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Classé sans suite.

[RP] Rollin Chabod - Procès pour haute trahison

Rollin
[Demande de procès en Gargote acceptée par la Procure]
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Co-Mestre de la Corporation des cueilleurs de fruits de Chambéry, Intendant de la Mesnie des Sainctes-Eaux, Baron d'Arvillard
Rollin
*Rollin, la tête haute allait à grandes enjambées dans les couloirs de la Maison de justice savoyarde. Rasé de frais et vêtu d'un mantel de drap écarlate qui couvrait un habit à la mode d'Allemaigne taillé dans un brocard de soie sombre, le Chambérien avançait bon train, au son cliquetant de son collier de l'Ordre honorifique savoyard et de celui de la Confrérie de la chaîne d'or qui battaient la cadence sur son poitrail large et puissant. À sa suite, Colinet trottinait, le pas léger et alerte, en vérifiant pour la millième fois la mise de sa cotte d'arme en drap d'or où trônait le large sautoir de sable de Saint-Jeoire.*

*Arrivé devant la porte de la grande salle, Rollin s'éclaircit la gorge et entra d'un pas énergique lorsque l'huissier lui ouvrit le passage.*

*Le Chambérien connaissait bien cette salle, il faut dire qu'il y avait officié quelques années auparavant pour mener les débats d'une affaire épineuse que personne ne voulait juger. Le prétoire était particulièrement vide et le siège du Juge-Mage savoyard étonnamment vide.*

*Le Chambérien salua le Procureur et les autres personnes présentes et vint s'installer au banc des accusés. Colinet, la mine grave, vint se camper debout à son côté, les jambes fixes et le buste roide. Une étrange expression semblait figer le visage du jeune garçon.*

*Le greffier présent vint donner copie de l'acte d'accusation à Rollin… une nouvelle tête qui, semblait-il, ne connaissait pas plus Rollin que celui-ci ne le connaissait.*

- Accusé Rollin, souhaitez-vous que je vous fasse lecture?

*Rollin souleva un sourcil étonné, toisa le greffier et prit le parti de ne pas prendre la mouche. Il se leva solennellement, dominant le greffier de sa haute stature.*

- Je vous en prie, greffier, faites-moi ce plaisir.

*Le greffier hésita, lança un regard vers le seul magistrat présent, puis entonna la lecture à voix haute… en lieu et place du Procureur, qui ne pouvait lire son acte d'accusation lui-même en l'absence d'un juge auquel s'adresser.*

Citation:
Votre Honneur, nous voici réunis ce cinquième jour du mois de juin 1463 pour juger non pas une personne, mais tout un groupe de savoyards dissidents se livrant à des attaques depuis plusieurs jours contre le Château Ducal et la Mairie de Chambéry. Ici s'ouvre le procès de Rollin, pour Haute trahison suite à son attaque de la Mairie de Chambéry dans la nuit du 4 au 5 juin 1463, au nom de l'article VII-2 du Code pénal de Savoie que voici :

Article VII-2 – Des Révoltes

Alinéa VII-2-1 –Toute révolte réussie ou matée, menée par un Savoyard contre les institutions ducales ou municipales, sera sanctionnée par un procès pour Haute Trahison.
Alinéa VII-2-2 – Toute révolte réussie ou matée, menée par un étranger au duché de Savoie contre ses institutions ou ses mairies, sera sanctionnée par un procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Alinéa VII-2-3 –Dans les deux cas, la peine encourue est laissée à la libre appréciation du Juge de Savoie. Si une mairie est prise, elle sera reprise manu militari par les forces ducales.

Nous donnons maintenant à la Cour le dépôt de plainte transmis par la Prévôté de Savoie.

Citation:
Ville de Chambéry
Prévôté Savoyarde

Dépôt de plainte

Plainte du Duché de Savoie
Contre Rollin

Pour : Haute trahison suite à l'attaque de la Mairie de Chambéry.

Preuve :

05/06/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Rollin parmi les assaillants


Exposé des faits : Messire le Prévôt,

Alors que le nouveau Conseil Ducal légitime et sa Duchesse Annick avaient, dans une annonce, demandé le départ des armées françaises du sol savoyard et menacé de procès tout savoyard se révoltant contre le Château ducal ou une mairie , un groupe de savoyards bien connus pour avoir fait partie ou soutenu le conseil dissident ayant prêté allégeance à la France s'est révolté plusieurs fois contre le pouvoir en place.

À ce titre, nous demandons la mise en procès du dénommé Rollin pour avoir fait partie de ce groupe pour Haute trahison envers le Duché de Savoie.

Témoin : Margareth..

Formulaire rempli par Adalric de Louhans, Prévôt de Savoie.


La Procure demande à ce jour l'ouverture d'un procès en Haute Trahison pour tirer au clair cette affaire.

La Procure précise que l'accusé peut se faire représenter par un avocat ou bien procéder lui-même au rendu de sa défense.

Le Juge de Savoie aura, comme précisé dans le Code Pénal, toute latitude pour juger de la peine à appliquer en cas de culpabilité avérée. Nous écoutons maintenant la défense en la personne de l'accusé ou de son avocat.
Citation:

























*Rollin fit un geste de la main.*

- Mille mercis pour cette lecture édifiante.

*Le Chambérien se tourna vers le Procureur.*

- Il semblerait que nous soyons face à quelque dilemme, Monseigneur…

- La Procure a, certes, rédigé un acte de moins mauvaise facture qu'à l'ordinaire, ayant même évité de justesse de me priver de mon privilège en matière de justice (Le Très-Haut bénisse les fiefs de retraite accordés in extremis aux anciens Régnants!), mais avant d'entrer dans les subtilités de droit, je tiens à signaler qu'il manque une pièce maitresse pour la tenue de nos débats. Serait-il trop demander à la Tenante de la couronne savoyarde de se bien vouloir faire diligence et nommer instamment un Juge pour écouter ma plaidoirie?


*Rollin inclina le chef et posa son séant sur le banc inconfortable.*
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Co-Mestre de la Corporation des cueilleurs de fruits de Chambéry, Intendant de la Mesnie des Sainctes-Eaux, Baron d'Arvillard
Alessandro.leostilla
La longue cape pourpre traînait dans les couloirs de la Maison de justice savoyarde, alors que le pas s'accélérait progressivement, au fur et à mesure que les secondes s'écoulaient et que le procès venait de commencer. Le vicomte n'était pas vraiment en retard. Ni tellement en avance. Il venait à peine d'être nommé juge, lorsque les autorités ducales s'étaient aperçues qu'il en manquait un pour juger le baron de Saint-Jeoire, et le Leostilla avait été choisi pour être ce magistrat qui trancherait - non pas des têtes, du moins, pour l'instant - sur les cas des quelques accusés pour révolte. Alors, César s'empressait d'aller à ladite séance, escorté par trois gardes Leostilliens, l'homme étant perpétuellement sujet à des complots à son encontre, du moins croyait-il. A peine en face des grandes portes de la salle que ces dernières s'ouvrirent, laissant passer le nouveau Juge de Savoie, qui vint prendre place quelques instants plus tard.

    « - Il semblerait qu'il manquait un juge à ce procès. Voilà qui est réglé, car nous avons été nommé à cette charge à l'instant même. »

Le ton était monotone, voire froid, pendant que les émeraudes non moins glaciales de l'Héritier balayèrent la salle, avant de fixer l'accusé puis le procureur, deux personnes qui ne lui étaient guère inconnues mais avec lesquelles il n'avait guère quelque intimité réelle.

    « - Fort bien. Procureur, accusé, levez vous. Nul ne peut ignorer la grave période de troubles que traverse notre Duché, et aussi, nous vous demanderons de mettre de côté toute querelle partisane et à ce que toutes vos interventions ne soient motivées que par la Loi et uniquement par celle-ci. Tout écart sera justement sanctionné, et nulle intervention ne saurait être faite sans notre accord, sinon quoi, la garde pourra évacuer manu militari la personne concernée. A toutes fins utiles, nous rappelons qu'il vous est possible, baron de Saint-Jeoire, de disposer d'un avocat, ainsi que toute falsification de preuves est sévèrement punie par le Code Pénal ducal, tout comme toute pression que quiconque tenterait d'exercer tant sur nous-même que sur le procureur ; bien que nous ne doutons point un seul instant de votre droiture et de votre sens de l'honneur pour ne point vous réduire à de telles bassesses. Quant à vous, procureur, nous vous rappelons que vous êtes soumis aux mêmes règles que l'accusé et que nous ne saurions faire preuve de quelque clémence s'il advenait que vous veniez à les transgresser d'une manière ou d'une autre. Il est également possible à l'accusation et à la défense de faire intervenir des témoins. Dans ce cas, ces derniers devront être nommés dès maintenant, et il vous sera possible à tous deux de les appeler dès lors que vous le désirerez, témoins qui seront eux aussi soumis aux mêmes règles. »

César marqua alors une légère pause, le temps de se racler discrètement la gorge et d'entremêler ses doigts qu'il vint poser sous son menton, posant ce dernier sur ceux-ci, donc, toujours les yeux rivés sur le procureur et l'accusé.

    « - Le procès peut donc débuter. Procureur, veuillez relire l'acte d'accusation. Accusé, que plaidez-vous ? »


Pour éviter de polluer le topic de messages HRP à la fin, j'ai posté sur le topic de régulation les quelques règles pour encadrer le procès et permettre son bon déroulement, dans la joie, la bonne humeur, et tout et tout.
Torestan
Debout dans l'assistance du procès public, Torestan attendait que les choses se mettent en place. On savait dans tout Chambéry les talents oratoires de Mestre Rollin, ainsi que sa grande érudition en matière de droits coutumiers. Il allait y avoir grands et beaux discours, d'un côté comme de l'autre.

Le gros moine toutefois ne savait sur quel pied danser ni quel parti prendre. Nul qui avait un tant soit peu arpenté les pavés de la bonne cité de Chambéry n'aurait osé remettre en cause le dévouement de Mestre Rollin à la cité savoisienne. Ce bon bourgeois avait par le passé fait grandes choses pour les petites gens de la cité, et pour la cité elle-même.

Cependant Torestan ne s'expliquait pas le choix qu'avait fait ce bienfaiteur notoire en prenant le camp des françois. Il fallait qu'il soit puni pour cela, mais pas trop car c'était un bon homme aux états de service irréprochables jusqu'alors. Il s'adressa au Très-Haut dans une courte prière, demandant à ce que soient dites clairement toutes les vérités qu'il fallait dire du cas Rollin et puis qu'après on lui pardonne.

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