[RP] Annonces royales

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

En ces temps de troubles aux frontières du Maine, qu'il soit clairement rappelé que toute armée tentant de franchir les frontières du Domaine Royal sans autorisation du Connétable de France sera dès lors considérée comme ennemie de la Couronne ;

Que nul acte ou tentative de ce genre ne saurait demeurer impuni, et que tout sera mis en oeuvre pour que justice, en ce cas, soit faite ;

Fait à Sémur, le 25 de Septembre 1456,
Armoria de Mortain

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Ce jour, nous avons reçu la nouvelle que Théobald d'Azayes, dict Nakuneuil, Chancelier et Pair de France, envoyé en Anjou afin que d'attester de la mise en place du Conseil de régence conformément aux lois angevines, a été retrouvé inanimé à la frontière mainoise.

Le témoignage de ses gens est formel : ils ont reconnu les armes de Maximilien de Louvelle, dict Perturabo, ainsi que d'autres personnalités, notamment ayant fief périgourdin, pour l'une d'entre elles, et mainois pour une autre. Ce fait sera naturellement signalé à leurs suzerains respectifs.

Porter atteinte à un représentant de la Couronne, sachant que Théobald d'Azayes l'est à double titre, est chose grave, et qui ne demeurera point impunie.

De ce fait, et pour ne point agraver la situation des membres de cette armée, je leur recommande de déposer les armes, et surtout, de quitter le voisinage des terres royales.

Quant à Maximilien de Louvelle, Sa Majesté sera informée du fait que l'un de ses vassaux s'en est pris à l'un de ses représentants ; nul doute que cela ne saurait demeurer sans conséquences.

Fait à Sémur, le 26 de Septembre 1456,
Armoria de Mortain

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Ayant reçu nouvelles contradictoires quant à la présence d'une armée poitevine sur le sol breton, nous avons demandé enquête afin que de tirer cette affaire au clair ;

Cependant, il est évident que nous ne saurions faire autre chose que blâmer ce geste, s'il s'avère que l'accusation est fondée. Mener une armée en sol breton alors même que la Couronne participe à des négociations de paix ne pourrait être vu autrement que comme une tentative de destabilisation.

De ce fait, s'il est possible de démêler le vrai du faux, nous procèderons à une annonce officielle du résultat de l'enquête.

Fait à Sémur, le 26 de Septembre 1456,
Armoria de Mortain

Nous, Benjamin de Crussol, Président de la Cour d'Appel du Royaume de France, annonçons ce qui suit :

La Cour d’Appel recrute.

Suite à une réorganisation interne, la Cour d’Appel met au concours plusieurs postes de Greffiers au service de son institution.

Dorénavant, chaque province du Royaume de France sera représentée à la Cour d’Appel. Les nouvelles charges de ces Greffiers seront plus étoffées et significatives pour le bon fonctionnement des procès en cour de révision.

Chaque Greffier sera en charge de la mise à jour des lois de sa province dans la bibliothèque prévue à cet effet.
Les Greffiers seront également chargés, lors des audiences, d’appeler les témoins requis par les juges et procureurs afin de veiller au bon déroulement des séances ; ils seront aussi chargés de rechercher, dans leur province, d’éventuels témoins indispensables au bon déroulement de l’appel.

Si vous êtes motivé, dynamique et intéressé de devenir officier royal de la prestigieuse Cour d’Appel, envoyez votre lettre de motivation ainsi qu’un petit curriculum vitae à Plume33, Greffière en Chef de ladite Cour.

A Paris, le vingt-septième jour de juin MCDLVI

Campagne champenoise,
Le 30 de septembre 1456,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, ordonnons l'arrestation de Maximilien de Louvelles, dict Perturabo, pour voies de faits sur la personne du Pair et Chancelier de France, Theoblad d'Azayes, dict Nakuneuil.

Que la force soit usée, si nécessaire, tout en le gardant de préférence vivant afin que de passer en jugement.

Fait pour valoir ce que de droit,
Armoria de Mortain

Nous Enguerrand_de_lazare, Connétable de France, à tous ceux qui, ce présent écrit, verront, salut.
Que sachent, tous présents et à venir,

Que ce jour, Elorane, Vicomtesse de Crest, Dame de Thielt et Dame de Saint Symphorien sur Coise, est nommée au poste de Lieutenant d'Etat Major pour le Comté du Languedoc et le Duché du Lyonnais Dauphiné.

Que ce jour, GeokeR de Loxley, Comte de Bernis, est nommé au poste de Lieutenant d'Etat Major pour les Comtés de Toulouse, de Rouergue et d'Armagnac et de Comminges.

Que ce jour, Matèu de Mélian dict Lamis, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, est nommé au poste de Lieutenant d'Etat Major pour les Duchés de Gascogne et de Guyenne et le Comté de Béarn.

Que ce jour, Dame Rosa est nommée au poste de Lieutenant d'Etat Major pour le Duché de Bourgogne et les Comtés des Flandres et de l'Artois.

Faict en la ville deViennes, le 14 du moys d'Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.


Enguerrand_de_lazare,
Connétable de France

Au nom de Sa Majesté le Roy Levan III, suzerain du Duc d'Anjou, eu égard au devoir de Protection et de Justice assuré à Sa Grasce Armor, Duc d'Anjou, et dans le souci de protéger le bon peuple Angevin des périls que lui fait courir le Comte Poitevin, Faooeit, suite à la prise de Saumur et d'Angers ainsi que de celle du Conseil angevin légitime,

L'attaque et la prise de la ville capitale d'Angers intervenant malgré l'assurance du Comte Faooeit qu'il respecterait les négociations ouvertes sous l'autorité de l'Eglise et du Roy, la séparation forcée de la bonne ville de Saumur de son duché d'origine, malgré les promesses du Comte Faooeit qu'il ne porterait pas atteinte à l'intégrité du Duché d'Anjou, les armées mercenariales postées sous les remparts des bonnes villes Angevines, malgré les palabres du Comte Faooeit assurant qu'il n'ambitionnait pas de ravager le duché d'Anjou, tout ceci nous conduit à la suivante déclaration :

Nous intimons aux mercenaires et troupes poitevines basés sur le sol Angevin de se retirer sur le champ dudit territoire.

Nous intimons ordre aux membres du conseil usurpateur d'Angers, de démissionner sur l'heure, dans l'espoir d'adoucir la saisie de leurs biens, titres et possessions, et les peines encourues devant la Justice du Roy. Par là même, cette révolte est jugée invalide, non conforme aux lois régissant l'Anjou et donc criminelle. Il n'y a pas, et n'y aura jamais, de tutelle poitevine en Anjou.


Le comte poitevin, Faooeit, sans doute guidé par de douces voix angéliques ayant finalement prester son serment d'allégeance à Sa Majesté, le Roy Lévan III nous le prions de se comporter comme tel et de cesser immédiatement sa folle conduite.

Le Comte Faooeit, ne désirant point recevoir les serments d'allégeances des nobles qu'il envoie pourant se couvrir de honte en massacrant des populations civiles innocentes, nous invitons cependant la noblesse poitevine, celle tenant à garder ses titres et privilèges et son honneur de serviteurs du Roy, à se ranger sous la protection Royale en nous adressant leur allégeance à Sa Majesté via le Maréchal d’Armes, Sa Grandeur Nebisa de Malemort, Comtesse de Ségur.

Nous invitons les sujets de France à se ranger derrière nostre volonté de voir l'Anjou soutenu et aidé dans sa lutte pour sa reconstruction. Qui parmi vous sera prêt à mander troupes en armes pour libérer l’Anjou et montrer à la face du monde que la folie d’un seul homme, l’égarement d’une province, ne demeureront pas impunis ?

Que la ville angevine de Saumur revienne au giron angevin, qu'un conseil légitime règne sur l'Anjou avec le soutien et la protection du Roy et que le Poitou redevienne le loyal et dévoué serviteur de la Couronne de France.


Faict à Valence,
le XVII jour du mois d'octobre 1456
Sous le Régne glorieux de Sa Majesté Levan III de Normandie

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France


Nebisa de Malemort-Le Ray
Grand Chambellan de France


LeGueux d'Alanha
Rei d'Armas de França


Marie Alice Alterac
Premier Secrétaire d'Etat


Enguerrand_de_lazare
Connétable de France


Sebbe de Valrose
Grand Connétable de France

Montélimar,
Le 18 d'Octobre1456,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, précisons que malgré le témoignage écrit de l'ex Duchesse Ksandra sur sa participation aux côtés des troupes poitevines à la prise d'Angers, l'actuel Conseil ne saurait être reconnu comme légitime, au regard des lois angevines. En effet, l'ex Duchesse n'a jamais été légitimement élue pour régner sur l'Anjou, dont elle n'a été que Régente après la mort du Duc légitime de l'époque.

Précisons de même qu'en dépit du chantage effectué envers nous concernant la personne de Maximilien de Louvelle, dont nous avons demandé l'arrestation, la présente décision demeurera, et que nulle pression sur la Curia ne saurait trouver oreille favorable. La justice, tôt ou tard, suivra son cours.

Fait pour valoir ce que de droit,
Armoria de Mortain

A tous qui liront ou verront, présent et à venir, salut,

Qu'il soit su que nous, Sanktuaire de Crussol, Premier Ecuyer de France, avec l'accord du Grand Ecuyer de France, sa Grâce Kirah du Breuil,

Nommons :

- Au poste de Maistre du Haras Royal, Raphaël83, anciennement Ecuyer Royal.

- Au poste d'Ecuyer Royal, Dame Arianrod d'Huest

Affirmons également toujours être à la recherche de travailleurs motivés pour les postes suivants: Ecuyers et Vétérinaire

Rédigé le 23 Octobre 1456 à Vincennes.




Pour accord,
A Vincennes le 23 Août 1456,
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France

A tous, présents et à venir,

Les sages Pairs de France font savoir que :

Au jour du 11 octobre de l'an de grâce 1456, la Pairie du Royaume de France a voté et adopté le texte suivant :



Au jour du 21 Octobre de la même année,

La Pairie a désigné le Prince Morgennes de Mortain comme "Primus Inter Pares", Premier Pair, pour un mandat de trois mois.

En vertu du texte adopté le 11 Octobre 1456, icelui fait connaitre les dispositions prises par la Chambre des Pairs.

Apposons notre scel que nul ne puisse douter de l'authenticité de ce document.



Morgennes de Mortain,
Premier Pair de France.

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tous ceux qui, ce présent écrit, verront, salut.
Que sachent, tous présents et à venir,

- Que nous nommons messire Argael, Vicomte de Monestier les Bains et Secrétaire d'Etat en charge du Lyonnais Dauphiné, au poste de Chef de cabinet en charge des provinces d'Anjou, Artois , Berry, Bourgogne, Bourbonnais-Auvergne, Flandres , Limousin, Poitou, Touraine.

Faict sur les routes berrichonnes, le 23 du moys d'octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.


MarieAlice,
Premier Secrétaire d'Etat

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Dame Johanara, baronne de Lignières à la charge de Secrétaire d'Etat du comté d'Armagnac et Comminges. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du comté d'Armagnac et Comminges afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict sur les routes berrichonnes, le 24esme jour du mois d'octobre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat

Nous, Benjamin de Crussol, Vicomte d'Oradour, Président de la présente Cour d'Appel,

à vous, peuple du Royaume de France,

annonçons que la dame Plume33 se voit révoquée de son poste de Greffière en Chef. Elle pourra rester Greffière provinciale si elle le désire.

En remplacement, nous nommons Phelipe de Saunhac, qui prend ses fonctions de Greffier en Chef dès aujourd'hui.

Nous lui souhaitons bon succès.


Par ailleurs, nous précisons que l'appel à candidatures pour la charge de Greffier provincial est toujours d'actualité, mais qu'il vous faudra désormais adresser vos missives à Phelipe de Saunhac.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous y apposons le sceau de la Cour d'Appel, de cire d'or, en ce vingt-cinquième jour d'octobre MCDLVI.

Nous Enguerrand_de_lazare, Connétable de France, à tous ceux qui, ce présent écrit, verront, salut.
Que sachent, tous présents et à venir,

Que ce jour, Joffrey de Beaufort-Montjoie, Vicomtesse de Beaufort-en-Vallée et baronne de Ségré, est nommée au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal pour les Duchés d'Anjou et du Berry .


Faict en la ville de Saumur, le 29 du moys d'Octobre de l'an de grâce de Nostre Seigneur 1456.


Enguerrand_de_lazare,
Connétable de France

Traité du Mont Saint Michel

Préambule

Le royaume de France et le Grand Duché de Bretagne, après s’être vainement et vaillamment combattus pendant des années, s’adressent leurs excuses mutuelles pour leurs fautes, pour le sang versé de part et d’autre et se promettent, par le présent traité, une paix durable pour leur grandeur et le bonheur des peuples.


Article 1
Le Grand Duché de Bretagne reconnaît la France comme un Royaume souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Roi et ses représentants.

Article 2
Le royaume de France reconnaît la Bretagne comme un Grand Duché souverain, indivisible, inaliénable et gouverné par son Grand Duc et les élus bretons.

Article 3
La France renonce à toute revendication territoriale sur la Bretagne, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 4
La Bretagne renonce à toute revendication territoriale sur la France, reconnaît sa pleine autonomie, ses institutions, ses lois ainsi que son autorité légitime sur ses terres.

Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimitée.

Article 6
Le Roi de France et le Grand Duc de Bretagne s’engagent à un hommage mutuel, renouvelable à chaque changement de souverain, en gage de leur amitié et de leur respect mutuel.

Article 7
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération judiciaire totale pour réprimer tous les criminels transfrontaliers. La France et la Bretagne s’engagent en outre à offrir un droit d’appel effectif aux ressortissants de l’autre pays identique à leurs propres ressortissants.

Article 8
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération militaire et policière sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Article 9
La France et la Bretagne s’engagent à répondre militairement à l’appel de l’autre dans le cas d’une agression par un Etat tiers. Ce soutien militaire, à vocation défensive, durera tout le temps du conflit ou jusqu’au moment où la partie agressée renoncera à l’aide de sa partenaire.

Article 10
Les signataires du présent traité s’engagent à une coopération économique impliquant la libre circulation des individus et marchandises, sous réserve des mesures de sécurité.

Article 11
La France et la Bretagne s’interdisent tout traitement discriminatoire de leurs ressortissants mutuels et leur reconnaissent le droit à un procès équitable, le droit à la liberté d’opinion, le droit de bénéficier des protections légales prévues dans chaque pays et le droit au respect de leur intégrité physique.

Article 12
La France et la Bretagne s’obligent à maintenir un dialogue diplomatique permanent par la tenue d’une table de concertation pour leurs représentants au Mont Saint Michel.

Article 13
La France et la Bretagne décident d’établir une Cour paritaire de la paix, chargée de régler les litiges d’interprétation et d’application du traité, dont les décisions obligent les deux Etats.

Article 14
En cas de rupture de l’une des clauses du traité par l’un des signataires, le traité conservera ses effets et continuera à lier les parties. Le signataire fautif devra alors se soumettre au jugement de la Cour paritaire et, si sa responsabilité est avérée, devra s'acquitter d'une juste et proportionnée compensation envers la partie lésée.

Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérennité.



Annexe 1 : Définitions

Souverain : qui est seul maître, qui détient un pouvoir unique et absolu. La souveraineté implique l’indépendance et exclue dès lors toute forme de soumission à une autre entité.

Ingérence politique : action consistant à influer le fonctionnement politique d’un Etat, d’altérer la prise de décision publique ou l’opinion publique par des pressions, de la désinformation, ou par l’intrusion de ses agents au sein de fonctions publiques.

Hostilités économiques : actes commerciaux dont la nature ou l’ampleur ne correspondent pas à la pratique ordinaire du commerce et dont les conséquences provoquent une nuisance grave et avérée sur l’économie visée. La gravité de la nuisance devant s’apprécier par ses effets sur les caisses publiques et sur les marchés, qui devront représenter un coût important et difficilement supportable par la collectivité.

Hommage : rite symbolisant la manifestation d’une forme de respect officiel.

Criminel transfrontalier : individu commettant un crime d’un côté de la frontière et se réfugiant de l’autre côté avant d’avoir été convoqué au tribunal.

Droit d’appel effectif : capacité, pour une personne partie à un procès ayant reçu jugement, de faire appel de ce jugement auprès d’une institution professionnelle et impartiale dans un délai raisonnable.

Armée irrégulière : armée n’étant rattachée ni reconnue par aucune institution officielle.

Organisation criminelle : groupuscule d’individus rassemblés pour commettre des crimes collectivement.

Procès équitable : procès où l’accusé n’est pas présumé coupable d’emblée, où l’accusé et la victime disposent d’un droit à s’exprimer librement, à être assistés durant l’audience s’ils le souhaitent et où le juge se doit d’être impartial.

Liberté d’opinion : liberté permettant de ne pas être poursuivi pour ses opinions tant que celles-ci n’ont pas été exprimées en violant le droit en vigueur. Les opinions ne peuvent se présumer.

Intégrité physique : protection contre toutes les atteintes au corps d’une personne en dehors des cas prévus expressément par le droit et justifiés par la nécessité de l’arrestation ou de la sanction.



Annexe 2 : La table de concertation

La table de concertation regroupera en nombre équitable les diplomates, les représentants commerciaux et militaires de France et de Bretagne ainsi que les représentants de l’Eglise bretonne et de l’Eglise française en tant qu’arbitres de la paix.
La table de concertation se tiendra quotidiennement au Mont Saint Michel, haut lieu de la paix où les armes sont prohibées. Les discussions y seront libres sous réserve des règles élémentaires de courtoisie.
La table de concertation aura pour vocation de désamorcer les conflits avant leur éclatement et de résoudre, de manière politique et pacifique, tous les différends pouvant opposer la France à la Bretagne.

La table de concertation aura pour vocation secondaire de faciliter les transactions commerciales entre la France et la Bretagne ainsi que la bonne marche des armées dans le cadre de la coopération militaire prévue.



Annexe 3 : La Cour paritaire de la Paix

La Cour paritaire de la Paix regroupera un représentant de la Cour d’Appel de Paris et un représentant de la Cour de Justice de Nantes, un représentant de la Chancellerie royale française et un représentant de la chancellerie bretonne, un représentant du Roi de France et un représentant du Grand Duc de Bretagne, un représentant des feudataires français et un représentant du gouvernement ducal de Bretagne.
La Cour paritaire de la Paix se tiendra au Mont Saint Michel à chaque fois que la France, l’une de ses provinces ou l’une de ses juridictions, ou que la Bretagne ou l’une de ses juridictions sollicitera une décision de sa part.
La Cour paritaire de la Paix aura pour vocation de résoudre les litiges autour du traité de manière juridique, dans la perspective de l’intérêt mutuel des Etats et du maintien du traité.
La Cour paritaire de la Paix recevra la compétence d’obliger les Etats à se soumettre à ses décisions et à prononcer des sanctions politiques ou financières pour rétablir l’équilibre du traité si celui-ci est rompu par l’une des parties.
La Cour paritaire de la Paix dispose en outre du pouvoir de donner une définition officielle des termes du traité et ses interprétations auront la même force que le traité lui-même.

En cas d’impossibilité pour la Cour de trancher, le recours devra être renvoyé auprès de la table de concertation pour trouver une issue négociée.
En cas de refus d’un Etat d’obéir à une sentence de la Cour, l’autre Etat se verra le droit de se faire justice lui-même, dans les limites que fixera la Cour et sans avoir le droit de rompre le traité.



Annexe 4 : La cérémonie de l’hommage

La cérémonie de l’hommage se tiendra au Mont Saint Michel dans le courant de janvier 1457. Chaque prince pourra y convier sa noblesse, sa famille, les représentants de ses institutions et ses plus hauts serviteurs. Seuls les deux princes auront le droit de porter une arme.
La cérémonie sera présidée conjointement par les primats de Bretagne et de France.

Le Grand Duc de Bretagne fera le premier pas et viendra se positionner debout, épée sur le côté et les paumes en position verticale.
Le Roi de France fera le second pas et viendra se positionner de même manière face au Grand Duc de Bretagne.
Les deux hommes se prendront alors les mains et se les serreront en guise d’amitié.

Le Roi de France prononcera le premier la formule d’hommage pour présenter son respect et son amitié au Grand Duc de Bretagne et au peuple breton.
Le Grand Duc de Bretagne prononcera en second la même formule pour présenter son respect et son amitié à son homologue et au peuple français.
Les deux hommes pourront alors se saluer et repartir chacun de son côté.

Une grande fête sera alors organisée sur le Mont pour sceller la parole des deux princes et célébrer la consécration de la paix tant désirée.



Annexe 5 : La coopération judiciaire

La coopération judiciaire fonctionnera comme telle :
-un criminel transfrontalier trouvera refuge en France ou en Bretagne après avoir commis un fait puni par le droit dans l’autre pays et sans avoir reçu de convocation au tribunal dans celui-ci.
-le procureur du pays où le crime a été commis préviendra le procureur adéquat du pays où le malfaiteur a trouvé refuge et sollicitera au nom du présent traité la coopération des tribunaux.
-Le procureur du pays où le malandrin se croit en sécurité devra ouvrir un procès, y faire figurer les pièces du dossier que son homologue lui aura envoyé et transmettra à ce dernier les plaidoiries de l’accusé.
-Le procès, ses procédures et les droits attachés aux participants dépendront uniquement du tribunal où le procès se déroule.
-Le procureur du pays où le coquin fit ses frasques communiquera ensuite l’intégralité du procès à son juge référent qui prendra contact avec son homologue pour lui faire part du jugement voulu.
-Les deux juges discuteront alors du jugement et, si celui-ci respecte les termes du présent traité ainsi que les règles supérieures inhérentes à chaque Etat, alors le jugement sera rendu conformément au droit du premier pays mais au nom de l’Etat du second pays.
-Si le jugement désiré par le juge du pays d’où provient le mécréant ne respecte pas, aux yeux du juge du pays où le maraud a atterri, les termes du présent traité ou des normes qui lui sont supérieures, alors ce magistrat tatillon pourra saisir la Cour paritaire de la Paix pour qu’elle confirme le jugement ou le rectifie.



Signatures

Pour le Royaume de France et son domaine royal
Armoria de Mortain, Grand Maître de France


Pour le Grand Duché de Bretagne
Amalric de Brocéliande, Grand Duc de Bretagne.


Pour les Eglises de Bretagne et de France
Clodeweck de Monfort-Toxandrie Arch'eskob Roazhon, Primad Breizh.
Cyril Kad d'Azayes, Primat de France.


Pour le Duché de Bourgogne
Enguerrand de Pierre Brulée, Chambellan de Bourgogne, chevalier de l'Ordre Teutonique.


Pour le comté du Poitou,
Faooeit de Surgères, Comte du Poitou


Pour le Bourbonnais Auvergne
Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné
Walan de Meyrieu, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné
Espoire d’Amilly, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné


Pour le Duché de Berry
Thomas de Clérel, XI ème Duc de Berry.
Ysandre de Mistra, Duchesse de Chantome.


Pour le Limousin et de la Marche
Ewaële de la Boësnière, comtesse du Limousin et de la Marche

Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent de par le Royaume et au-delà que le Comte et Pair Alistiel, est nommé Chancelier de France.


Fait à Clermont, ce 6 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain

Or oyez, or oyez !

Que tous ceux qui liront le présent écrit sachent que, ce jour, les Statuts de la Cour d'Appel du Royaume ont été validés par le Chancelier de France, Alistiel de Lanleff, et qu'ils sont ainsi disponibles à la lecture sur le parvis de ladite Cour d'Appel.

Afin que cet acte prenne toute sa valeur, nous, Benjamin de Crussol, Président de la Cour d'Appel, y apposons le sceau de cette dernière, de cire d'or, en ce septième jour de novembre MCDLVI.

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Monseigneur Hugoruth, Vicomte de La Chapelle-Angillon, Baron d'Ainay-le-Vieil à la charge de Secrétaire d'Etat du duché du Berry. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du duché du Berry afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saumur, le 10esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons messire Actarius d'Euphor, Seigneur de Dionisy à la charge de Secrétaire d'Etat du comté de Languedoc. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du comté de Languedoc afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saumur, le 11esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat

Qu’il soit su de tous,

Nous, Sebbe de Valrose, Grand Prévost de France, rappelons a tous que Messire Valric Gambiani n’est plus chef du Service de Renseignement royal dépendant de la Grande Prévosté de France.
Cependant, malgré les divers courriers qui lui ont été envoyé afin de lui annoncer de collaborer avec le nouveau responsable Messire Valric continue de recruter en mon nom.
Le 9 Octobre 1456, Messire Valric fu remplace par Messir Mike d'Andeol dit Mikeandeol.

Toute personne se ralliant à ce réseau parallèle et désormais sans aucun rapport avec la sécurité du royaume pourra être poursuivie par nos services.

A ce jour, je demande l’aide de tous afin de récolter les preuves permettant de mettre Messire Valric aux arrêts pour usurpation d’identité entre autres chefs d’accusation.

Fait à Montluçon le 12 Novembre 1456



Sebbe de Valrose, Grand Prévost de France

Nous, Armoria de Mortain, Princesse de France et Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

En vertu des statuts de l'Académie Royale de France :



Nous approuvons le choix dudit Collège en la personne de dame Lysesl, à la suite de feu messire Valatar.

Fait à Limoges, ce 15 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Que tous sachent en Champagne les choses suivantes :

Dans l'affaire de la chute de Reims, le Conseil qui avait été légitimement élu n'a point été destitué de façon légitime, mais chassé par une horde de brigands. De ce fait, le Conseil n'a point été déchu, et c'est une mesure d'urgence qui a nécessité la nomination d'un Conseil de Régence.

Par ailleurs, enquête est menée afin que de déterminer les responsabilités dans ces événements ; une erreur étant rarement le fait d'une seule personne, nul ne peut se targuer de savoir ce qu'il en est tant que rapport n'aura point été rendu. De ce fait, nul n'est pour l'heure considéré comme coupable et nul ne doit être traité comme tel.

Par conséquent, demande est faite au conseil élu comme au conseil issu de la révolte légitime d'oeuvrer ensemble, pour le bien de la Champagne.

Demande est faite à la Duchesse ainsi qu'au régent de siéger ensemble au Conseil du Domaine Royal ; à titre exceptionnel, la Champagne aura ainsi trois représentants, mais ne conservera que deux voix, conformément à l'obligation de parité qui régente cette Chambre. Pour toute décision, la Duchesse et le Régent devront se mettre en accord ; si accord est impossible à trouver, lors, la Curia Regis aura rôle d'arbitre entre les deux. Il est évident que dans un but d'efficacité et de gain de temps, la solution de l'arbitrage devra n'être utilisée qu'en dernier recours. Nous faisons confiance aux deux Conseils, celui élu et celui de régence, pour en avoir besoin le moins possible.

Demande est faite de faire taire les dissensions et les rancoeurs, afin que de tous agir dans le même sens, avec la même idée : aider la Champagne.

Par ma voix, les maires de Champagne sont remerciés de leur collaboration avec le Conseil, dans tous les domaines où ils oeuvrent : ils sont présents et actifs depuis le début de la crise, et c'est à saluer.

Reims est déjà tombée, par le passé. Elle s'est relevée sans coup férir. Ils se leurrent, ceux qui la pensent devenue colosse aux pieds d'argile. La première force de la Champagne, ce sont les Champenois, qui savent faire cause commune pour le bien de leur Duché. Et qui vont le montrer une fois de plus au Royaume.

Fait à Limoges, ce 15 de Novembre 1456,
Pour la France, pour le Roy,
Armoria de Mortain

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, à ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Messire Bigbosspower, seigneur de Bergnicourt, devient Connétable de France, à la suite de messire Enguerrand de Lazare, que nous remercions pour ses bons et loyaux services.

Suite à cette nomination, un nouveau Maréchal de France sera sous peu affecté au Domaine Royal.

Fait en la campagne limousine, le 21 de Novembre 1456,
Armoria de Mortain

Nous, Armoria de Mortain, Grand Maître de France, et Thomas de Clerel, Duc de Berry, par la présente, déclarons conjointement les faits suivants :


Pour la Couronne :

Les Secrétaires d'Etat sont un lien entre Couronne et provinces, et nullement des espions de la Couronne. S'ils ont en effet vocation à transmettre de part et d'autres des informations, ils n'ont nulle vocation, en revanche, à rapporter ce qui se dit en Chambre privée, que ce soit pour avertir la Couronne ou quelque membre d'une province que ce soit. Du reste, ces Chambres privées sont régies par des lois locales, que les Secrétaires d'Etat se doivent de respecter, comme tout un chacun. Il va de soi qu'un Secrétaire d'Etat allant à l'encontre d'une loi ne saurait être soutenu par la Couronne, pas plus qu'aucun membre des institutions royales.


Pour le Berry :

Le Duc de Berry tient à rappeler son attachement à la Couronne de France et à Sa Majesté le Roy de France, qu’il invite son Peuple, et plus particulièrement George le Poilu, Duc d’Aigurande, à faire preuve de retenue et respect envers Sa Majesté et ses représentants, que rien n’interdit de critiquer ou d’exprimer son désaccord avec la politique menée, mais que la tempérance doit être de rigueur.
Enfin, je remercie la Curia Regis pour son écoute pour nos doléances et espère que les actes suivront, comme j'espère que la pairie rendra rapidement son avis sur la violation par le BA du traité de non agression.


Fait le 23 de Novembre 1456,

Pour la Curia Regis,
Armoria de Mortain, Grand Maître de France,



Pour le Berry,
Thomas de Clérel, XI ème Duc de Berry,

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Guillian de Keraec, dict Yuan, Seigneur du Poiré-Sur-Velluire. à la charge de Secrétaire d'Etat du Comté du Poitou. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Comté du Poitou afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Nous tenons à remercier en notre nom propre, dame Zalina pour l'excellence de son travail et son dévouement ainsi que ses avis toujours pertinents.

Faict à Bourganeuf, le 24esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat

Bonjour,

Les écuries royales organisent une série de qualification en course équestre pour "la coupe royale". Un document vous est remis avec cette invitation afin d'expliquer en quoi consiste cette coupe.

La première série de qualification se déroulera à Paris en deux temps :
- le 17 janvier 1457 auront lieux trois courses opposant :
1ère course : les comtés et duchés du domaine royal.
2ème course : l’Artois, les Flandres, l’Anjou, la Bourgogne et le Berry
3ème course : les cinq provinces de l’Alliance du Centre
- le 31 janvier 1457 se tiendront deux nouvelles courses opposant :
1ère course : la Guyenne, la Gascogne, le Béarn et l’Armagnac
2ème course : Toulouse, le Languedoc, le Rouerque, le Lyonnais Dauphiné

Il est demandé à chaque région de nommé deux cavaliers afin de représenter leur Comté ou Duché. Les deux premiers de cette course auront l'honneur de participer à la coupe finale avec l'espoir de porter haut les couleurs de leur région.

Les noms de deux cavaliers sont à adresser au Premier Ecuyer de France, Sanktuaire de Crussol, ou au Maistre des écuries Royales, Dame Zalina de Montmorency

Dans l'espoir de rencontrer rapidement vos meilleurs cavaliers,

Sanktuaire de Crussol
Premier Ecuyer de France


Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France

LA COUPE ROYALE


1- Présentation

Les écuries royales vous proposent de participer à la coupe royale. Elle consistera en une course équestre opposant les meilleurs montures et cavaliers du Royaume. Celle-ci se déroulera à Paris, les cavaliers s’affronteront pour le titre de meilleur cavalier du royaume de France ainsi que pour l’honneur de leur Duché ou Comté.

2- Qualification

Il sera organisé cinq courses de qualification. Chacune des courses regroupera quatre ou cinq régions qui devront chacune choisir deux cavaliers pour les représenter. Les conditions de désignation de ces deux cavaliers sont laissées à l’appréciation des gouvernements en place.

Les participants pourront être noble ou roturier.


La 1ère course verra s’affronter :

- Les 5 régions du domaine royal.

La 2ème course verra s’affronter :

- L’Artois, les Flandres, L’Anjou, La Bourgogne et le Berry.

La 3ème course verra s’affronter :

- Les 5 régions de l’alliance du centre.

La 4ème course verra s’affronter :

- La Guyenne, le Gascogne, le Béarn et l’Armagnac.

La 5ème course verra s’affronter :

- Toulouse, le Languedoc, Rouergue, Le lyonnais dauphiné.


Les deux premiers de chaque course seront qualifiés pour la coupe royale à Paris.

3- Les montures

Les cavaliers du domaine royal participeront avec les chevaux des écuries royales. Les autres cavaliers sont libres de :

- Utiliser leur propre monture
- Demander une monture aux écuries royales
- Utiliser une monture de leur Comté/Duché

4- Les juges

Les courses se feront sous l'autorité du Grand Ecuyer de France, Sa Grâce Kirah du Breuil.
Les juges seront Monseigneur Sanktuaire de Crussol, Premier Ecuyer de France ainsi que Dame Zalina de Montmorency, Maistre des écuries royales

Sanktuaire de Crussol
Premier Ecuyer de France


Kirah du Breuil
Grand Ecuyer de France

Nous MarieAlice, Premier Secrétaire d’Etat, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.

Que tous sachent à travers toutes les contrées, campagnes et pays du Royaume de France, que nous nommons Eldwin d’Anet à la charge de Secrétaire d'Etat du Duché de Touraine. Son expérience ainsi que son sens de la communication vont donc être mis au service de tout habitant du Duché de Touraine afin de répondre au mieux à vos interrogations.

Faict à Saintes, le 29esme jour du mois de novembre mil quatre cent cinquante-six.

MarieAlice
Premier Secrétaire d'Etat