Annonces du conseil comtal

Comte :
Cassandre de Zyelinski
Cassandre de Zyelinski,Lordcassandre, Comte de Provence.

Cette semaine a été riche en travail ainsi qu'en enseignements, beaucoup de choses d'apprise.

Politique intérieur :

-Kalaha a été reconduite dans ses fonctions de recteur de l'université de provence bien que celle-ci aie du s'absenter momentanément et laisser les rènes à Migrateur.

-Une refonte des statuts du connétable de Provence a été faites durant la semaine visant à partager le travail du Capitaine et du Prévot surchargés alors que le Connétable été peu sollicitez.

Vous pouvez d'ailleurs trouver ces statuts en salle de lois au Chateau d'Aix : Statuts du Connétable

-La création et l'allégement de la procédure on également donné au connétable la fonction de chef-douanier. J'invite les personnes désireuses de s'investir à contacter Dame Arwen pour un poste de Douanier de Provence.

-L'hérauderie marquisal AHAO a prévu de nouveaux ornements pour les conseillers comtaux, ces ornements ont tous été voté à l'unanimité par le conseil, et chaque conseiller devrait se voir porter ces ornements dans le courant de la semaine.

-Le conseil afin d'e mieux assurer la sécurité de ses citoyens, a souhaité créer la garde Comtale, je vous invite à lire ses statuts, tout sera mis en place rapidement je l'éspère avec la coopération de l'armée de provence.

Politique éxtérieur :

-Cette semaine, je me suis rendu à Sauveterre suite à l'annonce d'un trublion en gargote Languedocienne qui revendiquait Arles, un démenti a été fait dans la soirée par le Comte du Languedoc afin de réiterez son amitié envers la Provence.

-J'ai également rendu visite à nos amis Bretons avec qui j'ai commencé à discuter.

-Dans un tout autre registre, j'ai rencontré le Duc Shayour de Savoie, je me suis rendu à Chambéry afin d'entendre ses paroles...je vous tiendrais au courant.

Je vous remercie de la confiance que vous nous donnez.
Qu'Aristote vous garde.

Bonne semaine à tous.



Juge :
Jasdes

Ce début de mandat est assez correct. N'ayant pas pu, pour des raisons personnelles, m'investir à fond dans certaines modifications ou réformes, je vous reviens en pleine forme dès aujourd'hui.

Je voudrais officieusement demander à la population de me contacter si l'une ou l'autre personne serait éventuellement interessée d'aider la Justice dans sa tâche...


Procureur :
Vivivivi

Première semaine assez tranquille.
4 procès ont été traités.
Tous les procès devant être plaidé ont été lancé et les réquisitoires ont été donnés.



Commissaire au commerce :
Hersende
Trésorerie du Comté :
96400 écus

Valeur des avoirs du Comté :
(stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 142 500 écus

Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 520 sacs de blé et 1655 sacs de maïs pour l'élevage des animaux du Comté.
Achats de divers produits soit près de 18 400 écus répartis entre les mairies.


Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 3660 écus

Commissaire aux mines :
Ref1

Les mines fonctionnent normalement.
Les quotas maximum sont pratiquement atteints tous les jours.

Il faut continuer en ce sens pour garder les effectifs au complet.


Bailli :
Deubs0

Semaine du 16 juillet 2007

Bonjour à vous lecteurs, je tenterai de vous présenter de la facon la plus claire les rapports hebdomadaires du bailli, voici le résumé de cette semaine.
Bonne semaine a vous.



Capitaine :
StKevin

(pas de rapport rendu)

Connétable et Chambellan :
Arwen Heimdallrsön

Chambellan :

Bonjour à tous, la semaine fut calme aux Cigales avec les nombreuses absences de cette période estivale. Les projets sont en pause mais seront continués dès que le groupe sera plus au complet. Les animations de l'été auront donc probablement lieu courant août veuillez nous en excuser.

Sinon les statuts du comité ont été déposé au Conseil afin d'être modifiés puis votés comme il le faut. Le tour de Provence prévu dans le programme de l'Alliance Provençale devrait se mettre en place plus courant septembre une fois que l'Armée aura fait quelques missions pour nettoyer les routes.

Nous recherchons toujours de nouveaux membres si vous voulez nous rejoindre passez vous inscrire au secrétariat du Château nous serons ravis de vous accueillir dans notre groupe.

Connétable :

Le projet de poste de douanier presque terminé par Lila a vu le jour et les douaniers ont presque tous été recrutés. Nous venons à peine de trouver celui pour Forcalquier. Le travail devrait donc s'organiser dans la semaine pour mieux gérer les douanes et donner et surveiller les laissez-passer. Je remercie les six douaniers pour leur participation et espère que nous ferons du bon travail tous ensemble.

Les statuts du Connétable ont changé je suis donc aussi en charge d'une partie de la caserne militaire et de créer une seconde Armée provençale ce que j'ai fait sur Draguignan mais qui sera en poste à Marseille. Cette seconde Armée servira pour des missions d'entrainement des soldats et sera prête donc en cas de souci car cela ne se monte pas en un jour.

En ce qui concerne la caserne quelques changements ont été fait pour mieux s'y retrouver et le recrutement continue avec toujours des résultats, l'effectif augmente de jour en jour. Un nouveau système de sanctions devrait être mis en place ainsi qu'une plus grande présence de l'Armée en Gargotte ou sur nos Halles. Vous serez bien entendu informé de tout cela lorsque ça se mettra en place.

Merci de m'avoir lue et bonne semaine à tous.



Prévôt des Maréchaux :
Funnyjok
Prévôt des Maréchaux.
Bonjour à tous, me voici nommé Prevot de Provence.
Beaucoup de travail m'attend et je sais ce qu'est le labeur du travail.
Tout d'abord je remercie tous les lieutenants de m'avoir aidé mais suite aux vacances et aux changements nous sommes entrain de mettre en place une nouvelle equipe qui j'espere sera aussi, voir plus efficace que la précedente.

La collaboration lieutenant police est toujours aussi bonne et nous tacherons encore de l'ameliorer.

En ce qui concerne les plaintes, j ai eu une tache pas faciles à mon arrivé avec beaucoup de sujet à traiter ou à reprendre ce qui est toujours difficile.
Mais la situation s'éclaircit et j'espere en arriver au bout.

Voilà, à la semaine prochaine et merci à tous pour votre aide, fait et à venir.

Prévot Funnyjok


Chancelier
Fufanu Deslacets
Prise de mes fonctions entiérement nouvelle pour moi, les débuts ne sont pas d'une vélocité extrème. Nous avons acceuilli deux ambassadeurs étrangers en les personnes de Lothaire de Cassel qui représente le Comté des Flandres et Nikos_knight qui est le représentant de Cornouailles, régions anglophone.
Du côté des diplomates provençaux, la baronne de Fayence a repris officiellement ses fonctions en tant qu'ambassadeur près de comté du Maine et le vicomte de Lantosque est devenu ambassadeur près du duché de Savoie.

La chancellerie va voir la création d'un nouveau poste qui permettra d'assurer la continuité des relations diplomatiques.

Si la tempérance est une vertu qui vous est chère, sachez que nos recherchons des diplomates. Si vous avez des questions vous pouvez m'écrire ou bien les énoncés sur la gargote dans le sujet approprié.



Porte-Parole
Ayarashi Otori

Cette semaine, au Conseil...

Nous avons recu une doléance plus qu'interessante sur la création d'un bureau des copiste en Provence.
Plus de détails vous seront fournit dans la semaine à venir.


Rectrice et conseillère extraordinaire:
Kalaha

(pas de rapport rendu)

Bâtonnier du Barreau de Provence et conseiller extraordinaire :
Heulynn
L'élection pour le nouveau Bâtonnier s'est clôturée le jeudi 19 juillet 1455.
Les Avocats m'ont accordé leur confiance et je les en remercie vivement.
Je suis donc le VIIe Bâtonnier de notre Barreau !

Depuis ce jour, le Barreau a été le lieu d'une réorganisation afin de remotiver la fonction d'avocat. Et ce n'est pas fini !
Il faut quand même déplorer le fait que, à l'heure actuelle, nous n'avons plus que trois Avocats réellement actifs (à cause d'une retraite et d'un voyage).
Malgré tout, nous tâchons d'être présents auprès des personnes entraînées dans un procès.
Je voudrais d'ailleurs rappeler que les deux parties (plaignant et accusé) peuvent bénéficier de nos services.

La Commission Barreau termine la toute dernière ligne droite pour la révision des statuts des Avocats et le Conseil aura, cette semaine, la joie de pouvoir les découvrir.

Il y aura dans les deux semaines qui viennent, un nouveau concours d'entrée au Barreau.
Que les amateurs commencent déjà à potasser le Codex !

Bonne semaine à tous !


Président de Parlement et conseiller extraordinaire :
Fufanu Deslacets

(en cours de changement)

STATUTS DU BARREAU DE PROVENCE LIBRE.

Juillet 1455.

PREAMBULE: Le Comté de Provence est le garant du droit de tout Provençal à une assistance juridique.
Pour cela, il met en place le Barreau de Provence, qui organise un corps d’avocats assermentés, agréé par la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales (CSMAO) et mis à la disposition du public.


ARTICLE 1: DU BARREAU DE PROVENCE ET DE SES MISSIONS
1.1: Composition
Le Barreau est constitué d’au moins quatre avocats dont le Bâtonnier qui le préside.

1.2: Généralités
> Tout provençal ayant un casier judiciaire vierge peut prétendre à intégrer le Barreau de Provence. L'admission se fera après réussite de l'examen d'entrée, ouvrant la possibilité de plaider.
Une dérogation pourra être accordée à un candidat ayant un casier judiciaire, après étude du cas par le Bâtonnier.

> Les accusés et les victimes étant appelés devant la Cour de Justice ou la CSMAO auront le droit d'être assistés d'un avocat.

> Seuls les avocats du Barreau sont autorisés à assister leur client dans le déroulement des procédures judiciaires, que ce soit devant la cour de Justice provençale ou la CSMAO.

1.3: Aide juridique auprès des municipalités provençales
Une des missions du Barreau de Provence est de proposer aide et assistance aux municipalités provençales.
En cas de demande d'une mairie, un avocat sera dépêché auprès d'elle en tant que conseiller juridique.


ARTICLE 2: DU BATONNIER DE PROVENCE
Le Bâtonnier est le dirigeant du Barreau de Provence. Cette fonction particulière fait de lui un conseiller comtal extraordinaire.

3.1 Désignation
> Tout avocat du Barreau de Provence peut déposer sa candidature à la charge de Bâtonnier dans un délai de 2 jours après la date de vacance du poste, 7 jours après la proclamation des résultats des élections comtales.
> Le Bâtonnier est élu par et parmi ses pairs.
Il est élu pour deux mois.
> Son élection se fait à la majorité des avocats votants(*). Le vote dure trois jours.
> En cas de défaillance du Bâtonnier (démission, révocation, décès), des élections anticipées sont organisées.
Le Bâtonnier nouvellement élu finit l'exercice de son prédécesseur.
(*) Sont avocats votants, tous les avocats du Barreau, exerçant ou suspendus au moment du vote, à l'exclusion des avocats sous le coup d'une enquête disciplinaire ou d'une sanction.

3.2 Fonctions
Le Bâtonnier de Provence
> préside le Barreau
> met à jour la liste des avocats en exercice
> veille au respect de la Charte du Barreau par les avocats
> surveille le travail effectué par les avocats
> peut plaider

3.3 Concours du barreau
Le Bâtonnier de Provence
> organise le concours d'entrée au Barreau
> rédige les sujets
> établit le barème
> corrige les copies
> annonce les résultats


ARTICLE 3: DES AVOCATS DU BARREAU DE PROVENCE
3.1 Respect de la charte et serment d'engagement
Tout avocat du Barreau s'engage à signer les Statuts du Barreau et le serment d'engagement suivant:

Moi, X, en accord avec les enseignements de la Vraie Foi, accepte les termes de l'engagement suivant:
- Connaitre le Codex et les diverses lois provençales en vigueur, qu'elles soient comtales ou municipales
- Me tenir au courant des modifications législatives
- Ne pas refuser de défendre un Provençal sans motiver ma décision
- Ne pas refuser de défendre un Provençal parce qu'il est pauvre
- Me tenir régulièrement informé des affaires du Barreau de Provence
- Présenter la meilleure défense possible
- Respecter la volonté du client

3.2 Suspension
La suspension est l’arrêt temporaire d’exercice d’un avocat.
> Lorsqu’un avocat est déclaré suspendu, il lui est interdit d’exercer sa charge. Il conserve néanmoins un droit de vote au sein du Barreau.
Un tel exercice pendant une période de suspension constitue une transgression et peut entrainer des sanctions.

> L’avocat est automatiquement suspendu lorsqu'il:
- est élu dirigeant du Comté ou du Marquisat
- est nommé Juge, Procureur ou Prévôt des Maréchaux par le Comte de Provence
- intègre la CSMAO
- fait l'objet d'une enquête disciplinaire

3.3 Absence
> Toute absence de plus de 15 jours doit être notifiée au Barreau.

> Toute absence, même signalée, d'une durée supérieure à 4 semaines entraine une suspension provisoire.
La réintégration au sein du Barreau ne pourra se faire qu'après entretien avec le Bâtonnier.

> Toute absence non notifiée entraine la radiation de l'avocat.
L'avocat radié ne pourra réintégrer le Barreau qu'après avoir réussi à nouveau l'examen d'entrée.

3.4 Enquête et sanctions disciplinaires
> Un avocat peut être sanctionné en cas de faute.

> Un avocat peut être sanctionné pour:
- non-respect de la procédure
- violation du serment d'engagement
- haute trahison
- non-respect de la confidentialité des débats ayant lieu au Barreau
- plaidoirie en période de suspension

> L'échelle des sanctions est la suivante:
- simple avertissement
- blâme
- exclusion temporaire
- exclusion définitive (la radiation)

> Pour déterminer la faute et la sanction, une enquête disciplinaire est menée par une commission composée d'une part, du Bâtonnier de Provence et d'autre part, d'un membre de la CSMAO.


ARTICLE 4: DES TRAITES DE COOPERATION JUDICIAIRE
> Tout Provençal ayant fui la justice du Comté de Provence et poursuivi par le biais d'un traité de coopération judiciaire par un partenaire du dit Comté ne peut prétendre à être représenté par un avocat du Barreau de Provence.

> Tout Provençal mandaté par les autorités comtales à l'étranger et y commettant une infraction peut être conseillé lors de son procès par un avocat du Barreau de Provence, que le procès se déroule dans le lieu de l'infraction ou en Provence.


ARTICLE 5 : DE LA REVISION DES STATUTS
Toute révison(*) desdits statuts se fera au sein d'une commission composée de tous les avocats du Barreau de Provence et présidée par le Bâtonnier.
Cette commission sera convoquée par le Comte de Provence sur proposition du Bâtonnier.
Les travaux seront votés à la majorité simple et présentés au conseil comtal de Provence pour information et au Comte qui les ratifiera.

La CSMAO pourra être consultée pour avis.
(*)Exception faite des changements de nomenclature éventuels dûs à des changement d'appellation ainsi que des corrections éventuelles déclarées minimes par le Barreau.

TRIBUNAL PUBLIC


I. Présentation.



Le tribunal public diffère de son prédecesseur en sa qualité d'être public. Il accueillera bien volontiers toute personne le désirant. Il se déroulera en Gargote ou au Château d'Aix.


II. Déroulement.


Le procès public est suggéré par le Procureur aux deux parties du procès. Si l'accusation et la défense n'y sont pas opposées ou y sont favorables (délai maximal pour prise de position : 3 jours), Le procès public pourra être lancé.

Dès lors, le Procureur attendra que le Juge lui ait donné autorisation pour présenter son acte d'accusation.

Chaque partie du procès (telles que définies dans l'Article II-2.1 du Codex Provençal) devra attendre l'autorisation du Juge avant de se prononcer.


III. Accueil du Public.


Deux types d'audience sont possibles :

• A huis clos : seuls l'accusation, la défense, le Procureur, le Greffier et le Juge pourront être présents dans la salle ;
• Public : Ne pourront être présentes dans le tribunal que les personnes entrées lorsque le Juge l'autorisait. Ces dernières devront respecter le silence, notamment en ne s'exprimant point à haute voix, durant tout le procès. Les éventuelles levées d'audience ne font pas partie dudit procès.



IV. Application du verdict.


Un jugement d'un procès public devra s'appliquer tel un autre jugement. Le Juge de Provence devra retranscrire les divers moments du procès en Cour de Justice.



V. Respect des Lieux.


Tout manquement au respect d'autrui ou tout autre irrespect à l'intérieur du tribunal public confère au Juge le droit de sanctionner les acteurs desdits manquements pour outrage à la Cour ou outrage aux tribunaux, en cas de reniement de la Magistrature présente.

Pour le Capitaine:


Le connétable:

Le Prévot:


Le CAM:


Le bailli:


Le CaC:


Le porte parole:


Le PPP:


Le Chancelier:


Le Chambellan:

Comte :
Cassandre de Zyelinski
Cassandre de Zyelinski,Lordcassandre, Comte de Provence.

Bonjour,

cette semaine rien de nouveau concernant la politique éxterieure.

Concernant la politique intérieure, vous avez enfin pu voir la nouvelle mouture du concordat de provence rapprochant et renforcant un peu plus les liens entre notre comté et l'église.

Une salle de réflexion sur celui-ci a d'ailleurs été ouvert en gargote afin de récolter vos avis, je vous invite à vous y rendre.

L'armée de provence a commencé ses manoeuvres à travers le Comté afin de nettoyer les routes de provence et des pourparlers sont actuellement en cours à Sauveterre afin de trouver des ententes entre le Languedoc et le Lyonnais Dauphiné sur la présence de brigands sur ces axes.

tout ceci afin de vous faire voyager au mieux sans embûches.

Un vote a également eu lieu au sein du conseil comtal afin de statuer sur une motion de censure déposé à l'encontre du Marquis et de voter sa destitution.
Ce vote s'est soldé par une rejet et le Marquis est donc maintenu en place.

J'en profite pour lui réadresser toute ma sympathie.
Qu'Aristote le guide.

Je vous souhaite une agréable semaine.



Juge :
Jasdes

Mon marteau émet un bruit qui s'entend plutôt bien dans l'assemblée !

Plus sérieusement, tout se présente bien pour le moment au sein de la Jugerie.
Votre greffière, Dame Ladyvolt, fait excellemment bien son travail et les criminels continuent d'être punis !

Bonne semaine à tous.

Procureur :
Vivivivi


(pas de rapport rendu)


Commissaire au commerce :
Hersende

Trésorerie du Comté :
108 300 écus

Valeur des avoirs du Comté :
(stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 126 200 écus

Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 343 sacs de blé et 1400 sacs de maïs pour l'élevage des animaux du Comté
Achats de divers produits
soit plus de 10 500 écus répartis entre les mairies
Financement de l'armée de Provence sur les deux dernières semaines : 3500 écus
Début de la consultation en gargote sur la réforme des impôts :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257412&postdays=0&postorder=asc&start=0
à mi-terme, la consultation ne permet pas de dégager une nette majorité. Un débat permettant à tous les Provençaux d'intervenir préalablement à une prise de décision sera sans doute nécessaire
Contrat d'échange laine/carcasses avec le Languedoc

Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 2529 écus (les effets de cette période de retraite se faisant sentir)
Commissaire aux mines :
Ref1

En ces periodes estivales, les mines du Sud provencal ( Toulon et Marseille) ont du mal a faire le plein.... il est vrai que savourer le soleil sur la plage est beaucoup plus agreable...
PAr contre au Nord de la Provence, (Forcalquier, Draguignan), le temps moins radieu fait la joie et le plein des mines...
En attendant que ces aleas miniers passent l'ete, je vous souhaite une bonne semaine.


Bailli :
Deubs0
Bailli:

Le rapport de la semaine derniere n'ayant pas été publié, les chiffres suivants sont pour la période du 23/07 au 05/08:

Vaches:
163 vendues, 126 elevees,
revenu des ventes: 7335
Consommation de l'elevage: 378 sacs de ble

Moutons:
134 vendus, 136 eleves,
revenu des ventes: 4690
Consommation de l'elevage: 1190 epis de mais

Cochons:
167 vendus, 148 eleves,
revenu des ventes: 4175
Consommation de l'elevage: 925 epis de mais

Bonne semaine a vous.



Capitaine :
StKevin

(pas de rapport rendu)

Connétable et Chambellan :
Arwen Heimdallrsön

"]Comité des Cigales :

Nous sommes toujours dans une période assez calme mais cette semaine devrait être lancée la fête des moissons, accompagnée d'une tombola, de jeux, de bénédictions et d'un bal. Notre Comité s'est élargi mais il faut un temps d'adaptation et s'habituer à la nouvelle équipe donc pour l'instant pas de grand projet est ressorti mais cela devrait venir bientôt. En ce qui concerne les joutes avec la Savoie c'est aussi en pause car une personne manque de leur côté, mais le projet n'est pas abandonné non plus..

Connétable :

Semaine assez calme au niveau des douanes, quelques infractions remarquées mais les personnes se sont mises en règle, seules deux n'ont pas encore répondu et ont reçu un avertissement et donc risquent un procès sous peu. Un procès a été lancé contre une personne installée en Provence sans autorisation et le procès devrait débuter bientôt. Même si nos douaniers veillent n'hésitez pas à nous contacter si vous apercevez une personne susceptibles de ne pas être en règle et de ne pas avoir de bonnes intentions. Vous pouvez tous consulter la liste des laissez-passer accordés ou refusés à l'acceuil des douanes au Château d'Aix.

En ce qui concerne l'Armée la caserne a été un peu réaménagée surtout les archives avec l'aide du Lieutenant Nesta. Les statuts de l'Armée sont en cours d'écriture et ça avance bien, on devrait pouvoir bientôt les présenter au Conseil. Bientôt sera mis en place un nouveau système pour les réservistes et un Sénéchal sera à nouveau nommé pour s'en occuper sérieusement. Pas mal d'officiers sont en permission actuellement mais je remercie ceux qui sont là actuellement et qui m'aident et participent énormément à tout ce qui est entrepris, surtout le Lieutenant Lucillus qui m'est d'une aide précieuse.

Bonne semaine à tous




Prévôt des Maréchaux :
Funnyjok
Bonjours à tous , la défense des villes se porte bien grace à une bonne collaboration avec les maréchaux.

De plus les formations pour la police vont reprendre avec l impulsion de la nouvelle formatrice Lucillus qui s occupera de la partie pratique et celle de Dame Heulynn batonniere de Provence qui s occupera de la partie théorique.

Pour ce qui concerne les plaintes, semaines plus calme, les provençaux se seraient ils assagis ???

Merci à tous et n oubliez pas que la Provence a besoin de vous pour défendre ces villes donc pensez à la police ou à la maréchaussée si besoin est...


Chancelier
Fufanu Deslacets

L'équipe diplomatique a accueilli deux nouveaux ambassadeurs cette semaine, le baron de Mérindol qui sera la voix de la Provence dans le duché de Milan et Morntaur qui lui sera accueilli par Nikos Knight en Cornouailles.
Le conseil vient de voter les statuts du Chancelier Doyen, ce dernier assurera la continuité du message diplomatique Provençal car il ne sera pas soumis à la sélection des urnes tous les deux mois. Il pourra dès lors aider le Chancelier de Provence lors de sa prise de fonction.

Si la tempérance est votre vertu favorite, venez donc postulez à la chancellerie.



Porte-Parole
Ayarashi Otori

Semaine tranquille et reprise de mes fonctions ...


Rectrice et conseillère extraordinaire:
Kalaha

(pas de rapport rendu)

Bâtonnier du Barreau de Provence et conseillère extraordinaire :
Heulynn de Cadenet
Semaine tranquille au Barreau.
Les Avocats sont sur certaines affaires mais tout cela se vit très calmement.

Les copies du concours sont presque toutes rentrées.
Certaines personnes ayant reçu un droit de prolongation extraordinaire, comme stipulé à tous les candidats.
Parmi la liste des candidats, notons le retour du Comte d'Antibes, sieur Bryankas, brillant avocat ayant mis sa carrière au repos un petit moment.
Je gage que cette cuvée de août 1455 sera excellente !

Je vous rapelle que les Avocats sont à votre disposition pour toute information concernant un problème juridique.

Merci de votre attention, à la semaine prochaine !



Président de Parlement et conseiller extraordinaire :
Polumo

/SPAN>

[center]*********************************************************************
Statuts du Comité des Cigales
*********************************************************************[/center]

Article I : L'association.

I. L'association dite "Comité des cigales" est un comité bénévole destiné à organiser les manifestations sportives, culturelles ou autre en Provence.

II. Il est le lien direct entre le conseil comtal et les associations diverses à but culturel. (troubadours, musiciens etc ...)

Article II : Composition et rôles.

I. Le fondateur
I.1 Membre à vie du comité puisque son créateur sauf si son comportement devient dénigrant ou ne va plus dans le sens de l'ensemble du Comité ou décision du Comte.
Le Chambellan rapportera alors la situation au Conseil comtal qui décidera du maintien ou du renvoi du Fondateur par un vote, après consultation des membres des Cigales.
I.2Dans le cas d'un renvoi, ce poste ne sera dès lors pas remplacé et le Chambellan deviendra la plus haute autorité au sien du Comité des Cigales.
L'article II.II-1 sera alors révisé par le Comité lui-même.
I.3 Il est le garant du respect de l'identité du comité et joue un rôle de conseiller auprès de ses membres.
I.4 En cas de vacance du poste de chambellan, il assure l'intermédiaire entre le conseil et le comité. Il lance également l'appel à candidature pour le poste de chambellan.


II. Le chambellan
II.1 Il est l'égal du fondateur au sein du comité mais c'est lui seul qui doit rendre des comptes au conseil comtal.
II.2 Son élection, de la durée d'un mandat comtal, est basée sur l'ancienneté et la volonté. Les membres se portent candidat et le conseil comtal choisi. Le candidat au poste de Chambellan doit systématiquement déjà faire partie du comité.
II.3 De par son élection par le conseil comtal, le chambellan est conseiller comtal extraordinaire si il n'est pas conseiller élu.

III. Le commissaire au commerce
III.1 Le comité étant amener à bénéficier de fonds pour ses animations, le commissaire au commerce sera l'interlocuteur privilégié de celui-ci au niveau des finances, ainsi il pourra lui même vérifier l'état des dépenses et recettes.
III.2 Le Comté allouera des fonds au Comité d'une valeur de 50 écus par semaine.

IV. Les membres
IV.1 Tout provençal peut demander à intégrer le comité des cigales.
IV.2 La candidature d'un aspirant est examinée par les membres du comité et si aucune objection n'est émise dans les 24 heures après l'évocation de l'aspirant au comité, celui-ci est accepté. Si une objection est formulée, un vote avec délai de 48 heures est organisé.

Article III : Départ d'un membre

I. La qualité de membre se perd :
1) Par démission.
2) Par radiation pour motif grave par décision des membres (par exemple manquement à ses obligations lorsque l'on se propose pour gérer une animation, insubordination ou grossièreté envers ses collègues, trouble du bon déroulement du travail ou destruction de documents)
3) Par exclusion pour absentéisme (au moins 40 jours sans prévenir)

Article IV : Dissolution de l'association.
I. La dissolution de l'Association ne peut être prononcée que par le comte de Provence en concertation avec le fondateur du comité et pour des motifs fondés. Après avoir été soumis au vote des conseillers après discussions.
II. Celle-ci doit faire l'objet d'une déclaration au conseil comtal.

Comte :
Cassandre de Zyelinski
Cassandre de Zyelinski,Lordcassandre, Comte de Provence.

Salut les ptits loups, comment ca va cette semaine ?

Cette semaine je vous invite tout particulièrement à venir écouter la prèche de IVR en Halle de Toulon qui bafoue le concordat provençal, en effet cet homme bien que préchant et encore heureux la parole d'Aristote, le fait malgré son excommunication de l'église, en gros c'est comme si moi tisserand de métier j'allais vendre la viande du boucher (c'est une image hein ? dite pas que je respecte pas l'église, j'en entend déja d'ici le dire...).

Une plainte sera d'ailleurs déposé à son encontre pour ne pas avoir respecté le concordat de Provence récemment signé...qu'on se le dise, que l'on soit Comte, Noble, Roturier on respecte les lois surtout celle de l'église...

Bah sinon la frite, je me fais un peu suer à vrai dire, les élections approchent à grand pas un bon nombre de liste à déja vu le jour, avec un retour des anciens de ce comté, doivent trouver que je fous rien...si ils savaient...

A ce propos je tiens à dire que si vous êtes fou, dérangé, un grain de folie dans votre crâne, ou sous l'effet de l'alcool, présentez vous aux élections et visez la place de Comte, vous verrez un peu l'enfer et l'envers du décor...ah on est beau le derrière assis et une belle couronne sur la tête et bien non en déplaisent aux détracteurs qui diront qu'un tel est mauvais Comte c'est un enfer....

Comment ca blasé moi ? mais non !!

Sinon pour parler de ce que j'ai fais cette semaine, et bien rien comme d'habitude rien de bien intéressant qui pourrait vous être utile pour tondre vos moutons ou ceuillir vos légumes...

Le pôle justice semble un peu endormi c'est pourquoi c'est Ayarashi qui occupera la place de procureur à partir d'aujourd'hui.
Bon travail à elle.

[b]Bon je retourne à mon occupation première, courir dans tout le chateau pour brasser de l'air !!!

A la semaine prochaine les petits loups !



Juge :
Jasdes


J'ai le grand plaisir de vous annoncer que vous pouvez dès aujourd'hui vous rendre au tribunal pour assister aux procès en cours...

Et ce, grâce au Tribunal public !

Mise à part ceci, tout se passe bien.

Je tiens néanmoins à palier les soupçons concernant mon éventuelle incapacité de travail ou encore mon éventuelle absence.

Les procès en cours, je ne peux y rendre de verdict !

Pour la simple et bonne raison que je fus procureur dans ces affaires...

Un échange de postes sera probablement effectué.

Bonne semaine à tous et à toutes.

Procureur :
Vivivivi


(pas de rapport rendu)


Commissaire au commerce :
Hersende

Trésorerie du Comté :
111 300 écus

Valeur des avoirs du Comté :
(stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 131 000 écus

Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 361 sacs de blé et 1164 sacs de maïs pour l'élevage des animaux du Comté
Achats de divers produits
soit plus de 11 500 écus répartis entre les mairies
Suite de la consultation en gargote sur la réforme des impôts :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=257412&postdays=0&postorder=asc&start=0
Début des enquêtes conjointes entre le CaC et le Parlement sur les revenus des artisans
Vente de pierre au Berry et achat de carcasses

Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 6959 écus

Commissaire aux mines :
Ref1


Ah les vacances, la plage, la mer, se perdre dans ces magnifiques contrees, que je comprends les mineurs provencaux qui desertent les mines... j'espere que vous en profitait bien...
Le statut des responsables des mines est en train d'evoluer, je vous tiendrais biensur au courant des que tous sera finalise. Nous rechercheons toujours un volontaire pour Marseille et Toulon.
Je vous souhaite a tous de bonnes balades et du bon repos pour cette semaine.



Bailli :
Deubs0
Bailli:

Bonjour a tous, voici les ventes et achats de nos petites betes provencales:

Vaches:
72 vendues, 80 elevees,
revenu des ventes: 3240
Consommation de l'elevage: 240 sacs de ble

Moutons:
63 vendus, 60 eleves,
revenu des ventes: 2205
Consommation de l'elevage: 525 epis de mais

Cochons:
81 vendus, 92 eleves,
revenu des ventes: 2025
Consommation de l'elevage: 575 epis de mais

Bonne semaine a vous.





Capitaine :
StKevin

(pas de rapport rendu)

Connétable et Chambellan :
Arwen Heimdallrsön

Comité des Cigales :

L'activité reprend petit à petit avec les retours de retraite nous allons donc pouvoir bientôt vous proposer la fête des moissons avec divers jeux et une tombola dans chaque ville si les maires donnent leur accord. Après ceci nous devrions nous occuper du projet de tour de Provence de monsieur le Comte.

Connétable :

L'écriture des statuts de l'Armée avance à grands pas grâce aux avis et conseils des officiers. Bientôt les réservistes devraient avoir un nouveau responsable et des vraies responsabilités permettant de garder un lien avec l'Armée sans être engagé pour autant bien entendu. Le recrutement manque un peu de succès en ce moment, surement à cause de la période estivale. Une nouvelle campagne a été faite sur Marseille et l'autre sur Arles, d'ailleurs je remercie les deux maires de ces villes pour leur aide et soutien.

Voilà pour les dernières nouvelles, bonne semaine à tous.



Prévôt des Maréchaux :
Funnyjok

Bonjour,
la police malgré un flottement du aux vacances ce porte plutôt bien .
Les marchés sont sous bonne surveillance et la protection des villes est assurée par les maréchaux ou la milice.
Donc nos villes se portent bien j en remercie les policiers encore actif.
Merci également à la secrétaire de la police qui fait un énorme travail afin de mieux communiquer entre nous et d assurer au mieux nos interets . Merci a LAdyvolt pour cela en espérant que ça dure.

Des reformes sont également à venir pour palier au laxisme de certains.

Pour ce qui est des plaintes elles ne désemplisses pas mais je vois le bout du tunnel et elles ne demandent plus qu a être lancées.

Merci à vous et bonne semaine à tous.



Chancelier
Fufanu Deslacets

La chancellerie est en train de se struturer, la nomination de Bubart de Roquebrune en tant que Chancelier doyen en est une part. D'autres travaux seront à faire sous peu.

Nous avons pris contact avec les deux provinces anglaises. Morntaur est l'ambassadeur de Provence auprès de la Cornouailles et de Stafford.


Porte-Parole
Ayarashi Otori

Pas grand chose à dire à part : On cherche des scribes venez vous renseigner au chateau d'Aix.


Rectrice et conseillère extraordinaire:
Kalaha

L'Université

Les arrivées:
La vague des petits nouveaux se tarit. Le dernier arrivé est Essip, un Marseillais à la vocation contrariée: Il se retrouve voie de l’Eglise au lieu de médecin.

Les départs
Pas de nouveaux départs depuis celui d’IVR.

Taux de remplissage
A part une mauvaise journée, et quelques difficultés en médecine, les cours font le plein, ce qui est très satisfaisant pour une période de retraite

Les faits marquants :
- Sur la gargote, l’université a fait peau neuve : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=259016
Espérerons que ce nouveau portail d’entrée permettra aux érudits qui n’ont pas encore trouvé l’université, de venir nous retrouver.
- Le nombre de matières acquises par professeur ne cesse de croître : le record de 21 matières est détenu conjointement par Migrateur et Perrin.
-Pendant cette période estivale, certains ont réussi à terminer leurs études dans leur voie : Médecine en ce qui me concerne, la voie de l’Etat n’a plus de secret pour Isham, enfin nous fêtons la remise du diplôme de fin d’étude es sciences mariales de Bryankas. A noter dans ce dernier cas, les récompenses octroyées par le conseil pour le 2ème étudiant voie de l'armée arrivé au bout.
-Toujours dans le domaine de l’armée, nous avons aujourd’hui 4 professeurs de stratégie avancée ! ce qui montre notre excellente progression ces dernières semaines.
- Parmi les nouvelles connaissances, NicoV enseigne désormais le 7ème truc (voie de l'Eglise). On s'arrache ses cours. Nous sommes obligés de les faire à guichet fermé (sur inscription)
- Dernier fait marquant, la rectrice part en retraite quelques jours, mais ne vous inquiétez pas, mon assistant Migrateur se chargera de la bonne marche de l’Université en mon absence.


Bâtonnier du Barreau de Provence et conseillère extraordinaire :
Heulynn de Cadenet

Comme prévu, le Barreau s'est enrichi de nouveaux Avocats, ceux ayant réussi le concours proposé.
Ils sont au nombre de quatre !
- le Comte Bryankas;
- le Baron Jean_II;
- dame Kinna;
- sieur Ossian.

Gageons qu'ils auront à coeur de défendre la Jusitice, la même pour tous.

Cette semaine, le Barreau a proposé l'ouverture du Bureau de Révision des Lois. Le projet a été adopté et s'il reste encore des choses à peaufiner au niveau du texte fondateur, il n'en demeure pas moins que déjà, les membres de ce bureau sont au travail.
Le but ? Corriger, rectifier, retourcher les textes de Lois de Provence qui parfois, ne sont plus d'actualité.
Les membres de ce bureau sont :
- le Comte Bryankas, Avocat;

- moi-même, en tant que Bâtonnier.

La Justice va...piano mais sano.
C'est le principal.

Je vous rappelle que les Avocats du Barreau sont à votre disposition pour tout problème ou question juridique.
Pas besoin d'être en procès pour nous demander conseils.

Je vous souhaite une excellente semaine à tous et merci de votre attention.

Président de Parlement et conseiller extraordinaire :
Polumo

Provençales, Provençaux

Arlésiennes, Brignolaises, Dracénoises, Forcalquiéennes, Marseillaises, Toulonaises,
Arlésiens,Brignolais, Dracénois, Forcalquiéens, Marseillais, Toulonais

En ce mois d'Aout 1455

Afin d'etre au plus près du peuple et dans une volonté de transparence, le Parlement de Provence, de part vos représentants, vous annonce dès aujourd'hui l'ouverture de ses salles de débats et d'archivages.

Les parlementaires vous laissent le choix d'assister à ce qui se passe en leur sein, mais ceci de manière passive.

Vous pourrez laisser vos questions et doléances en la salle prévue à cet effet. Une réponse vous sera formulée rapidement

Comte :
Cassandre de Zyelinski
coucou les ptits loups,

Cette semaine j'ai été souffrant, malgré tout cela le conseil de Provence a continué à travailler, personne n'est indispensable.

Je remercie :

Hersende, Arwen, Deubs, Polumo, Heulynn pour le travail qu'ils ont fournis et ce malgré l'absence dont j'ai été frappé. (malédiction du au comte de Provence apparament)

Cette semaine, et ce avant la fin de mon mandat, je compte travailler avec le Connétable Arwen ainsi que le lieutenant Lucillus afin d'intensifier le recrutement des soldats sur Arles afin de faire de cette ville une ville garnison et que la majeure partie de l'armée de provence reste positionner là bas, en cas de problème l'armée serait sur place !

La mobilisation va également prendre fin et nos valeureux soldats vont pour la majeure partie rentrer chez eux.

Je remercie l'armée de provence malgré le fait que j'ai entendu des rumeurs de désertion ainsi que de non signature au prochain mandat !

Je tiens à dire à ces soldats qu'il est dommage qu'au bout de 15 jours de mobilisation l'on veuille déja rentrer car on "s'ennuie" la mobilisation visait également à connaitre le fonctionnement de l'armée ainsi que ses possibilités IG.

tous les soldats seront payés et indemnisés de ce qu'ils ont pu avoir perdu lors de cette mobilisation (bête, argent)

Des nouvelles de l'empire également pour ceux qui en veulent, les portes de la diète me sont toujours ouvertes malgré le fait que je n'y ai pas remis les pieds depuis un bon bout de temps, rien ne s'y passe à part le conflit sur la franche comté.

Les négociations que j'ai pu commencer à entreprendre pour la provence et son indépendance sont au point mort !

Je vous souhaite à tous une bonne semaine et espère vous revoir d'ici là avec une meilleure forme que celle que j'ai pu avoir récemment !

Bonne semaine les ptits loups !


Juge :
Jasdes

(pas de rapport rendu)

Procureur :
Ayarashi Otori

(Pas de rapport rendu)

Commissaire au commerce :
Hersende
Trésorerie du Comté :
114 900 écus

Valeur des avoirs du Comté :
(stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : 137 000 écus

Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 402 sacs de blé et 850 sacs de maïs pour l'élevage des animaux du Comté
Achats de divers produits
soit plus de 13500 écus répartis entre les mairies
Ventes en Provence : 4700 écus
Analyse des résultats de l'enquête sur les artisans : les résultats seront postés dans la semaine prochaine
IMPORTANT : le Comté recherche des artisans pour des contrats payés 23 écus par jour. Prendre contact avec la CaC

Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 3892 écus

Commissaire aux mines :
Ref1 (remplacé par Deubs)

A l'image des semaines precedentes, les mines soufflent le chaud et le froid...
Je rappelle aux mineurs qu'ils peuvent beneficier de prime pour leur dur labeur, pour cela ils vous suffit d'apporter votre feuille de paie au responsable mine de votre village...
Bonne semaine a vous et bon retour au Commissaire aux Mines...

Bailli :
Deubs


Bonjour a tous, voici les ventes et achats de nos petites betes provencales:

Vaches:
91 vendues, 72 elevees,
revenu des ventes: 4095
Consommation de l'elevage: 216 sacs de ble

Moutons:
68 vendus, 56 eleves,
revenu des ventes: 2380
Consommation de l'elevage: 490 epis de mais

Cochons:
78 vendus, 60 eleves,
revenu des ventes: 1950
Consommation de l'elevage: 375 epis de mais

Bonne semaine a vous.


Capitaine :
StKevin

(pas de rapport rendu)

Connétable et Chambellan :
Arwen Heimdallrsön

Comité des Cigales :

Rien de spécial cette semaine à cause du manque de participation et de mon peu de présence suite à d'autres obligations urgentes. Deminerve a très bien travailler sur l'organisation des joutes avec la Savoie et le travail avance bien.

Connétable :

Pour les douanes tout se passe bien les douaniers sont très efficaces tellement qu'à part à Arles maintenant nous n'avons plus de personnes sans papiers. En général les personnes se plient bien aux règles ou alors repartent mais le travail est efficace. Je remercie aussi ceux qui ont remplacé les douaniers habituels durant leur retraite et qui font aussi un excellent travail. Et je souhaite la bienvenue à Duc.Chris.le.grand qui remplace désormais Dame Kinna pour Forcalquier et remercie cette dernière pour son excellent travail.

Pour l'Armée les statuts sont rédigés complètement et en consultation au Conseil avant vote et officialisation mais c'est en bonne voix. Pour le reste le Sénéchal pour les réservistes va être nommé sous peu et on pourra donc avoir un suivi plus efficace de cette partie là de la caserne. Le travail est pas mal retardé à cause de l'absence du Capitaine qui bloque quelques nominations dont celle de Sénéchal, mais surtout le retard sur nos projets de base est due à la longue mobilisation qu'on a du faire à Arles. Je remercie d'ailleurs tous les soldats qui ont participé sans se plaindre, le sergent Traviata pour son professionnalisme et son aide précieuse, et surtout le Lieutenant Lucillus qui m'a été d'une très grande aide. Par contre je tenais à préciser les propos de Monsieur le Comte concernant le recrutement à Arles, il n'aura pas à s'en charger puisque ce recrutement intensif est déjà commencé depuis quelques semaines, au départ par moi-même et désormais par le sergent CastelOrAzur. J'en dirai plus sur cette mobilisation dans le bilan final afin d'en retirer les points forts et les points faibles.

Bonne semaine à tous

Prévôt des Maréchaux :
Funnyjok

Bonjours a tous ,
nous revoici et pour vous dire que la police c est legerement calme et c est mieux ainsi.
En revanche du coté de la marechaussé, nous avons quelques soucis du aux vacances j espere qui seront vite resolu d une maniere ou une autre.

Enfin les plaintes sont bien reçues par mes soins et j essaye au mieux de vous comprendre et d appliquer la justice.

Merci a tous et a bientot

Chancelier
Fufanu Deslacets

(pas de rapport rendu)

Porte-Parole
Arwen (en dépannage)

Semaine très calme au conseil avec les soucis de santé du Comte et de nombreuses absences. Comme l'a précisé monsieur le Comte nous étions cinq-six actifs dont deux conseillers extra-ordinaires ce qui ralenti un peu le travail. Sinon vous avez du le remarquer nous n'avons plus de porte-parole et c'est donc moi qui vous présenterai les compte-rendus et les nouveaux textes adoptés par le Conseil. Je m'excuse donc par avance pour les éventuels retards étant donné que ce n'est pas ma tache première. Je vous remercie de votre compréhension.

Rectrice et conseillère extraordinaire:
Kalaha

(pas de rapport rendu)

Bâtonnier du Barreau de Provence et conseillère extraordinaire :
Heulynn

Cette semaine au Barreau...
Rien de très spécial. Les Avocats ont pris des causes en charge pour des plaintes ou des procès.
Il est peut-être à regretter que les personnes confrontées à un procès ne se donnent pas la peine de répondre à nos Avocats lorsque ceux-ci viennent pour leur apporter leur aide...Tant pis pour ces gens !
Le BRL continue son travail et ce, malgré une opposition farouche du Président ela CSMAO qui, absent au moment de la création du BRL, regrette de ne pas avoir été tenu au courant.
A la CSMAO, une demande d'appel a été déposée de la part du Comte Bryankas, Avocat de la Comtesse Ingeburge dans un procès ayant été jugé récemment.

Je vous rappelle que les Avocats du Barreau sont à votre disposition pour tout problème ou question juridique.
Pas besoin d'être en procès pour nous demander conseils.

Je vous souhaite une excellente semaine à tous et merci de votre attention.

Président de Parlement et conseiller extraordinaire :
Polumo

Je tiens à m'excuser pour l'absence de rapport de la semaine dernière.

Quelques remplacements effectués, le calme sur ce point devrait revenir, voyant que le monastère en temps de pluie n'est point aussi bien qu'avec du soleil.
Deux textes soumis au conseil comtal, l'un concernant la transparence, et l'autre un lieu "trouve tout".
Une enquête en collaboration avec le CAC a était menée, son résultat est incertain car peu de monde a répondu, et que toutes les villes n'ont pas étaient sondées, allons savoir pourquoi Rolling Eyes .
N'hésitez pas et n'oubliez pas à venir déposer vos doléances auprès de vos représentants ou sur le topic en halle prévu à cet effet.

Bonne semaine et à la semaine prochaine, en espérant du soleil pour nos récoltes

****************************
Statuts militaires
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Article I : Procédure d'engagement.

I.1 Chaque aspirant soldat devra se présenter à son futur lieutenant via les bureaux de recrutement puis envoyer le formulaire d'inscription dument rempli par messagerie privée à celui-ci.

I.2 Après acceptation par le lieutenant, l'aspirant soldat reçoit ses accès à la caserne du Connétable et peut aller prêter serment avant d'aller prendre ses instructions auprès de son lieutenant.

I.3 Si après ouverture de la caserne, le soldat ne se présente dans la semaine qui suit, les accès lui seront retirés.

Article II : Renouvellement de serment.

II.1 La durée maximale d'un serment est de deux mois. On peut entrer dans l'Armée à tout moment mais à chaque changement de Comte il faut renouveler son serment pour y rester.

II.2 Tout soldat arrivant en fin d'engagement doit alors s'exprimer sur son choix. Il peut soit rempiler pour deux mois supplémentaires, soit quitter l'armée libre de tout engagement.

II.3 Tout soldat ne s'étant pas exprimer dans les délais impartis sera considéré comme tire-au-flanc et se verra exclu de l'armée avec un blâme. Cette exclusion est également synonyme de perte des avantages liés au grade et à l'ancienneté, ainsi que sa radiation de l'armée pour une durée d'un mois, suite à quoi le soldat pourra demander sa réintégration.

Article III : Hiérarchie militaire.

III.1 Voici comment se présente la hiérarchie de l'Armée de Provence :

Comte, chef de l'Armée de Provence

Capitaine en charge des hommes sur le terrain (missions-guerre) et Connétable en charge de la caserne d'un point de vue administratif (recrutement, locaux, règles...)

Major en charge des vétérans et Sénéchal en charge des réservistes

Commandeur en charge de trois circonscriptions

Lieutenant en charge d'une circonscription

Adjudant pour seconder le lieutenant

Sergent pour gérer une Unité

Soldat

Les grades de sergent et d'adjudant peuvent être donnés par les lieutenants avec accord du commandeur, les grades de lieutenants sont donnés par le commandeur avec accord du Capitaine et les grades plus hauts sont donnés par le Capitaine et le Connétable.


III.2 Le tutoiement n'est pas toléré que ce soit entre n'importe quelle unité hiérarchique.

III.3 L'Etat-Major se compose de quatre membres :
- Le Comte, chef des armées.
- Le Capitaine, commandant en chef de la caserne.
- Le Connétable, responsable de la caserne et de l'administratif
- Le Commissaire au commerce, responsable des budgets et primes.

III.3.1 Le CSTP (centre de sécurité territorial provençal) se compose de quatre membres en plus de l'Etat Major :
- Le Major, responsable des vétérans.
- Le Sénéchal, responsable des réservistes.
- Le Commandeur de l'avant-garde, responsable d'Arles, Forcalquier et Marseille.
- Le Commandeur de l'arrière-garde, responsable de Brignoles, de Draguignan et de Toulon.

III.4 Compte-tenu de leur haute implication militaire, le Capitaine et le Connétable devront être engagés dans l'armée comme chaque soldat depuis au moins deux mois et de préférence être déjà sous-officier ou officier. Si personne du Conseil élu ne correspond a ces catégories alors un Capitaine ou un Connétable RP sera nommé pour seconder le Capitaine ou le Connétable IG.

III.5 Le Comte est l’autorité militaire suprême, cependant, ses ordres doivent être conférés avec le Capitaine ou le Connétable afin d'éviter tout risque de désorganisation ou désinformation.

Article IV : Avantages et obligations.

IV.1 Tout soldat provençal bénéficie d'avantages et d'obligations liés à son statut d'engagé militaire.

IV.2 Les soldats de l'Ost provençale ont comme obligations :
- Envoi des caractéristiques à son lieutenant tous les quinze jours.
- Présence à la levée des couleurs tous les dimanches.
- Un entrainement hebdomadaire au PCU (parcours du combattant toutes unités), ce qui donne par mois quatre entrainement : un entrainement à l'arme obligatoire et deux sur parcours, le dernier restant au choix. (sauf pour les pacifistes donc les aumôniers et les membres de l'équipe médical dispensés)
- Répondre présent en cas de missions ou de mobilisation
- Ne pas quitter le territoire provençal et leur ville sans autorisation en période de paix et interdiction de le quitter en période de guerre.

IV.3 Les officiers de l'Ost provençale ont comme obligations :

- Mettre à jours les dossiers des soldats de leur circonscription.
- Présence à la levée des couleurs.
- Passage journalier en salle des officiers et à leur bureau.
- Répondre présents en cas de mobilisation pour guider les soldats
- Donner l'exemple aux soldats dans leur comportement à la caserne

Article V : Primes d'encouragement.

V.1 Il existe deux primes militaires actuellement, la prime d'armement et la prime d'évolution.

V.2 La prime d'armement est à la charge de l'Etat-Major.

V.2.1 Nature de la prime : bouclier et/ou épée.

V.2.2 Conditions d'obtention :
- Quatre mois d'ancienneté
- Promesse de renouveler son serment au prochain mandat
- Cent points de force minimum.

V.2.3 Le soldat pourra acheter une épée ou un bouclier pour un prix moindre décidé par l'Etat Major.

V.3.1 La prime d'évolution est à la charge du commissaire au commerce.

V.3.2 Nature de la prime : Morceaux de viande à 7 écus

V.3.3 Conditions d'obtention :
-Etre un soldat méritant et exemplaire son lieutenant pouvant en juger (par exemple grâce au classement PCU)
-Renouveler son serment au mandat suivant

Article VI : Fautes et sanctions.

VI.1 Un avertissement par faute jugée par son lieutenant

VI.2 Un passage en conseil de discipline au bout de trois avertissements

VI.3 Tout manquement à une obligation constitue une faute grave sanctionnable d'une sanction genre corvée, entrainement supplémentaire, affichage sur le panneau des mauvais soldats ou avertissement.

VI.4 La divulgation d'information militaire à un tiers est reconnue comme de la Haute Trahison, faute s'accompagnant de la peine de mort en période de trouble après cours martiale bien entendu.

VI.5 La désertion est passible du conseil de discipline et tout déserteur sera activement recherché pour être jugé.

VI.6 Une démission ne pourra être acceptée ; chaque soldat s'engageant au moins jusqu'à la fin du mandat du Capitaine.

VI.7 Après une démission le soldat ne pourra se réengager dans l'Armée et si un cas spécial (jugé par les officiers et l'Etat Major ou le cstp si vraiment la démission était liée à une impossibilité de faire son travail) lui permet de revenir il ne retrouve pas son grade d'origine.

Article VII : Les réservistes

VII.1 Les réservistes sont sous l'autorité indirecte du Capitaine comme toute personne de la caserne et sous l'autorité directe du Sénéchal qui devra tenir les répertoires à jour et veiller à ce qu'ils fassent bien leurs devoirs

VII.2 Les réservistes sont des anciens soldats répertoriés dans les archives de la caserne ou des civils voulant aider ou acceptant de combattre en cas de guerre et s'étant fait connaitre.

VII.3 Devoirs des réservistes :

- Faire acte de présence tous les mois à la caserne en participant à la levée des couleurs
- Faire part de l'évolution de leurs caractéristiques au Sénéchal une fois par mois par missive privée.
- Faire un entrainement tous les deux mois pour maintenir leur forme physique et ainsi être apte en cas de besoin lors d'une mobilisation
- Répondre présent en cas d'appel pour une guerre
- Prévenir le Sénéchal si ils quittent le territoire provençal sous peine d'être accusé de désertion
- Rester discret et ne pas divulguer d'informations concernant la caserne ou des évènement pouvant se passer en Provence

VII.4 Sanctions

Les réservistes peuvent être sanctionnés au même titre que n'importe quel soldat engagé si ils ne respectent les règles. Une désertion sera traitée de la même façon avec avis de recherche et conseil de discipline si il fuit ses obligations.

VII.5 Accès

Les réservistes auront accès, aux quartiers des annexes, aux terres hostiles, ainsi qu'au bureau du sénéchal. Dans les terres hostiles, le lieutenant instructeur aura le même rôle vis a vis des réservistes que pour les autres soldats.

Article VIII : Les pôles

VIII.1 La caserne est partagée en plusieurs pôles gérés en majorité par les officiers. Les pôles actuels sont :

Le Mess
La Bibliothèque
L'Infirmerie
L'aumônerie
Le recrutement
Les parcours d'entrainement
Le centre d'entrainement à l'arme

VIII.2 Un pôle peut être ajouté sous concertation des officiers de la caserne et avec accord du Capitaine

VIII.3 Les règles de chaque pôle doivent être définies clairement par l'officier en charge et respectées par les soldats.

Article IX : Les vétérans

IX.1 Les vétérans sont des anciens militaires gradés de l'Armée et qui ont une grande expérience. Ils sont sous serment et portent une grande responsabilité dans la caserne au titre de leur expérience et connaissance. Ils servent d'exemple et de conseil pour les plus jeunes officiers et soldats.

IX.2 Les vétérans n'ont aucun pouvoir direct au sein de l'armée mais gardent un poste à responsabilité avec une charge bien définie et participent aux débats avec les autres officiers ainsi qu'au cstp.

IX.3 De part leur ancienneté, ils peuvent être appeler pour conseiller les autres officiers en cas de problèmes et gérer une section en cas de mobilisation au même titre qu'un Lieutenant.

Chapitre 1 De La Légitimité

Art. 1 Par le Peuple et Pour le Peuple
Le Conseil Comtal est élu démocratiquement pour un mandat de deux mois au terme d’un scrutin de liste à la proportionnelle.
Le Conseil Comtal est un organe collégial qui a pour devoir de servir le peuple provençal et la Provence.
Le Conseil Comtal est soumis à la Charte Comtale.
Le Conseil Comtal doit témoigner son respect à l'égard du peuple lorsqu'il s'adresse a lui à titre privé ou public, collégialement ou individuellement.
Les Conseillers Comtaux ont le devoir de répondre sous 48 heures aux sollicitations du peuple sur les sujets dépendants de leurs compétences (ou par Intérim) en salle de doléance du château ou sur la place d’Aix.

Art. 2 De l’Autorité de Comte
Le Comte est élu au sein du Conseil Comtal au scrutin majoritaire.
Le Comte nomme et révoque discrétionnairement les Conseillers Comtaux aux Charges comtales disponibles.
Le Comte peut intégrer des Conseillers Extraordinaires au Conseil Comtal après vote à la majorité simple des Conseillers Comtaux élus.
Le Comte nomme le recteur de Provence qui a pour charge de faire rayonner culturellement la Provence après vote a la majorité simple de ses pairs.
Le Comte nomme l’intendant du château d’Aix après vote à la majorité qualifiée ¾ du conseil comtal et ¾ du Pole sécurité. Cette désignation exceptionnelle est du au statut sensible de la fonction.

Art. 3 De la Responsabilité des Conseillers Comtaux
Un Conseiller Comtal élu est prioritaire sur l'obtention d’une charge comtale.
Un Conseiller Comtal élu sans responsabilité définie a un délai de trois jours suivant l’admission d’un Conseiller Comtal Extraordinaire pour réclamer une Charge confiée à ce dernier.
Un Conseiller Comtal Extraordinaire dispose d’un droit de parole mais pas de droit de vote.
Un Conseiller Comtal peut présenter sa démission. Elle prendra effet qu’après accord ou information (selon les cas de force majeure) du hiérarchique du Conseiller concerné, ceci sous peine de Haute trahison.
Le statut de l’Archevêque est régi par le Concordat de Provence.

Art. 4 De l’Incompatibilité
Un conseiller comtal élu ou extraordinaire ne peut exercer concomitamment une charge comtale et une charge d’élu local si il peut exister un risque de conflit d’intérêt.
Dans toute autre situation de cumul entre une fonction de conseiller comtal et une fonction d'élu local, le conseil comtal a trois jours pour s’exprimer par vote a majorité simple sur la compatibilité de ce cumul ou de demander la démission de l’une des deux fonctions.
Le Conseil Comtal peut s’exprimer et statuer sur la compatibilité entre une charge Comtale et toute autre charge dont pourrait découler un conflit d’intérêt.


CHAPITRE II Du Secret

Art. 5 Du Devoir de Réserve
Les débats du Conseil Comtal sont tenus à huis clos au sein de la salle du conseil en Château d’Aix.
Le devoir de réserve s’impose a l’ensemble des personnes ayant accès à La salle du conseil.
Les débats, informations, délibérations sont couverts par le sceau du secret.
Le Conseil Comtal tiendra compte de ce devoir de réserve lors d’interventions publiques ou privées. Toute transgression non autorisée par le conseil comtal sera qualifiée de haute trahison et poursuivit en justice comme telle.


CHAPITRE III De la Gouvernance

Art. 6 De la Participation
Un Conseiller Comtal doit remplir ses fonctions avec assiduité et se soumettre à un devoir de présence lors des débats en château d’Aix.
Un Conseiller Comtal peut refuser une charge à titre discrétionnaire par missive motivée.
Un Conseiller Comtal pourra envisager une absence supérieure à 2 jours, si il en informe le Conseil Comtal au plus tard la veille, afin que sa charge puisse être réaffectée.
Un Conseiller Comtal n’assumant pas ses responsabilités fera l’objet, sur initiative du Comte ou d’un Conseiller Comtal, d’un vote a la majorité qualifiée des ¾ proposant sa démission. Le Conseiller Comtal concerné doit démissionner dans les 24 heures suivant un vote positif, sous peine de poursuites pour Haute Trahison.

Art. 7 Du fonctionnement
Un Conseiller Comtal est tenu de respecter sa charge ainsi que celles de ses pairs.
Les décisions du Conseil Comtal sont soumises à adoption par un vote majoritaire.
L’annonce d’un vote ouvre un délai de 4 jours (sauf cas exceptionnel motivé) pendant lequel les Conseillers Comtaux élus sont appelés à discuter et à voter.
Pour être adopté une décision comtale doit être soumise a un type de vote selon l’art.7 et obtenir la majorité définie.
En cas d'adoption d’une décision par le Conseil Comtal, le Comte ou son représentant doit publier le décret d'application dans les 5 jours suivant la clôture du vote.

Art. 8 De la Procédure de vote
Art. 8 De la Procédure de vote
Le Conseil Comtal ne doit pas être bloqué dans son travail et un conseiller comtal est élu pour endosser les responsabilités que le peuple lui a confiées, il doit donc se dégager sur chaque délibération une majorité claire.
Par conséquent la seule alternative d’un vote au conseil comtal est « Pour ou Contre ». En cas d’égalité, la voix du Comte est prépondérante.
Le type de vote qui peut être demandé au Conseil Comtal et sa majorité :
vote à la majorité simple des présents : 50% des présents plus 1 voix.
vote à la majorité absolue : 7 voix
vote à la majorité qualifiée ¾ du conseil comtal : 9 voix
vote a l’unanimité : 12 voix
Tout Conseiller élu ou extraordinaire, peut lancer un processus de vote.
Tout vote n'ayant pas obtenu la majorité recquise, pourra etre relancé par le conseiller à l'initiative du processus de vote.


CHAPITRE IV : De l’Egalité

Art. 9 de La Justice
Devant la justice le statut de Conseiller Comtal peut être considéré comme une circonstance aggravante. En plus de la décision de justice, une peine d’inéligibilité peut être prononcée.
Un Conseiller Comtal (élu, extraordinaire ou même comte) sera poursuivit par la justice ordinaire de Provence pour un délit ou crime de droit commun.
Un Conseiller Comtal membre de la justice provençale impliqué dans une procédure judiciaire sera suspendu de ses fonctions jusqu’au verdict. Il réintégrera sa fonction en cas de relaxe. Le Comte nommera un remplaçant pendant toute la durée de la procédure.
Un Conseiller Comtal sera poursuivit devant la CSMAO pour des délits ou crimes perpétrés dans le cadre de ses fonctions comtales. La saisine se fera par le Comte ou le juge de Provence après un vote a la majorité simple du Conseil comtal sur examen des faits reprochés. Cela inclut les griefs hors droit commun entre Conseillers Comtaux.
La CSMAO est l’unique instance compétente pour connaître un recours en Haute Trahison à l’encontre un Conseiller Comtal ou du Comte.
La CSMAO pourra présenter, devant l’hérauderie de Provence, une demande d'annulation des titres de noblesse et privilèges d’un prévenu convaincu de culpabilité.


CHAPITRE V : De la Révision

Art. 10 De la Charte Comtale
La révision de la présente charte n’est possible qu’ntre le onzième et le cinquantième jour du mandat d’un Conseil Comtal.
Un vote à la majorité qualifiée des ¾ (9 votes) est nécessaire à toute révision sauf exception explicite.
le Peuple Provençal est le garant du respect de cette procédure et peut exiger de rendre publique la Procédure.
La procédure de révision du Chapitre V : de La révision requiert une vote a l’unanimité soit 12 voix.

Art. 11 De la Souveraineté
Toute modification touchant a la Souveraineté de la Provence ou son Indépendance devra faire l’objet d’une double consultation et d’une ratification.
Dans un premier temps, à l’initiative du Conseil comtal sera organisé un referendum populaire provençal sur la Place d’Aix ou les provençaux s’exprimeront explicitement, donnant nom, lieu de résidence habituel et vote. Cette consultation durera 7 jours et devra dépasser le seuil de 3 habitants sur 100 pour être valide.
Si ce referendum avalise au 2/3 une proposition, celle ci sera soumise au Conseil Comtal qui pour être confirmée devra obtenir une majorité qualifiée des 3/4 (9 votes).
Enfin pour être pleinement valide cette décision, modifiant les fondements de souveraineté de la Provence, devra être ratifiée par le Parlement de Provence à la majorité des 2/3.

Comte :
Cassandre de Zyelinski

(pas de rapport rendu)


Juge :
Jasdes

(pas de rapport rendu)

Procureur :
Gaspard

(Pas de rapport rendu car en place depuis hier)

Commissaire au commerce :
Hersende
Pour des raisons de sécurité, les chiffres des avoirs du Comté (trésorerie, stocks, valeur des mandats…) ne seront plus publiés en gargote. Cependant tout Provençal de naissance peut demander à venir les consulter dans la salle du budget au château d'Aix en adressant une demande au CaC

Trésorerie du Comté :
en hausse

Valeur des avoirs du Comté :
(stocks et mandats en cours, à l'exclusion des stocks militaires) : stable

Actions et commerce :
Rachat de blé et de maïs aux mairies : 402 sacs de blé et 1150 sacs de maïs pour l'élevage des animaux du Comté
Achats de divers produits
soit près de 11800 écus répartis entre les mairies
Ventes en Provence : 3700 écus
Résultats et analyse de l'enquête sur l'artisanat et discussions au sein du conseil sur la réforme de l'impôt
IMPORTANT : le Comté recherche des artisans pour des contrats payés 23 écus par jour. Prendre contact avec la CaC

Impôts :
Montant de l'impôt perçu : 6500 écus

Commissaire aux mines :
Ref1

(pas de rapport rendu)

Bailli :
Deubs

Bonjour a tous, voici les ventes et achats de nos petites betes provencales:

Vaches:
69 vendues, 75 elevees,
revenu des ventes: 3105
Consommation de l'elevage: 225 sacs de ble

Moutons:
54 vendus, 64 eleves,
revenu des ventes: 1890
Consommation de l'elevage: 560 epis de mais

Cochons:
83 vendus, 96 eleves,
revenu des ventes: 2075
Consommation de l'elevage: 600 epis de mais

Bonne semaine a vous.

Capitaine :
StKevin

(pas de rapport rendu)

Connétable et Chambellan :
Arwen Heimdallrsön

Comité des Cigales :

L'animation est toujours en période calme, nous avons pu avoir les fonds nécessaires pour les jeux et nous avons le projet malheureusement nous manquons de personnes pour s'en occuper. Nous espérons vraiment pouvoir vous proposer ce qui est prévu avant la fin de ce mandat.

Connétable :

Les statuts de l'Armée ont enfin été officialisés et un Sénéchal a été nommé pour s'occuper des réservistes. Alors si vous êtes intéressés n'hésitez pas à vous renseigner. Une cérémonie de récompense pour les bons soldats est en cours de préparation et devrait avoir lieu en Gargote prochainement. Dans les grandes nouveautés le Lieutenant Lucillus vient de publier la première Gazette de l'Armée à l'attention des soldats. Sinon toujours quelques projets sont en cours d'étude et devraient être mis en place sous peu toujours dans le but d'améliorer la vie à la caserne.

Pour les douanes rien de particulier si ce n'est une personne qui s'est installée en Provence sans autorisation alors qu'elle était suspecte mais nous allons surveiller cela de près et appliquer la procédure.

Bonne semaine à tous
Prévôt des Maréchaux :
Funnyjok

Bonjour alors pour ce qui est des maréchaux nous avons une reprise des activités normales suite a la rentré de vacances.
De plus un nouveau serment de maréchal a été proposé et mis en place .
Il definit les taches et les sanctions possibles des différents membres de la Police. Merci a Alastor pour son travail mais aussi a Ladyvolt pour le travail qu'elle fournit en tant que secrétaire de police mais aussi greffière de justice.

Les plaintes s'entassent un peu suite a un problème de procureur qui a été indisponible un certain temps encore.
Veuillez nous en excuser mais la reprise est annoncée.

Donc un bonne reprise à venir et beaucoup de travail encore à fournir pour nous mettre sur la bonne voie.

A bientôt et bonne semaine a tous

Chancelier
Fufanu Deslacets
L'organisation de la Chancellerie se met doucement en place. Après les statuts du Chancelier Doyen, ceux pour les ambassadeurs ne devrait plus trop tarder.
Bien que peu visible, le travail des diplomates suis son cours, d'ailleurs nous entretenons d'excellentes relations avec nos voisins languedociens bien que ça ne puisse pas paraître le cas.

L'accueil des diplomates étrangers se fait à un rythme régulier, les divers changement d'équipe ducale ou comtale apporte son lot de nouveautés.

Au chapitre des nouveautés, Dame Kinna devient ambassadrice auprès de la Bourgogne en remplacement de Dame Diane qui nous a quitté pour d'heureuses raisons personnelles.

Une fois cette phase de structuration de la Chancellerie, nous aurons a disposition les outils et les Hommes pour faire reconnaitre les spécificités de notre Provence.

Porte-Parole
Arwen(en dépannage)

Rien à signaler d'important depuis le dernier rapport vu qu'il date de peu. Dans la semaine le Prévôt sera remplacé par Sieur Jarlmorgoth et depuis hier Gaspard est procureur afin de pouvoir reprendre les affaires en cours depuis trop longtemps.

Rectrice et conseillère extraordinaire:
Kalaha

(pas de rapport rendu)

Bâtonnier du Barreau de Provence et conseillère extraordinaire :
Heulynn
Au Barreau, cette semaine...

Le train-train quotidien pour les Avocats avec quelques affaires qui stagnent par manque de Magistrats. Nous les attendons avec impatience !
Nous notons, encore et toujours, que certains appelés en Justice sont frileux face à nous. Pourtant, je n'ai pas connaisse qu'un Avocat aie jamais mangé un client...! Ceci est de l'humour, n'est-ce pas...

Le BRL continue son travail et vous avez d'ailleurs pu lire la nouvelle Charte du Conseil, issue du travail de ce bureau et plus spécialement du Comte Bryankas.
Malgré quelques bâtons dans les roues, le BRL fait son travail, au mieux, pour la Provence.

Je vous rappelle que les Avocats du Barreau sont à votre disposition pour tout problème ou question juridique.
Pas besoin d'être en procès pour nous demander conseils.

Je vous souhaite une excellente semaine à tous et merci de votre attention.

Président de Parlement et conseiller extraordinaire :
Polumo

Le parlement se penche actuellement sur une révision de statuts, et sur la finition d'un texte encadrant les cumuls dans le domaine de la Police, de la Douane et de l'Armée de notre territoire.

Nous attendons, le retour du Conseil Comtal vis à vis du texte premier concernant la Police.

Vous avez aussi pu remarquer que le Parlement est désormais ouvert au public.

Le lieu dit "Trouve tout" en attendant meilleur appellation sera publié sous peu.

Les remplacements sont quasi finis, le retour à la normal devrait s'effectuer sous peu avant la mise en place de l'organisation des prochaines élections qui seront pour rappel ouvertes dès le prochain nouveau comte nommé.

peuple de provence,

dérogeant aux règles du conseil, nous Cassande de Zyelinski pour assurer le bon fonctionnement du pôle justice et par manque de conseiller, est obligé de nommer ce jour Fragrance Maire de Marseille, procureur également.

pourquoi garder Fragrance alors qu'elle est déjà maire, et pourquoi ne pas la remplacer en tant que maire ?

Fragrance est une personne investie dans la vie de son comté, travailleuse, énergique et je sais qu'elle saura mener les deux missions qui lui sont confiés avec la plus grande impartialité et rigueur.

il serait dommage de devoir amputer le pôle justice tournant déjà au ralenti pendant encore 12 jours que composent le reste de mon mandat sous pretexte que celle-ci occupe une fonction de maire.

je vous remercie de votre attention et de votre tolérance.

qu'Aristote guide ses pas.

Fait à Aix le 30 août 1455
Cassandre de Zyelinski Vème Comte de Provence Libre

Suite à la consultation populaire sur la réforme de la répartition de l'impôt et à l'enquête sur les artisans qui en a découlé,
en raison de l'amélioration des finances du Comté et dans le but de soulager les charges des Provençaux, le Conseil Comtal a adopté les mesures suivantes :

à partir de la quinzaine de prélèvement commençant le lundi 10 septembre, le montant de l'impôt par champ et élevage sera baissé à 7 écus par quinzaine.
Le règlement de l'impôt par les mairies sera effectué une fois par quinzaine selon un calendrier fixé par le CaC. Les bourgmestres devront fournir une capture d'écran des montants perçus au cours des deux semaines de prélèvement (faute de quoi la mairie devra régler l'impôt sur la base des statistiques fournies au Bailli)
Le mode de paiement par les mairies restera inchangé
Une déduction de 40 écus par mois sera accordé comme actuellement aux mairies pour compenser leurs frais d'embauche de fonctionnaire pour la perception de l'impôt.