L'Alliance du Ponant
Titre 1er : les principes fondateurs de lAlliance du Ponant
Préambule
Tournée vers le grand Océan, le regard tourné vers le couchant,
La glorieuse Alliance du Ponant se prédit un destin éclatant,
Pour un avenir prospère, ses membres jurent de croiser le fer,
Contre toutes les misères menaçant leur amitié aurifère.
La vocation de lAlliance
Article 1
LAlliance du Ponant se donne pour but dassurer la paix, lordre et la prospérité au sein de son périmètre, pour assurer la stabilité et le développement du grand ouest.
Article 2
LAlliance du Ponant sinscrit dans la lignée de la paix du Mont Saint Michel. A savoir en renforçant les liens damitiés et la coopération existant et en prônant la paix ainsi que le respect des peuples et de leur droit. Tout cela dans lesprit denrichissement mutuel et de concorde entre les provinces françaises et la Bretagne.
Article 3
LAlliance du Ponant se donne également pour but dassurer la sécurité sur les mers et dy favoriser le commerce en faveur de ses membres.
Article 4
LAlliance du Ponant se donne par ailleurs pour but dassurer la défense collective de ses membres contre toute forme dagression, afin de dissuader toute entité belliqueuse de venir troubler lharmonie et la richesse des peuples de louest.
Article 5
LAlliance du Ponant se fixe enfin pour but de rapprocher les peuples, de mettre en commun leurs talents et de faire rayonner ses idées à travers le temps et par delà les frontières.
Les valeurs de lAlliance
Article 6
LAlliance du Ponant défend lidée que les peuples doivent jouir du droit dêtre gouvernés par un pouvoir consenti.
Article 7
LAlliance du Ponant défend la vraie foi et sa Sainte Eglise, tout en tolérant la liberté de conscience lorsque celle-ci naffecte pas lordre public.
Article 8
LAlliance du Ponant défend le droit de chaque Etat, de chaque province et chaque individu à voir ses droits et privilèges respectés et à résister contre toutes les formes doppression illégitimes.
Article 9
LAlliance du Ponant défend lidée que chaque peuple a le droit de vivre en paix, de commercer librement et de jouir de ses propres terres.
Article 10
LAlliance du Ponant défend lidée que les gouvernants doivent uvrer à la grandeur et à lépanouissement des nations, non à leur asservissement et à leur malheur.
Titre 2e : les organes de lAlliance
Le Conseil de lAlliance
Article 11
Le Conseil de LAlliance regroupe les représentants de chaque membre et vote à lunanimité les décisions et les proclamations de lAlliance. Les décisions d'exclusion, temporaire ou définitive, nécessitent l'unanimité de tous les membres de l'Alliance, à l'exception de la voix du membre concerné
Article 12
Chaque membre ne dispose que dune seule voix. Cependant chaque membre peut déléguer plusieurs représentants, jusquà trois à la fois. Dans le cas où un membre aurait plusieurs représentants au sein du Conseil, il lui faudra déterminer au préalable de quelle manière sa voix sera exprimée.
Article 13
Le Conseil peut se prononcer sur tous les sujets qui seraient soumis par lun de ses membres. Il ny a dautre limite à sa compétence décisionnelle que le pouvoir que lui accordent les membres de lAlliance.
Les officiers de lAlliance
Article 14
Le Conseil de lAlliance peut nommer des officiers qui auront la charge de mettre en uvre ses décisions et ses missions.
Article 15
Les officiers ne sont responsables que devant le Conseil et leur compétence ainsi que leur rôle sont strictement définis par ce dernier.
Les cercles de lAlliance
Article 16
Les cercles du Ponant sont des chambres rassemblant experts et représentants des membres de lAlliance sur un domaine précis afin duvrer à la coordination des moyens et des politiques publiques des membres.
Article 17
Le nombre, la composition et la nature de ces cercles sont déterminés par le Conseil.
Article 18
Les cercles peuvent en outre émettre des avis, des recommandations et des projets de décisions à lintention du Conseil, des officiers et des membres de lAlliance.
La Cour de lAlliance
Article 19
La Cour du Ponant est habilitée à résoudre les litiges entre les membres, que se soit pour le respect du présent traité ou pour tout autre problème transfrontalier impliquant la violation dune règle de droit international.
Article 20
Les magistrats de la Cour sont désignés par les membres de lAlliance et doivent avoir une expérience reconnue dans le domaine du droit. Les magistrats devront alors élire parmi eux un président, chargé de représenter la voix de la Cour. En cas dégalité des voix, celle du président aura un poids prépondérant.
Titre 3e : les engagements des membres de lAlliance
Les engagements diplomatiques
Article 21
Les membres de lAlliance sengagent à se tenir informés de leur politique diplomatique respective, à faire en sorte que celle-ci ne porte pas atteinte aux intérêts des autres membres et quelle respecte les accords internationaux conclus par les membres de lAlliance, en particulier le traité du Mont Saint Michel.
Article 22
Les membres de lAlliance sengagent à ne conclure aucun nouvel accord militaire avec un autre Etat ou une autre province sans avoir reçu lautorisation préalable du Conseil du Ponant.
Les engagements maritimes
Article 23
Les membres de lAlliance sengagent à protéger leurs eaux et à permettre la libre circulation, sous réserve des contraintes dordre public, dordre spatial et dordre économique, des navires battant pavillon des pays membres.
Article 24
Les membres de lAlliance sengagent à se concerter pour améliorer lefficacité des flottes militaires et la rentabilité des flottes commerciales, afin dexercer une réelle domination des mers. Cela implique de partager les informations de navigation.
Les engagements judiciaires
Article 25
Les membres de lAlliance sengagent à une pleine coopération judiciaire, selon des procédures qui pourront être définies par le Conseil du Ponant, ou à défaut à la Cour du Ponant.
Article 26
Chaque juridiction appartenant aux membres de lAlliance peut solliciter la Cour du Ponant sur une question préjudicielle portant sur lapplication du présent traité.
Les engagements militaires
Article 27
Les membres de lAlliance sengagent à porter une pleine assistance à lun dentre eux dès lors que son territoire est menacé ou attaqué. Cette obligation de défense commune nimplique pas lobligation de déclarer la guerre à lagresseur.
Article 28
Les membres de lAlliance sengagent à partager leurs moyens, leurs connaissances et leurs informations, afin de renforcer lefficacité de leurs armées et leur coordination.
Les engagements commerciaux
Article 29
Les membres de lAlliance sengagent à soffrir mutuellement une préférence commerciale sur tous les produits et à accorder un droit de libre circulation à tous les marchands missionnés par les gouvernements membres.
Article 30
Les membres de lAlliance sengagent à coordonner leurs efforts pour chercher à atteindre lautarcie de lAlliance et pour que chaque membre puisse prospérer sans que cela soit au détriment des autres.
Les engagements culturels
Article 31
Les membres de lAlliance sengagent à favoriser lamitié entre leurs peuples, à respecter la culture de chacun et à partager ses richesses intellectuelles.
Article 32
Les membres de lAlliance sengagent à soutenir le rapprochement de leur noblesse, à célébrer les points positifs de leur histoire commune et à développer les initiatives communes, dans le but daboutir à une identité collective autour du Ponant.
Rennes,
Sa Majesté Myrlin, Grand-duc de Bretagne
Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Duc de Bretagne et de Brocéliande,
Poitiers, le douze decembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept,
Cyphus Garion, Comte du Poitou
Angers, le 16 decembre de l'an de grâce 1457,
Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d'Anjou