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[RP] Dura lex sed lex - Palais de justice Lorrain

Sabifax
Finalement, il n'y avait rien de grave... Le jeune homme en était même plutôt fier, bientôt il pourrait montrer à son fils comment bien utiliser un arc s'entrainer à tirer sur des cibles en arrière du jardin. Vaudémont allait devenir une ville dangereuse, pour le plus grand plaisir de Sabifax.

Barberine était du même avis que lui et dans sa grande sagesse proposa une petite collation accompagnée d'un pichet de mirabelle. Le juge songe à son fils et à la pile de dossier qui l'attendait encore dans son bureau, il hésita un peu puis finalement répondit.

Juste un biscuit pour moi et.... un verre d'eau.

Espérant qu'elles ne penseraient pas qu'il couve une sorte de maladie ou de trouble gastrique.

Brisson a compris qu'il avait évité, de peu, une terrible punition comme celles que son père de juge impose parfois aux malfrats qui sillonnent les routes et les marchés lorrains. Il tend les bras à sa mère pour un calin puis se laisse glisser à terre et, digne fils de son père, se dirige en trottinant vers les gourmandises que la procureure apportait.

Sabifax se tourne alors vers sa... future ex-femme, enfin l'espère-t-il mais n'osant pas trop y croire se rappelant le témoignage qu'elle a livré pour la séparation. Une grimace traverse le visage du juge, trace encore très marquante de la colère qu'il a ressenti quand il en a eu connaissance.Mais Rosa était venu ici pour Brisson et il se dépêcha de chasser le ressentiment qu'il avait encore pour ne songer qu'au plaisir d'avoir son fils quelques jours avec lui.

Bien sur Rosa! Je serai heureux que Brisson m'accompagne. * Sabifax se tourne vers le garçon qui a déjà les mains dans les biscuits *
Va falloir que je me mette à faire des gâteaux... ou que... * il baisse les yeux sur le plateau bien rempli *


C'est que son fils est le digne fils et son gourmand de père. Mais Sabifax n'est vraiment pas aussi bon derrière les fourneaux que Rosa. Les biscuits ne sont pas sa spécialité, sauf bien sur quand il s'agit de les manger. Les rouages de son cerveau se mettent en branle jusqu'à faire germer une solution. Mmmmm.... au pire, il fera de l'œil à la cuisinière de l'auberge de l'arbre et arrivera bien à lui soutirer quelques petites gâteries en échange de paroles flatteuse ou en lui faisant des petits yeux suppliants. Voila déjà un problème important de réglé et pour le reste...tout va bien se passer. (Comme si la vieille Blanche allait si facilement se laisser avoir... Qu'est ce qu'il se met le doigt dans l'œil, le juge! )

Ça ne me dérange pas que tu viennes rendre visite à Barberine. Pour ma part... mon marteau de juge est toujours à portée de main et suffit à dissuader les rôdeurs de s'approcher trop près de mon bureau et même... je me suis entrainé au lancer du marteau.

Dis pour Brisson... Tu me diras quand tu reviendras le chercher... Mais préviens moi en avance, je....


Il cherchait une raison à lui donner autre que celle pour laquelle il voulait vraiment être prévenu en avance et qu'il ne souhaitait pas lui dire, même si elle l'apprendrait surement bien assez tôt.

... préparerai un bon repas.

La fin de la phrase lui avait échappé, il détourna les yeux et...

Finalement... je prendrai bien un verre de mirabelle.




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Barberine



Barberine avait un peu craint cette rencontre ne sachant trop à quoi s'attendre, mais finalement ça se passait plutôt bien :

*Brisson était heureux de retrouver son père, Rosana était apaisée, si elle n'avait été au courant de ce qui était arrivé elle aurait presque pu croire qu' une scène familiale normale se déroulait dans son bureau.
Presque seulement, car le juge n'était pas tout à fait semblable à lui même, ne venait il pas lui réclamer un verre d'eau !! Elle n'encroyait pas ses oreilles, mais pour ne pas attirer l'attention retint la réflexion qui lui arrivait à l'esprit.*


De toutes façons elle s'occuperait du verre de Safibax après, pour le moment elle tendait la plateau de gateaux à Rosana et à Brisson qui après un regard vers sa mère se sert copieusement.

Sers toi Rosa, je sais que tu es une fine cuisinière, j'espère que ces gateaux te plairont quand même, la cuisinière de Sancy ne se débrouille pas si mal.

Tu veux boire quelque chose Rosa ? de l'eau, une douceur, quelque chose de plus musclé ? et pour Brisson une boisson sucrée ? je en sais pas trop ce que boivent les enfants de cet âge.


Elle se retourne en souriant vers Safibax et lui tend les gateaux.

De l'eau vous êtes sur ? vous êtes malade ?
Sa réponse la rassure

Citation:
Finalement... je prendrai bien un verre de mirabelle.


vous m'avez fait peur. Puisque c'est ainsi je vais vous accompagner.

Elle sert deux verres de mirabelle, en attendant que Rosana se décide.

Rosa c'est dit je vous attends ici chaque fois que vous pourrez, entre temps Latronche ou un de ses collègues assurera. Je pense qu'on va aménager un poste de garde, qu'en pensez vous Safibax ? Rosa faites moi savoir si vous avez besoin de quelque chose




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Rosana45


Rosana regardait son fils et lui sourit tendrement . Elle espérait que personne ne s appercevrait de son mal être. Elle s'était fait la promesse de ne plus montrer ni souffrance ni pleurs , en ce qui concernait la fin de son mariage. L entretien pour leur témoignage avait été houleux. A ce moment la , elle s'était rendu compte qu elle avait exprimer trop directement les choses . Elle c'était repris et avait demander a ce que cela soit interpreter plus calmement . Elle était rempli de colere et d incompréhension. L incompréhension de se qui lui arrivait . le fait d entendre des amis trés proches de l un et de l autre , lui demander
pourquoi il était proche de certaine personne et que elle sa femme on la voyait peu auprés de lui etc........... Elle avait traversé un moment de douleur intense qu elle ne souhaite a personne meme a ses pires enemies. Maintenant les choses s'atténuait .... Elle acceptait qu'il ne veuille plus d'elle . Rosana chassa ses idées car s'était fini, elle avait trouver un équilibre sur un autre chemin.


Rosana regarda Barberine pour la rassurer et lui dit .... Je boirais bien une mirabelle avec un delicieux gateau la bas !!! Tout en souriant sincèrement elle lui répondit . Maintenant je peux te dire que je serais tres heureuse de venir proteger la Procureur, quand tu en as besoin je serais la . Et se tournant vers le père de son fils elle lui dit : Ne t'inquiéte pas si tu ne veux pas ou ne peux pas venir à Saint Dié je passerais à Vaudemont. Au pire je peux demander aà un de mes amis pour l escorter . Elle vit son fils assit tranquillement et elle vint s agenouiller devant lui.

Mon chéri , tu vas être sage avec papa . Tu sais bien que si tu es triste , il te fera un bisous qui guéri les bobos. Et je serais pas loin ; Mais je suis sure que tu vas être le plus heureux des petis garçon des royaumes .....

Je t aime mon ange et tu es un grand maintenant ............ Elle se releva apres l avoir embrasser et serrer contre elle..........

Elle alla prendre son verre de mirabelle qu elle but presque d un trait.
.

Merci pour tout Messire Juge et Dame Procureur............... A votre santé et longue vie............

_________________
Barberine




La discussion s'était prolongée cordiale pendant encore un moment, La procureure et Rosana s'étaient mises d'accord sur quelques interventions de garde pour sa protection.
le petit Brisson de moins en moins intimidé commençait à se sentir chez lui dans cette pièce.

Il tournait les bras écartés entre les trois adultes dans la position d'un immense oiseau planant.

Après avoir vidé le pichet de mirabelle, elle raccompagne ses visiteurs à la porte du Palais.


Elle se plonge ensuite dans 2 dossiers, dont l'un, elle en était sure, ne viendrait jamais au tribunal, vu l'état de santé du prévenu. A moins que ..

*Elle ne tenait pas à devoir encore supporter une odeur désagréable en attendant qu'un garde se décide à évacuer. Elle aviserait plus tard.*

Elle fait signe à Latronche de l'escorter et sort du Palais.


_________________
Sabifax
Depuis quelques jours, le juge n'avait pas prononcé de verdict. la fatigue sans doute... suite à des nuits trop courtes ou des journées épuisantes à courir après son fils Brisson ou un peu des deux ou plus de l'un que de l'autre... bref! Multitude de possibilités, mais le juge était las et ca paraissait sur ses traits tirés.

Mais, il faut bien travailler un peu lui aussi car la procureur, elle n'arrêtait pas et les dossiers s'empilaient sans cesse sur le bureau qui rapetissait au fur et à mesure des jours.

C'est ainsi qu'en ce matin de mars, il entra d'un pas quand même motivé et à jeun ( il n'a pas croisé Barberine) dans le palais de justice. Il prit le premier dossier qui trainait, un vieux dossier qu'il avait repoussé car l'accusé avait eu une période de retraite au moment de rendre son verdict mais là, il avait eu le temps de murement y réfléchir et l'honorable juge était prêt à trancher.




procès opposant 2010-01-12, Themac au Duché de Lorraine

Themac est accusé de trouble à l'ordre public.



Acte d'accusation
Citation:
Je porte devant vous une affaire de Trouble à l?ordre Public dont j?ai eu connaissance par une plainte De Dame Melodie871 à l?encontre du Sieur Themac habitant de Toul :
La fiche de l?accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=themac

Les faits :
Le Sieur Themac a par courrier proposé de dénoncer un militaire corrompu moyennant finances.
Il a réitéré son offre dans 2 autres lettres malgré la réponse très ferme de Dame Melodie871.


http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Article 46 :
Constitue un acte de chantage le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque.
L?accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :
les lettres du sieur Themac

http://img14.imageshack.us/img14/4391/thmac1.gif

http://img85.imageshack.us/img85/3223/thmac2.gif

http://img85.imageshack.us/img85/3223/thmac2.gif


Sieur Themac selon l?article 46 du codex judiciaire de lorraine vous encourrez une peine pécuniaire de type 1 à 4 telles que prévue par l'article 26 du codex judiciaire de lorraine :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).


Sieur Themac je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 12 janvier 1458
Barberine
Procureur de Lorraine


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Premierement je doit indiquer à ce tribunal que je ne connaisait pas le codex de loi concernant le chantage.
De plus cette demande à été faite car je me trouvait très démunis (ce qui n'a pas beaucoup changé).
De plus je tient à signaler à ce tribunal que Madame Melodie n'est pas représentente du duché.
Pour finir : je prennais des risques en révélant cette information et je ne devrait strictement rien recevoir en retour?
Voila qui me fait poser des question sur la notion de justice



Réquisitoire de l'accusation
Citation:
Après avoir entendu la défense de l'accusé, le Procureur prend la parole.
Sieur Thémac, le fait de ne pas connaitre un article du code n'est pas une excuse : Nul n'est censé ignorer la loi.
Que vous soyez démuni n'en est pas une non plus : si tous les gens démunis tentaient le chantage où irait on !!
ET pour finir la qualité de Dame Melodie ne change en rien le fait que vous avez voulu obtenir de l'argent contre renseignements.
Je maintiens que la faute est là et qu'elle n'est pas excusable.Vous devez être sanctionné


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
Je tient à dire que je lut l'article de loi :
-Je ne peut pas être condamné car premièrement je n'ai menacé personne de révéler l'information nommée dans les soit disantes preuves.
-Secondo : La personne pouvant porté plainte contre moi aurait été la personne que je pouvait entaché dans mon témoignage, en revanche il s'avére qu'en aucun cas Dame Mélodie ne devrait pouvoir gagner ce procès (libre à elle d'en faire) car l'information dont je dispose ne la concerne pas directement et donc ne touche pas à à son honneur. La seule personne qui aurait put porté plainte contre moi aurait été la personne qui à trahis le comté et étant donné que je n'ai pas cherché à ranconner mon oubli auprès de cette personne il ne peut y avoir de culpabilité de ma part.
Je vous remercie
*Se léve après que le président l'y ai invité et salut la salle*


La défense a appelé Themac à la barre
Citation:
Je tient à préciser que selon la loi du duché mon acte ne peut être qualifié de chantage car, je n'ai pas menacé de révéler l'information que je posséde en publique. De plus elle ne concerne que très indirectement Dame Mélodie871 et donc la demande que je lui ai soumise ne peut être considérée comme un acte de chantage.
En remerciant par avant la cour de sa décision.
*Se retire en saluant les honorables membres de la cour ainsi que le parti adverse*


L'accusation a appelé Melodie871 à la barre
Citation:
* La Louve venait de recevoir une missive arrivant du tribunal , après avoir parcouru le chemin de son campement à l édifice de justice , elle arrête son étalon à la porte de celui ci , jette les rennes sur l'encolure du bel animal , passe la main sur son chanfrein descendant jusqu'au bout du nez , caresse qu'il affectionne particulièrement puis entre après avoir tapé ses bottes , un huissier de justice lui donne un document sur lequel sont résumé les débuts de l audience qui l emmenait en ces lieux , elle avait dénoncé un pauvre hère qui voulait lui faire du chantage contre une soit disant information sur un traitre de l'Ost Lorrain, le sourire aux lèvres , elle salut la cour , jette un regard méprisant vers le pauvre gueux puis prend la parole d'une voix ferme après avoir laissé échapper un grognement *

Monsieur le juge , madame le procureur , mes salutations le sieur ici présent devant vous m'a bel et bien fait du chantage , il voulait me demander de l'argent contre un soi disant renseignement sur un traitre de notre Ost , je lui ai fait pour réponse , lisez vous même

*Mel tend une copie du courrier envoyé au maitre chanteur après l "avoir regardé dans les yeux *

Monsieur ,

Sachez que je ne répond jamais au chantage , par contre je vous conseille de donner le nom de ce traitre , sinon vous serez juger pour le même fait que lui c"est à dire Haute Trahison, je transmet votre courrier à qui de droit , et réfléchissez à ce que je viens de vous dire
Nous finirons bien par savoir qui il est quitte à vous faire subir la torture afin de vous faire cracher son nom
Vous avez 24 heures pour me communiquer le nom de cette personne passé ce délais je déposerai plainte au tribunal

Mélodie Von Strass Lieutenant Commandeur de Vaudemont et Commandant des Loups Blancs de Lorraine

* ronchonne *

Humm , je pense que cette réponse est claire , mais ce gueux ne doit pas savoir lire je pense , il a récidiver en me proposant une seconde foi de donner le nom d un soi disant traitre , contre de l'argent
Je vous laisse juge de cette affaire , mais pour ma part , je ne fais que mon devoir de militaire en vous ayant transmis cette affaire , je vous ai transmis tout les courriers de cet ignoble individu , pour ma part , j'ai autre chose à faire que passer ma vie au tribunal

*La Louve pose la main sur le pommeau de son épée en grognant , elle tape du pied et une belle plaque de boue se détache d'une de ses bottes , elle l écrase rageusement *

Bon si vous n'avez plu besoin de moi , je vous laisse , j"ai d'autres chats à fouetter que ce gredin

*Mel sort regardant Thémac en ricanant , puis elle se tourne vers le juge sans rien dire , mais son regard en disait long , et elle savait qu'il avait compris *






Le juge avait écouté attentivement les témoignages...
Il avait froncé les sourcils, voyant Mélodie qui salissait encore les planchers avec ces bottes. Mais il ne réagit pas, sachant que cette histoire de boue se règlerait par un duel sanglant.


Affaire Themac

Il attendit sans toucher à ses réserves de mirabelle que la procureure vienne prendre place à son fauteuil, à coté de ses tonneaux et que l'accusé soit amené au tribunal.



BAM BAM BAM

Accusé Themac levez vous...

Vous êtes accusé de trouble à public pour chantage.

Avant de commencer je vous remercie tous pour vos témoignages et je m'excuse pour le temps pris à délibérer... des raisons personnelles m'ont tenu quelque peu éloigné l'esprit et le corps de mes dossiers au tribunal. Mais je ne vous ai pas oublié!

Alors messire Themac, primo, je trouve votre attitude déplorable. Détenir des informations importantes pour le duché et essayer de les marchander n'est pas très patriotique. Vous prétendez avoir découvert un traitre au sein de notre glorieux OST lorrain et vous refusez de livrer son noms sans obtenir quelques pièces sonnantes et trébuchantes.

Déjà... oser sous entendre qu'il y a un traite dans notre glorieuse armée est, à mon avis complètement impossible. Nos soldats subissent tous une sévère enquête de moralité et nous ne prenons que la crème de l'élite lorraine. Il y a bien eu quelques petites exceptions... mais je pourrai vous citer deux noms qui ont été refusé ou renvoyé de l'OST pour vous garantir que la sélection est très rigoureuse.

Deuxio, je dois bien avouer que sur la notion de chantage, vous n'avez pas tort. Le chantage n'a pas lieu d'être car vous n'essayez pas d'obtenir des écus de Mélodie en échange de votre silence sur une quelconque histoire la concernant. Sur ce point, vous avez tout à fait raison. * il regarde la procureur d'un air désolé. *

Hum... Et pour ma part, je pense donc que vous êtes plus un diffamateur qu'un maitre chanteur en affirmant qu'il y a un traitre à l'OST, sans en apporter la preuve... mais vous êtes chanceux, car à mon grand regret, notre codex ne reconnait pas clairement la diffamation envers une institution aussi prestigieuse que l'OST comme une peine condamnable.

Je dois aussi faire remarquer que si la prévoté ou la procure vous avait demandé le noms de cette personne, un refus de la donner aurait constitué une infraction à notre codex par manque de coopération.

Et à moins de demander à nos services secrets lorrains de vous capturer pour vous faire parler entre les mains d'un de nos bourreaux, je n'ai guère de moyen de pression contre vous.

Je prononce donc la relaxe au chef d'accusation de trouble à l'ordre public.

La séance est levée, tout le monde peut rentrer chez lui.

BAM BAM BAM!

Faict a Nancy, le 2 mars 1758 par l'honorable juge Sabifax.


Il salue de la tête les présents, se lève aussi sec et se dirige vers son bureau prêt à attaquer l'affaire suivante. Les prisons lorraines sont vides et ça, c'est pas bon pour l'image de marque de la justice. Le juge était bien décidé à les re-remplir au plus vite.



_________________
Barberine



La Procureure n'arrêtait pas, entre le palais, la basilique, la cathédrale, et toutes les obligations dues à son poste elle ne cessait de courir.

Heureusement le fidèle Latronche était disponible en permanence, et son air un peu révèche tenait les passants à bonne distance.

Escortée par l'homme de garde, elle entre dans l'édifice, prête à faire façe aux obligations de la journée, enfin de l'après midi.

La salle d'audience bourdonnait d'activité.

discrètement elle entendit la conslusion de l'affaire Themac.

*Ah oui il était temps que celà se termine, mais le prévenu avait disparu un long moment et le juge avait du attendre son retour pour statuer.*

Elle imaginait sans peine le soulagement du prévenu et la froide déception de Melodie.

Aussi discrètement elel referme la porte de la salle d'audience et va s'asseoir dans son bureau, laissant à la Tronche la consigne de ne laisser entrer que le juge Safibax afin qu'une bonne dose de mirab.. euh une mise au point sur les dossiers en cours l'aide à entamer sa journée de travail.



_________________
Sabifax

Après une petite semaine plus tranquille durant laquelle le juge avait un peu profité de son fils Brisson à Vaudémont. Ca c'était la bonne excuse pour rentrer travailler moins souvent, alors qu'en réalité il en avait surtout profité pour faire de longues grasses matinées à se prélasser au lit quelques matins rêveurs.

D'un autre coté, le juge qui prend des vacances... c'était pas plus mal pour le duché. Au moins les réserves de mirabelle avaient diminué moins vite que les semaines passées et il devrait en avoir assez pour tenir jusqu'à la fin du mandat. Sauf bien sur si Barberine replongeait encore une fois dans la boisson et entrainait le juge dans son irrésistible penchant vers la mirabelle. Ah! les femmes... elles ont vite fait de trouver votre point faible et ensuite, il ne reste plus qu'à assumer et trinquer pour le restant de vos jours.

Ça ne serait pas non plus cette semaine que le juge allait hypothéquer les réserves du tribunal. Pas parce qu'il ne le voulait pas, mais il passait une bonne partie de son temps à l'assemblée ducale et là bas... je peux vous assurer que ça siphonne sec dans les barriques de mirabelle. A croire que la politique attire tout les plus grand ivro.. euh... amateurs de mirabelle du duché. Au moins les débats y avancent. On peut toujours philosopher et se demander si on y boit pour se rafraichir le gosier force d'avoir trop parlé ou si c'est boire qui donne autant d'entrain dans les discussions. C'est un peu comme l'œuf et la poule... mais en version mirabelle lorraine à l'assemblée ducale ca donne plutôt: Qu'est ce qui vient en premier boire et parler ou parler et boire???
En fin de compte, un peu comme dans ce tribunal....

C'est donc un juge qui était sorti de l'assemblée ducale plus saoul quand quand il y était entré et qui maintenant entrait au palais de justice certainement plus sobre qu'il en sortirait après avoir réglé quelques dossiers.

Encore perdu dans ses pensées ben oui... pour une fois qu'il ne rêvait pas à son amante... Mmmm son amante... celle qui... - Hop hop! focus ... On arrête là. Respire.. concentration et on évite de s'égarer. Voila.. on reprend la narration 'normale' - Il passe donc devant le bureau de la procureur, il jette un coup d'œil à l'espèce de géant qui en gardait férocement l'entrée et lance en s'éloignant.

Bonjour Barberine!
Le temps que je mette ma robe et les affaires reprennent!


Ça n'est pas parce qu'on met une robe qu'on doit mettre autant de temps qu'une dame à se préparer et ça ne prit que quelques petites minutes avant que le juge ne s'installe à son bureau pour prendre le premier dossier sur sa pile.





procès opposant 2010-02-25, Majoie au Duché de Lorraine

Majoie est accusé de trouble à l'ordre public



Acte d'accusation
Citation:
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.
Je porte devant vous une affaire de Trouble à l?ordre Public dont j?ai eu connaissance par une plainte de Messire Tophe69 le 22 février 1458 à l?encontre de Dame Majoie ,habitante de Verdun
La fiche de l?accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=majoie

Les faits :
Dame Majoie a le 22 février 1458 porté publiquement des soupçons de spéculation à l?encontre d?un ancien maire de Verdun, en se servant de ses prérogatives de JAP pour pénétrer dans mon bureau de Procureur et intervenir sur un dossier à l?étude alors qu?elle n?avait aucune autorité pour le faire.
Ces insinuations sont de nature à porter atteinte à la réputation professionnelle de l?ancien maire qui s?est senti bafoué dans son honneur.

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
Opus IV. Du trouble à l'ordre public

Article 41 : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.
Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.
Le fait allégué doit remettre en cause l'honneur de la personne visée que ce soit son honneur professionnel ou son honneur personnel.
Le fait allégué doit pouvoir être rattaché à un délit ou un crime condamné par les lois de Lorraine ou la morale Aristotélicienne.
Le reconnu coupable encourt des peines de niveau 1 à 4. Voir plus s'il y a récidive.
La diffamation est qualifiée de "diffamation aggravée" quand elle concerne l'Empereur, le Duc ou la Duchesse de Lorraine, un membre du Conseil Ducal ou de la HAL, un Maire, un membre des forces de police du Duché.

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :
La déclaration en gargote de Dame Majoie le 22 février :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=111&u=1312611
La date du début de ses promenades dans les couloirs du château
http://photomaniak.com/upload/out.php/i912929_inscriptioncastelmajoie.jpg
Qui montre clairement qu?à cette époque l?ex maire de Verdun en question était bien Messire Tophe69 et que c?est bien lui l?ex Maire dont il est question.
Je retiens la circonstance aggravante suivante : quand on est au service du Duché, et qui plus est assermenté, on est soumis au devoir de réserve et on respecte son serment comme celui énoncé ci dessous :
Citation:

Moi,___, jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m?est accordé et suivrai la Procédure afin d?assurer une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche."

Ce serment Dame Majoie l?a fait comme chaque nouveau JAP le 30 novembre 1457.
Or dans cette affaire elle sort de sa réserve en parlant de ce qu?elle aurait pu voir dans mon bureau, et en mettant mon intégrité en doute.
Dame Majoie vos propos vous conduisent devant ce Tribunal ou vous devrez répondre de diffamation aggravée envers Messire Tophe69 ex Maire de Verdun .

Dame Majoie selon l? articles 41 du codex judiciaire de lorraine vous vous pouvez recevoir des sanctions de de type 1 à 4 telles que prévue par l'article 26 du codex judiciaire de lorraine :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).


Dame Majoie je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 26 février 1458
Barberine
Procureur de Lorraine


















Première plaidoirie de la défense
Citation:
Votre Honneur et vous aussi gentes Dames et Sires...

Mon nom et mes fonctions sont Majoie de Verdun JAP et MA

Bonjour je me présente à vous comme dûment requis par la humm...couronne et vient tout d'abord vous enquérir du fait que la preuve amenée par le plaignant et par conséquent la couronne représentée par Barberine m'est totalement inaccessible. De part mon droit à la pleine et entière accessibilité à toutes les données de mon dossier je demande à ce que ces preuves me soient remises en conformité avec mes droits Lorrains c'est à dire dans un format qui me soit totalement et entièrement accessible... je serait aveugle et vous seriez tenu de me les fournir en braille. Vous comprendrez que je ne puisse m'ingérer plus avant dans le dossier faute de la preuve même du délit or donc je demande à ce que cette procédure soit caduque et non avenue.

Fait dûment et en tout bonne foi à Verdun
le 26 février 1458
Majoie


Réquisitoire de l'accusation
Citation:
La procureure écoutait la prévenue avec un petit sourire.
L'ayant laissé parler sans l'interrompre elle prend à son tour la parole.

Dame Majoie vous faites bien la vertueuse tout d'un coup.
vous réclamez des preuves. c'est tout à fait normal. Les archives du palais de justice sont humides et par un facheux concours de circonstances un coin du parchemin était devenu illisible. Je l'ai séché et je l'ai reconstitué le voici :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=111&u=13126111

Vous pouvez l'examiner tout le temps que vous voudrez.
et comme je suis de nature prudente, j'en ai fait recopier un double que je garde précieusement dans mon coffre personnel.

Vos paroles ont été publiques. Les témoins sont nombreux. Ne cherchez pas à vous défiler.
Vos paroles sont de nature à porter atteinte à la réputation de Messire Tophe69 et au travail qu'il a fourni lorsqu'il était maire.
Je maintiens mes accusations.
Que la justice soit faite.
La procureure referme son dossier et écoute attentive la suite.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
Après avoir entendu et vu la procureur faire son numéro habituel et ayant de nouveau la parole elle répondit....

Non votre honneur je ne suis et ne me montre ni plus ni moins vertueuse qu'à mon habitude je suis tout simplement respectueuse de ces lieux comme je l'ai toujours été. De plus vous avez eu beau faire sécher le parchemin et le reconstituer il est demeuré pour moi illisible en voici la preuve qui est totalement lisible ce dont je doute du précédent document.

http://img708.imageshack.us/img708/3292/screensimagetopheplaint.png

Je l'espère bien que mes paroles soient publiques inutile de m'en prévenir et vous saurez votre honneur que je ne me défile jamais....je suis à votre disposition pour répondre à toutes vos interrogations. Puisque je ne puis avoir accès aux preuves des accusations portées contre moi je demande de nouveau que le procès soit caduque et non avenu faute de preuves en bonne et due forme.


La défense a appelé Majoie à la barre
Citation:
Majoie bien campée dans son rôle de procureur commença son interrogatoire:

Dame Majoie avez-vous pu être à même de bien comprendre ce qui vous est reprochée devant ce tribunal?
Non Votre Honneur la preuve qui a été soumise au départ était totalement illisible par moi-même ainsi que vous qui agissez comme procureur de la défense.

Votre Honneur je déclare un premier vice de procédure et dépose donc l'article du codex obligeant le procureur à se conformer à ses simples mais obligataires marches à suivre:

Article VII : L?acte d?accusation, remplit par le procureur ou un maire, devra contenir les informations qu'ils jugent nécessaires au bon déroulement du procès.
L'acte d'accusation devra toutefois obligatoirement mentionner :

- la qualification du délit/crime
- le lien vers le codex
- le lien vers les preuves

Article X : Tout témoignage est recevable. C?est au juge d?en estimer la véracité.
Rem : Tout faux témoignage sera considéré comme un délit, et puni comme tel.

Dame Majoie racontez-moi comment vous avez su que vous étiez citée à procès...
Hé bien j'était en gargote à tenter de discuter avec une dame qui n'y connaissait pas grand chose du moins son discours le laissait transparaître...elle est d'ailleurs du même parti que la procureur de la couronne ici présente hummm...voyons..oui!!!...Yarwelh est son nom et c'est elle qui m'a avisée que j'était en procès...je n'avais pas encore reçu aucune sommation à mon pigeonnier à moins que les pigeons du Duché soient plus lent que les dires de cette dernière...je me suis sentie bafouée dans mes droits à l'information surtout que tous connaissent les liens unissent ces deux dames.

Une dernière question Dame Majoie avez-vous été contactée par la prévôtée afin d'entamer une procédure de conciliation et ainsi éviter au Duché les coûts exorbitants de ce type de procès et aussi afin que vous soyez au fait de ce qui vous est reproché en ces lieux?

Non Votre Honneur personne que ce soit un brigadier ou un sergent ne m'a contactée pour aucun sujet d'ailleurs

Je déclare ainsi un deuxième vice de procédure et dépose ici le codex faisant mention des ces obligations:
Article XII : La prévôté est chargée de constater les infractions commises, d?en rassembler les preuves et de rechercher les auteurs jusqu?à ce que le dossier soit transmis au procureur. Une fois le dossier transmis, ils devront rester à la disposition du procureur et du juge pour tout complément d?enquête.
Article XIII : Les agents de la prévôté ont l?obligation de communiquer au procureur les infractions commises qui n?ont pu se résoudre par la conciliation.
Article XVI : Les agents de la Prévôté informent les victimes de leur droit :
Art XV-I : Les victimes ont droit à la réparation du dommage qu?elles ont subi, dès lors qu?elles peuvent faire la preuve du préjudice et ce même si ce dommage n?a pas été répertorié dans le Codex Judiciaire.

Majoie (procureur de la défense) était pensive puis se retourna vers sa cliente...De vous à moi Dame Majoie croyez-vous avoir été traitée équitablement dans ce procès?

Je le saurait lorsque le juge donnera son verdict Votre Honneur...

Majoie rejoignit son fauteuil et se rassied


L'accusation a appelé Tophe69 à la barre
Citation:
L?ex maire de Verdun, ce présenta à la barre, avec à la main la preuve original

Monsieur le juge,
Madame le procureur,
Majoie,
Permettez moi de versez au dossier la pièce original des dires de dame Majoie en gargote car les versions que vous avez pu avoir jusqu'à présent ont été sabotée.
http://photomaniak.com/upload/out.php/i914042_majoiediffamationTophedu2202.jpg
Tophe fit circuler le document afin que toutes les personnes présentes est bien connaissance de la dites preuves.

*Tophe retourna s'installer à la barre
Votre Honneur,

J?ai été maire de la ville de verdun du 05 novembre 1457 au 03 février de cette année, pendant cette période, je n?ai jamais cessé de travaillé pour la ville et pour la collectivité. Mon travail est reconnu de tous et de toute, pendant cette période ;
J?en veux pour preuve que les Verdunois par leur votes m?ont reconduit 2 fois en tant que maire. Je pourrais aussi vous citer les articles parrut dans le journal local de verdun (le petit verdunois) ; ainsi que le discours de la duchesse Floche lors de la cérémonie de fin de mandat me nomme écuyer de l?Alérion Lorrain.

Des lors que j?ai entendu les propos de Majoie, en gargote, je me suis senti rabaisser et déshonoré dans mon ancienne fonction de maire.
Car outre, le fait de m?attaquer publiquement, en tant qu? homme, Majoie, ne présente aucun respect lié à la fonction qui était mienne.

Pour servir et faire valoir ce que de droit,

Tophe69
Ex Maire de Verdun
Ex Conseiller Ducal
Ecuyer de l?Alerion Lorrain


Il avait bien écouté les différentes partis, prenant parfois quelques notes ou grifouillant sur un parchemin et vu s'étaler devant lui les preuves ( façon de parler ).
Justement les preuves étaient son principal souci dans cette affaire.

Il prend son lourd marteau, le lève bien haut et l'abat sur le bureau qui continue à bien encaisser bien les coups, signifiant à tous qu'un impitoyable verdict allait bientôt être rendu.


PAAAAM PAAAAAAAAM PAM!


Dans l'affaire opposant le duché de Lorraine, représenté par la divine Barberine, contre Majoie, MA et JAP de Verdun... l'honorable juge Sabifax va rendre son verdict. *toussote*

Accusée, veuillez vous lever!

Je ne tournerai pas autour du chapeau puisque j'étais présent lorsque vous, Majoie avait tenue cette accusation de spéculation envers Tophe quand il était maire de Verdun, en gargote devant tout le monde. Et comme tout les présents je vous ai bel et bien entendu par mes deux oreilles déclarer que vous aviez en vos mains toutes les preuves pour confirmer vos dires... Pourtant, vous ne nous avez rien présenté ici alors que vous en aviez l'occasion pour vous défendre. Là, je me pose la question de votre intégrité. Vous n'êtes pas sans savoir, que comme JAP vous représentez la justice et que vous êtes sous la responsabilité du juge, ma responsabilité...

Ceci dit, je ne partirai pas dans un long discours ou un sermon sur votre comportement et vos déclarations infondées à l'encontre d'un notable lorrain. A mes yeux vous êtes condamnable! Mais, par je ne sais quel maléfice, je suis bien forcé de constater que la procure semble avoir égaré un élément de preuve. * il plisse les yeux *
A moins qu'il ne s'agisse d'une quelconque sorcellerie qui fasse disparaitre les parchemins.. mais je n'ose même pas y penser.

Mais si à mes yeux et à mon coeur de lorrain, vous êtes coupable de diffamation.... je me dois de mettre mes binocles de juge et, à mon grand regret, prononcer la relaxe pour vice de procédure. Cependant, je vais vous laisser un petit conseil.... Admettez vos torts dans cette histoire et que, sans doute vos paroles ont dépassé votre pensée et allez présenter vos excuses auprès de celui que vous avez ainsi traité. Avez vous pensé à la peine que vous lui avez fait ? * Il regarde Majoie dans ses yeux *

Allez! vous pouvez retourner à vos occupations... Ah! on se revoit bientôt pour votre deuxième procès... et j'espère que ca sera le dernier.


PAM PAAAAAAAM PAM

Fait le 8 mars 1458, à nancy par Sabifax de Beauregard, juge de Lorraine


Il ne lui restait plus qu'à boire un coup avec Barberine et ensuite il lirait les deux courriers qu'il avait reçu au tribunal, Tiens... ils étaient signés Themac. L'affaire précédente....


_________________
Majoie
Majoie reçut un des pigeons lui informant que le juge Sabifax allait prononcer sa sentence à son procès intenté par Tophe69 l'ex-maire de Verdun...

Elle s'élanca prenant son chapeau d'une main et le calant maladroitement sur sa tête...une botte dans un pied et l'autre dans sa main elle parti en courant vers le palais de justice...

Essoufflée mais à temps elle y pénétra d'une façon pondérée et calme elle n'avait plus qu'à trouver la salle d'audience où les témoignages avaient été remit en possession du juge....Elle s'assied confortablement et écouta attentivement le prononcé du verdict...

Elle se leva comme demandé se tenant droite comme un piquet (le colonel Crusader lui avait bien fait pratiquer cette position) par le juge et l'écouta attentivement...elle cligna bien des yeux quelques fois (ça lui arrivait quand quelque chose l'énervait ou qu'elle trouvait injuste)

Elle sourit aux mots du juge faisant état de la peine qu'elle aurait pu,ELLE... MAJOIE, avoir causée à Tophe69...et elle pensa...si le pauvre juge savait le nombre de fois que Majoie aurait pu intenter le même genre de procès au maire et ensuite à l'ex-maire il aurait vu sa facture de service considérablement gonflée et ce sans compter la mirabelle et les nombreuses présences en ces lieux...

Il aurait eu du boulot pour longtemps le juge Sabifax si elle avait agit de la même façon à ses insultes incessantes....

J'admettrai mes torts quand il admettra les siens ...non mais je suis pas une gourgandine moi...je vaux autant que n'importe quel Verdunnois et c'est pas l'ex-maire qui me le dirait...ça non avec ses amies...bbbbrrrr...une insulte attends pas l'autre...

Même aujourd'hui elle reçoit des pigeons tellement sales de sa part(ou ses amies) qu'elle pensait sérieusement à rapetisser l'entrée du pigeonnnier car ces pigeons personnels étaient toujours bien entretenus nourris et mis en bonne forme afin d'avoir un service impeccable et les gros pigeons gorgés de saletés seraient condamnés à rester dehors.

S'il fallait que je placent toutes ses preuves dans un coffre-fort je crois bien que je commencerait à manquer de place!!!


Rassérénée par le verdict elle se rassied en soufflant un bon coup...elle n'avait jamais douté de la bonne foi du juge mais savait qu'il était ardu de le convaincre et que tous les dires devaient être appuyés de preuves tangibles sans quoi il avait un penchant non seulement pour la mirabelle mais aussi pour les dires de son procureur....OUF!!! elle reprit son souffle lentement en attendant la suite il ne lui servait à rien de partir car son deuxième procès débuterait sûrement bientôt... Aussi bien demeurer ici à attendre!!!
_________________
--Latronche




Latronche prenait ses fonctions de garde de la Procureure très au sérieux.

Il aimait bien ce poste au Palais de justice, on était en ville, dans la capitale, il y avait de grandes maisons, de l'agitation, les charettes qui se croisaient partout, on y croisait de charmants minois.

Et puis la Procureure était agréable, jamais un mot trop haut. Elle avait bien la manie d'apprécier un peu beaucoup la mirabelle, un petit défaut pas trop grave, et puis l'autre occupant des lieux, le petit juge avait le même penchant.. quand ils se réunissaient dans un bureau, on ne savait jamais si c'était pour tavailler ou lever le coude.


Pour l'heure il avait pris position devant le bureau de la Dame, veillant à ce qu'on ne l'importune pas.

Il n'aimait pas trop la personne qui venait d'être relaxée : elle en fait trop, trop polie pour être honnête, foi de Latronche je vais la surveiller de près.

Entendant du bruit dans le bureau de la Procureure, il se redresse de toute sa taille, impressionnante il faut dire, prêt à répondre dès qu'on aurait besoin de lui
Barberine




Barberine avait écouté le verdict sans réelle surprise.

*Elle s'inclinait, faisant entièrement confiance à la compétence du juge et à sa sa visions des dossiers*

Néanmoins elle maudit en silence la relative insécurité des caves du palais qui par deux fois avait laissé l'humidité gater ses preuves.

Sans dire un mot elle se lève à la fin se l'audience et retourne à son bureau, avec un sourire en coin, indiquant au juge qu'ils avaient à se réunir un peu plus tard.
En effet la situation en Lorraine faisait que de nombreux procès en attente devraient être réglés au plus tôt.

Assise derrière sa table de travail, elle compulse attentivement les 4
dossiers portés l'avant veille à l'attention du juge.

*Les prévenus ne s'étaient même pas présentés. Elle était navrée de cet afflux de procédures urgentes, Safibax, comme tout bon bon juge qui se respecte, aimait prendre son temps, peser le pour et le contre, se référer si besoin à la jurisprudence, avant de rendre un verdict.*
Sachant que le juge n'allait pas tarder, elle se lève en repoussant son fauteuil bruyamment, et va préparer de quoi l'accueillir dignement.

Elle repensait à ce qu'il avaient décidé la veille, et se demandait comment mettre en application et si le Duché accepterait de financer.

Elle se rasseoit avec un soupir de bien être, en pensant qu'après celà elle irait bien faire un tour en ville pour se changer les idées.






_________________
Sabifax
La première affaire Majoie réglée, il ne restait plus qu'à passer à la deuxième et espérer que les cas 'Majoie' ne s'accumuleraient plus aussi vite sur son bureau. Mais entre deux affaires, le juge ne manqua pas de se servir un petit verre de mirabelle. Cependant, il prit un peu plus de temps à le boire. Il contempla le liquide transparent et se demanda ce qui lui arriverait si.... un jour... ou peut-être une nuit, il décidait de ne plus boire. Idée farfelue qui non seulement lui demanderait tout un effort de volonté bien au dessus de ses forces, mais qui risquait aussi de nuire à toute sa vie sociale. C'est vrai quoi ! c'est fou ce qu'on peut jaser avec un petit verre à la main et une bouteille ou un tonneau à portée de main. Ouais... carrément un tonneau. L'inflation de la mirabelle avait frappée. Le juge ne pouvait que le constater... maintenant dès qu'il sortait une bouteille, l'inquiétude s'affichait sur les visages qui l'entouraient comme si on savait d'avance que la mirabelle allait obligatoirement manquer. Mais que pouvait il faire d'autres ? Il n'allait quand même pas se promener avec un tonneau sur le dos. A la rigueur, il pourrait essayer de trouver un ane, non pas un bougre d'imbécile comme lui... mais un vrai, un bourricot qui servirait de bête de somme porteur des tonneaux sacrés. Mais là encore... il se voyait mal entrer au tribunal ou au conseil ducal tirant avec lui sa bourrique à barriques. Quoique... ca ne serait certainement Barberine qui serait contre l'idée.

Il sourit en apercevant la procureure qui semblait bien détendue malgré tout le travail qu'elle abattait. Il faudrait qu'il lui parle de son problème de tonneaux ou qu'ils discutent un peu ensemble pour trouver ou installer des bonnes réserves dans le palais de justice. A l'entrée, ouvert à tous ? Bien gardé sous le regard de Barberine et son garde du corps ou secret dans le bureau du juge ?

Il vida son verre d'un coup et sortant de ses délires psychotropes au gout de mirabelle, l'incorruptible juge prit le dossier suivant. L'heure est venue de se remettre au travail et rendre une sentence pleine d'ivr... de sagesse.



procès opposant 2010-03-01, Majoie au Duché de Lorraine
Majoie est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation
Citation:
Votre Honneur, Mesdames, Messieurs,
Bonjour.
Je porte devant vous une affaire de Trouble à l?ordre Public dont j?ai eu connaissance par une plainte du Baron de Sancy, messire Fihafihafiha le 26 février 1458 à l?encontre de dénommée Majoie ,habitante de Verdun.

La fiche de l?accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=majoie


Les faits : la dénommée Majoie depuis quelques moments ne cesse de chercher à détruire en vain via des missives au peuple, soutenue par son cher amant Seigneurbaz, et des accusations calomnieuses en gargote le Baron Fihafihafiha qu'elle accuse de s' être plaint à Bambou pour son cumul de fonctions alors que Le Baron Fihafihafiha n'a rien dit de tel . Ces paroles sont de nature à porter atteinte à l'honneur de l'Homme avant celui du Baron qui est en outre membre du Conseil Ducal, et sont une tentative de nuire à l'entente entre lui même et la duchesse Bambou.

http://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Opus IV. Du trouble à l'ordre public
Article 41 : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.
Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.
Le fait allégué doit remettre en cause l'honneur de la personne visée que ce soit son honneur professionnel ou son honneur personnel.
Le fait allégué doit pouvoir être rattaché à un délit ou un crime condamné par les lois de Lorraine ou la morale Aristotélicienne.
Le reconnu coupable encourt des peines de niveau 1 à 4. Voir plus s'il y a récidive.
La diffamation est qualifiée de "diffamation aggravée" quand elle concerne l'Empereur, le Duc ou la Duchesse de Lorraine, un membre du Conseil Ducal ou de la HAL, un Maire, un membre des forces de police du Duché.
Il en est de même lorsque le fait allégué concerne la vie familiale de la personne visée.
Le reconnu coupable encourt des peines de niveau 1 à 5. Voir plus s'il y a récidive

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :
La déclaration en gargote de Dame Majoie le 26 février :


http://photomaniak.com/upload/out.php/i916929_plainteFihacontremajoie.png

Et comme les images ont tendance à s'abimer de nos jours j'ai pris un double que je mets également ici.

http://photomaniak.com/upload/out.php/i916932_majoiediffamationFihadu2602.jpg

Je retiens la circonstance aggravante suivante : quand on est au service du Duché, et qui plus est assermenté, on est soumis au devoir de réserve et on respecte son serment. Serment que la dénommée Majoie a fait comme chaque nouveau JAP le 30 novembre 1457.
Majoie vos propos vous conduisent devant ce Tribunal ou vous devrez répondre de diffamation aggravée envers le baron Fihafohafiha membre du Conseil Ducal.
Dame Majoie selon l? articles 41 du codex judiciaire de lorraine vous vous pouvez recevoir des sanctions de de type 1 à 4 telles que prévue par l'article 26 du codex judiciaire de lorraine :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d?utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l?ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).

Si vous êtes convaincue de récidive, les sanctions pourront être plus lourdes.


Dame Majoie je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain ou un indépendant si vous le souhaitez comme le prévoit l'Article 12-2 de l'opus 2 du codex judiciaire.

Fait à Nancy le 01 mars 1458


Première plaidoirie de la défense
Citation:
Votre Honneur...Gentes Dames et Sires...Bonjour

Je me présente Majoie de Verdun JAP et MA

Cette fois procureur je ne peux que vous félicitez... la preuve est accessible et lisible je peux donc procéder. Je suis accusée ici présent par un homme dénommée Fiha qui est connu de tous en Lorraine mais ce n'est pas pour ses bonnes oeuvres croyez-moi. Il me reproche de le diffamer ce qui veut dire que je reprends des faussetés sur sa personne...De plus chère procureur il est de très mauvais goût de mêler une tierce personne n'ayant aucunement un lien avec cette affaire simplement dans le but de me salir...car avant de dire qu'un homme est mon amant j'espère que vous avez les preuves de vos dires sur cet événement dont vous me targez bien inutilement...Ce n'est pas parce que vous faites le lien amour-baise facilement que je le fait moi-même...cette précision étant faite je continu ma plaidoirie...Hé bien non Votre Honneur... j'ai bel et bien répondu à une insulte envers Bambou et les femmes en général sur un écrit contenant ses reproches dont je lui parle et porté par lui-même...vous tous savez comme il est facile de modifier certaines de ces paroles dans ce genre de conversation heureusement les personnes de bonne foi ne modifient rien ...ma réponse, à la demande de Fiha lui-même fut carrément vidée et enlevée sans qu'aucun mot d'explication ne me fut donné. J'ai d'ailleurs prit la précaution de faire parvenir par MP tout le corps de mon message à une personne de confiance qui possède un coffre-fort où les pièces importantes ne s'abîment pas...je vous présente cette preuve de mon discours en deux parties afin que vous puissiez y voir convenablement la date de la preuve et où je dit clairement qu'il a tort de reprocher à cette Dame (dont nul ne jugerait les qualités personnelles et professionnelles) le cumul de fonctions.Si cet homme qui me poursuit aujourd'hui éprouve des difficultés à s'entendre avec cette Dame ce n'est assurément pas à cause de ma petite personne.Vous constaterez que j'ai prit la peine de répéter le dernier paragraphe afin que vous puissiez suivre plus aisément dans votre lecture.

Preuve 1 et suite
http://img191.imageshack.us/img191/8905/yeahunsurnom1.png
http://img8.imageshack.us/img8/8762/yeahunsurnom2.png

Ceci clos la première partie de ma preuve.

Majoie se rassied confortablement,croisa la jambe afin d'être à son aise, prit ses parchemins,sa plume et son petit encrier dans le but de prendre des notes si besoin était



L'accusation a appelé Fihafihafiha à la barre
Citation:
*Le baron se présenta à la barre, le sourire aux lèvres suite aux conneries de Majoie, prenant une allure d?une vraie personne élitiste. De toutes façon il a fait plus que cette tête de noix n?ait fait ? Lorsqu?elle cognera la tête contre un tube en métal et que ça raisonne fort, ne croyez pas que c?est toujours le tube qui est vide*

Votre honneur,
Mademoiselle la procureur,
Mes salutations.

Tout d?abord, j?aimerais commenter les mots de notre chère Majoie ici qui use d?une certaine sorcellerie, et rapporte des preuves sans bases ni fondements. J?ai changé mes paroles elle dit, mais comment ça peut se faire ? Je ne vois aucun moyen rationnel que la cervelle peut accepter nous permettant de changer ce que des dizaines de personnes entendent. Vous voyez qu?ici elle m?envoie d?autres accusations sans fondement.

L?accusée devant vous ici, connue pour être la plus débile en Lorraine, après quelques autres envoyés hors la Lorraine bien sûr, ne cesse de mélanger une sorte de pouvoir surhumain avec notre réel vécu. Et je n?ai toujours pas aucune idée sur la source dont elle tient la preuve qu?elle nous présente ici, devant vous, alors qu?on peut voir clairement que ça peut être une preuve falsifiée ou modifiée. Or, même si sa preuve tenait route, on sait tous qu?elle est atteinte de l?attitude barjo psychiquement parlant, donc ses mots peuvent être facilement une sorte d?essai de nous dégrader, une tentative inutile qui ne lui a servit jusque là à rien. Surtout avec l?aide de son amant, Seigneurbaz, qui nous a envoyé il y a quelques jours une missive, et je vais vous en citer la partie qui me concerne afin qu?elle soit sûr qu?il l?aide, pour le fait qu?il soit son amant, j?ai assez de témoins pour le prouver mais ce ne serait pas important ? La pourriture n?a pas besoin d?être identifiée ici.

*Il prit un parchemin puis se mit à lire*

Chers Toulois...chères Touloises...ASSEZ c'est assez il est maintenant temps que vous sachiez enfin la vérité...

ALM est arrivé à égalité avec le parti Éclat mais faute d'entente valable entre ces deux partis qui ne voient pas les gens du peuple de la même manière ils ont dû se plier aux volontés du CAL et JPL qui eux ont réussit à trouver une solution au problème... Là, quand 30% égalera 15%, on dira qu?ils ont raison.

Personne ne pouvait laisser la Lorraine sans gouvernance ainsi en se regroupant ils formaient une force décisionnelle quand à l'occupation des postes et si la duchesse Marjolainne à gagnée le poste c'est fortement parce qu'elle l'a déjà occupée avec succès...CE QUI N?EST PAS LE CAS DE FIHA TOUT SIMPLEMENT. Je souligne cette phrase, c?est ce qui nous concerné. Or, nous avons de quoi prouver que notre duchesse, et avec tous mes respects à la chaise ducale, n?est tout simplement pas compétence en tant que tel, et que nous serions été plus apte qu?elle ? Mais la vie est faite ainsi.

ALM tente encore de vous faire croire des faussetés qui font en sorte que vous continuez de faire planer un doute sur la Lorraine qui je vous le dit est réellement le meilleur endroit où vivre en ces temps difficiles année 1458. D?autres accusations sans preuves ?

Éclat est un parti jeune et qui a du ? blablabla, pleins de mensonges, signé Eclat et Baz.

Encore, ici ils accusent tout un parti sans preuves, c?est encore pire vu que les membres d?ALM ont fait plus que ceux d?Eclat on fait, et peut être auraient fait plus si la politique était plus à égale, et si les partis s?unissaient en une liste au lieu de deux différentes ? *Sourire amusé* Mais c?est un autre sujet.
Elle a aussi dit : « ma réponse, à la demande de Fiha lui-même fut carrément vidée ». Or, je ne parle jamais aux genres d?idiots sans cervelles comme elle, qui sautent sur le premier qui ne leur plait pas, qu?il ait bossé, qu?il soit compétent, ou tout simplement qu?il s?en foute de sa tronche d?enterrement. Encore une chose qu?elle nous colle sans la prouver, et on sait tous que sa parole peut être mise en doute, si on ne dit disqualifiée de la course, vu qu?elle a osé lever un front de mensonges trop large face à des grands hommes de ce duché, et les insulter derrière leurs dos.

Cette jeune arrogante devant vous ici, dénudée de toute expérience que ce soit dans la vie, la politique, l?économie ou tout autre domaine à la portée des intellectuels et seuls eux, ne cesse de nous accuser et nous attacher des faits que nous n?avons jamais commis, alors que nous avons ?uvré pour la Lorraine et l?avons défendu au péril de notre propre vie, nous avons sacrifié plusieurs de nos hommes pour l?amour de la Lorraine, tandis qu?elle suçait son pouce tranquillement dans son berceau, à moins qu?elle ne soit bâtarde jetée vu son comportement agressif envers toute personne n?allant pas dans son sens et ne se soumettant pas à son commandement.

*Il fit un léger tour vers l?audience, scrutant du regard les plusieurs heureux, si je ne dis la totalité de ceux qui assistent au procès, de voir Majoie se faire discriminer une nouvelle fois dans un procès*

Cette demoiselle qui fantasme sur moi, et ne cesse de prononcer mon nom là où elle va en me citant de « diffamateur », « idiot » ou encore, pire « coureur de jupons », à croire qu?elle me veut dans une nuit de solitude, toute mouillée de chaleur, n?a dessiné devant cette cour qu?une image de sa propre personne en clown, un clown qui essaie d?attirer l?attention d?une personne qui hait les cirques par exemple. Ses preuves qu?elle a présentées ne sont tout simplement pas d?actualité, si je ne dis falsifiés, et tout ce qu?elle a dit n?est que vent passager, un vent malodorant. Et c?est jugeable selon l?article 44 du codex judiciaire, attentant à la falsification des preuves.

*En se tournant vers le juge, il continua ses mots*

Maintenant, concernant le sujet ici, qui est notre procès, mes preuves sont claires, et là elles deviennent de plus en plus claires. Dans sa quête impossible pour tenter de nous détruire, elle nous accuse de choses qui n?avaient jamais eus lieux, et je demande à ce que justice prenne route comme il se le doit devant une femme qui a longtemps emmerdé la lorraine.

J?espère que la justice saura choisira la route la plus rude envers ceux et celles qui ne laissent aucunement les acteurs politiques, les vrais, faire leur travail, et faire cesser les polémiques.

*Le sourire aux lèvres, le Sevillano qui toucherait bientôt ses 40 ans se savait imbattable dans la matière des procès, surtout lorsqu?il en entame un, alors il revint s?asseoir tout en se disant qu?un habit ne ferait pas le moine ; ce n?est pas avec une plume d?une vieille poule et une peau de cochon qu?on montrera qu?on est lettré et intelligent*





Réquisitoire de l'accusation
Citation:
La Procureure écoute attentivement les deux parties, et examine longuement les documents fournis par la dénommée Majoie, ainsi que les arguments du plaignant. Après s?être concentrée un moment elle prend la parole.

Votre Honneur, Mesdames, Messieurs.

Tout d?abord je veux faire remarquer à la dénommée Majoie que je ne suis pas sa « chère procureur ». Je lui demande donc de garder toute la réserve qu?il sied à une prévenue. J?ajoute également que ses menaces voilées risquent bien de l?entrainer sur des chemins que son inconséquence pourrait lui faire regretter. Je n?insisterai pas non plus sur le reste de ses paroles qui ne sont pas de mises dans ce Tribunal respectable.

La Procureure tousse discrètement et reprend la parole.

J?ai examiné soigneusement les preuves fournies par la prévenue, et je me demande ce qu?il y a de preuves là dedans!!

Majoie vous ne démontrez nullement dans ce texte que vous répondez au Baron Fihafihafiha, : après une vague supplique à la Duchesse Bambou, vous vous en prenez nommément à une personnalité Touloise qui se serait adonnée à je ne sais quelle activité, puis vous tentez de nous donner un cours sur le Fonctionnement de la Cour d?Appel Impériale.

Elle fixe la détenue :

Quel rapport avec l?affaire traitée ici ?

De plus il semble bien que vos preuves n?en soient que dans votre tête.

Elle brandit le parchemin.

Que voulez vous prouver avec ça ? C?est juste un essai sorti de votre imagination fertile, ou de celle de votre correspondante. Il n?a aucune valeur. Pensiez vous vraiment tromper la justice avec ça ?

Elle hoche la tête, et repousse le document d?un air sévère.

Cette « preuve » n?est pas recevable.

En conséquence, je demande que la justice soit appliquée avec la plus extrême rigueur.


Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
Je vous demanderais le respect auquel vous-même aspirez en poussant ainsi les hauts cris tout à fait inutilement...Majoie est la prévenue mais aussi la procureur de la défense et elle demande le respect dû à cette fonction qu'elle incarne de son propre chef.S'il vous est impossible de lui rendre veuillez déposez le dossier et le confier à un autre procureur de la couronne qui saura faire la différence....Bien entendu chère procureur vous seule êtes habileté à jeter le discrédit dans cette chambre à moins que je ne m'égare??? Vous avez volontairement insultée ma cliente ici présente Majoie en déclarant publiquement qu'elle avait un amant alors je vous demande soit de vous rétracter ou de me fournir les preuves de vos dires...Nous sommes en 1458 chère procureur et une réputation est vite entachée avec ce genre de diffamation gratuite c'est vous qui faîtes preuve de respectabilité douteuse en affirmant de telles inepties.

De plus j'ai lut et relut le plaidoyer de ma cliente et je n'y voit aucune menaces...voilées ou non...je vous demandes des explications sur ces accusations.

Cette preuve est entièrement recevable et je cite le codex:

Article X : Tout témoignage est recevable. C?est au juge d?en estimer la véracité.
Rem : Tout faux témoignage sera considéré comme un délit, et puni comme tel.

Les preuves, par ordre décroissant de force probante :
1. Les actes juridiques se prouvent par une preuve pré-établie : l?écrit. Deux types d?actes se distinguent : l?acte authentique rédigé par un officier compétent (Notaire, Avoué ou Juge) et signé par les contractants, il constitue une preuve absolue ; et l?acte sous seing privé qui est librement rédigé par les parties, ce dernier l? emporte sur les formes de preuves non écrites.
2. Autres preuves par écrit ou preuve littérale : Elles peuvent être de plusieurs formes:
-Un Message Pigeon (RP) est un courrier, qu'il vienne de n'importe où, il est productible devant un tribunal et il constitue donc une pièce matérielle.

Je dépose donc officiellement cette preuve conformément au codex Lorrain et vous prierait d'avoir un peu de retenue dans votre façon d'agir envers moi qui suit procureur et envers ma cliente et je vous le souligne est reconnue innocente jusqu`à preuve faite...

J'inscrit ce MP en preuve car il est la seule preuve du témoignage et de la bonne foi de ma cliente (ce qui fut abondamment expliqué dans le premier plaidoyer) qu'il est conforme puisqu'on peut y lire non seulement le texte intégral du discours de cette dernière,la date du dit écrit mais elle y répète aussi une partie de celui qui l'accuse de diffamation ici-même(ce qui explique les citations du code)...si vous êtes incapable chère procureur de trouver des preuves dans cet écrit uniquement parce qu'il provient de ma cliente et d'un de ses contacts c'est que soit vous faîtes négligence envers ma cliente et moi-même qui la représente en ces lieux soit votre mauvaise foi est à tout le moins évidente...

Je ne demande donc que le respect qui nous est dû de votre part chère procureur sans plus.

Majoie regarda la procureur afin de s'assurer qu'elle avait été comprise et se rassied confortablement.



L'accusation a appelé Fihafihafiha à la barre
Citation:
*De sa place, Fiha réplique*

Je n'ai rien à dire mon procureur, on voit très bien que la Majoie nous fait un cirque où elle parle d'elle en troisième personne, et se fait passer pour son propre avocat qui se chante les louanges et se jette les fleurs.

Selon la loi attentant aux avocats désignés du barreau, seuls eux peuvent représenter une force défensive pendant un procès. Tout autre avocat hors le barreau lorrain doit avoir un agrément de ce dernier, à défaut de quoi sa défense sera nulle.

Donc on peut considérer la dernière plaidoirie de l'idiote devant vous ici qui s'amuse à accuser le procureur de non-respect, or, c'est elle qui ne respecte ni la cour ici présente, ni ses lois.

Je demande à ce que le procès soit continué en prenant en compte que sa dernière plaidoirie ne fût que foutaises.

merci de m'avoir entendu.


Le juge se gratta le dessus du crane... ne comprenant pas tout à ce qui se racontait au tribunal entre les différentes parties....
Il relut l'acte d'accusation deux fois notant sur un parchemin que deux faits étaient relevés contre Majoie: une lettre envoyée aux lorrains et une insulte à l'encontre de Fiha en place publique.
Le juge refouille dans le dossier de l'accusation et.... à sa grande surprise ne trouve pas copie de la fameuse missive. Il laisse s'échapper un soupir mirabellien chargé de déception et sait déjà qu'il ne peut que se prononcer que sur l'insulte faite au baron....

Une dernière gorgée de sa boisson favorite et il était prêt à rendre son verdict.


BAM BAM BAM BAAAAAAAM

Accusez Majoie de Verdun, levez vous!


Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour avoir attenté à l'honneur du baron Fihafihafiha, dict le charmeur.

La couronne vous reproche deux faits. Le premier étant d'avoir diffusée une missive et le deuxième d'avoir tenu des propos public susceptible de nuire à l'image du baron.

Commençons par le premier point...
En application du codex judiciaire qui demande que la preuve soit présentée par la procure et ne trouvant pas copie de la fameuse missive dans le dossier, je me dois donc de rejeter cette partie de l'accusation. Ceci est certainement fort dommageable pour la justice du duché, mais il y a ici un vice de procédure qui m'empêche de me prononcer en toute connaissance de cause.
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Concernant les déclarations faites par Majoie. * il relut rapidement les preuves *

Avant tout... Majoie, je vous fais remarquer que jouer à l'avocat quand vous êtes l'accusée c'est comme vouloir prendre la vessie du juge pour une lanterne! Surtout, ça a le don de m'irriter. Si vous voulez un avocat, prenez en un! Mais quand on demande à l'accusé de parler.... la cour VEUT entendre l'accusé et non pas une sorte de pièce théatrale. C'est quand même pas un cirque ici.

Alors, la prochaine fois... car je ne doute pas qu'il risque d'y avoir des prochains 'cas Majoie', je vous prierai de pas refaire vos clowneries et que si vous avez des problèmes avec nos procédures judiciaires d'aller chercher conseil auprès des personnes compétentes. Je ne vous re adresserai pas d'avertissement, la prochaine fois que vous jouez un rôle d'avocat quand on interroge l'accusé, j'invaliderai la totalité de votre témoignage. On se comprend bien ????

Ensuite, Majoie... encore vous. La prochaine fois que vous sortez une preuve illégale au sein du tribunal, je vous accuserai pour outrage à ce même tribunal! La justice doit se baser sur des faits concrets, des preuves réelles et non pas de vulgaires copies qui semblent plus tirées de la sorcellerie que

Maintenant le fond de l'affaire...

Attendu que... la preuve est disponible.
Attendu que l'accusé a tenue certains propos susceptibles de semer une certaine confusion entre le baron Fihafihafiha et la duchesse Bambou.
Attendu que l'accusée n'a pas apporté la preuve que le baron avait tenu de tels propos.
Attendu que la diffamation n'est qualifiée que pour un acte contraire aux lois lorraine ou la morale aristotélicenne et que je ne considère pas que le fait de se 'plaindre' puisse être une réelle infraction à nos lois.


Je déclare la citoyenne Majoie coupable de trouble à l'ordre public pour perturbation de la tranquillité publique en ayant amené sur la gargote, aux oreilles de tout lorrains des déclarations non justifiées et susceptible de brimer l'amitié existante entre le baron Fihafihafiha et la duchesse Bambou.

Je vous condamne à 5 écus d'amende et à 2 jours de travaux forcés dans les mines pendant lesquels vous pourrez méditer sur vos actes. Considérez vous chanceuse que je ne vous fasse pas subir le supplice de la chèvre ou de la goutte d'eau. Bien que pour ce dernier, je crains qu'il ne puisse avoir aucun effet sur vous.

Majoie, Vous pouvez faire appel à la cour d'appel impériale (Index du Forum -> La Cour d'Appel Impériale -> La salle de dépôt des dossiers en appel)

Je tiens à ajouter que j'ai trouvé que certains commentaires dans ce procès à la limite du tolérable au sein d'un tribunal.

Faict à Nancy le 12 du mois de mars 1458, par Sabifax de Beauregard, honorable juge lorrain.

BAM BAM BAM




Le juge se servit encore et toujours une bonne rasade de mirabelle. Cette affaire tellement brouillone lui avait donné plus mal au crane qu'il n'en paraissait au début. Encore quelques cas similaires et il allait demander au duché de lui payer une cure de désintoxication à la mirabelle. Boire... travailler..boire.... travailler, c'est pas une vie!!! Heureusement, le juge avait d'autres attraits qui le charmaient. Une sorte de passion qui lui faisait rapidement tourner la tête tout aussi bien que quelques verres de mirabelle... Ah! l'ivresse, toujours l'ivresse... Ses ivresses.






_________________
Majoie
Majoie toujours sur place se leva à la demande du juge...elle entendit le verdict avec un sourire en coin...décidémment les preuves avaient bien du mal à tenir la route ici...

La procure faisait-elle réellement son boulot comme il se doit ...n'est-il pas de son ressort de s'assurer de la véracité de ses dites preuves avant de dilapider les écus de TOUS LES LORRAINS en procès bien inutiles et qui maintenant servent parait-il à des parti politiques....hummm...discusting...really discusting!!

C'est d'un sans-gêne incroyable ça!!! Non mais a-t-on idée de faire pareille chose à son profit?

Voyant qu'elle avait clamée un peu fort son indignation elle mit la main sur sa bouche et salua d'un discret signe du bonnet (son joli chapeau rouge...pas de clown quand même) et s'en retourna joyeusement se préparer pour le tournoi de tir à l'arc..
_________________
Sabifax
Le juge sursauta en entendant les paroles de Majoie. Était-elle en train de l'accuser d'une quelconque malversation ou de dilapider les deniers publics à son profit ? Il se tourna vers la procureur et préféra attendre que la condamnée quitte la place pour en discuter avec Barberine, loin des oreilles indiscrètes.

En attendant, il sortit les deux lettres qu'il avait précédemment reçu et commença par lire la première, provenant d'un précédent accusé qu'il avait relaxé.




Je tient à vous remercier messire d'avoir été compréhensif vis-à-vis de l'affaire me concernant.
Maintenant que mes principaux problèmes pécuniers (mais il en reste^^) sont réglé, je suis prêt à vous donner (et non à Melodie, en qui j'ai perdu confiance) le nom de La traîtresse (et oui! Ce n'était pas un traitre!).
Si vous m'en faites la demande écrite je serait prêt à vous donner ce nom dans les plus brefs délais.

Sieur Themac de Toul


Le juge sourit, ca n'était pas souvent qu'il recevait des courriers de remerciement... Quelle tâche ingrate que la sienne. Dans tout ses jugements, il faisait toujours quelques malheureux... Mais la justice est ainsi faite.
Il n'avait pas pris le temps de répondre à la missive et pourtant il en avait reçu une autre portant les mêmes écritures, quand il la décacheta et commença à la lire, ses yeux s'arrêtèrent sur le noms inscrit au milieu du parchemin.




Désolé pour ce contre temps j'ai quelque peu été pris c'est derniers temps. Le nom du traître est Catashtroumph (orthographe à vérifié) seulement je n'ai pas de preuve concrète à amener mais seulement mon témoignage.
Je posséde également le nom de la personne à qui elle à tenté (sans sucés) de vendre ses informations.

Themac


Relisant les mots accusateurs couchés sur le parchemin, il tendit le bras et sa main rencontra sa bouteille de mirabelle. D'un geste machinal des doigts, le bouchon sorti du goulot et le liquide bascula dans le fond de son verre. En fait, il n'avait rien appris de nouveau... Depuis le début de cette histoire qu'il connaissait le noms de la soldate impliquée et il savait quoi faire...

Ces deux lettres lui rappelèrent qu'il en avait écrite une pour la procureure qui n'attendait qu'à être envoyé. Il fouilla dans ses piles de dossier et finalement sortit le parchemin qu'il avait préparé il y a quelques jours déjà.







Bonjour madame la procureure,

Je porte plainte contre Gnaazdemozgoard pour Trouble à l'ordre public. Il n'a pas hésité à me dénigrer publiquement et dire que je travaillais dans un bordel.

Il a déclaré 'Un vrai comique ce juge,il se crois vraiment utile des fois!!!
Venez visiter le bordel a Sabifax direction le tribunal on y a des crises de ménages c'est amusant.'

Voici la preuve.

http://img41.imageshack.us/img41/2880/gnaazbordel.jpg

Et voici l'article du codex en référence, ou on voit que les circonstances aggravantes s'appliquent à double titre. Il diffame un conseiller ducal sur sa vie familiale.


Citation:
Article 41 : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4.
Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.
Le fait allégué doit remettre en cause l'honneur de la personne visée que ce soit son honneur professionnel ou son honneur personnel.
Le fait allégué doit pouvoir être rattaché à un délit ou un crime condamné par les lois de Lorraine ou la morale Aristotélicienne.
Le reconnu coupable encourt des peines de niveau 1 à 4. Voir plus s'il y a récidive.
La diffamation est qualifiée de "diffamation aggravée" quand elle concerne l'Empereur, le Duc ou la Duchesse de Lorraine, un membre du Conseil Ducal ou de la HAL, un Maire, un membre des forces de police du Duché.
Il en est de même lorsque le fait allégué concerne la vie familiale de la personne visée.



Je me demande en quoi mes jugements font de moi un 'comique'. Ils ont tous été fait consciencieusement et dans le respect des textes législatifs.
Mais.... je ne m'attarde pas sur ce point.

Il a sous entendu publiquement que je dirigeais un 'bordel' autrement dit une maison de débauche... Doit on comprendre que les dames qui s'y rendent sont des trainées ? Qu'en est il de celles qui y travaillent...

De telles déclarations sont inadmissibles de la part d'un conseiller ducal et de plus elles sont mensongère car aucun acte indécent ne s'est jamais produit dans le tribunal sous ma gouverne.
Peut être Gnaaz fait référence à ce qui se passait au tribunal quand il était juge...

Bref.... je demande des excuses sincères et publiques envers moi et celles qui sont allés au tribunal et qu'il a insulté dans sa déclaration, sinon je vous demande de le mettre en procès.


Je vous prie, madame la procureure, d'agréer mes plus respectueuses considérations.


Sabifax de Beauregard.


Relisant la lettre, le juge était bien décidé à ce que cette affaire aille jusqu'au bout... refusant de laisser crier par un fou que toutes les femmes qui étaient venues ici - même Majoie - fréquentaient un lieu de débauche et de dépravation. Certes le juge et la procureur abusaient parfois de la mirabelle, mais de là à traiter l'endroit de bordel, il y avait un pas qu'il ne fallait pas franchir.
C'est donc sans aucun état d'âme que la lettre du juge atterrit sur le bureau de la procureur, accompagnée d'une bonne bouteille de mirabelle.



_________________


















Gnaazdemozgoard
Je vous arrête,cette affaire date il y a plus d'un mois,les plaintes ce lance immédiatement pas 50 jours après !!

C'est donc une tentative de nuisance politique !!


Vu que le juge ne peut être une personne qui porte plainte et qui juge je demande a ce qui soit changés,je demande la démission du juge !!!

Je demande a ce que ceci soit classé ,même si "insulte "il y a, c'est sur le coup qu'il fallait porté plainte,voila qui en dit long sur les connaissances juridiques de certain !!!

J'attends que Melodie est son procès !!
Donc je tiens juste à dire au juge qui ne semble pas connaitre comment on porte plainte,les plaintes se dépose uniquement quand on se fait agressez ou peu de jours après,on ne porte pas plaintes deux mois après ce qui en dit long sur vos motivations !!

Je demande des excuses du juge qui à décider de s'acharne sur moi hors insulte il y à pas.
Ensuite le tribunal n'est pas un endroit ou on règles c'est histoire de couple en étant juge !!!

Je demande que cette plainte soit classés sinon sa ira droit au la cours d'appel comme votre procès avant ou il y à eu vice procédure !!



Citation:
Loi sur le Cumul de mandats



Article 1: Il est interdit pour une même personne membre du conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
Maire, Parlementaire.
*En sachant que les Conseillers ducaux ont accès au Parlement en fonction de la loi institutionnelle pour le Parlement prévue à cet effet.


Article 2: Par ailleurs, tout réglement interdisant des cumuls particuliers aux différentes fonctions de l'Etat Ducal sont de fait, légaux.


Article 3: Enfin, toujours dans un souci de laisser l'opportunité à de nouveaux lorrains d'assumer des fonctions et ainsi faciliter leur permanence en Lorraine, il est interdit de cumuler plus de 4 charges actives à travers les différentes institutions existantes en Lorraine.


Article 4: Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le duché et destituée de facto de tous ses postes."

A noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.



Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil ducal le 16 décembre 1455.


D'après l'article 3 et 4 dont je cite les personnes suivantes Lev juge Sabifax actuel juge de Lorraine,membre de l'état major lorrain,membre de l'école de la prévôté,Responsable Bureau de gestion territoriale et membre du conseil municipal de Vaudemont,sans comptés sa charge a l'assemblé des nobles !!

Ce qui lui fait plus de 4 charges à responsabilités !!!
Donc d'après l'article 4 Sabifax à 5 jours démissionnes de deux postes minimum sinon il devra être accusé de Haute trahison suivant les lois lorraine !!

Ensuite la duchesse Marjolaine,duchesse,membre de la prévôté à Nancy,rectrice,membre de l'assemblé des nobles,membre du conseil municipal de Nancy et membre du conseil constitutionnel suivant les lois suivantes elle devra démissionné aussi à diverse postes sinon elle seras coupable de Haute trahison et devras démissionné de tout c'est postes !!!

Majoie
Afin de m'assurer que mes plaintes soient traitées équitablement et suivent le chemin qu'elles doivent suivre, et ce, autant à la prévôté qu'à la procure je dépose officiellement deux plaintes pour diffamations...

Diffamation que j'ai subi lors de mon procès contre Fiha de la part de la procureure elle-même Barberine ...dont les propos diffamatoires se retrouvent à même le greffe du procès mais dont j'ai tout de même prit le soin de prendre mes preuves que voici;



Je demande que justice me soit rendue car ce genre de propos est non seulement indigne de sa fonction mais hautement diffamatoire ...nous sommes en 1458 et la réputation d'une Dame est signe de sa moralité.

Je demande que vu le délit et la personne accusée que tout la procédure se fasse le plus rapidement...comme les miennes le furent...toutes ces actions seront aussi entreprises à la maréchaussée et déposées au prévôt




Je fais la même chose ici avec une plainte que je dépose contre Fihahaha
et j'attends y apporter le même soin et la même attention que celle portée contre la procureure.

Je suis convaincu que toutes ces preuves seront retenues puisqu'elles proviennent directement du greffe de la cour et que je n'ai pas besoin d'éprouver aucune crainte quant à ces reçevabilités et ses protections...quoi de mieux qu'un tribunal pour garder intacte des preuves importantes.


La preuve:
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