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Annonces du conseil comtal

---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Ayez l'oreille pour entendre la déclaration suivante !
Déclaration de notre Comte, Gabriel de Menton et concernant les affaires politiques de notre Comtée !
Nul ne sera sensé ignorer ce qui suit !



Citation:

    Déclaration de la Illustre Comtat de Provençou.


Le comte qui se dit de Cuneo, Vitou Martius, vicomte d'Apt, qui était alors Illustre Comte de Provence, a décidé de signer un traité dit "de Cuneo", engageant la responsabilité de la Provence dans les affaires de ladite cité de Cuneo, liant celle-ci au duché de Savoye et à l'Illustre Comtée de Provence.

Les clauses de ce traité, et le principe même de celui-ci, n'ayant pas été débattus par les autorités souveraynes de l'Illustre Comtée de Provence, celle-ci considère donc que le comte qui se dit de Cuneo, Vitou Martius, vicomte d'Apt, l'a ratifié et reconnu en son nom propre et non en qualité de comte de Provence, qui était alors sa plus haute distinction.

Par conséquent, pour l'Illustre Comtée de Provence, ce traité est considéré comme nul et non avenu, et n'engage en rien la responsabilité de l'Illustre Comtée, qui ne reconnaît point la ville de Cuneo comme une Comtée, et encore moins son autonomie. Qu'ainsi est décidé que le statut de la ville de Cunéo était rétabli en sa situation initiale.

Fay à Aix, le vingt cinquième jour du mois de mars de l'an de grâce 1455,
En présence du Comte Gabriel de Menton, et de son conseil.

---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Vos Conseillers vous communiquent l'état de leur travail pour notre Comtée.

Qu'ils en soient remerciés.

N'hésitez jamais, vous, gens de Provence, à interpeller vos Conseillers pour leur demander plus d'explications qu'ils vous fourniront s'ils le peuvent ou s'ils s'y sont autorisés.
N'hésitez jamais non plus à partager vos idées novatrices !

Oyez, à présent, le premier compte-rendu des membres du Conseil du Comte Gabriel de Menton, Godgaby !

***********************************************************
Gabriel de Menton, Comte de Provence.

Le nouveau conseil a pris ses fonctions depuis maintenant une semaine et il semble que malgré des circonstances assez particulières lors des élections, nous arrivions à avoir une bonne stabilité et à être suffisamment productif.

Ainsi la mise en place du Marquisat est-elle relancé, les troubles agitant l’Empire nous laisse une bonne marge de manœuvre et la situation n’a jamais été aussi bonne pour son instauration. Dans le même sens, le décret sur la citoyenneté a été abrogé. Enfin le château retrouve sa sécurité perdu puisque tout les laisser passer sont revu progressivement, de plus nous mettons fins aux privilèges qui se sont accumulés dans le temps et faisons appliquer les lois à tous y compris aux personnes étant au sommet.

Du côté des membres du conseil, vous avez put vous apercevoir d’un certain changement, tout d’abord quelques démissions de personnes qui ont été élues mais pour des raisons diverses ont pensé qu’il était plus judicieux pour le bien commun de partir. Il ne faut pas voir cela comme des troubles mais comme le comportement responsable des élus du peuple. Aux élus, se sont rajouté 2 conseillers extraordinaires, tout d’abord dame Heulynn qui occupera la fonction de Porte-Parole, puis Dame Arwen qui occupera la fonction de Chambellan. Cette fonction trop longtemps oublié va être remise en place et sa mission au cours de ce mandat sera de relancer la coordination avec les maires et les tribuns de l’accueil en Provence. Enfin Messire Arcordia a été relevé des ses fonctions de Maistres d’Armes et est remplacé par Dame Kara, et messire Deubs a été reconduit par le barreau dans son poste de Bâtonnier.

Voilà qui clôture les grandes lignes de cette première semaine de mandat, les conseillers ayant pris leur marques, la seconde devrait permettre de faire plus.


Snake84
Intérimaire au service du conseil.


Armée


Pas grand chose à signaler avant mon départ, nous discutions principalement de la nouvelle organisation suite au changement des membres du conseil sécurité. Les soldats doivent prêter serment sous peu afin d'être en conformité. M'est avis qu'une période de recrutement devrait être mise en place par le nouveau capitaine. Sinon mis à part une bande de pirates de pacotille rien à signaler.

Mines

Mine de rien je comprends pas trop comment on gère ce genre de bestiole. Un amas de terre creusé jusqu'au plus profond des entrailles de notre sol provençal, tantôt des pierres, tantôt du fer, tantôt de l'or mais de l'embauche en perspective. N'hésitez pas à gagner votre pain quotidien en contribuant à la recherche de nos métaux précieux, nous embauchons chaque jour. En plus il paraît qu'il y'aurai des primes, que demander de plus ? Que je me taise ? bon ok.


Lordcassandre
Connétable.


Prise de fonctions et des repères de l'immense château d'Aix
Discussion avec les membres de l'Etat Major, sinon rien à signaler.
La paie des chefs maréchaux des différentes villes a pu être effectuée sans problème, rassurant ainsi tout le monde !



Jerminel
Capitaine.


Pas de rapport rendu.


Lila
Prévôt des Maréchaux.


Pas de rapport rendu.


Fra_Diavolo
Procureur.


Semaine de prise en main de mes nouvelles fonctions, mais pour le moment, c'est plutôt calme, peu de procès comtaux en cours et je n'ai eu qu'un réquisitoire à déposer.
Cependant, il semblerai qu'un brigand sévit sur nos routes, j'espère qu'il se fera bien vite coincé, je suis vraiment impatient de faire mumuse avec mon nouveau bureau (merci de ne pas confondre ceci avec une incitation à enfreindre nos lois ou alors arrangez vous pour qu'il y ai des témoins, sinon c'est trop gavant pour vous retrouver et vous mettre en procés Wink
Accessoirement, j'ai eu le plaisir de voir que sous l'initiative d'Heulynn, quelques parties du CODEX étaient en re-discussion dans l'ancien conseil, j'y ai aussi apporté quelques suggestions, mais je vous invite (notamment les membres de la prévôté) à me contacter si vous avez des remarques à faire quant à l'application du CODEX.


Farok
Juge et vice-Chancelier.


Juge


Afin de permettre à la Justice de redémarrer sereinement, la Justice n'a pas encore prononcé de peine. Des délais ont été accordés aux représentants des accusations et des défenses pour s'acclimater à ce début de mandat.

Vice-Chancellier

Voyage vers le Languedoc en bon ordre, arrivée récente en Arles après un léger incident sur la route, brigandé par un homme au chapeau rouge. Nous rencontrons dans quelques jours le comte du Languedoc, pour que les relations entre les deux provinces deviennent définitivement amicales.


Hersende
Commissaire au Commerce.


Trésorerie du Comté :

-75600 écus soit une baisse du déficit de 8600 écus par rapport au début du mandat
Valeur des avoirs du Comté (stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 175500 écus, ce qui dépasse donc de près de 100 000 écus le déficit

Actions :

Mise en place d'un plan laine dans plusieurs villes de Provence
- contrat avec des éleveurs ovins pour la production de laine en leur garantissant le rachat d'une partie de leurs peaux
- contrat avec des tisserands pour la production de vêtements
Toute personne intéressée pour adhérer à ce plan peut me contacter directement
Nouveaux contrats avec les charpentiers pour transformer le stock de petites échelles difficilement vendables en grandes échelles
Recrutement de nouveaux correspondants locaux auprès des mairies

Commerce :

Négociations en cours pour des contrats de vente avec l'Aragon et une ville du Languedoc
Maintien de la politique de rachat de blé et de maïs aux mairies par roulement tous les 6 jours
Achats depuis le début du mandat : 650 sacs de blé et 1525 sacs de maïs (soit plus de 14 000 écus répartis entre les mairies)

Impôts :

Montant de l'impôt perçu : 4755 écus


Kaired
Commissaire aux Mines.


Le Commissaire aux Mines se charge de l'entretien des mines de la Comtée, ainsi que de son taux de remplissage et des relations avec les mineurs. En particulier du plan mine. Nous vous rappelons d'ailleurs que ce plan permet aux bonnes âmes travaillant à la mine d'être récompensées en fin de semaine suivant le nombre de jours passés à travailler pour la Comtée. N'hésitez pas à me poser des questions afin de savoir comment en bénéficier.

Cette semaine, le taux de remplissage des mines n'était pas exceptionnel, nous attendons de vous tous que vous remplissiez les mines afin de nous aider. Voici d'ailleurs ces taux :


Citation:
Mine de fer de Forcalquier
Taux de remplissage : 98%


Mine de fer de Marseille
Taux de remplissage : 87%


Carrière de pierre de Brignoles et Draguignan
Taux de remplissage : 86%


Mine d'or de Brignoles et Draguignan
Taux de remplissage : 85%


Les mines ont été rarement remplies cette semaine, sauf à Forcalquier, un bon point pour eux. Amis marseillais, ressaisissez vous !

A signaler aussi le retour de la mine d'or à son optimum.


Ingeburge
Bailli et vice-Chancelière.


Bailli :

==> Mise en place d'une concertation avec la Commissaire au Commerce et le Connétable

==> Nombre d'animaux fournis
- 95 vaches
- 125 moutons
- 96 cochons

==> Coût en nourriture

- 326 sacs de blé soit 4238 écus
- 1540 sacs de maïs soit 5390 écus

Chancellerie :(fait par mes soins à la demande de la chancelière)

==> Réception de nouveaux Ambassadeurs étrangers
==> Rupture des relations diplomatiques avec le Domaine Royal en soutien au Grand-Duché de Bretagne
==> Répartition des tâches au sein du Pôle Diplomatie
* Mickaelle
- Chancelière
- Domaine d'attribution: Domaine Royal, Anjou, Berry, Bretagne, Limousin et Marche, Périgord et Angoumois, Poitou
* Ingeburge
- Vice-Chancelière
- Domaine d'attribution: SERG francophone, Artois, Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Flandres, Lyonnais-Dauphiné et Royaume d'Angleterre
* Farok
- Vice-Chancelier
- Domaine d'attribution: SERG germanophone, Languedoc et Royaume d'Aragon


Arwen
Conseillère extraordinaire - Chambellan.


Tutorat pour les Vagabonds :

Prise de fonction aussi afin de remettre en place le tutorat en Provence. Une organisation sera instaurée suite au travail du Parlement avec les Maires et les tribuns de chaque ville de Provence. Le but serait d'aider et d'accueillir au mieux les vagabonds en nous unissant tous, afin qu'ils se sentent bien dans notre Comté et deviennent des provençaux investis par la suite.

Comité des Cigales:

L'équipe s'agrandit avec deux nouvelles recrues et le travail continue. Actuellement il y a un concours de bannières pour l'entrée du Château et le 1er avril aura lieu l'élection du bouffon de Provence. Une chasse aux oeufs est en préparation pour mi-avril. Nous attendons le grand vainqueur des joutes oratoires et la fête du printemps touche à sa fin après avoir eu un bon succès.

Toute l'équipe travaille d'arrache pied pour animer au mieux notre Comté. Si vous êtes motivés, avez du temps et envie de nous rejoindre vous pouvez vous inscrire au secrétariat du Château.


Deubs
Conseiller extraordinaire - Bâtonnier du Barreau.


Oui c'est encore moi,.... j'ai resigné pour deux mois. Et cette semaine a été bien calme.....
Le prochain concours pour le Barreau est en préparation,
Je vous rappelle que le Barreau est toujours la pour vous aider dans vos problemes juridiques.......

Bonne semaine


Heulynn
Conseillère extraordinaire - Porte-Parole.


Pourquoi "Conseillère Extraordinaire" ?:

Le peuple élit 12 Conseillers lors des élections comtales.
Ces 12 personnes élisent entre elles, le Comte.
Le Comte, ainsi reconnu, distribue les postes aux Conseillers formant son Conseil en suivant leur desiderata, lorsque cela est possible. Il arrive qu'un Conseiller, pour une raison ou une autre préfère tel mandat ou qu'un Conseiller préfère ne pas avoir de mandat spécifique mais se tient à disposition et surtout, prend part aux discussions et aux votes.
Le Comte a aussi la possibilité de s'entourer de Conseillers dits "extraordinaires". Il soumet alors au vote des Conseillers la proposition d'intégration de ce Conseiller extraordinaire.
Selon le résultat du vote, ce dernier sera ou non autorisé à siéger au Conseil mais sans droit de vote.
Voilà donc pourquoi et comment je suis Conseillère extraordinaire, Porte-Parole.

Porte-Parole :

Comme son nom l'indique (qui l'eut cru ?) ma fonction est de transmettre les informations du Conseil vers le Peuple de Provence.
Entre autres, le compte-rendu hebdomadaire que vos élus se font un plaisir et un devoir de rédiger pour vous tenir au courant de leur travail tout au long de la semaine.
Un autre aspect est de veiller à ce que toutes les informations nécessaires figurent au Château.
D'ailleurs, là, je vous demande de me prévenir (par MP) si vous pensez qu'il manque quelque chose. Je tâcherai d'y remédier.
Lorsqu'il y a de nouveaux décrets ou abrogation de chose ou d'autre, je dois aussi vous le faire savoir et ce, dans les meilleurs délais.
Même chose lorsqu'il y a une ou plusieurs modifications au Conseil comtal (ça, vous avez déjà pu en profiter !).
Et encore bien d'autres choses...
Bref, le tout pour vous tenir au courant, Provençales et Provençaux, de la politique de notre Conseil afin que vous puissiez aussi y réagir !

***********************************************************
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une excellente semaine !


Fait à Aix, ce 26 mars de l'an de grâce 1455.
---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Veuillez entendre cette déclaration venant du Conseil comtal.
Pour le bien de la Provence !


Citation:



    Abrogation du décret sur la Citoyenneté.


Le Comte Gabriel de Menton et l'ensemble de son Conseil ont voté en faveur de l'abrogation du décret sur la Citoyenneté publié le 24 janvier de l'an 1455, lui-même remplaçant le précédent décret du 2 janvier 1455.
Plus aucun des articles de ce décret n'a donc de valeur.
Les archives des recensements seront conservées.


Fait à Aix, ce 26 mars de l'an de grâce 1455,
En présence du Comte Gabriel de Menton, et de son conseil
.




Rappel : ce lieu n'est pas endroit de débats, merci.
---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

J'ai la joie de vous faire connaître les noms des personnes que vous avez élues pour sièger au Parlement.


Citation:



    Parlementaires élus en mars 1455.


Représentant de l'Eglise :
Dame Femme_sans_nom

Représentants de l'armée :
Dame Atchepttas Ysgarde
Messire Jarlmorgoth

Représentant de la police :
MessireTribzere

Représentants des Erudits :
Dame Maitwess
Messire Fufanu

Représentants des Artisans :
Messire Vidal (Gaspard)
Messire Malbec

Représentants des Paysans :
Messire Crazyzeus
Messire Polumo

Représentants des Vagabonds :
Dame Fragrance
Messire Fumseck



Le Comte Gabriel de Menton et son Conseil félicitent les nouveaux élus et leur souhaitent un excellent travail au service de notre Provence.


Fait à Aix, ce 28 mars de l'an de grâce 1455,
.


---fromFRAnonymous
Provençales, Provençaux !

Nouveaux changements dans notre Conseil comtal.



    Comtée de Provence.
    Composition du Conseil comtal.


Comte : Godgaby, comte de Menton, vicomte de Castellane

Juge : Farok Pazzi, baron de Mérindol, viguier de Marseille
Procureur : Fra_Diavolo

Commissaire au commerce : Hersende, baronne de Valréas, dame de Céreste
Commissaire aux mines : Kaired Pazzi
Bailli : Ingeburge Martius von Ahlefeldt, comtesse de Cuneo (par mariage), vicomtesse d'Apt (par mariage), baronne de Saint Raphaël, dame de la Penne sur Huveaume

Chancelière : Mickaelle8, dame de Cabrières

Capitaine : Ilgrande07
Connétable : Lordcassandre
Prévôt des Maréchaux : Lila

Morntaur
Snake84, Cedric von Valendras, vicomte de Lantosque

Chambellan et conseillère extraordinaire : Damearwen.
Porte-Parole et conseillère extraordinaire : Heulynn, baronne de Fayence, dame de Cadenet.
Maréchal d'Armes et conseiller extraordinaire : poste en vacance, momentanément.
Bâtonnier du Barreau de Provence et conseiller extraordinaire : Deubs


Son Eminence Cybermymy, archevêque d'Aix en Provence
Son Eminence Kreuz, archevêque d'Arles, dès qu'il sera arrivé en Provence




Qu'il en soit ainsi !
Fait à Aix, ce 29 mars de l'an de grâce 1455.

---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Veuillez entendre ce qui suit !




Citation:



    Hérauderie du Marquisat des Alpes Occidentales.

En ce jour du 30 mars de l'an de grâce 1455, la Dame de Montauroux, Karalium Martius, devient le Maître d'Armes de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat des Alpes Occidentales !

Pour toute demande concernant l'hérauderie, vous pouvez vous adresser à elle !


Qu'on se le dise !


.


EDIT : correction du titre et de la dénomination de la Hérauderie.
---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Vos Conseillers vous communiquent l'état de leur travail pour notre Comtée.

Qu'ils en soient remerciés.

N'hésitez jamais, vous, gens de Provence, à interpeller vos Conseillers pour leur demander plus d'explications qu'ils vous fourniront s'ils le peuvent ou s'ils s'y sont autorisés.
N'hésitez jamais non plus à partager vos idées novatrices !

Oyez, à présent, le compte-rendu des Conseillers !

***********************************************************
Gabriel de Menton, Comte de Provence.

Pas de rapport rendu.



Ilgrande07
Capitaine.


J’ai pris mes fonctions de capitaine jeudi soir et très vite l’Etat major et moi-même nous sommes mis au travail. Durant les deux premiers jours nous avons fait ensemble un état des lieux de la caserne et un recensement des soldats. Un recensement des réservistes va être entrepris sous peu.
Nous avons pu alors nous mettre au travail. La reconnaissance de certains ordres est en discussion. La sécurité du territoire reste un objectif prioritaire.
La restructuration de l'armée se poursuit afin de la rendre encore plus rapide et efficace.



Lordcassandre
Connétable.


Semaine un peu plus remplie en collaboration avec le Bailli ainsi que le CaC une inspection du budget de l'armée pour véritablement savoir ou sont attribués les fonds en fin de semaine.

Donc changement de procédure afin que l'armée participe également au rebouchage du déficit à son échelle.

Rien à signaler coté versement de salaire qui se sont déroulé sans embûches.



Lila
Prévôt des Maréchaux.


Pas de rapport rendu.



Fra_Diavolo
Procureur.


Semaine amusante, j'ai pu lancer quelques procès contre de méchants brigands qui s'amusaient à faire les racailles sur nos routes.
Je rappelle d'ailleurs qu'il est fortement conseillé avant de prendre les routes de faire pouvoir prouver le contenu de ce que vous transportiez en cas de vol.
Mise en procès du preneur de la mairie de Marseille.
Nous avons aussi finit de débattre des modifications du livre I de l'actuel CODEX. Nous nous attaquons au second livre (nous allons notamment éclaircir l'article sur les marchands ambulants).
Je rappelle à tous les provençaux (notamment ceux qui ont souvent l'habitude de traiter avec le CODEX) que vous pouvez me faire parvenir des remarques sur l'actuel Codex, elles seront prises en compte lors des débats.



Farok
Juge et vice-Chancelier.


Juge


Pas de rapport rendu.

Vice-Chancellier

Pas de rapport rendu.



Hersende
Commissaire au Commerce.


Trésorerie du Comté :

-70300 écus après paie des mineurs soit une baisse du déficit de 5300 écus par rapport à la semaine dernière
Valeur des avoirs du Comté (stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 172700 écus, ce qui dépasse donc de plus de 102 000 écus le déficit

Actions et commerce:

- Extension du plan laine
- Rachat de blé et de maïs aux mairies : 410 sacs de blé et 881 sacs de maïs et achats de divers produits, soit plus de 10 700 écus répartis entre les mairies
- Vente de près de 200 peaux à des marchands itinérants

Impôts :

Montant de l'impôt perçu : 3920 écus



Kaired
Commissaire aux Mines.


Pas de rapport rendu, en guise de protestation, a dit le Commissaire aux Mines.

Provençaux, n'oubliez pas le plan mine qui vous permet de gagner des cadeaux si vous travaillez assidument à la mine ! N'hésitez pas à vous renseigner auprès de vos conseillers municipaux ou moi même.



Ingeburge
Bailli et vice-Chancelière.


Bailli :

==> Poursuite de la découverte de mes fonctions de bailli et premiers entretiens avec quelques homologues étrangers

==> Discussions avec la CaC, le Prévôt et le Connétable à propos de la rationalisation des dépenses militaires

==> Chiffres de la semaine (26 mars au 1er avril)


Vice-Chancelière :

==> Accueil de la nouvelle Ambassadrice du Duché de Savoie et ouverture d'une Ambassade de l'Ordre de Santiago

==> Ouverture de discussions avec le Chambellan et l'Ambassadrice du Bourbonnais-Auvergne

==> Poursuite du projet de jumelage entre la Provence et le Bourbonnais-Auvergne grâce à l'Ambassadrice de Provence Karalium Martius

==> Poursuite des discussions avec la Sainte-Eglise à propos du projet de nouveau Concordat Provençal



Mickaelle8
Chancelière.


Pas de rapport rendu.



Snake84
Conseil comtal.


Serpent des cigales, Chercheur à l'ANPE comtale.

(Faute de travail me concernant cette semaine, plutôt que de rendre feuille blanche, en tant que membre du comité des cigales, permettez moi de vous faire partager ces quelques histoires qui je l'espere vous apporteront le sourire ne serait'ce que quelques secondes. L'occasion pour moi de vous rappeller que le comité recrute toujours les bonnes volontés)
Episode actuel : Compte-rendu n°2.

Partie n°1 :
Un conseiller comtal demande au comte Godgaby :
- Messire, pourrais-je quitter la salle du conseil trois heures plus tôt, afin de pouvoir faire du shopping avec ma femme ?
- Il n'en est pas question conseiller !
- Merci messire. Je savais que vous ne me laisseriez pas tomber.

Partie n°2 :
Un vieil homme qui se baladait sur la plage se prend les pieds dans un truc métallique. En dégageant l'objet du sable et en le nettoyant, il se rend compte qu'il s'agit d'une lampe magique de laquelle sort un génie.
Le génie lui demande si il a un voeu à exaucer. Le vieil homme lui dit :
- Plutôt que d'exaucer un voeu, est-ce qu'il est possible de lever une malédiction qui me frappe depuis 2 semaines ?
- Oh oui, pas de problème, mais il faut me donner la phrase exacte qui a mis le sort en place.
Sans hésiter, le vieux répond :
- Je vous déclare maintenant conseiller comtal.

Partie n°3 :
Trois groupes de militaires, de maréchaux et de policiers s'ennuyaient. Ils décidèrent alors de faire un concours de chasse au plus gros lapin.
Les militaires partirent et ramenèrent un beau gros lapin d'un moins 3 kg.
Les maréchaux à leur tour ramenèrent aussi un lapin mais hélas d'à peine 2 kg.
Au tour des policiers. Une heure passée, deux heures passées... trois heures, quatre heures,....
Les militaires et les maréchaux commencent à s'inquiéter et partent à leur recherche. Ils trouvent les policiers autour d'un cochon qu'ils sont en train de passer à tabac, en le bastonnant sans merci et en répétant à tour de rôle:
- AVOUE QUE T'ES UN LAPIN !

Partie n°4 :
C'est un homme qui après cinq ans de vie avec sa copine décide de se marier, mais il ne connaît pas trop les coutumes à propos de l'offrande au prêtre, à la fin du mariage, il en parle au prêtre qui lui dit :
- En faite plus la mariée et jolie plus c'est chère !
Alors, le jeune homme regarde sa copine et met la main dans sa poche et sort une pièce de 1 écu et le prêtre dit alors :
- Attendez ! Je vous rends la monnaie.

Partie n°5 :
Le fils et son papa :
- Dis papa qu'est ce qui a 10 pattes, qui est vert et bleu et qui mesure 10 centimètres?
- Je ne sais pas.
- Moi non plus, mais tu l'as dans le cou !

Vous pouvez dès à présent élire la partie du compte-rendu que vous avez préférer en envoyant un SMS (Snake Mésange Surtaxée) à 2 écus au chateau d'Aix-en-Provence.

Prochain épisode : Compte-rendu n°3 avec en exclusivité un vrai compte-rendu (mais pas sûr).



Mornataur
Conseil comtal.


Pas de rapport rendu.



Arwen
Conseillère extraordinaire - Chambellan.


Tutorat pour les Vagabonds :

Les discussions ont débuté au Parlement afin de trouver une solution efficace pour remettre en place un tutorat actif en Provence. Il y a déjà beaucoup de volontaires dans plusieurs villes prêts à aider et à s'investir dans ce projet.

Comité des Cigales:

Rien de spécial pour cette semaine. Le grand feu a été un succès et actuellement vous pouvez vous participer à l'élection du bouffon de Provence et admirer les bannières exposées pour le concours afin de rénover l'entrée du Château. Bientôt vous pourrez participer à une chasse aux oeufs dans tout le Comté.

Toute l'équipe travaille d'arrache pied pour animer au mieux notre Comté. Si vous êtes motivés, avez du temps et envie de nous rejoindre vous pouvez vous inscrire au secrétariat du Chateau.



Deubs
Conseiller extraordinaire - Bâtonnier du Barreau.


Préparation du 7e concours qui va paraître cette semaine. Candidats préparez vous !

Bonne semaine...



Heulynn
Conseillère extraordinaire - Porte-Parole.


Cette semaine fut l'occasion de quelques annonces, notamment un changement encore au Conseil comtal.
L'annonce à retenir est peut-être celle concernant l'abrogation du décret sur la Citoyenneté puisque bon nombre de Provençaux étaient un peu embêtés face à ce décret et souhaitaient soit une modification soit une abrogation.

Vous avez peut-être remarqué que j'ai corrigé l'annonce faite au sujet de la Hérauderie. Je parlais de la Hérauderie de Provence au lieu de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales. En effet, ceci est l'appellation correcte puisque la Hérauderie est une des institutions du Marquisat (dont on ne vous a pas encore parlé, d'ailleurs, soyez patients, chuuut.).
Je vous présente mes excuses pour cette erreur et j'espère que cela n'a pas empêché les Provençaux de bien dormir.

Enfin, sachez que comme deux de nos Conseillers sont sans fonction précise, je leur ai proposé la place de Porte-Parole mais que je n'ai pas eu de réponse. Il semblerait donc que je conserve mon travail...

Provençales et Provençaux, je vous souhaite une excellente semaine ! A la semaine prochaine, si on veut bien !

***********************************************************
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une excellente semaine !
---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Prenez connaissance du décret suivant et faites-le savoir !



Citation:

    La Maréchaussée.


Article I : Définition.

I.1 La maréchaussée est sous la juridiction du Centre de Sécurité Territorial Provençal.
I.2 La maréchaussée est sous la responsabilité exclusive du Prévôt des maréchaux à l'exception des groupe de maréchaux demandés par le Capitaine qui en assure alors la responsabilité.


I.3 La maréchaussée est composée de deux grades :
- Chef des maréchaux
- Maréchal

I.4 Il existe deux types de maréchaux :
- Les maréchaux de défense
- Les maréchaux mobiles

I.5 Par soucis de facilité et d'efficacité, les groupes de maréchaux peuvent, sur autorisation du Comte à la demande d'un conseiller, être employés pour liquider une créance due par la Provence.

Article II : Maréchaussée de défense.

II.1 Le rôle de la maréchaussée de défense se cantonne à la sauvegarde du pouvoir dans chaque village, en complémentarité des miliciens.

II.2 La maréchaussée de défense est composée par les forces de police du village.

II.3 Afin d'éviter tout abus, le Prévôt des maréchaux ne peut nommer dans un groupe de maréchaux de défense un membre du conseil comtal. Si celui-ci enfreint l'article il sera mis en procès pour Haute Trahison.
II.3.1 Le Comte peut octroyer des dérogations sur demande motivée du Prévôt.


Article III : Maréchaussée mobile.

III.1 La maréchaussée mobile dépend uniquement du Capitaine de l'Ost Provençal. Ces groupes sont créés à la demande du Capitaine au Prévôt qui ne peut lui refuser.

III.2 Le rôle de la maréchaussée mobile est plus diversifié par sa mobilité. Cette maréchaussée est utilisée pour les missions de l'armée dans la défense du territoire et la gestion du paiement des soldats, par souci de facilité et d'efficacité.
III.2.1 A ce titre, la maréchaussée mobile est composée de soldats de l'Ost Provençal ou, à défaut, de réservistes.

III.3 Afin d'éviter tout abus, le Capitaine ne peut demander que soit nommé dans un groupe de maréchaux mobile un membre du conseil comtal. Si celui-ci enfreint l'article il sera mis en procès pour Haute Trahison.
III.3.1 Le Comte peut octroyer des dérogations sur demande motivée du Capitaine.

Article IV : Avantages et sanctions.

IV.1 Tout soldat ayant participé 5 fois à une mission de défense, sans avoir manqué à son devoir de protection, se verra attribuer l'insigne suivant

IV.2 Tout maréchal de défense qui ne défend pas le pouvoir alors qu'il est de garde commet une trahison envers son village.
IV.2.1 Cette trahison est passible d'exclusion des maréchaux et de conseil de discipline pour manquement à son devoir.
IV.2.2 Cette trahison devient une Haute Trahison, en cas de prise de mairie durant le manquement à son devoir, du soldat qui sera jugé par la cour militaire.

IV.3 Tout membre quittant son groupe de maréchaux mobile, sans autorisation de l'Etat-Major, sera reconnu comme déserteur, fait jugé par le cour militaire.

IV.4 Il incombe au Prévôt des maréchaux la tâche de payer ses maréchaux le lendemain de leur journée de mobilisation.
IV.4.1 Si le Prévôt des maréchaux manque à son devoir deux fois en une semaine, l'Etat-Major peut demander au Conseil un vote de révocation du Prévôt.


Fait à Aix, le 2 avril de l'an de grâce 1455.
---fromFRAnonymous
Citation:




    Subvention pour les étudiants en voie de l'armée.


Il a été décidé et voté au Conseil comtal du Comte de Menton, ce qui suit :

1°- Afin d'encourager 6 habitants de niveau Artisan à devenir Erudit et pouvoir intégrer la voie de l'Armée, nous proposons d'apporter une aide d'accès aux Erudits se destinant à la voie de l'Armée dans les mêmes conditions que l'aide apportée aux Erudits engagés dans la voie de l'Eglise (prêt d'un montant de 1 000 écus).
L'étudiant sera tenu de s'engager dans l'Armée de Provence ou de fournir la preuve qu'il est déjà au service de celle-ci.

2°- Afin d'encourager les étudiants qui sont déjà dans cette voie, nous proposons:
- une bourse d'étude pour l'évolution, dans un domaine de compétence spécifique de base sur une semaine et d'une valeur de 50 écus qui sera accordée à 6 étudiants par catégorie.
Domaines bénéficiant de la bourse d'étude:
* Tactique de base
* Stratégie de base
- un diplôme de fin d'études décerné lors de l'acquisition à 100% des connaissances dans un domaine spécifique avancé, accordé à 3 étudiants par catégorie.
Le diplôme sera remis sous la forme d'un don d'une valeur de 60 écus et d'un bouclier.
Domaine(s) bénéficiant de la remise d'un diplôme:
* Stratégie avancée


Fait à Aix, le 8 avril de l'an de grâce 1455.



---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Vos Conseillers vous communiquent l'état de leur travail pour notre Comtée.

Qu'ils en soient remerciés.

N'hésitez jamais, vous, gens de Provence, à interpeller vos Conseillers pour leur demander plus d'explications qu'ils vous fourniront s'ils le peuvent ou s'ils s'y sont autorisés.
N'hésitez jamais non plus à partager vos idées novatrices !

Oyez, à présent, le compte-rendu des Conseillers !

***********************************************************
Gabriel de Menton, Comte de Provence.

Pas de rapport rendu.



Ilgrande07
Capitaine.


En ce qui me concerne je ne sais pas quoi dire... En tout cas répéter ce que Dame Lila a déjà dit sur la coopération entre l'armée et la police. Et également sur le pole de sécurité du territoire Provençal.
Aussi est il important de dire qu'après de longs mois de travail, la fameuse SADP va bientot pouvoir être mise à l'épreuve dans une semaine, grâce au travail du vétéran Wishmerhill.
Pour répondre à la question que certaines personnes se poseront en lisant ceci, la SADP est une semaine que les recrues auront a passé pour devenir soldat ou réserviste. Durant cette semaine les recrues feront connaissance avec le fonctionnement de l'armée et ces membres. Cependant si vous souhaitez faire la SADP pour enrichir votre expérience, cela est possible aussi.
Je terminerai donc en invitant chaque habitant de Provence à se rendre à la caserne s'il est intéressé par la SADP, s'il souhaite devenir réserviste ou encore s'il aimerait devenir soldat.
Sinon, que dire d'autre que: Bonne semaine et joyeuses Paques



Lordcassandre
Connétable.


Mise au point des payes et attribution des payes avec le prévôt.



Lila
Prévôt des Maréchaux.


Mise en place de la surveillance des villes par les forces de police :

- mise en application du nouveau décret sur la maréchaussée
- une procédure de recrutement a été mise en place pour les chefs maréchaux (pas encore au point, on a un souci sur la phase finale mais on y travaille !)
- présence de maréchaux désormais dans toutes les villes de Provence
- l'alerte des pirates aux tricornes a été levée mais les frontières restent surveillées de près par les lieutenants


Coopération armée/police :

- Les deux premières semaines ont oscillées entre de nombreux conflits et des démissions en cascade. Le nouveau capitaine en place depuis une semaine et demie fait de son mieux pour gérer la situation. La coopération entre l'armée et la police est en bonne voie.

- Excellente collaboration avec le Connétable également. La gestion des finances de la police a été clarifiée.
Désormais, la somme exacte est versée chaque jour. Plus de reliquat.


Pôle "Sécurité du Territoire Provençal" :

- discussion sur la surveillance des corps armés et des lances
- dérogations pour l'exercice de fonctions conjointes dans l'armée et la police
- la gestion des laissez-passer se remet en place progressivement



Fra_Diavolo
Procureur.


Bonjour
Alors cette semaine, mise en procès rapide de tous ceux qui ont pris illégalement la mairie de Marseille.
Au passage, quelques brigands qui sévissent sur nos routes sont aussi en train de se faire torturer au tribunal.
Les rectifications du CODEX avancent, mais je ne m'aventurerai pas à donner une date de parution (mais normalement, ce sera finit avant le mandat Wink ).
Et n'oubliez pas, pensez à montrer votre inventaire à un sergent de police avant de prendre les routes (HRP : faites un screen qui prouvera ce que vous aviez avant de partir), comme ça, vous vous ferez peut-être remboursé



Farok
Porté disparu à ce jour.
Juge et vice-Chancelier.


Juge


Pas de rapport rendu.

Vice-Chancellier

Pas de rapport rendu.



Hersende
Commissaire au Commerce.


Trésorerie du Comté :

-61 300 écus soit une baisse du déficit de 9 000 écus par rapport à la semaine dernière
Valeur des avoirs du Comté (stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 182 500 écus, ce qui dépasse donc de plus de 120 000 écus le déficit

Actions et commerce:
Rachat de blé et de maïs[/b] aux mairies : 811 sacs de blé et 660 sacs de maïs
Achats de divers produits
soit près de 14 700 écus répartis entre les mairies
Contrat de vente pour environ 20 000 écus avec l'Aragon
Vente pour plus de 3 100 écus de bois au Languedoc

Paiements:
Versement des soldes des militaires pour une mission de maintien de la sécurité à la frontière : 1 400 écus
Versement des primes de la police : 280 écus

Impôts :

Montant de l'impôt perçu : 2 630 écus



XXX
Commissaire aux Mines.


Pas de rapport rendu.



Ingeburge
Bailli et vice-Chancelière.


Bailli :

==> Mise en oeuvre de la nouvelle gestion des dépenses militaires

==> Chiffres de la semaine (2 au 8 avril)


Vice-Chancelière :
==> Poursuite des discussions avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne

==> Poursuite du travail sue le projet de Concordat provençal avec Monseigneur Kreuz et Monseigneur Eckris

==> Réexamen de traités avec certaines provinces (mon devoir de réserve et la confidentialité des discussions m'interdisent de donner leurs noms)



Mickaelle8
Chancelière.


Approfondissement des relations déjà existantes ..
Nomination prochaine de cinq nouveaux ambassadeurs .
Discussions et élaboration du futur Concordat qui devrait voir le jour prochainement.



Snake84
Conseil comtal.



Pas de rapport rendu.


Morntaur
Conseil comtal.


Pas de rapport rendu.


Arioul
Conseil comtal.


Pas de rapport rendu.



Arwen
Conseillère extraordinaire - Chambellan.

Chambellan:


En ce qui concerne le tutorat, cela commence à prendre forme après en avoir parlé avec le Parlement. Il a été décidé de faire un second courrier proposant amicalement un tuteur et cela par des tuteurs eux-mêmes. A Marseille cela se met déjà bien en place, à Draguignan aussi, Toulon tente une solution intermédiaire mais qui a autant de chance d'être éfficace et j'en profite pour remercier toutes les personnes motivées qui travaillent sur ce projet. Pour les trois autres villes la mise en place est un peu plus longue mais étant donné que toutes travaillent déjà bien en interne cela n'est qu'une question de jours. Les changements de Maire étant une cause dans le retard de prise de communication. Toutes les villes faisaient déjà leur maximum pour accueillir les nouveaux du mieux possible c'est donc le partage d'expérience et d'idées qui nous aident à avancer ensemble.

Comité des Cigales:

Comme vous avez pu le remarquer la chasse aux oeufs n'a pas été lancée, ceci car dans plusieurs ville il y avait des animations prévues pour Pâques il n'était pas question de faire doublon ou concurrence. Le jugement pour le concours de bannières est en cours ainsi que la finale de joutes verbales. Actuellement vous pouvez vous rendre au bal masqué (en Gargotte) dont s'occupe très bien Vero5. Et prochainement une nouvelle élection pour trouver les dignes et beaux représentants de notre Comté.



Deubs
Conseiller extraordinaire - Bâtonnier du Barreau.



Semaine calme au Barreau ou les copies commencent a arriver.... je rappelle aux interesses qu'ils vous restent jusqu'a vendredi minuit.... bonne chance a tous et bonne chance a moi qui va devoir corriger vos copies


Heulynn
Conseillère extraordinaire - Porte-Parole.


Semaine très calme au Conseil.
Encore un changement au niveau des Conseillers puisque nous avons accueilli messire Arioul en remplacement de messire Kaired, démissionnaire.

Nous cherchons aussi des nouvelles du Juge, le Baron de Mérindol, le sieur Farok Pazzi.
Si vous pouviez nous aider à le retrouver, il vous offrira une récompense !

Espérons que le Conseil aura bien profiter des fêtes pascales et aura retrouvé un peu d'entrain pour cette nouvelle semaine !

Provençales et Provençaux, je vous souhaite une excellente semaine ! A la semaine prochaine, si on veut bien !

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Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une excellente semaine !
---fromFRAnonymous
Voici, en date du 9 avril de l'an de grâce 1455, la composition de notre Conseil comtal.

    Comtée de Provence.
    Composition du Conseil comtal.


Comte : Godgaby, comte de Menton, vicomte de Castellane

Juge : Arioul
Procureur : Fra_Diavolo

Commissaire au commerce : Hersende, baronne de Valréas, dame de Céreste
Commissaire aux mines : Morntaur
Bailli : Ingeburge Martius von Ahlefeldt, comtesse de Cuneo (par mariage), vicomtesse d'Apt (par mariage), baronne de Saint Raphaël, dame de la Penne sur Huveaume

Chancelière : Mickaelle8, dame de Cabrières
Porte-Parole : Heulynn, baronne de Fayence, dame de Cadenet.

Capitaine : Ilgrande07
Connétable : Lordcassandre
Prévôt des Maréchaux : Lila

Snake84, Cedric von Valendras, vicomte de Lantosque


Chambellan et conseillère extraordinaire : Damearwen.
Rectrice de l'Université et conseillère extraordinaire : Kalaha.
Bâtonnier du Barreau de Provence et conseiller extraordinaire : Deubs



Son Eminence Cybermymy, archevêque d'Aix en Provence
Son Eminence Kreuz, archevêque d'Arles, dès qu'il sera arrivé en Provence




Qu'il en soit ainsi !

---fromFRAnonymous
Quatrième compte-rendu des Conseillers comtaux qui se donnent la peine de participer à la vie comtale.

Compte-rendu de mi-mandat.


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Provençales et Provençaux !

Vos Conseillers vous communiquent l'état de leur travail pour notre Comtée.

Que soient remerciés ceux qui pensent que vous valez la peine d'être informés.

N'hésitez jamais, vous, gens de Provence, à interpeller vos Conseillers pour leur demander plus d'explications qu'ils vous fourniront s'ils le peuvent ou s'ils s'y sont autorisés.
N'hésitez jamais non plus à partager vos idées novatrices !

Oyez, à présent, le compte-rendu des Conseillers !

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Gabriel de Menton, Comte de Provence.

Pas de rapport rendu pour la troisième semaine consécutive !



Ilgrande07
Capitaine.


A l'armée nous avons:

- Nommé le Lieutenant de Toulon, Stkevin, au poste de Commandeur de l'Arrière Garde de Provence.
- Nommé le vétéran Wishmerhill au poste de Axiliaire de Commandement
(c'est à dire capitaine rp)

Ensemble nous travaillons a plusieurs sujets qui pour le moment doivent rester secret.
Nous vous invitons tous encore à vous rendre à la caserne pour participer à la SADP
(voire précédent compte rendu). Et par après peut-être (qui sait) vous inscrire à l'armée en tant que soldat ou réserviste.
Bonne semaine à tous.




Lordcassandre
Connétable.


Pas de rapport rendu.



Lila
Prévôt des Maréchaux.


Prévôté :

- Après remise à plat de la procédure de recrutement pour la maréchaussée, les choses commencent à se poser correctement. Les villes sont défendues tous les jours par les équipes de police.
- Toute les villes ont été défendues cette semaine.


Procès :

- quatre plaintes déposées cette semaine. Deux ont été traitées et deux autres sont en cours (identification des brigands)
-15 plaintes déposées depuis le début du mandat, 7 affaires en attente d'éléments pour les dossiers de justice ; 5 affaires en cours ; 2 affaires closes pour défaut de preuve, et une éradication.

L'armée :

Stand by...



Fra_Diavolo
Procureur.


Salut
Rien de bien passionant à l'horizon, si ce n'est quelques msies en procés par-ci par-là.
Je rapelle par ailleurs qu'il est interdit de prendre d'assaut des mairies, même accidentellement, sans autorisation du conseil comtal.
Les travaux pour le nouveau codex avancent, et je pense que nous pourrons le publier d'ici une semaine.
Une fois que ce sera fait, bah faudra que je trouve un nouveau projet à mener pour la justice comtale



Arioul
Juge .


Prise de connaissance des dossiers... Certaines affaires ont été jugées, d'autres plus compliquées sont toujours en examen...

Pas plus de mise en procès que d'habitude... la justice va bien !



Hersende
Commissaire au Commerce.


Trésorerie du Comté :
-52 500 écus soit une baisse du déficit de 8 800 écus par rapport à la semaine dernière


Valeur des avoirs du Comté (stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires)
173 600 écus, ce qui dépasse donc de plus de 121 000 écus le déficit


Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 500 sacs de blé et 837 sacs de maïs
Achats de divers produits
soit près de 12 600 écus répartis entre les mairies
Nouveaux contrats avec des tisserands, forgerons et charpentiers


Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 5 148 écus


Morntaur / Snake (suppléance)
Commissaire aux Mines.


Pas de rapport rendu.



Ingeburge
Bailli et vice-Chancelière.


Vice-chancelière
* Entretiens avec divers ambassadeurs étrangers

* Poursuite du travail sur le Concordat

* Entretien avec l'Ambassadeur de Provence près le Heiliges Römisches Reich deutscher Nation,Messire Flashouille

Bailli
* Rappel:
les maires provençaux sont priés de respecter leur tour de vente de
maïs et de blé au risque de compromettre l'élevage du bétail du Comté

* Chiffres de la semaine (9 au 15 avril)




Mickaelle8
Chancelière.


Approfondissement des relations avec les autres provinces et nominations de nouveaux ambassadeurs
Messire Flashouille auprès du Serg germanophone
Messire Tribzère auprès du Royaume d'Aragon
Messire Fumseck auprès du Duché de Languedoc
Messire Elyouf auprès du Comté du Berry
Tous ont pris leur rôle très à coeur et commencé à travailler d'arrache pied.
Nomination prochaine d'un ambassadeur pour le Duché du Périgord
Poursuite des discussions sur le nouveau Concordat



Heulynn
Porte-Parole.


Les semaines se suivent et se ressemblent...Enfin, presque.
Vous avez peut-être appris que je ne suis plus "extraordinaire" .
Non pas que je suis devenue "ordinaire", non non...mais suite à la démission de notre Juge, le sieur Farok Pazzi, Baron de Mérindol, je suis revenue au Conseil comme Conseillère comtale.
Le sieur Farok Pazzi a démissionenr pour des raisons de santé.
Il est à la mort et est soigné dans un des meilleurs couvent de notre Comté.
Nous prions chaque jour Aristote pour qu'il guérisse.

Il y a eu quelques changements passagers aussi suite à l'absence de l'un ou l'autre mais tout va rentrer dans l'ordre très prochainement.

Des débats sont en cours, bien entendu, ils sont un peu lents...mais les Provençaux sont de Provence et en Provence, on a bieng le tang !
Entre l'apéro et les boules, faut caser les débats et les votes !

Je suis bien triste de devoir constater que je ne peux pas vous donner à lire un rapport de notre Comte...

Provençales et Provençaux, je vous souhaite une excellente semaine ! A la semaine prochaine, si on veut bien !



Snake84
Conseil comtal.


Snake84, serpent comtal

:star: Introduction

Comme d'habitude, semaine à se la couler douce sous notre beau soleil de Provence. C'est ainsi que vous aurez droit à la deuxième partie des histoires drôles sponsorisées par le Comité des cigales. Côté intendance, les feuilles de personnage font leur apparition, côté conseiller un remplacement à effectuer dans les prochains jours certainement.

Histoire numéro 1
Récemment embauché dans une ferme provençale, un jeune franc-comtois va trouver son employeur.
- Seigneur, dit'il, je suis au regret de vous donner ma démission. Je ne peux pas rester dans une ferme dont les employés sont racistes.
- Qu'est ce que vous me racontez ? Mes employés racistes ?
- Tous ! Je leur ai posé à chacun la même question, et tous m'ont fait une réponse identique qui prouve leur racisme.
- Et quelle était cette question ?
- Je leur ai demandé comment ils réagiraient si un dictateur arrivait au pouvoir et exterminait les franc-comtois et les charpentiers.
- Pourquoi les charpentiers ? interroge le seigneur.
- AH ! Vous aussi !

Histoire numéro 2
L'archichancelier se rend en visite officielle en Provence. Le dernier jour, Godgaby l'invite dans son fief personnel, et l'archichancelier est stupéfait par le luxe de sa propriété.
- Comment avez-vous pu payer ça ? demande-t-il.
- C'est simple, répond Godgaby. Vous voyez le grand pont, là-bas sur le fleuve ? Il a coûté 200 000 d'écus au conseil comtal. Mais le véritable prix de revient, c'était 100 000 écus. Vous avez compris ?
Quelques mois plus tard, le comte de Provence va à son tour au siège de la diète, et le dernier jour l'archichancelier l'invite dans son fief personnel. Et là, Godgaby est époustouflé : meubles rares, tapis anciens, thermes en marbre, colonnes en or etc ...
- Comment avez-vous fait pour vous offrir tout ça ? demande Godgaby.
- C'est trés simple, répond l'archichancelier. Vous voyez le grand pont, là, sur le fleuve ?
Godgaby écarquille les yeux :
- Mais il n'y'a pas de pont ...
- Vous avez compris ..., rétorque l'archichancelier.

Histoire numéro 3
Il_Vero_Re rencontra l'un de ses amis avant son accident de chasse. IVR ayant une tête d'enterrement, son ami lui demanda :
- Tu as perdu quelqu'un ?
- Non, c'est même plutôt le contraire. Je vais être père ...
- Et c'est pour ça que tu fais une gueule pareille ? Tu devrais être aux anges !
- Oui. Je sais mais l'ennui c'est que je ne sais pas comment l'annoncer à mon épouse ...

Histoire numéro 4
Un conseiller comtal plus attiré par les mondanités que par le travail dit à un partisan :
- Mon ami, cette année je voudrais passer mes vacances dans un endroit que je ne connais pas ...
Et le partisan répond :
- Pourquoi tu n'irais pas au chateau d'Aix-en-Provence ?

Histoire numéro 5
Un canard provençal sort avec, à la une, ce titre : "La moitié de nos hommes politiques sont des incompétents."
Protestations unanimes de tous les partis, envoi de pigeons des têtes de liste au directeur du canard. Et le lendemain, toujours à la une, paraît le rectificatif suivant : "La moitié de nos hommes politiques ne sont pas des incompétents."




Arwen
Conseillère extraordinaire - Chambellan.

Chambellan:


Rien à signaler pour l'instant, les discussions continuent, le but reste le même, trouver le meilleur système possible et le mettre en place sur les Halles pour animer aussi bien l'accueil que la Halle en unifiant les habitants.

Comité des Cigales:


Bonjour, au niveau des animations rien de nouveau pour cette semaine, le bal masqué touche à sa fin et a bien fonctionné, les finales des joutes sont encore en cours. Pour le concours de bannière le système a changé puisqu'il y avait peu de participants à la base de nouveaux ont été accepté restera à savoir comment choisir la meilleur. Un projet de tombola et de concours sont en cours de travail.



Deubs
Conseiller extraordinaire - Bâtonnier du Barreau.



Receptions des copies de quatres candidats.... La correction s'effectuera au cours de la semaine pour vous donner les resultats ce dimanche....

Bonne semaine a tous.......



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Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une excellente semaine !
---fromFRAnonymous
Provençales, Provençaux !


En décembre de l'an 1454, il fut décider de prélever des impôts afin d'aider le Comté a résorber sa dette et en même temps d'aider, financièrement, les Mairies qui connaissaient, pour beaucoup, de lourds problèmes de trésorerie.
Après quelques mois, grâce à l'effort de chacun, la plupart des Mairies ont résolu leur problème.
Malheureusement, le Comté, lui, connaît encore quelques difficultés et ce, malgré que la dette s'amenuise de façon remarquable.
Nous sommes passés de -350 000 écus environ, à l'époque, à -50 000 écus aujourd'hui.
Merci à vous, Provençaux !

En conséquence et après consultation des Mairies et accord de la majorité d'entre elles, il a été voté à l'unanimité des votants au Conseil que :

Citation:


A partir du lundi 23 avril de l'an 1455,
* Les Mairies verseront l'intégralité de l'impôt au Comté.
* Le Comté financera l'embauche des fonctionnaires nécessaires au prélèvement de cet impôt (soit 40 écus par mois déductibles des sommes versées).
* En cas de difficulté financière des Mairies, et en accord avec le Commissaire au Commerce, des aménagements pourront être effectués.

Fait à Aix, le 20 avril de l'an de grâce 1455.

---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux.

Ce jour, voici la révision du Codexs de Provence telle que votée par les Conseillers comtaux.

En vert, ce qui est nouveau ou modifié.

Vous trouverez le texte affiché au
Château d'Aix.


Citation:
Livre I - De Justicia

Article I - De la Prevoté

Article I-1: Organisation de la prevoté

Article I-1.1: Les forces de police comtales sont organisées comme suit:
Comte > Prevot > Lieutenants (un par ville) > Sergents (trois par ville, affectés au marché de l'emploi, marché des denrées, et aux flux humains)

Article I-1.2: Chaque membre de ces forces est nommé et est revocable par son superieur hierarchique direct, de qui il recoit ses ordres.

Article I-1.3: L'ensemble des forces de police comtale a accès aux casiers judiciaires comtaux

Article I-2: Devoirs de la prevoté

Article I-2.1: Seules les affaires courantes (prevention des revoltes, recherche d'individus, surveillance des crimes economiques) pourront etre traités par les Sergents; qui devront envoyer un rapport quotidien à leur lieutenant.

Article I-2.2: Toutes les affaires pourront etre traités par les Lieutenants, qui devront envoyer un rapport hebdomadaire au prevot.

Article I-2.3: Dans les affaires économiques, telles que définies en livre II, la conciliation amiable sera obligatoirement entreprise par les forces de police avant que toute action juridique ne soit menée

Article I-2.4: L'integration au sein des forces de l'Ordre est interdite à toute personne qui a fait l'objet d'une condamnation été inscrite au casier judiciaire au cours des quatre derniers mois.
A des fins preventives, tout officier sera suspendu de ses fonctions en cas de plainte déposée à son encontre. Il sera exclu des forces de l'ordre en cas de condamnation.

Article I-3: Remunerations des forces de l'Ordre

Article I-3.1: Les forces de police disposent de denrées à prix préferentiel, selon les disponibilités comtales, dans la limite de trois denrées mensuelles par lieutenant, et deux denrées mensuelles par sergent.

Article I-3.2: Les denrées concernés sont le pain, la viande, le poisson, le lait, les fruits, et les légumes. La viande et le poisson comptent pour deux denrées lors de la distribution.

Article I-3.3: Le Prevot a autorité, dans la limite d'une valeur de 1000 ecus pour un commissariat ou 450 ecus pour un officier, a délivrer une prime d'exception à un homme ou une equipe municipale. Cette prime doit revetir un caractère exceptionnel, ce qui délivre au CaC un droit de veto sur son attribution.


Article II - de la Justice

Article II-1: Ouverture d'un procès

Article II-1.1: Le dépôt de plainte est réservé à la victime, son avocat, et les garants de la sécurité provencale dans les secteurs concernés.
Les temoignages de temoins et/ou de diplomates ne pourront etre envisagés que si les circonstances l'exigent.
Le silence devant les violations de la loi est considéré comme de la trahison, et justiciable en tant que tel. En de telles circonstances, il est un devoir de se manifester auprès des forces de la prévoté.

Article II-1.2: Une fois une plainte déposée, le prevot ou le lieutenant se devra d'ecouter les temoignages présentés, et d'etudier les preuves déposées, afin de juger de la recevabilité de la plainte.
Tout témoignage verbal d'un témoin constitue un serment engageant son honneur et sera donc traité comme tel.
Afin que l'origine ne puisse en être contestée, seules les missives transmises par un coursier assermenté par le comté [HRP: courrier IG], ainsi que les messages publiés en affichage public des gargottes ou des halles pourront être considérés comme preuves.
Tout faux témoignage ou publication de preuves truquées ou frauduleuses sera considéré comme de la trahison et susceptible d'etre jugé comme tel.

Article II-1.3: Les municipalités ont toute autorité pour ouvrir les procès correspondant au non-respect de leurs arrêtés municipaux, ou au viol de toute loi comtale ayant eu lieu sur son sol et menaçant l'intégrité de la commune.
Dans le cas particulier du viol des arrêtés municipaux, seule la procédure municipale pourra conduire à un procès.

Article II-1.4: Les plaintes sont déposées en lieu approprié (le secretariat des plaintes d'Aix pour les affaires comtales, le bureau de police pour les affaires municipales), et l'autorité policière associée juge de sa recevabilité, après une eventuelle enquête. En cas de recevabilité, le procureur (affaires comtales) ou le maire (affaires municipales) est alors chargé de lancer le procès.

Article II-1.4bis : Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de un mois. Si, durant ce laps de temps, aucune preuve n'a pu donner lieu à l'ouverture d'un procès et que le Prévot ne s'est pas prononcé, la plainte sera reconnue comme n'ayant jamais été déposée et aucune trace ne pourra être conservée.
Ce délai de prescription ne s'applique pas dans les cas de haute trahison.

Article II-1.5: Dans le cas où l'accusé fuirait la Provence lors de l'instruction de son procès, la justice provencale transmettra le dossier auprès de la justice du dernier lieu de résidence connu de l'accusé, si les traités judiciaires passés avec cette province le permettent. Dans le cas contraire, la justice provencale se réserve le droit de juger l'accusé par contumace.

Article II-1.6: Dans le cas d'un dépôt de plainte pour diffamation de la part d'un Noble envers un autre Noble, et dans le cas où les deux parties sont d'accord, le procès pourra être remplacé par un duel dont les règles seront définies par l'Assemblée des Hérauts de Provence en collaboration avec l'Assemblée des Nobles. (*)
Le gagnant de ce duel sera considéré comme la partie gagnante du procès qui aurait du avoir lieu.
Il n'y aura aucune autre poursuite dans ce cas.
Cet article ne s'applique pas si l'un des deux nobles exerce une charge dans l'Eglise lui interdisant le port d'arme.
(*)A faire.


Article II-2: Déroulement d'un procès


Article II-2.1:
Le procès devra se dérouler dans cet ordre :

-L'acte d'accusation, formulé par le Procureur.

-L'appel des témoins (accusation et défense)

-Première plaidoirie de la défense par l'accusé.

-Passage des témoins (accusation et défense)

-Réquisitoire de l'accusation, formulé par le Procureur.

-Dernière plaidoirie de la défense.

-Enoncé du jugement par le Juge.

Cependant, une dérogation peut être faite par le juge sur demande motivée d'un des deux partis.


Article II-2.2: Lors d'un procès, chaque partie peut faire appel à deux temoins, qui devront se trouver en Provence lors du procès, ou passer par l'ambassade du comté où ils se trouvent. Le crédit apporté à un temoin est laissé à libre appreciation du juge

Article II-2.3: Toute personne pourra recevoir les conseils d'un conseiller juridique, qui ne pourra le representer directement lors des diverses etapes de la procédure judiciaire que s'il est assermenté par le barreau de Provence. Le dédomagement des honoraires des avocats pourront etre réclamés lors d'un procès.

Article II-2.4: Après la mise en accusation, la défense dispose de deux possibilités de plaider sa cause, séparées par le réquisitoire de l'accusation. Sauf suspencion d'audience délivrée par le juge, chaque partie dispose de quatre jours ouvrables pour s'exprimer.
Passé ce délai de quatre jours, le procès continuera selon le schéma de l'article II-2.1 sans qu'aucune réclamation ne puisse être introduite par aucune partie.


Article II-2.5 : Le Procureur s'assurera que tous les témoins ont été entendus avant de rendre son réquisitoire ; plus aucun témoignage ne sera accepté après ce réquisitoire. La personne venant témoigner après ledit réquisitoire pourra (sauf dérogation accordée par le juge) être poursuivie pour outrage à la Cour sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.
Le Juge ne pourra en aucun cas se baser sur un témoignage tardif pour rendre son verdict. Le procès se terminera par l'audition de la dernière plaidoirie de la défense.


Article II-3: des Peines encourues

Article II-3.1: La justice provencale reconnaît comme peine lourde l'emprisonnement et la peine de mort. Prononcées avec parcimonie, elles doivent faire état du caractère odieux de l'acte jugé ou de l'attitude de l'accusé. Toute personne condamnée à une peine lourde se verra interdire l'accès à toute fonction officielle en Provence pour une durée de trois mois.

Article II-3.2: Le bannissement est l'interdiction formelle de résider ou de circuler au sein d'un périmètre précis, durant une certaine période, d'au minimum un mois. Le bannissement peut concerner le comté, une municipalité ou un territoire sous souveraineté nobiliaire; et expose le condamné à des contrôles frequents de la part de la marechaussée.

Article II-3.3: Le montant d'une amende ne peut excéder la valeur des possessions de l'accusé, soit la somme d'argent détenue par ce dernier, augmentée de 460 écus par champ et appartement possédé.

Article II-3.4: Dans le cas de bannissements, excuses publiques, peines de travaux d'intérêt général, dédommagements, inéligibilités et certaines peines d'amendes, il est laissé à l'accusé le soin de les appliquer.
Sauf indication contraire précisée par le juge, l'accusé dispose de huit jours pour s'aquitter de sa peine.
Il doit contacter par lui-même le responsable economique concerné en cas d'amende, et/ou envoyer au prévot certificat de sa bonne foi; sous peine d'etre poursuivi pour trahison.

Article II-4: du Respect de la justice

Article II-4.1: Les plaintes abusives ou infondées, les interventions non autorisées en salle des plaintes, l'entrave à la bonne execution des peines, et la publication de faux documents ou faux temoignages sera considéré comme entrave à la justice.
Devant une affaire d'entrave à la justice, les représentants du système judiciaire, Barreau de Provence compris, et policier, pourront demander ouverture d'un procès pour trahison, qui pourra entrainer une peine maximale de 150 écus, huit jours de travaux d'intérêt général et deux jours de prison

Article II-4.2: La récidive est une circonstance aggravante pouvant être retenue si un accusé déjà condamné par le passé est reconnu coupable.
La recidive ne pourra etre retenu que si les deux condamnations relèvent du meme chef d'inculpation, ont été toutes deux prononcées par la justice provencale, et sont éloignées au maximum de quatre mois.

Article II-4.3: Les peines de sursis prononcées par un tribunal de Provence sont susceptibles de s'appliquer même si les deux affaires ont des chefs d'inculpation différents et si la récidive n'est pas retenue.
Dans le cas où la recidive serait retenue, Indépendamment des peines prononcées pour l'acte jugé et des éventuelles peines de sursis à appliquer, il pourra être appliqué une peine, qui ne pourra exceder 10ecus d'amende, 3 jours de travaux d'interet generaux et un jour de prison.

Article II-4.4: Les actes de trahison, haute trahison, trouble à l'ordre public et brigandage possèdent un statut particulier devant la récidive.
Pour de tels actes, la recidive pourra etre retenue même si:
-les chefs d'inculpation diffèrent
-la première condamnation a été effectuée par une cour disposant au moment du jugement premier d'un traité de coopération judiciaire avec le comté de Provence
-les deux condamnations sont éloignées de six mois au maximum.
La peine maximale prévue par l'article II-4.3 pour l'acte de recidive pourra etre augmentée de 90 ecus d'amende, 5 jours de travaux d'interets generaux et 4 jours de prison.


Citation:
Livre II - De Economica

Article I- du Délit d'Escroquerie

Article I-1. L'escroquerie caracterise le non respect ou l'exploitation de toute grille tarifaire, decret economique et programme muncicipal, à des fins pecunières.
La speculation et le marchandage sauvage entrent clairement dans la définition de l'escroquerie.
L'achat de marchandises à bas prix destiné au salaire d'un membre de la prévôtée ou de l'armée de Provence est aussi passible de procés pour escroquerie. Cependant, ce genre de marchandise ne doit pas rester plus d'une demi-heure en vente sur le marché.

Article I-2. Le commerce consiste en la vente de marchandises non produites par soi-même ou dans un village extérieur à celui où elles ont été produites.

Article I-3. Toute personne est autorisée à commercer en provence, sous réserve de s'être signalé au maire du village dans lequel il commerce, dans les limites de nombre et de valeur définies comme suit:

Ce tablaeau indique le nombre maximal de marchandises mises en même temps sur le marché.

Toute personne souhaitant commercer au delà de ces maximas devra obtenir une autorisation du CaC ou du maire, precisant les conditions de la derogation.
Cet article ne prend effet qu'en cas d'absence de legislation au niveau municipal

Article I-4. La peine minimale pour escroquerie est d'un écu d'amende, et du dedommagement à hauteur du préjudice.
Cette peine pourra etre incrementée, au maximum, de 800 ecus d'amende, 5 jours de prison, 5 jours de travaux d'interet general, et d'un bannissement ne pouvant exceder 2 mois à l'echelle comtale, et 6 à l'echelle municipale.


Article II : De l'esclavagisme

Article I-1 L'esclavagisme est l'action d'embaucher une personne en dessous des minima fixés par la ville ou le comté, dans un unique but pecuniaire.
Article I-1b L'acte d'esclavagisme ne pourra être défini comme tel que si la personne embauchée a subi sa maigre connaissance des loys.
Article I-1c Le dépôt d'une offre ne respectant pas les minima comtaux ou municipaux n'est pas un critère esclavagisme si celle-ci reste sans réponse.
Article I-1d Les grilles minimales de salaires en vigueur dans le village, en tenant compte des loys comtales et municipales, doivent être affichées clairement dans le message du maire ainsi qu'au Château d'Aix dans les décrets municipaux, sous peine de ne pas être considérées comme valides dans ce village


Article II-2. La peine minimale pour un accusé reconnu coupable d'esclavagisme est de un écu d'amende, assorti d'un dédommagement de la victime, à hauteur du préjudice causé. Cette peine pourra etre incrementée, au maximum, de 50 ecus d'amende, 5 jours de travaux d'interet general, et un bannissement de la commune pour une durée maximale de 4 semaines.

Article III- de la Procédure dans les délits economiques

Article III-1 Toute affaire d'esclavagisme ou d'escroquerie doit mener à une tentative de conciliation, dont le sergent affecté à l'affaire sera garant du bon déroulement et de la bonne application

Article III-2 En cas d'echec des negociations, le lieutenant de la prevoté doit déposer plainte au lieu adapté, suivant le livre I du present codex. L'avocat de la victime est egalement habilité à deposer plainte

Article III-3 En cas d'ouverture de procès, le sergent ayant instruit l'affaire, ainsi que la victime supposée devront venir temoigner auprès de la cour de justice d'Aix.



Citation:
Livre III - De Honora

Article I - du crime organisé

Article I-1: du Brigandage

Article I-1.1: La justice provencale se reconnaît compétente à juger tout acte de brigandage, ayant ou non abouti, commis sur ses terres ou envers l'un de ses ressortissants et n'ayant été jugé par aucune cour de justice en ayant l'autorité.
Il sera demandé aux ressortissants non-provencaux de fournir preuve de leur localisation sur les terres comtales afin que la justice provencale puisse se declarer compétente à juger l'affaire, qui sera traitée pour trouble à l'ordre public.

Article I-1.2: Il est vivement recommandé aux personnes prenant la route de certifier leur inventaire. L'absence de ce certificat entraînera l'absence de tout dédommagement en cas de vol de marchandises. Cette preuve ne pourra être apportée que par la victime, même si les preuves des ventes réalisées lors des 48h précédant l'attaque pourront être considérées comme recevables.

Article I-1.3: Soucieuse de contrer toute plainte abusive ou diffamatoire, la justice provencale demande à la victime de justifier d'une connaissance préalable de l'accusé afin de pouvoir l'identifer.
De manière non exhaustive, le passé d'homme public, l'inscription à un casier judiciaire ou militaire, ou encore l'attestation de résidence commune pourront suffire à identifier formellement le brigand et ouvrir un procès.
Sans telle preuve, seul un signalement pourra etre déposé dans les divers commissariats du comté, et l'identification pourra etre réalisée à posteriori par reconnaissance du portrait de l'accusé effectué par un portraitiste comtal sur les indications de la victime.
De manière non exhaustive, la reconnaissance en taverne ou sur un marché, ou encore l'inscription de l'accusé à un casier quelconque pourra etre suffisant à identifier formellement un accusé et ouvrir un procès à son encontre. Les recherches menées par la prévotés ne pourront cependant pas dépasser un délai de 7 semaines, date à laquelle le dossier est clos.

Article I-1.4: La victime devra faire connaître avant le verdict les dates de sa présence sur le sol provençal. Un dédommagement ne pourra être assuré par le comté que lors des trente jours suivant le verdict. Au delà de cette date, la victime perd tout droit de dédommagement.

Article I-1.5: La peine minimale pour brigandage est de 1 écu d'amende, assorti d'un dédommagement de la victime à hauteur du préjudice causé.
la peine maximale pour brigandage ne pourra exceder 500ecus d'amende, 7 jours de travaux d'interet general et 10 jours de prison; bien qu'un bannissement (pour une durée determinée ou non) du comté puisse etre prononcée en supplement de toute peine.

Article I-2: du complot

Article I-2.1: Toute personne tentant de destabiliser une mairie en organisant une révolte, menée ou non à terme, sans l'aval du conseil comtal, est susceptible d'etre mise en accusation au motif de trouble à l'ordre public.

Article I-2.2: Dans le cas où une révolte réussirait, il est du devoir:
-du procureur de lancer, sans enquete préalable de la prévoté ni dépot de plainte en salle appropriée, un procès à l'encontre du meneur, dans les plus brefs délais (moins de 24h)
-du maire déchu de fournir à la prévoté un certificat récent de l'inventaire municipal, afin de constater le pillage.
-du meneur de la révolte de demissionner dans les plus brefs délais, sans piller la mairie, et en fournissant à la prévoté une liste des personnes l'ayant assistés dans sa tache.
-du conseil comtal d'organiser une contre révolte avec l'aide du maire déchu.
Le manquement au devoir en cas de révolte de la part d'un élu peut mener à un procès pour trahison, tel que definit à l'article III du présent livre. il sera considéré comme circonstance aggravante de la part de l'accusé.

Article I-2.3 La peine minimale pour une organisation ou une partitipation à une révolte non autorisée est de 1 écu d'amende, du dédommagement de la ville (en cas de pillage) et deux jours de prison.
Une peine supplementaire allant jusqu'à 800ecus d'amende et 8jours de prison pourra etre prononcée, ainsi qu'un banissement (pour une durée déterminée ou non) de la ville ou du comté.


Article I-2.4 Tout acte de complot ou d'espionnage (organisation d'une entreprise de brigandage, destabilisation politique, financière ou militaire, divulgation d'informations, ou tout autre acte pouvant etre qualifié comme tel) peut entrainer à l'encontre du ou des protagonistes un procès pour haute trahison.
Devant le caractère exceptionnel des actes concernés, le procureur est à meme d'ouvrir un procès sans enquete préalable du prévot, et suite à la plainte de n'importe quel citoyen provenval (juge, comte ou procureur compris).
Ce procès pourra se tenir à huis clos, et le jugement etre rendu par un collège comprenant le juge, le comte, et les responsables des secteurs concernés (prévoté, chancellerie, conseil au commerce, armée).

Article II - du crime individuel

Article II-1: du respect de l'individu

Article II-1.1: Les menaces, insultes, quolibets et soufflets abusifs, la diffamation, le dénigrement et tout autre acte visant à rabaisser de manière éhontée la réputation d'un personnage public ou non sont des actes qui seront considérés comme des indecences verbales.
La notification d'une indecence verbale pourra donner lieu à une main courante, ou à un dépot de plainte pour trouble à l'ordre public, s'il en subsiste des preuves tel que définit article II-1 du livre I du présent codex.

Article II-1.2: Les coups, griffures et utilisation de projectiles, réalisés ou non à l'aide d'armes ou d'objets contondants, la séquestration abusive, ainsi que toute atténuation de la liberté de mouvement ou encore les débordements abusifs d'affection ou de passion, dûment refusés par leur destinataire, du baiser forcé à l'agression sexuelle sont des actes qui seront considérés comme des troubles à l'ordre public.

Article II-1.3 La participation à un duel, une joute, un match de soule ou tout autre événement pouvant revêtir un caractère violent engage la volonté et la conscience du participant, qui ne pourra pas porter plainte pour les eventuelles violences subies

Article II-1.4: Les représentants du clergé aristotélicien, les nobles et conseillers comtaux en exercice, quelle que soit leur nationalité, ainsi que les élus provencaux ou les ministeriaux membres des hautes institutions ayant autorité en Provence, durant l'exercice de leurs fonctions sont considérés comme personne à caractère respectable.
Tout acte commis par ou à l'encontre d'une personne à caractère respectable seras considéré comme une circonstance aggravante.

Article II-1.5: La peine minimale pour indecence verbale est de 1 ecu d'amende et des excuses publiques. une peine, ne depassant pas 5 jours de travaux d'interet general et 150ecus d'amende pourra etre prononcée.
La peine minimale pour agression physique est de 1 jour de prison et des excuses publiques, à laquelle pourra s'ajouter au maximum 250 écus d'amende, 8 jours de travaux d'intérêt général, 5 jours de prison, et un bannissement à vie, du comté ou de la ville.
Des peines d'eloignement, d'interdiction de taverne, ou encore de dommages et interets pourront etre prononcés si les circonstances l'exigent.

Article II-2: du respect des valeurs Aristoteliciennes et de la noblesse

Article II-2.1: La justice provencale se doit de faire respecter le concordat aristotelicien en vigueur, et a donc toute autorité pour faire exécuter une sentence de l'inquisition ou transmettre une plainte auprès de cette institution, selon les termes du concordat.
En particulier, le tribunal de l'inquisition a toute autorité a faire respecter, en terres provencales, tout texte ou decret publié par la curie et ne s'opposant pas au concordat en vigueur.

Article II-2.2: La justice provençale se reconnaît apte à juger les actes de sorcellerie ou considérés comme tels (ubiquité, possessions par le démon, ...), tant que cela n'interfère pas avec le concordat en vigueur.

Article II-2.3: Tout blasphème et insulte anti-cléricale, notamment outrageant la Divinité, offensant les Hautes et Saintes Autorités du Vatican, constitue une circonstance hautement aggravante, passible d'une majoration de peine pouvant aller jusque 90 ecus d'amende, 8 jours de travaux d'interet general, 8 jours de penitence, et 3 jours de prison.
Tout regroupement visant à fonder ou à propager l'hérésie sera considéré comme complot sur les terres de Provence et sera jugé comme tel; l'heresie en elle-même sera jugée par le tribunal inquisitorial.

Article II-2.4: Article II-2.4: Soucieux de montrer le respect et la soumission dûe à une personne issue de la noblesse ou du clergé provencal, les membres du tiers état devront adopter un comportement adapté en public, lors des contacts qu'ils pourraient avoir avec des representants des ordres dits superieurs sous peine d'un procès pour trouble à l'ordre public.

Article II-2.5 Toute incitation au reniement du comte ou du conseil en exercice, et toute incitation à l'heterodoxie pourra etre définie comme Haute trahison suivant l'article I-2.4 du livre III du présent codex


Article III - du respect de sa charge

Article III-1: des élus

Article III-1.1: Nul élu ne dispose de la moindre immunité vis à vis de la loi. Il doit en particulier respecter les decisions du conseil comtal et la charte de l'institution à laquelle il appartient, obtenir un accord du comte pour pouvoir quitter sa charge en cours de mandat, et repondre rapidement à toute requête de ses administrés.

Article III-1.2: Tout élu accusé de mauvaise gestion, viol de loi ou tout autre motif d'insatisfaction majeure peut voir déposer à son encontre, au sein du conseil comtal ou au bureaux des doléances, une demande d'analyse de son cas. Cette requete pourra etre considérée comme diffamante si elle n'est pas duement explicitée.
Le conseil comtal dispose de 48h pour emettre un avis sur la doléance, et, le cas echeant, prendre des sanctions et ouvrir un procès.

Article III-1.3: Tout élu abusant de ses fonctions et du matériel administratif mis à sa disposition à des fins privés est passible de procés trahison.


Article III-2: des tenues de tavernes

Article III-2.1: La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux résidents de la ville où est située la taverne.

Article III-2.2: Le propriétaire d'une taverne doit s'acquitter de ses taxes, et disposer d'un contrat de travail le liant à son tavernier, le cas échéant.

Article III-2.3: Le tavernier est au service de sa clientèle: il doit user avec parcimonie des restrictions d'accès à sa taverne.

Article III-2.4 Le propriétaire de la taverne ne peut proposer de menus qui ne soient pas nourrissants, sous peine d'un procès pour escroquerie dont la peine maximale est de 200 ecus d'amende, 2 jours de prison, le dedommagement des eventuelles victimes, le bannissement de la commune pour une durée maximale de 4 mois, et l'interdiction de possession d'etablissement tavernier en Provence pour une durée maximale de 6 mois.
---fromFRAnonymous
Provençales et Provençaux !

Vos Conseillers vous communiquent l'état de leur travail pour notre Comtée.

Que soient remerciés ceux qui pensent que vous valez la peine d'être informés.

N'hésitez jamais, vous, gens de Provence, à interpeller vos Conseillers pour leur demander plus d'explications qu'ils vous fourniront s'ils le peuvent ou s'ils s'y sont autorisés.
N'hésitez jamais non plus à partager vos idées novatrices !

Oyez, à présent, le compte-rendu des Conseillers !

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Gabriel de Menton, Comte de Provence.

Pas de rapport rendu pour la quatrième semaine consécutive !



Ilgrande07
Capitaine.


[Cette semaine les officiers de l'armée de Provence avons travaillez à plusieurs sujet, tel que l'instauration d'une Cour Martiale. Dans cette Cour Martiale on pourrait juger tout les soldats qui n'ont pas été sages.
Mais nous n'avons pas que fait ça, nous avons également travaillé au lois militaires et très bientot je pourrai présenter tout cela au conseil.
Avec le conseil nous avons commencé le débat sur la SADP et avons déjà commencé les votes, qui seront clos mardi, pour appliquer officielement la SADP. J'appelle d'aileurs tout les conseillers à venir voter.
Je vous rappelle que la SADP est une Semaine d'Appel Préparatoire à la Défence, et en francais, ca veut dire que avant d'entrer dans l'armée vous devez faire une semaine d'entrainement, pour voir si vous êtes capable de rentrer dans l'armée.
Apres avoir fait votre SADP vous pouvez devenir soit soldat, soit réserviste.
Alors que dire d'autre... Ah oui, à la CSTP, c'est le Centre de Sécurité du Territoire Provençal, nous avons analysé la demande de reconnaissance des ordres suivants: La Guilde des Lames et l'Ordre Teutonique. Et très bientot, ca veut dire lundi ou mardi au plus tard, on pourra faire part a leurs meneurs de ce qui a été décidé par l'état major.
Je pense bien que j'ai tout dit. Ah non, encore une dernière chose, si vous étes paysan et que vous désirer entrer à l'armée, ne soyez timide, rendez-vous ici:
http://chateau-aix.forumpro.fr/Caserne-de-Provence-c15/Bureaux-du-recrutement-f124.htm
Je n'ai plus qu'une chose a faire maintenant, vous souhaiter une agréable semaine.



Lordcassandre
Connétable.


versement des payes au prévot

changement pour ne pas perturber...mais à la fois cette semaine j'ai rien fait d'autre...si se n'est plus que d'autres finalement



Lila
Prévôt des Maréchaux.


Pas de rapport rendu ==> Conseillère absente (excusée)



Fra_Diavolo
Procureur.

Cette semaine, il y a eu du bon et du moins bon!
Alors déjà, le conseil (enfin, une faible partie du conseil) a fini et nous avons voté les modification du CODEX!
Sur les procés ouvert, deux ont comporté un vice de procédure (Hogur et Thena) dut en partie en à ma mauvaise compréhension de la procédure de brigandage. Cependant, j'ai pris des mesures pour éviter ce genre d'accident à nouveau.
Pour les autres procés, ça reste du classique hormis la triste affaire Cornez qui montre un rare degré de violence.
Dernière chose, en attendant le retour du prévôt des maréchaux, j'ai lancé les bases d'un nouveau projet visant à aider les gens à mieux s'en sortir en cas de brigandage et à maximiser les probabilités de retrouver les brigands après un brigandage et ce pour un moindre coût. Cela va constituer un nouveau défi pour le pôle de justice étant donné le peu de temps dont nous disposons avant la fin du mandat.
Bonne journée
Fra_Diavolo



Arioul
Juge .


Pas de rapport rendu.



Hersende
Commissaire au Commerce.


Trésorerie du Comté :
-47 300 écus soit une baisse du déficit de 5 200 écus par rapport à la semaine dernière


Valeur des avoirs du Comté :
Stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires : 188 600 écus, ce qui dépasse donc de plus de 130 000 écus le déficit


Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 360 sacs de blé et 1167 sacs de maïs
Achats de divers produits
soit plus de 11 600 écus répartis entre les mairies

Nouveaux contrats avec des tisserands, charpentiers, bouchers et boulanger

Conclusion d'une vente en Aragon : 20 000 écus par contrat 8 000 écus


Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 2938 écus

Consultation des mairies sur la réforme du paiement de l'impôt à laquelle la majorité a été favorable et proposition de la réforme au Conseil comtal : réforme votée à l'unanimité et publiée, applicable à partir de 23 avril



Ingeburge (intérimaire)
Commissaire aux Mines.


* Mise en place de l'extension du plan mine aux villages de Draguignan et Marseille.

* Le plan mine est ouvert à tous!
N'hésitez pas à contacter le Commissaire aux Mines Morntaur et les délégués au plan mine de votre village:
- Dame Mithrim pour Marseille
- Sieur Alastor54 pour Draguignan
- Sieur Max_xyl pour Forcalquier
- Dame Ingeburge pour Brignoles

* Chiffres de la semaine (14 au 21 avril)

Remarques
- Mineurs marseillais et forcalquiérens, REVEILLEZ-VOUS!!! La fréquentation des mines de fer de notre comté est trop faible. Or le fer est vital pour notre économie car il permet d'entretenir toutes les mines du comté et de faire rentrer des liquidités par le biais des exportations.

- Mineurs toulonnais, brignolais et dracénois, merci à vous! Les fréquentations de la carrière de pierre et de la mine d'or sont en hausse, ne relâchez pas vos efforts!



Ingeburge
Bailli et vice-Chancelière.


Vice-chancelière
[/b][/u]* Discussion avec l'Ambassadrice de Savoie

* Elaboration d'un projet avec l'Ambassadrice de Provence en Bourbonnais-Auvergne, Dame Karalium

* Poursuite de la rédaction du projet de Concordat avec la Sainte-Eglise


Bailli
* Rappel du rappel: les maires provençaux sont priés de respecter leur tour de vente de maïs et de blé au risque de compromettre l'élevage du bétail du Comté

* Chiffres de la semaine (16 au 22 avril)




Mickaelle8
Chancelière.



De nouveaux ambassadeurs ont été nommés et ont commencé à travailler avec beaucoup d'efficacité. Voici la liste des ambassadeurs actuels.

Comté d'Artois ==> Remi

Comté du Poitou ==> Remi

Duché de Languedoc ==> Fumseck

Duché du Bourbonnais-Auvergne ==> Karalium

Comté du Berry ==> Elyouf

Grand Duché de Bretagne ==> Bubart

Serg Germanophone ==> Flashouille

Royaume d'Aragon ==> Tribzère

Duché du Périgord ==> Deubs

Des traités de coopération sont en cours d'écriture ou de discussions au conseil.



Heulynn
Porte-Parole.


Cette semaine, au Conseil...
L'on a pu enfin voir aboutir les corrections et mises à jour du Codex.
En effet, ce travail que j'avais entamé sous le règne du Tyran, mais que celui-ci n'avait pas vraiment eu envie de voir continuer -normal, le Codex est son bébé- et qui a été repris et soutenu, cette fois, par le Juge Fra_diavolo, vient enfin, de voir sa finalité dans un vote positif des Conseillers !
A été voté aussi une nouvelle façon de gérer les plaintes pour brigandage que j'ai eu le plaisir de présenter .
Mais ceci nécessite encore quelques autres détails qui vont être discuter au cours de cette semaine.
Enfin, l'on a trouvé que je n'avais pas à critiquer l'absence du Comte, la semaine passée...Que l'on ne se méprenne pas, cela n'était qu'une constatation. Je n'aurais pas du exprimer mes sentiments à ce moment-là, je vous présente donc mes excuses, chers lecteurs.
Et ce, même si la même constatation est d'actualité, cette semaine encore...

Provençales et Provençaux, je vous souhaite une excellente semaine ! A la semaine prochaine, si on veut bien !



Snake84
Conseil comtal.


Snake84, intendant tyrannique

Pas de blagues cette semaine pour cause de travail. (ça change un peu)
Bien, ayant exercer la fonction de Prévôt des maréchaux durant ces quelques jours, voici mon rapport.

"Rien de spécial à signaler, les forces de police s'attèlent chaque jour à la défense de nos chers villages et malgré quelques soucis d'organisation vous pouvez dormir sur vos deux oreilles. Niveau laissez-passer nul doute qu'un bucher sera bientôt organisé pour célébrer l'arrivée de la Rex Pirata en Provence (et leur départ donc)."



Arwen
Conseillère extraordinaire - Chambellan.

Chambellan:

Pas de rapport rendu.

Comité des Cigales:

Pas de rapport rendu.



Deubs
Conseiller extraordinaire - Bâtonnier du Barreau.

Correction des copies cette semaine, et le Barreau de Provence est fier d'acceuillir au sein de son equipe Sieur Silass, Sieur Tribzere, Sieur Mib311 et Sieur Klaiptomanne ( lorsque celui ci arrivera en Provence....).....

Voila sinon semaine calme du fait que le juge est peu present en ce moment.... nous attendons tous son retour Smile

Bonne semaine a tous...




Parlement de Provence.


C'est avec plaisir que je vous donne également un compte-rendu du Parlement.
Faut-il rappeler que les Parlementaires oeuvrent aussi pour notre Provence, merci à eux de donner de leur temps pour ce travail !


Après un bon mois d'activité, vous vous demandez bien ce que les parlementaires fabriquent dans leur coin. D'une nous ne faisons pas encore de la bière bien que la plupart en soit friands. Plus sérieusement nous avons statué sur nos statuts ainsi que sur ceux d'une future bibliothèque. Bibliothèque que j'espère qu'elle fera la fierté de tous. Tout cela va vous sembler pas vraiment concret. Nous avons aussi rédigé un guide succinct sur la manière de bien voyager. Guide que voici :
Citation:

Cher Provençal,

Tu t'apprêtes à goûter au grand air des chemins et à la flânerie le long des
routes. C'est une bien belle occupation mais non sans risques. Prends la peine
de lire les quelques points qui suivent, ils pourraient être utiles.

Avant de partir :

- prendre le minimum sur soi c'est à dire de quoi se nourrir et embaucher le
temps de son absence.

- si possible trouver des coéquipiers et former un groupe de déplacement (avec
admission libre c'est bien plus facile à gérer)

- acheter une arme (manche, bouclier ou épée) et s'en équiper.

- éviter de trop communiquer sur le trajet à effectuer, les brigands sont
parfois malins et s'informent des déplacements des personnes.

- ne pas trop boire à la taverne

- prendre une carte ( http://www.le317.fr/images/monde2.gif )

- retirer ses produits de la vente et les déposer dans la propriété.

Pendant le voyage :

- jeter un oeil sur les décrets locaux

- si vous avez quelques marchandises à vendre, pensez à prévenir le maire

- vérifier que tout le monde est toujours groupé

- aller en taverne à la rencontre des gens.

En cas de racket :

- rejoindre la ville la plus proche

- une fois sur place aller en taverne ou contacter le maire et demander à vous
faire racheter votre arme pour vous acheter à manger

- trouver un travail

- une fois votre santé refaite et que vous avez de quoi vous nourrir quelques
jours : retour au bercail.

Actuellement nous sommes en train de travailler sur un journal à l'échelle du comté pour que l'édition en soit riche sans pour autant dénigrer les informations locales.
Si vous avez des questions, vous pouvez toujours passer au bureau du parlement sur la gargote, ou bien en faire part à vos représentant locaux.




***********************************************************
Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une excellente semaine !
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