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Affaire Nessty vs Comté du Poitou (Velden/Hugo)

Cristof
Le Comte relu les 4 dossiers cités par l'accusé lors sa plaidoirie comme jurisprudence, il en avait désormais bien connaissance et consentit à en débattre devant la Cour.

Votre honneur, en prenant les affaires chronologiquement, le premier dossier est celui du Sieur Cynocephalus dict "Le Babouin" dont le verdict fut rendu le 20 mars 1455 par le Juge Redde. Nous pouvons constater que ce dossier d'archives est lacunaire, de nombreuses minutes du procès sont absentes, seul le verdict a été retranscrit. Dans ces conditions, il m'apparaît déjà assez faible pour servir de jurisprudence. Je n'en veux pour l'exemple que ce passage dans le verdict :

Redde a écrit:
Attendu la situation à Thouars au moment des faits


Quelle situation particulière peut donc évoquer le Juge Redde en l'absence de l'entièreté des minutes du procès ?
Je n'en sais rien... et j'ai peur qu'on ne puisse jamais le savoir avec certitude.
Je réitère donc, que ce dossier ne peut pas servir de jurisprudence car incomplet.

Passons maintenant au second dossier, celui du Sieur Dohko où j'ai moi même rendu le verdict.
Tout d'abord et contrairement à notre affaire, le Sieur Dohko n'a rien revendiqué par écrit sur la place publique. Il n'y avait donc aucune preuve matérielle.
Des quatre miliciens ayant repoussé l'assaut, l'un a refusé de témoigner, deux autres ont témoigné devant la Cour, qu'ils n'avaient reconnu personne.
Le dernier aurait déclaré au Lieutenant de police Donalvaro lors de l'enquête je le cite :


Archambeau a écrit:
La milice etait reussie a la mater, mais nous ne pourrions pas attraper les assailants mais j'ai reconnu Dohko parmi eux.


Soit, mais ce témoignage étant verbal et non écrit et dument signé et daté par le Sieur Archambeau, il est resté à l'état de rumeur.
Il aurait pu venir en témoigner devant la Cour ou le mettre par écrit pour le joindre au dossier, mais il n'en fit rien, et le lieutenant Donalvaro qui l'avait entendu n'en a pas témoigné lui non plus. Le procureur ajouta qu'il y avait sans doute erreur sur la personne, car le dénommé Dohko ne se trouvait pas au Poitou au moment des faits et demanda la relaxe.
Donc en résumé, j'avais des témoins n'ayant pas reconnu l'accusé et un procureur qui m'affirmait que Dohko n'était pas présent au moment des faits.
Une affaire bien différente donc...Pas de revendication écrite de la main de l'accusé, des témoins de l'accusation qui ne charge pas le prévenu et pas de révolte aboutie. La jurisprudence est donc loin d'être établie.


Il marqua une pause, le temps de prendre le dossier suivant...celui d'un juge et d'un procureur donc le comportement au cour du procès lui semblait étrange.

Ce troisième dossier votre honneur est selon moi une erreur judiciaire.
Nous avons en effet 2 témoignages écrit qui ont été versé au dossier. Les deux sont signés et datés mais l'un deux est daté de l'an 2008.
Le premier était tout à fait recevable, pour le second c'était discutable vu la date. Le procureur aurait pu appeler cette bunny en question, mais il préféra appeler un témoin pour défendre l'accusé...assez bizarre comme méthode, qui plus est quand à la lecture de sa déposition, on peut lire qu'elle n'avait rien à dire, en dehors du fait qu'elle ne se souvenait de rien. Je n'accablerai pas plus le procureur, ce serait inutile, mais parlons un peu du juge et de son verdict édifiant :


coquiellette a écrit:
Monsieur le procureur, merci.

Puisque vous semblez dire la vérité et que le procureur le demande, vous êtes relaxé !
Sachez que si cette folie vous revenait, vous serez jugée comme récidiviste !

La séance est close !


Il la jugerait comme récidiviste si cela devait se reproduire. Je le comprends personnellement comme vous êtes coupable mais on vous relaxe quand même, sans compter l'illégalité de la chose. Ce procès aurait du aboutir ici bien plus vite, non pas pour s'en servir de jurisprudence, mais pour que justice soit vraiment rendue. Comme dans le dossier précédent, pas de revendication écrite de la main de l'accusé, des témoins de l'accusation qui ne charge pas le prévenu et pas de révolte aboutie. La jurisprudence est donc loin d'être établie une fois encore.

Il ne le montrait pas, mais il avait été très fâché de voir ce dossier. Il n'en avait jamais eu connaissance auparavant, et il aurait préféré qu'il en reste ainsi.

Enfin le dernier dossier votre honneur, qui concerne le Sieur Bronobal sur lequel la plaignante s'est plus longuement étendue.
Voici pour rappel ce qu'en dit la plaignante :

Nessty a écrit:
Le juge Faooeit de Surgères a relaxé dans son verdict du 24 août 1457 l'accusé pour 2 raisons :
- il n'y avait aucune allusion à un appel à la révolte dans les annonces publiques de l'accusé
- il n'y avait aucune preuve comme des témoignages de reconnaissance de l'assaillant.


C'est tout à fait vrai et censé mais il faut noté que pour en arriver à ses conclusions, le juge a prit en compte l'affiche qui avait été versé au dossier d'enquête. Dossier qui fut transmit au juge de la même façon que pour le procès qui nous concerne, c'est à dire que le procureur la remis au juge au moment de l'acte d'accusation. Cette preuve a donc été jugé recevable.
De la même façon, j'ai jugé recevable les deux lettres signées et datées par la dénommée Nessty au cours de son procès.
Dans ces deux lettres, l'accusée s'incrimine personnellement, ce qui est une différence notable:


Nessty a écrit:
...dirigés par moi même, Nessty la grande Vilaine...
...La mairie vous sera restituée...
Fait en ce 25ème jour de septembre 1457 dans l'enceinte de la mairie de Poitiers.


Dois-je préciser que pour restituer une mairie ou tout autre chose, il faut en avoir pris possession au préalable ?

Bref, si dans chacun des dossiers on trouve peut-être des similitudes mais aussi certainement des différences.
La plus importante est toute de même que dans notre cas, il y a eu verdict de culpabilité car les preuves et témoignage ont été jugé suffisant.

Voici qui répond à vos questions votre honneur.

_________________
Nessty
La gueuse se mit à bailler en scrutant le jugelot de la CA, trop curieuse d'entendre des questions pertinentes émerger suite à l'exposé du Tof.
Nessty
L'enchignonnée se pencha vers sa nanavocate :

Dis, t'crois pas que le pro de la cure et le jugelot se sont endormis ? J'ai envie d'aller aux latrines car ça commence à faire long...
Hugoruth
Comme je l'ai signalé en privé, je suis en plein déménagement + changement d'emploi donc je manque de temps à consacrer aux RRs. La réponse a apporter nécessite de prendre le temps de bien le faire et je n'ai pas voulu la bacler. Je m'excuse du dérangement provoqué


Le juge écouté, pris pas mal de notes et les compara avec celles prises durant le témoignage de la plaignante.


Concernant le cas Babouin, si les archives ne permettent pas de reconstruire le cheminement complet du procès, seul ce qui ne souffre d'aucune contestation peut être interprété comme jurisprudence. Ce jugement ne saurait selon moi être interprété présentement car il évoque, voir le premier attendu, le droit d'opinion, ce qui n'est pas le cas ici où les documents présentés revendiquent la révolte.

Sur les autres cas, j'ai bien noté les divergences d'analyse et je ne désire pas vous livrer la mienne. J'ai fait mander l'un des greffiers pour me ramener copie des procès en question afin que je puisse me faire ma propre opinion.

Je laisse la parole à la procure pour ses réactions et je remercie d'ores et déjà le Comte Cristof pour sa participation.

_________________
--Poupounet
Nan il doit réfléchir aux bêtises du poitevin. Laisse tu va voir il va répondre.

Et la réponse vint.


Tu vois le proc parle puis ça sera moi.
Nessty
La gueuse finit pas poser son chignon sur l'épaule de sa nanavocate pour s'assoupir.

Rrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz Rrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzz


Signalé en privé en dehors des principaux joueurs concernés dont moi... Tu seras donc gentil de me "signaler en privé" quand l'audience reprendra. Merci.
Velden
Ah cette chaleur ... Elle avait le don d'endormir les gens et le Proc ne pu y résister. Une brise s'engouffra dans la salle d'audience et colla un parchemin sur sa tête, il sursauta. Il ouvrit les yeux et vit que tous les regards étaient dans sa direction.

Hum bien bien, alors ...

Il relu ses notes.

Pas de question cher juge.
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Nessty
Rrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz Rrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzz
Nessty
Rrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzzz Rrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr Zzzzzzzzzzzzzzzzzzzz
Hugoruth
Le juge s'était laissé aller à une divagation extrêmement agréablement mais fort peu utile au déroulement du procès. Puis, pris d'un spasme à la main, il frappa de son martel et il prit la parole.

Bien, ce procès doit reprendre de manière normale, son déroulement s'étant déjà trop éloigné de la normalité.

Le juge relut ses notes.

Bien, il semblerait que nous ayons recueilli les témoignages des deux parties, je pense donc que nous pouvons passer aux conclusions de chacun. Suivra le réquisitoire du Procureur.
_________________
Nessty
La gueuse sursauta au coup sur le lutrin.

Tudieu ! Qui ose me réveiller ainsi !

Se rendant à l'évidence qu'elle s'était endormie en plein tribunal, elle redressa son chignon et écouta le jugelot non sans grimacer. Quand on connait la Vilaine, on sait qu'elle n'est guère d'humeur

Et ma nanavocate, vous vous fichez qu'elle soit là ?


Nessty regarda Poup avec désolation même si en tant qu'oreiller elle avait été merveilleuse. Elle s'adressa à elle :

J'peux comprendre qu'il en a marre de cette affaire autant que nous mais ce n'est point une raison pour la bâcler, hein...

Regard vers le juge pour voir sa réaction puisque lui seul était en mesure d'appeler Poup à la barre.
--Poupounet
Elle attendait patiemment qu'on lui donne le droit de parler, enfin là ça aurait été difficile avec une Nes dormant sur son épaule. Ah les évêques ont bon dos quand même à toujours aider leur prochain. Elle même se serait presque endormi mais il fallait qu'au moins une des deux soit réveillé tout de même. Aussi elle relisait ses notes pour être sûre de ne rien oublier. C'est alors que le juge et néanmoins président de la CA se mit à parler après un bon moment de réflexion. Et ça il en fallait de la réflexion après avoir écouté les poitevins. Malgré la situation elle ne put s'empêcher de rire à la remarque de Nes.

Quand il parle des parties, il parle de moi entre autre.
Je pense même que ça va bientôt être à mon tour.
Cristof
Le Comte était prêt à déposer une fois qu'il serait invité à le faire.
_________________
Hugoruth
La parole est à votre avocate et/ou à vous, précisément.
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Nessty
L'enchignonnée se penche vers Poup pour lui murmurer :

Il est vachement laconique ce juge, hein ? T'trouve pas ? L'en devient pire encore que l'pro d'la cure.

L'économise sa salive à un tel point qu'on n'sait pas à qui il parle...

Un peu comme ceux qui louchent, t'sais jamais qui ils regardent... mais encore faut il qu'ils regardent quelque part.


Nessty relève le chignon et fixe le juge. Elle trouve le moyen de mettre son doigt sur le nez pour loucher puis elle dit à Hugoruth.

Vous parlez à qui ?
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