[RP]Quand la traitrise se fît réalité

Voici les avis des différents conseillers :

Lily-jane : Lily-jane
Aldindethau : Lily-jane
Heliorphee : Lily-jane
Josselin : Lily-jane
Bea06 : Lily-jane
Stace : Lily-jane
Cassandres : Cassandres
Vonlichtenchein : Abstention
Neyco : Lily-jane
Ribaute : Lily-jane
Aru : Cassandres
Taliesin91 : Lily-jane

Lily-jane => Comtesse
Aldindethau => Connétable
Heliorphee => Prévot
Josselin => Juge
Bea06 => CAC
Stace => Bailli
Cassandres
Vonlichtenchein => Capitaine
Neyco => Procureur
Ribaute => CAM
Aru => Conseiller religieux
Taliesin91 => Porte parole

Aldindethau (Connétable)
Populaire
Heliorphee (Prévôt des maréchaux)
Populaire
Josselin (Juge)
Populaire
Bea06 (Commissaire au commerce)
Populaire
Stace (Bailli)
Populaire
Cassandres
TOT
Vonlichtenchein (Capitaine)
TOT
Neyco (Procureur)
TOT
Ribaute (Commissaire aux mines)
TOT
Aru
TOT
Taliesin91 (Porte-parole)
TOT

CONCORDAT DE TOULOUSE

Préambule

Par la présente, le Comté de Toulouse officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture.
Par la présente, l'Eglise reconnaît le Comté de Toulouse comme Aristotélicien.

Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quelques soient les changements au sein du conseil du Comté de Toulouse ou de la Papauté. Cependant le présent concordat pourra être amendé, avec l’accord des deux parties.


I - Du rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle du Comté


Article I.1 : Le présent Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion officielle du Comté de Toulouse. Le Comté reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule, unique et légitime Institution du Tout Puissant, ainsi que seule détentrice de la Vraie Foi.
Le Comté de Toulouse reconnaît l'existence du Saint-Siège et de toutes ses institutions.

Article I.2 : Seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public dans les gargotes, halles, tavernes et autres bâtiments et institutions du Comté de Toulouse, ainsi que faire acte de prosélytisme en ces mêmes lieux.

Article I.3 : Le Comté de Toulouse reconnaît la pleine autorité de l'Eglise Aristotélicienne et Romaine dans le domaine spirituel et sur les évêchés couvrant en tout ou en partie le comté et territoires toulousains.

Article I.4 : Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie.

Article 1.5 : Le conseil de Toulouse s'engage à soutenir l'Eglise en parole et en action. Ainsi, au moins un membre du conseil toulousain se devra d'assister aux grandes fêtes religieuses de l'Eglise Aristotélicienne. En contre partie, l'Eglise s'engage à affecter un curé par ville toulousaine dans les plus brefs délais et dans la mesure de ses possibilités.
En l'absence de curé, l'Evêque ou un membre de l'Eglise nommé par lui devra se déplacer dans les villes en manque de curé pour assurer l'office du dimanche, cela dans la mesure de ses possibilités.



II - Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle du Duché


Article II.1 : (Article sur le 13eme conseiller à placer)

Article II.2 : Le Comte de Toulouse nomme au début de son mandat son confesseur choisi parmi le clergé de Toulouse. Ceux-ci ont une salle privée où ils peuvent converser librement de tout sujet.

Article II.3 : Un membre du clergé aristotélicien qui se voit confier une mission d'ordre temporel ne pourra s'en acquitter que si cette tâche ne heurte point les principes de la Vraie Foi, dont l'Eglise aristotélicienne est unique dépositaire.

Article II.4 : Le Comte de Toulouse ainsi que le Conseil se doivent d’être baptisés avant sa prise de fonction. Les candidats devront dans les 10 jours avant le début des élections être baptisés aristotéliciens ou débuter une pastorale. Tout candidat n'ayant pas vérifié ces conditions lors du résultat des élections devra démissionner ou demander l'autorisation des prélats toulousains et du conseil Comtal pour rester en fonction.
Les clercs s'engagent à procéder au plus rapide pour leur permettre d'effectuer la pastorale.

Article II.5 : Les membres du clergé aristotéliciens sont de fait admissibles à toutes charges temporelles.

III - Du rôle de l’Eglise dans la vie civile


Article III.1 : Un clerc n’a de compte à rendre, sur ses pratiques et actes spirituels, qu’à son évêque.

Article III.2 : Au moins un représentant du conseil se doit d'assister aux offices religieux.

Article III.3 : Tout prélat se doit de s'efforcer de faire acte de présence aux manifestations organisées par le comte et son conseil et pour lesquelles ils ont reçu invitation. L'absence est tolérée, sous réserve que le conseil ou le comte en ait été informé.

Article III.4 : Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides.

Article III.5 : Conformément au décret Matrimonium Phohibiti, le « mariage civil », ou toute autre forme d’union de ce genre ayant vocation à lier l’homme à la femme et la femme à l’homme est strictement interdit sur les terres du comté de Toulouse que cela soit pour les fidèles ou les non-fidèles.

Article III.6 : L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis par l‘ouverture d‘hospices ou de maisons-dieu et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et comtales.

Article III.7 : Le comté aidera les diacres à devenir prêtres par la mise en place de don d’écus nécessaires et sur présentation d’un dossier par le prélat en charge du diocèse concerné. Ce don ne sera possible que si le futur prêtre reste en terre de Toulouse après son ordination pour officier, et ce pour un délais minimum de 4 mois.

IV - La justice d’Eglise et les Officialités Episcopales


Article IV.1 : Par la promesse canonique de l’intronisation en la cathédrale de Rodez, le comte, comme ses successeur, s'engage à poursuivre les hérésies sous toutes les formes qu’elles pourraient prendre. Le crime d’hérésie est reconnu comme trouble à l’ordre public car il constitue une atteinte portée contre les fondations de l’autorité comtale et religieuse.

Article IV.2 : La Très Sainte Inquisition et le tribunal inquisitorial (ou Officialité) de l’archevêché de Bourges et de Narbonne sont institués sur le territoire du comté de Toulouse. (Ou l’officialité indépendante de Rodez, si elle vient à être instaurée dans le futur).Les attributs de la Très Sainte Inquisition et des Officialités sont ceux définis par le droit canonique de la Sainte Eglise Aristotélicienne et Romaine.

Article IV.2 bis : De surcroît, les juridictions ecclésiastiques (Officialité et Inquisition) sont réputées en matière spirituelle et disciplinaire interne au clergé non soumises à l’article IV.7.

Article IV.3 : Les tribunaux inquisitoriaux et la Justice d’Eglise sont compétents dans les cas d’hérésie, de schisme, d’apostasie, d’insulte, de blasphème ou de diffamation envers l’Eglise, ses institutions, ses membres ou ses enseignements ; de prévarication et de rupture de serment fait sur les Saintes Ecritures.

Article IV.4 : Les tribunaux religieux font appliquer les différentes punitions qui leur sont propres et prévues par le Droit Canon à tout prévenu présent en terres toulousaines, via les services de la vidamie de Bourges ou de Narbonne.

- Article IV.4 bis : Les sanctions lourdes, conformes à la charte du juge, telles que les bûchers en place publique sont soumises à l’autorisation comtale.

- Article IV.4 ter : Lorsque les tribunaux ecclésiastiques ne sont pas en mesure de faire appliquer la sentence, le condamné est déféré devant le tribunal temporel local qui devra se conformer à la sentence prononcée par le juge laïc, elle-même conforme à la demande de la procure ecclésiastique.

Article IV.5 : Les tribunaux ecclésiastiques ont préséance sur les tribunaux temporels, les premiers pouvant dessaisir les seconds, uniquement pour les cas jugés de son ressort. L’action temporelle In Gratebus s'éteint alors ou, si nécessaire, sert de support à l’application de la sentence prononcée par le tribunal religieux.

Article IV.6 : Les prévenus peuvent faire appel des décisions des tribunaux inquisitoriaux auprès du Tribunal de la Rote Apostolique et de la Cassation à Rome.

Article IV.7 : En cas de désaccord sur l'application d'une peine ou d'un appel ou sur le dessaisissement, une commission quadripartite comprenant un juge d’appel de la Sainte Inquisition, l’Archevêque de Bourges ou de Narbonne, métropolitains compétents, le juge de Toulouse et le Chancelier de France, se réunira, devant chercher la solution juridique respectant au mieux la forme et les droits de la défense. Le Chancelier a le dernier mot en cas de désaccord.

Article IV.8 : Les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil.



V - Des privilèges de clergie.


Article V.1 : L’évêque de Rodez ou l'archevêque de Toulouse peut lever une garde épiscopale au sein du comté à la condition que celle-ci ne porte point atteinte aux intérêts de ce dernier.

Article V.2 : Les corps d’armées et les lances de cette garde pourront librement circuler sur l’intégralité du territoire toulousain tout en communiquant avec le Capitaine.

Article V.3 : Les clercs ne pourront être attaqués en justice qu’avec le parrainage d'un autre clerc.

IV. Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.

Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.

Traité de Non-Agression entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae (cercle francophone et néerlandophone)



Article Premier

I. Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacun des autorités.

II. Les Cercles Francophone et Néerlandophone et Germanophone reconnaissent Levan III comme légitime souverain du Royaume de France, et Catherine Victoire d'Appérault, Marquise de Valois, Reyne de France, à qui il a délégué ses pouvoirs royaux, légitime souveraine du Royaume de France. Enfin, ils reconnaissent Marc Philippe comme Dauphin de France. Le Royaume de France reconnait LongJohnSilver Ier comme légitime Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
Chaque partie reconnait la souveraineté des institutions de l'autre partie dans les domaines qui leurs sont attribués.

III. Toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, procédé par le souverain légitime ou ses représentants sera aussitôt reconnue par l’autre partie.

IV. Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.

Article Second

I. Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion économique, politique, diplomatique, militaire de l’autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci.

II. Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à traverser, voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, pour entrer en groupes armés sur le territoire d'une des deux parties, une demande devra être faite aux autorités concernées.

III. De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Chancellerie Impériale et les émissaires Impériaux en la Chancellerie Françoise.

IV. Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à ne pas lui prêter assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas lui prêter assistance.

Article Troisième

I. Ce traité est valable pour une période de six mois, reconduit de manière tacite au bout de cette période, sauf refus signé et scellé de l’un des signataires.

II. En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, l’un des signataires en proclamera l’annulation par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé comme non avenant dès la réception par l’autre partie du-dit acte.

III. A tout moment, l'un des signataires peut demander l'annulation de ce traité. Il devra alors le signaler et en expliquer le motif à l'autre partie par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé non avenant une semaine après réception par l'autre partie du-dit acte.


Pour la Pairie et la Curia Regis,
Juliano Di Juliani
Grand Maitre de France


Pour les Ambassades royales de France,
Arielle de Plantagenest de Dénéré
Grande Ambassadrice Royale de France


Pour la Commission Impériale,
Les 4 dignitaires impériaux:

Alandaros von Valendras
Haut Connétable Impérial
[ [x] sceau existant mais erreur d’affichage]

Azalée de Cernex
Rectrice Impériale


Cassandres de Sevillano
Responsable de la CSI
[ [x] sceau existant mais erreur d’affichage]

Sirius de Riddemark
Maréschal d'Armes

Suite à diverses missives reçues ainsi que discutions menée au sein du Haut Commandement Impérial depuis le début de mon mandat de Maréchal d'Armes Impérial, j'ai le plaisir de vous informer le retour de certains fiefs dict provençaux à l'heure actuelle.

A savoir que le Comté de Menton, le Vicomté de Fréjus, le Vicomté de Castellane ainsi que la Baronnie d'Hyères ainsi que leur vassaux feront partie intégrante de l'Empire une fois que les tierces personnes auront prêter allégeances à Sa Majesté l'Empereur. La cérémonie d'allégeance se tiendra au sein de la Cathédrale d'Aix la Chapelle ce lundi et sera présidée par les dirigeants provinçiaux ainsi que ma personne. Nous invitons bon nombre de personnes à participer à cet évènement.

Faict le dimanche 31 mai 1457,
Victorine Von Frayner Rubempré
Duchesse de Longuyon, Baronne de Varennes et de Charmes, Dame de Saint Menge
Maréchale d'Armes Impérial

Messire notre cousin,

Parmi nos vassaux du sud, d'aucuns sont inquiets de ce qui se passe en votre turbulente Provence. En effet, cette région qui vous fait l'offense de se prétendre hors de votre giron, s'engraisse, paraît-il, de rapines, pillages et brigandages pratiqués chez nos vassaux.

Tout comme vous, il est de mon devoir de suzerain de protéger mes vassaux, vous le savez : aussi ai-je besoin de savoir ce que vous comptez faire de ces sujets qui se comportent si mal envers ceux de votre cousin. Vous vous doutez que si vous préférez ne pas avoir à intervenir, nous serons amenés à autoriser ceux de nos vassaux qui le souhaiteraient à se faire justice eux-mêmes.

Si vous considérez que les Provençaux demeurent vos sujets malgré les prétentions, nous comptons sur la bonne qualité de nos liens pour que le calme revienne au sud. Si vous préférez vous en laver les mains, mes vassaux ne se sentiront dès lors plus tenus par l'amitié entre nos deux pays, et pourront dans ce cas faire valoir leur droit, sans que vous n'y voyiez quelque problème entre nous.

Que le Très-Haut vous garde, mon cousin.

Paris, le 24 juillet 1457
SMLIII

Liste des Traités Signés entre le Comté de Provence et le MAO et le Comté de Toulouse

• 04/12/1457 - Traité de Coopération Judiciaire entre les Comtés de Provence et MAO et de Toulouse
  
• 09/12/1457 - Traité de Non Agression entre les Comtés de Provence et MAO et de Toulouse

TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE, LE COMTÉ DE PROVENCE ET LE MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Provence,
Nous, les hautes Autorités Marquisales des Alpes Occidentales.

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comtés de Toulouse et de Provence
Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,
Avons décidé le traité suivant :

Article I: Dispositions préalables

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des Comtés de Toulouse et de Provence ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1.b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de
preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.
2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.
3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.
4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.
5. Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

Article III: Dispositions finales

1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Comtaux.
2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.
3. Le présent Traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.
4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
5. Le non respect d'une clause de ce traité par l'un des Comtés signataires de ce traité, libère l'autre signataire de toute obligation vis à vis de ce Comté jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article IV: De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte de l'autre comté signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme Trahison et pourra aboutir à des représailles.
3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Comtés liés par ce traité.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Signé à Avignon le 25 Novembre 1457,
Sa Majesté Hersende de Brotel, Còmtessa de Valréas
Souveraine et Marquise des Alpes Occidentales

Sa Grandeur Massimin d'Aubignan
Comte Illustre de Provence Libre

Son Excellence Sherry de Marigny, Baronne de Beuil
Chancelière Marquisale
&
Son Excellence Délia dou Paradou, Baronne de Fayence
Ambassadrice de Provence à Toulouse


Signé en l'Hotel d'Assezat, Toulouse
Le quatrième jour du mois de décembre de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa.

Son Excellence Raphael83, Senher de Saint Genest de Contest,Chancelier et Sécrétaire d'Etat du Toulouse ,
Ambassadeur Royal auprès de Sainct Empire Germanique françoys.



Son Excellence Ombelinne, Ambassadrice de Toulouse en Provence

TRAITE DE NON AGRESSION ENTRE LE COMTÉ DE TOULOUSE, LE COMTÉ DE PROVENCE ET LE MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES
Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse,
Nous, les hautes Autorités Comtales de Provence,
Nous, les hautes Autorités Marquisales des Alpes Occidentales.

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le comté du Toulouse et le comté de Provence.
Conscients de la nécessité d'avoir des relations paisibles, placées sous le signe de l'entente et de la collaboration, pour le bien de nos terres et de leurs sujets respectifs,
Avons décidé le traité suivant :

Article Premier :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et préalable.

Article Deuxième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, etc...)

Article Troisième :
Les deux Hautes Autorités des Provinces liées par ce Traité ainsi que les membres de leurs Conseils respectifs acceptent que la signature de ce Traité ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Article Quatrième :
Une annulation unilatérale de ce présent traité doit respecter la procédure suivante :
- Une missive de la Haute Autorité de la province dénonçant ce Traité sera adressée à la Haute Autorité de l'autre province signataire.
- Une déclaration officielle et formelle, mentionnant clairement la date effective de l'annulation de ce Traité, sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.


Signé en l'hôtel d'Assezat, Toulouse
Le neuvième jour du mois de décembre de l'An de grasce 1457
Pour le Comté de Toulouse :
Sa Grandeur Lily-Jane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa.




Son Excellence Raphael83, Senher de Saint Genest de Contest, Chancelier et Secrétaire d'État du Toulouse



Son Excellence Ombelinne, Ambassadrice Toulousaine en Provence


Signé à Avignon le 30 Novembre 1457,
Sa Majesté Hersende de Brotel, Còmtessa de Valréas
Souveraine et Marquise des Alpes Occidentales


Sa Grandeur Massimin d'Aubignan
Comte Illustre de Provence Libre


Son Excellence Sherry de Marigny, Baronne de Beuil
Chancelière Marquisale
&
Son Excellence Délia dou Paradou, Baronne de Fayence
Ambassadrice de Provence à Toulouse

Traité d'amitié et de justice entre le Canton de Genève, la Provence Libre et le Marquisat des Alpes Occidentales.

En présence de la puissance divine.

A tous ceux qui liront ou entendront les présentes, qu'il soit notoire que nous, avoyers, conseillers et bourgeois des villes de Genève et nous, gens de Provence, avons, avec une très grande satisfaction, conclu, sous le nom de la paix, une amitié mutuelle se concrétisant de par la reconnaissance de la Souveraineté de nos pays et au-delà sous la forme que voici :

Premièrement, à l'avenir et tant que subsiste cette amitié, s'il arrive que les susdits syndics, conseillers et bourgeois des villes de Provence soient attaqués, molestés et opprimés contre le droit et l'équité par des ennemis en armes quels qu'ils soient, et que violence et dommage soient faits à leurs privilèges, libertés, droits, juridictions, terres, biens et propriétés; et si nous, avoyers, conseillers et bourgeois de Genève, sommes requis en vertu de nos serments d'examiner, établir et décider si une attaque à main armée ou un acte agressif a été commis contre le droit et l'équité et par violence; au cas ou contestation et déclaration seraient faites qu'il y a eu en effet attaque, dommage, oppression, outrage et violence, nous lesdits Genevois sommes tenus d'apporter auxdits provençaux tous secours, aide, assistance et protection qui sont en notre pouvoir, les frais et la solde étant à la charge des provençaux ; en toute bonne foi. Et nous, Gens de Provence, promettons et sommes tenus de porter secours, selon nos forces et possibilités, aux susdits Genevois, s'ils sont atteints d'un malheur semblable, les frais et la solde étant cette fois à leur charge.

En outre, il a été arrêté et conclu d'un accord unanime entre nous les susdites parties que ni l'une ni l'autre ne doit sciemment tolérer ni souffrir dans ses villes et pays des ennemis ou adversaires de l'autre partie, ni leur accorder sous aucune condition le passage, mais les chasser et repousser selon ses moyens; à la partie qui demanderait que l'affaire soit l'objet d'un prononcé de droit, on l'accordera chaque fois que cela paraîtra opportun.


Fait ce quinzième jour d'avril de l'An 1457, pour la gloire de Dieu et pour la Paix.

Sa Majesté Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear
Souverain et Marquis des Alpes Occidentales



Sa Grandeur Iselfia Deslacets,
Comtesse Illustre de Provence



Son Excellence DuchesseSherry
Chancelière Marquisale



La Grande Avoyère de Genève, Nefti du Lac
Le Conseil de la République de Genève

Genève, fait Ce jour béni, le 3 décembre de l'an de Grâce 1456 du Seigneur.

Nous, Avoyer, nous bourgeois dans le Conseil du Canton Souverain de Genève, te saluons ! Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Souverain et Marquis des Alpes Occidentales.

Nous enstendons par la présente qu'il est juste et honorable que les autorités du Marquisat des Alpes Occidentales et du Comté Illustre de Provence Libre en le château d'Avignon, siège du Marquisat des Alpes Occidentales, soient pleinement et entièrement libre et souveraine dans toutes ses lois. Nous proclamons que quiconque vouldraient lui en imposer d'autres, même bonnes, est un méchant. Et ce depuis la Déclaration d'Indépendance du XXII Novembre 1454. Nous proclamons cela sans malice ni malveillance envers quiconque.

Nous, genevois, sommes gens libres et fiers, et sommes heureux d'accueillir dans notre amitié, les gens d'en-bas du Rhône. Et promettons sur l'honneur, et solenellement de ne point faire trop pipi dedans, sous le pont de chez nous, afin que l'onde reste pure jusque chez vous.

Nicbur, Avoyer du Canton Souverain de Genève
Le Conseil, Dame_Donzelle, Kirkwood, Traviatore, Kartouche, Julia_condoin, Schmurtz, Annalolo, Notwen,
Nainainus, Izaac, Méliandulys, Queen65, Yoyo73

Scellé par nos soins du grand sceau perpétuel de Genève

De Nous Lilyjane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa.
et Raphael83, Senher de St Genest de Contest, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse,

A Vous De la Très Noble Assemblée des Pairs du Royaume de France
Paix et Prospérité.

Venant d'apprendre la saisine faite par le Vicomte Natale, nous venons , par la présente, vous communiquez les éléments qui nous semblent bon de vous apporter concernant le fait que Toulouse ai signé deux traités avec la Provence et le MAO.

En effet en date du 12/11/1457 une de nos villes du Sud fût une fois de plus la proie de ressortissants provencaux qui tentèrent de la piller et dont le chef s'appele Ifrit. Cette ville , Albi, ne doit son salut que grace à l'armée toulousaine dépêchée sur place pour rétablir l'ordre en reprenant la mairie aux assaillants.
Mais s'en était trop ....

Nous ne pouvions une fois de plus laisser de tels faits se reproduire sachant qu'ils seront impunis
Fort d'avoir eu connaissance du courrier adressé par Sa Majesté à son cousin l'Empereur du Sainct Empire Romain Germanique en juillet de cette année, il nous fallait prendre l'initiative d' une décision pour mieux protéger les intérêts de notre Comté donc d'un vassal de Sa Majesté.

Sa Majesté elle même, dans son courrier du 24/07/1457 n'a t-elle pas alerté son cousin d'une façon on ne peut plus claire :

/SPAN>

Fort de cet encouragement Royal, nous avons donc pris la décision , non pas d'aller porter la terreur en terres Provençales pour faire justice, mais de signer un traité de coopération judiciaire avec cette province ainsi qu'un traité de non agression pour bien montrer à la Provence que nous ne la considerions nullement responsable des agissements de certains de ses compatriotes.

Il est évident qu'avant de signer de tels traités avec cette Province particulière, nous avons interrogés les Ambassades de France sur cette possibilité. Nous n'avons reçu aucune objection.

Ensuite, il faut quand même rappeler que la Provence a proclamée son indépendance depuis plus de 5 ans, le 22/11/1454 pour être très précis.
On serait en droit de penser qu'elle est de fait bien indépendante, car depuis cette date les éléctions Comtales se déroulent normalement tous les deux mois sans pour autant que l'Empereur ne fasse un communiqué de protestation , ou n'envoie des troupes pour réassoir son autorité auprès de cette Province.

Aucune protestation ,à notre connaissance, également de la part de l'Empereur en ce qui concerne les traités signés par les autres provinces vassales de sa Majesté:
06/12/1454 Traité de coopération Judiciare avec le Languedoc
12/05/1455 Traité de coopération Judiciaire avec le LD
23/09/1455 Traité de coopération Judiciaire avec le BERRY
13/11/1455 Traité de coopération Judiciaire avec Les Flandes
13/07/1457 Traité de coopération Judiciaire avec le Béarn
07/12/1457 Traité d'ambassade avec l'Anjou
1454 (Date exacte non connue) Traité de coopération Judiciaire avec le Maine qui rappelons le fait partie du Domaine Royal, qui n'aurait semble t-il , sauf erreur de notre part, pas été dénoncé et serait toujours en vigueur .

Vous comprendrez , qu'en ce qui concerne Toulouse, la signature de tels traités avec la Provence et le MAO , n'a nullement été faite dans le but de nuire à Sa Majesté ou même à l'Empereur , son cousin, mais uniquement dans un but préventif des intérêts de notre Comté donc du Royaume de France .

Bien évidement Toulouse, soucieuse d'être une province vassale irréprochable de Sa Majesté , se conformera à la décision de la Pairie sur cette affaire . Nous espérons cependant qu'elle ne nous désapprouvera pas.

Fait en l'Hotel d'Assezat, le troizième jour de l'an de Grasce 1458

Sa Grandeur Lilyjane de Cognin-Franchesse Casaviecchi Von Waldershut, Donà de Labastida Sant Pèire, IXeme Comtessa de Tolosa




Son Excellence Raphael83, Senher de St Genest de Contest, Chancelier et Secrétaire d'Etat de Toulouse

Au Très Saint Père Eugène V,
Au Sacré-Collège des Cardinaux Romains,
Aux membres des Assemblées Episcopales de France et du Saint Empire,
A Sa Majesté Lévan, Roy de France,
Aux dirigeants des Armées Françoyses foulant le sol Provençal,
Au peuple Françoys sur le Sol Provençal,
Aux Provençaux,
Enfin à l’Universalité des Fidèles,

Nous constatons avec stupeur que depuis quelques jours les terres du Comté de Provence ont reçue la visite d’armées du Royaume de France, sans que celle-ci n’aient eu la prévenance d’annoncer leur arrivée et d’en exposer les raisons.

Les autorités Temporelles Provençales se sont donc préparés à se défendre, tout en déplorant cette attaque gratuite et sans fondements aucuns. En effet celles-ci sont en bon termes avec le Royaume de France, dans un souci de Foy, elles ont même envoyé des hommes combattre en Béarn les hérétiques Lions de Juda. Et pour tout remerciement, voilà que des armées se présente aux portes de la Capitale ?

L’on aurait pu croire à un quiproquo, une erreur de direction, une indélicatesse du Royaume, mais non, ce matin le Connétable de France, exige de la Provence une reddition. Une question se pose alors, de quel droit ? D’où cet Anthémios de Deliancourt tire t’il un quelconque droit d’imposer sa volonté à la Provence ? D’où tire-t-il le droit de menacer de mort d’honnêtes Provençaux Aristotéliciens qui eux n’ont jamais fait couler le sang que sur appel de la Très Sainte Eglise, et qui malgré les menaces qui pèsent sur eux ont maintenu leur force en Béarn pour lutter aux cotés d’un coté Français ? De quel droit s’est il inspiré pour attaquer de simples passants ces deux dernières nuits qui n’avaient que pour seul crime de s’être trouvés au mauvais endroit au mauvais moment ?

Nous avons en ce jour peur pour les Armées Françoyses et leurs dirigeants, peur que dans le cœur de certains l’on puisse entendre la complainte de la Bête Sans Nom prônant une domination du Fort sur le Faible, complainte mêlée à cette chansonnette terrible de Satan qui se terminait par Laisse-moi te détruire pour m’en enrichir, pour devenir mien.

Que ces âmes égarées n’oublient pas les paroles de Saint Origène : L'Humanité, par le libre arbitre que Dieu lui a donné, a son avenir entre ses mains. Il revient à chaque homme de savoir résister à la créature sans nom pour éviter que celle-ci ne l'entraine vers sa destruction finale.

Nous demandons au Soldats au pied des remparts d’Aix de méditer ces paroles, aux dirigeants Françoys de recadrer leurs plans sur le chemin de la Vraie Foy.
Nous demandons à la Provence de continuer sa conduite admirable, celle de se défendre sur son sol et de ne pas attaquer quand bien même elle serait en droit de le faire, et de défendre la Foy en Béarn.

Enfin c’est en vertu de ceci :

Lorsque Dieu comprit qu'on ne pouvait pas seulement laisser aux Hommes la liberté absolue de choisir entre le bien et mal. Car la liberté absolue n'était que la liberté de la Créature Sans Nom et des Princes-Démons. Il fallait les guider sur le chemin de la raison et de la rédemption quand ils chutaient : la liberté devait être encadrée afin d'être toute puissante pour faire le bien, mais liée pour faire le mal, de sorte que l'on peut affirmer que l'Homme a bien été créé libre par Dieu, mais que, dans son infinie sagesse, Dieu a voulu empêcher que l'Homme puisse répandre le mal impunément.
C'est pour cela qu'il fonda une Église qui fut chargée de définir les Lois et la morale découlant des préceptes de ses enseignements afin que la liberté des hommes soit encadrée et non plus anarchique, que l'Homme puisse non seulement distinguer le bien du mal, mais puisse aussi distinguer les chemins qui mènent à la vertu.

Que je demande une intervention de la curie, ou des Assemblées Episcopales de France et du Saint Empire en faveur de la paix.

Que la Paix triomphe !

Ludovi de Sabran, dict Richelieu1,
Archevêque Métropolitain d’Aix en Provence

Faict à Aix, le XVII Novembre de l'an de grâce MCDLVIII de notre Seigneur

Au Très Saint Père Eugène V,
Au Sacré-Collège des Cardinaux Romains,
Aux membres des Assemblées Episcopales de France et du Saint Empire,
A Sa Majesté Lévan, Roy de France,
Aux dirigeants des Armées Françoyses foulant le sol Provençal,
Au peuple Françoys sur le Sol Provençal,
Aux Provençaux,
Enfin à l’Universalité des Fidèles,

Moi, Nainainus de Nivellus, évêque de l'Assemblée Episcopale de France souhaite apporter mon soutien à Mgr Ludovi de Sabran dans son appel à la paix.

Fait le XVIIème de septembre MCDLVIII.

Mgr Nainainus, évêque de Rodez, Vice Primat de l'AEF