Les premières étincelles dénonce la Justice Limousine

Ryllas

Ryllas, qui ne s'était pas assis, voyant que décidément la Cour, contre toute logique, ne souhaitait pas lui donner raison, ne baissa pas la garde et reprit la parole avant le Procureur avec une voix mielleuse cette fois-ci.

Pardonnez-moi Madame le Juge mais ce qui est de coutume est ce qui fait loy. C'est en ce sens qu'il fallait entendre mon objection sur la loy royale. Cependant on peut trouver des indications dans de nombreux documents sur la nécessité d'une promulgation des loys par le Duc à l'image de la nécessaire promulgation des loys par le Roy par exemple.

Citation:

La Pairie se voit par logique confier les sujets demandant un travail de longue haleine et de plus large consultation. Seuls des membres de la Pairie ont le droit de siéger en Haute Cour de Justice. Seule la Pairie a le droit de légiférer, et les lois qu'elle voudra promulguer devront être approuvées puis promulguées par nous.

En outre, il faudra alors expliquer en quoi cette phrase des plus classiques que l’on peut retrouver sur quantité d’actes officiels ne serait plus valable aujourd’hui?

Citation:

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le par , apposons notre scel.

De la même manière comment justifieriez-vous l'utilisation des différentes couleurs d'un scel si ce n'est selon l'importance de l'acte à authentifier?

Enfin...

Ryllas ouvre rapidement un dossier, prend un acte juridiquement scellé par la Cour de Justice, prouvant ainsi son caractère officiel et, après s'être avancé vers le Juge Adrienne, le dépose devant elle puis ajoute en repartant vers sa table, toujours de sa voix mielleuse légèrement teinté de perfidie.

Madame le Juge, si la Cour d'Appel venait à remettre en cause le caractère sacré du scel comme l'élément incontestable qui officialise un document alors la Cour d'Appel aura réussi la prouesse de se déjuger elle-même des nombreux rendu de justice qu'elle a pris dans lesquels figurent en toutes lettres cette règle d'or ainsi que le prouve ce verdict rendu dans l'affaire Ryllas contre le Duché d'Armagnac (ville d'Agen) :

EDIT LH: Ça bousillait le format de la page. Cliquer ici pour voir l'image.

Ryllas se rasseoit satisfait de lui-même.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Arnaut_de_chesnais

Le Procureur Royal s'attendait, bien évidemment, à ce que tout ceci se termine par une opposition farouche.
Il avait écouté l’intervention de tout un chacun. Il se leva, s’approcha et prit la parole d’une voix ferme ou ne transparaissait aucune émotion.

Madame la juge, la procure, soucieuse du bon déroulement de ce procès en appel et attentive à ce que la vérité demeure absolue en ces murs ; Souhaite appeler comme intervenant exceptionnel, son Excellence LouisHubert d'Harlegnan, Vicomte de Lannoy et Grand chancelier de France.

Dans cet intervalle, nous conseillons la suspension de ce procès.

Louishubert

Mot griffonné et plié en avion pour être lancé de la Chancellerie jusqu'à la Salle d'Audience.
Hop! Un bon coup de vent et il passe par la fenêtre, vole et s'écrase dans le décolleté de la Juge, directement entre les deux obus vicomtaux.

Citation:

En attente du Roy d'Armes, il m'est impossible de venir témoigner tout de suite.
Excusez le retard, j'espère que vous comprendrez.

Cordialement,

Le Cerf.

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Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Adrienne

Pfiouf ! Le Juge sursauta en voyant fondre sur elle un objet volant non identifié qui vint se planter entre ses atouts féminins. Stupéfaite, elle farfouilla dans son décolleté pour en extraire un pli et piqua un fard en prenant connaissance de son destinateur qui malgré les années, n'avait rien perdu de ses aptitudes à atteindre une cible en plein dans le mille.

Son Excellence Louishubert d'Harlegnan, Grand Chancelier de France, m'avertit à l'instant qu'il nous rejoindra dès que son emploi du temps surchargé le lui permettra, ce que nous pouvons tout à fait comprendre.

Conformément à la demande de la Procure, nous suspendons l'audience jusqu'à nouvel ordre ! En vous remerciant de votre patience.
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Arnaut_de_chesnais

Le Procureur observa le juge et constata la magnifique adresse psychique du Grand Chancelier dont la grandeur de titre rivalisait avec la grandeur d’adresse.
Il se leva après avoir écouté les propos du Juge, s’inclina respectueusement avant de prendre congé pour d’autres aventures juridiques….

Ryllas

Ryllas se retourne vers ses clients.
Bien la situation se déroule selon les plans prévus. Allons donc fumer une feuille de maÏs, c'est moi qui offre.
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Trokinas

Le Vicomte décida donc de sortir de la salle. Il s'inclina devant la cour au préalable, mais vu que le procureur était sorti, pas de raison non plus de rester planté devant la cour tel un pantin.
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Yarwelh

Yarwelh ecouta la juge et la procure.
Un soupir lui échappa lorsque la suspension de séance fut confirmée.
Elle se leva et sorti. Une fois à l'air libre, elle laissa ses idées partir dans le coup de vent. Elle aurait voulu être la bas. Elle etait à la frontiere du SRING lorsque le message etait arrivé et elle avait du faire demi tour. Elle se demandait combien d'ancien serait encore la bas. Bientot. Bientot elle allait revoir le village qui avait bercé son enfance.
Elle fit quelques pas pour ce degourdir les jambes, puis resta immobile, dans ses pensées, attendant que la séance reprenne.
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Louishubert

Un beau, grand, majestueux et incroyablement séduisant cerf entra avec fracas dans la salle d'Audience. Aussitôt, les gardes accoururent pour retenir l'animal. Mais qui donc laissait rentrer de pareilles créatures dans une cour? Et comme ils se débattaient avec l'animal, le Cerf - le vrai - traversa la porte, l'air perplexe, se demandant ce qui avait pris au narrateur de venir foutre un cerf ici...

Bref, aussi sexy que le premier, le sourire espiègle à en faire fondre Adrienne, il vint aussitôt s'installer à la barre, sans trop attendre qu'on l'invite. Il savait qu'on l'attendait de toute façon.

Messieurs, et mademoiselle.

Dit-il en se tournant vers la vicomtesse.

Bon, on va faire court. Je vous lis l'édit que la Chancellerie, vous posez vos questions en tout genre. Pourquoi ci? Pourquoi ça? Mais comment faites-vous pour être si séduisant?

Dépliant un morceau de parchemin, il le lu à voix haute puis le tendit à la Juge.

Citation:

Vingt-neuvième de mai 1457,

À tous présents et qui liront,

Qu'a la demande de la Cour d'Appel de France, nous statuons quant a l'officialité d'un texte de loi. Nous considérons que, peu importe les modalités d'édification ou d'abrogation des lois par rapport aux droits locaux, seul le Comte/Duc régnant d'une province possède les pouvoirs législatifs; s'il se doit de respecter le fonctionnement établi dans sa province, toute loi est édifiée en son nom.

Dès lors, nous considérons que la voix du régnant fait force de légitimité lorsque celle-ci est en concordance au droit local. Qu'ainsi, en considérant que le Porte-Parole d'une province parle au nom du Comte/Duc régnant, nul ne saurait remettre en doute la légitimité d'un texte de loi promulgué par sa voix, a l'exception du Comte/Duc lui-même.

Qu'en conséquence, s'il est fortement recommandé que toute annonce faite de vive voix en place publique par le porte-parole du régnant soit accompagnée d'une copie papier dûement signée et scellée, l'apposition, ou pas, d'un scel ne saurait remettre en cause la légitimité d'une loi. Le scel, sous forme juridique, vient appuyer la décision de manière incontestable.

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,

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Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Adrienne

Le temps d'une concertation avec le Roy d'Armes et l'audience avait repris son cours. A l'arrivée fracassante du Cerf, le vrai le grand l'unique, l'on frôla de peu l'émeute en salle d'audience. Les gardes durent faire un cordon de sécurité autour du Chancelier de France, plus charismatique que jamais, pour le protéger de jeunes damoiselles rendues soudainement hystériques et se ruant vers lui pour lui arracher un cheveu ou un morceau d'étoffe de son manteau d'hermine.

Certaines donzelles tombèrent en pâmoison et le Juge, tout en s'éventant frénétiquement avec son dossier, ordonna qu'on ouvre grand les larges baies vitrées pour récupérer ses esprits. Buvant d'une traite un verre d'eau fraîche, elle manqua fracasser le lutrin en tapant du maillet pour rétablir un semblant d'ordre au milieu de ce chaos, assénant un tonitruant :

Silence ou je fais évacuer la salle !! Damoiselles de grâce, reprenez-vous, un peu de dignité sacrebleu !!

Inclinant respectueusement la tête en direction du Grand Officier Royal, elle s'adressa à lui en ses termes :

Votre Excellence, votre présence nous honore infiniment. Comme un bon vin, le temps semble magnifier chaque jour votre éclat. Parlez et la Cour s'en remettra à votre avis éclairé.

Et alors que tout l'auditoire était suspendu à ses lèvres, le Cerf parla. Quand il eut fini, se tournant vers l'auditoire, la Vicomtesse demanda d'un ton mutin :

Des questions ?
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Arnaut_de_chesnais

Le Procureur avait été informé de la venue imminente du Grand Chancelier de France au sein du tribunal. Le Vicomte fit donc son entré par une porte dérobée, de manière tout à fait discrète. Il croisa le regard du Juge qu’il n’avait pas vu depuis de longs jours ; Celle-ci semblait fatiguée et les stigmates d’une récente blessure se lisait sur ses traits. Le Vicomte se fit la promesse de s’enquérir de son état de santé dans les jours à venir comme pour se persuader que tout allait bien. Il se devait, de toute manière, de lui parler…
C’est alors, que le Grand Chancelier de France pénétra au sein du tribunal :
Splendide, magnifique, un homme sur du pouvoir qu'il exercait sur les autres.
Un léger sourire se dessina sur les lèvres du Seigneur en constatant l’effet que sa présence produisait sur le Juge et sur l’ensemble des individus présents

Il l’écouta avec une attention particulière et se leva en s’inclinant respectueusement devant le Haut officier Royal.

La Procure se réjouit de vos éclaircissements qui permettront, assurément, la poursuite de ce procès dans un cadre mieux déterminé.

Il poursuivit.

Mais dîtes moi, Excellence, comptez-vous dédommager cette cour pour les dégâts matériels et psychologiques causés par votre sérénissime présence ?

Et, dans une osmose parfaite, tous les regards (surtout ceux des femmes) se posèrent avec insistance sur le Procureur. Léger rougissement avant de poursuivre d’une voix qui se voulait assurée.

Hum… Soit ! La Procure se chargera des réparations.

Ryllas

Ryllas, encore la tête enfouie dans sa robe alors qu'il cherchait l'encolure et se débattait avec ses bras, arracha tout pour faire valdinguer la robe, laissant apparaître une tignasse hirsute aux yeux injectés de sang. Il s'écria :

C'est un scandale!

Il se déplaça le doigt pointé vers le Chancelier.

Jamais pareille décision n'était autant allée à l'encontre d'une coutume ancestrale qui remonte à l’Antiquité ! Et qui prend dans notre ère une nouvelle ampleur depuis plusieurs dizaines de décennies. Aujourd’hui, le scel est le fondement de tout acte juridique qui, sans marque sigillographique, ne peut être défini que comme nul et non authentique. Le scel permet d’authentifier un document. Sans ce scel, un document apposé en place publique, pour toute personne n’ayant point entendu la voix du porte parole, ne peut savoir si l’acte juridique est valable. En outre, sans scel, l’acte juridique n’engage personne et aucune responsabilité ne peut être, au cas où, demandée puisque personne n’aura authentifié l’acte. C’est une décision aux conséquences incalculables que vous avez pris là, mon Sieur le Chancelier, qui fera retomber la justice dans les temps sombres de l’âge des cavernes.

Par votre annonce scellée, c’est à en rire, vous manquez à tous les usages qui ont cours aujourd’hui. Vous reculez de plusieurs siècles et ne faites point progresser les fondements de droit que nous nous évertuons à installer, poursuivre et créer.

Je dénie le droit au Grand Chancelier de prendre pareille décision et je demande une suspension d’audience pour en appeler à l’arbitrage de notre bon Roy Levan III.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Louishubert

Soupir.

Est-ce le sceau qui apporte la responsabilité? Non. C'est la personne qui l'appose, le pouvoir qu'elle représente.

Citation:

Le scel permet d’authentifier un document. Sans ce scel, un document apposé en place publique, pour toute personne n’ayant point entendu la voix du porte parole, ne peut savoir si l’acte juridique est valable.

Et c'est exactement ce que je dis, relisez donc mon edit. Le scel est la preuve irréfutable de validité d'un document, mais son absence n'est pas source d'invalidité.

Je vous cite encore, avant que j'arrive.

Citation:

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le par , apposons notre scel.

On revient encore à ce que j'ai dit dans l'édit. Le scel permet que "nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte", mais ce n'est pas le scel qui est valeur de légitime, c'est le pouvoir qu'il authentifie.

Un acte peut aussi bien être simplement signé, il aura la valeur en question.
Un acte peut aussi bien être simplement dit à voix haute par celui qui l'émet, il aura la valeur en question.

Car les émetteurs sont la source du pouvoir qui rend un acte légitime, pas le scel.
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Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Ryllas

Se calmant.

Monsieur le Grand Chancelier, je tiens à vous contredire. C'est bien le scel qui apporte la responsabilité, car le scel est le fondement juridique de la signature. Or, un acte non signé est un acte juridiquement nul et non authentifié. Si le scel est la preuve irréfutable de la validité d'un document, le manque de scel donc de signature invalide un document.

En outre, vous nous dites que la lecture à voix haute peut suffire à donner sa valeur à un texte. C'est oublier que le rôle de la lecture n'est point le même que celui du scel. Vous faites une confusion qu'il nous faut ici éclairée de notre savoir.

L'adoption d'une loy doit passer par deux phases essentielles :

Celle de la promulgation c'est-à-dire la phase qui consiste pour le Duc à se rendre compte qu'une loy a été adopté par les instances qui en ont la charge dans les formes requises par les textes (adoption après débat au sein du Conseil, vote, que sais-je encore). Le Duc/Comte régnant est le garant des lois et le premier magistrat. C'est lui qui doit alors authentifier l'acte nouveau en aposant sa signature et/ou son scel, signifiant par là que ce texte a été créé selon la bonne règle en vigueur et c'est cet engagement, cette prise de responsabilité devant l'Histoire, qui rend la loy exécutoire.
Leges institituur dum promulgantur disaient nos anciens. Les lois ne sont vraiment instaurées que du moment où elles ont été promulguées.

En revanche, l'annonce publique fait partie de la dernière phase qui répond au sacro saint principe de "nul n'est censé ignorer la loy". Et afin que nul ne l'ignore, celle-ci doit être publiée par l'annonce en place publique.

Ramassant sa robe en lambeaux.

Ces deux phases sont essentielles et obligatoires. Elles ne devraient même pas faire l'objet d'un débat. Sans scel ou signature et sans date, comment savoir dans l'immensité des lois, des règles et des décrets, quand et par qui telle loi a été adoptée? Nul trace, nul moyen de le savoir. Je peux très bien sortir demain du fond de l'Histoire une loy que nul d'assez vieux n'aura jamais vu, sans signature et sans date, en disant que cette loy a été prise soous le règne fastueux de Kalewia et qu'elle n'a jamais été abrogée. On exigerait de moi alors que j'authentifie l'acte présenté sinon il ne pourra être prise en compte. Et on aurait parfaitement raison.

Aussi, Monsieur le Grand Chancelier, vous êtes le gardien de la raison juridique du royaume et, en tant que tel, vous ne pouvez balayer d'un revers d'avis, aussi scellé soit-il, des siècles de progrès juridiques.
Si cette configuration essentielle à la bonne marche juridique du Royaume n'était point entendue alors, devant la gravité de la situation qui engendrerait de graves complications juridiques pour l'avenir, mon devoir m'obligerait à en appeler à l'arbitrage du Roy.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Outre le fait de rendre la gente féminine hystérique, l'apparition du Cerf semblait produire également de curieux effets sur Maître Ryllas, pris d'un brusque accès de folie aïgue. Le Juge ne put s'empêcher de laisser échapper un éclat de rire fusant spontanément dans l'air face à la demande saugrenue de l'avocat :

Maître Ryllas, resaisissez-vous. Que cette décision vous déplaise, je le conçois aisément. Mais il ne vous appartient pas de contester l'avis d'un Grand Officier Royal dont la parole, en l'absence du Roy, est irrécusable.

Votre demande est donc rejetée car pensez bien que Sa Majesté a plus important à faire que d'arbitrer des joutes verbales à chaque fois qu'un quidam n'est pas d'accord avec une décision officielle de la Curia.

Nous avons suffisamment perdu de temps en palabres et j'entends bien mener cette audience à terme en toute sérénité. Aussi je vous demande à mon tour avec fermeté de bien vouloir vous plier à la décision de Son Excellence Louishubert d'Harlegnan et de penser à l'intérêt de vos clients qui peuvent prétendre à ce que leur dossier soit traité dans des délais acceptables.

Reprenant d'une voix solennelle :

A la lueur de la déclaration de la Chancellerie de France et de témoins qui certifient que le coutumier limousin sur lequel s'est fondé le prime verdict a bien fait l'objet d'une annonce officielle par la voix du porte-parole comtal, la présente Cour considère que celui-ci est parfaitement légal. L'audience reprend dès à présent, que tout le monde regagne sa place, je vous prie.

Attendant le silence, elle posa son regard sur le Procureur :

Si Son Excellence n'a rien à ajouter, je vous laisse poursuivre l'interrogatoire des requérants, Vicomte.
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Les premières étincelles dénonce la Justice Limousine

Adrienne

La brune de Hoegaarden fit son entrée en salle d'audience aux côtés du Procureur Arnaut de Chesnais et ils amoncelèrent sur le lutrin quatre lourds dossiers qu'ils traiteraient conjointement lors de cette scéance puisque traitant de faits identiques.

Saluant l'auditoire d'une inclinaison de la tête, elle annonça sans plus tarder :

En ce 1er jour jour du mois de mai de l’an de grasce MCDLVII et suite aux verdicts prononcés en prime instance par le Comté du Limousin et de la Marche à l’encontre des Sieurs Plum et Sytral et des Dames Valeriane et Yarwelh, je déclare l’audience d’appel ouverte. Icelle traitera conjointement les 4 dossiers.

La procédure sera menée par le Procureur Arnaut de Chesnais ainsi que par moi-même, en qualité de juge ad hoc.

L’accusation sera représentée par les Sieurs Plum et Sytral, les Dames Valeriane et Yarwelh assistés de leur avocat, Maître Ryllas. Ceux-ci ont souhaité appeler à témoigner le Sieur Mic31.

La défense sera représentée par Aldric_le_fourbe et Ewaele respectivement Procureur et Juge en prime instance, Le Sieur Trokinas sera également appelé à témoigner.

Il est entendu que la Cour se réserve le droit d’appeler à témoigner tierce personne si l’intérêt se faisait ressentir, et ce pour les deux parties.

Les témoignages sont à déposer dans les plus brefs délais, soit deux jours après invitation de la Cour. Notons que le témoin doit rester à disposition de la Cour, au cas où icelle aurait des questions. Seul le juge, en l'occurence moi-même, est habilité à donner la parole aux témoins, je veillerai ainsi à la sérénité des débats.

Aucune incartade ne sera tolérée dans cette salle et des sanctions seront prises si elles apparaissent comme nécessaires.

Messire le Procureur, je vous cède la parole afin de procéder à l’énonciation des faits de la présente procédure.
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Arnaut_de_chesnais

Le Vicomte prit la parole d'une voix audible :

Voici donc, Madame la Juge, les minutes du Procès concernant Messire Sytral, Dame Yarwelh, Dame Valeriane de Gonzague et Messire Plum.

Information relative au procès de première instance a écrit:
Duché/Comté ayant prononcé le verdict:Comté du Limousin et de la Marche
Nom de la personne poursuivie: Sytral, Baron de Chateauneuf la Foret Nom de la personne faisant Appel Sytral, Baron de Chateauneuf la Foret et à quel titre accusé
Nom du (des) Procureur(s): Aldric_le_fourbe
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Ewaele
Date à laquelle le verdict a été prononcé: le 12 mars 1457

Minutes du procès a écrit:

Acte d'accusation a écrit:

Le 7 mars 1457. Le Baron Sytral est accusé de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenu dans la liste « Etincelles »; et avoir déposé profession de foi en ce sens. Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins. Références juridiques: � Coutume Limousine, II.A.4 � Loi électorale du Limousin et de la Marche � Déclaration du juge en date du 28 février � Confirmation de l'inéligibilité par la Cour des Pairs le 5 mars. Aldric_le_fourbe; Procureur du Limousin

Première plaidoirie de la défense a écrit:

Le tribunal. Combien de fois s’y était il rendu lorsque étant lieutenant il devait témoigner dans des affaires qu’il avait traité ? Il aurait bien été capable de le dire tant cette salle lui était familière. Pourtant cette fois si, une nouveauté : c’est par la porte des prévenu qu’il fit son entrée en ce lieu ou était rendu la Justice. Il saluât du chef les autres Etincelles et c’est avec bien du mal qu’il réussi a desserrer les dents lorsque son tour fut venu d’être appelé à la barre. Bonjour votre Honneur, Une fois n’est pas coutume, c’est en qualité de prévenu que je me présente ce jour à vous. Ma défense se fera en deux points La liste Etincelles a été déposé dans les délais prescrits par la Loi électorale. . Le nom des colistier n’a été publie que le lendemain du délais légal mais je ne trouve nulle trace de cette obligation dans la loi dont il est question. Etant donné le vide juridique soulevé par ce problème, pouvons nous savoir sur quel fait vous vous basez pour déclarer ma liste Etincelle non valide ? Vous allez ma parlez de la décision prise par la Pairie a ce sujet ? Certes, mais est ce que l’intégralité de ce texte de loi lui a été correctement présenté pour lui permettre de prendre une décision si lourde ? Toujours est il que nous voilà mis en accusation pour non respect d’une date qui est elle clairement stipulé dans la Loi. Maintenant, puisque nous faisons référence à cette Loi, auriez vous l’extrême obligeance votre Honneur, de bien vouloir m’expliquer pour quelle raison les autorités du Limousin ne respectent pas cette même Loi en nous mettant en accusation sept jours avant les élections alors que la Loi stipule très clairement que cet acte doit être déposé huit jours avant les élections ? Je cite « Si la liste ne remplit pas les fonctions énoncées plus haut, la tête de liste et l'intégralité des Conseillers ayant signé la profession de foi seront mis en accusation pour trouble à l'ordre public, et ce, 8 jours avant le début des élections afin que le procès puisse être terminé avant les résultats des élections. » D’un coté il nous est reproché d’avoir dépassé une date limite d’une journée, en suivant la loi à la lettre, mais d’une autre coté on nous met en accusation avec également une journée de retard. Il y a là un paradoxe votre Honneur. Il ne peut être question d’appliquer une partie d’un texte de Loi en vigueur de manière stricte, tout en prenant des libertés avec une autre partie de cette même Loi. Le Baron de Châteauneuf la Foret retourna s’asseoir pour entendre le procureur.
L'accusation a appelé Trokinas à la barre a écrit:
Voici son témoignage : Bonjour votre honneur. Le Baron Sytral est notre ancien recteur, cela montre son investissement pour le Comté, il ne peut donc ignorer la loi. Je confirme, avoir validé la décision du Juge Stannis qui invalidait la liste Etincelle à laquelle appartient l'accusé. Je confirme qu'il en faisait partie, et cette décision a été avalisée par la Pairie, à mon sens la Culpabilité du Baron ne fait aucun doute, mais cela sera à vous de le juger.

L'accusation a appelé Stannis à la barre a écrit:

Ne s’est pas presenté à la convocation de la cours

La défense a appelé *** à la barre a écrit:
***
La défense a appelé *** à la barre a écrit:
***

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Le procureur avait écouté le baron débattre de jours de délais et autres arguments du genre. Quand son tour fut venu, le procureur s'avança au milieu de l'assemblée.* Bonjour à vous votre honneur, je tiens à préciser que j'ai lancé ce procès dès mon entrée en fonction dès mon entrée en poste, et que si il est mené à bon train, il sera fini avant le résultat des élections comme le prévoit la loi, ne vous en faites pas. Mais le procès n'a pas pour but de juger la procédure utilisée, mais bien vos actes. Et ceux-ci sont incontestables, vous n'avez pas tenu compte d'une décision de justice, et pas plus d'un avis de la pairie sur la question. Le procureur apporta deux copies qu'il déposa sur le bureau de juge. Citation:

Citation:

Qu'il soit su en ce jour que la liste « Etincelles », n'ayant pas présenté sa liste avant la quinzième journée précédant l'élection, comme prévu par la loi électorale du Limousin et de la Marche réunis, ne saurait être considérée comme valide pour les élections comtales à venir. Il est rappelé que la tête de liste - si elle persiste dans sa tentative de présenter aux élections ladite liste - ainsi que chaque personne figurant sur cette liste et signant la profession de foi seront inculpées de trouble à l'ordre public. Pour le Comté, Le Juge, Stannis le Ray

Citation:

Nous, Pairs du Royaume de France, Sur saisie du juge du Limousin et de La Marche, Constatons que la présentation à l'élection comtale de la liste « Etincelle » en Limousin et Marche ne remplit pas les conditions requises par les lois de la dite province, Plus particulièrement, dans le non- respect du calendrier électoral, Qu'en conséquence, la liste « Etincelle » est déclarée invalide. Faict à Paris le 5e jour du mois de mars 1457 Pour la Pairie de France, Rapporté par nous, en l'absence de Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles Seigneur de Commières et Pair de France Primus inter Pares Armoria de Mortain, Grand Maître de France

Mais malgré ces décisions, vous vous êtes entêté et avez tout de même signé votre profession de foi. Vous êtes donc allés sciemment à l'encontre de la justice. Et pour quelle raison, je vous le demande ?... Parce que vous avez considéré ces décisions comme non valables... Seulement, ce n'est pas à vous de juger d'une telle décision, il existe d'autre moyens d'exprimer son désaccord que de désobéir à la loi. Je demande donc à votre honneur que cet homme soit reconnu coupable de trouble à l'ordre public, et qu'il soit condamné à une peine de principe de 50 écus d'amende, je pense qu'une peine de prison serait superflue au vu des actes.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Sytral écoutait le procureur tout en prenant des notes sur un parchemin. Lorsque son tour fut venu il s’avança une dernière fois devant le juge * Votre honneur est ce ainsi que la Justice est rendu en Limousin ? Je suis mis en accusation à propos d’un détail calendaire ,certes important , et lorsque je m’enquiert des raisons d’une infraction manifeste à la Loi électorale , également calendaire, cette même loi qui me conduit aujourd’hui devant vous, la réponse ne peut que me faire sourire. Certes le procureur que voilà a pris des fonctions dernièrement, mais jusqu’a présent, le Limousin disposait d’un procureur qui semblait donner toutes satisfactions. Pour quelle raison obscure l’ancien procureur à il été demis de ces fonctions d’ailleurs ? Le conseil n’a il me semble pas communiqué les raisons de cette ventilation de poste. Vous avouerez que cette coïncidence est pour le moins vraiment troublante... Mais cela ne change en rien la Loi électorale votre Honneur. Cette Loi stipule en toute lettre que la liste doit être déposé 15 jours avant les élections, cela a d’ailleurs été le cas, même si les noms des colistiers n’étaient pas clairement indiqué. Mais la Loi stipule également qu’en cas d’infraction la mise en accusation doit avoir lieu 8 jours avant le début des élections. Je trouve bien etrange que l'on se focalise sur un aspect de la Loi en oubliant de prendre en compte cet autre aspect... Le propos du procureur me semble hors de propos voir complètement déplacé surtout lorsqu’il annonce « j’ai lancé ce procès .. S’il est mené à bon train il sera fini avant le résultat des élections . » Quelle manière étrange de voir les choses pour un homme sensé représenter la loi ! Un autre aspect m’interpelle dans l’argumentation de messire le procureur et je souhaite que ce point soit éclairci : Le procureur nous accuse de ne pas avoir tenu compte de la décision de justice , decision que nous contestons d’ailleurs depuis le début de cette triste affaire. Par contre l’avis de la Pairie sur cette question a bel et bien été publié après que nos « professions de foi » aient été affichés. Je ne comprends donc pas les propos du procureur. J’ose espérer votre honneur que mes arguments auront été entendus et que la Justice sera effectivement rendu. J’ai bien longtemps oeuvré pour la justice en ce comté que j’affectionne particulièrement, et je ne vous cache pas que de me retrouvé sur le bac des inculpés avec mes colistiers me laisse un gout amer qui sera je pense très difficile a faire passer. * le Baron de Châteauneuf la foret retourna s’asseoir *

Enoncé du verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public . *Elle avait écouté tout ce beau monde défiler pour TOAP, ben oui en ce jour on jugeait la personne mais aussi une liste, et là ils étaient 9 dans la même situation. Ils pouvaient avancer tout ce qu’ils voulaient, leurs compétences, leurs titres, le travail effectué pour le Comté, rien n’y changerait ce n’était pas ça qu’elle devait juger ce jour mais le fait que cette liste et que eux en personne individuel avaient décidé d’en faire partie malgré que moult personnes les aient prévenu de ce qu’ils les attendaient. Le juge de l’époque avait fait son devoir de conseiller en déclarant la liste invalide pour non respect de la loi, encore une fois, une loi était une loi, bonne ou mauvaise, tout le monde devait faire avec soit de la respecter, soit de la faire respecter. Le procureur lui avait avancé des preuves, il avait eu quelques maladresses, mais elle connaissait aussi les faits, et ne pouvait lui en tenir rigueur à lui. Ayant été mis là a ce poste afin d’éviter tout conflit d’intérêt avec l’ancien procureur et juge dans cet imbroglio. On les avait mis et ils faisaient de leur mieux pour faire que ces affaires soient jugées avec impartialité.* Les faits énoncés ne sont peut être pas tous dans l’ordre mais j’ai les documents, et de toute façon cela ne change rien au fait qu’à la base il y a refus de respecter une loi Limousine. Je ne jugerai que sur ce fait. En ce jour Sytral vous êtes reconnu coupable de Trouble à l’Ordre Public, et vous serez donc condamné comme l’a demandé le Procureur à une amende de 50 écus. Vous pouvez faire appel de cette décision si cela vous sied Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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Information relative au procès de première instance a écrit:

Duché/Comté ayant prononcé le verdict:Comté du Limousin et de la Marche
Nom de la personne poursuivie:Yarwelh
Nom de la personne faisant Appel Yarwelh et à quel titre Accusé

Nom du (des) Procureur(s): Aldric_le_fourbe
Nom du Juge ayant prononcé le verdict: Ewaele

Date à laquelle le verdict a été prononcé:13 mars 1457

Minutes du procès a écrit:

Acte d'accusation a écrit:
Le 7 mars 1457. Yarwelh est accusée de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenue dans la "Etincelles" et avoir déposé profession de foi en ce sens. Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins. Références juridiques: Coutume Limousine, II.A.4 Loi électorale du Limousin et de la Marche Déclaration du juge en date du 28 février Confirmation de l'inéligibilité par la Cour des Pairs le 5 mars. Aldric_le_fourbe Procureur du Limousin;

Première plaidoirie de la défense a écrit:
*Yarwelh savait qu'elle devait se faire petite, laisser passer la crise et essayer de se faire oublier. Mais elle etait fiere et sauvage. Mais surtout elle croyait à ses idées et aller jusqu'au bout de se qu'elle entreprenait. En arrivant au tribunal, elle s'inclina donc respectueusement devant le procureur, un juge et le reste des personnes présentes, mais en gardant la tête haute et les yeux plein de fougue. Lorsqu'elle prit la parole, ce fut donc pour dire: Mesdames, messeigneurs. Je comparais ici suite à la déclaration de mes idées. J'ai effectivement signé une profession de foi pour faire partie d'Etincelles. Une liste comtale qui portait une etincelle, celle ayant le gout de l'espoir. Je fais partie de ceux à qui les plus anciens ont encore à apprendre. Certes j'ai de l'experience, mais pas encore en politique. J'y entrais avec plein de bonne volonté. Volonté d'apprendre, volonté d'etre efficace, volonté de faire du Limousin un comté où il fait bon vivre. J'etais motivée. Aujourd'hui, j'ai l'impression que la motivation.. cela ne suffit pas. Qu'on ne vous laisse pas entrer pour d'obscures raisons. En tout cas obscures pour moi. J'ai comme meme appris pendant ces préparations éléctorales. Voila ce que j'ai appris. Qu'une personne qui ecrit la loi peut la détourner. On nous as mis en procès 7 jours avant la fin des elections. Hors la loi impose 8 jours. Et pourtant, c'est sur ce meme motif que je suis accusé. Liste déclarée trop tard. Et ce malgré que la liste fut déclarer a J-15. Mais les noms... les noms faisait defaut. Voyons voir si la loi impose que les noms des co listiers soient inscrit.. Non. Pour un motif qui est plus que bancal, je comparais ici. Avec une faute commise, elle certifié par cette meme loi, mais cette fois ci commise par le pouvoir en place qui plus est. La deuxième chose que j'ai appris est qu'un procès peut être attenté par un menteur. Pourquoi dis je un menteur? Pour une broutille. Mais au point où on en est, j'ai l'impression que les broutilles cela compte. De quoi je parle? J'y viens. J'ai vu l'ancien juge, messire Stannis dans le bureau des recteurs. Bureau dont je croyais être la seule à posseder les clés avec le co-recteur. Je me renseigne donc. Rien de bien mechant. Mes renseignements m'indiquent qu'en effet, les conseillers comtaux ont accès à ce bureau. Là où le bas blesse, c'est que mes démarches ont attirés l'attention de certains et qu'à partir de ce moment, le juge à nier les fait. Nier le fait d'avoir été dans ce bureau, action qui lui etait permise! Pire il m'a ensuite accusé de mentir. De "l'accuser" sans raison. Ou si de vouloir semé la zizanie. Ce qui evidement est faux, c'etait juste un renseignement prit et non une accusation. Alors l'intention de nuire...nullement fondée. Enfin je ne detaillerai pas une partie qui m'est inconnue, mais apparement, ma mise en procès n'est pas valable non plus. Je suis accusé en tant que "Conseiller" d'une liste, ce que je ne suis pas. Il n'y a pas de nom de victime, pas de date de l'infraction, pas de preuves, pas de date à la signature du procès. Des broutilles, encore des broutilles. Mais c'est seulement une broutille qui m'amene devant vous. Alors jugez, en votre ame et conscience. Vaut-il mieux juger une broutille? Ou laisser au Limousin son étincelle de vie, d'espoir, et de renouveau? Je n'ai plus rien à dire pour le moment. Je vous remercie de m'avoir écouter. *Yarwelh s'inclina de nouveau et regagna sa place.*

L'accusation a appelé Trokinas à la barre a écrit:
Bonjour votre honneur, comment quelqu'un d'une telle qualité peut elle se compromettre à ce point? EN effet, l'accusé fait bien partie de la liste Etincelle. Cette liste a été invalidée suite au fait qu'à 15 jours des élections, seul le nom de la tete de liste était visible. Le reste n'apparaissait pas, et cela est contraire à la loi électorale. Par conséquent, en tant que Comte, j'ai confirmé l'invalidation de la liste produite par le Juge, et j'ai fait confirmé cette fdécision par la Pairie, qui m'a donné raison. L'accusé faisant partie de cette liste, il n'y a aucun doute à mes yeux concernant sa validité, mais vous serez seule Juge de cela.

La défense a appelé Stannis à la barre a écrit:
Ne s'est pas présenté
L'accusation a appelé *** à la barre a écrit:
***
La défense a appelé *** à la barre a écrit:
***

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
*Aldric, tout juste nommé procureur écouta longuement et avec grande attention la plaidoirie de Yarwelh, puis quand elle eut terminé, il s'avança à son tour* Je vous salue tous, ainsi que vous votre honneur, Pour commencer dame, ne mélangez pas tout, vous n'êtes pas, comme vous le prétendez "ici suite à la déclaration de vos idées", mais bien parce que vous avez enfreint la loi. Quant à la date d'ouverture du procès, je l'ai initié au moment même où j'ai pris mes fonctions, il semblerait que certains changements aient eu lieu au sein du conseil afin de faire face à certains événements auxquels votre liste n'est pas étrangère. Ce sont ces changements qui ont retardé l'ouverture du procès, mais rassurez vous, si c'est ce qui vous inquiète, si le procès ne traîne pas, il sera probablement fini avant le résultat des élections, comme la loi le prévoit. Enfin, quand à vos querelles personnelles avec le sieur Stannis, elles n'ont rien à faire ici si je puis me permettre. Passons donc à l'essentiel, ce pour quoi nous sommes ici. Vous avez donc déposé, en pleine conscience de vos actes, votre profession de foi malgré les décisions de justice et de la pairie qui rendaient la liste invalide. Décisions que voici: *Le procureur s'avança pour déposer deux documents sur le bureau de la juge.* "Qu'il soit su en ce jour que la liste "Etincelles", n'ayant pas présenté sa liste avant la quinzième journée précédant l'élection, comme prévu par la loi électorale du Limousin et de la Marche réunis, ne saurait être considérée comme valide pour les élections comtales à venir. Il est rappelé que la tête de liste - si elle persiste dans sa tentative de présenter aux élections ladite liste - ainsi que chaque personne figurant sur cette liste et signant la profession de foi seront inculpées de trouble à l'ordre public. Pour le Comté, Le Juge, Stannis le Ray " & "Nous, Pairs du Royaume de France, Sur saisie du juge du Limousin et de La Marche, Constatons que la présentation à l'élection comtale de la liste "Etincelle" en Limousin et Marche ne remplit pas les conditions requises par les lois de la dite province, Plus particulièrement, dans le non- respect du calendrier électoral, Qu'en conséquence, la liste "Etincelle" est déclarée invalide. Faict à Paris le 5e jour du mois de mars 1457 Pour la Pairie de France, Rapporté par nous, en l'absence de Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles Seigneur de Commières et Pair de France Primus inter Pares Armoria de Mortain, Grand Maître de France " *Sur ces mots, il agita le parchemin en l'air.* Vous n'avez pas tenu compte du tout de ces décisions, peut être parce qu'elle ne vous convenaient pas, ou que vous les trouviez injuste peut être ... Mais quelle qu'en soit la raison, c'est un tort. Et je demande donc en conséquence que vous soyez condamnée à verser une amende de 50 écus. En revanche, je pense qu'une peine de prison est à éviter pour un telle "broutille" pour reprendre vos mots. *Le procureur fit un signe de tête en direction de la juge pour lui indiquer qu'il avait terminé son réquisitoire avant de retourner s'asseoir attendant la suite du procès

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Yarwelh avait préparé sa plaidoirie, relevant les yeux lorsqu'un verdict tombé pour ses co-listier. Quand vient son tour, elle se leva et prit la parole* Je vais commencer par le début. Vous dites messire le procureur, que le procès a été ouvert dès que vous futes nommé. Mais pourquoi votre prédecesseur ne l'a -t-il pas fait? Car d'après vous, la loi est la loi et ses délais doivent être respecté, c'est bien pour cela que nous sommes ici non? Donc vos propres arguments pour lancer cette accusation condamnent se procès vu que le délai, quelle qu'en soit la raison, etait impartis! Donc ce procès n'a pas lie d'etre au meme titre que vous avez pu déclaré la liste Etincelle invalide. Continuons à se tenir mot pour mot à cette loi. Comme l'a fait remarquer un de mes compagnons d'infortune, la loi parle de conseillers qui serait accusé de TOAP si la liste etait déclarée invalide. Or si pour vous une liste est une suite de nom, pour moi un conseiller est une personne ayant une charge. Ce que je n'ai pas!! Je ne me serai nullement formalisé de cela si vous ne teniez pas autant au sens exact des mots. Allant dans le sens de votre argumentation, une fois encore, je montre le non-sens des ces proces. Passons à la décision de la Pairie. Vous dites que l'on a perseverer dans les elections malgré la décision de la Pairie, qui rappelons le n'avait que la version de Stannis. Or cela est faux. Après cette décision, nous nous sommes au contraire retirés, annoncant publiquement que nous ne siegerons pas, envoyant meme à tout les habitant du limousins en age de voter, des courriers leur demandant de ne pas voter pour nous. Je vais presque finir vec mes "querelles" avec messire Stannis. Ce n'est nullement des querelles. Si tel etait le cas, je l'aurais accusé, devant ce meme tribunal, de diffamation. Mon but était bien de vous montrer quel homme il etait et donc que ces procès lancé par lui n'etait que des plus arbitraires. Et il n'a pas pas le courage d'etre la aujourd'hui!! Enfin me direz vous. Ou plutot non, car vous ne m'ecoutez pas... trop préssé que vous etes "pour le boucler avant la fin des elections" pour reprendre vos dires. Bref pour finir, ce proces est une héresie car vous n'ecoutez justement pas. Les verdicts etant déjà ecrits d'avance. A tel point que les dates qui paraissent si importante à vos yeux vu que c'est la raison de ces procès, ont été erronés sur le verdict de mes co-listier. Je ne vous salue point, vous avez perdu tout respect à mes yeux. *Yarwelh retourna s'asseoir, sachant ce qui l'attendait*

Enoncé du verdict a écrit:
*** amoiselle, si pour vous poser une liste ne comportant que des mots, est une liste de personne, ça fait peur je l avoue, car oui à j-15 comme le dit la loi la liste doit être déposée au château. Elle ne le fut qu à j-14, un pauvre jour de retard direz-vous a nouveau, qu elle dictature n est ce pas ? Mais la loi est ainsi écrite et des mots successivement écrit sur un bout de parchemin, ne représente pas des futurs conseillers loin s en faut, et ce n est pas représentatif d une liste qui veut être élu pour représenter le peuple. Vous vous en prenez au fait que juge et procureur ont été changé, mais cela fut fait afin qu il n y ait pas de conflit d intérêt, et le Comte dans sa grande sagesse a agit pour le bien de tous, mais cela faudrait-il encore que vous acceptiez de le comprendre Je ne reviendrais pas sur tout le reste, c est si facile de critiquer le travail des autres, pour obtenir gain de cause Mais avancer que les jugements étaient écrit d avance alors que je me suis simplement trompé de jour, et oui je suis humaine moi aussi et j ai une vie a part celle que je passe depuis quelques jours dans ce tribunal ! Je ne me dis pas parfaite, mais par contre je respecte les lois limousines, ce qui ne fut pas votre cas ! En ce jour Yarwelh, vous êtes reconnue coupable de TOAP et êtes condamnée à payer une amende de 10 écus. Vous pouvez faire appel de ce jugement Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 ***

Preuve que j'ai payer mon amende: [img]http://img19.imageshack.us/my.php?image=amendeselection.png[/img]

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Information relative au procès de première instance a écrit:
Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Comté du Limousin et de la Marche
Nom de la personne poursuivie:Valeriane de Gonzague, Baronne de Châteauvert, Dame d’Oradour Saint Genest
Nom de la personne faisant Appel Valeriane de Gonzague et à quel titre Accusée
Nom du (des) Procureur(s):Aldric_le_fourbe
Nom du Juge ayant prononcé le verdict: Ewaële de la Boësnière Date à laquelle le verdict a été prononcé: 13 mars 1457

Minutes du procès a écrit:

Acte d'accusation a écrit:
Le 7 mars 1457. La baronne Valériane est accusée de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenue dans la liste "Etincelles" et avoir déposé profession de foi en ce sens.
Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins. Références juridiques: • Coutume Limousine, II.A.4 • Loi électorale du Limousin et de la Marche • Déclaration du juge en date du 28 février • Confirmation de l'inégilibilité par la Cour des Pairs le 5 mars. Aldric_le_fourbe  Procureur du Limousin  

Première plaidoirie de la défense a écrit:

*Valériane comme tous ses petits camarades s’en allait au Tribunal, c’était beaucoup à la mode ces temps ci.. elle y croisa dans les couloirs des anciens conseillers.. Elle avait tardé à arriver, car depuis deux jours, elle n’était pas sûre qu’il y avait un Juge… * http://i88.servimg.com/u/f88/11/38/55/39/captur10.jpg
Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Comté du Limousin et de la Marche Nom de la personne poursuivie:Valeriane de Gonzague, Baronne de Châteauvert, Dame d’Oradour Saint Genest Nom de la personne faisant Appel Valeriane de Gonzague et à quel titre Accusée Nom du (des) Procureur(s):Aldric_le_fourbe Nom du Juge ayant prononcé le verdict: Ewaële de la Boësnière Date à laquelle le verdict a été prononcé: 13 mars 1457 Minutes du procès a écrit:
Acte d'accusation a écrit:
Le 7 mars 1457. La baronne Valériane est accusée de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenue dans la liste "Etincelles" et avoir déposé profession de foi en ce sens. Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins. Références juridiques: • Coutume Limousine, II.A.4 • Loi électorale du Limousin et de la Marche • Déclaration du juge en date du 28 février • Confirmation de l'inégilibilité par la Cour des Pairs le 5 mars. Aldric_le_fourbe  Procureur du Limousin  
Première plaidoirie de la défense a écrit:
*Valériane comme tous ses petits camarades s’en allait au Tribunal, c’était beaucoup à la mode ces temps ci.. elle y croisa dans les couloirs des anciens conseillers.. Elle avait tardé à arriver, car depuis deux jours, elle n’était pas sûre qu’il y avait un Juge… * http://i88.servimg.com/u/f88/11/38/55/39/captur10.jpg *En effet, en arrivant, elle ne vit personne.. mais où était le Juge Stannis ? Puis elle vit arriver Dame Ewaele, tout à tour vice Comtesse, parfois capitaine,et aujourd’hui Juge. On ne savait plus trop tellement les conseillers s’étaient succédés et avaient changé de poste. Elle eut un sentiment bizarre, voir les personnes avec qui elle avait travaillé , l’accusant de Trouble à l’Ordre Public.. venir dans ce lieu où elle était venue souvent témoigner lorsqu’elle était sergent, lieutenant ou douanier.. cette même salle où elle avait énoncé des actes d’accusations en tant que Procureur, où elle avait donné son verdict en tant que Juge. Mais aujourd’hui, elle est de l’autre côté de la barre.. et elle ressent un profond malaise, un sentiment d’injustice.* Dames et Messires bonjour, votre honneur… Comme vous voyez , je me suis quand même déplacée et je ne vais pas dire grand-chose de plus que ce je ne n’ai dit en salle d’audience. Croyant à la motivation et aux idées d’Alcyone et des autres colistiers je me suis tout de suite engagée pour faire partie de la Liste Etincelles . Parce qu’elle était composée de personnes compétentes chacune dans leur domaine , parce qu’il nous semblait bon de proposer aux Limousins une autre liste. Vous êtes peut être fatigués de l’entendre, mais d’apres la loi électorale, la liste était bel et bien DECLAREE au Château à J-15 !!! Dans le texte de la loi , car il parait que l’on s’attache aux texte, n’est ce pas, et non à ce qu’elle pourrait vouloir dire… eh bien dans le texte de la loi, il n’est pas écrit NOIR SUR BLANC, distinctement, et je dirais même plus EXPLICITEMENT que les noms des colistiers doivent être indiqués. Je rappelle que s’il y a un souci avec un colistiers, par la suite clairement identifié (IG) genre inéligible ou autre, le Juge a jusqu’à J-8 pour déclarer la liste inéligible. Alors, pourquoi le Juge Stannis s’est il précipité à annoncer que la liste était inéligible.. alors que les noms ont été connus quelques heures plus tard ? N’est ce pas la une volonté manifeste de barrer la route à une liste volontaire et motivée ? Excusez moi mais j’essaie de trouver votre motivation secrète… Donc, d’après vous, quelques heures de retard et c’est tant pis pour nous… mais dites moi.. les procès ne devaient ils pas avoir lieu à J-8 ? Vous ne seriez vous pas en retard d’une journée ? voir de deux ? Je vois bien écrit procès opposant 2009-03-08, Valeriane au Comté du Limousin et de La Marche LE 8 MARS n’est pas ? et nous étions J- 6 , et non pas -8 ? Oui, vous allez dire que je chipote ? Je sais oui, ça m’énerve aussi.. mais j’essaie juste de m’adapter à vos méthodes ! Une autre chose me chiffonne.. si vous étiez si sûr de vous .. (Val tourna la tête car elle ne savait pas à qui s’adresser… il est où le Juge .. ? ah oui, c’est vrai, ce n’est plus lui.. , bon ,tant pis… puis Val repris un peu plus fort… Donc, oui, Messire Stannis , si vous m’entendez … si vous étiez si sûr de vous, pourquoi avoir recouru si précipitamment à l’avis de la Pairie ? Je voudrais également revenir sur cette loi électorale ...pourquoi a-t-elle été instituée ? Cette loi a été rendu nécessaire pour s'assurer de la motivation, mais aussi des compétences des candidats aux élections Comtales. Et il me semble que le Comte a reconnu que nous étions compétents et motivés. Le Juge aurait il mal interprété l'esprit de cette loi? Vous vouliez aussi des excuses ? mais de quoi ? Je suis désolée, mais je pense sincèrement avoir fait le bon choix en m’engageant dans cette liste , je n’ai pas hésité une seconde, alors, que la dernière fois que le Comte Trokinas m’a demandé de rejoindre sa liste à ULM, j’ai décliné l’invitation.. je sais pas pourquoi.. un pré sentiment.. pis, j’avais vu qu’il y avait messire Stannis.. et comme ça, d’emblée… enfin bref.. je préférais pas, je le sentais pas , si je puis m’exprimer ainsi… Mais là, pour cette liste là, j'y croyais et j'étais prête à m'investir encore, essayant de mettre en oeuvre mon projet sur la sécurité des voyageurs... Donc, non, je ne présente des excuses que si je trouve que j’ai été trop loin, que j’ai fait du tort à quelqu’un qui ne le méritait pas. Et au cas d’espèce, je ne pense pas avoir mal agit en croyant être utile au Comté.. mais par contre, je me suis fait des illusions.. en croyant être utile.. depuis deux ans.. en donnant tout ce que j’ai pu pour la Justice , en travaillant pour la Prévôté, en créant avec Alcyone et Ratgus les douanes telles qu’elles existent aujourd’hui… j’ai eu tort de penser que j’ai été utile au Comté en partant me battre avec l’armée en Bretagne..sans être payée puisque les nobles étaient appelés à se battre, j’ai donné mon temps, parfois mon argent.. et dernièrement je travaillais pour le comté (PE ) car, j’avoue avoir pris comme étude la voie de l’Etat pour servir mon Comté, (les baillis successifs vous le confirmeront ) car il se trouve que j’étais moi-même bailli quand cette réforme de notre bon Roy Levan est arrivée, et qu’il a fallu la maitriser . Et tout ça pour quoi ? Pour qu’un petit gars que j’ai connu sergent , qu’on nomme procureur juste pour la forme et pour les besoins du Conseil, m’envoie un acte d’accusation qui ne comporte même pas le Nom du Juge, le nom de la victime, on ne connaît pas le lieu et aucune preuve ne m’a été montré ? Eh oui, je me réfère toujours au Texte « De la Justice en Limousin et de son fonctionnement. " puisque la soit disant abrogation n’a pas été datée.. http://i88.servimg.com/u/f88/11/38/55/39/sup_ju10.jpg J.1.A.3.c. L'acte d'accusation, rédigé par le Procureur, pour être recevable, doit mentionner les informations suivantes : -nom de l'accusé, -nom de la victime, -nom de l'officier de police, -date et lieu de l'infraction, -détails de l'infraction, -références juridiques, -liens vers les preuves, -témoins à charge, -date, lieu et signature du Procureur. Ah, je voulais savoir si au castel , dans la salle des affaires jugées, un double de notre dossier avait été rédigé et si un greffier se chargera de recopier les témoignages.. c’est important vous savez… en fait , je ne sais pas si ça se fait toujours.. de mon temps c’était fait en tout cas ! Eh bien, je crois que j’ai tout dit.. je pense que vous avez vu que sur la forme et sur le fond votre acte d’accusation est un peu léger messire le tout nouveau procureur… Mais ce n’est pas grave Aldric, je ne vous en veux pas.. vous y arriverez un jour.. et il fallait bien un volontaire Bien, je n’ai plus rien à dire… sauf que je suis profondément déçue par tout ce qu'il se passe en Limousin en ce moment, et j’espère que Dame Ewaele prendra en considération toutes les remarques que j’ai pu faire et qu’elle jugera en son âme et conscience. *Val retourna s’asseoir… par Aristote, elle avait soif !*

L'accusation a appelé Trokinas, Baron de perpezac le Noir, Comte du Limousin à la barre a écrit:
Voici son témoignage : Bonjour votre honneur, je viens en effet témoigner pour ce procès. J'avoue que je suis plus que décu qu'un ancien fonctionnaire du Comté puisse s trouver en ce lieu. En effet, Dame Valeriane a servi au sein des forces de police depuis fort longtemps, c'est bien simple, elle m'a tout appris dans ce domaine. Elle ne pouvait donc ignorer la loi. Lorsque j'ai constaté sa présence sur une liste, la liste Etincelle, j'ai tout d'abord été ravi, puis j'ai constaté avec horruer que sa liste était en infraction, car la loi électorale n'était pas respectée et pour cause : à 15 jours des élections, elle n'était pas déclarée. J'ai donc fait mon devoir de Comte en faisant en sorte de pouvoir invalider la liste, mais j'ai pris mes précautions en allant porter l'affaire devant la Pairie, qui a confirmé ma décision. Par conséquent, en temps que témoin, je confirme les faits reprochés : la liste n'était pas déclarée en temps et en heure, et Dame Valeriane en faisait partie.

L'accusation a appelé Stannis à la barre a écrit:
Il ne s'est pas présenté

La défense a appelé Alcyone à la barre a écrit:
*Le regard de la rouquine était teinté de colère quand il se posa sur Trokinas* Déçu??? VOUS êtes déçu de Valériane??? Mais... mon pauvre ami, c'est le camembert qui dit au roquefort "Tu pues", ca!! C'est nous qui sommes déçu de vous, votre "grandeur"... Déçus profondément par votre manque de discernement... ou peut-être vos calculs? Peu importe... la déception est là. Mais qu'importe, je ne suis pas là pour vous répéter ce que vous savez déjà, mais bien pour apporter mon témoignage en faveur de ma filleule. Elle ne vole pas plus au dessus des lois que vous, messire procureur... Ce procès a été lancé en retard, il y a moult erreurs et approximations dans l'application des lois et dans cet acte d'accusation. Déjà à commencer par le fait que la liste dont valériane fait partie a bel et bien éété déposée à J-15. Prouvez nous le contraire, et votre réquisitoire aura de la valeur. Votre honneur... nulle preuve dans ce procès, des approximations... Je vous fais confiance, la relaxe est la seule option possible et acceptable.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
*Le tout nouveau procureur avait écouté avec attention la plaidoirie de son ancienne supérieure et quand cette dernière eu terminé, il lui adressa un signe de tête en forme de remerciement. Il attendit qu'elle soit assise avant de s'avancer, de s'éclaircir la voix et d'entamer un peu nerveux.* Hmm ... Votre honneur, messieurs dame de l'assemblée. Tout d'abord, je tiens à préciser que j'ai lancé ce procès dès mon entrée en fonction, et qu'à ce moment précis, le nom du juge n'était pas encore connu et que c'est pour cette seule raison qu'il ne figure pas sur l'acte d'accusation. Quand à la victime et au lieu, dans le cas d'une fraude électorale, il est évident que la victime qu'il s'agit dans les deux cas du comté du Limousin et de la Marche, et vous le savez. Pour ce qui est du double de votre dossier, rassurez vous, une copie existe bien au castel... Mais venons en au fait, vous devez bien comprendre qu'il ne s'agit pas là de critiquer les compétences de chacun de vous, je sais pour ma part le travail et l'engagement dont vous avez fait preuve à l'égard du comté, mais bien de s'assurer du respect de nos lois. Hors, la liste "Etincelle" a été déclarée non valide par le juge d'alors, Stannis, qui a déclaré : "Qu'il soit su en ce jour que la liste "Etincelles", n'ayant pas présenté sa liste avant la quinzième journée précédant l'élection, comme prévu par la loi électorale du Limousin et de la Marche réunis, ne saurait être considérée comme valide pour les élections comtales à venir. Il est rappelé que la tête de liste - si elle persiste dans sa tentative de présenter aux élections ladite liste - ainsi que chaque personne figurant sur cette liste et signant la profession de foi seront inculpées de trouble à l'ordre public. Pour le Comté, Le Juge, Stannis le Ray " De plus, cette décision a été confortée par l'avis de la pairie, je cite : "Nous, Pairs du Royaume de France, Sur saisie du juge du Limousin et de La Marche, Constatons que la présentation à l'élection comtale de la liste "Etincelle" en Limousin et Marche ne remplit pas les conditions requises par les lois de la dite province, Plus particulièrement, dans le non- respect du calendrier électoral, Qu'en conséquence, la liste "Etincelle" est déclarée invalide. Faict à Paris le 5e jour du mois de mars 1457 Pour la Pairie de France, Rapporté par nous, en l'absence de Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles Seigneur de Commières et Pair de France Primus inter Pares Armoria de Mortain, Grand Maître de France " *Sur ces mots, il agita le parchemin en l'air.* Et malgré ceci, vous vous êtes entêtée à vous présenter, vous avez par la suite signé votre profession de foi, confirmant votre fraude. Je peux saisir l'argument que vous avancer en rapport avec le but de cette loi, mais premièrement, votre avis ne vous permet pas d'aller à l'encontre des lois et décisions de justice, et deuxièmement, pensez vous que sous prétexte que vous êtes compétente, vous avez l'autorisation tout spéciale de voler au dessus des lois ? Je ne le pense pas. Je demande en conséquence que la baronne Valériane soit reconnue coupable de trouble à l'ordre public, et qu'elle soit condamnée à une peine de principe de 50 écus d'amende, il me semble raisonnable d'éviter la prison à cette personne. En vous remerciant de m'avoir écouté. *Il souffla un coup et retourna s'asseoir en silence.*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Ah, c’était enfin à son tour … elle avait écouté Trokinas.. puis avait sourit à la déposition de sa marraine.. et encore le procureur… Elle prit une longue inspiration.. et s’avança à la barre* Bien bien bien… comme on dit les plaisanteries les plus courtes sont toujours les meilleures.. Cher Trokinas, vous êtes déçu ? et que devrais je dire alors ? mais vous êtes peut être ironique ? Moi aussi, j’ai été déçue par vos actes. Par vos choix.. mais je n’ai même pas envie d’y revenir.. ça serait peine perdue.. de toute façon, nous savons tous ici présents que les dès sont déjà jetés depuis longtemps… vais-je me fatiguer encore à vous dire que votre lecture de la loi n’est pas la même que le mienne ? bien sûr que je sais ce qu’est la loi. Et elle disait une liste déclarée avant 15 jours des élections. Point. Comment vous avez constaté avec … horreur ? que le liste était invalide ? vous êtes sûr ? avec horreur ? ou avec plaisir ? En apportez vous la preuve ? parce que manifestement, nous, nous avons la preuve que les procès ont commencé en retard.. même si le procureur a daté du 7 mars, alors que nous étions déjà le 8 mars ! La loi est stricte pour nous, mais pas pour vous, on dirait bien.. Enfin, j’espère que vous êtes satisfait de tout ce que cela a engendré.. Passons, *puis elle se tourna vers sa marraine.. lui fit un petit sourire..* Euh, Alcy.. merci de m’avoir comparée à un fromage qui pue ! ! De toute façon.. ils répètent toujours les mêmes choses.. ils sont en tort mais ne veulent pas l’admettre.. *Puis se tournant vers le Procureur et le Juge.. * J’ai bien compris que le Juge n’avait pas encore été nommé quand vous avez commencé les procès, mais est ce bien normal selon vous ? AH je suis bien aise de savoir que le double de mon dossier est au castel, j’ai bien fait d’en parler ici afin que quelqu’un se précipite pour l’y ranger .. au fait, pourrais je avoir le nom de ce greffier que je ne connais pas ? Je vous remercie de me citer les paroles de l’ex Juge Stannis, mais je les connais , et c’est bien ce que je conteste ! Pour moi, la liste avait été déposée dans les temps. Auriez vous une preuve tangible ? Par contre, que dire de votre retard flagrant pour faire les procès ? Merci également pour l’annonce de la Pairie.. du 5 mars.. nous avions déjà tous rédigé nos professions de foi.. Car contrairement à ce que vous dites, je vous cite : « Et malgré ceci, vous vous êtes entêtée à vous présenter, vous avez par la suite signé votre profession de foi, confirmant votre fraude. » Vous avez tort cher Procureur, regardez bien la date de nos professions de foi.. elles sont antérieures à al décision de la Pairie. Et sincèrement je ne pense pas voler au dessus des lois.. je les respecte, les applique et les ai fait appliquer depuis déjà bien longtemps. Or là, pour moi, j’ai respectée la loi en ce sens que la liste était déclarée à J -15… Val avait entendu la peine réclamée par le Procureur.. 50 écus ??? hum.. Votre honneur, vous vérifiez bien que j’aurai l’argent sur moi à ce moment là n’est ce pas ? Je vous conseille de bien relire la Charte du Juge.. j’ai entendu dire que l’on ne pouvait prendre plus d’argent que l’accusé n’en avait sur lui.. Ah, aussi, une petite question avant de partir.. et d’attendre avec impatience le verdict ( déjà rédigé peut être.. ) et j’ai tardé à faire ma deuxième plaidoirie afin que la date que la Juge mettra sur le Jugement corresponde bien à la date du Jour.. je pense qu’au conseil, il ont un problème de calendrier.. donc, Votre Honneur, là, c’est bon, on est bien le 13 ! J’ai déjà entendu le verdict de mes amis colistiers.. pourquoi ces différences dans les peines ? Au départ je pensais que c’était dégressif selon la place que l’on avait sur la liste… Mais au fond non.. bien sûr, la tête de liste va s’en prendre plein la tête.. je pense que c’est le but de la manœuvre, frapper fort pour ne pas qu’elle se relève, c’est ça ? , la ruiner, la laisser 5 jours en prison pour qu’elle en ressorte squelettique… enfin, si elle en ressort… Bravo la Justice Limousine ! Quand je pense à ce qu’elle a fait.. à ce qu’elle a fait pour vous.. Son compagnon aussi.. par contre, il n’a que 20 écus d’amende et 3 jours de prison.. ensuite , c’est assez équilibré50 écus chacun.. .. jusqu'à Zakuro .. pourquoi seulement 15 écus ? parce qu’elle faisait partie de l’Armée avec dame Ewaele ? Remarquez , tant mieux pour elle, mais bon.. est ce vraiment ça la Justice ? Ah, Moaan aussi ; 15.. a-t-elle été plus gentille avec vous ? Je m’interroge , n’est ce pas .. et entre les deux, Yarwehl qui doit payer 50 écus… étrange.. et puis tout à la fin, messire Ursin qui a un petit régime spécial, un petit 20 écus, agrémenté d’une peine de 3 jours de prison.. Je me demandais si finalement, les peines n’étaient pas tirées au hasard dans un chapeau .. à tous les coups on gagne.. Messire Ursin a gagné 3 jours de prison.. allez allez au suivant.. hop, dame Zakuro a eu la main chanceuse.. elle gagne une amende de 15 écus.. allez, y en reste encore.. le gros lot.. .. ; et voilà, Alcyone a gagné le gros lot.. Ah non, ce n’est pas comme ça ? alors, on juge comment ? sur nos actions réellement ? ou sur nos têtes qui ne reviennent pas ? Tous ces procès ne sont qu’une mascarade, ni plus ni moins.. Bon, jugement , faites vous plaisir.. moi, j’en ai assez vu. Et vous pouvez aussi me mettre en prison, je m’y sentirais plus à l’aise en compagnie de mes amis qu’à la cérémonie d’anoblissement *Val s’était énervée tout en parlant.. elle avait peut être perdu son calme.. mais ces procès commençaient à la mettre en colère il y avait tellement d’injustice !*

Enoncé du verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Dame Valériane, gardez votre ironie pour vous, elle n’a pas place ici, vous voulez vous insurger contre ce qui a été fait ? Alors commencez par respecter les lois, vous qui avez successivement remplis des postes de conseillers dans le pôle de la justice Limousine ! Des différences dans des procès il y en aura toujours et si vous lisez la charte du juge, que vous devriez connaitre aussi vous auriez les réponses a certaines de vos questions. Que les peines pour les autres vous déplaisent n’est pas mon souci. Mais effectivement j’ai l’impression que vous êtes une femme parfaite qui ne vous trompez jamais, et votre sarcasme a mon égard concernant mon erreur de date je n’en ai cure, amusez vous donc de cela et ne respectez pas les lois de votre Comté, c’est un joli exemple. Votre liste si ont peut appelez ça ainsi, car au dernière nouvelle et je ne suis pas la seule a l’avoir remarqué, ce n’était pas une liste qui était présente a j-15 mais un ensemble de mot qui suivait le nom de votre tête de liste… Croyez-vous que le peuple mérite ça ? Je vous laisse y réfléchir en sachant très bien de toute façon que pour vous ce n’est qu’une grande mascarade ou vous êtes les gentilles et nous les méchants soit ! En attendant Valeriane, vous êtes condamné pour TOAP, et vous devrez payer une amende de 50 écus comme demandé par le Procureur. Vous pouvez faire appel de ce jugement Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

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nformation relative au procès de première instance a écrit:
Duché/Comté ayant prononcé le verdict: Comté du Limousin et de la Marche
Nom de la personne poursuivie: Plum
Nom de la personne faisant Appel Plum et à quel titre accusé
Nom du (des) Procureur(s): Aldric_Le_fourbe
Nom du Juge ayant prononcé le verdict:Ewaele
Date à laquelle le verdict a été prononcé: 14 Mars 1457

Minutes du procès a écrit:

Acte d'accusation a écrit:
Le 7 mars 1457. Plum est accusé de trouble à l'ordre public en vertu de l'article sept de la loi électorale pour s'être, malgré l'annonce faite auparavant de l'invalidité de la liste pour non-respect du calendrier, maintenu dans la liste "Etincelles" et avoir déposé profession de foi en ce sens. Le comte du Limousin et le Juge d'alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoins. Références juridiques: � Coutume Limousine, II.A.4 � Loi électorale du Limousin et de la Marche � Déclaration du juge en date du 28 février � Confirmation de l'inéligibilité par la Cour des Pairs le 5 mars. Aldric_le_fourbe  Procureur du Limousin  

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Ewa, ou plutôt vostre honneur, Que cela fait drôle d�être ainsi trainé dans la boue comme n�importe quel spéculateur. Trouble à l�ordre public. Ma foi je pense que sans la partialité de certaines personnes hautement placées dans le conseil, pour ne pas les citer, nous n�en serions pas là. Tout le monde peut témoigner de la haine vicéral qui anime certains individus à l�encontre de personnes constituant notre liste. Il y en a même un qui vient de traiter une personne de menteuse alors que la preuve a été faite que lui seul mentait. Et je suis ici de par sa volonté. Allons, mon Dieu, j�ai toujours tout fait pour le Limousin, celui en qui je croyais. Un petit résumé quand même : 64 affaires d�esclavagisme au moins que j�ai traité. Oui sa nuit drôlement à l�ordre public et que dire des remplacements de douaniers des payes impayées et de la dizaine de dossier pour faire respecter cette nouvelle grille. Enfin je ne vais pas continuer longtemps, que le très cher juge Stannis et ce non moins piêtre comte Trokinas soient ravis ils ne sont pas prêts de me revoir de sitôt �uvrer pour le Limousin ni bien d�autre d�ailleurs. Savoir que tu me juges pour trouble à l�ordre public après tout ce que j�ai fait aussi bien sous ton mandat que d�autres, me navre. Mais une chose est sure, seul Aristote me jugera et j�ai toute confiance dans ta clairvoyance, tu sauras reconnaître qui je suis ou plutôt qui j�ai été. Une dernière chose encore, il a toujours été dit qu'il fallait limiter les procès, bizarrement dans des cas très précis cette directive s'efface là encore au profits d'intérêt personnel. Je n'en dirais pas plus j'ai ma conscience pour moi. Je vous salue bien bas et vais respirer un peu plus loin au moins quelques jours.

L'accusation a appelé Stannis à la barre a écrit:
n’a pas témoigné
L'accusation a appelé Trokinas à la barre a écrit:
n’a pas témoigné

La défense a appelé Trokinas à la barre a écrit:
Votre honneur, je confirme avoir été témoin, en tant que Comte du Limousin que l'accusé a fait partie de la liste, et que cette liste n'a pas été déposée à temps.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
*Le jeune procureur avait écouté le plaidoyer de Plum jusqu'à la toute fin, puis il avait attendu qu'il regagne sa place avant de s'avancer* Votre honneur, gentes dames et sires. Vous me voyez bien aise d'entendre votre curriculum vitae et d'écouter tous les sacrifices que vous avez pu faire pour le Limousin, mais malheureusement, là n'est pas le sujet. Quan

Adrienne

Le Juge reprit la parole afin de laisser au procureur royal le temps de récupérer son souffle après cette longue lecture et s'adressa à l'auditoire :

Afin d'éviter toute cacophonie en cette institution, je propose que le Sieur Ryllas, en tant qu'avocat des requérants, commence par nous résumer les faits et les motifs de cette révision en appel. Ensuite chaque personne concernée pourra s'il le souhaite s'exprimer à son tour, dans l'ordre qui leur conviendra. Enfin, l'honorable procureur Arnaut de Chesnais qui m'assiste dans ce procès aura tout le loisir s'il le souhaite d'interroger les témoins de son choix.
_________________

Trokinas

Le Vicomte Trokinas entra dans la salle, vu qu'il y avait été convoqué. Il savait qu'un jour ou l'autre il devrait venir témoigner dans ce genre d'affaires. Il s'assit donc dans la salle en attendant qu'on l'appelle.
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Yarwelh

Bien que le messager ai du faire un large détour, le message était enfin parvenu à bon port. Quel merveilleux volatile qu'est le pigeon voyageur. Endurant, tenace, il délivre le précieux parchemin quelque soit le lieu où se trouve le destinataire.

La jeune femme devenue encore plus sauvage ses derniers temps donna quelques graines à l'oiseau avoir pris possession du parchemin, puis reporta son regard sur le sus cité.
Une fois connaissance prise, elle le roula de nouveau, le mis dans sa besace.
Ainsi, ce fus Yarwelh qui fis à son tour à détour de son chemin forestier.

En arrivant en Cour d'Appel, la jeune femme salua d'un signe de tête les personnes présentes, puis se choisit une place lui permettant d'assurer ses arrières. Bien sur elle ne risquait rien icelieu, mais il est difficile de se défaire des habitudes prises. Elle pris aussi en compte la distance qui lui permettrait de respirer malgré la présence de certaine personne dans la salle. La colère ne favorisant pas la diction.

Yarwelh se leva de nouveau à l'arrivée de la Cour, un léger sourire au vu des dossiers réunis. Etre plusieurs permet de se donner mutuellement du courage.
Elle écouta la Cour, puis attendit la suite dans le silence comme demandé.
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Valeriane

Valériane arriva à la Cour d'Appel.. Elle rentra dans la salle d'audience et vit immédiatement Yarwelh dans le fond de la salle. Elle salua les personnes déjà présentes, et passa devant le Vicomte Trokinas, déjà installé. Elle le regarda dans les yeux, tristement, fit un simple signe de la tête, et se dirigea vers Yarwelh.

Elle lui fit juste un petit sourire, sous entendu, j'suis bien contente que tu sois là.. mais n'osa parler car le Procureur entamait la lecture des Jugements.
Souvenir désagréable. Et le mot était faible...
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Ryllas

Ryllas arriva en retard en salle d’audience. En ce moment, il courrait d'une salle à l'autre et avait quelques difficultés à suivre l’augmentation de la vitesse de traitement des affaires en appel qui accèléra d’un seul coup. Alors qu’il fit claquer les battants de la porte et qu’il se précipitait dans l’aller centrale, il enfila tout en marchant sa robe d’avocat et prit immédiatement la parole à l’invitation du Juge Adrienne.

je propose que le Sieur Ryllas, en tant qu'avocat des requérants, commence par nous résumer les faits et les motifs de cette révision en appel...

Merci madame le Juge. Je prie la Cour, que je salue bien bas,...

courbette mal effectuée par fatigue musculaire et manque de soufle
... de bien vouloir excuser mon retard.

Pour gagner du temps, nous entrerons immédiatement dans le vif du sujet.

Ryllas balance ses dossiers sur la table qui lui était attribué et continua vers le centre de la pièce.

L’accusation se fonde sur une loi électorale qui ne peut être considérée comme valide au regard de la bonne règle royale.

Tout acte juridique doit être revêtu du scel comtal et publié aux Journal Officiel que sont les Annonces ducales afin que chacun puisse en prendre connaissance. Le manquement à l’une de ces deux obligations entache la loi de nullité.

La loi électorale n’étant point scellée, elle n’est donc point applicable. Dès lors, il ne pouvait y avoir d’invalidité de la liste Etincelles.

Mais puisque la déclaration de la Pairie, celle-ci scellée, dans la grande ignorance et dans l’incompétence notoire de ses membres, quand ils sont présents, formellement démontrées en ce moment même avec les procès Bazin, SOS Guyenne et Etincelle, est censé faire force de loy, nous voici obligé de démontrer toute l’ineptie d’une telle déclaration pairiale en obligeant la Cour d’Appel Royale, fort de son indépendance d’esprit, à déjuger la Pairie en raison de l’absence totale de motifs judiciaires.
Cependant, une déclaration de la Pairie ne pouvant être remis en cause que par une nouvelle déclaration de la même instance royale, nous montrerons non seulement combien le système est pernicieux mais également qu’il transgresse la Charte du Juge en son article premier puisque toute déclaration d’invalidation de liste doit être considéré comme un jugement de fait.

Citation:

Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre à mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes Rennaissants.

Ainsi donc une déclaration de la pairie qui se baserait sur des éléments volontairement tronqués ou non, peut entraîner un déséquilibre, vicier l’atmosphère et mettre à mal le fragile édifice que tente de maintenir notre bon Roy Levan le troisième.

En conséquence et dans cet esprit de rendre justice à la liste Etincelle, nous partagerons notre argumentation selon la bonne règle judiciaire :

Doute quant à la bonne application du droit ducal

A. Absence de scel comtal sur la Loy électorale

B. Absence de scel comtal sur le nouveau coutumier. Le nouveau coutumier n’est donc applicable en l’état, la justice locale aurait dû se fonder sur l’ancien coutumier pour rendre justice. L’ancien coutumier ayant péri corps et bien dans un incendie [disparu des annonces], c’est sur la coutume ancestrale, à savoir la logique et le bon sens que la Cour devra rejuger cette affaire.

C. l’accusation n’amène pas la preuve des faits reprochés. Où est donc passé la preuve que le calendrier n’a point été respecté ?

D. Rendus de jugement partiaux et aux ordres. Les verdicts sont quasiment tous différents alors qu’il s’agit des mêmes faits reprochés. On ne peut que conclure d’une justice à la tête du client.

S’arrête un instant pour voir la portée de ses mots puis dans un accès de fièvre avocatique, il continue.

Dans le cas où la Cour opposerait un refus incompréhensible à se fonder sur la coutume ancestrale plutôt que sur des loys non officielles, nous rajouterons :

1/ Vice de procédure puisque la loy électorale requiert que les procès s’ouvrent au maximum à J-8 avant l’élection alors qu’ils ont été ouverts à J-7

2/ la loi électorale ne fait pas mention de déposer les détails de la liste. On peut très bien comprendre qu'il s'agit simplement du nom de la liste. Il n'est point question que la liste dût être validée au sens IG du terme.

Citation:

15 jours :
- Liste déclaré au chateau (dernier délai)
...

3/ les professions de foi sont antérieures à la décision finale de la Pairie. On ne peut donc reprocher à mes clients d’avoir continué le déroulement du processus électoral calendaire dans l’attente d’une décision définitive.

4/ Vice de procédure judiciaire limousine ainsi qu’il est mentionné dans l’article II.A. B du chapitre « De la prévôté limousine » :

Citation:

b. Elle reçoit et traite les plaintes en matière judiciaire, et constitue en cas de nécessité un dossier qui servira de base à des poursuites judiciaires si le Procureur l'estime nécessaire.

Or, aucun dossier de police n’a été monté à l’encontre des accusés aujourd’hui plaignants alors qu’une telle procédure est garante de l’équité judiciaire par l’enquête de police qui doit se monter à charge et à décharge !

5/ La loi électorale dans son article 7 sur les sanctions prévoit que seule la tête de liste et les conseillers seront mis en accusation. Or, parmi les quatre dossiers aujourd’hui présents, il n’y a aucune tête de liste et aucun conseiller.

6/ L’esprit de la Loy électorale qui figure à l’article 1 a été galvaudé :

Citation:

1- Le But
Suite au nombre de personnes qui sont arrivés au Conseil sans avoir connaissance du travail que cela demande, et des compétences requises pour remplir son rôle de Conseiller de façon performante, suite aux problèmes qu'occasionnent des Conseillers qui ne remplissent pas leur role, cette loi a été rendu nécessaire pour s'assurer de la motivation, mais aussi des compétences des candidats aux élections Comtales.

Le but de la loy est d’afficher motivation et compétence, deux qualités qui étaient justement représentatives de la liste Etincelle ainsi qu’il fut reconnu par le Duc lui-même
Nous apporterons plus tard les preuves irréfutables que cette liste était un summum de motivation et de compétence et même que dans l’Histoire du Comté du Limousin, il faut remonter aux calendes grecs pour trouver une telle concentration de qualités.

7/ Le principal inquisiteur de cette cabale à l’encontre de la liste Etincelle et le « garant du respect de cette loi et de la procédure » au sens de la loi électorale fut le Juge feu Stannis et éminent confrère qui connaissait parfaitement le droit. Sa démission du poste de juge spécialement pour ces procès et son défaut de témoignage montre qu’il n’a point voulu se compromettre judiciairement dans cette parodie de justice.

Doute quant au rendu d’une justice juste et équitable

Le Comte élu est responsable de la justice en ses terres et le garant du bon fonctionnement de la justice et d’une justice juste et équitable. L’article I.A.3.c de la coutume limousine dit :
« Le Juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les élements présentés par les deux parties. »

Or, dans ces procès, le Comte Trokinas a enfreint cette règle de sa coutume en se positionnant en témoin de l’accusation. Il a donc de lui-même transgressé sa propre coutume mais également la Charte du Juge :

Citation:

Un juge ne peut être juge et partie.

Puisque la justice est rendu au nom du Comte, que le Comte est donc le premier magistrat du duché, il ne pouvait prendre partie sans entacher ces procès d’un vice de forme. Particulièrement néfaste au rendu d’un jugement sain et équitable.

Enfin, le juge Ewaele est la fondatrice du parti politique ULM au nom duquel furent élu le Comte Trokinas et le Juge Stannis. De même, le procureur Aldric fut quant à lui élu sous l’étiquette renaissance qui était opposé à la liste Etincelle. Cela laisse songeur quant aux intentions des uns et des autres vis-à-vis de cette nouveau parti prometteur. Edit : Lire "ce" à la place de "cette".

Souffle court, respiration rapide, sueur qui coule le long du visage de Ryllas. Il tente de se calmer.

Voilà quelles furent les raisons qui amenèrent mes clients à porter leur dossier en Cour d’Appel.
Ceci expliqué et afin de savoir vis-à-vis de quel droit local sera jugé cette affaire, nous prierons la Cour de se définir clairement. La révision de ce procès va-t-il se faire en fonction de la nouvelle coutume, de l’ancien livre des lois ou de la coutume ancestrale, c’est-à-dire de la logique et du bon sens ?

Je vous remercie.

Ryllas retourne s’asseoir épuisé et boit un grand verre d’eau pour refroideur une chaleur corporelle qui avait monté de 2 degrés.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Sytral

Sytral arriva a trouver la salle de la Cour d'Appel ou etait traité son dossier conjointement à celui de Valeriane et Yarwelh avec un peu de retard. Il entra lorsque son avocat commencait son introduction, c'est donc du pas de la porte qu'il ecouta attentivement son exposé.
Une fois que maitre Ryllas eu terminé sa presentation, Sytral en profita pour rejoindre Valeriane et Yarwelh pour suivre l'affaire.
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Adrienne

Durant le plaidoyer de Maître Ryllas, le Juge n'avait cessé de griffonner de long et en large sur un parchemin à tel point qu'elle en avait le bout des doigts noircis par l'encre. Voilà une audience qui promettait d'être intéressante ... Remerciant l'avocat du regard pour ce récapitulatif fort clair, elle lui répondit avant de poursuivre :

Maître, il s'agit ici d'un dossier complexe et il me manque encore de nombreux documents pour que la présente Cour puisse vous rendre une réponse claire concernant les lois sur lesquelles elle basera son verdict final. Il semble que l'ancien livre de lois a disparu et je ne parviens toujours pas à accéder au nouveau coutumier ni à cette fameuse loi électorale. Je vous saurais gré de nous les faire parvenir afin de nous permettre de dissocier le bon grain de l'ivraie.

Enfin, j'invite à présent les requérants à se présenter à nous, à éventuellement compléter l'intervention de votre avocat et à ajouter vos attentes quant à la présente révision de procès.
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Ryllas

Ryllas ouvre son dossier et en sort le nouveau coutumier dans lequel se trouve la loi électorale. Il les apporte au Juge Adrienne.

Voilà ce que vous demandez.

Courbette.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Sytral

Apres s’être éclairci la gorge Sytral se lève et s’approche pour se présenter

Bonjour votre Honneur,

Je me nomme Sytral, et suis Baron de Châteauneuf la Foret, fief qui m’a été concédé par feu le Comte Jacques de Rochegarde pour services rendus au comté.
J’ai œuvré pendant deux années dans la police de mon village de Ventadour, étant en autre l’instigateur du projet des « Citoyens Gardiens » permettant aux citoyens de s’investir dans la protection de leur village, ce corps de protecteur étant toujours utilisés actuellement en Limousin. J’ai également été conseiller comtal pendant deux mandats complet exerçant la fonction de Prévôt.

J’ai été distingué par deux fois dans l’ordre du Grand Couvain en Limousin, ordre qui tant à récompenser ceux qui par leur travail et leur investissement personnel ont œuvrés pour le Limousin.

En avril de l’année dernière, lors du levé de Ban de Sa Majesté pour que ses provinces vassales l’assistent pour remettre la Bretagne dans le droit chemin, je faisais parti du groupe de nobles qui répondant à leur serment d’allégeance ont pris la route et les armes pour le bien de Sa Majesté. Lors d’une bataille particulièrement sanglante j’ai d’ailleurs été sérieusement blessé ce qui m’a valu une immobilisation prolongée en terre Bretonne le temps de recouvrer la santé et rejoindre le reste des troupes pour terminer cette campagne.

Enfin à mon retour j’ai tenu pendant 7 mois le poste de Recteur de l’université du Limousin et de la Marche, poste duquel j’ai démissionné lors des événements qui nous mènent à vous aujourd’hui.

Je laisse à présent Maitre Ryllas se charger de ma défense et vous apporterai les précisions qu’il vous faudra si le besoin s’en fait sentir.

Votre Honneur, merci de m’avoir écouté

S’incline respectueusement puis retourne s’asseoir aux coté de Valériane et Yarwelh en souriant au passage à Maitre Ryllas
_________________

Arnaut_de_chesnais

Le procureur avait écouté attentivement les propos de maître Ryllas ainsi que du premier requérant, Messire Sytral. Il prit des notes avec minutie sans rien omettre. Et, selon les instructions du Juge, patienta en attendant que chacun des requérants expriment son point de vue et le pourquoi de cette demande d’appel. Il interviendrait à ce moment.

Valeriane

Valériane s’avança à son tour :

Votre honneur,
je me présente , Valériane de Gonzague, Baronne de Châteauvert , fief qui m’a été concédé par feu la Comtesse Dame_Ned pour services rendus au comté et Dame d’Oradour Saint Genest, fief concédée par ma suzeraine Alcyone de Saint Anne, Baronne du Dorat.

A Rochechouart, Village où je suis arrivée il y a deux ans, j’ai commencé à servir dans la police en étant sergent 6 mois, puis Lieutenant deux mois. Poste que j’ai du laissé pour me consacrer à mon poste de conseiller comtal. Dans le même temps, avec le Seigneur Ratgus d’Arafura, je me suis occupée des douanes, service de surveillance des frontières initialement créé par Ratgus et le Baron Sytral.

J’ai été conseiller comtal durant trois mandats aux cours desquels j’ai eu le privilège de connaître les nouveaux bureaux de bailli avec la réforme de notre Roy Levan . Puis j’ai été Juge et Prévôt. A cette époque, avec la baronne du Dorat, nous avons institué la douane dans tout le Limousin et j’ai créé un service de surveillance de frontières plus efficace avec à la tête un Chef douanier, poste qui n’existait pas avant. Poste que j'ai occupée aussi quelque temps.
Au cours du troisième mandat j’ai été Procureur.

Comme le Baron Sytral, j’ai été distinguée par deux fois par l’ordre du Grand Couvain en Limousin, au titre de Patricien et ensuite Equité du Grand Couvain.

J’ai également fait partie des nobles qui ont répondu à la levée du Ban comme l’explique le Baron.

En rentrant en Limousin je me suis consacrée aux études. Je suis actuellement co-rectrice de l’Université du Limousin.

En disant tout ça, Valériane se rendit comte qu’elle suivait de près le parcours de Sytral qui fût un temps son Prévôt et son recteur.

J’ai demandé à faire appel de mon procès , car j’estime que la Liste Etincelles a subi un acharnement pour qu’elle ne puisse pas siéger au Conseil Comtal.
La loi électorale n’avait pas été conçue à l’origine pour barrer la route à une liste gênante.
Au cours du Procès en Limousin, chacun de mes colistiers a défendu son bon droit, en insistant sur l’esprit de la Loi et en montrant toutes les erreurs du procès. Mais à aucun moment on a cru bon de prendre en compte nos éléments de défense.
Tous les éléments du procès vous ont été rapportés.

Voilà, c’est tout votre honneur, je me tiens à votre disposition pour toute autre question

Puis Val alla se rasseoir entre Yarwelh et Sytral.
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Plum

Plum arriva, une fois n'est pas coutume complètement en retard. La mule lui servant de compagnons de route avait encore fait des siennes. Il se dépoussiéra quelque peu et rentra le plus discrètement possible dans la salle. Maudite porte qui grince .. il fit un sourire un peu gêné et s'assit pendant que Valerianne parlait devant la cour.

Arnaut_de_chesnais

Le Procureur attendait que les derniers requérrants s'expriment en la personne de Dame Yarwelh et de Messire Plum.

Plum

Plum après avoir reprit quelque peu son souffle et ses esprits se leva et s'apprêta à témoigner. Il s'éclaircit la gorge et commenca.

Votre honneur,

Permettez moi de me présenter, je suis Plum, humble habitant gueretois.
J'ai été au service du comte du Limousin et de la Marche en tant que membre de la prévosté. Je fus tout d'abord Sergent pendant deux mois puis Lieutenant pendant plus d'une année. Le comté a d'ailleurs gratifié mon travail, en m'honorant du collier du Grand Couvain, distinction qui récompense ceux qui œuvrent pour le bien du Comté.
Je suis actuellement au service de la mairie de Guéret pour laquelle j'effectue des voyages bénévolement.

Je laisse le soin à Maitre Ryllas de me défendre et reste à vostre entière disposition.

Plum fit une courbette et retourna s'asseoir.

Yarwelh

Après avoir laisser ses compagnons s'exprimer, Yarwelh prit la parole.

Vostre honneur, bonjour.

Je me nomme Yarwelh.
Ayant grandi en Lorraine, je me suis investi en premier lieu à Epinal. Tout d'abord en tant que Juge d'Application des Peines puis en parallele, je fus conseillère municipale pendant respectivement 6 et 5 mois.
Sur les 2 derniers mois, j'ai aussi assumé la charge de responsables des JAP de Lorraine.

A mon arrivée dans le comté du Limousin, je me suis dès le départ investi dans la vie municipale, en prenant en charge l'animation, alors bien morne de Ventadour.
J'ai ainsi fait la continuité entre plusieurs maires successifs, tant sur le plan des animations que sur le plan économique par la suite; et la liaison entre maire et citoyens.

Au niveau comtal, je me suis impliqué dans l'Université où j'etais étudiante, enseignante et co-rectrice, fonction que que j'ai exercé trois mois et pour laquelle je ne me suis pas représenté suite à ce sentiment de trahison par le comté après la suite d'evenements pour laquelle je me présente devant vous.

Ce sentiment d'injustice vient du fait que mes co listiers ont oeuvré pour un Comté, et toujours dans cette meme volonté d'améliorer la vie de leur concitoyens se sont présentés en une liste. Et pour récompense, ce meme Comté les rend coupables de trouble à l'ordre public, trahison voire haute trahison.
Hormis l'incomprehension de l'acharnement que nous avons subi, ces procès se basent sur des dires erronés et n'ont point respectés notre droit à la défense vu que nous nos arguments n'ont jamais été pris en compte.

Je laisse Maitre Ryllas me défendre plus en détail tout en restant à vostre disposition

Yarwelh s'insclina et retourna s'assoir, attendant la suite.
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Arnaut_de_chesnais

Le procureur avait écouté l'intervention des requérants qui vantaient, un à un, les fonctions occupées dans le passé. Il se leva, adressa un sourire à peine perceptible au juge et prit la parole d’une voix posée.

Bien, avant toute de chose, la procure souhaite énoncer un point rapide afin de pallier à des hypothétiques indispositions ou mésententes.
De fait, nous nous contenterons durant cette audience de poser des questions afin d’obtenir des réponses pour bien cerner les tenants et les aboutissants de ce dossier. A la fin de l’audience, nous exposerons notre réquisitoire en faisant valoir ce qui apparaît, à nos yeux, comme étant plausibles et notables.
Nous resterons cantonnés dans un devoir de justice et d’impartialité totale et absolue.

En tout état de cause, le premier point qu’il nous faut soulever relève de la manière dont la procure abordera cette audience. Pour se faire, Madame la juge, la procure souhaite auditionner un premier témoin en la personne de Messire Trokinas. Celui-ci aura à cœur de confirmer ou non les dires de Messire Ryllas quant à l’absence du scel, au moment des faits, sur le nouveau coutumier et sur la Loy électorale.

Trokinas

Le Vicomte se leva donc, et alla se présenter devant la Cour. Il regarda chacune des personnes présentes, il les connaissait tous, et avait écouté avec moultes attentions leurs différents titres, et autres fonctions, sans sourciller. L'heure n'était point aux attaques, remontrances, ou autres, mais à la Justice. Il sourit tout de même en se disant que peut être bientot il se retrouverait dans le box des accusés, et c'est un peu cette impression qu'il avait. Il aurait pu faire bien des remarques mais il évita.

Bonjour Votre Honneur, je suis prêt à commencer cette audition, et à répondre à vos questions. Pour commencer la réponse du sceau. Cette loi, ce n'est pas moi qui l'ai annoncée, mais le porte parole de la Comtesse Ewaele le 15 octobre 1456. Voici d'ailleurs un Document le prouvant (HRP : Document envoyé à l'avocat, au Juge et au Procureur). Il n'y figure pas le sceau, c'est indéniable, bien qu'il existe la signature du Porte Parole, de même que le sceau ne figure pas non plus dans le Coutumier que j'ai moi même publié. Mais dans le précédent Coutumier, aucun sceau n'était visible non plus. Voilà je pourrais ajouter ce que je pense, mais je vais me contenter de répondre aux questions de manière factuelle pour la suite de cet entretien.

Le Vicomte attendit donc la suite des questions.
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Ryllas

Ryllas écouta avec attention ce que disait le Vicomte et s'en satisfait. Il se retourna vers ses clients pour leur murmurer :

Bien, chers clients, il n'y a plus de doute maintenant, la loy au nom de laquelle vous serez jugés sera la coutume ancestrale. Et je peux vous assurer sans trop me tromper que nous allons gagner.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Trokinas

Le Vicomte vit le sourire satisfait de l'avocat. Trokinas ne réagit pas, et resta impassible mais intérieurement, il se frotta les mains. L'avocat était trop sûr de lui...
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Ryllas

Ryllas sortit quelques minutes se détendre les jambes et fumer une feuille de maïs séchée en attendant la décision de la Cour.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Mic31

Mic qui écoutait les débats en fond de salle suite a la convocation d'Adrienne vit l'avocat de la défense sortir de la salle sans rien demander il se demandait bien si ceci pouvait être considéré comme un outrage a la cour
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Ryllas

Le bon Messie du peuple n'était pas homme à enchaîner et encadrer sans fin la vie de l'Homme sur terre. Il répétait toujours à celui qui demandait conseil : vivez, ne vous préoccupez que de deux loys. primo, ne trahissez pas votre Duché. Secundo, respectez les enseignements du Très-Haut.
Pour le reste, il n'était pas homme à trainer en procès pour une miche de pain vendu 10 deniers de plus que le prix maximum autorisé ou pour un cigare fumé en salle des pas perdus. Non plus d'ailleurs il se permettrait d'organiser de vils procès politique afin d'évincer des concurrents en les accusant d'une chose aussi rédhibitoire que la forclusion pour 10 minutes.

Voilà ce que se disait Ryllas à ce moment-là et il se sentait grand et fort par rapport à la masse laborieuse des avortons qui, la hampe dressée vers le ciel, éructaient d'un jet gluant à tout mise en accusation de personnes honnêtes.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

La magistrate trouvait Maître Ryllas bien agité, suite à la déclaration du Sieur Trokinas. Lui lançant un regard ulcéré à son retour en salle d'audience, elle reprit la parole en s'adressant directement au témoin :

J'en prends bonne note, Vicomte. Donc vous confirmez devant cette Cour que le coutumier contenant la loi électorale a bien fait l'objet d'une annonce officielle du Porte-Parole du Conseil et qu'il ne fait aucun doute que celui-ci émanait bien de l'autorité comtale ?
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Trokinas

Trokinas hocha la tête avec assurance.

Oui votre Honneur. Et j'ajouterai, si vous le permettez que vu les responsabilités que les personnes présentes ont pris le soin de nous dévoiler et de nous détailler, je ne vois pas comment des ex Prévot, Lieutenant de Police, Juge et j'en passe pouvaient ne seraient-ce que l'ignorer.
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Ryllas

Ryllas croisa les bras ne comprenant pas où voulait en venir le Juge.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Rapide concertation avec le Procureur, échange d'un regard entendu avant de reprendre d'un ton posé s'adressant à l'assemblée :

A la lueur de ce témoignage, il apparaît que la nouveau coutumier limousin a été officiellement annoncé par le Porte-Parole du Conseil, preuve que celui-ci émane de l'autorité comtale et donc en rien contestable même dépourvu d'un scel. La présente Cour considère donc que nul ne saurait remettre en doute la légitimité dudit texte, promulgué par la voix du Comte lui-même, à l'exception de ce dernier.

Faisant volte-face vers l'avocat des requérants, elle ajouta :

Maintenant Maître Ryllas, nous serions curieux de connaître l'origine de la "loi royale" que vous nous citez, dont nul magistrat ni le Chancelier lui-même n'ont connaissance et qui signifierait que nombre de provinces se trouvent dans une situation de vide juridique étant donné l'absence de scel sur plusieurs textes législatifs en vigueur.
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Ryllas

Ryllas se leva d'un bond. Il avait le débit et la tonalité de la voix qui exprimait une colère pour l'instant contenu.

Madame le Juge, les propos que vous tenez là sont proprement scandaleux.
Et je doute que la Chancellerie de France ait donné pareil avis. Il n'y a point besoin de loy royale pour savoir cela. C'est comme si vous m'aviez dit avant que Messire Belgian ne vienne dire qu’une loy doit être affichée en place publique qu’il n’y avait pas de loy royale qui l’obligeait. S’il n’y a pas besoin de loy royale c’est que cela est l’évidence même. Dans le cas de l'affichage public, il est nécessaire de se conformer au sacro saint principe de nul n’est censé ignoré la loy. Principe qui ne peut être respecté que par la publication officielle de la Loy. Dans l’autre cas, la présence du scel comtale assure que la loy a bien suivi le parcours administratif conformément aux réglementations en vigueur, généralement un vote à la majorité mais cela peut être aux deux tiers ou comme bon a semblé aux duchés selon leurs réglements.

Le parcours administratif d'une loi doit passer par plusieurs phases.
- la proposition
- le vote
- la promulgation
- la parution

La promulgation d'une loi est un moment essentiel de la naissance d’une loy. C’est par cet acte que le Comte ou Duc constate officiellement par l’apposition de son scel l’existence d’une loy et qu’il la rend éxécutoire. Je n’imagine pas que la Cour d’appel soit capable de retirer ce pouvoir régalien aux Ducs et Comtes du Royaume de France. J’imagine déjà la tête du Duc du Berry si une telle information venait à ses oreilles!
C’est d’ailleurs la date de la signature qui constitue la date officielle à partir de laquelle la loy est mise en application sauf indication contraire.

En outre, il procède de la même logique qu’un document doit être signé pour être officiel. Sinon à quoi servirait un scel, je vous le demande ? Pourquoi pensez-vous que le Roy appose son sceau ?

ou que la Grande Chancellerie appose le sien ?

J’avoue être fort étonné de votre question tant cela ne requiert aucune compétence juridique pour le savoir. C’est une évidence. Et si un grand nombre de loys dans les royaumes ne bénéficie pas du scel alors c’est qu’un grand nombre de loys n’ont en réalité jamais été officialisé et qu’elles sont entachées de nullité par défaut de promulgation.
Avec tout le respect que je dois à cette cour, je conseillerais de retourner voir le Chancelier, il a dû mal comprendre votre question.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Levant un regard teinté d'exaspération au plafond, s'attendant à cette réaction excessive, la Vicomtesse se leva d'un bond et surplombant la salle, répondit juchée du haut de son perchoir :

Inutile de monter sur vos grands chevaux, Maître. Vous nous citez d'emblée lors de votre plaidoirie une règle royale sortie d'on ne sait où avouez ensuite qu'elle n'a jamais existé. Si cela semble pour vous une évidence, il n'en va pas de même pour nous ni des éminents juristes et experts en sigillographie que nous avons consultés au préalable.

Permettez-moi à mon tour de porter à votre connaissance des textes officiels écrits de la main de Sa Majesté Levan le troisième et pourtant dépourvus du fameux scel. Oserait-on pour cela remettre sa divine parole en doute et la validité de la nomination de certains Pairs de France ? Bien sûr que non !

Sa Majesté Levan a écrit:

Nous, Lévan III de France par la grâce du Divin tout puissant, faisons savoir à tous, présents et à venir, que nous avons arrêté et arrêtons les choses suivantes, pour le bien de l'Etat :

Que Nous prenons connaissance que parmi la Noblesse de France, mue par le désir d'être au plus proche de Nous par ses Valeurs et sa Fidélité, certains fassent Lige à Nous, Levan III de France par la grâce du Divin tout puissant.
Que le faict que cette coutume perdure depuis des années sans que problème il ne se produise, nous force à croire à la Valeur de cette Fidélité et de ce Serment librement consenti.
Que Nous arrêtons le faict que la Coutume du Lige a maintenant force de Loi.
Qu'il est acceptable à nos yeux si le noble en question de par ses faicts, actes ou charges se place en droite Ligne des défenseurs du Royaume de France.
Que ce serment pourra sur Notre Volonté être cassé sans contre partie.
Qu'il ne pourra être tenu pour désavantage de faire Lige à Nous, Levan III de France pour quelques motifs que cela soit, étant donné que de Noblesse en Royaume de France il ne peut n'y avoir sans notre accord et de part notre volonté dans le Blancseing et mission confiée à la Hérauderie Royale de France.
Que nous rappelons que par définition, le Lige est un serment Librement consenti qui donc par définition n'appelle pas réciprocité du serment (hors serment vassalique lui même).

Ordonnons en outre que le présent acte soit lu devant tous nos sujets.

Fait en le Louvre, le 4 de Mars 1457.

SM LIII

Sa Majesté Levan a écrit:

Pisan d'Harcourt est nommée Pair de France. Elle est parrainée par Strakastre, alors Comte d'Armagnac et de Comminges.

Ci joint, le dossier biographique de Pisan d'Harcourt : ( ... )

En l'absence de texte formel sur ce sujet, la présente Cour considère que si l'apposition d'un scel est vivement souhaitée et atteste de manière incontestable de l'authenticité d'un document, en cas d'absence, il revient aux magistrats de déterminer et de prouver l'origine exacte du texte.

En se penchant sur la question lors du rendu de sa décision, la Pairie a elle-même estimé le coutumier limousin légitime. Afin de ne pas s'enliser dans des débats stériles, la Cour d'Appel a d'ores et déjà demandé l'avis officiel du Chancelier de France, Louishubert d'Harlegnan. Celui-ci vous sera communiqué sous peu. D'ici là, j'ose espérer que vous avez d'autres arguments moins contestables à sortir de votre besace ...

En attendant que le couperet tombe, je vous demanderais de nous laisser poursuivre en toute sérénité l'audition des témoins et ce jusqu'à nouvel ordre. J'AI DIT !

Après avoir asséné un tonitruant coup de maillet faisant trembler le lutrin pour ponctuer ses paroles, elle se rassit et d'un ton nettement plus conciliant, s'adressa à Arnaut de Chesnais :

Honorable Procureur, suite à ce qui vient d'être dit, je vous laisse mener la suite de votre interrogatoire comme bon vous semblera.
_________________

Ryllas

Citation:

En outre, il faudra alors expliquer en quoi cette phrase des plus classiques que l’on peut retrouver sur quantité d’actes officiels ne serait plus valable aujourd’hui?

Citation:

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le par , apposons notre scel.

Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Arnaut_de_chesnais

Louishubert

Citation:

En attente du Roy d'Armes, il m'est impossible de venir témoigner tout de suite.
Excusez le retard, j'espère que vous comprendrez.

Cordialement,

Le Cerf.

_________________

Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Adrienne

Arnaut_de_chesnais

Ryllas

Ryllas se retourne vers ses clients.
Bien la situation se déroule selon les plans prévus. Allons donc fumer une feuille de maÏs, c'est moi qui offre.
_________________

Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Trokinas

Yarwelh

Louishubert

Citation:

_________________

Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Adrienne

Arnaut_de_chesnais

Ryllas

Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Louishubert

Soupir.

Est-ce le sceau qui apporte la responsabilité? Non. C'est la personne qui l'appose, le pouvoir qu'elle représente.

Citation:

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le par , apposons notre scel.

Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Ryllas

Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Ryllas

Pas démonté, Ryllas manque de couper la parole au Juge Adrienne et avant même que le Procureur n'engage la suite des débats, intervient de nouveau.

J’ai l’impression que vous ne m’avez pas compris Madame le Juge.

Un tel avis de la Grande Chancellerie est impossible car il remet en cause le principe selon lequel les provinces hors DR sont libres de mettre en place les organisations et les loys qui leur sont agréables et cela sans entrave autre que le Droit Royal.

Citation:

Nous considérons que, peu importe les modalités d'édification ou d'abrogation des lois par rapport aux droits locaux, seul le Comte/Duc régnant d'une province possède les pouvoirs législatifs;

Le Grand Chancelier ne peut considérer de lui-même que les modalités d’édification et d’abrogation des lois ne sont que du ressort du Duc quand un certain nombre de provinces font état eux-mêmes d’une toute autre organisation. Vous n’êtes pas sans savoir que dans certaines provinces le pouvoir législatif est du ressort du Conseil donc du Duc et des conseillers, et non du seul Duc. Tenter d’imposer le contraire va à l’encontre des principes qui régissent le royaume de France, à moins que le Grand Chancelier ne nous dise qu’il s’agit là d’une nouvelle loi royale qui impose au Duché que seul le Duc régnant possède les pouvoirs législatifs. Hélas, il ne m’a pas semblé que les pouvoirs du Grand Chancelier soit d’édicter, de voter et de promouvoir lui-même les loys sans en passer par un vote de la Pairie.

Je vous rappelle ici les statuts de la Grande Chancellerie :

Citation:

Article second – De ses objectifs

Le Parlement Royal est un collège de magistrats ayant pour objet la rédaction des textes de loi, et d’amendements du Droit Royal. Celui-ci soumet par l’intermédiaire du Chancelier ses propositions à la Pairie, seul organe détenant le pouvoir législatif et décidant de la mise en place de tout édit de loi. Tout texte juridique n’ayant au préalable reçu l’aval de la Pairie ne peut être considéré comme valide au sein du Royaume de France.

La promulgation, puisque promulgation il y a en Royaume de France, des loys royales n’étant que du ressort du Roy, il semblerait que ce texte du Grand Chancelier ne soit pas passé par la procédure réglementaire. Nous considérons donc ce texte inapplicable en l’état.

Il est d’ailleurs très drôle de voir que l’organe qui détient le pouvoir législatif dans le Royaume de France soit la Pairie, mais que le Chancelier veuille dénier ce droit aux Conseils élus des provinces du royaume de France dont voici une liste non exhaustive.

Je cite :

Duché d’Alençon :

Citation:

LIVRE IV – LES LOIS
Art 1. Le Duc/Duchesse et le Conseil disposent du pouvoir législatif.

Comté d’Armagnac :

Citation:

Le pouvoir législatif:

- Les Edits comtaux sont promulgués à la suite d'un vote au seing du conseil comtal.

Artois :

Citation:

Art 1.2 : Pour modifier cette Constitution, le Conseil élu doit obtenir la majorité des trois quarts.

Béarn :

Citation:

Loi concernant la Procédure des votes au Conseil
[…]
Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue +1 : 8 voix.
ou si un quorum de 8 votants a été atteint et que le pour l'emporte avec au minimum deux voix d'écarts lors de la clôture des votes (7 jours)
La Voix du comte compte double en cas d'égalité des voix et il possède le droit de véto absolu.

Bourbonnais - Auvergne :

Citation:

Titre B : du pouvoir législatif
Article 1 : De l'initiative législative
Le Conseil Ducal dispose du pouvoir législatif : il peut voter des textes ducaux: lois, décrets et ordonnances.
[…]
Alinéa b : de la procédure de vote pour une loi
[…]
Pour qu'un vote soit définitivement terminé, il faut un minimum de 7 voies exprimées après les deux jours francs, que la majorité absolue soit atteinte par rapport au nombre total de votants, et que cette majorité soit le choix "pour" ou le choix "contre" ; dans le cas contraire, le vote sera ajourné pour un nouveau débat et, s'il est toujours souhaité, un nouveau vote.
En cas d'égalité dans le vote, le vote du Duc compte double, et si celui-ci donne la majorité absolue au "pour" ou au "contre" alors le vote est définitivement terminé.

Gascogne

Citation:

Art 1. Le Duc/Duchesse et le Conseil Ducal disposent du pouvoir législatif.
Art 2. Le Duc/Duchesse et le Conseil peuvent abroger une loi ou amender une ancienne loi.

Languedoc

Citation:

Chapitre III – De l’élaboration de la loi
Article 2.1.3.1. – Le conseil dispose seul du pouvoir législatif d’initiative et de vote des lois.
Article 2.1.3.5. – Une proposition de loi est réputée adoptée si elle obtient à la majorité simple des voix exprimées aux jours dits du vote et si au moins 7 des conseillers se sont exprimés.

Lyonnais

Citation:

III.2 : Procédures de vote au conseil ducal
Les conseillers ducaux proposent, discutent et votent au cours de leur mandat divers projets, textes et lois qui permettent d'organiser la vie du Duché et de ses institutions.
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Gouverneur de trancher. Un minimum de 6 votes est requis pour assurer la légalité d'un texte.

Normandie :

Citation:

Art 2 -De la proposition de Loi au Vote d'icelle :
Le texte de loi modifié sera porté au vote et restera ouvert à celui ci deux jours maximum. Le vote aura lieu à main levée et consistera en un oui, un non ou un refus de se prononcer exclusivement, le temps du débat étant passé.
Le texte ne sera adopté qu'à la majorité absolue : 7 voix.

Périgord

Citation:

Opus IV - Des décisions du conseil comtal
Article 2.2.4.1. - Un vote est établi pour une proposition de loi, c'est à dire une modification, une abrogation, ajout ou un avis portant sur un objet particulier.
Article 2.2.4.2. - Seuls les conseillers comtaux élus ont droit de vote.
Article 2.2.4.3. - Un vote doit permettre aux conseillers comtaux élus de s'exprimer selon ces trois points : pour, contre, ne se prononce pas.
Article 2.2.4.4. - Un vote peut être déclaré clos par le Comte quarante-huit heures après son ouverture.
Article 2.2.4.5. - Les décisions issues d’un vote sont prises à la majorité des personnes ayant voté, la voix du Comte comptant double.

La réalité est que le Grand Chancelier intervient pour donner un avis mais que cet avis dépasse les compétences données à sa fonction. Il ne peut remettre en cause le libre choix des duchés à s’organiser comme bon leur semble. Or, puisque l’avis du Grand Chancelier sur l’édification et l’abrogation des loys dans les provinces tient uniquement par le fait qu’il soustrait ce droit au Conseil pour le remettre dans les seules mains du Duc mais que cela ne lui est pas permis - sauf à édicter une loy royale le spécifiant - alors toute la construction sur laquelle il s’appuie pour dire que point n’est besoin d’une signature ou d’un scel sur un acte juridique, puisque, par essence, cela ne peut venir que du Duc, s’écroule.

Or, peu importe que les loys soient édifiées au nom du Duc. Il s’agit là d’un faux argument. La promulgation, c’est-à-dire l’apposition du scel et/ou d’une signature, ne vient pas authentifier l’acte juridique comme ayant bien été voté en son nom mais comme ayant bien respecté la législation locale. Organe chargé de proposer les loys, organe chargé de les rédiger, période de temps suffisant pour le débat, vote à la majorité simple ou vote à la majorité des deux tiers par exemple, avis d’un organe de surveillance etc… C’est à cela que sert la promulgation des loys. Et c’est par sa signature et/ou son scel que le Duc rend compte qu’une loy vient d’être adoptée en toute conformité et selon le cheminement imposé par les loys ducales.

Le nouveau fonctionnement d’un Duc détenant nécessairement les pouvoirs législatifs n’est qu’une vision partisane de l’esprit du Grand Chancelier. Il ne rend absolument pas compte de ce qu’il se passe dans une très grande majorité des provinces de France. Ce fonctionnement ne peut donc être considéré comme ayant été la règle générale jusqu’à aujourd’hui. Cet avis de la Grande Chancellerie ne peut donc valoir pour l’affaire qui nous concerne.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Louishubert

Tut tut tut.

Seul le Comte/Duc a le pouvoir législatif, à la base. Ensuite, si historiquement il a fait voté des lois contraignants son pouvoir, c'est une autre histoire.

Un pouvoir, ça se délègue.
Je n'édifie aucune loi ici, j'établis une interprétation de la coutume au sens de pouvoir triparti (judiciaire, législatif et exécutif), comme je l'ai toujours fait.

Avant de quitter la salle, j'ai simplement un petit commentaire. Vous dites que je suis responsable de l'équilibre de la loi dans le Royaume, que mes décisions ont une portée très importante. Pensez-vous que j'ai fait cet édit, que la Curia l'a voté, sans avoir pensé? Imaginez un peu le nombre de corpus législatif qui n'ont pas de sceaux mais qui sont tout de même considéré comme légitime - et ils le sont - dans le royaume. Nous avons ici la preuve que le sceau n'est pas source de légitimité, mais preuve de légitimité. La différence est grande. Si la Chancellerie s'était pliée à votre argumentaire - erroné selon moi et la Curia - imaginez un peu le vide juridique que nous aurions créé dans tout le royaume, et le nombre de procès qui seraient devenus caduques. On frole l'anarchie non?

Sur ce, je vous quitte.
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Louis-Hubert d'Harlegnan, dit le Cerf,
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois & de Poperinge,
Chancelier de France.

Adrienne

Comme en attestait son teint rubicond, le Juge fulminait ... L'avocat à la robe en lambeaux avait une fois de plus dépassé les bornes. Dans son entêtement à vouloir à tout prix obtenir gain de cause, il outrageait l'ensemble des membres de la Curia dont le digne représentant de l'administration judiciaire à l'avis duquel tout officier royal de la Cour d'Appel avait à se soumettre.

Par ses prises de paroles intempestives et son refus d'obtempérer aux injonctions de celle qui menait les débats, il retardait lourdement le cours de l'audience et portait gravement préjudice à la défense de ses clients. Posant sur Maître Ryllas un regard courroucé, elle lança d'un ton ne prêtant à aucune contestation :

Maître, il suffit ! Puisque vous ne me laissez d'autre choix ... Prononcez encore un mot, une malheureuse syllabe sans mon assentiment et vous serez expédié manu militari hors de cette auguste salle le temps que ce procès s'achève en toute quiétude. Si l'avis de son Excellence ne vous plaît point, je ne puis que vous conseiller d'envoyer missive à Sa Majesté ou au Grand Maître de France pour leur exposer vos contestations. En attendant une éventuelle et improbable réaction de leur part, nous poursuivrons cette séance, avec ... ou sans vous !

Se levant, elle s'inclina respectueusement devant le Chancelier comme l'assemblée l'imitait et lui dit :

Votre Excellence, soyez remercié pour votre intervention. Nous n'abuserons pas plus longuement de votre présence.

Regagnant sa chaire, elle invita d'un regard l'honorable Procureur à intervenir.
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Ryllas

Ryllas regarda le Grand Chancelier s'en aller :

Allons Madame le Juge, vous n'allez pas imposer à mes clients une telle frustration qui serait injustifiée. L'avis de la Grande Chancellerie est bien suffisamment difficile à supporter pour l'esprit qui est le mien et l'espoir que mes clients avaient mis dans ce qui est aujourd'hui une entourloupe juridique. Je n'ai pas dit mon dernier mot mais je me plie volontiers à vos désirs de sortir de ce débat qui de toute façon se termine puisque le Grand Chancelier s'en va, coupant cours à toute discussion.

Se tournant vers le procureur en faisant une légère courbette.

Vous pouvez continuer les débats Monsieur le Procureur, je retourne m'asseoir.

Regarde sa robe avec une moue dubitative et va s'asseoir à sa table, sort un parchemin et commence à écrire.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Arnaut_de_chesnais

Le Procureur resta de longues minutes sans prendre la parole, accoudé sur son pupitre, il écoutait d’une oreille discrète la teneur des débats. Portant son regard vers la fenêtre, il laissa échapper un soupir imperceptible en songeant à la perdre de temps qu’engendrait ces prises de paroles intempestives. Il était tout simplement las et la fatigue qui se lisait sur son regard témoignait de cette lassitude. Ses pensées dérivèrent vers des sentiers n’appartenant qu’à lui.

Monsieur le Procureur ?! Réveillez-vous !

Chuchotements au creux de son oreille, pressions sur son épaule. Le Vicomte se redresse brusquement, lançant un regard de gratitude envers l’âme charitable ayant daigné le sortir de sa torpeur. Il se leva, rendant son salut au célèbre avocat. Il reprit immédiatement son calme et son autorité légendaire avant de dire d’une voix assurée.

Bien…

Ma première question demeure fort simple et s’adresse à Messire Trokinas :

Que pouvez-vous nous dire, Vicomte, sur les requérants présents en ce lieu ?
Ont-il apporté quelque chose de bénéfique pour le Limousin ?

Trokinas

Le Vicomte reporta donc son attention sur le Procureur en entendant une nouvelle question.

Absolument. Je n'ai jamais mis en doute l'intégrité ou les compétences des requérants. Je connais la Baronne Valeriane de longue date, elle m'a apporté beaucoup. Elle m'a formé dans la police par exemple. Nous avons eu des divergences d'opinion durant ma carrière, et cela a été plus important pendant mon mandat, mais cela n'enlève rien à ses qualités. je connais le Baron Sytral depuis mes débuts également, il a mis une procédure de défense en place, et était Recteur pendant mon mandat. Nous avons eu quelques échanges, et ses compétences sont indéniables. Le Sieur Plum, est un Lieutenant de Police zélé et reconnu. Quant à Dame Yarwelh, elle a rempli ses fonctions à l'Université avec talent. Donc la réponse est sans hésité oui, mais je ne vois pas le rapport avec le procès en question.
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Ryllas

Ryllas écouta la question du Procureur ainsi que la réponse du régnant de l'époque, ne peut que se balancer en arrière, satisfait, en laissant échapper un discret :

Héhéhé...moi je vois.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Arnaut_de_chesnais

Le procureur écouta avec attention les propos du Vicomte, il prit quelques notes avant de se lever et de prendre la parole d’une voix posée.

Pouvez-vous, Monsieur le Vicomte, exposer à cette cour la teneur précise et le but de la loi électorale en vigueur sur les terres Limousines ?

Trokinas

Le Vicomte se mit à sourire. Il avait enfin réussi à mener le débat sur le vrai problème de fond, histoire que l'abcès soit percé une bonne fois pour toutes.

Je vois où vous voulez en venir, Monsieur le Procureur, et pourquoi l'avocat de la défense sourit de manière satisfaite. Le but de cette loi est d'évincer une liste constituée de personnes non fiables. Les personnes ici présentes, le sont fiables, indéniablement. Mais la liste ne l'était pas, pour des raisons que je ne dévoilerai pas ici, vu que ce n'est pas le propos. Le but de la loi est de s'assurer que la liste qui arrive en position d'obtenir le pouvoir garantisse un certain sérieux. J'ai moi même connu des conseils avec de nombreux sièges vides, et la loi a donc été fait pour contrer cela. La loi n'évalue pas les individus mais une liste. La liste dans son intégralité a été jugée non valide. Vous allez me rétorquez que j'aurais pu ne pas les mettre en procès, mais là loi parle de tous les membres de la liste. De plus, j'ajouterai deux points : premièrement, j'ai proposé à la tête de liste de l'époque, en raison des personnes constituants la liste de faire des arrangements : par exemple que la liste ne soit pas menée à terme, ou qu'elle se retire des élections, et je m"engageais à ne pas poursuivre les membres, mais seulement la tête de liste. J'ai proposé, une fois que la liste avait été validée par les fonctionnaires, que si la tête de liste prenait la responsabilité de cette affaire, elle serait la seule poursuivie : rien de tout cela n'a été accepté. Je le conçois, mais alors il faut assumer ses choix.

Le Vicomte regarda en face l'intégralité des requérants. Il semblait déterminé, et était toujours convaincu du bien fondé de sa conduite à l'époque.

Deuxièmement, je suis persuadé que même l'avocat de la défense sera d'accord avec moi pour dire qu'une loi ne s'applique pas en fonction des individus, mais que tout le monde est égal devant la loi. Par conséquent, j'ai fait appliqué la loi, en évitant de considérer les liens que j'avais avec ces personnes, et le respect que j'avais pour eux. Quel genre de Comte aurais-je été si je faisais appliqué la loi en fonction des personnes concernées? J'ai essayé de trouver des arrangements, ils ont été refusé, mais c'était la seule entorse qu'il me paraissait possible de faire.

Puis le Vicomte attendit, patiemment les questions suivantes.
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Arnaut_de_chesnais

Poursuivant d'une voix posée, il répondit :

Bien, en vous remerciant Vicomte.
Veuillez rester à notre disposition, nous n'avons pas encore terminé avec votre personne.

Se tournant vers la juge.

Pour l'heure, la procure souhaite entendre Messire Aldric_le_fourbe procureur au moment des faits.

Ryllas

Ryllas lève la main.

Puis-je poser une question, avant que le Comte ne s'en retourne s'asseoir?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

L'audience avait repris son cours dans le calme, la plume du juge crissait sous les aspérités du support. Elle s'apprêtait à permettre au Vicomte de regagner son siège et de répondre à la requête du Procureur quand Maître Ryllas réclama la parole.

J'accède à votre demande, Maître.
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Ryllas

Merci Madame le Juge

Ryllas se rapproche de Trokinas.

Monsieur le Comte, vous dites :

Citation:

Par conséquent, j'ai fait appliqué la loi, en évitant de considérer les liens que j'avais avec ces personnes, et le respect que j'avais pour eux.

Lorsque vous dites "j'ai fait appliquer la loi", voulez-vous dire que la justice attendait un signe de votre part pour se mettre en marche?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Trokinas

Oui Monsieur l'Avocat, j'avais demandé un délai supplémentaire, d'où d'ailleurs le jour de retard par rapport à la loi. Et ceci pour deux raisons. La première, c'était que compte tenu des personnes, j'ai décidé de donner leurs chances à ses personnes de revenir sur leurs décisions. La deuxième, est que le Juge et le Procureur de l'époque, n'étaient pas objectifs, et par conséquent, ils ne pouvaient à mes yeux faire un procès équitable. Je précise que le procureur reconnaissait avoir un penchant net pour les requérant, mais le Juge, un penchant net dans l'autre sens. J'ai donc du convoquer une réunion de Conseil exceptionnelle pour permettre de trouver les personnes capables de rendre un procès équitable, et ceci dans le propre intéret des requérants : un Juge ayant un parti pris contre les accusés, ne peut, selon moi juger correctement.

Le délai supplémentaire d'un jour était donc dans l'interet des requérants, et je trouve étonnant qu'on me le reproche aujourd'hui. Je précise que ce délai, était connu de la tête de liste, je lui avais accordé une espèce de rallonge exceptionnelle, et cela à sa demande, et je lui ai accordée, vu les personnes concernées.
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Ryllas

Je vous remercie, Monsieur le Vicomte.
Pourriez-vous maintenant nous rappeler qui est le garant de la loi électorale et qui décide qu'une liste électorale est valide?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Dodelinant de la tête, la magistrate décida de mettre un terme à cette attente soporifique :

Vicomte ? Pouvez-vous répondre à cette question, je vous prie ?
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Adrienne

Petit soupir dépité.

Il semblerait que le Vicomte Trokinas ne soit en mesure de répondre pour l'instant à cette question, Maître, ce que nous déplorons. Afin de ne point gaspiller davantage de notre précieux temps et conformément à la demande du Procureur Arnaut, j'appelle à la barre Messire Aldric le Fourbe, procureur de prime instance.
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Ryllas

Légèrement dépité par la réaction du Vicomte Trokinas, Ryllas se tourne vers la Cour.

Madame le Juge, je suis également étonné que le Vicomte Trokinas ne souhaite pas poursuivre plus loin cet interrogatoire et je le déplore de même car j'avais encore plusieurs questions à lui poser. Aveu d'impuissance devant les faits qui s'accumulent pour aller à l'encontre de sa décision d'envoyer toute une liste en justice?

Si vous le permettez et avant que n'intervienne Messire Aldric_le_fourbe, je souhaiterais que la Cour prenne bonne note de la réflexion suivante.

En réalité, il n'y a pas besoin de l'avis du Vicomte Trokinas pour répondre à la question que je lui ai posée. La réponse se trouve dans la loy électorale.

Citation:

Article 6 : [...]
La garant du respect de cette loi et de la procédure est le Juge du Comté du Conseil sortant.

Citation:

Article 7 : Avant les élections, la liste doit être validée par le Juge [...]

Ainsi, feu le juge Stannis était le garant de la loy électorale et celui qui était en charge de la décision de validité d'une liste électorale. Et c'est ce même homme que le Vicomte Trokinas nous dépeint comme ayant un penchant certain contre la liste Etincelle. Je cite :

Citation:

Je précise que le procureur reconnaissait avoir un penchant net pour les requérant, mais le Juge, un penchant net dans l'autre sens.

Voilà donc un Juge qui, par sa fonction et la déontologie qui s'y attache, se doit d'être d'une indépendance exemplaire et que s'il ne peut raisonnablement pas l'être, il doit demander à être remplacé. C'est tout à son honneur de l'avoir fait pour le procès.

Mais ce code de déontologie n'aurait pas dû se limiter au seul procès qui n'est que la conséquence d'une décision plus importante encore, d'une décision essentielle dans le processus électoral. Pourquoi diable ne l'a-t-il pas fait avant d'endosser l'immense responsabilité de dire quelle liste est valable et quelle liste ne l'est pas compte tenu de la très sérieuse inimitié qu'il entretenait envers la liste Etincelle?!!

Attend quelques secondes en silence pour bien marquer la logique de réflexion. Puis reprend.

J'imagine que cet inimitié ne lui est pas tombé sur la tête un matin au réveil à l'aube du procès?
Et qu'il est fort étrange, voire incompréhensible, que le Vicomte Trokinas n'y ait pas vu là une bizarrerie qui méritait de s'y pencher sérieusement?
Afin de mieux comprendre l'environnement qui pesait sur cette élection, la question serait donc de savoir quelle était la raison de cet inimitié? Nous y reviendrons plus tard.

De même, je ferais remarquer à la Cour que l'article 7 de la loy électorale prévoit que la liste doit être validée par le Juge à condition que celui-ci n'appartienne à aucune liste. Soit! Puis nous nous rendons compte, qu'en cas de partie pris, la décision passe dans les mains du procureur, puis dans les mains du Juge et enfin dans les mains d'un noble élu par le collège nobilaire pour cette noble action, à condition qu'il ne soit pas lui-même dans une liste, ni...dans un parti présentant une liste.

Messire Stannis, tout comme le Vicomte Trokinas, avait été élu sous l'étiquette ULM dont la fondatrice est Ewaele.

Je prierai la Cour de bien garder en mémoire ce fait. J'y reviendrais également prochainement pour expliquer l'environnement politique dans lequel se sont déroulés ces élections.

Ryllas retourne s'asseoir pour écouter l'ancien procureur.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Trokinas

Je vous prie de m'excuser pour ce délai de réponse. Je vais répondre donc. Oui c'est le Juge qui est garant de cette loi. Oui il avait un penchant agressif, mais je n'y reviendrai pas. Et je tiens à préciser que j'ai du, compte tenu de la situation appuyer sa décision pour la faire passer. En tant que Comte, je pense qu'il était de mon devoir de soutenir mon Juge dans cette affaire, mais je ne l'ai pas fait de manière aveugle. En effet, j'ai pris en considération l'intégralité des pièces du dossier, et j'ai de plus, eu un entretien privé avec la tête de liste, avant de prendre toute décision, et cela afin de pouvoir prendre une décision éclairée.

HRP : Désolé, pas été prévenu de la réponse au sujet :S

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Ryllas

Ryllas, étonné par la soudaine prise de parole du Vicomte, se retourna vers lui.

Tiens, finalement vous vous décidez à répondre. Je vois que ma réflexion a eu son petit effet !

Si vous le permettez Monsieur le Vicomte j’aurais encore quelques questions.

Se rapproche du Comte

D’abord, en évinçant la liste Etincelle de Dame Alcyonne qui avait selon vos dires « su réunir des personnes d'une qualité exceptionnelle […] »

détail :

Vous avez laissé des élections se dérouler avec la seule liste Renaissance dont une grande majorité de membres n’avait jamais été au pouvoir. N’avez-vous pas l’impression d’avoir trahi vos sujets en ne leur offrant pas le choix d’une seconde liste ? N’avez-vous pas l’impression d’avoir trahi l’esprit de la loy électorale, que vous chérissez tant, en laissant le Comté, que vous aimez, dirigé par une liste avec très peu d’expérience ? Et compte tenu aujourd’hui de l’éparpillement des acteurs de la liste Etincelle – je vous rappelle les acteurs :

Ryllas sort une liste et déclame à voix haute et monocorde

Alcyone , baronne du Dorat, Dame de Sainte Anne, sergent, puis lieutenant de police de ventadour durant de longs mois, tribun et conseillère municipale, Prévôt pendant près de quatre mandats, collaboration à la rédaction de plusieurs lois, à la mise en place du système de douane, bailli pendant un demi mandat, également procureur et Juge, décorée du mérite Limousin au grade de Praticien de l’ordre du Grand Couvain, se trouve actuellement en Guyenne.

Sytral , Baron de Chateauneuf la Foret, Sergent de police pendant quelques mois, Lieutenant de police pendant 19 mois, 2 mandats complets au conseil comtal comme Prevot, Participation à la guerre de Bretagne, artisan des Citoyens Gardiens encore utilisé en Limousin, Recteur de l’université du Limousin pendant 7 mois, Ecuyer puis Equite du Grand Couvain, se trouve aujourd’hui en Guyenne.

Yarwehl, Juge d'Application des Peines d’Epinal pendant 6 mois, Responsables des JAP de Lorraine pendant 2 mois ou 1 mandat ducal, Conseillere municipale d'Epinal pendant 5 mandats, Conseillère municipale de Ventadour pendant plusieurs mois, co-recteur du Limousin et de la Marche pendant 3 mois est retournée en Lorraine.
Plum, Sergent de police pendant plusieurs semaines, Lieutenant pendant du plus de douze mois et douanier, membre du Grand Couvain, différentes tâches municipales (conseiller filière vêtement, commerce MA ...) se trouve aujourd’hui en Normandie

Valeriane de Gonzague, Baronne de Châteauvert, Dame d'Oradour Saint Genest, douanier, Sergent de police pendant 6 mois, Lieutenant pendant deux mois, Citoyen Gardien, Chef des maréchaux, 3 mandats au conseil comtal en tant que bailli, Juge, Prévôt et Procureur, Participation à la guerre de bretagne, Chef douanière du Limousin, Maire intérimaire d'une semaine, co-rectrice de l'Université du Limousin est tout de même resté.

Messire Ursin de Lasteyrie, Grand Maistre de l’Ordre de Saint-Jean de Jerusalem, considérant que son inculpation pour trahison était déshonorante pour lui-même et pour la fonction prestigieuse qu’il occupait a été obligé la mort dans l’âme de démissionner de son poste de Procureur Général du Roy alors qu’il figurait en douzième position sur la liste, n’apportant de ce fait qu’un coup de main à une liste qui selon vos termes étaient « la liste la plus compétente que vous aviez jamais vu ».

Baisse le bras qui tient le parchemin et relève la tête vers le Vicomte pour observer dans ses yeux le reflet de son âme.

Voilà une série de compétences, de titres, de travail fourni pour le moins époustouflants qui montraient une fidélité et un dévouement exceptionnels à leur Comté. N’avez-vous pas l’impression d’un immense gâchis d'avoir agi de telle manière que vous avez laissé partir pour d'autres cieux de si grands personnages et que votre auguste décision n’aura finalement guère servi le Limousin sur le long terme contrairement au voeu que vous formuliez en les faisant condamner et à la mission première pour laquelle vos sujets vous avaient porté au pouvoir ?

Silence pesant.
Puis au bout de quelques secondes reprenant sur le même ton grave dans lequel on décelait un pointe de tristesse.

Par la suite, pourriez-vous également, Monsieur le Vicomte, répondre aux question suivantes :

Pourriez-vous dire à la Cour, si c’est vous-même qui avez pris la décision d’en appeler à la Pairie ou si cette décision a été imaginée par feu le Juge Stannis ?

Avez-vous désigné le nouveau juge ou Ewaele s’est-elle portée candidate au remplacement de Messire Stannis? Et si vous l’avez désigné, pouvez-vous nous dire pourquoi Ewaele ?

Enfin, j’aurais une dernière question : la justice est-elle indépendante du pouvoir comtal en Limousin ou bien le Comte donne-t-il les ordres pour dire qui doit être poursuivi et qui ne doit pas l’être, qui doit être condamné et qui ne doit pas l’être ?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Trokinas

La recherche de l'âme du Vicomte n'eut pour effet que de trouver une profonde colère, mais le Vicomte savait se contenir, il reprit donc la parole.

Maitre, déjà je me passe de vos sarcasmes douteux, et de votre jugement, je ne suis pas ici pour me faire insulter, donc j'exige que vous me parliez avec respect.

Je vais répondre à vos questions. Vous voulez savoir ce qui m'a poussé à évincer cette liste? Je voulais éviter d'avoir à le dire parce que je ne trouve pas cela très correcte vue la situation, mais je vais donc devoir le faire, et vous en porterez la responsabilité. Oui j'ai évincé cette liste parce que les deux premiers membres n'étaient pas reellement digne de confiance. En effet, la Baronne Alcyone, tête de liste était à l'époque de la présentation de sa liste, Grand Chancelier du Granc Couvain, notre ordre du mérite. Pendant ses mandats, le Grand Couvain n'a pas bougé d'un iota et ses fonctions n'étaient pas remplies. Pour moi, lorsqu'on essaye de monter à une fonction élevée, on montre qu'on est capable de faire des taches moins importantes. Donc, une Comtesse potentielle qui ne bouge pas, je ne peux le concevoir. Quant au numéro 2, le Sieur Tarrelian, certes homme compétent, mais qui pendant mon mandat a préféré laissé sa ville et démissionner de son poste de maire, plutot qu'accepter de gérer un différent avec le Commissaire au Commerce, et cela au détriment de ses administrés. Donc il n'avait pas lieu de faire partie d'une liste comtale s'il n'était pas capable de maintenir une pression diplomatique, et qu'il n'était pas capable de gérer son propre caractère.

Le Vicomte leva la main en signe d'attente.

Ne commencez pas à me dire que je suis en train de juger qui a le droit de se présenter ou non, j'ai simplement décidé de ne pas accorder de passe droit à une liste dont les deux premiers membres, avaient des compétences mais un engagement plus que douteux. D'ailleurs, dois-je rappeler que ces fameux défenseurs et serviteurs du Comté ont ensuite rien trouver de mieux à faire que d'insulter l'intégralité des institutions, y compris de menacer de mort sur la place publique le Comte en place? Bel exempe d'investissement, je pense en effet. Je trouve qu'accabler des gens absents n'est pas correct, mais vous ne me laissez pas le choix. Concernant les requérants, ils n'ont été que des personnes victimes de l'entetement, de l'agressivité et de l'incompétence relationnelle de leurs têtes de liste. C'est pour cette raison que j'avais proposé à ces personnes de se désolidariser du destin de leur tete de liste, ce qu'ils ont refusé. Qu'ils assument alors leurs décisions.

Enfin pour répondre à vos questions suivantes, Le Juge Stannis a saisi la Pairie avec mon accord, et il me l'a suggéré, oui. Il était un Conseiller juridique compétent, et en tant que tel, m'a donné ce Conseil, que j'ai décidé de suivre, ne vous en déplaise. Et ne commencez pas à me dire que j'ai été sous influence ou quoique ce soit d'autres, j'assume mes décisions, et celle ci en a été une.

J'ai désigné le nouveau Juge, et cela a été Ewaele parce que c'était la seule personne qui acceptait de faire ces procès à haute charge politique. Pas que les autres étaient opposés au procès, cela a été une décision de l'ensemble des Conseillers, mais qu'elle était la seule à être disponible et avoir suffisament de courage pour affronter les furies que sont devenues les tetes de liste. Quant à la question sur l'indépendance de la Justice, elle est tellement polémique et insultante, que je n'en vois pas l'utilité, je n'y répondrai pas. Je ne suis pas un accusé dans ce procès, mais un témoin.
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Adrienne

Le Juge releva le nez de son vélin et ne put qu'acquiescer aux dires du Vicomte et consentit un fin sourire :

En effet et je ne puis que vous remercier de votre présence et de votre aide précieuse pour clarifier les zones d'ombre de ce dossier.

Déroulant un billet que venait de lui glisser le greffier, elle ajouta :

Messire Aldric me signale avoir quelque peu de retard suite à l'état impraticable des routes qu'il a empruntées pour rejoindre Paris. Il ne devrait plus tarder.
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Trokinas

Je vous remercie votre Honneur, puis-je disposer?
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Adrienne

Oui, vous pouvez retourner à votre place mais je vous demanderais toutefois de bien vouloir rester à disposition de la Cour au cas où nous aurions à nouveau besoin de votre avis éclairé.
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Trokinas

Le Vicomte hocha la tête et retourna s'asseoir dans l'assistance.
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Adrienne

Après plusieurs missives envoyées restées sans réponse, la magistrate, qui avait jusqu'ici fait preuve d'une patience inhabituelle, dut se rendre à l'évidence : ni le procureur ni le juge de prime instance ne pourraient honorer la Cour de leur présence. Seul le Vicomte Trokinas avait donc répondu à l'appel pour faire courageusement front à la partie adverse.

Voilà qui était fort dommageable pour la suite de cette révision de procès.

Hélas, cher Procureur, il semblerait que nous devions nous passer des témoignages du Juge et du procureur ayant instruit ce procès et je le déplore ... Souhaitez-vous néanmoins interroger un autre témoin ?
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Ewaele

Elle rentra dans la salle, pourquoi cette décision aussi tardive alors que le procès avait bien avancé sans elle jusqu'a maintenant ? Elle regarda tout autour d'elle, grimaça prête a faire demi tour... Cela lui rappelait trop de mauvais souvenirs.

Un pas en avant un en arrière, l'huis se referma et elle était toujours là... Elle s'assit donc au fond de la salle d'audience.
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Adrienne

Grincement de protestation de la lourde porte sur ses gonds, le Juge releva la tête et à sa grande satisfaction, reconnut la Comtesse du Limousin ayant rendu verdict sur ce dossier qui prenait place discrètement au fond de la salle.

Elle chuchota quelques mots à l'oreille du Procureur pour le prévenir de cette arrivée aussi escomptée qu'imprévue et attendit qu'il intervienne à son tour.
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Arnaut_de_chesnais

Bruit d’une porte qui grince,
Chuchotements du juge Adrienne au creux de son oreille.
Le Vicomte se retourne et porte son regard sur la Comtesse Ewaele qui vient de faire son entrer au sein du tribunal ; jaugeant celle-ci du regard, elle semblait hésitante. Il prit la parole d’une voix froide mais respectueuse.

Madame la Comtesse, votre présence nous honore.
Veuillez vous approcher, bien que carnassier, nous n’avons guère l’intention de vous manger.

La procure souhaite vous adresser une ou deux questions.

Pouvez-vous rappeler à la cour, Madame la Comtesse, la raison pour laquelle vous avez officialisé comme juge en lieu et en place de Messire Stannis ?

Ewaele

Elle se leva quand on l’interpella et se dirigea là où elle devait afin de répondre aux questions. Signe de tête pour saluer les différentes personnes présentes, elle prit sa respiration et se lança.

Je ne crains pas les carnassiers, je sais parfaitement me défendre si besoin est. J’ai été mandatée afin de remplacer le juge Stannis à l’époque pour deux raisons.

La première étant que pour éviter tout conflit dit d’intérêt, puisque la liste étincelle pensait que le juge en place avait une dent contre eux, le Comte a décidé de le remplacer bonnement et simplement, pour la pérennité des affaires à venir. Et la seconde, est qu'il est dit en Limousin et ce, depuis le mandat en tant que Comtesse de Marie-Alice Altérac, que le Vice-Comte doit si besoin est, remplacer tout conseiller soit absent pour un court laps de temps, soit démissionnaire, soit sur simple demande du Comte. A savoir que dans l’affaire qui nous intéresse, les conseillers étant tous à des fonctions déjà établies, il ne restait guère de possibilités.

Le Procureur Mic31 ayant des affinités avec le groupe étincelle et Stannis étant cité comme le grand méchant loup, tout deux furent retirés de leur charges, et le porte parole Aldric a accepté la charge de Procureur et moi de Juge.
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Arnaut_de_chesnais

Le Vicomte écouta avec attention les propos de la Comtesse, prenant quelques notes.
Il prit une nouvelle fois la parole.

Ce procès était d’importance, n’est-ce pas ? Nous présumons des nombreuses pressions que vous avez dû subir. De même que vous étiez face à différentes personnalités dont l’importance n’est plus à démontrer.

Avez-vous été, Madame la Comtesse, à un moment ou à un autre, dans une position d’hésitation quant à votre désir de condamner les accusés ?

Ewaele

Non pas d'hésitation, ça va peut être vous choquer, mais c'est ainsi. Même si ces personnes se sont investies pour le Limousin, même si il y a des nobles, même si il y a des connaissances, des proches, peut être à une époque des amis, il est pour moi essentiel de garder en tête que la décision venait de la Pairie, et que la loi soit bonne ou pas, en tant que juge remplaçant ce n'était pas cela que je devais voir, mais malgré le fait qu'une institution royale avait déclaré la liste non recevable, et que ces derniers se sont entêtés. La cohérence, et le respect devaient être de mise, je n'ai fait il me semble que ce que je devais, ni plus ni moins.
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Arnaut_de_chesnais

Pouvez-vous préciser, Madame la Comtesse, à quel moment la décision de la Pairie est intervenue ?

Ewaele

Elle réfléchit un court instant…

Elle est intervenue une fois que le juge a constaté que la liste n’avait pas respecté le délai pour se présenter à temps comme la loi Limousine le stipule.
La liste fut déposée un jour trop tard au château. Le juge l’a indiqué et vu le tumulte que cela a fait puisque non recevable au vu de notre coutumier, il a saisi la pairie qui a rendu son verdict le 5 mars 1457. C'est-à-dire 10 jours avant les résultats des élections. Il faut savoir qu’à cette date la liste n’avait pas tous les critères demandés et aurait pu se retirer sans avoir le moindre souci. Je vérifiais moi-même chaque jour, mais après c’est ma parole contre celle des autres.
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Arnaut_de_chesnais

Le Vicomte prit quelques notes, gardant un visage impassible avant de poursuivre un brin étonné.

J’admets ne pas comprendre Madame la Comtesse et certains points éveillent en moi une curiosité non feinte.
D’après vos propos, Messire Stannis fut remplacé pour éviter toute spéculation quant à l’objectivité de la justice. Vous dîtes également avoir avancé dans une optique de droiture en faisant fi des personnalités qui étaient face à vous.

Ma question est donc la suivante :

Est-il de coutume en territoire Limousin d’obéir aux injonctions des accusés qui remirent en cause la neutralité du Juge ?

Ma seconde question est la suivante :

De même que Messire Stannis semble avoir été critiqué par les membres de la liste Etincelle. Avez-vous, Madame la Comtesse, été touchée par les mêmes Supputations ?

Arnaut_de_chesnais

Madame la Comtesse ?

Ewaele

[HRP : désolée de ne pas avoir que cela a faire !!!]

Citation:

Est-il de coutume en territoire Limousin d’obéir aux injonctions des accusés qui remirent en cause la neutralité du Juge ?

Qui a dit que c’était pour répondre aux accusés ? Je ne crois pas avoir avancé cela… Mais vu le tumulte qu’il y avait sur nos terres, le Comte a préféré jouer la carte de la sagesse. Est-ce donc un si gros problème que cela d’avoir changé le juge afin de garder une impartialité et d’essayer de désenvenimer l’affaire ?

Citation:

De même que Messire Stannis semble avoir été critiqué par les membres de la liste Etincelle. Avez-vous, Madame la Comtesse, été touchée par les mêmes Supputations ?

J’ai été décriée oui de bien des façons… Mais cela n’a pas à rentrer en ligne de compte… Je n’ai fait que mon devoir envers mon Comté et la décision de la Pairie.
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Arnaut_de_chesnais

Nous avons encore une ou deux questions à vous adresser et vous pourrez disposer.

Pensez-vous qu’il aurait été plus ‘sage’(terme que vous employez dans votre intervention) de la part du Comte d’alors, Messire Trokinas, d’accepter la liste étincelle ?
Notez bien que je parle, pour le moment, de sagesse point de justice ni même de devoir.

Enfin, la procure est intéressée par les pressions que vous avez essuyé et souhaite connaître la teneur de celles-ci. Votre supposer appartenance à la liste ULM vous a t’elle été reprochée ?

Ewaele

Monsieur le Procureur, cela restera mon point de vue que je ne donnerai point icelieu… Car dans un sens ou dans l’autre cela pourrait jouer. Je n’étais pas Comtesse, et ce n’étais pas à moi de prendre la décision.

Elle fronça les sourcils avant de reprendre.

Ce n’est pas une supposée appartenance à la liste ULM… Je suis la fondatrice de ce groupe, et oui il fut tout autant que moi décrié, logique… Mais encore une fois je ne vois pas ce que mon cas particulier vient faire dans cette affaire. Je préfère ne pas rentrer dans ce genre de chose si vous me le permettez.
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Ryllas

Ryllas leva la main pour demander la parole.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Arnaut_de_chesnais

La procure a terminé, pour le moment.

Remarquant la main levée de l'avocat.

Et nous ne voyons aucun inconvéniant à ce que Messire Ryllas interroge le témoin.

Adrienne

La magistrate arqua un sourcil en direction de Ryllas qui était resté figé sur son siège la main en l'air, se demandant ce qu'il attendait pour interroger la Comtesse. Le temps semblait comme suspendu ...
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Ryllas

Ryllas voyait la juge Adrienne le regarder. Il se demandait si cela devait signifier qu'elle lui donnât la parole ou si elle manifestait un certain mécontentement. Il rajouta un petit signe de la tête vers le haut comme pour dire : alors?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Geste d'impatience et moue désapprobatrice à l'encontre de l'avocat qui semblait la défier du regard.

Enchaînez Maître, enchaînez ... le procureur vous a autorisé à parler et je n'y ai pas opposé d'objection alors considérez que qui ne dit mot consent.
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Adrienne

Le sable contenu dans le sablier disposé sur le lutrin s'était entièrement écoulé et aucun son n'était sorti de la gorge de l'avocat ... Le juge, agacée par tant de désinvolture, reprit donc la parole :

Votre temps est écoulé, Maître ... Votre Grandeur, je souhaiterais vous poser une ultime question au sujet de cette fameuse loi électorale.

La magistrate ouvrit son dossier et lut à haute voix certains passages du nouveau coutumier limousin tel qu'il était rédigé au moment des faits :

Citation:

6- Calendrier

La calendrier est un compte à rebours en se basant sur la date des éléctions.

Citation:
-15 jours :
Liste déclaré au chateau (dernier délai)

Reconnaissez-vous que ce passage peut prêter à confusion ? En effet, il n'est précisé nulle part que le nom de tous les colistiers doit être affiché au château pour que cette liste soit considérée comme déclarée.

Citation:

7- Sanctions

[...]

Si la liste ne remplit pas les fonctions énoncées plus haut, la tête de liste et l'intégralité des Conseillers ayant signé la profession de foi seront mis en accusation pour trouble à l'ordre public, et ce, 8 jours avant le début des élections afin que le procès puisse être terminé avant les résultats des élections. -> aucun des accusés présents n'est tête de liste ni conseiller

Confirmez-vous le fait que nul accusé en cette salle n'était au moment de la mise en procès tête de liste ou conseiller comtal ?
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Ryllas

Au moment où Ryllas allait prendre la parole, de manière incompréhensible, le Juge Adrienne la lui retira.

Ryllas gromela dans sa barbe.

grrrrrmmmmgrrfh @**¤@#& c't'in incroyable!
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Ewaele

Croyez vous dame le Juge qu'une liste avec des mots telle que : flamme, feu, brillant, ou je ne sais quoi d'autre est représentative des personnes qui vont se présenter ? Qui veut-on tromper en faisant cela ? Comment le peuple peut-il apporter sa confiance et son soutient à des personnes inexistantes ?

Pour moi il est clair que quand on parle de liste, ce sont bien les noms des gens qui vont être amenés à représenter le Comté qui doivent être donnés, surtout que cette liste doit être déposée au Château, donc fait foi d'investissement, de respect, et de véracité.

Pour votre seconde question, je vais essayer d'être tout aussi claire. Je crois que l'inculpation des autres ne vient pas seulement de la loi électorale mais aussi de ce qui dit notre Coutumier concernant Le TOAP et que je vous cite :

Citation:

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Par leur entêtement, leur façon de décrier ce qu'il se passait en place publique, les autres membres ont été mis en procès. C'est le fait d'avoir refuser de prendre en compte la décision de la Pairie et de continuer avec acharnement à vouloir se présenter malgré l'injonction, qui a conduit à tout ceci.
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Adrienne

Le Juge hocha la tête :

Pourtant Comtesse, je constate qu'à ce jour, ce passage de la loi électorale a été rectifié par le Conseil comtal en ce sens :

Citation:

Dépôt de la liste au Château (ig)

Le Comté reconnait le droit à tout Limousin de se présenter aux élections comtales, à condition que sa liste soit déposée au moins 10 jours avant la fin des élections avec tous les noms des colistiers (ig) dans l'ordre de présentation définitif.

Cela signifie à mon sens que le texte n'était pas aussi clair que vous le prétendez.

J'en ai terminé et vous remercie vivement d'avoir concédé de votre temps, que je cuide précieux, à nous éclairer de votre témoignage.

Je souhaiterais interroger un dernier témoin en la personne de Mic31, procureur récusé dans la présente affaire.
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Ryllas

Ryllas se leva.

Madame le Juge. Je vous remercie de me donner la parole.

....

Oui je sais vous me l'avez refusé. Aussi je me plierai à votre décision. Néanmoins, suite à la déposition du Vicomte Trokinas et à celle de la Comtesse Ewaele, je souhaiterais faire appeler un témoin capital pour la suite de ce procès. Et je crois penser que la Comtesse Ewaele devrait ne pas trop s'éloigner.

Ryllas s'approcha du Juge et lui remis un papier sur lequel était inscrit le nom de ce témoin.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Le juge déplia le papier tendu par Ryllas et prit connaissance du nom de la personne à convoquer. Acquiesçant d'une inclinaison de la tête, elle fit signe à l'huissier de prévenir sans tarder les gardes de l'arrivée de ce témoin de dernière minute.
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Arnaut_de_chesnais

Le Vicomte prit la parole d'une voix glaciale.

La procure souhaiterait connaître le nom de ce fameux témoin ! Il est déconcertant de constater que l’on ne daigne pas informer le procureur de la personne qu’il doit auditionner.

Mic31

Mic qui avait été convoqué de longue date a ce procès en tant que témoin s'était assoupi au fond de la salle, les débats avaient été assez stériles a son gout et rien n'avait été apporté par rapport aux procès qui avaient eu lieu en Limousin.
quand Ryllas et la Juge Adrienne se mirent a parler d'un témoin capital. Il se demandait si c'était lui et le fait que la Juge demande aux gardes de surveiller les entrées renforçait son doute. Il pris quand même le risque de se lever et de prendre la parole.

Suis-je le fameux témoin capital, vous me laissez dubitatif, je suis présent depuis les premières minutes de ce procès et malgré quelques assoupissements, j'ai tout suivi. Aussi quand a cette affaire je suis prêt a répondre aux questions mais comme je l'ai déjà dis, mon témoignage sera peu utile, j'ai été seulement observateur de ces procès

il se demandait bien si son intervention allait lui valoir une remontrance marquée de la cour. dans tous les cas il se trouvait maintenant debout au fond de la salle avec l'impression d'être la cible de tous les regards
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Adrienne

Se tournant vers Arnaut, surprise de sa réaction, la brune répondit tout aussi sèchement :

Cher Procureur, il me semble que l'accusation a le droit d'appeler un témoin sans pour cela avoir à demander votre bénédiction. Mais si cela peut satisfaire votre impatience, il s'agit de la Baronne Alcyone, tête de liste du parti "Etincelles".

Détournant son regard pour s'adresser à Messire Mic31, elle dit :

Ce "témoin capital" dont parlait Maître Ryllas viendra faire sa déposition après votre témoignage, vous avez la parole.

Pouvez-vous décliner votre identité et vos fonctions au moment de ce procès ? Ensuite le Procureur pourra vous interroger à sa guise.
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Mic31

Merci Madame le Juge, je me présente donc, Mic31, Seigneur de Laprugne, Habitant de Guéret en Limousin marche, procureur au moment de la décision d'invalidation de la liste étincelles puis simple conseiller lors des mises en procès car le Comte m'a ôté de ce poste pour souci d'objectivité.
Je m'étais prononcé contre la mise en accusation de ces personnes lors de la décision d'invalidation de cette liste car l'interprétation faite par le juge du terme "liste" n'était point la mienne puis quand la pairie a rendu sa décision, j'ai été oblige de me plier a leur interprétation du texte. Le comte a estimé que mon objectivité serait mise a mal vu ma position de départ par rapport a cette affaire. Je ne pense malheureusement pas pouvoir vous apporter de plus amples informations concernant cette histoire
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Arnaut_de_chesnais

Remerciant le juge puis lui tournant le dos, il porta son regard vers le témoin en écoutant ses propos. Puis, il prit la parole d'une voix posée.

Bien, vous confirmez donc à la cour avoir été relevé de vos fonctions au prétexte que vous refusiez de poursuivre les différents protagonistes ?
Ou bien est-ce parce que vous manquiez d'objectivité. Ce sont deux choses distinctes.

Mic31

Non messire Procureur, j'ai été relevé de mes fonctions parce que le comte estimait que je manquais d'objectivité. Cette décision a été je pense prise suite a ma première prise de position qui était un refus de lancer ces procès mais même si les deux choses sont en relation.
Le refus de lancer ces procès n'est pas la raison du retrait de ma personne a ce poste, comme je vous l'ai déjà dit, si dans un premier temps je refusais de mettre ces personnes en accusation suite a la décision de la pairie j'ai accepté de le faire.
Avec tout le respect que je vous dois messire, mes propos me semblaient très clair et ne les déformez point
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Arnaut_de_chesnais

Le procureur fronça les sourcils avant de prendre la parole d'une voix neutre.

Nous n'avons aucunement l'intention de déformer vos propos Messire ; simplement, nous désirons comprendre les tenants et les aboutissants de ce dossier.
En outre, rien n'est tout à fait clair lorsqu'il s'agit de réviser un procès en seconde instance.

En tout état de cause, vous pouvez disposer ! Nous en avons terminé avec vous.

Adrienne

Le Juge fit signe au Sieur Mic31 de rester à la barre, elle n'en avait pas terminé avec lui :

En tant qu'observateur du procès, que pouvez-vous nous dire du climat qui régnait à l'époque ?

J'ai également appris que Sa Grandeur Ewaële de la Boesnière venait de gracier les 6 co-listiers de la liste Etincelle n'ayant pas interjeté appel : Carmody, Abby8659, Antonia, Tarrelian, Zakuro, Moaan. En tant que secrétaire d'état du Limousin, pouvez-vous confirmer ce fait face à la présente Cour ?
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Mic31

le climat était délétère madame la juge, comment cela aurait il pu être autre, des gens ayant œuvré pour le limousin durant toute leur existence se sont retrouvés sur le banc des accusés de la cour de justice de leur comté bien aimé, mais maintenant, tout le monde a l'air de s'attacher au contexte des choses. Je ne pense pas que cela soit le plus important.
Certes la décision d'invalider cette liste peut paraitre disproportionnée au regard des antécédents de chacun des accusés, on pourra toujours penser que le comte aurait du être plus diplomate mais est ce que la Cour d'appel est la pour ça, remettre en cause une décision de gouvernance qui a eu des conséquences forts regrettables mais qui était en accord avec les textes de loi régissant le Limousin. Ou est ce que la cour d'appel est la pour vérifier si des jugements rendus étaient valables au regard de la loi Limousine
J'aurais été Comte a cette époque , j'aurais accepté cette liste. j'aurais fait partie de la liste étincelles, j'aurai retiré ma candidature au regard de la décision de la pairie qui validait la décision du Comte. je me serais retrouve a la place d'Ewaele, j'aurais agi comme elle c'est a dire, j'aurais respecte la loi.
donc selon moi le Comte n'a pas pris une bonne décision, l'entêtement des accusés n'a pas été une bonne chose mais les chose se sont passées ainsi et chacun reste convaincu d'avoir bien agi alors dans ces cas la je regarde la loi et que je sois en accord personnellement ou non avec cette même loi, elle donne raison au Comte sur cette regrettable affaire, La juge n'a fait que l'appliquer.
Je vais finir par répondre a votre question, Oui la comtesse a gracié six colistiers dernièrement, pour quoi je ne sais point, elle seule le sait voici l'annonce parue en gargote Limousine concernant ce point, veuillez noter que l'on parle aussi des autres colistiers actuellement en procédure d'appel et que par conséquent presque toute la liste étincelles se retrouve éligible pour les élections qui arrivent

Zakuro a écrit:

Citation:

Oyé ! Oyé ! Peuple du limousin.
Que ce qu'il va suivre soit connu de tous !

Citation:

Nous Ewaële de la Boesnière, Comtesse du Limousin et de la marche, en ce jour graçions les personnes suivantes de l'ex liste comtale "étincelle" : Carmody, Abby8659, Antonia, Tarrelian, Zakuro, Moaan.

Attendu qu'Alcyonne, Ursin, Plum, Yarwelh, Valeriane et Sytral ont interjeté appel à leur procès de première instance, appel accepté par la procure de la cour d'Appel, et qu'en matière d'inéligibilité l'appel est suspensif, l'inéligibilité, conséquence directe de leur procès, ne peut donc leur. être imputée.

Cette grace est rendu possible au vu du decret 001 alinéa 1.2.

Fait à Limoges le 3 juillet de l'an de grace Mil Quatre Cent Cinquante Sept

Ewaële de la Boesnière
Comtesse du Limousin et de la Marche

Pour la Comtesse
Pour le Conseil
Pour le Comté

La Porte Parole
Zakuro

Citation:

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Ryllas

Ah ah ah ah ah!

Ne put s'empêcher de s'esclaffer Ryllas.
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Adrienne

Le juge fit volte-face vers l'avocat qui décidément ne loupe pas une occasion de se faire remarquer ... Regard désapprobateur.

Maître, reprenez-vous ... ici n'est pas le lieu pour vos accès d'hilarité. Le couloir me semble plus approprié si vous ne parvenez à calmer vos débordements irrévérencieux.

Martèle un coup ferme de maillet pour ponctuer ses propos et détourne son regard pour s'adresser à l'assemblée d'une voix forte.

L'ensemble des témoins ont été auditionnés. Messire Mic31, vous pouvez regagner votre siège. Un délai de deux jours sera laissé à chacun des intervenants de la présente audience, délai durant lequel ceux-ci seront priés de nous informer de leur volonté de s'exprimer une dernière fois avant l'ultime plaidoirie de Maître Ryllas.
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Ryllas

Pardonnez-moi Madame le Juge mais il me semble qu'il reste un témoin...
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Adrienne

Sourire confus.

En effet, veuillez m'excuser de ma distraction, vous m'avez perturbé. J'appelle donc, conformément au souhait de la partie accusatrice, Dame Alcyone à venir se présenter à la barre.
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Alcyone

Oh ça, elle n'était pas bien loin, la rouquine. Ce procès, et le sien qui s'annonçait, étaient au centre de ses préoccupations. A bien des titres, en fait. Elle savait que Maître Ryllas allait la faire témoigner, et pourtant... Etait-ce de l'appréhension, qu'elle ressentait au fond de son ventre? De la peur? Non pas vraiment. Ni l'un ni l'autre, puisqu'elle était sûre d'elle et de ce pourquoi elle était là... juste un sentiment étrange, qui lui fit lisser quelques fois sa robe noire et sobre du plat de la main comme pour s'assurer de quelque chose. Sans doute était-ce lié à tout le contexte.

Enfin, on l'appela, et elle fit son entrée dans ce lieu qui lui sembla un peu froid malgré la clarté du jour. En passant elle adressa un léger sourire à ses amis, un salut de la tête vers maître Ryllas, puis prit la place assignée aux témoins. Elle porta son regard sur la Juge et le Procureur et tâcha de faire abstraction de tout ce qui ne concernait pas directement l'affaire.

- Madame la Juge, Monsieur le Procureur..., dit-elle en hochant la tête vers chacun d'eux pour les saluer simplement et leur signifier qu'elle était à la disposition de la cour.
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Ryllas

Ryllas se leva pour accueillir son témoin.

Bonjour Madame la Baronne...

Courbette somptueuse, en parfaite équilibre, une des mieux éxécutées à ce jour

Puis se tourne vers le Juge.

Madame le Juge, je suppose que vous me laissez interroger mon témoin en premier?
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Adrienne

Une jeune femme rousse, vêtue d'une sobre robe de ténèbres, fit son apparition et se dirigea vers la place assignée aux témoins tandis que le Juge la dévisageait en silence de son air imperturbable.

Un simple hochement de tête lorsque celle-ci parvint à sa hauteur suivie d'une petite moue dubitative en pensant qu'oncques Maître Ryllas ne l'avait encore gratifiée d'une aussi impeccable courbette ! S'adressant à l'avocat :

Je n'y vois aucune objection si le Procureur y consent.

Trempant sa calame dans l'encrier, elle était fin prête à entendre la suite.
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Ryllas

Ryllas ayant cru déceler un léger signe d'approbation de la tête de la part du procureur, il s'engagea immédiatement dans l'interrogatoire du témoin.

Madame la Baronne, pourriez-vous résumer à la Cour votre cursus et votre parcours politique en Limousin ainsi que la nature des relations que vous entreteniez avec la Comtesse Ewaele ?
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Alcyone

Un léger sourire, à peine décelable, naquit sur les lèvres de la rouquine au vu de l'exemplaire courbette de son avocat. Le sérieux reprit le dessus lorsqu'il débuta son interrogatoire. Elle se tint droite, sans être crispée pour autant, et répondit en regardant alternativement son avocat, la juge et le procureur.

- He bien... Dès mon arrivée en Limousin, je me suis impliquée pour le comté, d'abord via des postes de sergent puis de lieutenant de police. J'ai également été tribun de Ventadour, et conseillère municipale, avant d'avoir l'opportunité de m'engager dans la politique comtale. J'ai été prévôt durant trois mandats, j'ai également été plus brièvement bailli, juge et procureur au gré de démissions ou de remaniements de conseils.

Mes relations avec Ewaele se sont construites au fil du temps, elle était pour moi devenue une amie. A tel point que lors de la révolte d'Aout 1456 contre le comte Dragonet, j'ai suivi quasi les yeux fermés le mouvement qu'elle avait initié avec quelques autres nobles pour monter à l'assaut du chateau. J'ai fait partie du conseil de régence, et par la suite, lorsqu'elle a créé la liste ULM, elle m'a demandé d'en faire partie, ce que j'ai accepté avec plaisir, pour un nouveau mandat comtal. Nos relations étaient donc en résumé très bonnes, je lui faisais confiance, et je lui avais d'ailleurs demandé de faire partie d'Etincelles, ce qu'elle avait décliné, mais elle possédait les clefs de notre salle de réunion, j'aurais souhaité bénéficier de son expérience.
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Ryllas

Pourriez-vous nous dire pourquoi, à votre avis, votre amie Ewaele a déclinée l'offre que vous lui faisiez de rentrer dans une liste qui regroupait des membres - je cite le Vicomte Trokinas - d'une qualité exceptionnelle?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Alcyone

Alcyone rassembla ses souvenirs... souvenirs d'un temps où la comtesse et elles pouvaient encore discuter comme deux amies...

- Ewaele ne souhaitait plus faire partie d'un conseil dans l'immédiat, pour deux raisons. La première était qu'elle souhaitait se reposer de son mandat de vice-comtesse. Et la seconde... Qu'elle voulait voir la liste Renaissance monter seule au conseil, pour qu'ils se cassent les dents. Et en parallèle, déjà préparer son retour aux élections suivantes en suivant de près l'évolution du conseil, pour revenir plus aisément au pouvoir avec ULM.
Je n'ai pas pu me résoudre a adhérer à telle stratégie. En montant ma liste, je lui avais tout de même demandé d'en faire partie, fût-ce en bas de liste, pour avoir son soutien, elle a décliné pour les raisons que j'ai cité. Mais j'étais tout de même parvenue à rassembler en effet d'autres personnes de valeurs, dont le fiancé d'Ewaele, d'ailleurs.
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Ryllas

Ryllas ouvre de grans yeux horrifiés.

Vous dîtes que la Comtesse Ewaele voulait voir des habitants du Limousin regroupés dans une liste nommée Renaissance ... - permettez-moi l'expression - ...se casser la gueule afin qu'elle puisse revenir au pouvoir en sauveur du Limousin???

Voilà effectivement une façon particulièrement cynique d'envisager l'avenir du Limousin et d'un peuple en entier!!!

Se gratte la tête

Mais alors pourriez-vous nous dire comment Ewaele a perçu le fait que vous vouliez monter votre propre liste, une liste dont en plus vous aviez réussi la prouesse de réunir des compétences hors norme, jusqu'au propre fiancé d'Ewaele Nico de Brassac dit Nicotortue, entre temps devenu Pair de France, et qui plus est en dehors des clous de ULM, le parti politique qu'elle avait fondé?
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Alcyone

Un léger soupir passa la barrière de ses lèvres... Comment Ewaele avait réagi... Pas comme elle l'avait espéré en tout cas.

- Je dirais qu'elle a été... plutôt tiède, voire froide. Elle m'a expliqué son point de vue selon lequel il fallait que le seul parti en lice se plante. Je m'attendais plutôt à ce qu'elle m'encourage, qu'elle soit heureuse que quelqu'un s'oppose à Renaissance, surtout au vu de l'histoire du Limousin avec Renaissance, mais j'ai plutot ressenti des réticences, puisqu'elle n'a même pas voulu figurer sur la liste, même en dernière place. En ce qui concerne Nico de Brassac, elle a été surprise d'apprendre qu'il acceptait de nous rejoindre.
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Ewaele

Ewaële aurait pu en rire tellement ils étaient pathétique... Doublement pathétique !
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Ryllas

Front soucieux, pensées profondes et à haute voix, Ryllas se cache les yeux pour réfléchir.

Je vois...je vois… Ewaele a tenté de vous dissuader de monter une liste. Mais qu'avait-elle donc dans l'esprit à ce moment ? Peut être comptait-elle organiser une révolte comme avec Messire Dragonet ?

Se rendant compte qu'il avait pensé très fort, Ryllas se tourna vers le Juge.

Pardonnez Madame le Juge cette irruption de pensées subjectives dans le témoignage accablant que nous fournit la Baronne du Dorat, tête de liste Etincelles et grande amie de la Comtesse Ewaele avant…avant…le coup fourré qui nous amène tous ici dans cette salle. J’essayais simplement d’y voir clair sur les tenants et les aboutissants.

Courbette bien basse. Puis se retournant vers la Baronne Alcyonne.

D’ailleurs à propos de la révolte contre Messire Dragonet, pour ceux qui sont un peu au fait de cette histoire – mais vous me direz si je me trompe –lorsque la Comtesse Ewaele a pris les armes pour destituer Messire Dragonet, il me semblait que la Pairie, le Grand Chancelier de France à l’époque Messire Belgian – paix à son âme- et l’ensemble de l’Alliance du Centre étaient opposés à un tel coup de force contraire aux loys du Limousin. Que Ewaele a fait joué alors l’entregent de son Seigneur et Maître Marie Alice, dont Ewaele est la vassale, pour retourner la Curia Régis comme une crêpe bretonne et que, pour pour appuyer cette révolte et passer en force contre l’avis de la Pairie, du Grand Chancelier, des loys du Limousin et de l’ADC, les inséparables Marie Alice et Armoria de Mortain ont fait appel au Roy sous prétexte d’éviter un embrasement de la région. Est-ce exact ?
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Alcyone

- C'est exact.
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Ryllas

C'est exact???

Ryllas fait deux pas en arrière et ne peut s’empêcher de s’exclamer !

WOOOOOOOOOOOOW!

Lache ses parchemins et se prend la tête à deux mains.

Ewaele n’aurait pas respecté la loy du Limousin et mieux encore n’aurait pas respecté les injonctions de la Pairie alors même que la Pairie avait été CONTRE cette révolte, contre ce coup fourré, contre cette ambition démesurée qui lui fait commettre des actes impardonnables, comme celui qui il y a peu de temps lui a fait prendre un malin plaisir à condamner, pour servir ses ambitions personnelles, celle qui n’aura pas suivi ses ordres !!!

Se tourne vers la Cour et avançant vers elle

Pourtant si je me souviens bien, il y a de cela quelques minutes, Ewaele nous disait …. Attendez, attendez…Ryllas recherche parmi ses parchemins au sol qu’il fouille en les étalant …mais oui voilà !

Oui là pourtant elle faisait référence à la loy du Limousin, celle-là même qu'elle n'avait pourtant pas respecté quelques mois plus tôt!

Et attendez…attendez….

Continue de fouiller le sol jonché de parchemin.

Ca y est je l’ai! dit-il triomphalement

Citation:

Ou encore

Citation:

Je n’ai fait que mon devoir envers mon Comté et la décision de la Pairie.

Comment ??? Ewaele nous dit que c’est le fait de ne pas avoir observé les décisions de la Pairie qui ont conduit mes clients là où ils sont ??? Mais pour qui nous prend la Comtesse ? Et se croit-elle à ce point supérieure aux membres de cette juridiction de la Cour d’appel et croire que ses appuis politiques sont tellement puissants qu’elle peut se permettre de se moquer de nous… de vous ?!

Regard hébété vers les membres de la Cour, presque implorant.

N’est-ce pas honorables membres de la Cour d’Appel que vous n’êtes pas à la merci des puissants de ce monde ? N’est-ce pas que vous savez rendre une justice indépendante de toute pression politique?

Silence, bras levés, genou au sol, paumes dirigées vers le ciel

N’est-ce pas… ?

Se relève et se retourne vers Alcyone

Dites-moi ? une réponse par oui ou par non suffira. Nico de Brassac dict la tortue,le fiancé d'Ewaele qui figurait sur votre liste, celui qui est devenu Pair de France, a-t-il été lui aussi mis en accusation ?

Edit : correction pour une meilleure compréhension de cette phrase : "...comme celui qui il y a peu de temps lui a fait prendre un malin plaisir à condamner celle qui n’aura pas suivi ses ordres pour servir ses ambitions personnelles !!!" en ""...comme celui qui il y a peu de temps lui a fait prendre un malin plaisir à condamner, pour servir ses ambitions personnelles, celle qui n’aura pas suivi ses ordres !!!"
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Alcyone

La rouquine resta impassible en suivant le raisonnement de son avocat, même si elle eu du mal à réprimer un sourire en le voyant lâcher ses parchemins... elle ne put s'empêcher par contre de jeter un regard à la juge, puis au procureur, pour voir leurs réactions... La question suivante de Maître Ryllas n'était pas très compliquée... et puisqu'il ne demandait qu'un mot...

- Non.
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Ryllas

ouvre les bras en signe d'évidence

Une dernière chose avant de vous laisser peut être prendre la parole vous-même car il me semble que vous souhaitiez reprendre certains propos qui ont été tenus ici.

Vous saviez que l'avis de la Pairie avait été requis. Aussi je m'étonne que vous n'ayez pas tenté d'apporter des preuves de la validité de votre liste directement à la Pairie?
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Alcyone

La rouquine esquissa un sourire.

- Nous avons pourtant tenté de contacter la pairie. J'ai sollicité une audience après de son Altesse Armoria elle-même, mais elle se trouvait dans le nord du Royaume au moment des faits, je lui ai donc exposé par écrit la situation, afin qu'elle puisse transmettre à la pairie l'autre version des faits, insistant bien sûr sur ce qui mettait en lumière, à mon sens, la validité de la liste. C'est à dire principalement l'esprit de la fameuse loi électorale ainsi que son imprécision. J'y demandais également conseil à Armoria sur la conduite à tenir, sur les conséquences de l'une ou l'autre situation. La GMF m'a simplement répondu que mon courrier serait versé au dossier. La correspondance n'a pas été plus loin.

Elle marqua une petite pause, et puisque Maître Ryllas lui en avait donné l'opportunité, elle ajouta

- Je souhaite en effet revenir sur certains propos tenus plus tôt par le vicomte Trokinas. Il a affirmé que je ne remplissais pas mes fonctions de chancelière du Grand Couvain, mais je mets quiconque au défi de prouver ce mensonge. Jusqu'à ma démission, j'ai organisé les votes pour récompenser les nouveaux membres, et j'ai procédé à la traditionnelle remise des colliers au cours de la cérémonie qui a vu l'investiture de Trokinas en tant que Comte. J'étais à ses côtés. Mais il semble avoir la mémoire courte...
Il y a pire. Le vicomte Trokinas salit la mémoire de feu mon compagnon, Tarrelian, et je ne puis l'admettre. Il présente à la cour une version bien pratique de la démission de Tarrelian de la mairie de Ventadour. Il y avait un différend sérieux entre Tarrelian et la Cac, qui a mené à un étouffement de la ville, les céréales n'étaient plus rachetées et le commerce bloqué. Je ne m'étendrai pas sur les origines du conflit, mais Trokinas, en tant que comte, a été sollicité pour mettre un terme à ce différend, d'une façon ou d'une autre, et que Ventadour soit à nouveau sur un pied d'égalité avec les autres villages. Mais messire Trokinas n'a pas fait évoluer la situation d'un iota, disant une chose à la Cac, son contraire à Tarrelian. Tarrelian a donc choisi de démissionner pour débloquer la situation, que la ville ait un nouveau maire avec qui les choses se passeraient mieux. Il l'a fait à regret, mais en aucun cas sur un coup de tête et n'a pas abandonné sa ville, un successeur ayant été trouvé. Il ne s'agit pas là d'une attitude de quelqu'un ne résistant pas à la pression, ou irresponsable. Tarrelian avait sa place sur une liste comtale.

Elle faillit ajouter que la prochaine fois qu'il toucherait à la mémoire d'un défunt, elle se ferait un plaisir de défier Trokinas en bonne et due forme, mais ce n'était point le lieu ni le moment de se laisser emporter, aussi resta-t-elle calme et posée, même si son regard aurait foudroyé Trokinas sur place...
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Adrienne

La Vicomtesse avait écouté, attentive, la déposition de la baronne, prenant quelques notes au vol. Quand celle-ci en eut fini, elle réclama le silence d'un geste de la main.

Merci de votre témoignage. La Cour dispose de suffisamment d'éléments pour mettre un terme à l'audition des témoins. J'invite le procureur à poser ses éventuelles questions à Dame Alcyone.

Si l'un d'entre vous souhaite ajouter un élément digne d'intérêt, qu'il me le fasse savoir céans ou se taise mais de grâce, ne nous égarons pas en des querelles et rancoeurs qui n'apportent rien de neuf à la révision de ce procès.
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Alcyone

Le geste de la Juge ainsi que sa remarque signifiaient sans doute qu'elle avait été un peu loin dans ses paroles. Tant pis, il fallait qu'elles sortent, car pourtant, il ne s'agissait pas de rancoeur. Mais sans doute qu'en effet, ça n'apportait rien de particulier au procès en lui-même, juste que ça l'appaisait. Ce qui n'était pas négligeable pour la rouquine qui s'emportait parfois un peu facilement.

Elle se tint coite et porta son regard sur le Procureur en attendant ses éventuelles questions. Calme, le regard neutre à nouveau, même si c'était difficile.
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Arnaut_de_chesnais

Aucune question Madame la juge.

Adrienne

Personne n'ayant souhaité la volonté de s'exprimer à nouveau, la Vicomtesse se tourna vers l'avocat de la partie requérante.

Dès lors, je vous invite à nous faire part de votre ultime plaidoirie, cher Maître Ryllas.
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Ryllas

Merci Madame le Juge. Le temps de relire mes notes dans cette difficile affaire.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Ryllas

Ryllas se lève enfin après un long moment de réflexion.

Chers membres de la Cour d’Appel,

S’approche

L’Audience nous a permis de cerner confortablement les acteurs de cette affaire. D’un côté l’élite des sujets limousins aux compétences et talents reconnus de tous, en particulier de l’ancien Comte au moment des faits, le Vicomte Trokinas lui-même, regroupés en une liste qui devait assurer au Limousin « les compétences requises pour remplir [leur] rôle de Conseiller de façon performante », de bien gérer le duché avec la motivation nécessaire. De l’autre, le parti politique ULM représenté par l’hydre à trois têtes : le Juge de la Loy électorale Stannis, élu sur la liste ULM, le Vicomte Trokinas, Comte du Limousin et témoin de l’accusation, élu sur la liste ULM, et Ewaele, Juge des procès de prime instance, fondatrice et idéologue du parti, élue sur la liste ULM.

Réajustant sa robe d’avocat d’un petit coup d’épaule, il lève un bras, yeux dirigés vers le ciel, lyrique

D’un côté c'est le Limousin et de l’autre ULM!

Lentement, avec un ton sombre et propice à l’avant-bataille.
Choc sanglant ! La lutte promettait d’être ardente et noire. Etincelles avait l’offensive et presque la victoire. Soudain joyeux, ils dirent : liste déposée ! C’était trop tard !

Voix plus rapide
L’espoir changea de camp, le combat changea d’âme, Stannis en hurlant grandit comme une flamme. La justice d’Ewaele écrasa l’étincelle. Le Duché où frissonnait des rêves déchirés, ne fut plus, dans les cris des accusés qu’on égorge, qu’un gouffre flamboyant, rouge comme une forge ; gouffre où tous les espoirs de tout le Limousin comme des pans de murs tombaient. La garde, espoir suprême et suprême élan, n’avait pas suffit. Tous ces Nobles, tous ces Décorés, tous ces Conseillers qui avaient tant donné, regroupés dans un seul carré de 12 fidèles, tous ceux de Bretagne et ceux de Dragonet, comprenant qu’ils allaient mourir dans cette fête, saluèrent une dernière fois le Duché qu’ils aimaient. Puis, à pas lent, musique en tête, sans fureur, souriant au piège monté, Etincelles entra dans la fournaise judiciaire.

Voix sombre, lente, accablé
Hélaaaas ! Alcyonne, sur sa garde penchée, regardait et sous les sombres verdicts crachant des jets de soufre voyait l’un après l’autre, en cet horrible gouffre, fondre ces colistiers de granit et d’acier. Ils allaient, honneur au poitrail, front haut, graves, stoïques. Pas un ne recula. Dormez morts héroïques.
Morts ? ….

Voix qui renait à la vie, à l’espoir.
Pas encore ! Ce Duché qui vit fuir ses plus charmants enfants rêvent à nouveau aujourd’hui. Plusieurs mois sont passés et ce coup politique, ce coup funèbre et vengeur, cette justice sinistre où Ewaele mêla tant de néant tremble aujourd’hui de voir afficher ses tourments.

S’en retourne vers sa table et abandonnant l’air poétique.

Et ses tourments les voici !

Nous avons vu que ces procès sur la forme étaient contraire à l’éthique juridique et aux loys du Limousin. Je reprends ici les éléments qui avaient été mis à jour dès notre résumé des motifs d’appel.

1/ Vice de procédure. L’article II.A.B du chapitre « De la prévôté limousine »

Citation:

b. Elle reçoit et traite les plaintes en matière judiciaire, et constitue en cas de nécessité un dossier qui servira de base à des poursuites judiciaires si le Procureur l'estime nécessaire.

Or aucun dossier n’a été monté par la prévôté. Tout cela s’est joué dans les arcanes du pouvoir entre les têtes de l’hydre le Comte Trokinas, le Juge Stannis et le Juge Ewaele. Il y a donc eu sciemment violation du coutumier limousin ainsi que le confirmait le Comte Trokinas à la suite de ma question :

Lorsque vous dites "j'ai fait appliquer la loi", voulez-vous dire que la justice attendait un signe de votre part pour se mettre en marche?

Citation:

Oui Monsieur l'Avocat

2/ Vice de procédure. La loy électorale requiert que les procès s’ouvrent au maximum à J-8 avant l’élection. Or, ceux-ci ont été ouverts à J-7. Un jour de retard par rapport à la loi ainsi que nous le confirme le Comte Trokinas dans son témoignage à l’audience.

Citation:

j'avais demandé un délai supplémentaire, d'où d'ailleurs le jour de retard par rapport à la loi.

Un jour de retard qui fait toute la différence, honorables membres de la Cour d’Appel. Enfin, c’est en tout cas ainsi que l’ont compris les autorités du Limousin qui ont mis en avant le jour de retard dans le dépôt des noms de la liste Etincelles pour les évincer du processus électoral mais jour de retard qui bizarrement n’a plus compté lorsqu’il s’est agi de la mise en procès. Là le jour de retard n’était plus aussi important !

3/ Non respect des termes de la loy. La loy électorale en son article 7 sur les sanctions prévoit que seule la tête de liste et les conseillers seront mis en accusation.

Citation:

7- Sanctions
[...]
Si la liste ne remplit pas les fonctions énoncées plus haut, la tête de liste et l'intégralité des Conseillers ayant signé la profession de foi seront mis en accusation pour trouble à l'ordre public, et ce, 8 jours avant le début des élections afin que le procès puisse être terminé avant les résultats des élections.

Ainsi que vous l’avez fait, à juste titre, observer Madame le Juge, aucune des personnes aujourd’hui présentes dans le coin des accusés n’étaient tête de liste ni conseillers. Et comme vous avez si bien pu le faire remarquer à Ewaele qui tentait de noyer le poisson, la loy électorale a immédiatement été retouché lors du mandat suivant par… Ewaele elle-même. Ce qui signifie qu’elle était bien consciente que les termes de la loy ne pouvait s’appliquer aujourd’hui ni à Plum, ni à Yarwehl, ni au Baron de Châteauneuf-la-forêt, ni à la Baronne de Châteauvert et que cette formulation posait un véritable problème pour la cohérence de la loy. Mais votre rôle, chers membres de la Cour d’Appel, n’est pas d’extrapoler la loy. Ce qui a été écrit le fut par des conseillers vertueux, responsables devant leur peuple et c’est bien au nom du régnant d’alors que la loy fut adoptée. Dès lors c’est à lui qu’incombe cette erreur.

Perfide

Qui était-ce ? Le scel devrait être d’une précieuse indication à ce sujet. Ah non zut ! Pas de scel ! Pas de responsable non plus ! Il est vrai que le scel n’est d’aucune utilité. Quand et par qui cette loy fut adoptée ? Nous ne le saurons jamais. La loy est mauvaise ? Peu importe, elle a le démérite d’exister. Et si elle est vraiment mauvaise, les autorités limousines la changeront. C’est d’ailleurs ce que c’est empresser de faire Ewaele dès le mandat suivant. Mais, votre rôle à vous, chers membres de la Cour d’appel est de vous conformer à la loy écrite.

Le jugement sur la forme devrait être suffisant pour faire relaxer mes clients. Mais, je sais que la Cour d’Appel ne s’en contente généralement pas. Ce qui est fort dommageable pour un militant comme moi du respect de la forme. Aussi, il nous faut, non sans un certain plaisir toutefois, aller au fond des choses.

Reprenons si vous le voulez bien l’acte d’accusation.

Se penche sur sa table et prend les actes.

« Le baron Systral, la baronne Valériane, Yarwehl et Plum [sont] accusés de trouble à l’ordre public en vertu de l’article 7 de la Loy électorale pour s’être, malgré l’annonce faite auparavant de l’invalidité de la liste pour non respect du calendrier, maintenue dans la liste « Etincelles » et avoir déposé profession de foi en ce sens.
Le Comte du Limousin et le juge d’alors, en tant que responsable de la validité de ces listes, seront convoqués en tant que témoin. »

Relève les yeux.

Je ferais remarquer immédiatement à la Cour que le principal acteur de cette affaire, feu le Juge Stannis n’a pas daigné répondre à la convocation lors du prime procès. On ne peut que le déplorer.

Je ferais remarquer également à la Cour que le témoignage du Comte dans ces procès constitue à notre avis une faute juridique. Le Comte est le garant de la justice en ses terres selon la coutume du Limousin dans le chapitre I « Du Comté du Limousin-Marche », au titre A « Des statuts du Comté »

Citation:

3. Du rendu de justice
c. Le juge rend la justice au nom du Comte en se basant sur les éléments présentés par les deux parties, les lois, la coutume et le sens commun

Lorsque j’ai demandé au Vicomte Trokinas si la justice en Limousin était indépendante, le Vicomte s’est offusqué comme s’il s’agissait là d’une insulte :

Citation:

Quant à la question sur l’indépendance de la justice, elle est tellement polémique et insultante, que je n’en vois pas l’utilité, je n’y répondrais pas

Pourtant comment considérer l’intervention du Comte en tant que témoin de l’accusation ? Il est le garant d’une justice juste et indépendante. Celle-ci est rendue en son nom. Et pourtant le Comte prends la peine de s’immiscer dans les affaires judiciaires. Est-ce là l’indépendance dont il se glorifiait devant vous ? C’est un peu comme si le Juge témoignait lui-même aux procès qu’il dirige ! D’autant qu’il ne fait pas que relater des faits, il prend également position. Ainsi, par exemple, dans le procès Limousin contre le Baron Sytral :

Citation:

[…] à mon sens la culpabilité du Baron ne fait aucun doute…

Nous avons donc là un cas de partialité de la justice. En acceptant d’être témoin, le Comte, garant de l’indépendance de la justice, a bafoué cette règle élémentaire qu’il ne pouvait être juge et partie. Le Vicomte Trokinas aurait-il été mal conseillé ? Je n’en crois rien et lui non plus. « Oui, il [Stannis] était un conseiller juridique compétent » nous dit-il. Alors y avait-il une autre raison pour qu’il travestisse ainsi cette loy d’airain ?

Enfin, je ferais remarquer à la Cour que de preuves apportées par l’accusation, il n’existe en réalité qu’un seul témoignage, celui du Comte. Mais, le Comte a-t-il réellement été témoin ? N’est-ce point le Juge Stannis en charge de la vérification qui a été le seul et unique témoin ? Le juge Stannis a-t-il déposé son témoignage comme cela était requis par la justice de son duché ? Non ! Or, la justice, à défaut de preuve plus évidente ne peut se satisfaire d’un seul témoignage. Ainsi que le disaient nos grands anciens : Testis unus, testis nullus. Témoin unique, témoin nul !

Reviens à l’acte d’accusation

De cet acte d’accusation, nous relèverons de prime abord que les professions de foi ne peuvent être retenues comme éléments à charge puisque celles-ci sont antérieures à la décision finale de la Pairie. Cette décision est d’importance puisque le Juge Stannis en saisissant la Pairie a placé la décision souveraine de la justice limousine dans les mains d’une institution royale, annulant de ce fait leur propre décision d’invalidation. Nous y reviendrons. Et c’est suite à la décision finale de la Pairie que la liste Etincelles, après un temps de réflexion a décidé de se retirer du processus électoral en faisant parvenir un courrier à tous les habitants. Voici le courrier en question :

Un courrier plein de morgue, certes, à la hauteur de l’immense déception qui s’abattit sur les membres de la liste Etincelles suite de la décision de la Pairie. Tarrelian, second de liste et époux de la Baronne Alcyone, en est mort de chagrin et du sentiment d’injustice souhaitant abandonner une vie qui ne lui paraissait plus conforme à l’idée d’honneur et de dignité qu’il s’en faisait. Yarwehl a été voir si d’autres cieux étaient plus clément…en Saint Empire Romain Germanique ! Messire Ursin a démissionné de son poste de Procureur Royal et s’est retranché dans un mutisme ascétique.

Un courrier aigre donc mais un courrier quand même qui signifiait que, mal gré, Etincelles se conformait au jugement inique de la Pairie.

Et un jugement de la Pairie qui, par son amateurisme, a violé le préambule de la Charte du Juge dont la valeur juridique est incontestable et sa primauté sur toute autre considération et tout autre texte de loy est garanti par le Roy.

Citation:

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné…

Et comme si cela ne suffisait pas, plus explicite encore sont les principes généraux :

Citation:

Frappe un grand coup sur la table

Ainsi j’accuse la Pairie, par une méconnaissance du dossier ou plus surement par une volonté politique que laisse planer la relation triangulaire Ewaele / Marie-Alice / Armoria de Mortain, ainsi que par un travail juridique bâclé et très largement en-dessous du niveau requis, d’avoir violé le préambule et les principes généraux de la Charte du Juge. Comme dans l’affaire SOS Guyenne ou dans l’Affaire bourguignonne, les Pairs n’ont pas su, pu ou voulu rendre un jugement digne de l’institution qu’ils représentent. Tant que la Pairie acceptera de se charger de la validation des processus électoraux dans les provinces de France, il en sera toujours ainsi. Demande-t-on aux juges de la CA de prendre une position politique ? Non, car tel n’est pas leurs compétences. Demande-t-on à une institution politique de prendre une position juridique ? oui ! Et pourtant cela n’est pas de leurs compétences ainsi que nous l’ont prouvé ces trois affaires.

En réalité, la Pairie ne peut rendre un jugement qu’en fonction des loys royales qui sont seules dans ses attributions, mais point en fonction des loys ducales qu’ils ne savent maitrisées, soit parce que ces dites-loys sont si nombreuses et si contradictoires que personne – si ce n’est nous par notre travail en Cour d’Appel - n’a envie de se taper 4000 pages de loys imbuvables, soit par manque de recul juridique sur les conséquences de leur prise de décision.

En réalité, la Pairie est le joujou d’Armoria de Mortain qui peut à loisir orienter le Roy sur telle ou telle nomination de ceux qui lui sont soumis. Il ne m’étonnerait d’ailleurs pas qu’à la suite du Pair Nico de Brassac – rappelez-vous celui qui n’a pas été mis en procès alors qu’il faisait partie de la liste Etincelles - l’on voit un jour, sous peu peut être, Ewaele être nommée Pair de France. Et ce sera la preuve ultime que son Altesse Armoria de Mortain – que le Très Haut lui prodigue aide et miséricorde pour l’aider dans son combat intrinsèque contre ses vieux démons - utilise le judiciaire comme levier à ces ambitions politiques.

Car chers et honorables membres de la Cour d’Appel, nous allons maintenant voir pourquoi la Pairie a une nouvelle fois été grotesque et ridicule aux yeux des sujets du royaume de France.

Délaisse sa table pour entreprendre de marcher dans les travées.

La clé de l’affaire est cette loy électorale. On reproche à mes clients d’avoir transgressé la loy électorale en son article 6 :

Citation:

6- Calendrier

La calendrier est un compte à rebours en se basant sur la date des élections.

Citation:
-15 jours :
Liste déclaré au chateau (dernier délai)

Or, lorsque l’on reproche à mes clients d’avoir déclaré leur liste avec 1 jour de retard, on ne leur reproche point de ne pas avoir déposé la liste en temps et en heure puisque cela a été fait, on leur reproche en réalité de n’avoir pas déclaré l’entièreté des noms de la liste au jour J du calendrier électoral. Pourtant la la loy électorale ne spécifie pas qu’il faille déclarer les noms de la liste. Son libellé est bien clair : 15 jours : liste déclarée au château.

La liste Etincelles était effectivement déclarée au château. Qu’il y manque un nom ou deux, cela avait-il une important pour l’avenir du Limousin ? Cela participait-il de la transgression de la loy électorale.

La loy électorale en son article 1 spécifie l’objectif pour laquelle cette loy a été mise en place. Je cite :

Citation:

1- Le But

Suite au nombre de personnes qui sont arrivés au Conseil sans avoir connaissance du travail que cela demande, et des compétences requises pour remplir son rôle de Conseiller de façon performante, suite aux problèmes qu'occasionnent des Conseillers qui ne remplissent pas leur role, cette loi a été rendu nécessaire pour s'assurer de la motivation, mais aussi des compétences des candidats aux élections Comtales.

Or, il a été reconnu par tous l’exceptionnelle qualité de la liste dans laquelle étaient regroupés des sujets qui, dans le passé, avaient souvent sacrifié du temps, de l’énergie, et parfois avait risqué leur vie pour ce duché. Cessante causa legis, cessat lex disait le Droit Romain dont nous avons hérité: Là où cesse la raison pour laquelle la loi a été adoptée, là cesse son domaine d’application.

Comment la Pairie, dans son jugement, n’a-t-elle pu se rendre compte de la parfaite illégalité de la procédure judiciaire au regard même de la loy électorale que les Pairs invoquent ? Cela est d’autant plus étonnant que, dans un passé récent et tout juste antérieur à cette affaire, un Pair de France avait rendu un avis diamétralement opposé dans un autre duché.

Courre prendre un document sur sa table.

J’avais moi-même mis en doute le respect de la loy électorale dans des conditions similaires en Bourgogne, fief d’Armoria de Mortain et d’Erik de la Josselinière. Voici qu’elle avait été la teneur de ma lettre.

Lit.

La réponse ne s’est pas fait attendre. J’ai pu constater qu’elle était signée du Pair de France Erik de la Josselinière. Voici ce qui a été répondu à mon interrogation :

Et cette réponse, à ma grande surprise, fût une réponse logique et de bon sens associant Droit et esprit de la loy.

Aussi, à la lumière de ce magnifique exemple, j’invite la Cour à imaginer qu’elles auraient pu être la réponse du Comte Trokinas ou de la Pairie si l’un avait eu ne serait-ce qu’un soupçon de conscience et de vision politique pour l’avenir de son propre duché et si l’autre cessait de prendre des décisions politiques quand on lui demande une décision juridique !

Cela devrait ressembler à quelque chose comme :

« Nous ferons remarquer le terme liste déposée et nom liste de noms déposée, ce qui sont deux choses différentes. La liste Etincelles ayant été déposée dans le temps prescrit est donc au sens pur de la loi éligible.

De même, icelle étant composée de Limousins ayant participé à la vie publique et aux institutions limousines, nous ne doutons point de la bonne volonté, et de l’intervention vertueuse, derrière cette liste. Ainsi, nous ne craignons pas pour l’avenir du Limousin si des membres de cette liste venaient à être élus au Conseil. »

Une telle déclaration n’aurait-elle pas respecté ce qui est apparu à notre entendement tout au long de cette audience, c’est-à-dire une liste de personnes « fiables », « exceptionnelle » nous disait le Vicomte Trokinas, « des personnes investies pour le Limousin » nous disait Ewaele?
Voilà qui aurait été d’une honnêteté et d’une logique politique imparable. Or, tel ne fut pas le cas. Je ne reviendrais pas sur une Pairie au-dessous de tout mais sur les raisons qui ont poussé l’Hydre à trois têtes à poursuivre de leur vindicte judiciaire une liste de membres qui avaient toujours œuvré pour le bien du Limousin.

Se gratte le sommet du crane, tête penchée comme pour réfléchir.

Nous savons aujourd’hui que le Juge Stannis, selon les propres termes du Vicomte Trokinas, « avait un penchant agressif ». Or, c’est cet homme, détestant la liste Etincelles, qui avait pour mission de Juger du respect de la loy électorale et c’est également ce même homme qui a, non seulement suggérer au Comte mais par lui-même fait appel à la Pairie.

Nous connaissons très bien feu Stannis, avocat du Dragon et, si je ne m’abuse, ancien membre de la Cour d’Appel. Nous savons qu’il était compétent. Or, voyez-vous dans les décisions qu’il a prise quelque chose qui se rapporte de près ou de loin à des décisions dignes d’une justice juste et bonne ? Non, on ne peut pas. Ce ne fut là que haine farouche et décisions arbitraires de la part de feu Stannis, secondé par un Comte manipulé coincé entre les deux têtes pensantes de l’Hydre liés pour la circonstance, Stannis et Ewaele. Une Vicomtesse Ewaele qui tenait avant tout à revenir sur le devant de la scène politique limousine en sauveur du Comté ainsi que nous l’a appris Alcyone. Et que croyez-vous qu’il fut advenu ? Renaissance montra, son incapacité à gérer un duché et Ewaele, libérée de tout opposant politique sérieux fut triomphalement élue à l’élection suivante. Un coup de force associant politique et judiciaire qui a marché au-delà de toute espérance.

Enfin, à la lumière du document qu’a produit la Cour sur la grâce des membres de la liste Etincelles accordés par la Comtesse Ewaele, je vous le rappelle :

« Nous Ewaële de la Boesnière, Comtesse du Limousin et de la marche, en ce jour graçions les personnes suivantes de l'ex liste comtale "étincelle" : Carmody, Abby8659, Antonia, Tarrelian, Zakuro, Moaan. »

nous ne pouvons que regretter une nouvelle fois l’ignominie de l’acte qui sépare les sujets limousins en deux catégories : ceux qui n’ont pas fait appel - nous ferons remarquer à la Cour que carmody, Antonia et Abby8659 faisait partie de la nouvelle liste électorale d’Ewaele ! – et ceux qui n’ont pas été gracié car ils ont fait appel ! Je sais que vous saurez tenir compte de cet acte pour le moins révélateur des méthodes d’une Ewaele décidément imbue d’un pouvoir que ses amitiés en haut lieu lui font croire éternel et sans concession.

Réajuste sa robe d’avocat

Honorables membres de la Cour, afin de faire respecter ce pour quoi le Roy avait placé la Justice au service de ses sujets, afin que le goût amer qui vous acidifie la bouche à la conclusion de cette audience soit lavé, afin de ne plus voir la justice des duchés et comtés pris en otage par une petite clique partisane, afin de rendre leur honneur et leur dignité à ceux qui ont subi les affres de la vindicte judiciaire Ewaelienne et à la lumière révélatrice des méthodes et procédés utilisés pour écarter d’honnêtes gens, je demande qu’il soit mis fin à cette cabale par l’infirmation des jugements pris en prime instance et que les condamnés soient réhabilités dans leur droit et leur honneur.

Je vous remercie.
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Messie du bon peuple languedocien... en toute simplicité.

Adrienne

Loooongue plaidoirie qui retint toute l'attention de la magistrate. L'on put voir son front se plisser sous le signe d'une intense réflexion, son nez moucheté de taches de rousseur se froncer à certains instants, sa bouche se tordre de manière perplexe et enfin se fendre d'un sourire de politesse adressé à l'avocat.

Je vous remercie, Maître Ryllas, de votre travail et du temps que vous consacrez à la défense de vos clients, qui ont brillé par leur silence tout au long de cette audience.

Avant d'entendre le réquisitoire du Procureur, je souhaite rappeler qu'il ne s'agit pas de faire un procès à la Pairie, mais bien de savoir si le jugement rendu est en adéquation avec les lois qui régissent notre bon Royaume. Sur ce, je laisse le mot de la fin au Procureur.
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Valeriane

Valériane avait écouté avec grande attention la plaidoirie de Me Ryllas.. pour un peu elle aurait applaudie.. il faut dire qu'il prenait à cœur la défense de ses clients...mais la salle d'audience d'allure austère ne se prêtait pas à ce genre de manifestation...elle entendit la remarque de la Juge et en fût quelque peu vexée, elle se leva donc et prit la parole

Madame la Juge, si je puis me permettre... vous vous étonnez de notre silence, mais je pensais que lors d'un procès, les témoins ne prenaient la parole que s'ils étaient invités à le faire.

Mais ne doutez pas une seconde de mon intérêt , j'ai suivi avec attention toutes les interventions, et me suis retenue de faire le moindre commentaire, ne désirant en rien entraver le déroulement du procès.

Quant à faire des remarques en chuchotant à mes compagnons d'infortune, j'ai pensé que cela aurait été déplacé. Mais n'ayez crainte, nous avons tous apprécié le talent de Me Ryllas à qui nous avions confié tous les documents qui ont pu alimenter la bonne compréhension de cette affaire. Tout ce que nous avions à dire pour notre défense était expliqué dans les minutes de nos procès respectifs. D'autre part, nous avions toute confiance en Me Ryllas sur la manière à conduire ce procès. Il a su comprendre les tenants et les aboutissants de ce dossier et son professionnalisme a fait le reste.

Nous avons donc gardé silence par respect et non par désintérêt.

Valériane regarda ses compagnons.. puis la Juge, le Procureur, Me Ryllas à qui elle fit un sourire.

Eh bien, c'est tout ce que j'avais à dire, veuillez excuser cette intervention.

Val regagna sa place et attendit la suite.
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Sytral

La plaidoirie de Me Ryllas avait été un modèle de clareté. Une fois de plus il se félicitait pour le choix de la personne qu’il avait choisi pour le représenter.

Grincement de dent à la remarque de Madame la Juge. Valériane à ses cotés n’avait put se résoudre au silence et son intervention suffisait amplement.

Il sourit à Valériane lorsqu’elle rejoint sa place attendant la suite
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Jason

Madame Le juge, nous prenons la parole en tant que Procureur général du Royaume pouvant se substituer ou nommer un nouveau procureur à tout procureur si un manquement est constaté de la part de celui-ci, et Messire Arnaut de Chenais étant gravement soufrant,
Vous aurez votre réquisitoire demain
Je vous en remercie.

Jason

Madame le Juge, nous pouvons plaider

Le Procureur Général s'avance, se plante au beau milieu, du prétoire

Mesdames et Messieurs de la Cour.

Vous savez comme moi, qu’un juge doit garder à l’esprit, d’une justice juste et équitable.
Nous avons repris chaque élément de ce dossier, et nous avons eu la surprise de découvrir ceci :

verdict pour Sytral a écrit:

En ce jour Sytral vous êtes reconnu coupable de Trouble à l’Ordre Public, et vous serez donc condamné comme l’a demandé le Procureur à une amende de 50 écus. Vous pouvez faire appel de cette décision si cela vous sied Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Verdict pourEwaele a écrit:

En ce jour Yarwelh, vous êtes reconnue coupable de TOAP et êtes condamnée à payer une amende de 10 écus. Vous pouvez faire appel de ce jugement Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 .

Verdict pour Valériane a écrit:

En attendant Valeriane, vous êtes condamné pour TOAP, et vous devrez payer une amende de 50 écus comme demandé par le Procureur. Vous pouvez faire appel de ce jugement Ewaële de la Boësnière, le 13 mars 1457 Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. .

Verdict pour Plum a écrit:

En ce jour Plum vous êtes reconnu coupable de Trouble à l’Ordre Public, et vous serez donc condamné à une amende de 50 écus. Vous pouvez faire appel de cette décision. Ewaële de la Boësnière, le 14 mars 1457.

Comme moi, vous voyez que ces verdicts sont équitables et justes, 3 sont condamné a 50 écus et 1 est condamné a 10 écus.

Comme moi, vous avez suivi, les propos de la défense sur l’utilisation des scels, nous ne referons pas ici, un débat sur les lois portant scels ou pas la Chancellerie s’est prononcée.

Comme moi, vous avez vu le calendrier des élections

Citation:

6- Calendrier
La calendrier est un compte à rebours en se basant sur la date des éléctions.
A -15 jours :
- Liste déclaré au chateau (dernier délai)
A -10 jours
- Date limite des professions de foi et des signatures
A -8 jours
- Date limite de la validation de la liste par le Juge

Que nous dit le comte d’alors répondant à une question de la défense

Trokinas a écrit:

Nous pourrions dire que si la liste étincelles à déposé 1 jours en retard, c’est de ce délai ?

La question que nous nous sommes posés, mais pourquoi cette liste est invalide, à part ce problème de délai.
Que nous dit le comte d’alors répondant aux questions

Trokinas a écrit:

Absolument. Je n'ai jamais mis en doute l'intégrité ou les compétences des requérants. Je connais la Baronne Valeriane de longue date, elle m'a apporté beaucoup. Elle m'a formé dans la police par exemple. Nous avons eu des divergences d'opinion durant ma carrière, et cela a été plus important pendant mon mandat, mais cela n'enlève rien à ses qualités. je connais le Baron Sytral depuis mes débuts également, il a mis une procédure de défense en place, et était Recteur pendant mon mandat. Nous avons eu quelques échanges, et ses compétences sont indéniables. Le Sieur Plum, est un Lieutenant de Police zélé et reconnu. Quant à Dame Yarwelh, elle a rempli ses fonctions à l'Université avec talent. Donc la réponse est sans hésité oui, mais je ne vois pas le rapport avec le procès en question.

Trokinas a écrit:

Je vois où vous voulez en venir, Monsieur le Procureur, et pourquoi l'avocat de la défense sourit de manière satisfaite. Le but de cette loi est d'évincer une liste constituée de personnes non fiables. Les personnes ici présentes, le sont fiables, indéniablement. Mais la liste ne l'était pas, pour des raisons que je ne dévoilerai pas ici, vu que ce n'est pas le propos. Le but de la loi est de s'assurer que la liste qui arrive en position d'obtenir le pouvoir garantisse un certain sérieux. J'ai moi même connu des conseils avec de nombreux sièges vides, et la loi a donc été fait pour contrer cela. La loi n'évalue pas les individus mais une liste. La liste dans son intégralité a été jugée non valide. Vous allez me rétorquez que j'aurais pu ne pas les mettre en procès, mais là loi parle de tous les membres de la liste. De plus, j'ajouterai deux points : premièrement, j'ai proposé à la tête de liste de l'époque, en raison des personnes constituants la liste de faire des arrangements : par exemple que la liste ne soit pas menée à terme, ou qu'elle se retire des élections, et je m"engageais à ne pas poursuivre les membres, mais seulement la tête de liste. J'ai proposé, une fois que la liste avait été validée par les fonctionnaires, que si la tête de liste prenait la responsabilité de cette affaire, elle serait la seule poursuivie : rien de tout cela n'a été accepté. Je le conçois, mais alors il faut assumer ses choix.
Deuxièmement, je suis persuadé que même l'avocat de la défense sera d'accord avec moi pour dire qu'une loi ne s'applique pas en fonction des individus, mais que tout le monde est égal devant la loi. Par conséquent, j'ai fait appliqué la loi, en évitant de considérer les liens que j'avais avec ces personnes, et le respect que j'avais pour eux. Quel genre de Comte aurais-je été si je faisais appliqué la loi en fonction des personnes concernées? J'ai essayé de trouver des arrangements, ils ont été refusé, mais c'était la seule entorse qu'il me paraissait possible de faire.[/b]

Donc, ce n’est pas parce que ces personnes sont considérées comme incompétentes, mais pourquoi alors ?

Nous allons enfin avoir la réponse

Trokinas a écrit:

Je vais répondre à vos questions. Vous voulez savoir ce qui m'a poussé à évincer cette liste? Je voulais éviter d'avoir à le dire parce que je ne trouve pas cela très correcte vue la situation, mais je vais donc devoir le faire, et vous en porterez la responsabilité. Oui j'ai évincé cette liste parce que les deux premiers membres n'étaient pas reellement digne de confiance. En effet, la Baronne Alcyone, tête de liste était à l'époque de la présentation de sa liste, Grand Chancelier du Granc Couvain, notre ordre du mérite. Pendant ses mandats, le Grand Couvain n'a pas bougé d'un iota et ses fonctions n'étaient pas remplies. Pour moi, lorsqu'on essaye de monter à une fonction élevée, on montre qu'on est capable de faire des taches moins importantes. Donc, une Comtesse potentielle qui ne bouge pas, je ne peux le concevoir. Quant au numéro 2, le Sieur Tarrelian, certes homme compétent, mais qui pendant mon mandat a préféré laissé sa ville et démissionner de son poste de maire, plutot qu'accepter de gérer un différent avec le Commissaire au Commerce, et cela au détriment de ses administrés. Donc il n'avait pas lieu de faire partie d'une liste comtale s'il n'était pas capable de maintenir une pression diplomatique, et qu'il n'était pas capable de gérer son propre caractère.

Ne commencez pas à me dire que je suis en train de juger qui a le droit de se présenter ou non, j'ai simplement décidé de ne pas accorder de passe droit à une liste dont les deux premiers membres, avaient des compétences mais un engagement plus que douteux. D'ailleurs, dois-je rappeler que ces fameux défenseurs et serviteurs du Comté ont ensuite rien trouver de mieux à faire que d'insulter l'intégralité des institutions, y compris de menacer de mort sur la place publique le Comte en place? Bel exempe d'investissement, je pense en effet. Je trouve qu'accabler des gens absents n'est pas correct, mais vous ne me laissez pas le choix. Concernant les requérants, ils n'ont été que des personnes victimes de l'entetement, de l'agressivité et de l'incompétence relationnelle de leurs têtes de liste. C'est pour cette raison que j'avais proposé à ces personnes de se désolidariser du destin de leur tete de liste, ce qu'ils ont refusé. Qu'ils assument alors leurs décisions.

Nous avons eu enfin la réponse, le Comte estime que ces personnes ne sont pas aptes a représenter le Limousin, sont ils coupables de félonie, coupables d’avoir pillé le Comté ?
Non il estime que !
Nous arrivons maintenant à l’épisode du nouveau juge

Trokinas a écrit:

J'ai désigné le nouveau Juge, et cela a été Ewaele parce que c'était la seule personne qui acceptait de faire ces procès à haute charge politique. Pas que les autres étaient opposés au procès, cela a été une décision de l'ensemble des Conseillers, mais qu'elle était la seule à être disponible et avoir suffisament de courage pour affronter les furies que sont devenues les tetes de liste. Quant à la question sur l'indépendance de la Justice, elle est tellement polémique et insultante, que je n'en vois pas l'utilité, je n'y répondrai pas. Je ne suis pas un accusé dans ce procès, mais un témoin.

Nous aussi, nous posons la question sur l’indépendance de la justice, car voici la réponse de Madame Ewaele

Ewaele a écrit:

J’ai été décriée oui de bien des façons… Mais cela n’a pas à rentrer en ligne de compte… Je n’ai fait que mon devoir envers mon Comté et la décision de la Pairie.

Que celle-ci applique la décision de la pairie, cela nous semble évident, puisque celle-ci détient son pouvoir du Roy, mais devoir envers son comté et donc son Comte, elle est ou l’indépendance de la justice ?
Mais cette personne ne fait elle pas parti d'un parti politique ?

Mas me direz vous Mesdames et Messieurs de la Cour, il y cette décision de la Pairie, oui hélas, mais la Pairie et la Curia ne prend décision qu’en fonction des éléments que celle-ci reçoit.

Savait elle que le comte avait donné un délai supplémentaire ?
Savait elle de cette dualité entre le procureur de l’époque et le juge ?
Savait elle de la décision du comte sur son analyse de la tête de liste ? que celle-ci était objective et non neutre ?
Savait elle que la procédure de celui qui devait valider, n'était pas respectée ?

Nous avons écouté avec intérêt l’interrogatoire de Madame Alycone, concernant l’utilisation de la Pairie et La Curia, et oui Mesdames et Messieurs de la Cour.

ryllas a écrit:

D’ailleurs à propos de la révolte contre Messire Dragonet, pour ceux qui sont un peu au fait de cette histoire – mais vous me direz si je me trompe –lorsque la Comtesse Ewaele a pris les armes pour destituer Messire Dragonet, il me semblait que la Pairie, le Grand Chancelier de France à l’époque Messire Belgian – paix à son âme- et l’ensemble de l’Alliance du Centre étaient opposés à un tel coup de force contraire aux loys du Limousin. Que Ewaele a fait joué alors l’entregent de son Seigneur et Maître Marie Alice, dont Ewaele est la vassale, pour retourner la Curia Régis comme une crêpe bretonne et que, pour pour appuyer cette révolte et passer en force contre l’avis de la Pairie, du Grand Chancelier, des loys du Limousin et de l’ADC, les inséparables Marie Alice et Armoria de Mortain ont fait appel au Roy sous prétexte d’éviter un embrasement de la région. Est-ce exact ?

alycone a écrit:

C’est exact

Nous ne ferons aucun commentaire, la réponse parle d’elle-même

Et cette question :

ryllas a écrit:

Dites-moi ? une réponse par oui ou par non suffira. Nico de Brassac dict la tortue,le fiancé d'Ewaele qui figurait sur votre liste, celui qui est devenu Pair de France, a-t-il été lui aussi mis en accusation ?

alycone a écrit:

Non

Et voilà, nous reparlons de l’indépendance de la justice, de son équité et de sa justesse

Et dame Alycone continua son témoignage

Alcyone a écrit:

- Nous avons pourtant tenté de contacter la pairie. J'ai sollicité une audience après de son Altesse Armoria elle-même, mais elle se trouvait dans le nord du Royaume au moment des faits, je lui ai donc exposé par écrit la situation, afin qu'elle puisse transmettre à la pairie l'autre version des faits, insistant bien sûr sur ce qui mettait en lumière, à mon sens, la validité de la liste. C'est à dire principalement l'esprit de la fameuse loi électorale ainsi que son imprécision. J'y demandais également conseil à Armoria sur la conduite à tenir, sur les conséquences de l'une ou l'autre situation. La GMF m'a simplement répondu que mon courrier serait versé au dossier. La correspondance n'a pas été plus loin.

Nous ne pouvons, que hélas, regretté cette non réponse

Après le témoignage du Comte sur les compétences de la tête de liste, Dama Alycone, nous fait cette réponse

Alcyone a écrit:

Je souhaite en effet revenir sur certains propos tenus plus tôt par le vicomte Trokinas. Il a affirmé que je ne remplissais pas mes fonctions de chancelière du Grand Couvain, mais je mets quiconque au défi de prouver ce mensonge. Jusqu'à ma démission, j'ai organisé les votes pour récompenser les nouveaux membres, et j'ai procédé à la traditionnelle remise des colliers au cours de la cérémonie qui a vu l'investiture de Trokinas en tant que Comte. J'étais à ses côtés. Mais il semble avoir la mémoire courte...
Il y a pire. Le vicomte Trokinas salit la mémoire de feu mon compagnon, Tarrelian, et je ne puis l'admettre. Il présente à la cour une version bien pratique de la démission de Tarrelian de la mairie de Ventadour. Il y avait un différend sérieux entre Tarrelian et la Cac, qui a mené à un étouffement de la ville, les céréales n'étaient plus rachetées et le commerce bloqué. Je ne m'étendrai pas sur les origines du conflit, mais Trokinas, en tant que comte, a été sollicité pour mettre un terme à ce différend, d'une façon ou d'une autre, et que Ventadour soit à nouveau sur un pied d'égalité avec les autres villages. Mais messire Trokinas n'a pas fait évoluer la situation d'un iota, disant une chose à la Cac, son contraire à Tarrelian. Tarrelian a donc choisi de démissionner pour débloquer la situation, que la ville ait un nouveau maire avec qui les choses se passeraient mieux. Il l'a fait à regret, mais en aucun cas sur un coup de tête et n'a pas abandonné sa ville, un successeur ayant été trouvé. Il ne s'agit pas là d'une attitude de quelqu'un ne résistant pas à la pression, ou irresponsable. Tarrelian avait sa place sur une liste comtale.[/b]

Nous constatons que le comte, nous a donné une autre version, justifiant sa décision

Jason marqua une pose, et se désaltéra

Mesdames et Messieurs, je suis désolé d’être aussi long, mais tellement de choses ont besoin d’être éclairé par une personne neutre a ce conflit, mais hélas, nous avons encore un point qui nous pose problème.

Venant en à ce qui a motivé l’éviction de cette liste , de la décision de celui qui doit la valider

Voici ce que dit la loi

Citation:

7- Sanctions

Avant les élections, la liste doit être validée par le Juge, à condition que celui-ci n'appartienne à aucune liste. Si c'est le cas, c'est le procureur qui validera et si ce dernier est lui même dans cette situation, ce devoir reviendra au Comte. Enfin, si le Comte est lui même sur une liste, alors un noble élu par le Collège nobiliaire sera désigné comme juge pour la validité des listes. Il ne devra pas être sur une liste, ni dans un éventuel parti présentant une liste. Cette élection sera menée par le Héraut, et devra être mis en place au plus tard 10 jours avant l'élection Comtale, et ne durera que 2 jours, permettant de respecter le calendrier ci dessus.

Si la liste ne remplit pas les fonctions énoncées plus haut, la tête de liste et l'intégralité des Conseillers ayant signé la profession de foi seront mis en accusation pour trouble à l'ordre public, et ce, 8 jours avant le début des élections afin que le procès puisse être terminé avant les résultats des élections. -> aucun des accusés présents n'est tête de liste ni conseiller

Le juge, le procureur, le comte font partis d’une liste ou un parti ou aurais je mal lu, il revient comme dit dans la loi que ce soit un noble élu, nous ne l’avons pas vu, ce qui aurait permis je pense à une décision équitable sans préjuger de cette décision.

Mesdames et Messieurs de la Cour, nous en avons fini, nous allons vous présenter nos conclusions.

Nous sommes convaincus, que le Comte a délibérément voulu écarter du pouvoir la liste Etincelles.

- En donnant un délai supplémentaire empêchant ainsi le respect du délai du calendrier
- En ordonnant l’ouverture du procès hors délai
- En n’ayant pas donné toutes les informations nécessaires à la pairie pour que celle-ci acte en pleine sérénité.
- De n’avoir pas respecté ou fait respecté la procédure sur la personne devant valider la liste.

Que le juge n’a pas respecté dans ses peines une totale équité, amendes de 10 et 50 écus.
Que le procureur a « oublié » de mettre en procès un des membres de la liste.

Que l’acte de grâce de Madame Ewaele va à l’encontre de toute de toute justice équitable, en graciant ceux qui sont rentrés dans le rang, et en se vengeant des autres, en ne les graciant pas

Citation:

Nous Ewaële de la Boesnière, Comtesse du Limousin et de la marche, en ce jour graçions les personnes suivantes de l'ex liste comtale "étincelle" : Carmody, Abby8659, Antonia, Tarrelian, Zakuro, Moaan.

Attendu qu'Alcyonne, Ursin, Plum, Yarwelh, Valeriane et Sytral ont interjeté appel à leur procès de première instance, appel accepté par la procure de la cour d'Appel, et qu'en matière d'inéligibilité l'appel est suspensif, l'inéligibilité, conséquence directe de leur procès, ne peut donc leur. être imputée.

Cette grâce est rendu possible au vu du decret 001 alinéa 1.2.

Fait à Limoges le 3 juillet de l'an de grace Mil Quatre Cent Cinquante Sept

Ewaële de la Boesnière
Comtesse du Limousin et de la Marche

Pour toutes ces raisons Mesdames et Messieurs de la Cour nous demandons, la relaxe de toutes les personnes, du remboursement des amendes et de l’effacement du casier judiciaire s’il en existe un.

Nous nous remercions de nous avoir écouté.

Jason allat se rassoir, il avait besoin d'énergie d'autres procès attendaient

Adrienne

Je vous remercie Messire Procureur, l'audience est à présent levée, le verdict sera rendu après délibération des Juges.

La magistrate de la Cour d'Appel rassembla soigneusement ses dossiers, se leva et sortit de la salle d'audience pour aller rejoindre ses confrères afin de rendre verdict à cette affaire.
_________________

Adrienne

Verdict dans l'affaire Plum, Sytral, Valeriane et Yarwelh, opposés au Comté du Limousin et de la Marche a écrit:

En ce 5 août de l'An de Grâce 1457, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant lesdits Plum, Sytral, Valeriane et Yarwelh au Comté du Limousin et de la Marche, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge ad hoc Adrienne se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la coutume du Royaume de France, dite « Charte du Juge »,

Qu'il soit attendu que les Sieurs Plum et Sytral ainsi que les Dames Valeriane et Yarwelh venus quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique du Limousin et de la Marche, ici-même, en la Cour d'Appel du Royaume de France.

Attendu du fait que ceux-ci ont, de prime effet, été reconnus coupables de trouble à l'ordre public les 12,13 et 14 mars 1457,

Attendu que la sanction prononcée notifiait une condamnation à une amende pécuniaire de 50 écus pour Plum, Sytral et Valeriane et de 10 écus pour Yarwelh.

Attendu que les témoignages du Procureur Général du Roy et substituts, de la partie demanderesse, de la partie défenderesse, et tiers,

En vertu du codex des lois royales, et des droits locaux en vigueur :

Des Lois Royales a écrit:

Charte du Juge a écrit:

Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, le doute quant à la bonne application du droit local, le viol de la présente charte peut permettre la prétention d’un recours du procès de première instance devant une Cour d’Appel.

Déclaration de la Pairie a écrit:

Nous, Pairs du Royaume de France,

Sur saisine du juge du Limousin et de La Marche,

Constatons que la présentation à l'élection comtale de la liste "Etincelle" en Limousin et Marche ne remplit pas les conditions requises par les lois de la dite province,

Plus particulièrement, dans le non- respect du calendrier électoral,

Qu'en conséquence, la liste "Etincelle" est déclarée invalide.

Faict à Paris le 5e jour du mois de mars 1457

Pour la Pairie de France,

Rapporté par nous, en l'absence de Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles Seigneur de Commières et Pair de France
Primus inter Pares

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France

Charte du Juge a écrit:

Déclaration de la Pairie a écrit:

Des Droits Locaux a écrit:

Loi législative a écrit:

6- Calendrier

La calendrier est un compte à rebours en se basant sur la date des élections.

Citation:
-15 jours :
Liste déclaré au chateau (dernier délai)

7- Sanctions

Avant les élections, la liste doit être validée par le Juge, à condition que celui-ci n'appartienne à aucune liste. Si c'est le cas, c'est le procureur qui validera et si ce dernier est lui même dans cette situation, ce devoir reviendra au Comte. Enfin, si le Comte est lui même sur une liste, alors un noble élu par le Collège nobiliaire sera désigné comme juge pour la validité des listes. Il ne devra pas être sur une liste, ni dans un éventuel parti présentant une liste. Cette élection sera menée par le Héraut, et devra être mis en place au plus tard 10 jours avant l'élection Comtale, et ne durera que 2 jours, permettant de respecter le calendrier ci dessus.

Si la liste ne remplit pas les fonctions énoncées plus haut, la tête de liste et l'intégralité des Conseillers ayant signé la profession de foi seront mis en accusation pour trouble à l'ordre public, et ce, 8 jours avant le début des élections afin que le procès puisse être terminé avant les résultats des élections.

Loi législative a écrit:

Du verdict des juges près la Cour d'Appel a écrit:

Nous, juges près la Cour d'Appel, déclarons,

Que les requérants sont accusés de s'être maintenus dans la liste comtale Etincelles alors qu'icelle ne remplissait pas les conditions requises pour être avalisée par la Pairie.

Attendu la déclaration officielle du Chancelier de France concernant l'absence de scel du nouveau coutumier limousin, la présente Cour considère celui-ci comme applicable légalement.

Attendu qu'il n'appartient pas à la Cour d'Appel de revenir sur une décision incontestable de la Pairie, rejetons les vices de forme invoqués et réaffirmons la non validité de la Liste Etincelles.

Attendu qu'il subsiste un doute quant au rendu d'une justice juste et équitable, étant donné l'appartenance politique adverse des principaux accusateurs et le fait qu'un des colistiers a échappé de manière incompréhensibles aux poursuites judiciaires.

Attendu que la loi électorale stipule que seuls la tête de liste et les conseillers pourront être mis en accusation pour non respect de cette loi.

Aussi, la présente Cour d’Appel du Royaume de France, infirme le prime verdict rendu par l’institution juridique du Limousin et de la Marche, alors menée par le juge Ewaele, et le procureur Aldric le fourbe. Sera donc fait état de la relaxe des quatre requérants, du remboursement de l'amende infligée et de l'effacement de leur casier judiciaire. Ainsi, Messires Plum, Sytral et Dame Valeriane pourront chacun prétendre à un remboursement de 50 écus et Dame Yarwelh d'un remboursement de 10 écus.

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

«Affaire close ! Tel en est décidé.»

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Les premières étincelles dénonce la Justice Limousine