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Affaire Nessty vs Comté du Poitou (Velden/Hugo)

--Poupounet
Donc ? Votre Grâce ?

Vous confirmez que ce messire est maire et qu'il peut savoir ce qu'il y a dans les poches de ma cliente ?
Si c'est le cas vous êtes aussi menteur et sorcier que lui. Pour ne parler que des archives de la ville, en regardant les registres royaux, le maire au moment des faits était Darkking56 et au moment du procès, Marylene.

Alors ?


Oui alors elle était curieuse de savoir ce qu'il allait répondre.
Cristof
A vérifier le calendrier, il semble en effet que je suis victime d'une mauvaise plaisanterie...
Je ferai plus attention la prochaine fois.
Mais non, je ne sais pas ce que contient le coffre de l'accusé, je sais juste que ce coffre appartient à la mairie de Poitiers, il suffirait de faire témoigner les maires que vous citez, ils confirmeront que l'accusée a bien volé un coffre à la mairie de Poitiers .






Edit pour cohérence.
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--Poupounet
Ah mais je ne vous empêcherai pas de faire témoigner ces personnes. Je vous en prie allons y gaiement.
De toute façon, cette histoire de mandat n'a rien à faire ici mais si ça vous fait plaisir ça me fait plaisir.
Au point où on en est.


Elle lui fit un grand sourire, elle aurait presque rit mais le respect du à la Cour l'en empêcha.
Adrienne
Entrant subrepticement dans la salle d'audience, la brune de Hoegaarden s'avança jusqu'à l'estrade où siégeait le Président et lui fit parvenir une missive dont le contenu visiblement était suffisamment grave que pour le rendre blême. Il se leva d'un bond et chuchota quelques mots à la magistrate avant de quitter précipitamment le tribunal, lui confiant la mission de clôturer cette audience qui n'avait que trop duré.

Masquant difficilement sa stupeur, la Vicomtesse reprit ses esprits et prit place, surplombant l'assemblée. Constatant une tension palpable entre les différents protagonistes mais à mille lieues d'en connaître la teneur, elle saisit d'une poigne ferme le maillet et l'abattit sans pitié sur le lutrin, sa voix autoritaire imposant le silence.


Bam bam bam !! Il suffit !

L'affaire est suffisamment complexe que pour extrapoler davantage et j'ai en ma possession tous les documents utiles au dénouement de ce dossier. Chaque partie ayant déjà largement pu s'exprimer, il est temps à présent d'entendre les conclusions de chacun.

Votre Grâce, cela sera votre utime intervention. La partie adverse aura ensuite droit de s'exprimer avant de céder la parole au procureur Velden, qui nous honorera de son réquisitoire.

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Cristof
Votre honneur, le pillage de biens publique ne se résume pas à vider les caisses ou les stocks d'une mairie. Il peut aussi être la possession de mandat obtenu illégalement, l'augmentation des dépenses normales d'un Comté suite aux troubles engendrées :
Prise de mairie par la force, attaques répétées sur les défenses d'un château et des dépenses peuvent se poursuivre au delà de ses troubles.
Lors ce procès de prime instance, j’ai eu sous les yeux, des documents signés de la main de l’accusée, qui revendiquait être la tête pensante et la cheville ouvrière de ces troubles.
En conséquence de quoi, elle a été reconnue coupable et à été condamné à une peine juste.

Aucun vice n’est venu entraver ce procès, je l’ai démontré tout au cours de cette audience.
Plaise à la Cour de confirmer ce verdict.

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Adrienne
Silencieuse, la juge adressa un hochement de tête au Comte, lui signifiant ainsi qu'il pouvait disposer.

Ses azurs se tournèrent ensuite vers la partie requérante, attendant que Dame Nessty ou son avocate lui succède.

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--Poupounet
La femme se leva regarda sa cliente et lui intima de se taire. Elle pria Dieu pour qu'il l'écoute. Mais qu'avait elle fait pour avoir une amie pareille. Elle avança au milieu de la salle.

Madame le juge,

A la base nous somme ici pour juger si le procès de ma cliente est conformes aux lois et coutumes du Royaume et du Poitou. Je ne vais pas vous refaire une partie de mon réquisitoire vu sa longueur, le greffier aura sans doute la gentillesse de vous le donner.


Elle fit une légère pause avant de reprendre.

Si on considère l'acte d'accusation fait par le procureur, qui soit dit en passant n'a pas daigné venir se défendre, à croire qu'il se pense coupable. Tout comme le témoin de prime instance. Donc selon cet acte nous avons ceci :

Citation:
Au regard de la loi et des faits : nous , Xavix Seigneur de Beaurepaire, Procureur du Poitou, accusons :
Nessty de trouble à l'ordre public pour avoir organisé une révolte contre la mairie de Poitiers la nuit du 24 au 25 Septembre 1457.


Si ma cliente a un mandat dit coffre fort, il n'a jamais été demandé d'être restitué depuis les évènements de Septembre, ce qui fait 4 mois tout de même. Donc soit les maires le lui ont fait sciemment soit ils s'en moquent et dans ce cas c'est eux qu'il faut mettre en procès.

De toute façon elle n'a pas été accusé de cela, vous n'apportez pas de preuves, pas de témoins, si vous vouliez vraiment la mettre en procès il fallait faire une coopération judiciaire avec la Touraine. Ca rime à quoi de venir charger une personne lors d'un appel ? Juste tout faire pour la condamner quitte à produire des faux, car oui se sont des faux, ce messire n'était pas maire à l'époque des faits.

En conclusion, ma cliente est innocente des faits dont on l'accuse.
Adrienne
La Vicomtesse avait ajouté quelques annotations au bas du dossier et rassembla les documents épars sur le lutrin. Toussotant pour s'éclaircir la voix, elle se redressa sur son siège pour annoncer d'un ton solennel :

Bien !

La séance prend fin, vous pouvez tous regagner votre place afin d'entendre le réquisitoire final du Procureur.


Se tournant vers le procureur, elle l'invita à entrer en scène.
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Velden
Le Procureur se leva difficilement de son siège suite à ce long procès. Il se dégourdit les jambes puis s’exprima en ces termes :

Messieurs Dames de la Cour, Honorable Juge, voici notre réquisitoire. Je ferai court.

Je ne vais pas reprendre tous les points de ce long, trop long procès. Comme l’avait bien souligné le juge Hugoruth, « la Cour d'Appel a vocation à rejuger aussi bien le fond que la forme … que la Cour tente de rendre un jugement nouveau, débarrassé de tout vice. »

Cette fameuse nuit, la requérante avoue donc être entrée avec plusieurs personnes en la mairie de Poitiers. Ivre ou sobre, prendre possession des lieux municipaux et mettre le maire à la porte est un délit.


Citation:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.


C'était bien un acte qui nuisait à la quiétude publique.

Les deux affiches sont à mes yeux des preuves recevables qui incriminent la requérante.


Je vais maintenant m’attarder sur le verdict :


Verdict a écrit:
L'accusée est condamnée à 3 jours de prison, 150 écus de maigre participation au remboursement des frais de défense du château engendrés par ces émeutes, et 3 mois de bannissement du Poitou à compter de ce jour. L'accusée est reconnue indésirable sur le territoire Poitevin durant toute la durée de son bannissement, l'Ost Poitevin sera garant du respect de ce bannissement, avec toutes les conséquences que cela pourrait avoir pour l'accusée si elle venait à ne pas le respecter.

Entendu que l'accusée n'apporte pas la preuve de sa solvabilité, l'amende de 150 écus sera convertie en 3 jours de prison supplémentaires.


Charte du Juge a écrit:
Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

En cas de délits particuliers non répété, les peines de prison maximales sont liées au niveau du personnage de la manière suivante:
- personnage de niveau 0 ou 1: 3 jours
- personnage de niveau 2: 6 jours
- personnage de niveau 3 ou plus: 10 jours.
Cependant, si les délits étaient répété, la peine de prison pourrait être augmenté sans pour autant ne jamais dépasser les 10 jours.


Six jours de prison pour avoir fomenté une révolte c’est beaucoup, certes la Charte du Juge ne l’interdisait pas vu que la requérante était artisan à cette époque.

En ce qui concerne le bannissement, il y a viol manifeste de la Charte du Juge :


Charte du Juge a écrit:
Les bannissements:

Bannissement :
Dans certain cas grave ( haute trahison par exemple ou brigandages ) une province a le droit de substituer à la peine de mort ou à la peine de prison un exil temporaire ( qui ne doit pas excéder 3 mois ). La province ne peut interdire a la personne banni de continuer a posséder des biens dans la province.
Dans les cas moins graves, il sera nécessaire au juge d'avoir l'accord du joueur pour prononcer le bannissement.

Au vu de tous ces éléments, la procure requiert :

- l’infirmation du procès de prime instance,
- que la culpabilité de l'accusée soit maintenue,
- l'annulation de la peine de prison correspondant à l'amende de 150 écus, qu’il soit fait état du remboursement de cette peine des trois jours de prison soit 45 écus,
- le retrait de la peine de bannissement.


Il se tourna vers la Juge.

J'en ai terminé.

Puis il s'assit dans son fauteuil, lâchant un profond soupir.
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--Poupounet
La brune était à peu près satisfaite en écoutant le procureur, il ne restait plus qu'à attendre le verdict.
Obtenir que Nes soit reconnu innocente de la prise de la mairie serait du miracle mais bon la brune étant évêque elle y croit aux miracles.

Elle regarda Ness se disant que c'était enfin finit et attendit que la juge leur dise de quitter la salle en attendant le verdict. Elle murmura à la vilaine.


Aller on va bientôt pouvoir aller boire un coup, parce que là j'en ai bien besoin moi.
Adrienne
Ultime prise de note, dossier promptement rassemblé une fois le réquisitoire achevé, maillet qui s'abat sur le pupitre plus par pur plaisir que par sens des traditions et Adrienne annonça :

Je vous remercie, chère procureur. Ainsi s'achève la séance, je vous donne rendez-vous dans quelques jours pour le rendu du verdict.

Un murmure de soie noire salua le départ de la magistrate vers la salle privée des juges pour la délibération.
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