, les deux textes seront les mêmes cependant comme le dit notre Gouverneur le vote prend du temps, surtout à 12 personnes, c'est juste une faute de temps qui entraîne ce que vous nommez "un flou juridique" mais il n'y a de fou que là où il y a contradiction entre deux textes ou quand il n'y a aucune disposition sur un sujet, ce qui n'est pas le cas pour le brigandage (cf. extrait de la coutume fourni par Dame Laqueen).
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Max69lyon
Allons allons, j'ai l'impression que tout le monde ici s'échauffe pour un simple malentendu de débutant, pour plus de clarté, ma réponse sera entièrement HRP:
Notre ami a un petit problème, comme tous les débutants, il a visiblement un peu de mal à différencier RP et HRP: c'est tout à fait louable à vous de vouloir expliquer votre pauverté IG par du RP, mais ce post n'est pas RP: les posts où vous pouvez faire du RP sont signalés par le sigle [RP]. Votre remarque aura simplement prêté à confusion dans l'esprit surchargé de travail de nos dirigeants!!
En somme:
notre ami n'a jamais été agressé IG, il n'y aura donc aucun procès IG (ni RP je pense car nos juges sont assez chargés)
Il existe une différence entre les textes affichés IG (qui ne peuvent pas être changés par le conseil ducal, seulement par le Roy qui a autre chose à faire) et les textes en vigueurs, qui sont ceux affichés sur cette gargotte.

J'espère avoir répondu à votre question,
Bien à vous, et bonne installation à Embrun
Estalabou
Moi j'ai une petite question concernant les évènements actuels dans le royaume.

Le duché du poitou est en guerre contre le perigord et l'alliance du centre (berry, bourbonnais...). Compte tenu de nos différentes alliances, quelle est la position du duché dans ce conflit?
La tradition ancestrale du Dauphiné-Lyonnais est tournée vars la paix et le rêglement amiable des conflits. Ou en sommes nous ici? Maintenons nous notre position de mediateur du Royaume?

Merci pour ces reponses... Même si je sais pas qui va y repondre... L'ancien conseil qui a planché là dessus ou le nouveau qui decouvre....
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Numalane
Dire qu'il y a un conflit est prématuré. On vous a mal renseigné. La liste du Comte du Poitou a été déclarée illégale par la Cour d'Appel et le Roy. Celui ci a destitué le comte du Poitou mais il ne veut pas partir. Il a ordonné la fermeture des frontières pour éviter toute contestation et mis des gens à lui aux postes clés.
L'alliance du centre est mobilisée pour calmer les troubles en Poitou mais il n'y a pas de guerre déclarée.
Estalabou
Zut... pour une fois qu'on aurait pu se marrer...
Merci pour votre reponse...
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Estalabou
Bon, je sais qu'il est un peu tôt, mais j'avais une question pour le conseil. Même si les places ne sont pas attribuées, on peut déja y reflechir...

Il y a quelques jours, Messire Elligain que beaucoups de gens connaissent me demande d'être temoin à son procés.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=21&choix=1

Surpris, je me demande quel crime à commis cet homme et là, je decouvre qu'il risque 2 jours de prison pour avoir vendu des produits sur des marchés Dauphinois alors qu'il n'est pas Dauphinois...

Chose qui me surprend puisque Messire Elligain était resident de Briançon, s'est presenté aux ducales de Septembre et était membre du conseil municipal de sa ville...

Mais outre le procés dont je ne veux pas influencer le jugement ici, se pose la question du terme:
"Resident Dauphinois".

Les questions que j'ai posé en procés n'ayant pas eu de reponse puisque n'ayant pas leur place, je les reformule ici:

-Comment peut on se considérer citoyen Dauphinois?
-Est ce que un habitant, je prends mon exemple, qui vit sur le duché depuis plus d'un an et demi, participe au conseil de Vienne depuis sa création, a participé au conseil (Cac, Bailli et GOUVERNEUR...), est ce que je suis considéré comme non Dauphinois à partir du moment ou je vends mes terres et echoppe pour demenager dans une autre ville du duché?
-Faut il posséder des biens matériels pour être Dauphinois?
-Et comment considérer les gens sans terres?

Ce n'est pas pressé, mais il y a là pour moi un vide dans notre Corpus Legislatif.
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