Polstephie
Lengadòc avait reçu ce matin preuves affligeantes suite à une dénonciation. Enquête menée, elle avait jugé l'affaire trop grave pour ne pas agir et rester sur sa réserve aussi avait-elle décidé de prendre les choses en main et venait-elle en salle des plaintes afin de rencontrer le Procureur. Une fois introduite auprès de la personne tenant la charge, elle la salua puis entra directement dans le vif du sujet.
Bonjour Mestre Procureur. Je suis navrée de ne m'être pas fait annoncer comme il se doit mais je viens vous entretenir d'une affaire grave.
A travers ma personne, la Hérauderie vous saisit d'une affaire concernant une personne portant un titre qu'elle n'a pas. Ainsi, m'appuyant sur mes connaissances et suite à de plus amples recherches :
Dans les textes portant sur le statut juridique de la noblesse et du port de titres, le premier paragraphe nous fait part du délit de port de faux titres. "Le délit de port de faux titre est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province. C'est un délit "royal" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. "
Article 4.5.27 du Coutumier Languedocien concernant le faux dans les titres. Je cite : "Toute personne qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, a créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature d'autrui, morale ou physique, pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une porté juridique, ou a, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre, est passible de l'emprisonnement et/ou de lamende."
Et du fait de la Coutume et des Lois Royales, je saisis donc la Justice Comtale pour rendre verdict sur une usurpation avérée et inadmissible ! Je tiens à vous préciser qu'un refus est impossible sans quoi vous contreviendrez aux Lois Royales.
Mais j'en viens maintenant à la personne contre qui je porte plainte. Il s'agit de Parrain44 de Lortz, qui se pavane dans notre Comté en arborant un titre de Marquis qu'il n'a point. Et comme si ce n'était point suffisant, il se réclame Marquis du Comté du Languedoc voyez-vous ! J'exige une mise en accusation immédiate au vu des preuves que l'on m'a rapporté.
Et elle tendit un feuillet tenant lieu de preuve.
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Posté également en salle des plaintes pour les joies d'un RP visible par tous
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Bonjour Mestre Procureur. Je suis navrée de ne m'être pas fait annoncer comme il se doit mais je viens vous entretenir d'une affaire grave.
A travers ma personne, la Hérauderie vous saisit d'une affaire concernant une personne portant un titre qu'elle n'a pas. Ainsi, m'appuyant sur mes connaissances et suite à de plus amples recherches :
Dans les textes portant sur le statut juridique de la noblesse et du port de titres, le premier paragraphe nous fait part du délit de port de faux titres. "Le délit de port de faux titre est répressible par les juridictions judiciaires classiques de chaque province. C'est un délit "royal" car l'interdiction est valable pour toutes les provinces. "
Article 4.5.27 du Coutumier Languedocien concernant le faux dans les titres. Je cite : "Toute personne qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, a créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la signature d'autrui, morale ou physique, pour fabriquer un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une porté juridique, ou a, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre, est passible de l'emprisonnement et/ou de lamende."
Et du fait de la Coutume et des Lois Royales, je saisis donc la Justice Comtale pour rendre verdict sur une usurpation avérée et inadmissible ! Je tiens à vous préciser qu'un refus est impossible sans quoi vous contreviendrez aux Lois Royales.
Mais j'en viens maintenant à la personne contre qui je porte plainte. Il s'agit de Parrain44 de Lortz, qui se pavane dans notre Comté en arborant un titre de Marquis qu'il n'a point. Et comme si ce n'était point suffisant, il se réclame Marquis du Comté du Languedoc voyez-vous ! J'exige une mise en accusation immédiate au vu des preuves que l'on m'a rapporté.
Et elle tendit un feuillet tenant lieu de preuve.
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Posté également en salle des plaintes pour les joies d'un RP visible par tous
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