Posté avec poup avec l'accord de JD Hugo
Et à Poup de lever les yeux au ciel.
Enfin Nes il parle d'avocate il n'y a que nous comme femme et t'es pas avocate moi oui. Donc c'est forcément moi. En plus c'est nous qui accusons donc on parle en premier.
La brune se sert un verre de bourgogne, oui il lui faudrait du courage pour dire tout ce qu'elle avait à dire. Elle inspira profondément, ajusta son bustier et se lança. D'un pas altier elle avança vers la barre.
Monsieur le Président, nous pouvons classer les infractions de ce procès en trois catégories, les vices de procédures, les violations de la coutume du Poitou et les violations de la coutume royale (charte du juge).
Commençons par les vices de procédure, nous en dénombrons pas moins de trois durant ce procès. Le premier est une non présentation de preuves dans l'acte d'accusation. En effet, le procureur nous donne une adresse pour se rendre au château du Poitou. J'en suis ravie mais nous ne sommes pas là pour faire les touristes. Bref après avoir suivit ce chemin nous arrivons au final à obtenir le dossier de ma cliente et donc à aucun moment le procureur ne fournit de preuve direct au tribunal qui je le rappelle n'a pas à se déplacé dans un château pour obtenir des documents. En effet, c'est à l'accusation d'apporter les preuves et non pas à chacun, notamment la Cour et la défense d'aller les chercher.
Elle lit son vélin, ah oui le chef d'inculpation.
Nous parlerons maintenant du chef d'inculpation. Vous constaterez que le verdict est plus lourd dans le verdict que dans l'acte d'accusation, aux premiers abords il n'y a rien à redire à cela puisque le juge selon la coutume royale. Mais, parce qu'il faut bien un mais, ma cliente se voit chargées dans le verdict de plus de maux que dans l'acte d'accusation, elle est en effet accusée dans le verdict d'organisation d'émeute, prise de mairie et d'assaut sur le château, or l'acte d'accusation parle de TAOP pour organisation d'émeutes sur la mairie de Poitiers.
Or, aucune preuve n'est apportée lors du procès pour justifier les chefs d'inculpation initiaux et complémentaires que sont les émeutes, la tentative de prise de château et la prise de mairie. Le verdict est donc rendu sur des motifs fallacieux. Quid de la justice si on augmente les chefs d'inculpation au gré des envies et sans preuve ?
Lecture, à nouveau et vite fait du vélin pour être sure de ne rien oublier.
Elle fait toujours fasse au juge afin de garder ses effets pour plus tard et pour les points importants.
Dans le point suivant nous abordons les délais. Ce procès a duré 2 mois et 2 jours, en effet celui ci fut lancé le 26 septembre 1457 et le verdict a été rendu le 28 novembre 1457. Ma cliente est décrite comme une personne dangereuse, si c'était vraiment le cas, la justice n'aurait pas mis aussi longtemps pour la juger. Le juge l'a condamné à trois mois d'exil alors qu'il a mit deux mois à ce décider. En deux mois elle aurait pu faire d'autres tentatives ou prise de mairie. L'incohérence est reine dans ce procès. Le procureur accable ma cliente de bien des maux, tous plus saugrenus les uns que les autres.
Tout cela montre à quel point on se moque des poitevins car, soit on laisse un dangereux criminel en liberté durant deux mois le temps de son jugement en risquant ainsi la sécurité des pictaves, soit on cherche par tous les moyens possible d'accabler une honnête citoyenne en faisant trainer son procès.
La brune a le gosier sec, elle retourne donc à sa table pour boire un peu. C'est qu'elle n'a pas finis ... à peine un tiers de sa plaidoirie est dite.
Elle lance un regard amusé à Nes avant de reprendre son exposé.
Pardon pour cette pause mais parler donne soif.
Je vais reprendre maintenant par le non respect de la coutume poitevine.
Elle récupère son parchemin et se remet au travail.
Les procédures poitevins prévoyait à l'époque qu'un dossier devait suivre une procédure bien spécifique sous peine d'être clos. Sans présentation des témoins dans un laps de temps bien définit, le dossier est considéré comme nul et non advenu. Or dans le cas de ma cliente cela n'a pas été respecté.
Je n'ai malheureusement pas la preuve de ce que j'annonce car la coutume a été changé par le Comte Cristof peu de temps après, le 13 Novembre 1458 et que cette partie a malencontreusement disparue des archives, l'uvre de la créature sans nom sans aucun doute. Ma cliente a demandé au Comte où était passé cet article et nulle réponse satisfaisante n'a été donné. Je rappelle à la Cour que ma cliente a été procureur du Poitou et donc qu'elle connait bien les lois de son ancien duché.
Lecture du parchemin.Toujours un clame olympien.
Et oui elle est sure de ne pas être interrompu.
Reprenons l'acte d'accusation, ma cliente est accusé de TAOP pour organisation de révolte. Soit. Dans la coutume poitevine il est écrit, je cite.
Citation:4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
Or organisation de révolte ne veut en aucun cas dire concrétiser ni participer. Donc même si ma cliente avait bien organisé cette révolte, elle n'a porté préjudice à personne ni à la quiétude du duché puisqu'elle n'a fait que organiser. Son seul tord est d'avoir voulu rassurer la population.
Pendant qu'elle lisait, la femme marchait dans le tribunal afin que ses paroles portent partout dans la salle.
Elle ne voulait pas que quelqu'un puisse manquer ce qu'elle avait à dire.
C'est que ce procès était important tout de même.
Nous finirons le non respect de la coutume poitevine par le non respect de la jurisprudence. Petit rappel juste au cas où, la coutume consiste à juger en bon père de famille mais aussi selon la jurisprudence. Ici ce n'est pas le cas la coutume n'a pas été respecté.
Première jurisprudence, selon Sa grandeur le Comte Faooeït, une affiche ne constitue pas une preuve d'appel à la révolte. Que tout à chacun est libre de ses actes et que tant qu'aucune parole n'est lancé pour ameuter les foules et donc des témoins pour le confirmer, il n'y a pas d'appel lancé.
Ci joint une copie du verdict du procès du Sieur Brunobal en date du 24 aout 1457.
Citation:Le sieur Brunobal a clairement appelé à une manifestation devant la mairie de Saintes pour la journée du 7 août, manifestation motivée par l�écoulement des stock du marché. Il n�y a donc nul appel à la révolte dans cette annonce.
Autre élément du dossier, l�annonce du sieur pour les élections municipales. Encore une fois, nulle allusion à une révolte en cas de défaite.
Enfin, pour cette fameuse révolte de la nuit du 7 au 8 août, élément du dossier le plus étrange� Si révolte il y a eu, personne n�a pu reconnaître le moindre assaillant, ni donner la moindre description sur lui ou elle, à part le sergent Sons qui dit avoir reconnu un homme.
Le témoignage de la dame Rescator ne donne aucun élément supplémentaire sur ce fameux appel à la révolte, et celui du lieutenant Lambert semble s�emporter un peu trop loin dans une interprétation bancale, et la deuxième partie de son témoignage montre un grand souci de l�âme qui doit être soigné.
Dans cette affaire, le lien entre « appel à la manifestation » et « appel à la révolte » est trop rapidement réalisé. Il n�y a en effet aucun appel à la révolte dans son affiche, et ceux qui parlent d�appel public à une attaque contre la mairie ne donnent aucun détail de ceci� Pourtant si tel appel était public, bon nombre de Saintais auraient pu témoigner en précisant la teneur de ses propos, non ? Certains pensent qu�il y a participé, d�autres croient qu�il l�a commanditée� Mais au final personne n�est sûr de rien et j�en viens à me demander si réellement il y a eu révolte.
Car en effet, voilà une révolte bien étrange que celle durant laquelle personne ne parvient à reconnaître quiconque a pris d�assaut la mairie, et je n�ai aucun témoignage direct des évènements qui se sont déroulés cette nuit-là : manifestation virulente, ou attaque armée de la mairie ? Y a-t-il eu des combats ? Des blessés sont-ils à déplorer ? Même la mairesse n�en parle même pas.
En réalité, j�en viens à croire qu�il ne s�agissait ni plus ni moins d�une manifestation, plus ou moins virulente et qui a été prise �ou que l�on a voulu faire prendre- pour une révolte. Dans tous les cas, rien dans les éléments à ma disposition ne permettent de dire que le sieur Brunobal a appelé à la révolte armée dans le but de chasser le maire Rescator, mais de manifester sa colère et son désarroi liés à la surproduction des culture et les difficultés de pouvoir vendre les produits. De plus, aucun aveu de sa part n�a été fait, personne ne l�a reconnu dans une attaque armée et personne n�est capable de me dire exactement le détail de cet « appel à la révolte ».
Et si jamais révolte il y a eu suite à la manifestation, rien ne permet de montrer que le sieur Brunobal l�a poussée, et rien non plus ne montre qu�elle n�est pas indépendante à la manifestation. Après tout, dans un contexte économique difficile où le peuple parvient difficilement à vendre ses productions, l�accusé ici présent serait-il le seul en colère ?
C�est pourquoi sieur Brunobal, je vous acquitte pour l�accusation d�appel à la révolte, faute de preuves allant en ce sens. Vous pouvez à présent retourner chez vous �une fois rétabli de votre fâcheuse blessure-, mais veillez toutefois à ne pas trop éveiller les émotions populaires.
Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le vingt quatre août de l'an 1457.
Ensuite nous passons à l'affaire Dohko.
Voici le verdict.
Citation:Et bien voici une histoire assez originale.
Un inculpé qui ressemble à deux goutes deau et à sy méprendre au véritable auteur des faits sans doute. La bonne foi de nos policiers ne peut être mise en doute.
Si ce nest toi cest donc ton frère aurait dit un certain Jean de mes amis.
Bon, passons au verdict :
Attendu quil est acté par le procureur que le Sieur Dohko est arrivé au Poitou le 12 octobre 1455.
Attendu que la dites révolte a eu lieu le 27 septembre 1455.
Laccusé est relaxé.
Toutefois Sieur Dohko, je vous mets en garde, nattirez pas lattention de la très Sainte Inquisition, il se pourrait que vos espoirs de bonne fortune ne senvole en fumée.
Cristof, Juge du Poitou, Le 23 octobre 1455
Cette personne a été relaxée car personne ne l'avait reconnu. Or personne n'a vu ma cliente roder autour de la mairie de Poitiers. Elle ne peut donc pas être accusée de prise de mairie et d'assaut du château.
Ensuite, l'affaire Babouin, qui prouve qu'un appel aux armes n'est pas un appel à la révolte. Ci joint le verdict.
Citation:Sieur Cynocephalus, nous vous prions de nous vouvoyer lorsque vous nous adressez la parole icelieu. Nous mêmes utilisons le "Nous" majestif, tellement nous ne nous sentons plus pi... euh tellement notre fonction est honorable.
Bon, passons au jugement proprement dit. Si l'on en croit les divers témoignages, les paroles prononcées correspondent à la version présentée par l'accusé dans sa seconde plaidoirie. Nous nous baserons sur cela pour juger, indépendamment de tout conflit de personnes.
Pour résumer cette affaier, je citerai le second principe du premier livre du Grand Coutumier:
"Toute personne, homme ou femme, se trouvant en territoire poitevin est libre de ses actes et paroles dans la limite du respect de la loi poitevine et de la loi royale."
La partie la plus grave des propos tenus est cet appel aux armes. Nous ne pouvons croire que cela est un appel aux volontaires pour escorter le sieur Siuol. Rien ne l'indique dans les propos tenus.
Mais rien n'indique non plus avec certitude que cet appel aux armes est un appel à la rébellion contre le pouvoir en place. La suggestion de monter une liste comtale et faire lever le bennissement indique plutôt une volonté de résoudre légalement le problème.
Le reste des propos tenus par l'accusé est de l'ordre de l'avis personnel et n'est pas condamnable. Spécifiquement, nous ne voyons pas la "préférence angevine" comme une glorification de l'Anjou mais plutôt comme un dénigrement de la Berouette.
Attendu que le droit d'opinion est protégé par le Grand Coutumier;
Attendu que l'appel aux armes est de nature tendancieuse;
Attendu qu'il ne fut toutefois pas établi sans équivoque que cet appel aux armes est un appel à la révolte contre le pouvoir en place;
Attendu que les autres propos tenus ne sont pas condamnables;
Attendu la situation à Thouars au moment des faits;
Nous déclarons l'accusé non coupable d'appel à la révolte et prononçons le non-lieu. Toutefois, s'il devait s'avérer que l'accusé ait organisé ou participé à une révolte contre le pouvoir comtal ou sa délégation municipale, cet appel aux armes sera utilisé comme élément à charge.
Nous recommandons en outre à l'accusé de surveiller son langage. Un appel aux armes n'est pas chose anodine et nous nous montrerions nettement moins patient si ce genre de propos devait se répéter. Considérez-vous comme averti.
Pour le Poitou, juge Redde, le 20 mars 1455.
Et pour finir, le procès @l3x, ce messire a prit une mairie et il a été condamné à 15 jours de mine. Alors que ma cliente qui n'est accusé que d'organisation a 3 mois d'exil.
Citation:
Le Sieur Alex sans plus prompt à trembler devant ce tribunal que devant les remparts quand il s'agit de prendre les armes contre les autorités de son peuple.
Grande déception...Oui grande déception de voir un poitevin s'adonner à ce genre d'exercices pour quelques futilités ou fête trop arrosée en taverne.
Les faits sont là. Vous êtes un révolté qui a tenté de nuire aux intérêts poitevins, et ce de votre plein gré et en pleine connaissance de vos actes.
Ou alors, si ce n'est le cas, c'est que vous êtes un triste individu que le moindre gueux peut influencer pour assouvir des desseins de chaos.
Le Procureur chargé de la mise en procès, Messire Xavix, dans sa grande mansuétude, a proposé une peine alternative pour vous.
Je vais tenir compte de sa demande.
C'est pourquoi je vous condamne à une peine de 15 jours de travail à la mine payé pour moitié.
Vous apprendrez ainsi ce qu'il est de servir son Comté dignement.
Fait à Poitiers,
le 8 novembre 1457
Haverocq de Marigny dit "Elra"
La il était vraiment temps de faire une pause, elle avait vraiment besoin de se reposer.
Elle retourna une nouvelle fois à sa table pour reboire un coup elle en avait bien besoin.
Elle avait achevé les deux tiers de sa plaidoirie et la suite allait être longue encore.
Bien, nous voici sur la dernière ligne droite la violation de la coutume royale. Ici nous verrons quatre points, quatre violations dans un même procès.
La première si on peut dire la moindre et encore que j'en doute, le juge est juge et partie. Cette personne !
Montre Cristof du doigt.
Oui cette personne, était comte et juge lors du procès de ma cliente. Or le Comte est le plaignant dans cette affaire. Que nous dit la coutume a ce sujet ?
Citation:
Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.
Mais continuons sur notre lancé, monsieur le juge car on en est qu'au début. Étudions maintenant les peines que notre bonne coutume expose.
Citation: Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers [...] peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.
A aucun moment il n'est dit que l'organisation de révolte, est un délit particulier on peut donc en conclure que le c'est un délit non particulier. Or le maximum pour ce genre de délit est de 3 jours. A aucun moment la coutume permet à un juge de transformer une peine pécuniaire en peine de prison, ni la coutume poitevine soit dit en passant. Il n'y a donc aucun respect des peines. C'est quand même un comble que le comte qui se fait juge ne tienne même pas compte de la coutume royale.
Petite pause avant de reprendre le plus long étant à venir.
Cela n'allait pas être une mince affaire.
Pour continuer sur le registre des peine, nous passons à la disproportion de la peine subit par ma cliente.
Commençons par l'amende, il a été demandé 150 écus pour le remboursement des frais de défense du château. D'une part nous n'avons toujours pas la preuve des émeutes dont on l'accuse, d'autre part quand on regarde de plus près le relevé de la maréchaussée on s'aperçoit qu'il n'y a aucune cohérence dans les embauches.
- le 19 Septembre : 3 maréchaux
- les 20-24 Septembre : Néant
- le 25 Septembre : 5 maréchaux
- le 26 Septembre : 3 Maréchaux
- le 27 Septembre : 2 maréchaux
- le 28 Septembre : Néant
- le 29 Septembre : 5 maréchaux
- le 30 Septembre : 1 maréchal
Ci joint une copie des relevés :
Citation:30/09 01:23 : La maréchaussée embauche Meyer pour 15,00 écus
7 offres complémentaires déposées le 29/09 furent non pourvues
29/09 22:23 : La maréchaussée embauche Protozoaire pour 15,00 écus
29/09 22:23 : La maréchaussée embauche Nessty pour 15,00 écus
29/09 21:43 : La maréchaussée embauche Luminelle29 pour 15,00 écus
29/09 21:03 : La maréchaussée embauche Melyssandre pour 15,00 écus
29/09 18:23 : La maréchaussée embauche Eudeatutura pour 15,00 écus
28/09 aucune défense
27/09 17:03 : La maréchaussée embauche Letiti pour 15,00 écus
27/09 16:23 : La maréchaussée embauche Musso08 pour 15,00 écus
26/09 19:23 : La maréchaussée embauche Yunkers pour 15,00 écus
26/09 18:23 : La maréchaussée embauche Musso08 pour 15,00 écus
26/09 00:23 : La maréchaussée embauche Tony77 pour 15,00 écus
25/09 21:23 : La maréchaussée embauche Lyloo pour 15,00 écus
25/09 16:23 : La maréchaussée embauche Eudeatutura pour 15,00 écus
25/09 16:03 : La maréchaussée embauche Boletus pour 15,00 écus
25/09 12:03 : La maréchaussée embauche Spid1st pour 15,00 écus
25/09 12:03 : La maréchaussée embauche Megan66 pour 15,00 écus
Du 20 au 24/09 aucune défense
19/09 22:23 : La maréchaussée embauche Rafan17 pour 15,00 écus
19/09 20:23 : La maréchaussée embauche Thomaslatapie pour 15,00 écus
19/09 19:43 : La maréchaussée embauche Angele_b pour 15,00 écus
Le prévôt ne connait pas son travail, le château est mal protégé, comment ma cliente peut elle être responsable de l'incompétence de cette femme. Sans compter qu'elle a elle même participé à la défense du château. En voici la preuve.
Tout ceci n'est qu'une mascarade destinée à accabler ma cliente.
Je vais donc parler maintenant du bannissement de trois mois pour TAOP. Que dit la coutume royale.
Citation: Les bannissements:
Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.
Tout juge qui outrepasserait ses règles concernant les différentes peines se verrait sanctionné par une Cour d'Appel.
Déjà on parle de substituer or ma cliente a eu une peine de prison et un bannissement. De plus cette peine concerne les cas graves, le TAOP ne fait pas partis des cas graves. Ma cliente est accusé d'organisation de révolte et pour cela elle est condamné sans preuve à 3 mois d'exil et avec des menaces de mort si elle ose vouloir rentrer chez elle. Sans compter qu'elle a également eu de la prison à faire, 6 jours. La peine n'est pas proportionné à la "faute".
La femme ne cessait de parcourir la pièce, laissant sa voix porter dans toute la pièce, s'arrêtant pour boire mais aussi pour capter l'attention de la Cour.
Elle savait que son réquisitoire était long mais vu l'ampleur du procès elle n'avait pas le choix.
Je vais aborder le dernier point avant de me retirer. Le dernier mais non le moindre. Le doute quand au rendu d'une justice équitable. Ce doute prends plusieurs forme, la première le témoin impartial, le second, un réquisitoire plus que douteux et le dernier, le verdict rendu selon des sentiments personnels.
Quand on y prête attention, ce témoignage n'apporte rien. Cette femme n'est là que pour nuire à ma cliente. Il faut savoir qu'elle a été mise en procès pour trahison par ma cliente et ne doit sa relaxe qu'au pardon comtal. Et comme par hasard, elle témoigne contre la personne qui l'a mise en procès, étrange comme coïncidence. De plus le témoin affirme que la Cour a eu une preuve de la culpabilité de ma cliente par le biais d'une affiche. Or la Cour n'a eu qu'une adresse en aucun cas l'affiche que ma cliente a écrite n'a été présenté à la Cour. L'impartialité du témoin est donc remise en cause. En plus la femme n'a pas clair dans ces propos, je la cite "on a pu voir dans les rues", elle l'a vu ou pas ? Faudrait savoir et surtout être sur de soit.
Lecture du vélin.
Parlons du réquisitoire. Ah le réquisitoire. Il est bourré d'incohérences, de suppositions et d'hypothèses en tous genres.
Citation:Daprès les divers témoignages que nous avons reçu
Ah ? Moi je n'ai vu qu'un seul témoin et encore si on peut la compter parmi les témoins.
Citation:"dame Nessty serait " ou "Elle aurait saoulé" ou "elle aurait" ou "Des bruits courts mêmes" ou "Certains disent" ou "mais ce nest pas très clair" ou "conduisent à conclure quelle serait la responsable"
Tout ces termes implique le conditionnel, et celui ci implique des questionnements, des incertitudes mais en aucun cas des affirmations. Le procureur n'est pas sur de lui.
Passons à la suite, ma cliente est accusée d'utiliser la magie noire.
Attendez je relis les mots exacts.
Cherche le parchemins.
Voilà.
Citation:elle aurait eut recours à la magie noire pour ensorcelé dautres.
Monsieur le juge, je suis évêque, vous pensez bien que si Dame Nessty était une créature du sans nom je l'aurais remarqué je la connais depuis bien longtemps. Il faudrait aussi apporter les preuves de cette accusation.
Quand on continue la lecture du réquisitoire on tombe la dessus.
Citation:Ce qui est certains par contre, cest quun faisceau de présomptions graves nous conduisent à conclure quelle serait la responsable des émeutes
Le procureur admet qu'il n'a aucune preuve, que des présomptions. Comment peut on juger sans preuve.
De plus,
Citation:Le châtiment pour cette infâme crapule doit être exemplaire !
Les propos du procureur envers ma cliente sont diffamants, tant qu'elle n'est pas jugé, elle est innocente. Il n'a pas à se comporter ainsi ce qui influence la juge.
Dernière pause avant le final.
Le verdict, que l'homme ici dans la salle à donner est basé sur les sentiments personnels.
Le juge annonce la culpabilité de ma cliente ainsi que celle du sieur protozoaire. Or celui-ci au moment du jugements de ma cliente n'a pas été encore jugé. On voit donc bien que cette affaire est conclu d'avance.
De plus le juge dit que ma cliente à provoqué des émeutes, à tenté de prendre le château mais aucune preuve n'a été apporté lors du procès.
De plus le verdict a été rendu pile au moment où ma cliente sortait de convalescence. Le procès a donc duré en longueur afin que ma cliente puisse être mise dehors. Tout était prévu à l'avance.
Voilà monsieur le Président, j'ai finis.
Et elle retourna s'assoir auprès de Nes. _________________
Doyenne des Dragons et de Belrupt - Maître du Haras Royal - Professeur à l'Inquisition - Intendante de l'Atelier des Doigts d'Or