[RP] Salle du trône - salle des anoblissements .

Article 1 : Des fiefs du Grand Duché de Bretagne

1-1- Le Grand Duché est composé de 32 duchés, comme les dents :




1-2- Le Grand Duché est composé de 13 marquisats, ça lui porte chance :




1-3- Le duché de Cornouailles et le Duché du Nantais ne peuvent être octroyés à un Haut Noble, ce sont les seuls domaines relevant du domaine Grand Ducal exclusivement. Le premier est composé des fiefs de mérite militaire de l'Ordre des Trentes, le second est composé des terres qui entourent le château des Grands Ducs à Nantes, destinées aux vassaux de la Couronne de petite et moyenne noblesse, bien que ces anoblissements doivent rester rares. Le Grand Duc a principalement vocation à s'entourer de hauts nobles.

1-4- Lorsque le Grand Duc, ou un haut-noble, autorise une institution, un groupe, ou toute autre organisation à s'installer sur un fief sur le domaine qu'il gère, ce dernier reste toutefois disponible pour y anoblir un breton méritant.

1-5- Les fiefs de l'Ordre des Trentes ne peuvent être attribués qu'à des vétérans, héros de guerre, ayant versé leur sang pour la Bretagne. Ces vétérans sont les seuls à pouvoir posséder deux fiefs en Bretagne.

1-6- Un Marquisat ne peut être un Duché, et inversement. Ces domaines réservés à la haute noblesse ne peuvent être déprécié. Un Duché ne peut être un Comté, par exemple. Exception faite des punitions temporaires pouvant amener à un abaissement du titre.

1-7- Une exception est faite de Rennes et sa périphérie : la capitale, est l'apanage du gouvernement, personne ne peut être anobli sur ce domaine, dont la jouissance exclusive est réservée au conseil ducal.



Article 2 : Des devoirs d'un noble de Bretagne

2-1- Le noble de Bretagne doit avoir sa généalogie enregistrée au Collège d'Armes de Bretagne, ou bien dans une institution héraldique étrangère.

2-2- Le noble de Bretagne doit informer le Collège d'Armes de tout changement généalogique concernant sa famille, naissance, décès, mariage ou union, divorce, et ce le plus rapidement possible.

2-2- Le noble de Bretagne doit porter les armoiries réalisées pour lui par le Collège d'Armes de Bretagne.

2-3- Si le noble est vassal de la Couronne de Bretagne, il doit prendre les armes en cas de levée de ban, devoir induit par son serment d'auxilium. Il peut envoyer une personne à sa place. Tout noble qui contrevient à cette règle fait acte de forfaiture et son suzerain, le Grand Duc, peut le sanctionner d'une punition allant du simple enlaidissement des armoiries à la destitution.

2-4- Si le noble est vavasseur de la Couronne de Bretagne, il doit prendre les armes en cas de levée d'arrière-ban. Il peut envoyer quelqu'un à sa place. Tout noble qui contrevient à cette règle fait acte de forfaiture et le Grand Duc peut demander à son suzerain qu'il le punisse, ou bien il punira directement le suzerain concerné.

2-5- Un vassal doit également conseil auprès de son suzerain, ainsi qu'un esprit et un comportement de loyauté et de fidélité indéfectible, devoirs induit par les serments de consilium et d'obsequium. Afin d'exercer son devoir de conseil, le Grand Duc lui offre une place au conseil Grand Ducal. Il peut néanmoins en être exclus temporairement, en raison de son comportement.

2-6- Un vassal de la Couronne de Bretagne n'est point oisif, et participe à la vie du Grand Duché d'une quelconque manière.

2-7- Les joutes sont un privilège que le noble se doit d'apprécier à sa juste valeur en participant a minima aux tournois bretons, ou en tous cas s'y faire représenter par un champion.

2-8- Le noble de Bretagne respecte les normes juridiques du Grand Duché et veille à faire respecter le droit sur ses terres.

2-9- Le noble de Bretagne veille à la vie spirituelle du Grand Duché en respectant la tradition bicéphale de notre pays. Il protège les membres de l'Eglise Romaine ainsi que leurs fidèles et exerce la même protection sur les druides et leurs fidèles.

2-10- Un vassal de la Couronne de Bretagne doit être rassembleur et générer autour de lui un enthousiasme et une loyauté lui permettant de s'entourer de personnes fiables et fidèles capables de le suivre en cas de levée de ban ou pour effectuer une escorte commerciale ou encore pour former un équipage en mer. Ses propres vassaux doivent être fidèles à la Bretagne et à la Couronne.

2-11- Un noble doit tenir son rang, de par sa conduite et son comportement en société.



Article 3 : Des Droits d'un noble de Bretagne

3-1- Le noble obtient préséance aux cérémonies et une place privilégiée aux offices spirituels selon son titre.

3-2- Le noble de Bretagne lorsqu'il enregistre sa famille auprès du Collège d'Armes se voit confectionner des armoiries et des sceaux pour lui, et l'ensemble des personnes portant son nom de manière légitime, gratuitement.

3-3- Les nobles de petite noblesse, chevaliers, seigneurs, et barons, possèdent droit de basse justice sur leurs terres.

3-4- Les nobles de moyenne noblesse, vicomtes et comtes, possèdent droit de basse et moyenne justice sur leurs terres.

3-5- Les nobles de haute noblesse, marquis et ducs, possèdent droit de basse, moyenne, et haute justice sur leurs terres.

3-6- Le noble obtient le droit de jouter ainsi que ses ascendants et descendants au premier et second degré qui seront appelés hauts-nés.

3-7- Un noble de Bretagne peut porter des ornements extérieurs sur ses armoiries, qu'il soit de basse, de moyenne, ou de haute noblesse, à condition d'avoir soit participé à au moins quatre joutes, en Bretagne ou à l'étranger, ou bien s'il a obtenu un haut fait dans un tournoi en le remportant ou en accédant à une finale.

3-8- Les nobles de Bretagne ont à leur service une institution qui leur est dévouée : le Collège d'Armes. Ce dernier doit répondre à leurs demandes avec déférence et satisfaire leurs exigences. Les cérémonies d'anoblissement doivent toujours être une priorité pour l'institution.

3-9- L'épouse, ou l'époux, d'un noble, ou d'une noble de Bretagne, porte le titre consort de celui ou celle à qui il est uni. Cela aussi bien pour les époux s'étant mariés selon le rite aristotélicien, ou s'étant unis selon le rite druidique. Il obtiennent les droits de préséance, et de jouter.

3-10- Lorsqu'un domaine est confié à un haut noble, ce dernier peut disposer de ses terres comme il l'entend, les organiser comme il l'entend, y anoblir ou y installer qui il l'entend, au rang qu'il l'entend, peu importe le nombre. Toutefois, il doit respecter l'historique des fiefs. Un fief déjà attribué par le passé ne peut voir ses armoiries modifiées, ni son nom. Le haut noble doit toutefois informer son suzerain, le Grand Duc, de ses projets d'anoblissement. Ce dernier ne peut refuser un anoblissement, mais peut émettre un avis négatif (voir l'alinea 4 de l'article 4).

3-11- Les nobles de moyenne noblesse ont le droit d'anoblir deux vassaux de basse noblesse, sur un fief jouxtant le leur, à la condition d'obtenir l'accord de leur suzerain.

3-12- Les nobles ont le droit de porter l'épée en tout lieu en Bretagne.

3-13- Les nobles doivent être respectés et salués selon leur rang en tout temps, et en tous lieux, par tous bretons.



Article 4 : Obtention ou perte de la noblesse

4-1- Le porteur d'un titre de haute noblesse ou d'un titre sur le Nantais peut par un testament dûment enregistré en sphère publique par la chancellerie léguer son titre et son fief à un héritier qu'il aura choisi. Il n'est pas obligatoire que cet héritier du titre soit un membre de la famille du haut noble.

4-2- A la mort du porteur, le Grand Duc peut décider ou non de valider le leg dans un premier temps. Si le Grand Duc ne permet pas à l'héritier de récupérer le titre et le fief du défunt, par manque d'investissement ou autre, alors l'héritier désigné par le testament pourra de nouveau présenter la requête auprès du Grand Duc à partir de six mois après la première demande. Il sera toutefois nommé intendant du fief concerné. Il devra durant ces six mois d'attente, s'investir positivement et durablement en Bretagne afin de voir sa demande acceptée. En cas de nouveau refus, le fief retournera dans le giron Grand Ducal et pourra être attribué à quelqu'un d'autre.

4-3- Le Grand Duc est libre d'anoblir et de destituer des hauts nobles sur des domaines de haute noblesse, et des bas et moyens nobles sur le nantais, ou des chevaliers sur la Cornouaille pour les bretons ayant accomplis des hauts faits d'arme, à son bon vouloir.

4-4- Un haut noble est libre d'anoblir des vassaux sur son fief, mais devra toutefois en avertir son suzerain, le Grand Duc de Bretagne. Ce dernier ne peut refuser un anoblissement, ayant délégué la gestion du domaine à son vassal, mais il peut toutefois donner un avis qui soit négatif. Si le vassal persiste à effectuer l'anoblissement il peut s'exposer à une punition.

4-5- Si le Grand Duc anoblit une personne à un titre de haut noble, et que cette personne était jusqu'ici la vassale d'un autre haut noble, alors cette personne perdrait de facto son fief précédent. On ne peut avoir deux vassaux de Bretagne en même temps. La seule exception concerne les fiefs de l'Ordre honorifique de chevaliers des Trentes, sur la Cornouaille, l'exception confirmant l'insigne honneur. Un noble de Bretagne peut toutefois avoir un titre à l'étranger, mais son suzerain peut choisir de le destituer s'il refuse cette double allégeance.

4-6- En cas de manquement à ses devoirs, de trahison, ou d'un comportement de défiance perpétuel vis à vis de son suzerain, ce dernier peut punir son vassal en le destituant. Il existe d'autres punitions, à caractère temporaire, qu'il peut également mettre en oeuvre : abaissement du titre, enlaidissement des armoiries, ajout d'un sobriquet au nom du noble, obligations de services publics (mines, cueillette, maréchaussée...), lettre d'excuses publiques, etc...

4-7- En cas de non présentation à une convocation pour renouvellement d'allégeance d'un vassal de la Couronne, dans le mois imparti à cette cérémonie, le vassal sera destitué pour défaut d'allégeance.

4-8- En cas de destitution ou de décès, si un noble avait des vassaux, ils sont de facto destitués également.

4-9- Les Grands Ducs en exercice, peuvent s'octroyer, s'ils n'en possèdent pas déjà un, par un édit Grand Ducal signé conjointement avec le Roy d'Armes, un Marquisat ou un Duché. C'est le seul fief dit "de retraite" possible en Bretagne.



Article 5 : Les échanges de serment

5-1- Le serment de vassalité doit contenir a minima les trois éléments suivants lorsqu'il est prononcé par l'anobli : auxilium (aide), consilium (conseil), obsequium (fidélité).
En retour, lorsqu'il est prononcé par le suzerain, il doit contenir les deux éléments suivants : protection, subsistance.

5-2- Les échanges de serment doivent être réalisés devant un héraut du Collège d'Armes, la patente remise par ce dernier, officialise l'anoblissement.

5-3- Renouvellement des allégeances
5-3-1- Le Grand Duc est libre d'organiser ou non un renouvellement des allégeances, bien que cela soit conseillé, puisque ça lui permet de voir qui demeure présent. Il est également libre de choisir de les organiser sitôt son élection faite, ou bien en fin de règne pour juger de ceux qui méritent toujours leur titre après six mois d'observation.
5-3-2- A la date d'ouverture de la cérémonie des allégeances, les nobles convoqués ont un mois pour se présenter et clamer leur serment, ou bien l'envoyer par écrit. Le serment écrit doit être envoyé au souverain directement.
5-3-3 Les nobles convoqués sont les vassaux de la Couronne. Les vavasseurs sont toutefois invités à venir témoigner de l'échange des serments entre leur suzerain et le Grand Duc, bien que ça ne soit pas obligatoire.



Article 6 : Des Rangs en Bretagne, de l'étiquette

6-1- L'ordre de préséance des rangs et titres est ainsi fait :



6-2- Le chef du conseil ducal, les grands officiers, les élus du conseil ducal, et les maires, s'ils ne sont pas nobles, n'obtiennent pas un titre de noblesse de par leur fonction mais un rang qui leur octroie des droits de préséance. Le Duc de Bretagne obtient un droit supplémentaire avec sa fonction, celui de participer à des joutes.

6-3- L'étiquette en Bretagne



6-4- La hauteur de la noblesse bretonne





Article 7 : De la généalogie

7-1- Lors d'un mariage aristotélicien, ou d'une union druidique, les époux choisissent pour toute la durée de leurs épousailles quel nom ils porteront, celui de l'époux, ou celui de l'épouse. Ce nom sera celui transmis à leurs enfants.

7-2- Si l'un des deux époux décède, l'autre peut choisir de garder le nom de son conjoint défunt, ou de reprendre son nom de naissance. Les enfants nés de cette union, conservent quant à eux le nom choisi lors des épousailles.

7-3- En cas de séparation officialisée par l'institution concernée, les époux retrouveront leurs noms de naissance.

7-4- Le chef de famille doit, sitôt qu'il en a la possibilité, informer le Collège d'Armes de son choix de l'héritier de la charge de chef de famille. Ce dernier portera le blason familial brisé par un lambel. Le chef de famille quant à lui, est le seul habilité à porter le blason plein. Tous les autres membres de la famille voient leurs armoiries familiales brisées par toute autre méthode que le port du lambel.

7-5- L'héritier de la charge de chef de famille n'est pas forcément l'aîné. Le chef de famille choisit celui qui deviendra le chef de famille parmi l'ensemble des descendants vivants. Si le chef de famille décède avec des descendants vivants sans avoir choisi d'héritier, alors le principe du droit d'aînesse s'appliquera pour déterminer à qui revient la charge de chef de famille.

7-6- Si un enfant nait hors Mariage Aristotélicien, ou hors union druidique, il n'est alors pas légitime. Il portera le nom de sa mère. Si un père produit une reconnaissance de paternité, validé par la mère, alors l'enfant pourra choisir de porter le nom de sa mère, ou de son père. Ce choix, une fois acté, ne peut être modifié. Si la mère est décédée, et ne peut valider la reconnaissance de paternité, alors seule une procédure d'adoption pourra permettre à l'enfant de porter le nom de son père.

7-7- La numérotation généalogique se fait par ordre des naissances naturelles. En cas d'adoption, les enfants adoptés figurent toujours en fin de numérotation. Cette numérotation peut donc être modifiée si des enfants naturels venaient à naitre après qu'une adoption ait été faite.

7-8- Un chef de famille ne possédant pas de titre de noblesse en Bretagne, souhaitant faire enregistrer sa généalogie, est en droit de le faire gratuitement. Toutefois, s'il souhaite que le Collège d'Armes lui confectionne des armoiries familiales, il devra s'acquitter d'un montant de 300 écus pour son blason, et de 50 écus pour tout blason supplémentaire à briser. Le service de sigillographie est inclus dans le tarif.


Pour la Bretagne,
Pour son peuple,
Pour sa gloire,
Pour la féodalité!


Fait et rédigé à Nantes
Le XXIème jour de décembre de l'an 1465