[RP]La tante du Soldat pécore

*Ravi, je suis ravi ! Je me mets même à fredonner tout bas : Un procès ça use, ça use... Un procès après l'autre ça use le maillet !*

- En ce dix-septième jours d'avril MCDLXVI, nous Martin de Castel Vilar de la Duranxie (ig : Marti.cv), en notre qualité de procureur sous le règne de Sa Grandeur Thylda de Castel Vilar Mormegil (ig : Thylda) , ouvrons un procès opposant Paysan (IG : Paysans01) au Comté d’Armagnac et de Comminges, pour Trouble à l'Ordre Public.

*Sourire satisfait et je prends lecture de l'acte qui sera identique pour chaque membre de cette armée sauf pour quelques privilégiés. Bah oui... Les traîtres et les têtes pensantes sont plus importantes que les pions qui ne savent même pas pourquoi ils ont prit une ville, ni pourquoi ils viennent de manquer de perdre la vie.*

- Nous allons rappeler les faits... Et Dieu sait qu'ils nombreux.

*Raclement de gorge et la première preuve est apportée.*

_________
Rapport du Maréchal Shina pour la nuit du 15 au 16 mars 1466
Ville : Muret

Citation:
Vision :Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Conrad., l'armée "*Memento Mori*" dirigée par Namaycush, Enode, un groupe composé de Vidame de Mandarine de Lorelei_ et de Brisson., et Tyneth.
__________

- L'armée de la Memento Mori a franchit les frontières de l'Armagnac et de Comminges dans la nuit du 15 au 16 mars. Notre Maréchal qui est aussi la maire à relevé tous les noms des personnes pouvant faire partie de la Memento Mori.

Soit :

__________
Liste MM et ses soutiens :

A Muret :

Citation:
1. Caro de Compalite
2. Charly d'Xhout si Plout
3. Manuella de Bastenzzara
4. Namaycush de Salmo Salar
5. Paysans01 d'Seigneur de Auvers-sur-Oise
6. Yvanah du chêne dormant
7. Gregory.mdcb de Chenot Balwer
8. Juliane_longshanks de la Brise du Nord
9. Antoine_longshanks
10. Bretsinclair
11. Brisson.
12. Elsalucie
13. Emylye
14. Foulques_de_malemort
15. Gwenhwyvar
16. Hooks
17. Khalidia
18. Lanza
19. Laur
20. Lioubov
21. Louison._
22. Milly.
23. Ongwhu
24. Zoe_lisreux
25. Tarentio_
26. Marie_olympe
27. Marodienos
28. Lysithee.
29. Love_de_plantanievre
30. Tagertha
31. Louise..
32. Amanieu
33. Umbra
34. Aremburge
35. Nortimer
36. Shendar
37. Eltorcal
38. Aumaril
39. Arinalda
40. Robbin.
41. Diego_.
42. Daenerys_du_typhon
43. Lorelei_
44. Menech
45. Lazarius
46. Djedje59
47. Mandarine
48. Thyanerthus


Connu, en ballade dans le comté : Ravitaillement MM (09/04/66)

Citation:
Elsamarie
Sophrone
Ithier
Jacquou01
Gaby.g
Violletta01
Chimeria
Vidame
Mayric



A saint Lizier : Ravitaillement + aide armée (11/04/66)

Citation:
Fauve_ebene
Mara_vercors
Delfia
Alastair_de_sinclair
__________

- Comme vous pouvez le noter, Paysan est dans cette liste.

*Regard sur le juge en disant ça puis un sur l'accusé.*

- Muret grâce à ses hautes murailles et ses valeureux défenseurs ont repoussé l'armée nuit après nuit. Namaycush le général félon de l'armée Memento Mori a finit par faire descendre plusieurs lances de l'armée pour prendre le village par une révolte simple. C'est ainsi que dans la nuit du 21 au 22 Mars 1466 Charly a prit le pouvoir.

__________
22/03/1466 04:10 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.
__________

- Depuis, Paysan qui est membre de la Memento Mori comme démontré avant à gardé le pouvoir avec ses frères et sœurs d'armes. Après avoir passé le village en ville franche bien entendu.

__________
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : ville franche
Village : Muret
__________

- Dès lors l'Armagnac et de Comminges c'est vu amputé d'un village. De longs jours ont été nécessaire pour organiser la riposte et c'est seulement dans la nuit du 12 au 13 Avril que l'armée de Namaycush est tombé. Seulement là nous avons pu entrer dans Muret pour rétablir l'ordre.

D'ailleurs le Baron Argawaen vous a blessé lors des combats de cette nuit.

*Une dernière preuve est déposée.*

________
13/04/1466 04:08 : Vous avez frappé Paysans01. Ce coup l'a probablement tué.
________

- Paysan par vos actes vous avez enfreint les lois suivantes.

________
Article III : Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi et que toute personne vivant ou voyageant en terre armagnacaise et commingeoise sera soumise à la loi.

De la justice

Article I : Tout habitant d'Armagnac et Comminges se doit d’avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du Comté et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation.
Tout voyageur en Armagnac et Comminges se doit de tenir compte des règles de bienséance, de respecter autrui et de ne pas nuire, de quelconque manière, au Comté.

Article II : Est punissable tout acte qui mettrait gravement en péril la Province

Article III : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Article IV : La présomption d’innocence prévaut pour toutes les affaires concernant un Noble de mérite.

Article V : Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
___________


- En ce qui concerne la coutume.

________
- Un bon père de famille s’abstiendrait-il d’une telle conduite ? Oui
- Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait elle ? Oui
- L’acte a-t-il fait jurisprudence ? Oui
_______

- Pour conclure, nous vous accusons de Trouble à l'Ordre Public. Nous vous rappelons qu’en tant qu’accusé, vous avez le droit à un avocat. L’Armagnac et de Comminges n’en disposant pas nous vous laissons loisir d’en choisir un au barreau des Dragons.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
ou encore au bureau des avocats de Belrupt.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903&_ga=2.1835825.1201486092.1522674259-610390663.1504038571


- Nous allons demander à Shina et Argawaen de venir témoigner, puis nous laisserons la parole à l'accusé pour qu'il puisse se défendre.

*paysans écouta le procureurs ses lui fesais 3 porcée en 7 ans

bien le bonjours messire Martin de Castel Vilar de la Duranxie Le procureur de ce tribunal


alors vous dit que j'ai renversée le pouvoirs en place mais vous aucune preuve que je lais fait juste une liste qui dit que je suis un homme de la manto

voila ma defence

À Martin.Cv Date d'envoi Le 18 Avril 1466 à 19h26
Objet voici ma defence Expire le 06 Mai 2018 dsl j'ai fait une fause manip




*paysans écouta le procureurs ses lui fesais 3 porcée en 7 ans

bien le bonjours messire Martin de Castel Vilar de la Duranxie Le procureur de ce tribunal


alors vous dit que j'ai renversée le pouvoirs en place mais vous aucune preuve que je lais fait juste une liste qui dit que je suis un homme de la manto

voila ma defence

17/04/1466 - procès opposant Paysans01 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Paysans01 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation

*Ravi, je suis ravi ! Je me mets même à fredonner tout bas : Un procès ça use, ça use... Un procès après l'autre ça use le maillet !*

- En ce dix-septième jours d'avril MCDLXVI, nous Martin de Castel Vilar de la Duranxie (ig : Marti.cv), en notre qualité de procureur sous le règne de Sa Grandeur Thylda de Castel Vilar Mormegil (ig : Thylda) , ouvrons un procès opposant Paysan (IG : Paysans01) au Comté d’Armagnac et de Comminges, pour Trouble à l'Ordre Public.

*Sourire satisfait et je prends lecture de l'acte qui sera identique pour chaque membre de cette armée sauf pour quelques privilégiés. Bah oui... Les traîtres et les têtes pensantes sont plus importantes que les pions qui ne savent même pas pourquoi ils ont prit une ville, ni pourquoi ils viennent de manquer de perdre la vie.*

- Nous allons rappeler les faits... Et Dieu sait qu'ils nombreux.

*Raclement de gorge et la première preuve est apportée.*

_________
Rapport du Maréchal Shina pour la nuit du 15 au 16 mars 1466
Ville : Muret

Citation:
Vision :Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Conrad., l'armée "*Memento Mori*" dirigée par Namaycush, Enode, un groupe composé de Vidame de Mandarine de Lorelei_ et de Brisson., et Tyneth.
__________

- L'armée de la Memento Mori a franchit les frontières de l'Armagnac et de Comminges dans la nuit du 15 au 16 mars. Notre Maréchal qui est aussi la maire à relevé tous les noms des personnes pouvant faire partie de la Memento Mori.

Soit :

__________
Liste MM et ses soutiens :

A Muret :

Citation:
1. Caro de Compalite
2. Charly d'Xhout si Plout
3. Manuella de Bastenzzara
4. Namaycush de Salmo Salar
5. Paysans01 d'Seigneur de Auvers-sur-Oise
6. Yvanah du chêne dormant
7. Gregory.mdcb de Chenot Balwer
8. Juliane_longshanks de la Brise du Nord
9. Antoine_longshanks
10. Bretsinclair
11. Brisson.
12. Elsalucie
13. Emylye
14. Foulques_de_malemort
15. Gwenhwyvar
16. Hooks
17. Khalidia
18. Lanza
19. Laur
20. Lioubov
21. Louison._
22. Milly.
23. Ongwhu
24. Zoe_lisreux
25. Tarentio_
26. Marie_olympe
27. Marodienos
28. Lysithee.
29. Love_de_plantanievre
30. Tagertha
31. Louise..
32. Amanieu
33. Umbra
34. Aremburge
35. Nortimer
36. Shendar
37. Eltorcal
38. Aumaril
39. Arinalda
40. Robbin.
41. Diego_.
42. Daenerys_du_typhon
43. Lorelei_
44. Menech
45. Lazarius
46. Djedje59
47. Mandarine
48. Thyanerthus


Connu, en ballade dans le comté : Ravitaillement MM (09/04/66)

Citation:
Elsamarie
Sophrone
Ithier
Jacquou01
Gaby.g
Violletta01
Chimeria
Vidame
Mayric



A saint Lizier : Ravitaillement + aide armée (11/04/66)

Citation:
Fauve_ebene
Mara_vercors
Delfia
Alastair_de_sinclair
__________

- Comme vous pouvez le noter, Paysan est dans cette liste.

*Regard sur le juge en disant ça puis un sur l'accusé.*

- Muret grâce à ses hautes murailles et ses valeureux défenseurs ont repoussé l'armée nuit après nuit. Namaycush le général félon de l'armée Memento Mori a finit par faire descendre plusieurs lances de l'armée pour prendre le village par une révolte simple. C'est ainsi que dans la nuit du 21 au 22 Mars 1466 Charly a prit le pouvoir.

__________
22/03/1466 04:10 : La mairie a été saccagée. Vous avez été destitué.
__________

- Depuis, Paysan qui est membre de la Memento Mori comme démontré avant à gardé le pouvoir avec ses frères et sœurs d'armes. Après avoir passé le village en ville franche bien entendu.

__________
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : ville franche
Village : Muret
__________

- Dès lors l'Armagnac et de Comminges c'est vu amputé d'un village. De longs jours ont été nécessaire pour organiser la riposte et c'est seulement dans la nuit du 12 au 13 Avril que l'armée de Namaycush est tombé. Seulement là nous avons pu entrer dans Muret pour rétablir l'ordre.

D'ailleurs le Baron Argawaen vous a blessé lors des combats de cette nuit.

*Une dernière preuve est déposée.*

________
13/04/1466 04:08 : Vous avez frappé Paysans01. Ce coup l'a probablement tué.
________

- Paysan par vos actes vous avez enfreint les lois suivantes.

________
Article III : Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi et que toute personne vivant ou voyageant en terre armagnacaise et commingeoise sera soumise à la loi.

De la justice

Article I : Tout habitant d'Armagnac et Comminges se doit d’avoir une conduite responsable civiquement, de se conduire en bon père (ou bonne mère) de famille, de veiller à la sécurité du Comté et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation.
Tout voyageur en Armagnac et Comminges se doit de tenir compte des règles de bienséance, de respecter autrui et de ne pas nuire, de quelconque manière, au Comté.

Article II : Est punissable tout acte qui mettrait gravement en péril la Province

Article III : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Article IV : La présomption d’innocence prévaut pour toutes les affaires concernant un Noble de mérite.

Article V : Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
___________


- En ce qui concerne la coutume.

________
- Un bon père de famille s’abstiendrait-il d’une telle conduite ? Oui
- Si cette conduite se généralisait à la population, la communauté en pâtirait elle ? Oui
- L’acte a-t-il fait jurisprudence ? Oui
_______

- Pour conclure, nous vous accusons de Trouble à l'Ordre Public. Nous vous rappelons qu’en tant qu’accusé, vous avez le droit à un avocat. L’Armagnac et de Comminges n’en disposant pas nous vous laissons loisir d’en choisir un au barreau des Dragons.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
ou encore au bureau des avocats de Belrupt.
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903&_ga=2.1835825.1201486092.1522674259-610390663.1504038571


- Nous allons demander à Shina et Argawaen de venir témoigner, puis nous laisserons la parole à l'accusé pour qu'il puisse se défendre.
Première plaidoirie de la défense

paysans écouta
Vous pouvez appeler un témoin à la barre


L'accusation a appelé Shina à la barre

Voici son témoignage :
La longue série de procès contre la memento Mori, qui avait pris, pillé et allègrement massacré sa petite ville tranquille commençait, et Shina, consciente de son devoir, se présenta encore une fois à la barre pour témoigner.

~~

Votre Honneur, je vous salue. Moi, Shina Cardelina, Dame de Lamothe-Girard, suis ici en qualité de maire de Muret au moment des faits, de Maréchal, puis de volontaire vigilante après avoir été dessaisie de mes fonctions par la prise violente de Muret par l'armée de la Memento Mori dans la nuit du 21 au 22 mars 1466.
Je jure par Notre Seigneur de dire toute la vérité.

L'armée de la Memento Mori s'est attaquée sans sommation, sans provocation et sans raison à notre ville. Nous avons été pillés, les habitants blessés et certains massacrés en tentant de faire leur devoir et de protéger leurs demeures. La Memento n'a eu aucun regret, aucune compassion, se permettant d'imposer des impôts iniques sur les Muretains survivants et nous narguant sans cesse.

Je reconnais formellement le dénommé Paysan01 comme faisant partie de la Memento Mori et ayant participé à ces exactions. Il est arrivé à Muret dans la nuit du 15 au 16 mars avec le corps principal de l'armée de le Memento Mori, comme indiqué sur mes rapports de maréchaussée.

Je reconnais également avoir vu son corps, grièvement blessé après les combats du 12 avril 1466 livrés pour reprendre la ville des mains de la Memento Mori. Je l'ai tenu pour morte.

Votre Honneur, j'en ai terminé, je vous remercie.

~~

La mine grave, la jeune femme quitta la barre, son regard empli de pitié se posant un instant sur l'accusée. Les "pourquoi ?" demeureront sans réponses.
L'accusation a appelé Argawaen à la barre

Voici son témoignage :
*Encore un autre témoignage à faire, voici donc que le Capitaine approcha.*

Lo bonjorn à tous !

Je me présente, Argawaen, Capitaine d'A&C au moment des faits, j'vous épargne les titres et le nom à rallonge.

Cette personne est membre de la Memento mori, je l'ai moi-même touché lors des affrontements qui ont lieux face à la dicte armée.

Ce messer était en train de charger sur nous en beuglant des termes quelque peu étranges.

J'en ai terminé.

* Pas que ça le saoulait, mais presque le vieux grincheux, qu'on en finisse une bonne fois avec ces renégats. *

paysans écouta les propos de tout le monde

et bien j'ai 2 question a vous poser messires et madames

ou était vous en 1457 et en 1459 ?? moi j'étais entrain de me battre contre le poussin pour le royaume de France sous levan le 3éme et le reine qui étais élu en 1459

ou étais vous en juillet 1463 quant les achevin attaquer les mairie et le châteaux tourrangaux?? moi j'étais sur les rempart pour portége ma ville parque a l'époque mon domicile étais a tours

je pourrai vous raconté encore 20 bataille mais serai tros longt

De Coccibea de Barrayar Date d'envoi Le 28 Avril 1466 à 12h40
Objet Proposition - Paysans01 Expire le 20 Mai 2018
Messire Paysans,


Je me présente, Coccibéa, compagnon de Fatum


Je vous écris afin de vous faire une proposition, l'alliance "Fatum", forte de sa récente oriflamme et de nombreux pillages à son actif, compte actuellement plus d'une centaine de brigands et recherche de nouveaux membres prêts à rejoindre notre action. Nous sommes spécialisés en prises de mairies et de châteaux, Dijon et la Bourgogne étant nos dernières récentes attaques où nous avons pu instaurer des règnes brigands.


Nous marchons à travers les comtés et duchés, toujours plus nombreux en quête de richesses et de gloire.


Si vous aussi en avez assez de l'inaction et de l'inutilité de la politique des royaumes, vous serez bienvenu au sein de notre alliance. Nous pouvons changer cet ennui en des actions conséquentes au sein des royaumes.


Pour nous rejoindre, il vous suffit de vous présenter en ce lieu, sous un faux nom de préférence ( http://nordcamorra.forumactif.org/ ), ou juste de me le faire savoir.


Respectueusement,


Coccibéa


Ps : Lorsque vous vous présenterez, demandez à parler à Darkhan, Bébétruc ou Arneli.

De Eyla Date d'envoi Le 05 Mai 1466 à 07h58
Objet Bienvenue à Jaca mais attention au PS Expire le 27 Mai 2018
Cher/chère touriste,

Je suis heureuse d'être en charge de vous accueillir à Jaca.

Notre humble ville vous fournira un large éventail de services dans ses nombreuses tavernes où la bière et la nourriture ne sont que rarement absentes, et où vous recevrez l'hospitalité de nos villageois, en échange d'histoires passionnantes ou d'un peu de conversation, profitez de nos services et de votre séjour.

Je vous prie de répondre à ce message en indiquant ce qui suit:

1. Combien de jours resterez-vous, ou pensez-vous rester, dans notre ville.

2. La raison de votre visite.


Voici le lien des lois en vigueur à Jaca, et en Aragón:
http://foro.losreinos.com/viewtopic.php?p=89973477#89973477

Pour toute question, veuillez contacter notre maire ou moi-même par MP, ou en taverne quand nous y sommes présents.

Je reste à votre disposition.

Sincèrement.

Eyla
Conseillère aux Douanes de Jaca - Royaume d'Aragón





PS : Il y a un nouvel impératif pour les étrangers ! Il est indispensable que vous demandiez un LP au Prévôt des Maréchaux, ou à défaut directement à notre Gobernador, sinon vous risquez un procès ! Ceci doit être fait normalement avant d'entrer en Aragon, mais au plus tard un jour après votre entrée.


Ne tardez pas, car notre Royaume est en alerte rouge et cela pourrait vous être préjudiciable.


Par ailleurs, emménager à Jaca ou en Aragón sans en avoir obtenu l'autorisation vous mènera à un procès.

Bonjours mademoiselle Eyla qui est chargée de nous accueille dans cette charmante ville

alors je vous remercie de votre très beaux parchemin mademoiselle

alors il faut demander a mon compagnon de routes qui est mon chef il se nomme Gregory.Mdcb

voila et merci pour vos service

Paysans PETITE COURS
EX soldat de Touraine Guerre de 1457 et celle de 1459
EX meunier de Tours
EX paysans de Bazas, de Tours

Hola señorita Eyla, quien se encarga de darnos la bienvenida a esta encantadora ciudad

así que gracias por tu hermoso pergamino Miss

así que tienes que preguntarle a mi compañero de carretera, que es mi jefe, el nombre Gregory.Mdcb

aquí y gracias por su servicio

Paysans PETITE COURS
EX soldado de la guerra de Turena de 1457 y la de 1459
EX miller de Tours
EX campesinos de Bazas, Tours

À Ariadna Date d'envoi Le 09 Juillet 1466 à 09h20
Objet confection Expire le 12 Août 2018 saludos

es posible tener tiempo de fabricación por favor

Agricultores PEQUEÑOS CURSOS
-------------------------------------------------
bonjours

ses possible d'avoirs des heurs confection svp

Paysans PETITE COURS

De Bedwick Date d'envoi Le 15 Juillet 1466 à 16h17
Objet Ordre de sortie / Orden de Salida Expire le 05 Août 2018 Paysans01,

Après la condamnation du très honorable juge de la Principauté, il a 48 heures pour quitter la Catalogne. Si je ne peux pas le remplir, je demande des preuves suffisantes pour prouver son indisponibilité, sinon il sera renvoyé en justice pour avoir commis un nouveau crime

Pour plus d'informations, je vous suggère de lire la décision du juge dans votre cas

Le Procureur de la Principauté

---------------

Paysans01,

Tras la sentencia de la Muy Honorable Juez del Principado, tiene 48 horas para salir de Catalunya. De no poder cumplirlo, le solicito pruebas suficientes que demuestren su indisponibilidad, de lo contrario será llevado nuevamente a los tribunales por incurrir en un nuevo delito

Para mayor información, le sugiero leer la sentencia del juez en su caso

El Fiscal del Principado

À Bedwick Date d'envoi Le 15 Juillet 1466 à 17h53
Objet Re: Ordre de sortie / Orden de Salida Expire le 19 Août 2018 https://www.casimages.com/i/180715060327749393.png.html


vous maver bléser au combat je peux pas me deplacer

De Ruanon Date d'envoi Le 18 Août 1466 à 14h41
Objet Fermeture des Frontieres Expire le 09 Septembre 2018 Bonsoir

Suite à la fermeture des frontières du Rouergue,
J' ai le plaisir de vous annoncer qu' un laisser passer vous a été accordé jusqu' à nouvel ordre.
Bon séjour en Rouergue

Le Prévôt
Ruanon

À Ruanon Date d'envoi Le 19 Août 1466 à 12h03
Objet Re: Fermeture des Frontieres Expire le 23 Septembre 2018

Bonjours messire Ruanon Le Prévôt

j'ai bien resssu votre lettre et votre permition de laisser paser a mon nom ses que je vous remerci je la grade presiecement sur moi

Fait le 19/08/1466

Paysans PETIT COURS
Ex Seigneur de Auvers-sur-Oise (pour linstent)
Soldat de Line de Gerfault, et de Namaycush
Habitents Labrit

À Fofinha Date d'envoi Le 02 Septembre 1466 à 20h41
Objet LP Expire le 07 Octobre 2018 Bonjours madame Fofinha

je vous envois ses pigions pour vous demander un laiser passer

Paysans ¨PETITE COURS

De Roxylya Date d'envoi Le 03 Septembre 1466 à 20h31
Objet La sortie du Comté de Toulouse vous appelle... Expire le 23 Septembre 2018 Senher Paysans01,

Votre présence ici n'est point désirée, vous ne possédez point de laisser passer donc je vous indique la sortie, demain matin si vous êtes encore dans notre comté de Toulouse, un procès pour Trouble à l'ordre public vous sera intenté.

Roxylya, Prévôt de Toulouse

De Roxylya du Lac Date d'envoi Le 04 Septembre 1466 à 18h19
Objet Voyageur clandestin Expire le 23 Septembre 2018 Bonjour Paysans01,

Vous n'avez pas pris en compte ni ma précédente missive ni les lois de notre comté, le procureur est averti.

Roxylya, Prévôt de Toulouse

Date : 4 septembre 1466
Acte d’accusation dressé par Cacahuete_31490, Procureur de Toulouse.

Les plaignants :Comté de Toulouse
Accusé : Paysans01
Casier judiciaire :Paysans01:Memento Mori
Témoin: Prévot Roxylya

L’accusé est soupçonné de Troubles à l’Ordre Public, et plus exactement, Voyages sans laissé passer à travers le comté

Loi enfreint
Article 122-1 : Du trouble à l'ordre public civil et économique

Le trouble à l’ordre public est l'atteinte significative à la paix publique.

Le trouble à l’ordre public civil peut-être caractérisé lors des cas suivants, entre autres : L’insulte, la diffamation, le harcèlement, la corruption, l’abus de pouvoir ou l’agression physique, la violation des contrats publiques (embauches comtales par exemple), etc.

Ces deux types de troubles à l’ordre public peuvent être sanctionnés jusqu’à 2000 écus d’amendes et 4 jours de prison, de l’interdiction d’exercer une fonction publique (maire, conseiller comtal, érudit, etc.) sans autorisation préalable du Comte de Toulouse, ainsi qu’à une peine infamante.
-------------------------------------------------------------------------------------------------
Preuves:
À Paysans01 Date d'envoi Le 03 Septembre 1466 à 20h31
Objet La sortie du Comté de Toulouse vous appelle... Expire le 07 Octobre 2018 Senher Paysans01,

Votre présence ici n'est point désirée, vous ne possédez point de laisser passer donc je vous indique la sortie, demain matin si vous êtes encore dans notre comté de Toulouse, un procès pour Trouble à l'ordre public vous sera intenté.

Roxylya, Prévôt de Toulouse
……………………………………………...
sans réponse
………………………………………….

À Paysans01 Date d'envoi Le 04 Septembre 1466 à 18h19
Objet Voyageur clandestin Expire le 07 Octobre 2018 Bonjour Paysans01,

Vous n'avez pas pris en compte ni ma précédente missive ni les lois de notre comté, le procureur est averti.

Roxylya, Prévôt de Toulouse
----------------------------------------------------
L’accusé dispose du droit d’être assisté par un avocat qu’il pourra trouver par exemple au barreau des Dragons : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

De Le tribunal du Comté Date d'envoi Le 04 Septembre 1466 à 20h37
Objet Avis de plainte déposée à votre encontre Expire le 23 Septembre 2018 Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.