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[rp]Questions au conseil Comtal

Cassandres


Il me semble bien Messire le prévôt que la rédactrice de la gazette a signé ses articles et par conséquent elle a bien assumé des écrits

J'ai en ma possession la première une de la gazette datée et signée

Si je compends bien si le maire de Toulouse porte plainte pour les rumeurs malsaines,mises dans une gazette à la vue de toutes et tous et écrits de plus est diffament portant atteinte à son honneur sa plainte ne sera pas recevable par le conseil actuel?
Avouez que c'est assez paradoxal comme décision pour vous ces propos ne sont que récréatifs .....n'oubliez pas que pour la personne qui est impliquée je ne pense pas qu'ils le soit , comme pour tant d'autres d'ailleurs

J'espère que si plainte il y a eu de la part du maire de Toulouse , elle sea traitée comme il se doit et qu'elle ne sera pas rejettée

Par contre comme je pose des questions , comme je fais toucher du doigts certaines incohérences , je risque donc un proces messire le Prévôt?
Il va donc falloir que je n'interroge pas en public les membres du conseil actuel pour éviter ses foudres c'est celà messire le prévôt?
Rassurez vous messire le prévôt si par hazard je me trouvais devant le tribunal toulousain pour avoir soulevé quelques paroles , j'assumerai et ce sans aucun probléme mais celà ne m'empèchera aucunement de m'exprimer ici lieu , à la vue de toutes et tous


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Jalna83
Cette nuit, Jalna avait apprit l'honneur qui lui était fait désireuse de remercier elle se permit d'interrompre les débats en cours

Citation:
C'est avec la plus grande émotion que j'accepte ma nommination à l'ordre du mérite Raymondin

Malgres ma reticence à chercher de recompenses pour mon devouement à notre cher comté de Toulouse, je suis tres sensible à cette reconnaissance de mon amour pour ma patrie

Je remercie ceux qui m'ont accordé la grâce de voir en moi la servante devouée des plus humbles.


Ce sera toujours pour moi un honneur d'être à l'écoute de tous et de servir le peuple.



Puis discretement elle repartit au bras de son Mardokin afin de se preparer pour les noces de Spartan et Erwine a Casres
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Milite contre le port du baillon.
Aldindethau


Aldin etait revenu la veille d'un court voyage chez les anglois quand il apercut la tête de liste Tôt invectiver les gens du conseil et ses propres colistiers. Il s'approcha et s'inserra dans la conversation

Dona Cassandres, vous souhaitez faire un procés à une gazette en la personne de Dame Neyco? sachez qu'en pays toulousain, il a toujours existé des chroniqueurs critiquants de façon humoristique le conseil ou toute personnes exposées au publics. Qui ne se souvient pas parmis les toulousains de longue date d'un certain chroniqueur qui publiait des pamphlets humoristiques et caustiques qui faisait la joie du plus grand nombre des leurs publications. Cela n'a jamais fait l'objet d'une quelquonque censure ou procés.
Est ce donc comme cela que vous souhaitez mener notre comté, à grand coups de bottes sur la bouches des toulousains pour les faire taire. Vous vous insurgez contre une soi disante mafia dans le conseil et vous critiquez un parti comme Populaire qui est composé de gens honnetes, travailleurs et qui font preuve d'amitié et de compétence qu'ils mettent au service de leur Comté. C'est cela, un vrai parti où les membres se serrent les coudes, assument leur responsabilité et font front à toutes critiques. Je suis fier
d'en faire parti et vous souhaite vivement de creer la même chose au sein de votre liste qui fait montre de reels désaccords entre vous.
Comment souhaitez vous gouverner un comté et rassembler toutes les forces en présence si vous n'etes pas capable de créer l'unité au sein même de votre partie?

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Cassandres


Votre Honneur est ce à dire que baffouer diffamer est accepter en ce comté de Toulouse
Est ce à dire que le comté accepte ce genre de dérive et ce dans un torchon qui est à la vue de toute et tous?
Est ce là le respect que vous dites vouloir avoir?
Est ce une justice à deux vitesses?
Vous voyez je pense avoir de l'humour mais pas quand on diffame gratuitement sur une personne et ce quelqu'elle soit
J'aurais tiré la sonnette d'alarme si ça avait été vous ou n'importe qui d'autre

Ci joint les plaintes de Messire Coco100 , vous savez le maire de Toulouse


http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/
Coco100 a écrit:
coco lit la revue de cette dame.

dame ces propos sont diffamatoires et touche ma moralité

c'est pouquoi je désire et je porte plainte pour ces motifs contre vous

Citation:
Art. 122-11 – De l’insulte
L’insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.
L’insulte est punissable d’excuses publiques à la personne visée par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.


Citation:
Art. 122-12 – De la diffamation
La diffamation se définit par l’imputation ou l’allégation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne à laquelle le fait est imputé, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.
La diffamation est punissable d’excuses publiques à la ou les personne(s) visée(s) par les propos diffamants, d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.


Citation:
Art. 122-15 – Du harcèlement
Le harcèlement est caractérisé par la constatation répétée sur une courte durée d’actes de diffamation ou d’insulte dont le but est de porter atteinte à l’honneur et la probité d’un sujet du Coms de Tolosa par l’acharnement.
Le harcèlement est punissable d’une amende de 200 écus ainsi que d’une peine d’emprisonnement de cinq (5) jours de prison, à laquelle peut s’ajouter un bannissement provisoire du Comtat.


j'ai déposé plainte contre vous depuis 5 jours contre vous mais il semblerait que certaines personnes ne désire pas porter plainte contre vous.ils semblerais qu'il vous couvre .mais je me tairais des noms pour l'instant.des personnes bien placés surement
vous avez touché a mon intégrité morale en diffusant ceci publiquement et sans preuves.
une gazette ou une revue n'est pas quelque chose a sensation ou a dénigré des personnes de pouvoir ou simple habitant de notre comté mais a informer.ce que vousvenez de faire touche a mon honneur a ma personne,a mon integrité,a mes valeurs.
maintenant,si vous voulez mettre une touche d'humour a votre gazette,il aurait fallu de demander l'accord au sujet que vous attaquez,cela s'appelle le respect d'autrui
Citation:


Citation:


Citation:



Vous reconnaissez Votre Honneur donc que manquer de respect est acceptable dans ce comté je vais finir par moi aussi faire courir des bruits
Mais rassurez vous si je le fais ce sera à visage découvert et non caché derrière un masque ou des parchemins défilants car contrairement à certains , certaines j'assure mes propos

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Ryan_kamps


Donà Baronne vous n'avez donc pas connu notre "l'Espineux chroniqueur", comme cela est dommage vous auriez apprit que la presse avait liberté de parole, il nous a comblé de ses écrits en place publique pendant des mois, il avait un verbe plein de prouesses. Il y racontait tout les ragots à gogo vraix ou faux sur tous et toutes, des ragots héhontés, des ragots ragoutants, mais tellement drôle, avec un plaisir de l'écriture et de la lecture constament présent.

Il avait même fait à l'époque ou j'étais Coms une conversation avec moi en place publique ou mensonge et vérité se mélangeaient.... JAMAIS il n'est venu à quiquonque l'idée de le mettre en procès, même ceux qui comme moi savaient quel était son vrai visage. c'est ce que l'on appel un chroniqueur, il avait autant d'humour que de connaissance, même s'il semait des ragots des plus mensongés parfois, nul n'aurait porté plainte. c'était la joie de la rencontre publique avec la presse, chacun y allait de son commentaire.

Mais nous voyons ici que en plus de mentir sur votre religion hérétique, en plus de rouler vos colistiers, en plus de porter plainte contre eux... vous voulez museler la presse et l'expression humoristique ou non des toulousains, cela laisse entrevoir votre intégrité si vous meniez le Comté.

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Aldindethau


Baronne Cassandres, vous savez pertinemment que seul le prévot est habilité a recevoir et traiter une plainte. lui seul est à même de monter un dossier et de juger si celui tient la route pour la procure. Toutes les plaintes n'aboutissent pas par un procés, bien heureusement. Pour cela elles doivent repondre à des criteres bien précis que le prévot est seul décisionnaire. Comme à la CA il y a des dossiers refusés et acceptés. Il ne peut subir d'influence quand à son choix de traiter ou non l'affaire.

Me concernant, et cela va faire plaisir à certain, j'annonce officiellement que je n'occuperais pas le poste de Juge dans le prochain mandat si je suis élu car je viens d'apprendre que j'ai l'honneur d'être nommé Juge à la Cour d'Appel Royale. Cette fonction est incompatible avec une charge du pole justice en comté Toulousain. Je souhaite juste à mon successeur de ne pas ceder aux menaces, chantages et diverses vilénies qui ne manqueront pas de lui etre fait dans les procés à venir et de rester le plus neutre et juste possible comme j'ai tenté de l'etre durant mon mandat.
Pour couper court à tous sous entendus et calomnies, je me suis récusé moi même dans les deux affaires concernant le prévenu Kaly du bayet dict pepe_kaly comme la loi le permet et le verdict sera rendu par une personne de bonne moralité non affiliée au parti Populaire et faisant parti du conseil comtal.

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Cassandres



Cassandres a reçu des clefs mais qu'une partie


Etant nouvelle conseillère comtale , j'ai acces à la salle de transition dans les bureaux du castel (forum non officiel) , mais pas à la salle du conseil comtal

Pourrais je avoir les clefs du conseil comtal afin que je puisse prendre connaissance en tant que conseillère des dossiers en cours
D'avance je remercie le gardien des clefs du forum privé

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Ryan_kamps


Cassandres a écrit:



Cassandres a reçu des clefs mais qu'une partie


Etant nouvelle conseillère comtale , j'ai acces à la salle de transition dans les bureaux du castel (forum non officiel) , mais pas à la salle du conseil comtal

Pourrais je avoir les clefs du conseil comtal afin que je puisse prendre connaissance en tant que conseillère des dossiers en cours
D'avance je remercie le gardien des clefs du forum privé



Donà Baronne on voit encore que vous n'avez point les us et coutumes du Comté, la salle de transition est faite pour que le nouveau conseil discute en attendant l'election du Coms ou de la Comtessa, et seulement après que celui ci ou celle ci soit élu, le conseil est ouvert aux nouveaux conseillers.

Va falloir que vous soyez patiente et faire comme tous le monde !

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Cassandres


Taliesin91 a écrit:
Citation:
Ausissètz, ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous Taliesin Porte Parole du Conseil de Tolosa vient à vous pour annoncer

Attendu les articles de la Grande Charte suivants :

Citation:
Art. XVII - Qu'une motion de censure peut être votée à l’encontre du Comte en exercice si ce dernier commet un acte contraire à la présente Charte ou au Coutumier.
Qu'une motion de censure est réputée adoptée si une majorité absolue de neuf voix la soutient dans les trois jours après le dépôt de ladite motion.
Qu'une motion de censure adoptée provoque la démission du Comte au plus tard le lendemain de l’adoption du vote.
Qu'une démission provoquée par motion de censure doit être annoncée publiquement.
Que toute démission non effective du Comte au surlendemain de l’adoption de la motion de censure est l’unique motif légal de révolte pour les conseillers en exercice. Le Comte pourra alors être jugé pour haute trahison.

......


Art. XIX - Que le Comte peut initier une procédure de destitution envers un conseiller, procédure identique à celle de la motion de censure envers le Comte, par l'invocation d'une des raisons suivantes :
- parjure ou défaut d'allégeance au Comte du Comté de Toulouse au cinquième jour après la nomination au poste de conseiller ;
- infractions aux lois du coutumier ;
- absence prévue de plus de sept jours non notifiée auprès du Comte ;
- entrave systématique au bon déroulement du Conseil ;
- inactivité d'un conseiller à une charge à laquelle il aura été désignée ;



Attendu les articles du Grand Livre des Lois Toulousaines suivants :

Citation:
Art. 121-3 – De la trahison
La trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus du Comtat (membres du conseil comtal et maires), dont il existe plusieurs sortes :
+ Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre le Comté ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil comtal et les attaques contre le Comté validées par la procédure indiquée à l'article XVII de la Charte du Comté, ou par l'Etat-major en cas de prise d'assaut du château par des troupes extérieures au Comtat.
+ Les actes d’espionnage se définissent comme la recherche d’informations stratégiques dans le but de nuire au Comtat de Tolosa ou aux villes qui le constituent.
+ L'aide aux armées ennemies présentes sur le sol du Comtat de Tolosa se définit comme le soutien militaire ou logistique fourni par tout sujet Toulousain à une armée non reconnue par Tolosa ou qui ne lui soit pas alliée.
Cette aide peut prendre, entre autres, la forme de l'embrigadement, de l'aide à l'organisation de l'armée par la fourniture de PEA, de la fourniture d'armes, de trésorerie ou de vivres à prix préférentiel.

La trahison est punissable de six jours de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que du bannissement du Comté.


Art. 121-4 – De la haute trahison
Est considérée comme Haute Trahison tout acte de trahison comme énoncé à l'article 121-3 s'il est commis par un membre du conseil comtal ou un maire régulièrement élu.


Citation:
Art. 122-13 – De la violation du secret
La violation du secret se définit comme la divulgation d’informations confidentielles auxquelles une personne avait accès du fait de ses fonctions.
Il s’agit notamment de la violation du secret des conseils comtal et municipaux, ou du secret de l’instruction.
Lorsque l’objet de la violation du secret touche à la sécurité du Comtat, à sa situation financière, ou à toute information relative à l’armée, ou que toute information est confiée à un étranger au Comtat de Tolosa, l’infraction est réputée être crime de haute trahison et est régie par l’article 121-3 du présent code.
La violation du secret est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 200 écus.


Et après un vote effectué au Conseil,

Donà Cassandres a été destitué, avec 10 voix Pour et 1 voix Contre. La destitution est immédiate et Donà Cassandres a jusqu’à demain, 11 Janvier pour se retirer du Conseil.

Fait en l’enceinte du Château Narbonnais, le 10 Janvier 1458 par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa,

Fa dins lo Castèl de Tolosa par nous, Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Comtessa de Tolosa, lo 10 Janvier de la annada MCDLVIII

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria

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[/quote]

Pourrions nous savoir qui a voté pour cette destitution chers membres duc ocnseil comtal
Pour le votre contre c'est moi je vous le dis de suite


Par contre je demande à tous les conseillers de venir jurer sur le livre de vertus que Messere Josselin n'a pas voté
Mais je reste certaine que vous n'accéderez pas à ma demande mais a Pairie va être saisie de cet décision



Vous m'avez retirer les clefs du conseil comtal du castel privé sachez que celà ne me dérange pas mais pas du tout mais que ig je suis toujours conseillère comtale

Pour décider qu'une personne est coupable faut il qu'il y ait un proces avec verdict et si j'ai enfreint une loi , mettez moi donc en proces

Vous me retirez du conseil pourquoi parce qu'ai repris les propos d'un messager qui parlait sur la place publique en quoi est ce interdit de reprendre les paroles d'une autre personne?



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--Secretairebob
Le secrétaire qui écrivait moult lettre a la population avait lût la dernière déclaration.Il l'avait scrupuleusement gardé dan un coin de sa tête et s'adressât à la comtesse

Bonser dona , je suis bob considéré par votre personne toulousain de seconde zone cr n'ayant pas voté pour vous mai j'aurais plusieurs questions:

J'ai entendu messer stace qui discutait avec deux ivrognes et il disait que la destitution de dona cassandre avait été voté par tous même le juge dégagé par notre Roy pour incompétence notoire sauf dona cassandre et messer Ribaute.Ce dernier avait demandé un débat que vous avez refusé es ce vrai?

Puis continuant mes pérégrination j'entendît le connétable dire que si dona cassandre avait été dégagé de son poste de greffière car elle plaisait pas a votre cousine le procureur.

Du procureur j'ai entendu que vous aviez souhaitez qu'une énième plainte allait être déposé contre messer Kaly du Bayet pour incitation à la révolte , et que comme toute preuve vous aviez une discutions entre cet homme et le comte consort ou le général se dédouanait de toute futur action entreprise par la population et ces gardes ?

Continuant mon voyage , je me retrouvât près de la cathédrale ou l'évêque de Rodez votre beau frère ayant trop bus criait a qui veut l'entendre qu'en Toulouse on appliquerait le concordat du Rouergue en oubliant l'histoire de notre comté .Il rajoutât qu'il avait échangé cela contre le fait qu'un hérétique il y a pas encore six mois était devenu grace a lui prêcheur .

J'ai aussi entendue qu'à la fin du mandat de maire de Toulouse , coco serait mi en procès car il avait osé demandé que dona neyco soit mit en procès car elle avait dit que le maire s'en mettre plein les poches.De cela me vient une seconde question pourquoi quand on diffame un opposant a votre régime tyrannique on a rien et quand l'opposition dévoile certaine chose eux se prennent 400 écus d'amende et 3mois de bannissement .

Dernière question :
Pourquoi messer Jossein dict par es enfants de Toulouse : le Guignol a il encore les clefs du conseil comtal et a voté la destitution de dona cassandres tandis qu'il a été viré du conseil par décision secrète du Roy ?
Aldindethau


Aldin fit porter une missive sur la grand place:

A tous ceux qui se posent des questions sur les votants à une décision comtale

Les votes peuvent être secret et il n'y a pas obligation de dévoiler son vote.
comme vous pouvez le constater il manque 1 votant et je suppose que ce non votant est Josselin mais nous ne le serons jamais.


Citation:
Vous m'avez retirer les clefs du conseil comtal du castel privé sachez que celà ne me dérange pas mais pas du tout mais que ig je suis toujours conseillère comtale

Pour décider qu'une personne est coupable faut il qu'il y ait un proces avec verdict et si j'ai enfreint une loi , mettez moi donc en proces


Respectez donc un peu les lois de Toulouse pour changer, depuis votre arrivée à toulouse et votre accession au conseil, vous n'avez de cesse de vouloir contourner les us et coutumes de notre Comté de Toulouse.
Si ailleurs c'etait mieux qu'ici retournez y vite, vous devez leur manquer.

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Cassandres


Votre honneur pouvez vous jurer sur le livre des vertus que Messere Josselin qui n'est plus conseiller comtal n'a pas voté?
Je suis certaine qu'à cette heure ci le larbin a du faire le ménage au castel mais ......
Est ce donc si de faire ce que je vous demande votre honneur?

Regarde le juge de la Cour d'Appel du Royaume de France droit dans les yeux en souriant , tout en tendant le livre cher ux aristotélicien
Vous savez vore honneur je suis très patiente

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--Secretairebob
Bob souriât

Votre honneur , vu que vous avez été nommé jue à la CA.Est vous entrain de dire que messer Stace est un fieffé menteur a qui vous ne direz même pas un seul secret et que la plus grosse erreurs de la comtesse a été de le nommé a un poste deBaillis .Par vos paroles doit on comprendre que le peuple ne doit AUCUNEMENT écouter ce qu'il dit car ça sera que des mensonge pour cacher son incompétence qu'il a rendu en moins de deux mois le comté proche de la banqueroute en mettant tout l'argent dans de fête prestigieuse ou seule la comtesse est invité et un paysans qu'elle tient en laisse et a qui elle ordonne d'aboyer ?

D'où ma question , prônez vous un renvois pure et simple de messer stace pour mensonge pendant ces fonctions ? Cela vou arrive souvent de diffamé vos co listé ? a
Aldindethau


Le coursier avait pris note de toutes les reactions qu'avait pu susciter sa missive.

Il prit sa plume, las et passablement excédé par tant de tentatives de semer le trouble en pays toulousains qui avait retrouvé la paix il y a encore quelques jours.


Citation:
Pour Dona Cassandres,

Si j'avais le moyen de savoir qui n'avait pas voté, et que cela serait Josselin, je jurerais sans probleme sur le livre des vertus qui n'est pas un quelquonque bouquin pour moi.
Mais comme je l'ai dit plus haut, les votes au conseil sont secrets et on ne peut savoir qui vote ou pas.
De plus divulguer des informations venant du conseil sont punissables par nos lois donc je ne puis vous en dire plus.


Citation:
pour l'enieme inconnu qui braille sur la place public.

Que vient faire Stace dans la discussion que j'ai avec la dame ?
J'ai pas tout suivi dans votre critique, le bailli oeuvre tous les jours pour le comté et il le fait bien, qu'est ce qui vous fait croire qu'il a mis le comté en banqueroute ??
Le Bailli Stace est integre et fait au mieux son travail, je ne vois pas bien l'intéret de balancer des inepties sur les gens sans connaitre l'action quotidienne qu'il mene pour les toulousains.
Avant d'etre Juge, je suis conseiller toulousain et Connétable de surcroit, que vient faire la CA dans tout cette masquarade?


Citation:
A tous et à toutes, posez vous les bonnes questions, qui a interet a vouloir du mal au comté? qui a tenté d'attaquer à maintes reprises la mairie d'Albi et puis le chateau? qui ne cesse de provoquer le chaos et le désordre ??
Reflechissez bien à tout cela, on vous stigmatise des vilains conseillers que vous avez élus, mais posez les bonnes questions autour de vous, dans vos villages, vous avez des maires, des capitouls, des conseillers et des gens qui travaillent quotidiennement avec le conseil comtal, demandez leur si c'est la tiranie et l'omerta comme on essaye de vous le faire croire. Forgez vous votre propre opinion et aux prochaines élections vous saurez pour qui voter.


Le coursier s'en repartit tres vite de peur de se faire bastonner sur la place tellement la haine etait vive.

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--Intendantedesigognac
On lui a remis une parchemin de la part du juge récemment nommé à la Cour d'Appel du Royaume de France

Après l'avoir elle prend un parchemin
A son intendante

Tiens remet ceci au nouveau juge de la cour d'appel et conseiller comtal de Toulouse , son nom est Aldindethau
Avant de lui remettre en main propre , lis ce message haut et fort en place de Toulouse

Arrivée sur la place de Toulouse , l'intendante aperçoit un petit groupe
Savez pas ou se trouve un certain Aldindethau

On lui montre l'homme qui est son messager , pas grave
Merci , j'ai un pli à lui remettre de la part de ma maitresse mais avant de lui donner je dois lire le contenu en public
Oyez Oyez
De la part de ma maitresse je dois lire ceci



Après sa courte lecture dans le froid , s'en reprend le chemin de la baronnie après avoir remis au coursier le parchemin pour son maitre
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