Yanahor
Je me permet d'exposer en tant que juriste et doyen politique de notre Duché, mes idées sur le trouble institutionnel lorrain que nous connaissons aujourd'hui.
A l'heure actuelle nous avons une institution qui fonctionne correctement qu'est le conseil ducal, malgré quelques dols si je puis dire dans la convention morale que ses représentants ont signé avec le peuple.
Pour le reste nous avons une Haute Assemblée Lorraine n'ayant plus aucune existence formelle, une Chambre des Nobles n'ayant aucun poids et aucunes prérogatives précises et un parlement ne servant strictement à rien.
Plusieurs thèse s'affrontent en ce moment sur la manière de sortir de ce nœud institutionnel, j'en dénombre 3, la thèse représentative, la thèse élitiste et la thèse harmoniste.
La thèse représentative est défendue par beaucoup de déçu ou de méfiant de la HAL et du pouvoir de la noblesse en général, ces gens là pensent que comme les dérives juridiques et les abus de pouvoir sont venus de personnes siégeant à la HAL, c'est cette assemblée elle même qui était défaillante et ils souhaitent arriver à garder un système avec seulement des assemblées représentatives et ainsi retirer le pouvoir aux nobles afin d'éviter les dérives oligarchiques que nous avons pu connaitre.
C'est une position défendable mais qui n'est pas la mienne et je vais expliquer pourquoi.
Je pense en premier lieu qu'il faut un contre-pouvoir au conseil ducal, il faut comme je le dis toujours que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir. Regardez ce qui se passe à l'heure actuelle, le conseil ducal n'a pas de réel contre-pouvoir, ce qui fait que tout les deux mois nous élisons un monarque qui peut librement bafouer la loi vu qu'aucune institution n'a les moyens de s'opposer à lui. C'est donc le premier point sur lequel je suis en désaccord avec la thèse représentative, c'est le contre-pouvoir indispensable.
Le second point c'est la continuité indispensable du pouvoir législatif induisant le fait qu'une partie du pouvoir législatif soit détenu par la noblesse.
En effet un des gros problème depuis la disparition de la HAL c'est que le conseil ducal gouverne seul et le problème majeur de ce dernier c'est qu'il change tout les deux mois.
Tout ceux qui ont déjà officié à des fonctions ducales savent que 2 mois c'est court et souvent on manque cruellement de temps pour mettre en place une réelle politique de fond.
D'autant plus que nous connaissons à l'heure actuelle une instabilité politique où aucune formation ni aucune coalition n'est majoritaire, donc à la fin de chaque mandat, le poste de Duc échoue à une personne qui souvent a des idées radicalement différentes de ses prédécesseurs.
L'utilité de la HAl était de garder une certaine continuité de l'exercice législatif par le caractère immuable de la noblesse, cette assemblée évitait que d'un Duc à l'autre les politiques soient radicalement différentes.
L'exercice du pouvoir législatif est un équilibre difficile entre représentativité et continuité et c'est pour cela que nous avons besoin d'une première partie du pouvoir législatif aux mains du peuple (le conseil ducal) et d'une seconde aux mains de la noblesse.
Maintenant la thèse élitiste défendue par beaucoup de nostalgique de la HAL et des grandes heures du Duché.
Cette thèse est à peu près ce que j'ai défendu précédemment, c'est à dire qu'elle met en avant le caractère primordiale de la noblesse dans l'action législative du Duché. Pour cela ils préconisent la refonte de la HAL sur son modèle pré-existant, c'est à dire qu'il veulent revenir à ce qui existait auparavant.
Je vois deux défauts dans cette thèse, un problème d'harmonie institutionnelle et un problème de légitimité.
Le premier problème vis à vis de l'ancienne HAL c'est qu'elle possédait 2 statut, c'était une chambre de contrôle dans son rôle de gardienne des institutions mais aussi par le fait de l'auto-saisine en statuant sur le fond autant que sur la forme c'était une chambre législative.
Et comme lors de ses décisions son avis prévalait sur celui du conseil, elle a vite fait de devenir l'assemblée la plus importante du Duché.
Hors si un bicaméralisme inégalitaire se met en place il doit toujours bénéficier à l'assemblée la plus représentative en l'occurrence au conseil ducal et non à la HAL.
Le second problème, de légitimité cette fois est induit du premier. En effet comme la HAL a pris de plus en plus de pouvoir et d'importance, les personnes en charge de cette assemblée se sont permis de plus en plus de choses et de nombreux abus ont eue lieu.
Et ce que ne comprennent pas les tenants de la thèse légitimiste c'est qu'aujourd'hui les gens ont peur de la HAL et d'un pouvoir de la noblesse trop important, et qu'en cas de conflit entre le conseil et la HAL, tout le monde se rangerait du côté du conseil et jamais la HAL n'aurait l'occasion de s'opposer à lui. Elle perdrait du coup sa possibilité de contre-pouvoir et n'aurait plus aucune utilité.
La HAL telle que nous la conaissions est morte, nous devons réinventer un système et c'est ma troisème partie sur la thèse harmoniste que je défend.
Aujourd'hui il existe une seule assemblée qui ne changera pas c'est le conseil ducal, qui reste la base du pouvoir legislatif.
Il faut donc rajouter une seconde assemblée législative aux mains de la noblesse.
Mais comme je l'ai dit il faut distinguer le pouvoir de contrôle et le pouvoir législatif, c'est pourquoi nous devons créer deux chambres distinctes à cet effet.
Je propose de donner la seconde partie du pouvoir législatif à la Chambre des Nobles, c'est un organe qui fonctionne très bien et qui est ouvert à l'ensemble de la noblesse, ce qui permet de ne pas scléroser les débats entres quelques Ducs et Barons ce qui engendre généralement des oppositions d'ego au lieu d'avoir des oppositions d'idées.
La chambre des noble devrait donner son accord pour l'ensemble des dispositions législatives afin que celle-ci soient promulgués et dans le cas où le conseil souhaite légiférer rapidement, le Duc a les moyens de légiférer seul selon la constitution.
Maintenant concernant l'organe de contrôle je propose d'utiliser la Haute Assemblée Lorraine qui fonctionnerait alors sur un tout autre registre.
Je m'explique, premièrement la HAL ne serait plus réservé aux nobles, ses membres seraient choisis en fonctions de leur compétence et non plus en fonctions de leur titres.
Pour que la HAL statue sur une disposition, il faudra qu'elle soit saisi, elle ne pourra plus s'auto-saisir.
Concernant la procédure de saisine, la Hal pourrait être saisi par le Duc de Lorraine, le président de la CdN, 4 conseiller ducaux, 6 membres de la CdN, ou un maire (ce qui permettrait de mettre les maires comme membres actif de la politique ducale.).
Et pour finir concernant le parlement vu qu'il ne sert à rien, on pourrait officiellement supprimer cette assemblée.
Le parlement ne sert qu'à combler le vide honorifique de l'ego de quelques politicaillons en mal de gloire.
Voilà je sais que cet exposé est long mais je ne pouvais faire plus succin sans examiner chaque aspect du nœud institutionnel dans lequel nous nous trouvons.
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A l'heure actuelle nous avons une institution qui fonctionne correctement qu'est le conseil ducal, malgré quelques dols si je puis dire dans la convention morale que ses représentants ont signé avec le peuple.
Pour le reste nous avons une Haute Assemblée Lorraine n'ayant plus aucune existence formelle, une Chambre des Nobles n'ayant aucun poids et aucunes prérogatives précises et un parlement ne servant strictement à rien.
Plusieurs thèse s'affrontent en ce moment sur la manière de sortir de ce nœud institutionnel, j'en dénombre 3, la thèse représentative, la thèse élitiste et la thèse harmoniste.
La thèse représentative est défendue par beaucoup de déçu ou de méfiant de la HAL et du pouvoir de la noblesse en général, ces gens là pensent que comme les dérives juridiques et les abus de pouvoir sont venus de personnes siégeant à la HAL, c'est cette assemblée elle même qui était défaillante et ils souhaitent arriver à garder un système avec seulement des assemblées représentatives et ainsi retirer le pouvoir aux nobles afin d'éviter les dérives oligarchiques que nous avons pu connaitre.
C'est une position défendable mais qui n'est pas la mienne et je vais expliquer pourquoi.
Je pense en premier lieu qu'il faut un contre-pouvoir au conseil ducal, il faut comme je le dis toujours que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir. Regardez ce qui se passe à l'heure actuelle, le conseil ducal n'a pas de réel contre-pouvoir, ce qui fait que tout les deux mois nous élisons un monarque qui peut librement bafouer la loi vu qu'aucune institution n'a les moyens de s'opposer à lui. C'est donc le premier point sur lequel je suis en désaccord avec la thèse représentative, c'est le contre-pouvoir indispensable.
Le second point c'est la continuité indispensable du pouvoir législatif induisant le fait qu'une partie du pouvoir législatif soit détenu par la noblesse.
En effet un des gros problème depuis la disparition de la HAL c'est que le conseil ducal gouverne seul et le problème majeur de ce dernier c'est qu'il change tout les deux mois.
Tout ceux qui ont déjà officié à des fonctions ducales savent que 2 mois c'est court et souvent on manque cruellement de temps pour mettre en place une réelle politique de fond.
D'autant plus que nous connaissons à l'heure actuelle une instabilité politique où aucune formation ni aucune coalition n'est majoritaire, donc à la fin de chaque mandat, le poste de Duc échoue à une personne qui souvent a des idées radicalement différentes de ses prédécesseurs.
L'utilité de la HAl était de garder une certaine continuité de l'exercice législatif par le caractère immuable de la noblesse, cette assemblée évitait que d'un Duc à l'autre les politiques soient radicalement différentes.
L'exercice du pouvoir législatif est un équilibre difficile entre représentativité et continuité et c'est pour cela que nous avons besoin d'une première partie du pouvoir législatif aux mains du peuple (le conseil ducal) et d'une seconde aux mains de la noblesse.
Maintenant la thèse élitiste défendue par beaucoup de nostalgique de la HAL et des grandes heures du Duché.
Cette thèse est à peu près ce que j'ai défendu précédemment, c'est à dire qu'elle met en avant le caractère primordiale de la noblesse dans l'action législative du Duché. Pour cela ils préconisent la refonte de la HAL sur son modèle pré-existant, c'est à dire qu'il veulent revenir à ce qui existait auparavant.
Je vois deux défauts dans cette thèse, un problème d'harmonie institutionnelle et un problème de légitimité.
Le premier problème vis à vis de l'ancienne HAL c'est qu'elle possédait 2 statut, c'était une chambre de contrôle dans son rôle de gardienne des institutions mais aussi par le fait de l'auto-saisine en statuant sur le fond autant que sur la forme c'était une chambre législative.
Et comme lors de ses décisions son avis prévalait sur celui du conseil, elle a vite fait de devenir l'assemblée la plus importante du Duché.
Hors si un bicaméralisme inégalitaire se met en place il doit toujours bénéficier à l'assemblée la plus représentative en l'occurrence au conseil ducal et non à la HAL.
Le second problème, de légitimité cette fois est induit du premier. En effet comme la HAL a pris de plus en plus de pouvoir et d'importance, les personnes en charge de cette assemblée se sont permis de plus en plus de choses et de nombreux abus ont eue lieu.
Et ce que ne comprennent pas les tenants de la thèse légitimiste c'est qu'aujourd'hui les gens ont peur de la HAL et d'un pouvoir de la noblesse trop important, et qu'en cas de conflit entre le conseil et la HAL, tout le monde se rangerait du côté du conseil et jamais la HAL n'aurait l'occasion de s'opposer à lui. Elle perdrait du coup sa possibilité de contre-pouvoir et n'aurait plus aucune utilité.
La HAL telle que nous la conaissions est morte, nous devons réinventer un système et c'est ma troisème partie sur la thèse harmoniste que je défend.
Aujourd'hui il existe une seule assemblée qui ne changera pas c'est le conseil ducal, qui reste la base du pouvoir legislatif.
Il faut donc rajouter une seconde assemblée législative aux mains de la noblesse.
Mais comme je l'ai dit il faut distinguer le pouvoir de contrôle et le pouvoir législatif, c'est pourquoi nous devons créer deux chambres distinctes à cet effet.
Je propose de donner la seconde partie du pouvoir législatif à la Chambre des Nobles, c'est un organe qui fonctionne très bien et qui est ouvert à l'ensemble de la noblesse, ce qui permet de ne pas scléroser les débats entres quelques Ducs et Barons ce qui engendre généralement des oppositions d'ego au lieu d'avoir des oppositions d'idées.
La chambre des noble devrait donner son accord pour l'ensemble des dispositions législatives afin que celle-ci soient promulgués et dans le cas où le conseil souhaite légiférer rapidement, le Duc a les moyens de légiférer seul selon la constitution.
Maintenant concernant l'organe de contrôle je propose d'utiliser la Haute Assemblée Lorraine qui fonctionnerait alors sur un tout autre registre.
Je m'explique, premièrement la HAL ne serait plus réservé aux nobles, ses membres seraient choisis en fonctions de leur compétence et non plus en fonctions de leur titres.
Pour que la HAL statue sur une disposition, il faudra qu'elle soit saisi, elle ne pourra plus s'auto-saisir.
Concernant la procédure de saisine, la Hal pourrait être saisi par le Duc de Lorraine, le président de la CdN, 4 conseiller ducaux, 6 membres de la CdN, ou un maire (ce qui permettrait de mettre les maires comme membres actif de la politique ducale.).
Et pour finir concernant le parlement vu qu'il ne sert à rien, on pourrait officiellement supprimer cette assemblée.
Le parlement ne sert qu'à combler le vide honorifique de l'ego de quelques politicaillons en mal de gloire.
Voilà je sais que cet exposé est long mais je ne pouvais faire plus succin sans examiner chaque aspect du nœud institutionnel dans lequel nous nous trouvons.
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