[RP] Hérauderie du Comté de Toulouse

Llyr

De gueules, à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée et pommetée.

Comté de Toulouse

Capitale: TOULOUSE

Pépin le Bref prend Toulouse en 767. Mais le duc Chorson est fait prisonnier par les Basques en 788. Charlemagne confie alors la défense à son cousin Guillaume de Gellone, que les Maures battent en 793. Guillaume de Gellone se retire au couvent en 806 et c'est Bégon, fils de Gérard Ier comte de Paris, qui devient marquis de Toulouse. Il a pour successeur Bernard, duc de Septimanie (820), puis de Toulouse (834), qui participe en 844 à la rébellion de Pépin d'Aquitaine et y trouve la mort. Un comte Guillaume lui succède.

Prière de mattre ce topic en annonce svp,
LLyr, Maréchal d 'armes de France
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Llyr

RÉSUMÉ DU STATUT JURIDIQUE DE LA NOBLESSE ET DU PORT DE TITRES

Délit de port de faux titre

Il est en revanche permis au roturier le port d'un blason, d'une particule ainsi que le fait de se dire de naissance noble sans y attacher un faux titre.

Quels sont les titres de noblesse dans le Royaume de France ?

Comment devient-t-on noble ?

Nobiliaire du Royaume de France

Comment se déroulent les anoblissements ?

Quels sont les privilèges de la noblesse ?

Quel est le statut de la noblesse allopass ?

Que devient le titre d'un comte ou duc une fois son mandat terminé ?

Comment sont choisis les noms des terres attribués à un noble ?

Les titres étrangers sont-ils soumis aux mêmes règles ?

Les titres peuvent-ils s'accumuler ?

Conserve-t-on son titre en quittant la province où il a été obtenu ?

Les destitutions de titres de noblesse

Titre et parenté

Les mariages

Transmission d'un titre par héritage

Transmission d'un titre de son vivant

Règles du port des blasons

Adopté par la Hérauderie du Royaume de France le quatrième de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante trois.

Des ornements entourant l'écu

De l'usage des symboles de la maison royale

De l'usage du dais

De l'usage du manteau

De l'usage des tenants/supports

Adopté par la Hérauderie du Royaume de France le vingt-septième de janvier de l'an de Pâques mil quatre cent cinquante trois.

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Llyr

STATUTS DE LA HÉRAUDERIE DE FRANCE

De la nature de la Hérauderie

de surveiller tout ce qui touche aux armoiries, à la noblesse, aux structures généalogiques et féodales

COMPOSITION ET REGLE INTERNE

De la Hiérarchie des Offices d'Armes

Des incompatibilités entre offices et du devoir de réserve

Du serment des Hérauts

Des noms héraldiques

ORGANES ET PROCEDURES

De l'Assemblée des Hérauts

Du Tribunal Héraldique

La procédure dicte "Indirecte" : le Tribunal prend acte des condamnations rendues par les justices ducales et comtales, la Cour d'Appel et la Cour des Pairs à l'enconstre des nobles du Royaume de France. Il applique ainsi la déchéance de noblesse prévue pour les cas de félonie, brigandage, sorcellerie, meurtre, escroquerie grave ; et trahison ou haute-trahison en la province dont dépend le fief du noble condamné. Le pourvoi en appel de la décision de justice concernée suspend cette sanction.
La procédure dicte "Directe" : après constat par un héraut d'un cas avéré de dérogeance, de défaut de prest d'allégeance, ou de violation d'aultres règles héraldiques ne relevant pas de la justice ordinaire, le Tribunal étudie l'affaire et peut sommer l'intéressé de venir se justifier. Lors le Tribunal statue collégialement pour, le cas échéant, sanctionner le noble fautif. Pour ne pas engorger le système judiciaire, seules les sanctions les plus importantes ("perte temporaire des droicts de noblesse" et suivantes) sont contestables devant la Cour d'Appel.

Des sanctions applicables par le Tribunal de la Hérauderie

simple blâme ;
sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
perte temporaire des droicts de noblesse ;
réduction à l'estat de roture ;
réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.

le noble qui a manqué de parole voit son écu enlaidi d’une tablette de gueules en abîme ;
le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
le noble rodomont voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
le noble convaincu de faux témoignage, d’adultère et d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;
le noble convaincu de flagornerie, mensonge ou rapport erroné, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
pour tout autre peccadille incompatible avec le vivre noblement, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.

Jehan a écrit:

Nous, hérauts d'armes de France, réunis en salle du Caducée sous la présidence du Roy d'armes,

A vous, noblesse de France,

Faisons savoir que nous avons édicté le présent statut, ayant valeur de législation royale. Pour que l'autorité du dict édict prenne une vigueur plus ferme dans les temps à venir, nous avons décidé de la confirmer par notre main et de la signer par l'impression de notre sceau.

Montjoie, Roy d'arme, a écrit et ratifié,

Faict le vingt-neuvième de mai de l'an de Pasques mil quatre cent cinquante quatre en l'enceinte de la chapelle Sainct-Anthoine le petit, en Paris.

Qu'il en soit ainsi, heureusement.

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Llyr

DE LA NOBLESSE, DE LA VASSALITE ET DE LA DEROGEANCE

De la hiérarchie vassalique

n'est pas

Des devoirs des vassaux

Des devoirs des seigneurs

De la félonie

De la nécessité de vivre noblement

Acte adopté par la Hérauderie Royale le vingt-septième de février de l'an de Pâques mil quatre cents cinquante trois.

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Llyr

PRECISIONS SUR L'ALLEGEANCE

lien

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Llyr

Révision du système Vassalique

Préambule :

Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui doivent donc garder leurs spécificités.
- Le Domaine Royal qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice,
- Les autres Provinces ralliées à la Couronne de France pour lesquelles l’investiture des Ducs et Comtes en exercice est validée par le Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales mais ont choisi de se placer sous l’autorité de la Couronne.

De part ces spécificités le système vassalique actuel avec les Ducs et Comtes en retraite qui reçoivent des fiefs dans des Provinces... mais doivent «allégeance» au Roy est reformér, tant du point de vue terminologique que géographique.

L’allégeance est un serment de fidélité à une province ou à une institution, telle que la Couronne de France.
L’hommage est serment de fidélité à une personne, telle que le Roy.
La vassalité est un lien entre une personne en position supérieure (Seigneur) ou inférieure (vassal). «Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal».

Système Vassalique :

Au sein du Domaine Royal, terre du Roy.

Les Ducs et Comtes en exercice prêtent l’hommage au Roy en tant que tels en retour de l’autorité qu’il leur cède.
S’ils le souhaitent, à leur retraite ils ont un fief issu du Domaine Royal et deviennent vassaux du Roy.
Les Seigneurs n’y pourront estre que vassaux d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront l’hommage, le Roy de France ne s’abaissant pas à donner des Seigneuries à des vassaux de moindre rang...
L’hommage des Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict au Roy détenteur de la terre. Cet hommage est renouvelé à chaque Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme Représentant du Roy.

Au sein d’une Province «souveraine» pour ses terres mais vassale de la Couronne de France.

Les Ducs et Comtes en exercice prêtent allégeance à la Couronne pour maintenir les liens qui unissent celle-ci au Royaume.
A leur retraite, s’ils le souhaitent, ils ont un fief issu de la Province à laquelle ils devront allégeance. S’ils souhaitent rester vassaux du Roy, celui-ci leur octroiera un fief dans le Domaine Royal.
Les Seigneurs y pourront estre vassaux de la Province à laquelle ils devront allégeance ou d’un Noble (Baron, Vicomte ou plus...) auquel ils devront seul l’hommage.
L’allégeance des Seigneurs Provinciaux, Barons, Vicomtes, Comtes et/ou Ducs s’y faict à la Province et l’hommage au Duc ou Comtes en exercice en tant que tels comme «Seigneur» de la Province.
Toute cession territoriale par la Province devra estre soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmestra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.

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Ce nouveau système vassalique est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié,
La Pairie a ratifé.

Faict le vingt-et-unième d'Octobre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.

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Llyr

Gestion Héraldique des Seigneuries

Des droicts et devoirs du Héraut envers les seigneuries

Le Héraut Royal responsable d’une Marche Héraldique doit estre consulté pour tout octroy de Seigneurie.

La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistances envers les demandes de Seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité.

La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droicts héraldiques, a un droict inaliénable et un veto sur toutes demandes de Seigneuries qui ne sauroient point correspondre à l'historicité ou au domaine octroyant.

La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs Seigneuriaux en fonction des critères définis dans la présente Loi.

De la définition d'une Seigneurie

Une Seigneurie est un fief qu'un Noble octroy à celui ou celle qui deviendra son vassal par la grâce d'un serment de vassalité (hommage). Le nouveau Seigneur se verra remestre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dict fief.

Les raisons d'Octroy d'une Seigneurie sont à l'entière initiative du Seigneur du fief dont elle dépendra. Mais celui-ci sera tenu responsable des agissements de son vassal, ainsi nous ne saurions que trop conseiller de n'octroyer une telle reconnaissance que pour les cas de dotation familliale aux enfants puinés ou de faicts marquants (longue fidélité, aide, soutien, confiance, ou toutes autres valeurs dignes d'estre citées).

La seigneurie doit historiquement appartenir au fief octroyant et respecter la cohérence géographique du fief principale.

La seigneurie ne peut estre un fief baronnial ou blasonnés proches à l'exception d’un octroy par un Duc ou Comte en exercice d’un fief Provincial.

A l'exception des fiefs baronniaux octroyés à titre de seigneurie par un Duc ou Comte en trône qui octroie par la-mesme blasonnement réglementé, le seigneur de fief doit soit arborer blason familial symbolisant son passage à l'état de noblesse agrémenté du titre seigneur ou dame de « ... » soit avec l'accord de la Hérauderie/famille du fief octroyant les armes et blasons du fief octroyant agrémenté d'un besan en division ou d'une brisure selon le rang familial.

De la Gestion et de l'Octroy d'une seigneurie

Le nombre de seigneuries octroyables dépend de la qualité du fief donnant.

Le Duc ou Comte en excercice d'une Province peut accorder autant de seigneuries qu'il le souhaite, en tenant compte du nombre possible octroyable et de l'historicité de la Province.

Si le Héraut (ou ses prédécesseurs) attaché à la Marche Héraldique concernée a recensé plusieurs Seigneuries historiquement authentifiées pour un fief, ledict fief peut avoir le nombre correspondant de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer en vassalité. Sans limite autre donc que le seul respect de l'histoire.

Si le fief n'a point de seigneurie recensée, alors le nombre maximum de seigneuries qu'il sera possible d'attribuer dépendra du rang du fief sera défini comme suit :
- Baronnie : 2 Seigneurie
- Vicomté : 3 Seigneuries
- Comté : 4 seigneuries
- Duché : 4 Seigneuries
- Marquisat : 5 Seigneuries
- Principauté : 5 Seigneuries

Les Seigneuries se devront d’estre recensées au Nobiliaire de la Marche concernée.

De la Perte de la Seigneurie

Si un Noble (Baron, Vicomte) ayant des vassaux se voit destituer et déposséder de son titre et donc de son fief, le Duc ou Comte de la Province à laquelle est rattachée le fief aura le choix entre :
- priver les vassaux du noble déméritant de leurs fiefs lors de la reprise du fief,
- proposer aux dicts vassaux de lui prester allégeance au nom de la Province et ainsi rattacher ces fiefs directement à la Province en l'attente que le fief octroyant soit de nouveau attribué à l'anoblissement.

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Cet addendum sur les Seigneuries est applicable dès à présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le second de Novembre de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante quatre.

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Llyr

Procédure d'appel des décisions du Tribunal Héraldique.

Estant entendu que l'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel,
Estant entendu qu’un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des réhabilitations des titres de noblesse,
Et afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourroient prendre le Tribunal Héraldique (à savoir : réduction à l'estat de roture et réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) ainsi que légitime souhait de voir ses demandes étudiées avec diligence,
Il a esté décidé que seule l’Assemblée de la Pairie, par délégation de l'autorité Royale, serait habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel.

Cette décision est applicable dès à présent,
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
La Pairie a ratifé.

Faict le vingthuitième de Mars de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante cinq.

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Llyr

Du lignage Noble

Du lignage noble

Un lignage est une ascendance noble fondée sur une série continue de mariages aristotéliciens et d'héritages d'un mesme titre et fief, transmis des parents aux enfants par primogéniture simple ou par primogéniture masculine (ou féminine), selon les volontés édictées par testament. En l'absence de testament, la primogéniture simple sera appliquée.
Une lignée est une descendance noble fondée sur semblables caractères.
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Les charges de Hérauts ès Généalogie sont confiées à deux Hérauts portant les noms héraldiques de « Phylogène » et « Sylvestre » qui se verront confier les Marches Héraldiques suivantes :
- « Phylogène » : Maine, Alençon, Orléans, Normandie, Bourgogne, Champagne, Berry, Anjou et Flandres.
- « Sylvestre » : Poitou, Touraine, Artois, Bourbonnais-Auvergne, Languedoc, Périgord-Angoumois, Lyonnais-Dauphiné et Limousin-Marche.
Tout Noble titré est donc invité à faire cognoistre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses ascendants et descendants.
Les archives généalogiques seront regroupées en la bibliothèque de la chapelle Sainct-Anthoine.
Dans le cas où ledict noble n'aurait point fourni lesdictes informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de la Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au Duché ou Comté.
Les documents possiblement antidatés ne sauroient constituer preuves de filiation.
Les nobles peuvent également transmettre aux Hérauts leurs dispositions testamentaire (répartition des titres entre héritiers légitimes, deshéritage de tout ou partie des héritiers présomptifs...), qui seront conservées scellées et secrètes au Scriptorium Sainct-Anthoine, et ne seront dévoilés qu'à leur trépas.

Du port des armes familiales dans une mesme maison

Seuls le chef de la maison et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines et non brisées. Seuls iceux portent également la couronne correspondant au titre familial (si tant est qu'elle existe).
Ces armes familiales peuvent correspondre ou non aux armes du fief noble fondateur de la lignée. Ainsi, un baron de X pourra avoir pour armes familiales les armes du fief de X, mais pas forcément.
Quand ils ne possèdent pas de titre de noblesse propre, les filles et fils d'une mesme maison peuvent porter les armes familiales, à la condition expresse qu'elles soient brisées et dépourvues de couronne. Ainsi, par exemple, l'aisné brisera les armes familiales avec un lambel, le cadet une bande, le benjamin une bordure...
Les brisures peuvent s'accumuler : l'aîné du fils cadet pourra porter une bande et un lambel superposés sur les armes familiales.
Comme dict précédemment, les bastards doivent obligatoirement briser les armes familiales. Certaines brisures, comme la barre, sont d'ailleurs signes usuels de bastardise.

Du Mariage

Le mariage aristotélicien, apostolique et romain est le seul donnant droict à transmission desdicts titres à progéniture.
Les mariages spinozistes et averroessiens, en tant que religions du Livre, sont tolérés, et permettent le port des titres par les deux conjoints.
Les aultres types d'union usurpant le nom de « mariage » n'ont aucune existence légale et sont assimilés à simple concubinage. Partant, elles ne sauraient donner aucun droict à échange de titre ou à transmissions d'iceux à progéniture.
Le mariage de noblesse ne sera reconnu à la hérauderie et permettra l'accès aux droits y afférant que si l'époux et l'épouse sont de mesme condition. Ce serait déchoir qu'un Noble épouse une roturière, ou inversement.
En cas d'absence de contrat de mariage, on appliquera de fait la communauté de biens qui veut que les deux espoux partagent et portent les mesmes titres, sauf en cas de Duc/Duchesse/Comte/Comtesse en exercice, pour lequel le conjoint ajoutera « consort » au dict titre. En cas de ruptures ou dissolutions des liens du mariage, chacun ne portera que ses propres titres.
Un contrat de mariage peut être conclu par les époux au moment d'une union. Il s'agit d'un document scellé dont une copie doit être déposée à la Hérauderie. Pour être valide, il doit être daté et revêtu des signatures et/ou sceaux des deux conjoints.

De la bastardise

Tout enfant né hors les liens sacrés du mariage aristotélicien sera dict et considéré bastard.
Un bastard de noble n'est point considéré noble.
Les « simples bastards » sont enfants nés de deux personnes absolument libres de toute obligation maritale ou religieuse (célibataires, défroqués et veufs). L'enfant sera recognu et pourra hériter des titres paternels et/ou maternels si et seulement si les deux géniteurs contractent mariage aristotélicien par la suite. La mort de l'un des concubins entérine la bastardise de l'enfant.
Les « bastards adultérins » sont enfants procréés de personnes unies à d'autres par le sacré lien du mariage ou à Aristote par le sacré lien du voeux ecclésiastique. Un bastard adultérin n'héritera jamais des titres parentaux, mesme s'il en est l'unique prétendant. Lesdicts titres retourneront au duché ou comté et seront librement octroyables.
Les bastards ne portent pas les titres parentaux. Ils ont simplement le droict de se dire « bastard de (nom de famille du géniteur) » et de porter les armes parentales brisées et sans couronne.
Estant exclus de la succession des titres de noblesse, les bastards peuvent néanmoins prétendre à la succession des biens meubles et immeubles que leurs géniteurs leur auront légué. Leurs droicts seront toutefois supplantés par ceux des branches aisnée et cadettes du lignage.
Toute construction, bâtisse, castel, bien et meuble dont la possession provient de l'anoblissement par octroi comtal ou ducal dudit fief, sont considérés indissociables du fief. En cela, un bastard ne sauroit prétendre conserver le castel de son noble géniteur adultérin par succession, attendu que ledict castel est entré en possession de ce dernier via son anoblissement.
Seuls les bastards royaux sauroient faire exception auxdicts principes. Adoncques, un bastard royal recognu et légitimé aura rang de noblesse.

De l'adoption

Il est loisible à tout noble d'adopter un enfant dont il pourra devenir le tuteur. Néanmoins, jamais ledict adopté ne pourra prétendre aux titres de son tuteur/sa tutrice, attendu que la noblesse s'acquiert par le mérite ou par le sang, non par l'amictié.
De mesme, un adopté ne portera ni le nom ni les armes du ou des fief(s) de son tuteur.
Un adopté pourra, comme un bastard, prétendre néanmoins aux biens meubles et immeubles (non liés à la noblesse) que lui aura légué son tuteur.

Transmission d'un titre de son vivant

On ne peut transmettre un titre qu'à sa descendance. Pour céder un titre de son vivant à son enfant, il y a plusieurs conditions :

que le couple ait plusieurs titres (au moins deux), afin de pouvoir rester noble ;
que le titre cédé soit inférieur ou égal à celui porté par le couple (un couple à la fois comte et baron ne peut céder que sa baronnie) ;
que le mariage du couple soit valide ;
et que la descendance du couple soit officiellement reconnue.
Le titre légué n'appartiendra désormais plus au couple, mais à son fils/sa fille.

Des règles de succession

En l'absence de contrat de mariage et/ou de testament, les règles suivantes seront appliquées pour régler les cas de succession.

Dans un couple marié, au décès du conjoint fieffé :
- Conjoint survivant : prend le fief en douaire
- Héritier : prend le titre et le fief
  -si majeur : prête lui mesme allégeance
  -si mineur : le conjoint survivant prête allégeance jusqu’à la majorité de l’héritier en tant que tuteur
- Remariage du survivant :
  Nouveau conjoint : ni titre, ni fief
  Enfants de ce mariage : rien
Si le fieffé décède sans enfant et sans conjoint :le fief retourne au Duché/Comté.
Si existence d'enfant(s) adopté(s) : aucun droict
Si existence de Bâtard(s), reconnu(s) ou non : aucun droict

Les contrats de mariage et testament offrent aux nobles titrés les possibilités suivantes, en plus des règles de succession dictes "par défaut" :

- Dans le cas d'un couple marié, le conjoint titré peut stipuler si le survivant pourra jouir des pleins droits sur le fief durant toute sa vie ou jusqu'à la majorité de leur héritier légitime, ou, comme prévu dans les règles de succession par défaut, ne laisser que le douaire à son conjoint survivant.

- Dans le cas où les pleins droits sont conservés au survivant sur le fief et le titre, le noble titré peut également décider de ce qu'il adviendra de son fief en cas de remariage.

Possibilités si existence d'un descendant légitime :
- le titre et le fief lui reviennent en cas de remariage de son parent survivant. Le nouveau conjoint et les descendants nés de cette union n'ayant aucun droit dessus.
- le titre et le fief lui reviennent à sa majorité ou au décès de son parent survivant, dont le nouveau conjoint aura pu porter les dites armes ou non
Possibilités si absence d'un descendant légitime :
- Le titre et le fief sont rétrocédés au duché/comté au décès du conjoint survivant dont le nouveau conjoint aura pu porter les dites armes ou non
- le titre et le fief sont transmis avec les pleins droits au conjoint survivant qui pourra les partager avec son nouveau conjoint et les transmettre à la descendance issue de cette seconde union.
Attention : ces dispositions doivent avoir été clairement établies et ratifiées dans le contrat de mariage ou le testament du noble titré.

- Si héritier est une fille : possibilité de ne léguer que le douaire au décès du survivant, à son mariage transmission du titre et du fief à son époux (qui devra prêter allégeance)
Ceci est issue de la volonté du survivant, qui doit faire connaître celle ci dans un testament.

- Si le fieffé décède sans enfant et sans conjoint, il peut désigner par testament :

frère ou soeur (si décédés : nièce ou neveu) : hérite du titre et du fief (transmissible) rétrogradé d'un rang (exception faite des baronnies et seigneuries)
parent : hérite du douaire (non transmissible)
personne : le fief retourne au duché/comté

Des seigneuries peuvent être baillées de son vivant ou par testament à des ordres religieux ou à l'Eglise avec l'accord formel du suzerain (Comte/Duc règnant). La reconduction du Baillage sera revue à chaque transmission du fief dont est issu la seigneurie.

Le titre de chevalier n'est pas transmissible par héritage (ou par donation de son vivant) car il ne possède pas de fief afférent. Exception faite des Chevaliers de l'Ordre de Saint Ouen et de l'Etoile qui transmettent leur titre et le fief lié à leur héritier.

Remarques concernant le douaire:
- Une génération précédente ne peut hériter que d'un douaire
- Un douaire n'est pas transmissible.
- Le titulaire d'un douaire doit porter la mention "douairière/douairier" à la suite du titre concerné

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Le présent texte aura prééminence sur les testaments et coutumes familiales. Le champs d'application de ceux-ci étant défini dans le présent texte. Il est applicable dès à présent.
Merci à celles et ceux qui ont permis sa rédaction et tout particulièrement nos Hérauts es Généalogie passé et présent.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le vingt huitième de May de l'An de Grasce Quatorze Cent Cinquante Cinq.

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Llyr

Acte de Procédure du Tribunal Héraldique

Une personne ne peut être jugée deux fois pour la même affaire par le tribunal héraldique.

De la Composition du Tribunal Héraldique

Le Tribunal Héraldique est présidé par le Roy d’Armes de France, secondé par ses deux Maréchaux d’Armes et le Procureur Héraldique ayant instruit le dossier.
En cas d’absence d’un Maréchal d’Armes, un Héraut suppléant sera nommé par le Roy d’Armes.

Les charges de Procureurs Héraldiques seront confiées à deux Hérauts portant les noms héraldiques de « Astrée » et « Dicé » qui se verront confier les Marches Héraldiques suivantes :
- « Astrée » se voit ainsi confier les Marches de : Touraine, Maine, Alençon, Orléans, Normandie, Bourgogne, Champagne, Artois et Flandres.
- « Dicé » se voit confier les Marches de : Anjou, Poitou, Berry, Bourbonnais-Auvergne, Languedoc, Périgord-Angoumois, Lyonnais-Dauphiné et Limousin-Marche.

Du Dossier de Plainte auprès du Tribunal Héraldique

Tout dossier devant estre soumis au Tribunal Héraldique devra estre transmis au Procureur Héraldique de la Marche concernée, éventuellement par l’intermédiaire du Héraut de la dicte Marche (ou en son absence, son Poursuivant d'Armes ou son Maréchal d'Armes de tutelle).

Le Procureur enquestera sur les faicts et recevra pour ce faire l’assistance du Héraut de la Marche.

Le dossier comprendra obligatoirement les pièces suivantes :

la présentation exhaustive des faits démontrant que les édicts de la Hérauderie n'ont point été respectés.
les preuves appuyant les faits.

Le Procureur Héraldique transmesttra les conclusions de son enqueste auprès du Roy d’Armes de France qui jugera de l’opportunité de poursuivre la procédure devant le Tribunal Héraldique en audience plénière.

Il est noté que toute personne étant incriminée dans un tel dossier se devra d’en estre informée.

Du Déroulement de l'audience

Les audiences seront publiques dans la Salle du Tribunal Héraldique.

Le Tribunal Héraldique étant une institution Royale, et ses membres étant les représentants de la Couronne, aucun écart de langage ou de comportement ne saurait estre toléré sous peine de poursuite pour trouble à l’ordre public ou de dégradation des armes.

Le président de l'audience est le Roy d'armes qui décide des personnes à entendre durant l'audience. C'est aussi lui qui donne ou retire la parole aux différentes parties présentes.

Toute personne incriminée a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix pris au sein des membres du collège héraldique.

Toute personne assignée à comparaistre se devra de venir déposer son témoignage dans un délai de trois jours ouvrables (sauf impossibilité démontrée), faute de quoi son témoignage ne pourra plus estre reconnu.

Au terme de l’audience, le Procureur Héraldiques proposera la sanction qu'il souhaite voir infligée, puis le Roy d’Armes et ses deux Maréchaux d'Armes (ou leur suppléeant) se retireront en Salle des Caducées pour y délibérer à huis clos, ce qui suspendre la séance.
Après délibération du Tribunal Héraldique, l'énoncé du jugement se fera par l'un des Maréchaux d'Armes en salle d'audience. Le Roy d'armes possède un droit de véto sur le dict verdict ainsi que la possibilité d’alléger ou d’alourdir la sanction proposée lors de la validation du verdict constituant la fin de la procédure.

Du la Procédure d’appel des décisions du Tribunal Héraldique

Cette procédure sera conforme à l’édict du vingt huitième de Mars de l'an de Grasce Quatorze Cent Cinquante cinq, qui précise que seule l’Assemblée de la Pairie, par délégation de l'autorité Royale, serait habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel.
Ces demandes d’appel se devront d’estre circonstanciées et détaillées quant aux faicts qui pourraient mettre en doute la validité du verdict.

Ces demandes d’appel seront limitées aux sanctions les plus importantes que pourroient prendre le Tribunal Héraldique (à savoir : rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'estat de roture et réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement).

Des Sanctions applicables par le Tribunal Héraldique

Des sanctions sont les suivantes par ordre de gravité :

simple blâme ;
sursis probatoire d'une sanction plus importante ;
dégradation, diminution ou enlaidissement du blason de l'intéressé ;
perte temporaire des droicts de noblesse ;
rétrogradation d'un rang de noblesse,
réduction à l'estat de roture ;
réduction à l'estat de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement.

Des dégradations, diminution et enlaidissement des blasons : en fonction de la nature de l'acte dérogeant commis, le noble peut se voir infliger des marques dégradantes sur son blason, temporairement ou définitivement. Ainsi :

le noble convaincu de mensonge, rapport erroné ou faux témoignage, voit la pointe de son écu habillée de gueules de telle sorte que les meubles ou figures disparaissaient sous le nouvel émail.
le noble couard voit son écu décoré à sénestre d’un gousset échancré et arrondi en dedans ;
le noble rodomont ou convaincu de flagornerie voit son écu taillé d’or à la pointe dextre du chef ;
le noble convaincu d’adultère voit son écu barbouillé de deux goussets de sinople sur les deux flancs ;
le noble convaincu d’ivrognerie voit son écu barbouillé de deux goussets de sable sur les deux flancs ;
le noble qui, lâchement et volontairement, a occis un prisonnier de guerre désarmé, voit la pointe de son écu accourcie et arrondie ;
le noble téméraire ou imprudent, qui a occasionné quelque désagrément pour son parti, voit la pointe de son écu échancrée ;
pour tout autre peccadille incompatible avec le vivre noblement, le noble pourra voir son écu amoindri de quelque pièce, ou celle-ci diminuée.

_____________________________

Cet addendum sur le Tribunal Héraldique est applicable dès à présent.
Merci à celles et ceux qui ont permis sa rédaction et tout particulièrement à Dame Lancelote de Nagan.
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le vingt huitième de May de l'An de Grasce Quatorze Cent Cinquante Cinq.

[- Astrée est la fille de Zeus et Thémis (ou d'Astraéos et d'Éos selon les versions). Elle et sa mère sont la personnification de la Justice.
- Dicé est une déesse personnifiant la Justice dans la mythologie grecque.]

A tous présent et advenir salut.

Nous, Anthony de Massigny, dict « Montjoye», Roy d'Armes de France, déclarons qu’après enqueste sur les haults-mérites, le hault-dévouement et la haulte-cognoissance ès sciences nobiliaires et héraldiques des présentes candidates...

Dame Elisabeth Visconti, Dame de Tressin, Comtesse de Béthune, se voit confier la charge de Procureur Héraldique des Marches de Touraine, Maine, Alençon, Orléans, Normandie, Bourgogne, Champagne, Artois et Flandres. Elle prendra ses fonctions, sitost presté serment en la chapelle Sainct-Anthoine-le-petit devant le chapistre, le nom héraldique de « Astrée ».

Dame Marguerite de Volpilhat, Baronne de Calvisson, se voit confier la charge de Procureur Héraldique des Marches d'Anjou, Poitou, Berry, Bourbonnais-Auvergne, Languedoc, Périgord-Angoumois, Lyonnais-Dauphiné et Limousin-Marche. Elle prendra ses fonctions, sitost presté serment en la chapelle Sainct-Anthoine-le-petit devant le chapistre, le nom héraldique de «Dicé ».

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict en la chapelle Sainct-Anthoine-le-Petit,
Le trentième de May de l'An de Pasques Quatorze Cent Cinquante Cinq.

_________________

Llyr

Des hommages et allégeance des Duchés et Comtés

La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.

Pour estre reconnu par Nostre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommages au Roy (pour le Domaine Royal) ou l'allégeance à la Couronne de France (pour les Provinces).
Libre à Sa Majesté le Roy de France de les reconnaistre ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.

Toute personne ne remplissant pas ses devoirs d'hommage et d'allégeance dnas les quatre jours suivant sa reconnaissance par son Conseil Ducal ou Comtal, et prétendant néanmoins aux titres de Duc, Comte, Gouverneur ou Régent, se rendra coupable des délis d'Usurpation de Titre et de Haulte Trahison, et verra invalidées toutes les décisions qu'elle aurait pu prendre durant cette période d'usurpation.

Ce devoir d'hommage ou d'allégeance, d'ores et déjà appliqué, est rappelée par la présente,
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
La Pairie a ratifé.

Faict le douzième de Juin de l'an de Pasques Quatorze Cent Cinquante cinq.

_________________

Llyr

Des fiefs de retraite

pour une régence ou une intendance d’au moins six semaines : octroy d’une Baronnie,
au terme d’un mandat plein à la teste d’un Conseil Ducal ou Comtal : octroy d’un Vicomté,
après deux mandats ou plus : octroy d’un Duché ou Comté.

Cet édict est applicable dès à présent,
Qu'on se le dise !

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Grands Officiers de la Curia Regis ont ratifié,
Les Grands Feudataires ont ratifié.

Faict le quatrième de Juillet de l'an de Pasques Quatorze Cent Cinquante cinq.

_________________

Llyr

Blasons des Villes du Comté de Toulouse
à completer avec celles qui manquent et avec les oriflammes de chacune)

Toulouse

Albi

Castelnaudary

(Il conviendra de vérifier avant tout que Castelnaudary était en 1456 une Bonne Ville de France afin de s'assurer que son chef fleurs de lyssé est correct)

Castres

(Il conviendra de vérifier avant tout que Castres était en 1456 une Bonne Ville de France afin de s'assurer que son chef fleurs de lyssé est correct)

Foix

_________________

pnj

Citation:

A tous les lettrés du Royaume

Par la présente, nous faisons savoir que l’Hérauderie de France procède à un appel aux candidatures pour les marches suivantes :

Alençon
Anjou
Artois
Champagne
Flandres
Normandie
Orléans
Poitou
Armagnac et Comminges
Rouergue
Gascogne
Toulouse
et en Généalogie.

La charge de héraut ne nécessite nullement de faire partie de la Noblesse, ainsi toute personne sachant lire et écrire, désireuse d’œuvrer pour la Couronne, possédant quelques aptitudes au dessin, s’étant intéressée à l’art héraldique, à ses règles et/ou à la géographie peut déposer sa candidature en la Chapelle Saint Antoine de Paris.
Aucune missive privée ne sera acceptée.
Ne peuvent postuler à une charge de héraut que les personnes habitant dans le duché ou comté visé par son acte de candidature.

Certaines marches furent annoncées vacantes par le passé. Suite aux ouvertures des nouveaux comtés et aux déménagements qui en ont découlé, nous demandons à tous les candidats ayant déjà déposés leur demande de la confirmer.

La date butoir est fixée au jeudi 15 mai de cette année. S’en suivra un test pour départager les candidats.

Faict le quatrième de Mai Anno Domini Quatorze Cent Cinquante Six,
à Sainct-Anthoine-le-Petit.

Llyr

Citation:

Du lignage Noble

Du lignage noble

Un lignage est une ascendance noble fondée sur une série continue de mariages aristotéliciens et d'héritages d'un mesme titre et fief, transmis des parents aux enfants par primogéniture simple ou par primogéniture masculine (ou féminine), selon les volontés édictées par testament. En l'absence de testament, la primogéniture simple sera appliquée.
Une lignée est une descendance noble fondée sur semblables caractères.
Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse.
Tout Noble titré est donc invité à faire cognoistre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses ascendants et descendants.
Les archives généalogiques seront regroupées en la bibliothèque de la chapelle Sainct-Anthoine.
Dans le cas où ledict noble n'aurait point fourni lesdictes informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de la Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au Duché ou Comté.
Les documents possiblement antidatés ne sauroient constituer preuves de filiation.
Les nobles peuvent également transmettre aux Hérauts leurs dispositions testamentaire (répartition des titres entre héritiers légitimes, deshéritage de tout ou partie des héritiers présomptifs...), qui seront conservées scellées et secrètes au Scriptorium Sainct-Anthoine, et ne seront dévoilés qu'à leur trépas.
Au sujet des jumeaux, plusieurs théories cohabitant dans les coutumes et croyances, l'Hérauderie laisse à la discrétion des parents la désignation de l'ainesse lors de l'enregistrement de leur descendance.

Du port des armes familiales dans une mesme maison

Seuls le chef de la maison et son conjoint devant Aristote portent les armes familiales pleines et non brisées.
Ces armes familiales peuvent correspondre ou non aux armes du fief noble fondateur de la lignée. Ainsi, un baron de X pourra avoir pour armes familiales les armes du fief de X, mais pas forcément.
Quand ils ne possèdent pas de titre de noblesse propre, les filles et fils d'une mesme maison peuvent porter les armes familiales, à la condition expresse qu'elles soient brisées et dépourvues de couronne. Ainsi, par exemple, l'aisné brisera les armes familiales avec un lambel, le cadet une bande, le benjamin une bordure...
Les brisures peuvent s'accumuler : l'aîné du fils cadet pourra porter une bande et un lambel superposés sur les armes familiales.
Comme dict précédemment, les bastards doivent obligatoirement briser les armes familiales. Certaines brisures, comme la barre, sont d'ailleurs signes usuels de bastardise.

Du Mariage

Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides et donnant droict à transmission desdicts titres à progéniture.
L'Église Aristotélicienne est légalement habilitée à rompre les liens conjugaux.
Les mariages spinozistes et averroessiens, en tant que religions du Livre, sont tolérés, et permettent le port des titres par les deux conjoints.
Les aultres types d'union usurpant le nom de « mariage » n'ont aucune existence légale et sont assimilés à simple concubinage. Partant, elles ne sauraient donner aucun droict à échange de titre ou à transmissions d'iceux à progéniture.
Le mariage de noblesse ne sera reconnu à la hérauderie et permettra l'accès aux droits y afférant que si l'époux et l'épouse sont de mesme condition. Ce serait déchoir qu'un Noble épouse une roturière, ou inversement.
Pour pouvoir convoler en nobles noces, un enfant non fieffé issu d'un lignage noble devra se voir constituer une dot par l'octroi d'un fief.
En cas d'absence de contrat de mariage, on appliquera de fait la communauté de biens qui veut que les deux espoux partagent et portent les mesmes titres, sauf en cas de Duc/Duchesse/Comte/Comtesse en exercice, pour lequel le conjoint ajoutera « consort » au dict titre. En cas de ruptures ou dissolutions des liens du mariage, chacun ne portera que ses propres titres.
Un contrat de mariage peut être conclu par les époux au moment d'une union. Pour avoir valeur légale, il doit être daté et revêtu des signatures et/ou sceaux des deux conjoints, et dûment validé par l'Hérauderie. Son enregistrement auprès d'icelle est également nécessaire.

De la bastardise

Tout enfant né hors les liens sacrés du mariage aristotélicien sera dict et considéré bastard.
Un bastard de noble n'est point considéré noble.
Les « simples bastards » sont enfants nés de deux personnes absolument libres de toute obligation maritale ou religieuse (célibataires, défroqués et veufs). L'enfant sera recognu et pourra hériter des titres paternels et/ou maternels si et seulement si les deux géniteurs contractent mariage aristotélicien par la suite. La mort de l'un des concubins entérine la bastardise de l'enfant.
Les « bastards adultérins » sont enfants procréés de personnes unies à d'autres par le sacré lien du mariage ou à Aristote par le sacré lien du voeux ecclésiastique. Un bastard adultérin n'héritera jamais des titres parentaux, mesme s'il en est l'unique prétendant. Lesdicts titres retourneront au duché ou comté et seront librement octroyables.
Les bastards ne portent pas les titres parentaux. Ils ont simplement le droict de se dire « bastard de (nom de famille du géniteur) » et de porter les armes parentales brisées et sans couronne.
Seuls les liens de sang dans le cadre d'unions légitimes permettent la transmission de titre et fief, tant vers les ascendants, descendants qu'avec la fratrie légitimisée.
Estant exclus de la succession des titres de noblesse, les bastards peuvent néanmoins prétendre à la succession des biens meubles et immeubles que leurs géniteurs leur auront légué. Leurs droicts seront toutefois supplantés par ceux des branches aisnée et cadettes du lignage.
Toute construction, bâtisse, castel, bien et meuble dont la possession provient de l'anoblissement par octroi comtal ou ducal dudit fief, sont considérés indissociables du fief. En cela, un bastard ne sauroit prétendre conserver le castel de son noble géniteur adultérin par succession, attendu que ledict castel est entré en possession de ce dernier via son anoblissement.
Seuls les bastards royaux sauroient faire exception auxdicts principes. Adoncques, un bastard royal recognu et légitimé aura rang de noblesse.

De l'adoption

Il est loisible à tout noble d'adopter un enfant dont il pourra devenir le tuteur. Néanmoins, jamais ledict adopté ne pourra prétendre aux titres de son tuteur/sa tutrice, attendu que la noblesse s'acquiert par le mérite ou par le sang, non par l'amictié.
De mesme, un adopté ne pourra porter les armes du ou des fief(s) de son tuteur.
Un adopté pourra, comme un bastard, prétendre néanmoins aux biens meubles et immeubles (non liés à la noblesse) que lui aura légué son tuteur.

Transmission d'un titre de son vivant

On ne peut transmettre un ou des titre(s) qu'à sa descendance légitime directe.
Le titre légué n'appartiendra désormais plus au couple, mais à son fils/sa fille.
Pour céder un ou l'intégralité de ses titres de son vivant à son enfant, il y a plusieurs conditions :

que le mariage du couple soit valide ;
que la descendance légitime du couple soit enregistrée par les Hérauts ès Généalogie.

En sus, pour une transmission partielle :

que le couple ait plusieurs titres (au moins deux), afin de pouvoir rester noble ;
que le titre cédé soit inférieur ou égal à celui qui reste porté par le couple ;

En sus pour une transmission complète :

que le couple, renonce volontairement et irrémédiablement au(x) titre(s) dont il a la jouissance, et se retire séparément dans des ordres religieux.

Des règles de succession

En l'absence de contrat de mariage et/ou de testament, les règles suivantes seront appliquées pour régler les cas de succession.

Dans un couple marié, au décès du conjoint fieffé :
- Conjoint survivant : prend le fief en douaire (1)
- Héritier : prend le titre et le fief
  -si majeur : prête lui mesme allégeance (2)
  -si mineur : le conjoint survivant prête allégeance jusqu’à la majorité de l’héritier en tant que tuteur
- Remariage du survivant :
  Nouveau conjoint : ni titre, ni fief
  Enfants de ce mariage : rien
Si le fieffé décède sans enfant et sans conjoint :le fief retourne au Duché/Comté.
Si existence d'enfant(s) adopté(s) : aucun droict
Si existence de Bâtard(s), reconnu(s) ou non : aucun droict

Les contrats de mariage et testament, dûment enregistrés ante mortem auprès de l'Hérauderie, offrent aux nobles titrés les possibilités suivantes, en plus des règles de succession dictes "par défaut" :

- Dans le cas d'un couple marié, le conjoint titré peut stipuler si le survivant pourra jouir des pleins droits sur le fief durant toute sa vie ou jusqu'à la majorité de leur héritier légitime, ou, comme prévu dans les règles de succession par défaut, ne laisser que le douaire à son conjoint survivant.

- Dans le cas où les pleins droits sont conservés au survivant sur le fief et le titre, le noble titré peut également décider de ce qu'il adviendra de son fief en cas de remariage.

Possibilités si existence d'un descendant légitime :
- le titre et le fief lui reviennent en cas de remariage de son parent survivant. Le nouveau conjoint et les descendants nés de cette union n'ayant aucun droit dessus.
- le titre et le fief lui reviennent à sa majorité ou au décès de son parent survivant, dont le nouveau conjoint aura pu porter les dites armes ou non
Possibilités si absence d'un descendant légitime :
- Le titre et le fief sont rétrocédés au duché/comté au décès du conjoint survivant dont le nouveau conjoint aura pu porter les dites armes ou non
- le titre et le fief sont transmis avec les pleins droits au conjoint survivant qui pourra les partager avec son nouveau conjoint et les transmettre à la descendance issue de cette seconde union.
Attention : ces dispositions doivent avoir été clairement établies et ratifiées dans le contrat de mariage ou le testament du noble titré.

- Si héritier est une fille : possibilité de ne léguer que le douaire au décès du survivant, à son mariage transmission du titre et du fief à son époux (qui devra prêter allégeance)
Ceci est issue de la volonté du survivant, qui doit faire connaître celle ci dans un testament.

- Si le fieffé décède sans enfant et sans conjoint, il peut désigner par testament :

frère ou soeur (si décédés : nièce ou neveu) : hérite du titre et du fief (transmissible) rétrogradé d'un rang (exception faite des baronnies et seigneuries)
parent : hérite du douaire (non transmissible)
personne : le fief retourne au duché/comté

Le titre de chevalier n'est pas transmissible par héritage (ou par donation de son vivant) car il ne possède pas de fief afférent. Exception faite des Chevaliers de l'Ordre de Saint Ouen et de l'Etoile qui transmettent leur titre et le fief lié à leur héritier.

(1) Remarques concernant le douaire:
- Une génération précédente ne peut hériter que d'un douaire
- Un douaire n'est pas transmissible.
- Le titulaire d'un douaire doit porter la mention "douairière/douairier" à la suite du titre concerné

(2) L'entrée dans l'âge adulte se fait à 14 ans, tant pour les garçons que pour les filles. La majorité implique la responsabilisation des jeunes gens pour les droits et devoirs afférants aux titres et terres dont ils sont dotés.

Des seigneuries dites "issues de mérite"

Les seigneuries dictes "issues de mérite", octroyées par les nobles fieffés, ne sauraient être léguées à descendance par testament et ne sont donc pas soumises aux règles de succession. Si le défunt vassal a fait connaitre sa volonté sur l'attribution de la seigneurie, la décision d'octroi à la descendance ou à l'époux survivant dépend du bon vouloir du suzerain.

Des seigneuries peuvent être baillées de son vivant ou par testament à des Ordres Royaux de Chevalerie, des Ordres Religieux ou à l'Eglise avec l'accord formel du suzerain (Comte/Duc règnant). La reconduction du Baillage sera revue à chaque transmission du fief dont est issu la seigneurie.

_____________________________

Le présent texte aura prééminence sur les testaments et coutumes familiales. Le champs d'application de ceux-ci étant défini dans le présent texte. Il est applicable dès à présent.

Le Roy d'Armes, « Montjoye », a escrit,
Les Hérauts ont ratifié.

Faict le vingt septième de May de l'An de Grasce Quatorze Cent Cinquante Six.

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Natale

Nat', "TOULOUSE"... prit le relaie.

Citation:

Nous, Lévan de Normandie, Roy de France par la grâce divine, déclarons :

Suite à l'audience tenue par la Pairie, le dict Urbs est destitué de sa dignité de Pair de France ainsi que de son titre de Marquis de Dreux, pour avoir gravement manqué à son devoir de vassal et à sa charge ;

Suite à la demande de grâce concernant le Duc LLyr, la lui accordons pour le procès du printemps 1454 l'ayant opposé à l'alors Duc Jacknight, procès qui l'avait vu condamné pour trouble à l'ordre public ;

Suite aux pertes de fiefs des Pairs Belgian et Koyote, et peu soucieux de devoir nous passer de leur présence au sein de la Pairie, demandons à l'Hérauderie de nous soumettre proposition de fief à leur attribuer en Isle de France, à titre de Barons ;

Suite à la demande du Pair Aconit de se voir titré en Isle de France, sommes favorable à ce qu'échange soit fait entre son Comté de Vermandois et un Comté dont nous sommes suzerain direct.

Fait en le Louvres, le 10 de Juin 1456,

SMLIII

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Natale

Armoria a écrit:

Citation:

Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent de par le Royaume et au-delà que le Comte Legueux est nommé Roy d'Armes.

Fait à Fougères, ce 5 d'Août 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain

Citation:

Nous, LeGueux, Roy d'Armes de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Faisons savoir :

Que conformément à la volonté de Sa Majesté Lévan le Troisième de Normandie, Roy de France par la volonté de Dieu Tout-Puissant, après recherches et vérifications héraldiques, validons et contresignons la proposition établie le huitième de juillet par la Hérauderie Royale :

Que depuis cette date :

- Messire Aconit est Comte de Meulan et doit porter "d'azur semé de fleurs de lys d'or, au chef échiqueté d'or et de gueules de quatre tires".

- Messire Belgian est Baron de Montlignon et doit porter "d'azur au chevron d'or, accompagné en chef de deux croissants d'argent et en pointe d'une croisette pattée du même".

Qu'ils sont donc, depuis la date indiquée, vassaux directs de Sa Majesté Lévan le Troisième de Normandie, Roy de France, et fieffés en Isle de France.

Par la même & toujours conformément à la volonté de Sa Majesté Lévan le Troisième de Normandie, Roy de France par la volonté de Dieu Tout-Puissant, après recherches et vérifications héraldiques, faisons savoir :

Que nous validons et contresignons l'octroi suivant :

- Messire Koyote, désormais Baron de Chevreuse et portera "d'argent, à la croix de sable chargée de cinq molettes d'éperon d'or, cantonnée de quatre lionceaux d'azur".

Qu'il devient donc vassal direct de Sa Majesté Lévan le Troisième de Normandie, Roy de France, et fieffé en Isle de France.

Que nous invitons le Comte de Meulan ainsi que les barons de Montlignon et de Chevreuse à prêter allégeance au plus tôt à Sa Majesté ou à son représentant en présence du héraut de la marche d'Ile de France.

Qu'afin que nul présent est à venir ne conteste l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Fach en la chapelle Saint Antoine, lo noven d'agost MCDLVI,
LeGueux d'Alanha,
Roy d'Armes de France.

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Natale

GRAND RECENSEMENT DE LA NOBLESSE
RESIDANT EN TERRES TOULOUSAINES

La Comtat de Tolosa est une terre accueillante située à la croisée des grandes routes du Sud Ouest du Royaume de Son Altesse Royale Lévant III.

Dans l'objectif d'une meilleur cognoissance la noblesse s'y étant installée, et au fur et à mesure que les services de la hérauderie se mettent en place localement, il nous est devenu utile de savoir d'où proviennent les plus fines lames résidant en la Comtat.

Cela permettra une meilleure gestion héraldique et un plus grand partenaria avec les autres hérauderies.

C'est pourquoi, moi, Tolosa, invite tous les nobles s'étant installé en la Comtat de Toulouse et résidant actuellement dans l'une de nos Bonnes Villes de bien vouloir se présenter à l'office de la Hérauderie Locale sis au Castel Narbonnais et de bien vouloir y faire inscrire vos titres et terres.

http://chateau-narbonnais.forumactif.com/office-de-la-herauderie-f30/

Longue Vie au Roy ! Longue Vie au Comté de Toulouse !

Tolosa
_________________

Natale

Citation:

A tous, présent et avenir, respectueusement,.

Moi Natale Adriano de la famille DARIO D'IBELIN, Héraut d'armes de France en charge de la marche du Toulousain, nomme en ce jour, Kratos47, poursuivant d'armes de Toulouse.

Fait à Tolosa, le 4ème jour du mois de septembre Ano Domini 1456

Toulouse

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Natale

LeGueux a écrit:

Citation:

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz.

Nous, LeGueux, Roy d’Armes de France, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique et à la demande des hérauts généalogistes, la répartition des familles entre eux est modifiée.

Qu'en conséquence, les familles dont les patronymes commencent par les lettres entre A et E inclues dépendent de Sylvestre.

Que les familles dont les patronymes commencent par les lettres entre F à M inclues dépendent de Phylogène.

Que les familles dont les patronymes commencent par les lettres entre N et Z inclues dépendent de Mnemosyne.

Qu'en cas d'absence, le poursuivant du généalogiste en titre ou à défaut, un autre héraut généalogiste, prendra les demandes en considération.

Que les noms du héraut généalogiste et de son suppléant en cas d'absence sont à porter sur les fiches familiales.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal*.

Fach lo vint-seisen d'agost MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.
(Fait le vingt-sixième d'août)

Citation:

A tous et toutes que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'armes de France, faisons savoir :

Qu'après étude des témoignages, consultation du collège héraldique, reconnaissons la filiation de Feu Tristan de Salignac, dit "Biquette", Prince de Condé, Comte de Hainaut, Baron de Beaune et Pair de France.

Qu'en conséquence, est déclarée valide la demande de son fils légitime, Almaric de Margny, dict "Coluche", Vicomte de Bourbon-Lancy, Baron d'Antigny, Seigneur de Margny.

Que le dit Almaric de Margny pourra entrer en jouissance des titres et terres octroyées à son père une fois les allégeances effectuées aux feudataires des différentes terres héritées.

Par la même, rappelons :

Que Tristan de Salignac a reconnu Almaric de Margny comme son fils antérieurement à son trépas.

Que l'édit du lignage noble en date du 27° de mai MDCLVI prévoie notamment les dispositions suivantes :

" Tout Noble titré est donc invité à faire cognoistre auprès du greffe du héraut ès généalogie ses ascendants et descendants. "

" Dans le cas où ledict noble n'aurait point fourni lesdictes informations, la succession des titres de noblesse sera laissée au bon jugement de la Hérauderie, qui pourra également décider, en l'absence d'héritier valide, leur rétrocession au Duché ou Comté."

" Les documents possiblement antidatés ne sauroient constituer preuves de filiation. "

Qu'en conséquence il est rappelé qu'il est fortement conseillé pour les familles non encore enregistrées de le faire et indiquer leur filiation.

Qu'un fief, au décès du titulaire et de son conjoint, sans héritier déclaré ni testament, retourne à la province auquel il appartient.

Qu'une reconnaissance de filiation est possible postérieurement au trépas des parents, mais n'entraine aucun droit sur le ou les fiefs rétrocédés à la province.

Que j'invite les hérauts des différentes marches, ou à défaut le maréchal de tutelle à contacter l'ensemble des nobles non enregistrés et à les informer de ces dispositions et du généalogiste à contacter.

Qu'en outre, une famille non enregistrée n'est pas une famille inexistante, mais simplement les formalités sont plus compliquées,

Que l'enregistrement d'une famille doit se faire a minima avec armes familiales et arbre généaligique, et par consequent la validation d'un blason familial par la hérauderie ne signifie pas l'enregistrement de la famille.

Qu'afin que nul présent et à venir ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal.*

Fach lo vinten-seisen d'agost MCDLVI en la chapelle Saint Antoine.
(Fait le vingtième sixième d'août)

* Qu'il en soit ainsi.

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Natale

Citation:

A toute et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Nous, LeGueux , Roy d’Armes de France, faisons savoir :

Qu'en vertu des lois & coutumes héraldiques et après consultation de l'Assemblée des Hérauts du Royaume de France, validons et contresignons les procédures d’octroi de Messer Carles de Castèlmaura, Primièr Coms de Tolosa

Qu'en premier lieu, Donà Myrtillia de Dénéré, au vu le l'importance du travail effectué au service du comtat, se voit remettre le fief de Masamet (Mazamet), fief elevé en baronià

Qu'en conséquence elle portera : D'or à deux fasces de gueules, accompagnées de six coqs de sable, crêtés et barbés de gueules, 3, 2 et 1, soit après dessin :

Qu'en second lieu, Guilhem "TT" de Tréviers , au vu de ses hauts faits d'armes et son travail au service de la sécurité du Comtat de Tolosa se voit remettre le fief d' Autariba (Auterive), fief élevé en baronià.

Qu'en conséquence il portera : De gueules fretté d’argent, au chef cousu d’azur chargé d’un aigle bicéphale au vol abaissé d’or, soit après dessin :

Qu'en outre, par la même, en vertu des lois héraldiques, accédons à la demande de Messer Carles de Castèlmaura, Primièr Coms de Tolosa, quant à son fief dict de retraite.

Qu'en conséquence, Messer Carles de Castèlmaura se voit remettre le fief de Laurac lo Grand (Laurac le Grand), fief élevé au rang de Comtat.

Qu'il portera donc : D'argent aux deux pointes de sable posées en chevron, soi après dessin :

Qu'il est entendu qu'il n'y a aucun lien de vassalité entre le Comtat de Laurac et les baronnies, seigneuries de mérites et bonnes villes sises en Lauraguès.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et l'autorité de la présente apposons notre scel.

Siaga Atal

Fach lo seten de setembre MCDLVI en la gleisola Sant Antoni lo pitchot.

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Natale

Citation:

Le Héraut ès Généalogie : Dame Phylogène, vous invite en nos offices à Tolosa (de la lettre F à la lettre M).
http://chateau-narbonnais.forumactif.com/office-de-la-herauderie-f30/genealogie-bureau-de-phylogene-f-a-m-t1998.htm

Citation:

Les Joutes de la Saint-Michel se tiendront le 29 septembre sur les terres du Duc de Lavardin. Qu'on se le dise !
http://castellavardin.heavenforum.com/

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Natale

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur les compétences des candidats aux Marches du Languedoc, du Berry, de l'Anjou, des Flandres & de Bourgogne.

Qu'en conséquence Nous, LeGueux, Roy d'Armes de France, avons décidé :

Que messer Cristòl de Siarr, Bar de Sant Feliç de Vinassan est nommé Héraut de la marche de Lengadoc.
Qu'étant actuellement Coms de Lengadoc, il pretera serment & prendra sa charge héraldique & le nom de Languedoc & les attributs de la charge à l'issue de son mandat électif.
Que donà Aurore von Valendras, prendra la charge & le nom de Bourgogne & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.
Que nous nommons messer Rampa Poursuivant d'Armes de Bourgogne.
Que la marche du Berry reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à parfaire la formation du poursuivant d'Armes en poste.
Que la marche de Flandres reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à nommer et former un poursuivant d'armes en la province.
Que la marche d'Anjou reste vacante, & que nous invitons le maréchal de tutelle à nommer et former un poursuivant d'armes en la province.

Que les marches du Berry, de l'Anjou & des Flandres, restées vacantes, ne sont pas, pour l'instant, réouvertes à candidature.

Que par la même, annonçons que la désignation des charges de la procure héraldique est reportée à l'issue de l'adoption d'une modification des statuts du Tribunal Héraldique.

Que par la même, signalons l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :

Mnemosyme (Généalogie)
Sigillant
Gasconha (Gascogne)
Guyena (Guyenne)
Peiregòrd-Angolmès (Périgord-Angoumois)
Roèrgue (Rouergue)

Que les candidatures seront reçues jusqu'au 22 octobre juste avant la mi nuit.

Que la procédure sera la même que précédemment, à savoir, envoi d'un questionnaire puis avis du collège héraldique sur les compétences, & décisions du Roy d'Armes.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Fach lo dètz-e-seten d'octobre MCDLVI en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le dix septième d'octobre MCDLVI en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.

_________________

Natale

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Dame Myrtillia de DENERE, baronnessa de Mazamet, quant à l’octroi au Sieur Alzarus Hauteclair, d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Mazamet, et plus précisément sise au fief d’Aussillon.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief d’Aussillon est bien seigneurie de la baronnie de Mazamet.

Les armes de ladite seigneurie sont : D'or aux deux barres de sable accompagnées de six coqs du même ordonnés trois en chef, deux entre les barres et un en pointe.

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Mazamet le sixième jour du mois d’octobre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Dame Myrtillia de DENERE, baronnessa de Mazamet, quant à l’octroi au Sieur Bushiro, d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Mazamet, et plus précisément sise au fief de Bousquet sur Thoré.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief de Bousquet sur Thoré est bien seigneurie de la baronnie de Mazamet.

Les armes de ladite seigneurie sont : Tranché d’or au coq de sable crêté et barbé de gueules brochant ; et de sable, à la croix cléchée, vidée et pommetée de douze pièces d'or

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Mazamet le sixième jour du mois d’octobre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Dame Myrtillia de DENERE, baronnessa de Mazamet, quant à l’octroi à la Dona Lhessa, d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Mazamet, et plus précisément sise au fief de Caucalières.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief Caucalières est bien seigneurie de la baronnie de Mazamet.

Les armes de ladite seigneurie sont : Tranché d'or et de sable

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Mazamet le sixième jour du mois d’octobre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

Citation:

Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de sa Majesté le Roy Levan le IIIe de Normandie, Héraut de Touraine Par le blancseing octroyé durant son absence par le Roy d'Armes de France en personne, après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la demande d'anoblissement soumis par Messire Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse.

Messire Alzarus Hauteclair est élevée au rang de Seigneur de Revèl (Revel) ; il portera «De Gueules à la lettre R capitale d'or et surmontée d'une couronne du même ».

Soit

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le VIIe jour du Mois de Octobre 1456 sous le règne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Citation:

Par la présente, Nous Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Héraut de Toulouse.
Après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la demande d'anoblissement soumis par Messire Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse.

Donà Vanyel de Prume est élevée au rang de Dame de Labastida-Sant-Pèire (Labastide-Saint-Pierre) ; elle portera «D'or aux deux pointes de gueules posées en chevron ».

Soit :

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le XXIVe jour du Mois d'Octobre 1456 sous le règne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Citation:

Par la présente, Nous Natale Adriano DARIO D'IBELIN, Héraut de Toulouse.
Après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la demande d'anoblissement soumis par Messire Ben-elazar Kamps, Comte de Toulouse.

Saradhinatra est élevée au rang de Donà de Lescure d'Albigès (Lescure d'Albigeois) ; elle portera «D'Azur au lion d'or et la bordure du même ».

Soit :

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le XXIVe jour du Mois d'Octobre 1456 sous le règne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Citation:

Nous, LeGueux, Rei d'Armas de França,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni contresignons la procédure d'anoblissement de donà Ladypassion proposée par Sa Grandeur Ben Elezar Kamps, Coms de Tolosa.

Que le collège a conclu à l'absence de hauts faits concluants amenant à la délivrance de la qualité de noblesse malgré une compétence certaine, et l'invite néanmoins à poursuivre ses efforts dans la bonne voie qui est la sienne.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo vint e cinquen d'octobre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le vingt cinquième d'octobre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, LeGueux, Rei d'Armas de França,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni contresignons la procédure d'anoblissement de messer Natale proposée par Sa Grandeur Ben Elezar Kamps, Coms de Tolosa.

Que le collège a conclu à l'absence de hauts faits concluants amenant à la délivrance de la qualité de noblesse malgré une compétence certaine, et l'invite néanmoins à poursuivre ses efforts dans la bonne voie qui est la sienne.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo vint e cinquen d'octobre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le vingt cinquième d'octobre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

_________________

Natale

Citation:

Déménagement de la Hérauderie de la marche héraldique toulousaine

Toulousaines, Toulousains,
Seigneurs et gentes Dames,

La Hérauderie de la marche héraldique toulousaine a déménagé dans ses nouveaux locaux, à la Tour des Trois Renards (http://les-trois-renards.forumactif.net/forum.htm ), siège des administrations royales à Toulouse, et située dans le faubourg de Saint-Sernin.

Désormais, vous avez accès, dans des locaux plus spacieux, aux différents services de la hérauderie :

Et bien d’autres choses à venir.

Toute l’équipe de la Hérauderie de la marche héraldique toulousaine se tient disponible pour vous rendre service et répondre à vos interrogations.

Au plaisir de vous retrouver en nos murs !

Tolosa

_________________

Natale

Citation:

Moi Toulouse,

affirme prendre connaissance de la demande de Donà Vanyel de Prume quant à la seigneurie de Labastide-Saint-Pierre et son refus de se voir octroyé le dict-fief.

Donà Vanyel de Prume ne sera donc point Dame de Labastide-Saint-Pierre en Toulousain.

fait à Toulouse, le 14 novembre 1456

Toulouse

Citation:

Nous, LeGueux , Roy d’Armes de France,

A toute et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des lois et coutumes héraldiques, nous accédons à la demande de Messer Ben-Elazar Kamps, Segond Coms de Tolosa, quant à son fief dit de retraite.

Qu'en conséquence, Messer Ben-Elazar Kamps se voit remettre le fief de Lautrèc (Lautrec) fief élevé au rang de Vescomtat (Vicomté).

Qu'il portera donc : Ecartelé, au 1 et 4 de gueule au lion d'or et au 2 et 3 de gueule à la croix d'or, alaisée, vidée, cléchée et pommetée de même de douze pièces, soit, après dessin :

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et l'autorité de la présente apposons notre scel.

Siaga Atal

Fach lo pimièr de novembre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt.
Fait le premier de novembre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

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Natale

Legueux a écrit:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d’Armes de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des lois et coutumes héraldiques, procédons au changement des armes du fief de Lautrec, sis en Comtat de Tolosa.

Qu'en conséquence, les dites armes seront désormais : Écartelé aux 1 et 4 de d'azur à la croix vidée cléchée et pommetée d'or aux 2 et 3 de gueules au lion d'or , soit après dessin :

Que Tolosa est chargé des modifications à apporter au nobiliaire toulousain.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et l'autorité de la présente apposons notre scel.

Siaga Atal

Fach lo dètz-e-seten de Novembre de l'an MCDLVI en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix septième de Novembre de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Modification effectuée afin de prévenir d'éventuels problèmes avec une famille existante IRL.

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Alzarus

Au nom de Toulouse, qui est sur les routes en ce moment.

Natale a écrit:

"Rappels et précisions sur l'utilisation et la fabrication des scels"

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,
Vu les utilisations parfois abusives de l'utilisation des scels qui ont pu être constatés par les hérauts,
Vu les textes & coutumes héraldiques en vigueur,
Le collège héraldique entendu,
Portons à la connaissance de tous les rappels et précisions suivantes :

* Seuls peuvent prétendre à l'obtention d'un scel les membres de la noblesse et les personnes non nobles dont la charge amène à sceller les actes héraldiques.

* Sont donc en droit de posséder et d'user de scel :
- Les Nobles titrés
- Les prêtres ordonnés du clergé
- Les Maires
- Les Grands Officiers de France.
- Les hérauts non nobles

* Hormis pour les Grands Officiers de France, il n'existe pas de scel de fonction.

* Les scels provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scels personnels du grand feudataire ou grand maître en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un régent ou intendant n'est pas feudataire en titre.

* Les scels des mairies sont considérés comme scels personnels du maire en titre. Ces scels ne sont pas nominatifs.

* Un scel est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scel engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.

* L'utilisation d'un scel sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.

* Seuls sont habilités à la fabrication de scel les hérauts Sigillant et Estampes, ainsi que leurs poursuivants, sauf dérogation ponctuelle dument accordée par le Roy d'Armes, auquel cas les scels devront tout de même être validés par les hérauts Sigillant et Estampes.

* Chaque scel se verra apposé dans un registre tenu par les hérauts Sigillant et Estampes après sa ciselure pour garder un trace de celui-ci à la herauderie.

* Les scels sont composés d'un type (signe) et d'une légende (texte)

* La matrice du scel est fabriqué à partir soit des armes familiales (conseillé), soit des armes du ou des fiefs octroyés au moment de la demande, soit d'un signe de reconnaissance dument validé par les hérauts Estampes ou Sigillant.

* La matrice est de forme ogivale pour les propriétaires féminins ou membres ordonnés du clergé, elle est ronde pour les scels de fonction, municipaux, provinciaux et pour les propriétaire masculin hors clergé ordonné.

* Hormis les scels provinciaux, les scels municipaux et les scels des Grands Officiers et des Grands Maitres des Ordres Royaux reconnus, les scels sont nominatifs. Le nom doit apparaitre dans la légende.

* La légende est en Latin ou en langue maternelle françoise ou locale. Elle peut aussi indiquer le cry ou la devise du propriétaire.

* Un scel est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.

* Les couleurs de cire utilisées lors de l'apposition du scel n'ont pas de signification particulière.
Cependant la tradition (non obligatoire) voudrait que la cire verte soit utilisée pour des documents à vocation intemporelle, la cire Or soit utilisée pour les actes à portée administrative, la cire rouge soit utilisée pour la sphère de la correspondance privée.

Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le vingt quatrième de novembre MCDLVI par le collège héraldique, apposons notre scel.

Siaga Atal.

Feliantine

Natale a écrit:

Legueux a écrit:

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Qu'à sa demande, nous acceptons la démission de Natale, dit Tolosa de sa charge de héraut de la marche toulousaine.

Que cette démission sera effective ce vendredi soir.

Que lui est demandé le rapatriement de la bibliothèque héraldique au sein du Castel Narbonès de Tolosa avant son départ.

Qu'après concertation avec le maréchal de tutelle, je prendrais directement la marcha à ma charge en attendant la nomination dans les marches sous tutelle du même maréchal.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Fach lo segond de decembre de MCDLVI en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le deuxième de décembre MCDLVI en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D'IBELIN dict Toulouse, Héraut de la Marche Héraldique Toulousaine,

nomme donà Féliantine de la DURANXIE, dicte " Féliantine", en tant que Poursuivante d'Armes en Toulousain.

Elle aura la mission d'aider au recensement des fiefs, à la confection des blasons de noblesse et de roture, au conseil avisés et toutes autres charges incombant aux poursuivants d'armes en terres de France.

J'ai eu l'occasion de travailler avec elle, et de pouvoir estimer ses capacités.
J'ai également eu l'immense privilège de réunir un cercle d'enlumineurs en la Bonne Ville de Toulouse, et les encourage grandement à persévérer et à cultiver leur attrait pour l'héraldique.

Longue Vie au Roy ! Longue Vie au Comté de Toulouse !

Faict le deuxième jour de décembre, Ano Domini 1456 en la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit en Paris.

"Toulouse"

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Ben-Elazar KAMPS, Vicoms deLautrèc, quant à l’octroi au Senher Raphael83, d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Lautrèc, et plus précisément sise au fief de Saint-Genest-de-Contest.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief de Saint-Genest-de-Contest est bien seigneurie de la vicomté de Lautrèc.

Les armes de ladite seigneurie sont : De sinople palissé à deux pièces et demi d'argent.

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Lautrèc le quatrième jour du mois de décembre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Ben-Elazar KAMPS, Vicoms deLautrèc, quant à l’octroi au Senher Excelsior , d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Lautrèc, et plus précisément sise au fief de Puyclavel.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief de Puycalvel est bien seigneurie de la vicomté de Lautrèc.

Les armes de ladite seigneurie sont D'Or à trois fusées de gueules rangées en fasce

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Lautrèc le quatrième jour du mois de décembre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

Citation:

Moi, Natale Adriano DARIO D’IBELIN, Héraut d’Armes pour la marche héraldique toulousaine,

Fait acte de la demande de Ben-Elazar KAMPS, Vicoms deLautrèc, quant à l’octroi à la Donà Maïryan dicte Maïlys, d’une seigneurie se trouvant sur ses terres de Lautrèc, et plus précisément sise au fief de Montdragon.

Après recherches héraldiques, il s’avère que le fief de Montdragon est bien seigneurie de la vicomté de Lautrèc.

Les armes de ladite seigneurie sont D'or mantelé d'azur

J’acte ce document comme valide et conforme aux règles héraldiques et certifie avoir été le témoin de l’échange de serment entre la suzeraine et son vassal.

Fait à Lautrèc le quatrième jour du mois de décembre, Ano Domini 1456.

« Toulouse »

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Natale

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Alzarus

Lévan a écrit:

Nous, Lévan III de France par la grâce du Divin tout puissant, faisons savoir à tous, présents et à venir, que nous avons arrêté et arrêtons les choses suivantes, pour le bien de l'Etat :

Que Nous prenons connaissance que parmi la Noblesse de France, mue par le désir d'être au plus proche de Nous par ses Valeurs et sa Fidélité, certains fassent Lige à Nous, Levan III de France par la grâce du Divin tout puissant.
Que le faict que cette coutume perdure depuis des années sans que problème il ne se produise, nous force à croire à la Valeur de cette Fidélité et de ce Serment librement consenti.
Que Nous arrêtons le faict que la Coutume du Lige a maintenant force de Loi.
Qu'il est acceptable à nos yeux si le noble en question de par ses faicts, actes ou charges se place en droite Ligne des défenseurs du Royaume de France.
Que ce serment pourra sur Notre Volonté être cassé sans contre partie.
Qu'il ne pourra être tenu pour désavantage de faire Lige à Nous, Levan III de France pour quelques motifs que cela soit, étant donné que de Noblesse en Royaume de France il ne peut n'y avoir sans notre accord et de part notre volonté dans le Blancseing et mission confiée à la Hérauderie Royale de France.
Que nous rappelons que par définition, le Lige est un serment Librement consenti qui donc par définition n'appelle pas réciprocité du serment (hors serment vassalique lui même).

Ordonnons en outre que le présent acte soit lu devant tous nos sujets.

Fait en le Louvre, le 4 de Mars 1457.

SM LIII

Russocarine

chateau>

Citation:

Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de sa Majesté le Roy Lévan le IIIe de Normandie, de part le blanc seing consenti par le Roy d'Armes, faisons acte de la demande de Dòna Vanyel de Prume, quant à l'octroi d'un fief de retraite pour elle mesme comme les lois Héraldiques l'y autorisent Sis au fief nommé Villemur en Toulousain.

Apres recherches héraldiques dûment entérinées, le Fief de Villemur est bien fief du Comté de Toulouse.

Vanyel de Prume

Villemur

"or aux deux lions de sable adossés armés et lampassés de gueules"

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques .

Faict le XVIIIe jour du Mois de Janvier 1456 sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Citation:

La description du blasonnement présenté dans la patente d'anoblissement est fautive.
Le blason de Villemur, tel qu'enregistré, enluminé sur la patente et attribué lors de la cérémonie d'allégeance de la Vicomtesse de Villemur se décrit : De gueules au mur de ville crénelé d'argent maçonné de sable, surmonté d'un croissant aussi d'argent accosté de deux étoiles d'or et soutenu d'une étoile du même.

Fait à Toulouse, le 13ème jour de février de l'an d'Horace MCDLVII.

Citation:

Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de sa Majesté le Roy Levan le IIIe de Normandie, Héraut de Toulouse par intérim, validons et contresignons la demande d'anoblissement soumise par Vanyel de Prume, Vicomtesse d'Agde, Baronne de Lùnel et Comtesse de Toulouse sortante.

Maxiuszedeus de Montmorency

Dòna de Pena d'Albigés

« d'azur à la plume d'or, au chef cousu de gueules chargé de trois fleurs de lys aussi d'or »

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le XVIIIe jour du Mois de Janvier 1457 sous le règne de nostre souverrain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Citation:

Par la présente, Nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, Maréchal d'Armes de France, Premier Maistre d'Hostel de sa Majesté le Roy Levan le IIIe de Normandie, Héraut de intérimaire de Toulouse, Par le blancseing octroyé durant son absence par le Roy d'Armes de France en personne, après consultation du collège héraldique, validons et contresignons la demande d'anoblissement soumise par Vanyel de Prume, Vicomtesse d'Agde, Baronne de Lunèl et Comtesse de Toulouse sortante.

Russocarine

Baronne de Château-Verdun

« D'azur au chevron d'or, accompagné de trois tours maçonnées de sable, à la bordure d'argent »

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le XXIVe jour du Mois de Janvier 1457 sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Lévan le troisième de Normandie.

_________________

Alchimiste1

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Dòna Russocarine, Comtesse sortante de Toulouse.

Qu'en conséquence, Dòna Russocarine se voit octroyer le fief de retraite de Salvagnac, fief élevé en Vicomté.

Qu'elle devient donc Vicomtesse de Salvagnac, et portera "d'azur à la tour d'argent, au chef cousu de gueule chargé d'une croisette créchée, vidée et pommetée de douze pièce d'or.", soit après dessin :

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo vinten de març de l'an de Gracia MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le vingtième de mars de l'an d'Horace MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Cristòl

Lengadòc profita de ce qu'il était à Toulouse pour faire paraître la décision du collège, quoiqu'elle ne dût pas satisfaire tout le monde, à Toulouse.

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, Pair de France

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni ne contresignons la procédure d'anoblissement de Messer Castelreng proposée par Sa Grandeur Russocarine de Privas, Comtessa de Tolosa sortante.

Que le collège l'invite à poursuivre dans la bonne voie qui est la sienne.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal

Fach lo desen d'abrial de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dixième d'avril de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

_________________
Ma seule étoile est morte,& mon luth, constellé
Porte le soleil noir de la Mélancolie.

Alchimiste1

Voici enfin le pli tant attendu, reçu alors qu'ils étaient en calèche, avançant à grande allure vers le comté. Certes, c'était là un petit pas aux yeux d'autrui, mais pour elle, cela détenait une extrême importance. Une fois près de la capitale, Alchie manda un gamin mal nourri, lui fila quelques pains, et la lettre qu'il devait accrocher près des annonces de l'hérauderie. Il repartit, le pas léger, enfouissant sa pécule au fond de ses vieux loques. Le regardant s'éloigner, un sourire lui monta aux lèvres...

Citation:

A tous et toutes qui liront ou entendrons, qu'il soit su que

en ce jour du jeudi 23 avril de l'an de grâce 1459, moi, Feliantine de Walsh, héraut d'armes du comté de Toulouse, nomme à ce jour demoiselle Alchimiste Dict d'Esterraza, poursuivante d'armes au sein des services de la herauderie toulousaine.

Fais à La Teste de Buch, duché de Guyenne
le 23 avril 1459
Feliantine de Walsh
Heraut d'armes du Toulousain

Natale

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoie, Roy d’Armes de France,
Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,

A tous que la présente liront ou entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Qu'au vu des règles et coutumes héraldiques en vigueur, après consultation du collège héraldique

Validons la création de l'Ordre Raymondin en Toulouse telle que proposée dans le texte ci-joint.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel,

Siaga Atal.

Fach lo cinquen de mai de de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le cinquième de mai de l'an MCDLVI en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Ordre Raymondin

Article 1 :
L'Ordre Raymondin, Ordre de mérite du Comté de Toulouse est créé afin de récompenser, pour leur dévouement ou leurs hauts faits, les femmes et les hommes ayant servi le Comté de Toulouse et y vivant lors de leur nomination.

Article 2 : L'Ordre comporte 3 grades hiérarchiques non anoblissants :

- Celui d'Officier, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires du Comté de Toulouse qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques, militaires ou festifs.

- Celui de Commandeur, décerné aux citoyens, aux fonctionnaires ou aux militaires du Comté de Toulouse qui auront participé au rayonnement du Comté au-delà de nos frontières, ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans
les domaines cités précédemment.

- Celui de Grand Croix, destiné à honorer les plus méritants d'entre les citoyens, fonctionnaires ou militaires du Comté de Toulouse, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre Comté et sa pérennité. Les récipiendaires de la Grand Croix, s'ils ne sont pas membres de la Compagnie d'Ordonnance du Comté de Toulouse, seront automatiquement versés au corps des Vigilants.

Une personne plusieurs fois décorée ne porte que le plus haut grade et les décorations correspondantes.

Article 3 :

L'Ordre Raymondin aura pour symbole la croix occitane, avec les lettres TLSA pour TOLOSA enchâssées dans les bras de la croix.

Officier

Commandeur

ou

Grand Croix

ou

Le port de la décoration, en médaille ou en collier, est obligatoire.

Article 4: Des attributions

Les demandes d'attribution peuvent être faites par tout conseiller comtal en exercice, par le Chancelier et par les titulaires de la Grand Croix.
Ces demandes sont à déposer au Conseil Comtal, ou à transmettre au Coms par missive.
La Grand Croix ne peut être attribuée qu'à un Officier ou Commandeur.

Article 5 :

Chaque demande sera acceptée ou refusée par le Coms qui attribuera alors la distinction après un vote du conseil.

Toute nomination sera notifiée avec indication les actes du bénéficiaire, la ou les personnes (nom et fonction) demandant cette nomination et le Coms en exercice.

Le Coms légitimement élu et dont l'allégeance a été acceptée par le Roy, ou à défaut un Régent légitimement validé et dont l'allégeance a été acceptée par le Roy, peut nommer et déchoir un membre de l'Ordre Raymondin après un vote du conseil.

Article 6 :

Toute personne arborant la Médaille, le Collier ou la Grand Croix de l'Ordre Raymondin, non dûment attribué, sera poursuivie pour usurpation de titre.

Les distinctions de l'Ordre Raymondin sont nominatives et ne sont pas transmissibles aux descendants, ni aux ascendants du détenteur.

Article 7 :
Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de:
- Crime contre le Roy ou la France;
- Haute trahison contre le Coms et les représentants légitimement élus du Comté de Toulouse.
- Trahison contre le Coms et les représentants légitimement élus du Comté de Toulouse.
- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;
- Refus de porter la médaille.

Le décoré doit se montrer exemplaire, notamment sur un plan juridique. Le retrait de la médaille dans ce cas là est laissé à l'appréciation du Coms et de son Conseil Comtal.

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.

Article 8 :

Le Héraut de Toulouse, ou à défaut, le Poursuivant d'Armes, est responsable de la tenue des registres des membres de l'Ordre Raymondin. Il archive également les détails des nominations.

le texte, après vote du conseil comtal, devra être validé par la Hérauderie avant de pouvoir entrer en application

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Raphael83

En l'absence du Héraut:

Kirah a écrit:

Citation:

A toutes et tous qui la présente liront ou entendront

Faisons savoir par la présente annonce que :

Après proposition, discussions et votes au sein de l'Assemblée et du Haut Conseil de l'Ordre et de la Curia Regis, décision a été prise de scinder la branche dite "de mérite" de l'Ordre de Saint Ouen.
Qu'en conséquent s'ensuit la création d'un Ordre du Merite de la Couronne Royale, ayant pour objectif d'honorer les personnes se distinguant au service de Celle-ci.
Que la dite création et le texte lié ont reçu l'aval de l'Ordre de Saint Ouen et des Grands Officiers de la Couronne.
Cet Ordre, dénommé Ordre du Lys, voit donc sa création et promulgation officialisée par le présent édit.

Fait le huitième du mois d'Avril de l'an de grace MCDLVI en Vincennes,

L'Assemblée de Saint Ouen à discuté,
Le Haut Conseil de Saint Ouen a voté,
La Curia Regis a discuté et validé,
Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France, avons ratifié
Et qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Accolé à l'annonce se trouvait le texte concerné.

Citation:

Ordre Du Merite du Lys Royal

I - Objectifs

II - Destinataires

III - L'Assemblée de l'Ordre du Merite.

IV - Candidature

V - Attribution

VI - Conditions particulières

VII - Retrait de titre

IX - Transmission

X - Registre

XI - Serment de Fidélité

XII - Ornements

Edité à Vincennes, le 8e jour du mois d'avril de l'an de grace 1457

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Alchimiste1

Citation:

A tout ceux qui liront ou entendront,
Faisons, par la présente, savoir,

Qu'après entretien avec Tolosa, dona Feliantine de Walsh, au vu de l’ampleur que prend l’affaire concernant la vicomté du Lautrec, et dans le but de solutionner le différent, une réunion à huit clos sera tenue, avec la présence de Tolosa, afin d’écouter les différentes parties, et de statuer à terme d'icelle.

Les prétendants ayant droit sont priées de me contacter dès que possible.

Alchimiste Dict d’Esterraza
Poursuivante d’armes du Toulousain.

Alchimiste1

La poursuivante d'armes, après les courriers qu'elle ait reçu, vint à la place de la hérauderie de Toulouse, afin d'afficher deux grandes nouvelles.
Après quoi, elle retourna en son bureau, écrire des plis aux intéressés.

Citation:

Nous, Cristòl de Sìarr, Héraut du Languedoc en charge intérimaire de la marche de Toulouse,

A tous qui la présente entendront ou liront,

Salut !

Par la présente, faisons savoir :

Que nous validons & contresignons l'anoblissement de Carmeli, proposé par Sa Grandeur Natale Dario d'Ibelin, Comte de Toulouse.

Qu'en conséquence, Carmeli se voit octroyer le fief de Burlats, fief érigé en seigneurie.

Que celle-ci devient Dame de Burlats & portera "De gueules au lion fascé d'or et d'argent", soit, après dessin :

& pour que nul ne puisse contester la vigueur & l'autorité de la présente, nous apposons notre sceau.

Qu'il en soit ainsi.

Daté en l'enceinte du château de Montpellier, le vingtième de mai de l'an MCDLVII.

Citation:

Nous, Cristòl de Sìarr, Héraut du Languedoc en charge intérimaire de la marche de Toulouse,

A tous qui la présente entendront ou liront,

Salut !

Par la présente, faisons savoir :

Que nous validons & contresignons l'anoblissement de Castelreng, proposé par Sa Grandeur Natale Dario d'Ibelin, Comte de Toulouse.

Qu'en conséquence, Castelreng se voit octroyer le fief de Léran, fief érigé en seigneurie.

Que celui-ci devient Seigneur de Léran & portera "D'or à trois chevrons alésés de sable", soit, après dessin :

& pour que nul ne puisse contester la vigueur & l'autorité de la présente, nous apposons notre sceau.

Qu'il en soit ainsi.

Daté en l'enceinte du château de Montpellier, le vingtième de mai de l'an MCDLVII.

Citation:

Du Castel de Malvignol en Lautrec
En ce 27ème jour de mai de l'an 1457

Nous Laurre de Lasteyrie, Vescomtessa doarièra de Lautrèc
A vous, Héraut et Poursuivant d'Armes de Tolosa

Mon respect, mon salut,

Nous souhaitons que soit enregistré notre souhait de récupérer la Seigneurie de Saint-Genest de Contest, sise en la vicomté du Lautrec, notre douaire.
De fait, nous demandons la destitution et d'être déliée de messire Raphaël, qui était vassal de feu mon Epoux, et que ne nous souhaitons pas le conserver en cet état.

Donnez pour faire valoir ce que droit.

Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux règlements Héraldiques.

Faict le Ve jour du Mois de Juin 1457 sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie.

Alchimiste1

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoye, Roy d'Armes de France, Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni ne contresignons la procédure d'anoblissement de messire Alzarus, proposée par Sa Grandeur Natale, Alors Coms de Tolosa.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal.

Fach lo detz e ochen junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix huitième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoye, Roy d'Armes de France, Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, après consultation du collège héraldique, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Monseigneur Hardouin, proposée par Sa Grandeur Natale, Alors Coms de Tolosa.

Qu'il devient donc seigneur d'Avignonnet, et portera Palé et contre-palé de sinople et d'or de six pièces, soit après dessin :

Que cependant, il est rappelé qu'il n'existe pas de charge anoblissante au sein du Royaume de France, donc que la notion de fief de fonction est une notion caduque
Qu'également il est rappelé que les conditions de destitution et de succession du titulaire d'un fief s'effectue feront selon les textes & coutumes héraldiques en vigueur et qu'aucun passe droit ne saurait être accepté.

Qu'en conséquence, les alinéa de la demande d'anoblissement du coms de Tolosa concernant les règles de transmission du fief sont déclarées nulles et non avenues.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal.

Fach lo detz e ochen junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix huitième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoye, Roy d'Armes de France, Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Que nous rappelons que ne peuvent être octroyée que des fiefs duement enregistré au nobiliaire de la province.

Qu'il apparait que la bastide de Réalmont n'est pas portée au nobiliaire de Tolosa.
Qu'en outre il s'avère que la dite bastide n'est tout simplement pas un fief

Qu'en conséquence, il ne peut être donné suite à la demande du coms de Tolosa concernant l'octroi d'une seigneurie qui n'existe pas.

Qu'en conséquence, après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni ne contresignons la procédure d'anoblissement de donà Zoelie, proposée par Sa Grandeur Natale, Alors Coms de Tolosa.

Que nous invitons le coms de Tolosa à choisir une seigneurie dans le nobiliaire Toulousain s'il désire octroyer une seigneurie et de produire une nouvelle demande conforme aux textes & coutumes héraldiques.

Que par ailleurs nous lui rappelons que les textes & coutumes héraldiques encadrent les règles de succession des titulaires de fiefs.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal.

Fach lo detz e ochen junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix huitième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, dich Montjoye, Roy d'Armes de France, Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Adissiatz !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, accédons à la demande de Sa Grandeur Natale, Alors Coms de Tolosa, concernant son fief dit de retraite.

Qu'en conséquence, la baronnie de Rabat est élevée en vicomté. Il continuera donc à porter d'or à trois pals de gueules, le dernier chargé de trois losanges.

Soit d'après le dessin

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga Atal.

Fach lo detz e ochen junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le dix huitième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Alchimiste1

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Que nous accédons à la demande de Touraine de nous remettre sa charge de Maréchal d'Armes de France,

Qu'étant donné que le nombre de maréchaux d'Armes de France est désormais porté à trois,

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur le choix des Maréchaux d'Armes de France présenté par le Roy d'Armes de France.

Qu'en conséquence, outre Marche,se voient confier la charge de Maréchal d'Armes de France Normandie et Sylvestre, en conservant leurs marches respectives.

Que la répartition des marches de tutelle s'établit comme suit :

Marche :

Normandie :

Sylvestre :

Que par ailleurs, la marche d'Ile de France reste sous tutelle directe de Montjoie. En cas d'absence, Normandie le remplacera.

Que les nominations entrent en vigueur aujourd'hui même, mais qu'en tant que dispositions transitoires, les marches changeant de maréchal seront gérées conjointement par les deux maréchaux, le sortant et l'entrant, durant le mois de juillet courant.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo vint e noven junhienc de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le vingt neuvième de juin de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Raphael83

En l'absence du Héraut de Toulouse

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, rappelons :

Que selon les textes en vigueur, et notamment les Statuts du Royaume et d'autres textes postérieurs, toute cession territoriale d'une province, vassale ou du Domaine Royal, se doit d'être soumise à information à Sa Majesté, qui se réserve le droit de le refuser.

Que ces mêmes textes établissent que la hérauderie Royale doit être officiellement saisie pour en informer sa majesté.

Qu'en conséquence, tout acte, quelque soit sa forme, incluant une cession de territoire quel qu'il soit, est caduque si Sa Majesté le Roy n'a pas pu ête informée par le biais du Roy d'Armes de France, et ce depuis l'existence de la charte du Royaume.

Que nous rappelons qu'il ne peut être opposé une quelconque coutume qui se serait établie illégalement en regard de la Charte du Royaume.

Que nous signalons que l'alleu entre dans la définition de cession territoriale au sens de ce rappel

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo seten de julhet de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le septième de juillet de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

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Raphael83

Avec toutes les félicitations pour la nommination de notre Héraut

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, Pair de France, Comte du Gévaudan, Baron d'Alaigne et Seigneur consort de Saint Martin du Lavardin

A toutes & tous que la présente liront & entendront,

Adissiatz !

Faisons savoir :

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur les compétences des candidats aux Marches et Charges Héraldiques suivantes :

Anjou
Borbonès- Auvernha (Bourbonnais-Auvergne)
Vlaenderen (Flandres)
Lionès e Dalfinès (Lyonnais Dauphiné)
Tolosa (Toulouse)
Sigillant (Sigillographie)

Qu'en ce qui concenrne la Marche d'Artois, aucun candidat ne s'est déclaré. Elle reste en cela vacante

Qu'en ce qui concerne les Marches de Roergue et Gascohna, les candidats n'ont pas renvoyé le questionnaire. Les marches restent donc vacantes.

Qu'en ce qui concerne le Poitou, la décision est reportée d'une semaine, suite à une erreur de messager.

Qu'en ce qui concerne la Marche de Bourgogne, après discussion, le questionnaire va être renvoyé vendredi soir aux trois candidats, avec délai d'une semaine pour un rendu complet de celui ci.

Qu'en conséquence, les arguments développés et choix par les membres du collège entendus, Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes de France, avons décidé :

Qu'en ce qui concerne la marche d'Anjou, elle reste vacante et sera sous peu réouverte à candidature.
Qu'en ce qui concerne la marche de Borbonès- Auvernha (Bourbonnais-Auvergne), messer MartyMcFly de Montfort-Balmyr prendra la charge & le nom d'Auvergne & les attributs de la charge dès lors qu'il aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.
Qu'en ce qui concerne la marche de Vlaenderen (Flandres), elle reste vacante et sera sous peu réouverte à candidature.
Qu'en ce qui concerne la marche de Lionès e Dalfinès (Lyonnais Dauphiné), donà Nynaeve prendra la charge & le nom de Dauphiné & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.
Qu'en ce qui concerne la marche de Tolosa (Toulouse), donà Alchimite d'Esterraza prendra la charge & le nom de Toulouse & les attributs de la charge dès lors qu'elle aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.
Qu'en ce qui concerne la marche de Sigillant, messer Thomas Zwyrowsky prendra la charge & le nom de Sigillant & les attributs de la charge dès lors qu'il aura prêté serment en chapelle Saint Antoine.

Qu'en outre, nous signalons que nous enverrons missive personnelle avec questionnaire corrigé et explication des choix aux candidats ayant répondu une fois les procédures des marches bourguignonne et poitevine terminées. Nous demandons donc aux candidats d'être patients quant aux explications des choix.

Qu'afin que nul ne conteste la vigueur et la validité de la présente, y apposons notre scel.

Fach lo ochen de julhet de l’an MCDLVII en la geisola Sant Antoni lo Pichot
Fait le huitième de juillet de l’an MCDLVII en la chapelle de Saint-Antoine-le-Petit.

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Alchimiste1

Citation:

Nous, Leah Melani, dict Sylvestre, Maréchal d'Armes de France, ayant blancseing du Roy d'Armes de France Montjoye,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, accédons à la demande de Sa Grandeur Katou, Alors Comtesse de Toulouse, concernant son fief dit de retraite.

Qu'en conséquence, Dame Katou de Bellcastell de Plantagnestla, se voit remettre le fief de Paulin, fief érigé en vicomté. Elle portera donc : D'azur au lion d'or, sur l'épaule, un écu de sable chargé d'une brebis d'argent.

Soit d'après le dessin,

Pour que nul ne remette en question cet écrit, nous y apposons notre sceau.

Fait le vingt-sixième de juillet de l'an d'Horace MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, Leah Melani, dict Sylvestre, Maréchal d'Armes de France, ayant blancseing du Roy d'Armes de France Montjoye,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Dame Ladypassion proposé par sa grandeur Katou de Bellcastell de Plantagnest, alors Comtesse de Toulouse.

Qu'en conséquence, Dame Ladypassion devient dame de Puylaurens, et portera " D'argent au laurier terrassé de sinople, au chef d'azur chargé de trois roses d'or, soutenu d'une divise du même" soit après dessin :

Pour que nul ne remette en question cet écrit, nous y apposons notre sceau.

Fait le vingt-sixième de juillet de l'an d'Horace MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, Leah Melani, dict Sylvestre, Maréchal d'Armes de France, ayant blancseing du Roy d'Armes de France Montjoye,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous validons et contresignons la procédure d'anoblissement de Messire Gotedeb proposée par Sa Grandeur Katou de Bellcastell de Plantagnest, alors Comtesse de Toulouse.

Qu'en conséquence, Messire Gotedeb devient seigneur de Montesquieu-Volvestre et portera "D'azur à la pique d'or en pal fichée dans une motte de sinople, aux trois serpents d'argent en fasce brochant sur le fût de la pique", soit après dessin:

Pour que nul ne remette en question cet écrit, nous y apposons notre sceau.

Fait le vingt-sixième de juillet de l'an d'Horace MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Alchimiste1

Citation:

Nous, Alchimiste Dict d’Esterraza, Héraut de Toulouse,
A tous, que la présente, liront ou entendront,

Salut!

Suite à la succession en douaire de la vicomté du Lautrec, à donà Laurre de Lasteyrie,
Et afin de réitérer le lien vassalique unissant la vicomté et les fiefs seigneuriaux, précédemment attribués par feu Ben Elazar de Kamps, alors vicomte dudit fief,
Une cérémonie eut lieu au domaine de Malvignol, ce, en notre présence en tant que témoin héraldique,
Nous attestons et confirmons que serments et accolades vassaliques furent bien dit et effectués en due forme entre le suzerain et le vassal, et actons la reconduction de la précédente allégeance.

Qu’en conséquence Sehner Raphael83 garde son titre de seigneur de Saint Genest de Contest,
Item, portera les armes du dudit fief : De sinople palissé à deux pièces et demi d'argent.
Soit après dessin :

Par ailleurs, et pour que ne puisse avoir lieu une ambigüité postérieure à cet acte, nous rappelons la caducité de la précédente destitution de sehner Raphael83, acté par messire Cristol, alors héraut intérimaire de la marche de Toulouse, par la volonté de la vicomtesse douairière Laurre de Lasteyrie, et conformément à l’édit du Roy d’armes, Montjoie.

Fait en le domaine de Malvignol, le huitième jour d’aout, MCDLVII
Fash en lo mass de Mavignol, lo ochen Agost, MCDLVII

Par notre scel, attestons la validité et la conformité de cet écrit.

Citation:

Nous, Alchimiste Dict d’Esterraza, Héraut de Toulouse,
A tous, que la présente, liront ou entendront,

Salut!

Suite à la succession en douaire de la vicomté du Lautrec, à donà Laurre de Lasteyrie,
Et afin de réitérer le lien vassalique unissant la vicomté et les fiefs seigneuriaux, précédemment attribués par feu Ben Elazar de Kamps, alors vicomte dudit fief,
Une cérémonie eut lieu au domaine de Malvignol, ce, en notre présence en tant que témoin héraldique,
Nous attestons et confirmons que serments et accolades vassaliques furent bien dit et effectués en due forme entre le suzerain et le vassal, et actons la reconduction de la précédente allégeance.

Qu’en conséquence Sehner Exclesior garde son titre de seigneur de Puycalvel,
Item, portera les armes du dudit fief : D'or à trois fusées de gueules rangées en fasce.
Soit après dessin :

Fait en le domaine de Malvignol, le huitième jour d’aout, MCDLVII
Fash en lo mass de Mavignol, lo ochen Agost, MCDLVII

Par notre scel, attestons la validité et la conformité de cet écrit.

Baronsengir

A la demande du héraut en déplacement, le blond déposa annonces héraldiques.

Citation:

Nous, Alchimiste Dict d’Esterraza, Héraut de Toulouse,
A tous, que la présente, liront ou entendront,

Salut!

Par la présente faisons savoir,

Qu'après consultations du collège héraldique, nous validons et contresignons l'anoblissement de dòna Lily-jane, proposé par sa grandeur Ryan de Kamps alors comte sortant de Toulouse.

Qu'en conséquent, dòna Lily-jane devient Dame de Labastida-Sant-Pèire et portera : d'or au deux pointes de gueules posées en chevron.
Soit après dessin:

Fais au castel Narbonnais, le vint-quatre septembre, MVDLVII
Fash en lo castèl Narbonés, le vint e cinquen Setembre, MCDLVII

Par notre scel, attestons la validité et la conformité de cet écrit.

Citation:

Nous, Alchimiste Dict d’Esterraza, Héraut de Toulouse,
A tous, que la présente, liront ou entendront,

Salut!

Par la présente faisons savoir,

Qu'après consultations du collège héraldique, nous validons et contresignons l'anoblissement de Baronsengir, proposé par sa grandeur Ryan de Kamps alors comte sortant de Toulouse.

Qu'en conséquent, Baronsengir devient Seigneur de Mazères et portera : De sinople, à trois tours d'or posé 2, 1.
Soit après dessin:

Fais au castel Narbonnais, le vint-quatre septembre, MVDLVII
Fash en lo castèl Narbonés, le vint e cinquen Setembre, MCDLVII

Par notre scel, attestons la validité et la conformité de cet écrit.

Citation:

Nous, Alchimiste Dict d’Esterraza, Héraut de Toulouse,
A tous, que la présente, liront ou entendront,

Salut!

Par la présente faisons savoir,

Qu'après consultations du collège héraldique, nous validons et contresignons l'anoblissement de dòna Maïryan, proposé par sa grandeur Ryan de Kamps alors comte sortant de Toulouse.

Qu'en conséquent, dòna Maïryan dite Maïlys devient dame de graulhas et portera : Parti, au premier d'argent à l'épi de forment de sinople, au second, d'azur au marteau d'or..
Soit après dessin:

Fais au castel Narbonnais, le vint-quatre septembre, MVDLVII
Fash en lo castèl Narbonés, le vint e cinquen Setembre, MCDLVII

Par notre scel, attestons la validité et la conformité de cet écrit.

Les trois impétrants devront attendre que le héraut les contacte pour porter blason et se proclamer des dits titres.

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Raphael83

Notre Hérault n'ayant pu mettre l'annonce, voici celle-ci:

Citation:

Nous, LeGueux d'Alanha, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront et entendront,

Adissiatz !

Par la dite présente, faisons savoir :

Que nous accédons à la demande de Normandie de nous remettre sa charge de Maréchal d'Armes de France,

Qu'en consultation du collège héraldique, chacun des hérauts a pu s'exprimer sur le choix du Maréchal d'Armes de France présenté par le Roy d'Armes de France.

Qu'en conséquence, outre Marche et Sylvestre, se voie confier la charge de Maréchal d'Armes de France Orléans en conservant sa marche.

Que pour rappel, la répartition des marches de tutelle s'établit comme suit :

Marche :

Orléans :

Sylvestre :

Que la nomination entre en vigueur aujourd'hui même.

Que Normandie reste Héraut de sa marche.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente dictée par nos soins, apposons notre scel.

Siaga atal.

Fach lo dotzen d'octòbre de l'an MCDLVII en la gleisòla de sant Antòni lo pichòt
Fait le douzième d'octobre de l'an MCDLVII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

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Lily-jane

Ylalang a écrit:

Citation:

Nous, Leah Melani, dicte Sylvestre, Maréchal d'Armes de l'Hérauderie Royale, ayant blanc-seing du Roy d'Armes Montjoye,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'après consultation du collège héraldique, nous ne validons ni contresignons la procédure d'anoblissement de Maxiuszedeus de Montmorency, proposée par Lily-Jane, alors comtesse de Toulouse.

Que le collège invite cependant l'impétrant à continuer dans la bonne voie qui est la sienne actuellement.

Qu'afin que nul ne puisse contester cet édit, y apposons notre sceau.

Fait le huitième de Janvier de l'an 1458 en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

_________________

Lily-jane

Citation:

Nous, Leah Melani, dict Sylvestre, Maréchal d'Armes de France, ,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, messire Aldindethau est élevé au rang de Seigneur de Montségur.

Qu'il portera d'or, à trois chevrons de sable, adextrée en chef d'une croix de gueules, vidée, cléchée et pommeté de douze pièces de gueules aussi.

Soit d'après dessin :

Pour que nul ne remette en question cet écrit, nous y apposons notre sceau.

Fait le 11 Janvier de l'an d'Horace MCDLVIII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

Citation:

Nous, Leah Melani, dict Sylvestre, Maréchal d'Armes de France, ,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Salutations !

Par la présente, faisons savoir :

Qu'en vertu des textes & coutumes héraldiques, messire Stiv est élevé au rang de Seigneur de Réalmont.

Qu'il portera de gueules à l'arbre posé sur un mont d'argent, au chef cousu d'azur chargé de trois fleurs de étoiles d'or

Soit d'après dessin :

Pour que nul ne remette en question cet écrit, nous y apposons notre sceau.

Fait le 11 Janvier de l'an d'Horace MCDLVIII en la chapelle de Saint Antoine le Petit.

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[RP] Hérauderie du Comté de Toulouse