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Affaire Nessty vs Comté du Poitou (Velden/Hugo)

--Avoveque_poup
Le RP continue avec un pnj de Poup, l'accord ayant été demandé au joueur du président de la CA qui l'a autorisé. Poup était vivante lors du début du procès donc la cohérence est bonne.





Nes à la barre, mon Dieu qu'allait elle encore sortir ? Poup était anxieuse non pas à cause du procès, ça elle le gagnerait les yeux fermés. Mais plutôt à cause de la cliente, elle était loin d'être discipliné la Nes. L'échange avec le procureur dura un peu, il arriva néanmoins à rester calme, elle était étonnée agréablement étonnée. Pourtant la grande vilaine avait un sacré caractère.

Poup en profita de son temps d'attente car oui quand on est avocat et que l'on attends la partie adverse pendant des heures, on a de quoi faire. Bref elle sortit une bouteille de Beaumont et se servit un verre, puis un autre puis encore un autre. Nes parlait toujours pu se tut. Maintenant il fallu attendre les témoins. La bouteille ne supporta pas l'attente et se finit dans son verre.

Même pas courageux les poitevins, pensa t-elle. En même temps quand on se pense innocent on a pas peur de venir. Donc elle attendait ...
Hugoruth
Je vous en prie, oui, retournez vous asseoir.

Il consulte les notes.


Eh bien, il semble qu'aucun procureur en prime instance ne soit en mesure de témoigner. J'espère que le Juge Cristof sera quant lui dans de meilleures dispositions.
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Hugoruth
Reprise de l'audience après interruption décidée par les joueurs de la CA. Désolé du dérangement, mais la situation l'exigeait


Bien. Vous pouvez aller vous asseoir, en effet. Pour ma part, je considère que nous avons assez attendu. C'est pourquoi je laisse quelques minutes aux intervenants qui le souhaitent de s'exprimer avant de clore le procès.
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Cristof
(Vous pouvez conclure sans intervention de mon perso qui n'aura pas daigné se (re)déplacer après la première interruption de séance. Je n'étais pas dispo IRL tout simplement.)
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--Poupounet


Comment ça clore le procès ??? Ah mais non, surtout pas elle avait pas préparer une plaidoirie pour rien naméoh !!!
C'est donc d'un pas décidé que l'avovêque se leva pour faire face à son collègue.


Moi j'aimerai tout de même faire mon réquisitoire.

Que je ne sois pas venue pour rien tout de même.
Nessty
La gueuse retourna enfiiiiiiiiiiiin s'assoir... auprès de sa nanavocate bien évidemment. Elle scruta la salle, à la recherche des poitevins brillants encore une fois par leurs prestations... quand... le jugelot aborda la clôture du procès. Nessty regarda Poup avec surprise. N'avait il pas été annoncé que la belle se mettrait à jacter et surement bien mieux que la Vilaine ? Une envie de frotter les oreilles du greffier prit l'enchignonnée mais elle eut un doute. Ne devait elle pas plutôt frotter les oreilles du jugelot ? Elle haussa finalement les épaules en posant sagement son potron, prête pour écouter le sermon de sa défense.
Hugoruth
Maitre, c'est précisément le moment de faire votre réquisitoire.
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Cristof
Le Comte d'Aulnay de Saintonge avait écouté les débats, et des choses à dire il en avait…
Toutefois, loin de trainer ses apparats à la Cour d'Appel, il était trop peu habitué aux us et coutumes de l’endroit pour s'en aller dans un long monologue et prendre la parole à brûle-pourpoint.
Il s’adressa donc au juge et procureur pour leur signaler qu’il était prêt.


Nous sommes prêts à répondre à toutes questions de l’honorable Cour pour éclaircir tout point qu'elle jugera utile.

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Hugoruth
Merci à vous de vous être de nouveau déplacé. Ma première question concerne le dossier contenant les preuves. Pourriez-vous nous en remettre une copie ? Il nous a été jusqu'alors impossible de nous le procurer.
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Cristof
Le Comte prit rapidement la copie de dossier et la tendit.

Citation:
Oyez, Oyez peuples et nobles pictaves !


Ce matin, aux premières lueurs du jour, sieur @l3x est devenu le nouveau maire de notre belle capitale. C'est un homme bon, plein de bon sens et poitevin de sang comme de coeur à qui nous avons remis les clés de votre ville et en qui vous pouvez avoir confiance.

N'ayez crainte !

Nous étions venu faire une visite de courtoisie au comte Chuichian et nous voici aux portes de votre mairie.

Nous sommes une majorité de poitevins, dirigés par moi même, Nessty la grande Vilaine, et sieur Protozoaire. Nous vous certifions que cette nuit il n'y a eu et il n'y aura aucune effusion de sang car notre dessein n'est point politique ou belliqueux. Tout se passera au mieux si vous gardez le plus grand calme. La mairie vous sera restituée sous peu afin que Poitiers puisse prospérer et afin que le Poitou continue à rayonner dans le Royaume.

Encore une fois, nous vous exhortons au calme et vous prions de baisser vos armes. Toute tentative vindicative serait vaine et porterait préjudice tant à vous, habitants de Poitiers, qu'au Poitou.

Fait en ce 25ème jour de septembre 1457 dans l'enceinte de la mairie de Poitiers.


Citation:
Oyez, Oyez peuples et nobles pictaves !


Nous sommes fortement ennuyés, tant pour vous que nous. Aucune autorité pictave ou comtale n'a daigné prendre contact avec nous que cela soit directement, par missive ou par messager. Nous n'avons donc pas pu procéder à la restitution de la mairie de Poitiers comme nous vous l'avions annoncé. Et pourtant, ce n'est pas faute d'avoir annoncé notre présence en dehors de la bâtisse municipale, levé nos gardes de leurs fonctions et d'avoir laissé portes et fenêtres ouvertes toute la nuit dernière.

Que se passe-t-il ?

Il était déjà réellement inquiétant de voir qu'aucune défense n'avait été organisée pour préserver la capitale poitevine et son chateau ! Maintenant, il est effrayant de constater que personne ne cherche à reprendre une ville aussi significative en négociant ou en bataillant alors qu'on la prétend entre de mauvaises mains.

Peuple pictave, je crains que l'avenir de Notre ville n'intéresse personne !

Regardez le communiqué factice fait par un membre du conseil qui n'est habilité qu'à mettre en affichage la voix de notre comte, Chuichian le Guscht ! Notre comte lui même vous a abandonné ! Il ne prend même pas la peine de descendre de son trône pour s'enquérir du devenir Notre ville et encore moins pour vous rassurer ! C'est sa soeur, que l'on sait ambitieuse mais sans aucun pouvoir, qui usurpe votre confiance de par son placard mensonger !

Peuple pictave, je crains que l'avenir de Notre Poitou n'intéresse personne !

L'on vous a fait une promesse, si tard dans la nuit que personne n'est sensé s'en rendre compte car le conseil comtale savait déjà qu'il ne tiendra point cette parole, parole de surcroit non validée par le Comte lui même. Cette promesse était de reprendre Poitiers et ils ne l'ont point fait.

J'espère me fourvoyer sur cette formulation mensongère qui implique tout l'honneur de nos gouvernants et de notre contrée. Je souhaite plutôt entrevoir dans ces mots une façon de confirmer officiellement que Poitiers ne sera repris uniquement, et j'insiste sur le terme uniquement, que lorsque tout danger sera écarté et que, justement, nous ne sommes point un danger pour vous, pour Poitiers et pour le Poitou. Nous attendons donc le comte en personne pour légaliser sieur @l3x dans sa tâche de maire. Je ne doute point que l'Guscht Chian lèvera également l'infame diffamation jetée sur sieur Protozoaire et moi même comme il l'a fait pour d'autres de ses "amis".

Peuple pictave, en attendant, je vous encourage à rejoindre nos rangs afin que Poitiers reste la belle et la fière capitale du Poitou que vous et nous construisons ensemble !


Fait en ce 26ème jour de septembre 1457 dans l'enceinte de la mairie de Poitiers.


Citation:
Coutume du Poitou :
De la Prévôté Poitevine
C. Dispositions diverses.
II. Des casiers judiciaires :
e. Du classement définitif des enquêtes
Le plaignant dispose d’un délai d’un semaine pour apporter son témoignage et donner le nom de ses témoins. Ce délai passé, l’affaire sera classée définitivement, sans possibilité de réouverture.


Citation:
Acte d'accusation :

Citation:
Le 26 Septembre 1457,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge : Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgère

Accusé : Nessty
Village d'origine : Poitiers
Niveau et métier(s) : Artisan


Votre honneur,

Au regard de la loi et des faits : nous , Xavix Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou, accusons :
Nessty de trouble à l'ordre public pour avoir organisé une révolte contre la mairie de Poitiers la nuit du 24 au 25 Septembre 1457.

Elle est donc poursuivi au titre de l�article 4 des lois pénales de LA Coutume du Poitou :
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

* Xavix présenta enfin les preuves citées dans cette affaire et remis le dossier au juge *
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/revolte-nessty-25-09-1457-t10070.htm

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.


Témoignage de la défense :

Pas de témoignage RP

Citation:
[Il n'y aura aucun RP de procès car en raison des différentes formes de tricheries dont celle de me bannir du forum en pleine action IG/RP alors que mon personnage est l'un des organisateurs, je lâche le jeu ce jour.

J'avais déjà annoncé mon retrait du jeu car dégouté de voir le RP non respecté, simplement il a été accéléré par des joueurs pressés d'arriver à leur fin.

Bon jeu.

LdJ Nessty
le 30/09/09]


Témoin de l'accusation (Kalimereth) :


Citation:
Kali se présenta à la barre et exposa les faits dont elle avait connaissance dans cette affaire.
Après la prise de la mairie de Poitiers du 25 septembre 1457, où le sieur @l3x a pris la tête de la mairie, on a pu voir dans les rues de la capitale, une affiche, sur laquelle Nessty se proclamait à l'origine de ce trouble, affiche qui a été remise à la cour.


Réquisitoire de l'accusation :

Citation:
*L�accusée n�était visiblement pas présente dans la cour de justice.
Qu�à ne cela tienne, le procès se tiendrait par contumace.
Le procureur se leva de son bureau pour se présenter devant la cour*


Votre Honneur !

Nous avons ici à examiner un cas grave !
D�après les divers témoignages que nous avons reçu, dame Nessty serait à l�origine du mal qui ronge la communauté poitevine.

Elle aurait saoulé d�honorables et honnêtes serviteurs poitevins, elle aurait eut recours à la magie noire pour ensorcelé d�autres. Des bruits courts mêmes que son but était de vendre le château Pictave pour une somme ridicule. Certains disent pour une bouteille de Chablis, mais ce n�est pas très clair.

Ce qui est certains par contre, c�est qu�un faisceau de présomptions graves nous conduisent à conclure qu�elle serait la responsable des émeutes qui se sont déroulées dans la capitale, avec toutes les conséquences que nous connaissons.

Il n�y a qu�à considérer l�affiche plantée en place public portant sa signature. Ses autres messages visant à couvrir ses complices et ses victimes.

Puisque nous pouvons être convaincu de sa culpabilité, il ne reste plus qu�à savoir ce que nous devons en faire ?


L�acte qu�elle a commis est, je le crains, irréparable. La tourmente dans laquelle elle a emporté toute la communauté poitevine en marquera encore longtemps ses séquelles. Toutes ces personnes qu�elle a entraînée avec elle dans sa perfidie� *fit le procureur, baissant la voie doucement*

Le châtiment pour cette infâme crapule doit être exemplaire !
Non seulement elle doit payer pour tout ce qu�elle a commis, mais elle doit endurer le pire châtiment reconnu par notre cour de justice !

A savoir qu�elle ne pourra plus bénéficier de l�allégresse et de la douceur de vivre en territoire poitevin.
Par ce châtiment d�une cruauté sans pareille, car il n�est nul intérêt de vivre sans la beauté et la grandeur, elle comprendra qu�on ne peut toucher à l�âme Pictave sans en subir son juste courroux !
Mais comme nous ne sommes point barbares, et reconnaissons la Charte du Juge, cet exil ne pourra durer plus de trois mois.

Je requiers donc à l�encontre de l�accusée qu�elle passe trois jours en prison dans une cage à corbeau sans nourriture, ainsi que la peine d�exil maximum de trois mois.


Dernière plaidoirie de la défense :
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict

Citation:
Ce jour, 28 Novembre 1457, nous Cristof, Comte du Poitou, Vicomte d'Aulnay de Saintonge, Juge du Poitou par intérim pour cette affaire, reconnaissons coupable dame Nessty, de Troubles à l'Ordre Public pour avoir organisé en compagnie du sieur Protozoaire les émeutes de Poitiers qui ont commencé la nuit du 24 au 25 Septembre 1457 pour durer plusieurs jours. Ont résulté de ces émeutes, la prise de la mairie de Poitiers, et de nombreuses tentatives infructueuses d'assaut sur le château. L'accusée a de sa main affiché en place publique la revendication de leurs actes. L'accusée a refusé de présenter sa défense devant cette cour.

Par ces motifs, considérons que la sanction doit être exemplaire tel que le demande la coutume afin que chacun sache que toute personne appelant à la révolte, sera punie très sévèrement par ce tribunal.

L'accusée est condamnée à 3 jours de prison, 150 écus de maigre participation au remboursement des frais de défense du château engendrés par ces émeutes, et 3 mois de bannissement du Poitou à compter de ce jour. L'accusée est reconnue indésirable sur le territoire Poitevin durant toute la durée de son bannissement, l'Ost Poitevin sera garant du respect de ce bannissement, avec toutes les conséquences que cela pourrait avoir pour l'accusée si elle venait à ne pas le respecter.

Entendu que l'accusée n'apporte pas la preuve de sa solvabilité, l'amende de 150 écus sera convertie en 3 jours de prison supplémentaires.

Pour le bien du Poitou
Fait à Poitiers le 28 Novembre 1457
Comte Cristof

























Votre honneur, comme vous pouvez le constater, il ne s'agit que d'une copie. Ce qui explique l'absence de signature et de sceau sur les deux premiers documents. Les originaux se trouvent au Poitou dans nos archives.

Il marqua une pause et reprit brièvement en souriant.


Un document ne pouvant se trouver en deux endroits différents au même moment, il faudrait en demander l'originel au Comte du Poitou actuel pour en avoir lecture.
J'ai eu pour ma part l'original de ce dossier dans les mains au cours du procès car le procureur, le Seigneur Xavix, l'a remis au juge lorsqu'il a déclamé l'acte d'accusation... et ce en l'absence de l'accusée.


Sa bouche se referma attendant la suite.

_________________
Hugoruth
Je vous remercie pour ces pièces intéressantes. Si la plaignante conteste leur originalité, j'écrirai au Comte du Poitou pour que l'on me fasse parvenir les originaux.

Puis-je également vous demander ce que vous répondez quand la plaignante évoque le non respect de la procédure telle que définie par le coutumier et au sujet de la jurisprudence poitevine ? Partagez vous ses analyses avec le recul ?

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Nessty
La Vilaine n'ayant pas été invitée à l'ouvrir et encore moins à lire les papelards ne pouvait répondre. Bah quoi ? Elle avait retenu la leçon, hein ! Elle regarda Poup qui s'était impoliment fait devancer par le Tof et lui chuchota :

L'manque pas de toupet ! Puis c'est à croire qu'il ne sait pas que les minutes du procès sont fournies dès le dépôt de dossier, ralalalalalaaaaaaa... Enfin bon, lamine moi tout ça ma belle !
Cristof
Le non respect de la procédure... diantre quel vaste sujet, elle en avait dit des quintaux, tant et si bien que comme à l'accoutumé avec cette misérable roturière, on n'en retrouvait plus le fil de la moindre rigueur.

Votre honneur, je n'ai rien à répondre à la plaignante à ce sujet et je n'ai d'ailleurs rien à lui dire.
Il me semble que j'ai pour ma part suffisamment perdu mon temps avec ce triste personnage.

Par contre à l'honorable représentant du Roy de France, je concède de répondre à vos questions.
D'après la plaignante, et bien que je n'ai pour ma part aucune souvenance de l'existence et validité de ce texte, il fut un temps où dans le cadre d'une enquête, le plaignant aurait disposé d'une semaine pour présenter son témoignage et déposer le nom de ses témoins... soit mais cela ne veut pas dire que toute plainte est classée sans suite au bout d'une semaine au Poitou et cela ne veut pas dire non plus qu'un procureur ne peut pas ouvrir un procès sans avoir entendu l'entièreté du témoignage et ajouter l'un ou l'autre témoin au cours du procès.
Lorsque, endéans la semaine, un procès est ouvert à l'encontre de l'accusée il ne s'agit plus d'une affaire classée sans suite, nous ne sommes plus dans le cadre d'une enquête... mais dans celui d'un procès et le plaignant dispose alors du temps de déroulement du procès pour apporter des preuves et citer ses témoins.


Hum le Comte réfléchit un peu pour voir de quoi il allait traiter par la suite, il se décida pour l'absence de preuve.

Parlons maintenant de cette absence de preuve...je tiens d'abord à signaler à cette cour que l'accusé ne s'étend pas présenté à son procès et ne s'étend fait représenté par personne, je trouve étrange qu'elle puisse affirmer qu'aucune preuve n'a été présentée au cours de son procès. Mais soit, passons...
Si vous avez désormais prit un peu connaissance du dossier, vous saurez que c'est l'officier de police Kalimereth qui a apporté au dossier du procureur les deux preuves de l'accusation qui s'est basé sur celles-ci pour ouvrir un procès à l'encontre de l'accusé ici présente. Ces preuves présentes dans le dossier, ont été remises au juge lors de la lecture de l'acte d'accusation.
Bien qu'ils en aient fait référence lorsque qu'ils avaient la parole, ils n'ont en effet pas jugés utile de me les reprendre pour les exhiber au milieu d'un tribunal...vide.
Comment confronter un accusé à ses écrits lorsqu'elle est absente et non représenté après tout ?
Le juge, et c'est bien là l'important, les avait sous les yeux au moment de leur évocation et c'était la seule personne présente à qui le témoin et le procureur pouvaient les montrer.


Le passage sur Kalimereth avait assez intéressé le Comte car absent du Poitou au moment de ces faits, il avait apprit des choses intéressantes sur les évènements durant cette absence.

Puisque je viens de la citer, l'officier Kalimereth était d'après les dires de l'accusé partial lors de son témoignage. A cela je répondrai que s'il fallait trouver des témoins impartiaux tant pour la défense que pour l'accusation dans tout les procès du Royaume, la grande majorité, pour ne pas dire la totalité des procès se dérouleraient en l'absence de témoins.

Il avait trouvé cette partie de l'allocution de Nessty complètement surréaliste et cela le fit sourire d'en répondre devant la cour.

J'en arrive donc au jugement proprement dit.
J'ai en effet rendu le verdict de ce procès en lieu et place du Juge Xavix qui était le procureur au début du procès. Dans la Coutume Poitevine, il est dit que le juge rend la justice au nom du Comte du Poitou, j'étais donc le mieux placé pour le faire. De plus rien ne l'interdit dans la Coutume.

J'ai condamné dame Nessty, de Troubles à l'Ordre Public pour avoir organisé en compagnie du sieur Protozoaire les émeutes de Poitiers qui ont commencé la nuit du 24 au 25 Septembre 1457, j'ai ensuite fait quelques commentaires personnels sur les conséquences de ses actes en me fiant à mon bon sens. Ces quelques commentaires ne changeant en rien ce pourquoi l'accusé à été reconnue coupable. Avec le recul, je me dis que j'ai peut-être semé le trouble en agissant ainsi, mais cela n'a en rien changé la condamnation.

L'amende de 150 écus n'a pas été calculée, je l'ai estimée et considérée comme un minimum...celle-ci n'étant qu'une participation. Ils étaient plusieurs, et les frais engendrés par de tels troubles se calculent en milliers d'écus jusqu'à ce que la calme revienne.
La maréchaussée n'est pas l'unique défense d'une ville, l'armée et les milices civiles engendrent également des dépenses lorsqu'elles doivent défendre une ville pour ramener le calme et la confiance au sein d'une ville. Et cela aussi, seul le bon sens suffit à s'en rendre compte.


Il en avait fini lui semblait-il avec les vices de toutes sortes et il était un peu las.

Avez-vous des précisions à me demander concernant les vices de forme ou de procédures avant de passer à la jurisprudence ?
Car je souhaiterais revoir ses dossiers avant de dire ce que j'en pense et cela pourrais me prendre un certain temps.

_________________
Hugoruth
Pas de question pour ma part, vous pouvez continuer.
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Nessty
La Vilaine donna un léger coup de coude à Poup.

Psssssssssssst... Pouuuuuuuup.... T'peux citer Kram du Kon comme témoin du déroulement du procès en Poitou, hein ? Il est là. Il est gonflé le Tof de dire que la salle d'audience était vide alors que tous les poitevins et même les étrangers y ont libre accès en tant qu'auditeurs. Mon fel et féal Vilain a trainé un bout de temps dans l'coin et c'est lui qui m'a tout raconté quand j'étais en convalescence en Anjou.

Le chignon se tourna vers le fond de la salle, là où étaient parqués les gueux et les pouilleux qui venaient passer leur temps en écoutant les affaires croustillantes. Le gros rouquin à la tignasse hirsute était là, à peloter une paysanne comme d'habitude... Nessty lui fit de gros yeux pour qu'il ne botecule pas la drôlesse, de peur qu'il se fasse gronder par le jugelot de la CA. Le Kram mit les mains derrière son dos comme si de rien n'était... La Vilaine continua à papoter avec sa nanavocate, à voix basse pour ne pas perturber l'audience.

Raaaaa celui là... L'est gentil malgré sa carrure et ses manières de rustaud, tu verras.
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