La Constitution de l'Archidiocèse de Besançon et de son diocèse suffragant de Lausanne.
Article 1 : Les différents postes de l'archidiocèse.
1.1. De l'archevêque de Besançon et de l'évêque de Lausanne:
L'archevêque nomme et révoque les membres du conseil archidiocésain, les curés, le Vidame, ainsi que les différents responsables de l'archidiocèse de Besançon.
Il est le garant du bon fonctionnement de l'archidiocèse.
Il dispose des pouvoirs législatif et exécutif à l'intérieur de l'archidiocèse.
L'évêque nomme et révoque les curés ainsi que les différents responsables du diocèse suffragant de Lausanne.
Il est le garant du bon fonctionnement de son diocèse.
1.2. Du responsable de la doctrine :
Nommé par l'archevêque/évêque.
Il conseille l'archevêque / l'évêque dans les décisions à prendre afin de juger si les dites décisions sont conformes à la doctrine curiale.
Il doit s'informer régulièrement à Rome afin de prendre connaissance des nouvelles décision de la Curie.
1.3. Du responsable du trésor :
Nommé par l'archevêque/évêque.
Le responsable du trésor gère les finances de l'archidiocèse et du diocèse.
Les curés doivent lui faire un bref rapport économique chaque mois. Ce rapport doit comporter l'état des finances de la paroisse à savoir les entrées et sorties d'argent ainsi que les stocks. Les rapports seront présentés chaque mois dans les conseils.
Si une paroisse est dans le besoin financier, il peut décréter avec l'accord de l'archevêque, l'état d'alerte économique. Cela veux dire que les paroisses et l'archidiocèse/diocèse doivent aider financièrement la dite paroisse en fonction de ses biens.
1.4. Du responsable des relations avec les curés :
Nommé par l'archevêque/évêque.
Le responsable des relations avec les curés est chargé de faire attention à la bonne marche des paroisses et de leur curé.
Il devra veiller à ce que les curés effectuent leur travail chaque jour (rapports, messes, sacrements,...).
Il sera chargé également de l'ordonnance des prêches dans les différentes paroisses.
Chaque curé devra lui faire un rapport une fois chaque mois. Les rapports devront être retranscrits dans les conseils respectifs.
1.5. Du responsable des diocèses :
Nommé par l'archevêque/évêque.
En cas d'absence prévu ou non de l'archevêque ou de l'évêque ou en cas de vacance du pouvoir c'est à lui que revient la tâche de diriger le diocèse.
Le responsable des diocèses sert aussi de porte-parole au conseil archidiocésain et à l'archevêque.
Il doit également assister l'archevêque et l'évêque dans leurs tâches.
1.6. Du consultant en religion :
Nommé par l'archevêque/évêque.
Le consultant en religion doit s'assurer que les choix pris par l'archidiocèse sont conformes à la religion Aristotélicienne.
Il devra régulièrement prendre connaissance des nouvelles directives promulguées par la Curie de Rome.
1.7. Des curés :
Nommés par l'archevêque/évêque.
Les curés doivent nommer les confesseurs et dire la messe IG et RP. Ils doivent avoir prononcé leurs voeux.
Les curés doivent faire un rapport chaque semaine au responsable des relations avec les curés, comportant les prêches & les confessions faites, les problèmes rencontrés avec les paroissiens. Ce rapport doit comporter le nombre de personnes venues aux messes ainsi que leur nom.
Ils doivent aussi faire un rapport économique comportant les biens de la paroisse, ainsi que les rentrés et sorties d'argent. Les rapports seront remis chaque mois au Trésorier et au Responsable des paroisses avant le 8 du mois suivant. Le responsable des curés devra veiller à ce que les curés rendent leurs rapports dans les délais.
1.8. Des diacres :
Les diacres sont des laïcs, nommés par les curés pour les aider à faire la messe, sous autorisation du responsable des curés et de l'archevêque/évêque.
1.9. Du vidame :
Il est nommé par les Saintes Armées et est chargé de protéger l'archevêque/évêque.
1.10. Du procureur ecclésiastique/ teckel à poils ras:
Nommé par l'archevêque/évêque.
Il est chargé de mener les investigations, rédiger les actes d'accusation et de requérir pour le compte de l'officialité Épiscopale, tribunal ecclésiastique ordinaire compétent pour juger des affaires relevant de la Très Sainte Inquisition. Ces affaires recouvrent de larges domaines de compétence, des annulations de mariage aux violations des concordats en passant par l'atteinte aux lieux de culte.
Il devra établir chaque mois un rapport sur ses activités et il devra le présenterer à son conseil Diocésain.
Article 2: Les conseils Archidiocésain et Diocésains.
2.1. Du conseil Archidiocésain:
Le conseil est présidé par l'archevêque.
Le conseil archidiocésain est un terme générique pour définir le rassemblements de l'archevêque, de l'évêque, des responsables de la doctrine, des responsables du trésor, des responsables des relations avec les curés, des responsables des diocèses, des consultant en religion, des vidames.
Le conseil veille au bon fonctionnement de toute la province. Ses décisions sont supérieures à celles des conseils diocésains et s'appliquent sur l'ensemble de la Province.
2.2. Du conseil diocésains de Besançon:
Le conseil est présidé par l'archevêque. L'archevêque nomme et révoque les membres du conseil diocésain. Le conseil veille au bon fonctionnement du diocèse.
Le conseil est composé de l'archevêque, des différents responsables, des curés, des diacres, du procureur ecclésiastique, du vidame et d'autres fidéles.
Chaque fidèle peut faire la demande pour entrer au conseil sous demande soutenue de sa part et sous vote du conseil.
2.3. Du conseil diocésains de Lausanne:
Le conseil est présidé par l'évêque de Lausanne. L'évêque nomme et révoque les membres du conseil diocésain. Le conseil veille au bon fonctionnement du diocèse.
Le conseil est composé de l'évêque, de l'archevêque, des différents responsables, des curés, des diacres, du procureur ecclésiastique, du vidame et d'autres fidéles.
Chaque fidèle peut faire la demande pour entrer au conseil sous demande soutenue de sa part et sous vote du conseil.
Article 3 : des prises de décisions et des votes.
3.1. Prises de décisions de l'archevêque et de l'évêque:
-Si l'archevêque souhaite prendre une décision au niveau de toute la Province, aussi diverse soit-elle, il doit suivre une voie précise.
Il doit élaborer la loi ou le décret avec le Conseil Archidiocésain. Par la suite les conseillers en religion puis les responsables de la doctrine doivent chacun donner leur avis sur la dite décision. L'archevêque est libre de suivre ou non cet avis.
-Si l'archevêque souhaite prendre une décision au niveau de l'archidiocèse de Besançon, aussi diverse soit-elle, il doit suivre une voie précise.
Il doit élaborer la loi ou le décret avec son Conseil Diocèsain. Par la suite les conseillers en religion puis les responsables de la doctrine doivent chacun donner leur avis sur la dite décision. L'archevêque est libre de suivre ou non cet avis.
-Si l'évêque souhaite prendre une décision au niveau du Diocèse de Lausanne, aussi diverse soit-elle, il doit suivre une voie précise.
Il doit élaborer la loi ou le décret avec son Conseil Diocèsain. Par la suite les conseillers en religion puis les responsables de la doctrine doivent chacun donner leur avis sur la dite décision.
L'évêque est libre de suivre ou non cet avis.
3.2. Projets des membres:
Si un curé ou un membre du conseil diocèsain ou archidiocèsain souhaite qu'une décision soit prise, il doit la soumettre à son conseil conseil respectif, puis s'en suit un vote des membres.
3.3. Projet des fidèles:
Si un paroissien souhaite qu'une décision soit prise, il peut la soumettre à son curé qui doit la soumettre au conseil diocésain.
3.4. Des votes:
Chaque vote est lancé par l'archevêque (ou l'évêque dans son conseil) après avoir suffisamment débattu. Les votes durent cinq jours et se déroulent à mains levées.
La majorité absolue emporte le vote, et l'archevêque/évêque peut promulguer la décision.
3.5. Du droit de véto:
L'archevêque et l'évêque peuvent appliquer un droit de véto (illimité) sur les décisions votées par les conseils. Le droit de véto de l'archevêque est supérieur par rapport au véto de l'évêque.
Le droit de véto doit être utilisé avec bon escient et sans abus.
Voté par le Conseil Archidiocèsain de Besançon.
Scellé à Besançon le III février de lan de grâce MCDLVII de Notre Seigneur par:
Monseigneur Anteu Von Krumme, Archevêque métropolitain de la province ecclésiastique de Besançon