Icie
Alexine était accusé de trouble à l'ordre public.
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Citation:
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour 26 septembre 1467, nous, Icie de Plantagenêt, juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur VonsigmarGarden, allons rendre notre verdict.
La juge consulte son dossier.
Nous rappelons que ce procès a été ouvert le 23 août 1467,par Morgane Blanche de Valyria, Duchesse de Saulieu, Procureur du Comté du Poitou, pour Trouble à lordre public et plus particulièrement pour complicité de révolte et prise illégitime de la mairie de Thouars par la force, durant la nuit du 22 août 1467 au 23 août 1467.
Nous notons que laccusé, Alexine, ne sest pas présentée devant ce tribunal, ni écrit ou fait écrire à la cour de justice du Poitou comme le précise madame la procureure malgré les courriers quelle a adressé à laccusé. Si elle ne sait ni lire, ni écrire, lon trouve des écrivains publics dans toutes les villes.
Pièces versées au dossier :
- Rapport de la prévôté du 20, 24 /8/1467 constatant larrivée et la présence à Thouars dune lance constituée de : Xandrya, Zilofus, Valph, Seki_, Alexine, Gerceval, Vasco.
- Nous ne retiendrons pas le rapport de la prévôté du 30 /8/1467 qui napporte rien au dossier.
- Lannonce du conseil du Poitou des 16/11/1465 et 21/6/1467 réglementant tous les Laissez-passer
- Le détail du pillage de la mairie de Thouars évalué à 2872, 78 écus.
Celui-ci est constitué denviron 1 540 écus, 2 haches non aiguisées, 1 hiéroglyphe rouge, 1 kilo de minerai de fer, 5 manches, 8 pains dargile,3 pierres de taille, 11 qx de pierre, 24 stères de bois, 3 haches, 17 miches de pain, 50 sacs de maïs.
Si laccusé na pas formellement détenu une partie ou non des biens pillés, sa complicité est établie.
Comme le dit dame la procureur « Qui ne dit rien consent »
*Soupire*
La jurisprudence de notre comté punit cette infraction de prison et bannissement ainsi que le remboursement partiel des marchandises volées.
Par un arrêt de 1460, La Cour d'Appel estime qu'il est incohérent de condamner un accusé déclaré coupable au cumul d'une peine de prison et d'une peine de bannissement.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :
Attendu les faits énoncés, les documents présentés par laccusation, le contenu du dossier, nous, Icie de Plantagenêt, juge du Poitou, déclarons le 4/10/1467, laccusé Alexine coupable des faits reprochés et le condamnons à deux jours de prison et 160 écus damende.
Laccusé peut faire appel de cette décision auprès du Tribunal du Palais.
*tape du marteau* Quil en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 160 écus.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour 26 septembre 1467, nous, Icie de Plantagenêt, juge du Poitou sous le règne de Sa Grandeur VonsigmarGarden, allons rendre notre verdict.
La juge consulte son dossier.
Nous rappelons que ce procès a été ouvert le 23 août 1467,par Morgane Blanche de Valyria, Duchesse de Saulieu, Procureur du Comté du Poitou, pour Trouble à lordre public et plus particulièrement pour complicité de révolte et prise illégitime de la mairie de Thouars par la force, durant la nuit du 22 août 1467 au 23 août 1467.
Nous notons que laccusé, Alexine, ne sest pas présentée devant ce tribunal, ni écrit ou fait écrire à la cour de justice du Poitou comme le précise madame la procureure malgré les courriers quelle a adressé à laccusé. Si elle ne sait ni lire, ni écrire, lon trouve des écrivains publics dans toutes les villes.
Pièces versées au dossier :
- Rapport de la prévôté du 20, 24 /8/1467 constatant larrivée et la présence à Thouars dune lance constituée de : Xandrya, Zilofus, Valph, Seki_, Alexine, Gerceval, Vasco.
- Nous ne retiendrons pas le rapport de la prévôté du 30 /8/1467 qui napporte rien au dossier.
- Lannonce du conseil du Poitou des 16/11/1465 et 21/6/1467 réglementant tous les Laissez-passer
- Le détail du pillage de la mairie de Thouars évalué à 2872, 78 écus.
Celui-ci est constitué denviron 1 540 écus, 2 haches non aiguisées, 1 hiéroglyphe rouge, 1 kilo de minerai de fer, 5 manches, 8 pains dargile,3 pierres de taille, 11 qx de pierre, 24 stères de bois, 3 haches, 17 miches de pain, 50 sacs de maïs.
Si laccusé na pas formellement détenu une partie ou non des biens pillés, sa complicité est établie.
Comme le dit dame la procureur « Qui ne dit rien consent »
*Soupire*
La jurisprudence de notre comté punit cette infraction de prison et bannissement ainsi que le remboursement partiel des marchandises volées.
Par un arrêt de 1460, La Cour d'Appel estime qu'il est incohérent de condamner un accusé déclaré coupable au cumul d'une peine de prison et d'une peine de bannissement.
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :
Attendu les faits énoncés, les documents présentés par laccusation, le contenu du dossier, nous, Icie de Plantagenêt, juge du Poitou, déclarons le 4/10/1467, laccusé Alexine coupable des faits reprochés et le condamnons à deux jours de prison et 160 écus damende.
Laccusé peut faire appel de cette décision auprès du Tribunal du Palais.
*tape du marteau* Quil en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 160 écus.
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