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Plainte contre Olivier1er

teia
Expéditeur : Bazin
Date d'envoi : 2009-01-18 20:00:02

Madame le procureur,


Par la présente, je dépose une plainte pour diffamation selon les termes de l'article 422-4 punissant la diffamation contre le prévôt Olivier1er.

Le 13 décembre, en place publique, il a déclaré, je cite: " Bazin était Regent d'Anjou en Septembre et sa félonie l'a conduit loin d'Anjou. Un Duc D'Anjou félon en Septembre 1456 ne peut pas faire un bon maire d'une ville Bourguignonne en Decembre 1456. Nous n'allons pas attendre de verifier ce proverbe populaire en payant par le pillage d'une ville.
" (topic: Le Conseil méprise le peuple, page 1)

Le prévôt Olivier me diffame en déclarant que j'ai été un Duc félon. Et je me sens gravement atteint dans mon honneur lorsqu'il tente de me faire passer pour un pilleur de mairie.

Comme il n'apporte aucunes preuves de ce qu'il avance il s'agit bien de diffamation caractérisée. Je demande à ce qu'il soit présenté devant la justice pour qu'il puisse prouver ces propos ou qu'il soit puni selon les termes des lois sus-mentionnés pour ses écarts qui nuisent gravement à mon intégrité et à mon honneur.

Pour information, la Pairie a légitimé ma révolte légale contre la tyrannique Duchesse Patity le 18 septembre 1456 (je cite: "la révolte menée par Messire Bazin est comme valide et conforme aux lois Angevines"). Ma prestation du serment d'allégeance est encore visible à Paris. De la même manière que j'ai été légalement et légitimement Régent d'Anjou, charge reconnue par le Roy, je suis parti d'Anjou en homme libre et non poursuivit. Mon casier judiciaire est vierge et l'Anjou n'a aucun grief contre moi. Je puis y retourner librement et sans risque de poursuites judiciaires.

Cordiales salutations
Bazin
_________________
teia
Courrier envoyé à Messire Bazin:

Bonjour messire,

Vu la teneur de l'accusation les preuves ne sont pas suffisante pour aller plus avant dans le dossier aussi je vous demande les pièces authentiques c'est à dire les screens des posts diffamants et de la lettre de la pairie vous blanchissant dans l'affaire de l'anjou.

Dés que j'aurai reçu les dite pièce je pourrais seulement accéder a votre requête.

Cordialement

Teïa, Procureur de Bourgogne
_________________
teia
Expéditeur : Bazin
Date d'envoi : 2009-01-20 07:41:53
Madame,

Veuillez trouver ci-joints les éléments demandés:

Retranscritpion des propos d'Olivier1er:
http://img103.imageshack.us/img103/5986/34507645dm7.jpg
http://img103.imageshack.us/img103/4597/26364702rm5.jpg

Copie de la déclaration de la Pairie:
http://img502.imageshack.us/img502/9342/rgencebazingx4.jpg

En vous remerciant,
Bazin
_________________
teia
Bonjour Princesse Armoria,

Je suis Dame Teïa, Procureur de Bourgogne et je viens de recevoir une plainte de Messire Bazin contre le Vicomte Vaxilard et Messire le Prevot Olivier1er pour diffamation.

Je viens vers vous pour savoir si un des éléments qu'il m'a donné est vrai. Il s'agit de la déclaration de la Pairie:

http://img502.imageshack.us/img502/9342/rgencebazingx4.jpg

Je vous présente mes respects Princesse Armoria.

Teïa Procureur de Bourgogne
_________________
teia
Bonjour messire,

Messire Bazin avant de lancer le procés contre messire Olivier1er, je me dois de vous informer d'un article de loi:

Art. 13-4 – Des privilèges de la noblesse
quatrième alinéa : Le fait d'être roturier et d'avoir attaqué injustement (relaxe) en justice un noble est un acte punissable, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il demande à lancer son procès. (Je pense que cette règle est mieux que celle qui demande le parrainage d'un noble pour attaquer un autre noble.)

Je reste à votre disposition pour la suite de cette affaire.

Cordialement

Teïa, Procureur de Bourgogne
_________________
Bazin
Cher procureur,

Je me rappelle à votre bon souvenir et vous signale que certaines plaintes sont en souffrance. Votre prédécesseur ayant accepté la mienne, je vous prie de bien vouloir passer à l'acte d'accusation sans tant languir.

Salutations les plus respectueuses, les plus sincères et les plus dévouées,

Votre bon Bazin
Bazin
Bazin a écrit:
Cher procureur,

Je me rappelle à votre bon souvenir et vous signale que certaines plaintes sont en souffrance. Votre prédécesseur ayant accepté la mienne, je vous prie de bien vouloir passer à l'acte d'accusation sans tant languir.

Salutations les plus respectueuses, les plus sincères et les plus dévouées,

Votre bon Bazin
Maathis
Citation:
Nous Athanase Maathis, vicomte de Mellecey, seigneur de Pisy, procureur du duc près la Cour de Bourgogne,

Attendu que le sieur Bazin se plaint de ce que messire Olivier1er a déclaré en public que "un Duc D'Anjou félon en Septembre 1456 ne peut pas faire un bon maire d'une ville Bourguignonne en Decembre 1456",
Attendu qu'il convient ne pas relever que le sieur Bazin fut non pas duc mais seulement régent,
Attendu qu'il appert de la décision de la pairie du dix-huitième de septembre 1456 que la révolte menée par ledit sieur Bazin a été reconnue conforme à la législation angevine,
Attendu que le délit de diffamation relevé par le sieur Bazin se définit par des propos sans fondement visant à atténuer la crédibilité d’un autre citoyen, bourguignon ou non, conformément à l'article 422-4 du Codex,
Mais attendu que si effectivement le sieur Bazin rapporte une preuve recevable que la révolte menée contre le conseil ducal d'Anjou en septembre 1456 a été légale, il ne prouve pas pour autant ne pas être félon audit duché pour une quelconque autre raison,
Attendu que pour que la diffamation se trouve être constituée, il faut rapporter la preuve de l'inexactitude des propos tenus, le demandeur à l'instance ayant la charge de la preuve,
Et attendu qu'il n'est pas loisible à la procure de fournir la preuve de l'absence de félonie du sieur Bazin audit Duché,

PAR CES MOTIFS, déclarons potentiellement recevable la plainte déposée par le sieur Bazin,
INFORMONS le sieur Bazin des dispositions de l'article 13-4 alinéa 4 : "Le fait d'être roturier et d'avoir attaqué injustement (relaxe) en justice un noble est un acte punissable, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il demande à lancer son procès"
DEMANDONS un complément d'enquête, les preuves rapportées par le sieur Bazin étant recevables, mais insuffisantes
ACCORDONS au sieur Bazin sept jours pour fournir bonnes et valables preuves de ses dires,
DÉCLARONS faire pareille démarche auprès des institutions du duché d'Anjou, et de sa duchesse Fitzounette, afin que l'affaire soit étudiée avec équité,
SURSOYONS au renvoi devant la Cour de Bourgogne, jusqu'à la fourniture desdites preuves



_________________
Bazin
Au cas où vous ne l'auriez pas remarqué, votre prédécesseur avait déjà entrepris les vérifications et autres salamalek. Comme le [AI] le signifie, il ne restait plus qu'à instruire l'affaire devant le tribunal. Ce qu'elle n'avait pas eu le temps de faire pour cause de changement de Conseil.

Alors je reste béant devant les lenteurs de la justice: attendre 1 mois pour s'entendre dire que le procureur reprend tout à 0.

Bazin
Bazin
Un peu de patience. Je vais recevoir tout bientôt les documents demandés.
Bazin
Voilà voilà...

Comme tout un chacun peut le constater, l'Anjou a fait une déclaration officielle par la main du Porte Parole.

Déclaration dont on peut lire:

Nous, Fitzounette de Dénéré Penthièvre sommes navré autant que fort fachée de voir que des allégations totallement fausses et malignes continuent à etre portées à l'égard des sieurs Bazin, Mazarin et Ryllas. Les faits sont là. Seuls ces faits importent. Aucune poursuite ni jugement d'aucune sorte n'a jamais émané de notre justice Angevine à leur encontre. En l'occurrence il s'agit rien moins que de l'honneur du Duché d'Anjou, quel qu'aient pu être les actes reprochés jadis où aujourd'hui aux personnes sus-citées.

Le procès peut être lancé. Et dans les meilleures délais. Cette affaire a assez traîné. La procure a fait montre d'une méticulosité particulière alors que, à titre d'exemple, dans l'affaire Alivianne contre Mazarin, l'accusation n'a pas eu à faire la preuve qu'Alivianne n'est pas une sotte et une idiote (la charge de la preuve appartient à l'accusation, m'a-t-on dit).

Bazin
Le procureur aurait-il l'obligeance d'enfin lancer le procès concernant cette plainte. Va-t-il encore falloir attendre longtemps ?
Bazin
Malgré l'annonce sans compromis de l'Anjou, le bon prévot Olivier a tenté d'obtenir des acquiesements à ses mensonges à mon encontre auprès d'èminents Angevins. Comme ils lui ont fournit la même réponse que la Duchesse, le procureur pourrait-il enfin lancer le procès....

Si cela traine encore je sens que je vais devoir me pencher sur une plainte concernant un déni de justice caractérisé....
messir_pignon
Et une baffe dans la gueule crétin ? On t'invite a quitter la bourgogne tu nous emmerde. Tes plaintes n'aboutiront pas tu peut tracer. Sans te saluer les bourguignons en rogne et blasés.
_________________
Je ne suis ni le christ, ni philanthrope ! Je suis tout le contraire ! J'essaye d'envoyer a terre les ennemis plutôt que me faire mettre en croix !
Je vomirai sur ma propre merde le jour où mon feu sacré sera devenu un petit cierge ! Toute œuvre d'envergure nécessite de la passion. La reyvolution nécessite passion et audace a forte dose ! Tout pour tous, rien pour nous !
Olivier1er
Messire Procureur,

le délai laissé à Sieur Bazin le 02/03/1457 :
Citation:

ACCORDONS au sieur Bazin sept jours pour fournir bonnes et valables preuves de ses dires,


expirait le 09/03/1457 et non le 11/03/1457 date du dépot de sa "preuve".

Bazin, Meme un ane sait lire un calendrier, alors vous qui vous dites "le plus grand avocat qui existe" permettez moi d'apprecier votre incapacité à suivre la chose juridique. Meme un petit juriste débutant borgne et begayant n'aurait pas fait cette grossiere erreur.
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